Cette thèse avance que le cas de la Sierra Leone est édifiant pour comprendre le paradoxe de l'effondrement et de la reconstruction des Etats africains néo-patrimoniaux dans l'ère post-Guerre Froide. Il vise à identifier les processus historiques, politiques et sociaux spécifiques qui ont mené à l'effondrement de l'Etat en Sierra Leone, mais aussi les dynamiques à l'oeuvre dans sa reconstruction. Elle s'appuie sur l"hypothèse selon laquelle l'effondrement et la reconstruction de l'Etat révèlent des continuités de la formation de l'Etat en Sierra Leone. / This thesis advance the argument that the case of Sierra Leone is exemplary for understanding the collapse of and reconstruction of neo-patrimonial states in Africa after the end of the cold war. It identifies the historical and socio-political processes that led to the collapse of the state but also the dynamics of its reconstruction. It is based on the hypothesis that state collapse and reconstruction underlines the continuities of state formation processes.

Cette thèse avance que le cas de la Sierra Leone est édifiant pour comprendre le paradoxe de l'effondrement et de la reconstruction des Etats africains néo-patrimoniaux dans l'ère post-Guerre Froide. Il vise à identifier les processus historiques, politiques et sociaux spécifiques qui ont mené à l'effondrement de l'Etat en Sierra Leone, mais aussi les dynamiques à l'oeuvre dans sa reconstruction. Elle s'appuie sur l"hypothèse selon laquelle l'effondrement et la reconstruction de l'Etat révèlent des continuités de la formation de l'Etat en Sierra Leone.

Embrassant la quasi-intégralité de la seconde moitié du XXème siècle, traitant de la majorité des domaines couverts par le droit international, et enrichie par de nombreux emprunts à l'histoire des idées politiques, à la philosophie, ou encore, à la sociologie, l'oeuvre de René-Jean Dupuy est d'une remarquable densité et d'une grande diversité. Elle n'en perd pas pour autant son unité, laquelle réside dans la volonté constante de l'auteur de sonder les voies d'un passage du "monde des cités" à la "Cité du monde". Fortement influencé par Georges Scelle, c'est dans une résolution "structurelle" du problème posé par la multiplicité des "pouvoirs" que René-Jean Dupuy cherche dans un premier temps les éléments d'une telle évolution. En percevant toutefois les limites, il se tourne plus résolument vers les "éthiques". Il étudie essentiellement, dans cette perspective, les représentations que se font de la communauté internationale et de l'humanité les différents acteurs de l'ordre juridique international. Il se propose alors de déterminer les moyens à même d'ordonner la pluralité des éthiques dans l'unité que sous-tendent ces deux "englobants" dont les bouleversements survenus au cours du XXème siècle ont précipité l'émergence. Ce glissement, des "pouvoirs" vers les "éthiques", ne dessine pas une rupture dans l'oeuvre d'un auteur qui délaisserait progressivement l'analyse juridique pour verser exclusivement dans la sociologie, voire la philosophie. L'oeuvre de René-Jean Dupuy repose tout entière sur une équation qu'il emprunte à Scelle : le droit est à la conjonction de l'éthique et du pouvoir. Aussi interpelle-t-elle au premier chef le juriste qu'elle convoque à une réflexion sur le rôle de sa discipline face aux défis lancés à la "Cité terrestre" en construction, ce faisant, sur sa place en tant que membre de cette Cité.

Depuis plusieurs années, un nombre non négligeable d’Etats africains, sont confrontés à la problématique de la remise en cause des acquis démocratiques. Aussi, en 2008, l’actualité politique de la Mauritanie et la Guinée est-elle secouée par les coups d’Etat qui ont lieu respectivement en août et décembre. Au fil des jours qui s’égrènent, ces deux Etats entrent dans une crise politique avec un air de guerre larvé. La communauté internationale porte une attention particulière à l’évolution de ces derniers, d’autant plus qu’ils font partie, pour la Mauritanie, de la zone sahélosaharienne, et pour la Guinée, de la sous-région ouest-africaine, deux espaces géographiques en proie à l’instabilité. Ainsi, conformément aux dispositions prévues par le droit international, la communauté internationale au nom desquelles l’Union Africaine, la CÉDÉAO, la France et les Etats-Unis, s’implique afin de conduire le processus de sortie de crise dans chaque pays. La présente thèse investit de ce fait les contours de cet interventionnisme étranger, tout en mettant en lumière les facteurs déclencheurs sousjacent de ces deux crises politiques. Ce faisant, nous examinons les principes et enjeux fondamentaux régissant cette ingérence. Une dynamique qui, dans sa globalité, permet d’apprécier les postures contrastées adoptées par les acteurs étrangers face à chaque putschiste / Over many years, numerous African States are facing serious issues due to the reappraisal or challenges of their so called democratic political system. Also, in the year 2008, the existing political conditions in both Mauritania and Guinea were destroyed by a coup d'état known as coup (e.g., putsch, or an overthrow), respectively in August and December of the same year; And over the days, these two states entered into political crisis considered as implying actions to be taken or steps toward civil war. The international community is highly considering these above mentions two states, for they are respectively parts the very geographical spaces threatened by constant instability such as the Sahel-Saharan zone (e.g., Mauritania) and the west-African sub-region (e.g., Guinea). In accordance with regulations and provisions by international law, we could acknowledge the involvement of the international community amongst the African Union, the Economic Community of West African States (ECOWAS), France and the United States, in order to lead the post-crisis process in each country. This thesis endeavors to investigate all the aspects with respect of these foreign interventionists, while highlighting the factors that trigger off these two political crises. Meanwhile, this thesis contributes to examine the principles and fundamental stakeholders of this external interference from these countries. Hence, the overall system, allows understanding the versatility of external forces or foreign actors standing out each coup d'état or "stroke of state"

Le rôle de la communauté militaire internationale dans le cadre des opérations de maintien de la paix (OMP) s’est profondément transformé depuis la fin de la Guerre froide. En effet, elle intervient de plus en plus fréquemment dans des guerres civiles ou intra-étatiques, particulièrement lorsque les autorités en place ne sont plus en mesure d’assurer la sécurité de la population. Par ailleurs, le rôle des militaires ne se limite plus à la fonction traditionnelle de combattants. Ils doivent maintenant assumer des tâches qui visent beaucoup plus le développement de relations avec la population civile dont la coopération est un élément essentiel à la réussite de ce type d’intervention. L’objectif de ce mémoire est d’analyser l’opinion de la population civile de la région de Bihać par rapport à l’intervention des militaires dans le cadre de l’OMP en Bosnie-Herzégovine. L’historique du conflit dans cette région, l’état des connaissances sur les sources d’insatisfaction de la population par rapport au déroulement des OMP en général, ainsi que des entrevues avec des informateurs-clés nous permettent d’identifier deux problématiques distinctes, soit : (1) l’écart important entre les attentes et les besoins de la population et le mandat confié par l’ONU; et (2) la dichotomie entre la formation de base des militaires et ce qui est attendu d’eux dans le cadre de ces interventions. / The role of the international military community in the peacekeeping operations (PKOs) has been transformed dramatically since the end of the Cold War. Indeed, the community is called to intervene more and more frequently in civil wars, especially when local authorities in the country are no longer able to guarantee citizens’ safety. Furthermore, the role of the military is no longer limited to traditional combat. It must now undertake tasks aimed at developing a relationship with the civilian population whose cooperation is essential for the success of this type of intervention. The goal of this thesis is to examine the opinions of the civilian population from the Bihać area with respect to the military intervention as part of the PKO in Bosnia-Herzegovina. The history of the conflict, the state of knowledge about the sources of dissatisfaction of the population during PKOs, and interviews with expert witnesses enable us to identify two distinct issues: (1) the large gap between the expectations and the needs of civilians and the mandate given by UN, and (2) the insufficient training of militaries as regards what is expected from them during these operations.

Le rôle de la communauté militaire internationale dans le cadre des opérations de maintien de la paix (OMP) s’est profondément transformé depuis la fin de la Guerre froide. En effet, elle intervient de plus en plus fréquemment dans des guerres civiles ou intra-étatiques, particulièrement lorsque les autorités en place ne sont plus en mesure d’assurer la sécurité de la population. Par ailleurs, le rôle des militaires ne se limite plus à la fonction traditionnelle de combattants. Ils doivent maintenant assumer des tâches qui visent beaucoup plus le développement de relations avec la population civile dont la coopération est un élément essentiel à la réussite de ce type d’intervention. L’objectif de ce mémoire est d’analyser l’opinion de la population civile de la région de Bihać par rapport à l’intervention des militaires dans le cadre de l’OMP en Bosnie-Herzégovine. L’historique du conflit dans cette région, l’état des connaissances sur les sources d’insatisfaction de la population par rapport au déroulement des OMP en général, ainsi que des entrevues avec des informateurs-clés nous permettent d’identifier deux problématiques distinctes, soit : (1) l’écart important entre les attentes et les besoins de la population et le mandat confié par l’ONU; et (2) la dichotomie entre la formation de base des militaires et ce qui est attendu d’eux dans le cadre de ces interventions. / The role of the international military community in the peacekeeping operations (PKOs) has been transformed dramatically since the end of the Cold War. Indeed, the community is called to intervene more and more frequently in civil wars, especially when local authorities in the country are no longer able to guarantee citizens’ safety. Furthermore, the role of the military is no longer limited to traditional combat. It must now undertake tasks aimed at developing a relationship with the civilian population whose cooperation is essential for the success of this type of intervention. The goal of this thesis is to examine the opinions of the civilian population from the Bihać area with respect to the military intervention as part of the PKO in Bosnia-Herzegovina. The history of the conflict, the state of knowledge about the sources of dissatisfaction of the population during PKOs, and interviews with expert witnesses enable us to identify two distinct issues: (1) the large gap between the expectations and the needs of civilians and the mandate given by UN, and (2) the insufficient training of militaries as regards what is expected from them during these operations.

L’augmentation des moyens relatifs aux droits de l’homme devant la Cour internationale de Justice pose la question de la forme juridique que prend leur application dans le cadre d’un contentieux de la responsabilité interétatique et généraliste. La procédure de la Cour, conçue en vue de la défense d’intérêts étatiques subjectifs, paraît impropre à tenir compte des relations juridiques complexes dans lesquelles s’établit la responsabilité de l’Etat pour violation des droits de l’homme « internationalement garantis », et se limitant aux rapports de responsabilité bilatéraux entre les Etats parties au différend. Pourtant, au lieu de penser les liens juridiques en cause en fonction des seuls Etats parties au litige et dans des termes d’extériorité de l’individu, la Cour raisonne dans une logique de corrélation. Des relations tripartites émergent entre l’Etat auteur de la violation, les autres Etats également créanciers et débiteurs des obligations, et l’individu titulaire de droits. Mais alors qu’elle est prête à préciser ces relations juridiques, voire à les conceptualiser, la Cour n’en dénature pas pour autant sa fonction juridictionnelle traditionnelle. L’individu est certes pris en compte dans l’engagement de la responsabilité entre Etats : il n’en reste pas moins marginalisé au stade de la mise en oeuvre proprement dite de la responsabilité, mise en oeuvre centrée sur l’Etat et définie par le droit international public. Cette conception particulière de la responsabilité de l’Etat pour violation des droits de l’homme souligne que celle-ci ne saurait être réduite à la relation entre l’individu et l’Etat, dont les autres Etats ne seraient au mieux que les garants désintéressés, mais qu’elle détermine aussi et directement les rapports entre Etats. / The increasing number of human rights based claims before the International Court of Justice raises the question of their implementation in the framework of generalist and interstate litigation. The procedure of the Court has been thought and conceived for the defense of subjective interests of States. Therefore, the Court seems unable to take into account the complex legal relationships in which lies State responsibility for “internationally guaranteed human rights” violations and its scope, limited to bilateral responsibility amongst State parties. But, instead of conceiving the legal connections in dispute as to the only State parties or as external to the individual, the Court endorses a correlation approach. Tripartite relations emerge between the State perpetrator of the human rights violation, other States which are equally creditor and bearer of the obligations infringed and the individual who holds the rights. However although the Court is ready to clarify or even conceptualize the legal relationships involved, it does not distort its traditional judicial function. While the individual is taken into account in the incurrence of State responsibility it is nevertheless marginalized in its implementation, which continues to be centered on the State and defined by public international law. This particular conception of State responsibility for human rights violations underlines that it cannot be reduced to the relation between the individual and the State, for which other selfless States would stand guarantor as the most, but that it also and directly determines interstate relations.

La Bosnie-Herzégovine est sous supervision internationale depuis 1995. Les principaux acteurs de cette communauté internationale soit l’Union Européenne (UE) et le Bureau du Haut-Représentant à la Communauté Internationale (OHR) ont exprimé à de nombreuses reprises leur intention de transformer la mission internationale en s’éloignant du pouvoir discrétionnaire du OHR en le remplaçant par la perspective d’intégration offerte par l’UE. Malgré les bonnes intentions, cette transition semble être dans une impasse. Depuis 2006, l’organisation et la distribution des responsabilités au sein de la communauté internationale sont restées inchangées. Ce mémoire s’intéresse à ces deux principaux acteurs et à leur rôle dans l’impasse. L’objectif est de tester trois cadres d’analyse soit le rationalisme, le constructivisme et la complexité des régimes pouvant expliquer cette impasse. En se basant sur des interviews avec des experts et des représentants des deux institutions, ce mémoire explore dans quelle mesure et dans quels contextes chaque cadre d’analyse est apte à expliquer le comportement des acteurs. / Bosnia and Herzegovina has been under international supervision since 1995. Key actors in the international community namely the Office of the High Representative (OHR) and the European Union (EU) have expressed a desire to change the focus of this mission from one led by the OHR to one led by the EU. Despite the strong will of the international community to carry out this transition, it seems to have reached a deadlock. In the last few years, the arrangement of the international community has remained unchanged. This thesis focuses on these two main actors in this transition and their responsibility in the deadlock. This thesis tests three frameworks in order to explain this deadlock, specifically rationalism, constructivism, and regime complexity. Drawing on interviews with experts and officials working in the European Union and in the Office of the High Representative, this thesis explores the suitability of these frameworks for explaining these actors’ behaviours.

Le droit international classique volontaire basé sur la notion absolue de la souveraineté étatique est remis en cause par l’émergence des règles impératives (jus cogens). A cet égard, la cristallisation des droits humains impératifs est le résultat du processus d’humanisation du droit international moderne où les règles impératives des droits humains de rangs supérieurs se situent au sommet. On peut estimer que l’acceptation des droits humains impératifs créée des obligations erga omnes de protection pour les États membres de la communauté internationale. Dans ce cadre, dans le cas de violations des droits humains impératifs, tous les États sont directement affectés, touchés et lésés par les violations en question et ont le droit d’agir. A cet effet, il nous semble que tous les États peuvent adopter des contre-mesures individuelles à l’encontre de l’État fautif, violateur des droits humains impératifs. Dans le cas de violations des droits humains impératifs, il nous paraît aussi que, sous certaines conditions, les États peuvent recourir à une intervention militaire à but humanitaire, même sans l’avis favorable du Conseil de sécurité des Nations Unies. Aussi, selon certaines conditions, les États peuvent fournir une aide humanitaire aux victimes des violations des droits humains impératifs survenues à l’extérieur de leur territoire, même sans le consentement de l’État territorial. Les États sont aussi tenus de réprimer les crimes de jus cogens commis à l’extérieur de leur territoire. Dans ce contexte, il nous semble que les États en appliquant la règle aut dedere aut judicare, peuvent poursuivre les étrangers suspectés d’avoir commis des crimes de jus cogens. Dans ce cadre, les États doivent appliquer la règle aut dedere aut judicare en respectant l’obligation de non refoulement afin de prévenir les violations des droits humains impératifs à l’étranger. Il nous paraît aussi que les États en appliquant la règle aut dedere aut judicare, doivent prévoir la compétence universelle des juridictions internes. A cet égard, les États peuvent exercer la compétence universelle à l’encontre des crimes de jus cogens commis à l’étranger par l’étranger et sur l’étranger. Dans ce cadre, il nous semble que les États peuvent exercer la compétence universelle absolue. A cet effet, un État peut déclencher une poursuite pénale à l’encontre de l’étranger suspecté d’avoir commis des crimes de jus cogens, même si ce dernier n’est pas présent et/ou en détention sur le territoire de l’État du for. Il nous semble aussi que, l’immunité des hauts représentants d’État, ainsi que les lois d’amnistie étrangères, ne peuvent pas empêcher l’État du for d’exercer la compétence universelle afin de protéger les intérêts généraux de la communauté internationale dans son ensemble. / Traditional international law based on absolute notion of state sovereignty, is challenged by theemergence of peremptory norms Çus cogens). In this respect, the crystallization of peremptory humanrights norms is the result of the process of humanization of modern international law where theperemptory human rights norms of superior ranks place at the summit. We could believe that theacceptance of peremptory human rights norms creates erga omnes obligations of protection for States,members of the international community. In this context, in the case of violations of peremptoryhuman rights norms, all States are directly affected and injured by the violations in question and have the right to react. To this end, we believe that all States can adopt individual countermeasures against the wrongdoer state, violator of peremptory human rights norms. In the case of violations ofperemptory human rights norms, under certain conditions, States may resort to military interventionfor humanitarian purposes, even without the autholization of the United Nations Security Council.Also, under certain conditions, States can provide humanitarian aid to victims of violations ofperemptory human rights norms occurred outside their territory, even without the consent of theterritorial state. States are also required to suppress jus cogens crimes committed outside their territory. In this context, we believe that States can apply the principle of aut dedere aut judicare and prosecute aliens suspected of jus cogens crimes. In this context, States that apply the principle of aut dedere aut judicare, must respect the obligation of non-refoulement to prevent violations of peremptory human rights norms abroad. It seems to us that States that apply the principle of aut dedere aut judicare must also apply the principle of universal jurisdiction before their internal courts. In this regard, States can exercise universal jurisdiction againsl jus cogens crimes committed abroad, by foreigners and against foreigners. In this context, we believe that States may exercise the absolute universal jurisdiction. To this end, a State may initiate criminal proceedings against alien suspected of jus cogens crimes, even if helshe is not present and/or in custody in the territory ofthe forum State. It also seems to us that the immunity of senior state representatives and foreign amnesty laws, cannot prevent the forum State to exercise universal jurisdiction in order to protect the general interests of the international community as a whole.

Ce mémoire de maitrise porte sur la Force intérimaire des Nations Unies au Liban (FINUL). Nous nous intéressons à la période qui va de 1978 à 2010. Cependant, nous ne pourrons négliger certains éléments importants relatifs à notre objet d'étude qui remontent aux années 1920. La FINUL est l'une des plus « anciennes » Opérations de maintien de la paix (OMP). Son mandat est défi ni par les résolutions 425 et 426 (en 1978) et redéfini par la résolution 1701 (en 2006) du Conseil de sécurité de l'Organisation des Nations Unies (ONU). Elle fut conçue initialement comme une OMP traditionnelle, reposant sur la « doctrine classique » des Nations Unies. La guerre qui opposa les forces israéliennes et le Hezbollah en juillet 2006, força l'ONU à repenser son action et à mettre en place la FINUL renforcée (FINUL II), témoignant ainsi de la volonté des Nations Unies de définir de nouvelles conditions d'engagement. Compte tenu de l'enchevêtrement des dimensions multiples de cette situation aux plans national, régional et international, nous ne pouvons étudier la FINUL uniquement en référence à son mandat au Liban-Sud. Aussi, nous nous sommes intéressés aux dimensions diverses de la crise, notamment aux rapports israélo-libanais, et israélo-arabes, dimensions centrales et importantes de la crise. Avec en toile de fond des questions touchant à la crédibilité des Nations Unies en matière de maintien de la paix. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : FINUL, FINUL II, Israël, Liban, OMP, ONU.