Cette thèse avait pour ambition de mettre en évidence l'effet des conflits sur la dynamique du conseil d'administration. Ceci a été possible en observant de plus près ce terrain habituellement caractérisé par son opacité et son hermétisme. Ainsi, une approche par étude de cas a été préconisée. Il a été possible de mettre en évidence que le conseil d'administration est un organe de gouvernance dynamique et évolutif même lorsque les objectifs de la ou des personnes qui le dominent se focalisent sur un seul rôle ou, au mieux, sur deux. Ainsi, il a été possible de démontrer que les conflits sont susceptibles de modifier la configuration des rôles du conseil d'administration. Cependant et contrairement à ce qui a été avancé, aucun cas de changement du rôle dominant n'a été vérifié parmi les six cas étudiés. Ceci nous a permis de conclure que le conflit, même s'il agit sur les dynamiques du conseil, n'entraîne pas forcément une reconfiguration des rôles ou un changement du rôle dominant. Par ailleurs, nous avons considéré le rôle de médiation comme étant un rôle indépendant assumé par le conseil d'administration (van Ees et al., 2009).

This thesis aims to consider the debates in the field of corporate governance in the fact that there have been and will be dramatic changes in the structure of corporate activities, such as the nature of work and the organization of corporations, as well as the influences of reforms in the financial reforms. Moreover, the emergence of institutional investment in the financial markets, the process of globalization and the development of electronic commerce have the influences on the corporate governance both in Canada and in China. There is an immense magnitude of discussion on various aspects of corporate governance in the academic field. This thesis will focus on comparing two rather distinctive systems of corporate governance, with respect to three specific aspects of the corporate governance. Those are: the board of directors, the role of shareholders, the roles of banks and investors in the two countries, also the reforms in China. Moreover, the convergence of the two corporate governance systems is introduced. / Le présent mémoire vise à faire enquête sur de tels débats dans le domaine de gouvernance des sociétés pour le fait qu'il y a ou aura de changements dramatiques dans la structure des activités des sociétés, par exemple, la nature de travail et l'organisation des corporations, ainsi que les influences des réformes financières. De plus, l'émergence de l'investissement institutionnel dans Ie marché financier, la progression de globalisation et le developpement du commerce électronique ont d'influence sur gouvernance des sociétés tant au Canada qu'en Chine. II y a une magnitude immense de discussion sur les aspects variés de gouvernance des sociétés dans le domaine académique. Ce mémoire présente une étude de comparaison détaillée sur les deux systèmes différents de gouvernance des sociétés concernant trois aspects spéciaux de gouvernance des sociétés, y compris le conseil d'administration, les rôles des banques et les investisseurs dans les deux États, ainsi que les réformes en Chine, de plus, la convergence des deux systèmes de gouvernance des sociétés est introduite. / "Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures En vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.)"

Cette thèse avait pour ambition de mettre en évidence l'effet des conflits sur la dynamique du conseil d'administration. Ceci a été possible en observant de plus près ce terrain habituellement caractérisé par son opacité et son hermétisme. Ainsi, une approche par étude de cas a été préconisée. Il a été possible de mettre en évidence que le conseil d'administration est un organe de gouvernance dynamique et évolutif même lorsque les objectifs de la ou des personnes qui le dominent se focalisent sur un seul rôle ou, au mieux, sur deux. Ainsi, il a été possible de démontrer que les conflits sont susceptibles de modifier la configuration des rôles du conseil d'administration. Cependant et contrairement à ce qui a été avancé, aucun cas de changement du rôle dominant n'a été vérifié parmi les six cas étudiés. Ceci nous a permis de conclure que le conflit, même s’il agit sur les dynamiques du conseil, n’entraîne pas forcément une reconfiguration des rôles ou un changement du rôle dominant. Par ailleurs, nous avons considéré le rôle de médiation comme étant un rôle indépendant assumé par le conseil d’administration (van Ees et al., 2009). / This thesis is an attempt to highlight the impact of conflict on the dynamics of the board. This was possible by observing more closely this research area usually characterized by its opacity and hermeticism. Thus, a case study approach was advocated.It was possible to show that the board of directors is a dynamic and evolving governance instrument even when the goals of the individual or individuals who dominate the board focus on one role or, at best, two. Thus, it was possible to demonstrate that conflicts are likely to modify the configuration of the roles of the board. However, contrary to what has been suggested, no change of the dominant role was verified among the six cases studied. We can then conclude that the conflict, even if affecting the dynamics of the board, do not necessarily lead to a reconfiguration of roles or a change in the dominant role. In addition, we considered the role of mediation as an independent role played by the board of directors (van Ees et al., 2009).

L'objectif de cette thèse est de discerner les originalités des sociétés familiales non cotées par rapport au gouvernement d'entreprise. On s'intéresse aux sociétés non cotées parce que les préoccupations sur le gouvernement d'entreprise se focalisent plutôt sur les grandes entreprises multinationales. Cependant, les sociétés familiales non cotées, actuellement la forme la plus répandue de l'initiative privée, posent de problèmes particuliers de gouvernement d'entreprise, parce que le lien entre famille et entreprise génère de conflits d'intérêts que la grande société cotée ne connaît pas. Premièrement, on expose les raisons pour lesquelles le gouvernement d'entreprise prend une importance plus cruciale dans ces sociétés. Il s'agit de montrer l'existence d'un particularisme s'agissant de la configuration de propriété, de gestion et de contrôle, puisque ces sociétés comportent la particularité de se trouver au croisement de deux systèmes ; la famille et l'entreprise (TITRE I). L'entreprise familiale se comporterait différemment vu que la composante familiale prédomine et influence le processus de prise de décision et les mécanismes de contrôle de la direction. LE TITRE II est consacré à la proposition d' un ensemble de mesures susceptibles, à notre avis, de rendre son efficacité au système de gouvernance de la société familiale non cotée : une modification de la culture qui prévaut au sein des conseils; un renforcement de l'expertise et une amélioration de l'information des administrateurs ; la stricte séparation des fonctions de direction et de contrôle.

Le système de gouvernance de la santé représente de véritables défis, étant donné la multiplicité, l'enchevêtrement, et même la divergence, des intérêts encourus. Les femmes administrateures apportent une nouvelle vision qui imprègne profondément les pratiques dans ce domaine et ce, sur le plan structurel, culturel et de la mission du système. L'objectif principal de cette recherche est de favoriser une meilleure compréhension des questionnements découlant de la problématique du genre en gouvernance de la santé. Plus précisément, il s'agit d'analyser empiriquement la dynamique de la diversité du genre au sein du conseil d'administration du Centre Hospitalier Universitaire Sainte Justine à Montréal. L'architecture de cette recherche est fondée sur une structure constructiviste suivant une approche exploratoire. Le cadre conceptuel de la recherche est établi à partir d'une revue des notions théoriques dans le domaine de la gouvernance publique, et celles concernant la recherche sur le genre dans l'organisation. Les questions tremplins identifiées ont permis de proposer des filons de compréhension, ayant eux mêmes servi de trame pour effectuer la triangulation des données empiriques issues de sources multiples. Suivant une démarche multidimensionnelle, qui s'inspire pleinement des principes du système complexe, un modèle est proposé pour représenter la dynamique du genre dans le conseil d'administration. En définitive, les résultats de cette recherche, qui s'appuient sur une étude de cas, explicitent les visions exprimées par les femmes et les hommes administrateurs concernant l'accès au conseil d'administration, l'insertion en son sein, l'interaction entre ses membres, et la différenciation des conceptions de notions fondamentales, notamment, la compétence, la composition, la performance, la pratique de gouvernance, et finalement le rôle de l'administrateur. Ces résultats auront des applications aussi bien théoriques que pratiques. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Conseil d'administration, Administrateur, Santé, Gouvernance, Diversité, Genre, CHU Sainte Justine.

L'objectif de la présente recherche est de montrer les liens, jusque-là peu explorés dans la 1ittérature, entre les caractéristiques du conseil d'administration et le coût du capital. Le contexte canadien, caractérisé par un changement majeur de la réglementation relative à la gouvernance en général et au conseil d'administration et ses comités en particulier, offre une importante opportunité pour examiner de tels liens. À partir d'un échantillon du TSX-S&P 300, nos analyses montrent, d'une part, qu'il existe des différences au niveau des caractéristiques du conseil d'administration et ses comités avant et après le changement de la réglementation canadienne relative à la gouvernance entrée en application en 2005. D'autre part, le coût du capital des entreprises de l'échantillon ne varie pas suite au renforcement de la réglementation relative au conseil d'administration et ses comités. Utilisant un indice de mesure, nos résultats révèlent que l'ensemble des caractéristiques du comité de vérification, comme la présence d'un expert, une taille minimale de trois membres, l'indépendance et l'existence d'une charte écrite, affecte négativement le coût du capital. Cependant, la taille du comité de vérification ainsi que la non-dualité du président du conseil affectent positivement le coût du capital des entreprises de l'échantillon. Les entreprises canadiennes cotées sur le marché américain sont soumises à une double réglementation de leur gouvernance ayant deux approches différentes; la première est la réglementation canadienne dont la majeure partie est d'application facultative et la deuxième est la réglementation américaine dont l'application est obligatoire. Les résultats obtenus confirment le fait que la cotation sur le marché américain affecte les caractéristiques du conseil et de ses comités ainsi que le lien entre la non-dualité et le coût du capital. Comme attendu, la cotation sur le marché américain, où l'approche de réglementation quant au comité de vérification est la même que sur le marché canadien, n'affecte pas le lien entre le coût du capital et les caractéristiques de ce comité. Nos résultats suggèrent que les caractéristiques du conseil d'administration et spécialement du comité d'audit sont des déterminants importants du coût du capital. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : gouvernance, conseil d'administration, comité d'audit, coût du capital, marché financier canadien.

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

Le phénomène de concentration du pouvoir entre les mains d'un groupe restreint de dirigeants, la rupture du lien entre le pouvoir décisionnel et le risque capitalistique, ont poussé le législateur à intervenir pour renforcer le contrôle des sociétés anonymes et ce, de manière à permettre un équilibre des forces et donc de faire contre poids au pouvoir de direction. L'exercice du contrôle par les actionnaires est assuré en premier lieu au sein de l'assemblée générale, en délibérant et en votant, dans ladite assemblée. Mais ce contrôle doit poser des règles impératives, dépassant les intérêts catégoriels, et visant la protection de l'intérêt social. Ainsi, le contrôle du bon fonctionnement de la société suppose que les actionnaires possèdent les moyens de contrôler la gestion de la société. Sur ce point, l'information va jouer un rôle très important car elle permet à tous les actionnaires de pouvoir bien exercer ce contrôle. Elle est donc un instrument privilégié de contrôle des dirigeants. Par ailleurs, le conseil d'administration exerce aussi un véritable rôle de contrôle de la direction pour éviter la concentration des pouvoirs; l'émergence du conseil d'administration comme organe de surveillance visant une meilleure séparation des pouvoirs entre la direction et son contrôle. Le législateur a cherché à renforcer le pouvoir de contrôle par un contrôleur légal, le Commissaire aux comptes. Ce contrôle consiste à contrôler la situation comptable et financière de la société. Le commissaire a un devoir de révélation des faits délictueux. Ce contrôle a pour but le bon fonctionnement de la société, et surtout de prévenir les différentes crises qui peuvent toucher la société. / The power concentration phenomenon which is between the hands of a restricted group of leaders, the breach of link between the decisional power and the capitalist risk, have prompted the legislature to intervene to strengthen the control of the public limited companies and to allow a balance of forces and thus to prevent the excessive power practiced by management. The exercise of control by shareholders is first made possible in the chore of the shareholder's general assembly, by deliberation and voting. Yet, this exercise must subject to mandatory rules, beyond the vested interests in order to protect the social interest. Thus, controlling the smooth functioning of company requires that shareholders have the means to control the management of the company. On this point, information will play a very important role because it will allow all shareholders to exercise such control. So, it is a privileged instrument of control of managers. In addition, the board of directors also has a real role in management control to avoid the concentration of power; the emergence of the board of directors as a surveillance organ for better separation of powers between management and control. The legislature has sought to strengthen the power of control by an auditor; the Legal Auditor. This control is to control the accounting and financial situation of the company. The Legal Auditor has a duty of disclosure of offenses. This control is for the advantage of the good functioning of the company, and especially to anticipate crises that can affect that company.

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Durant ces dernières années, le phénomène de l’implication du Conseil d’Administration (CA) dans le processus stratégique occupe une place importante dans les recherches académiques et dans l’actualité économique. L’objectif de ce travail est de comprendre ce phénomène dans le contexte des entreprises françaises. Pour ce faire, nous l’appréhendons comme un processus intermédiaire entre ses facteurs déterminants (le système de gouvernance de l’entreprise et les caractéristiques du CA) et ses facteurs d’évaluation (la performance de l’entreprise). Nous mobilisons ainsi une démarche méthodologique mixte qui combine une étude qualitative exploratoire et une étude par questionnaire de recherche adressé aux dirigeants et administrateurs des entreprises du SBF 250. Ce travail montre que la diversité de nationalité, les compétences générales et relationnelles des administrateurs ainsi que la présence d’un comité stratégique favorisent l’implication du CA dans le processus stratégique. En étudiant l’effet de cette dernière sur la performance de l’entreprise, les résultats montrent que l’implication du CA dans le processus d’établissement des choix stratégiques représente une source de création de valeur. Par ailleurs, une forte implication des administrateurs dans le processus de mise en œuvre stratégique et de contrôle influence négativement la performance de l’entreprise. Appuyés par une typologie des modes d’implication du CA (ou des « profils-types » des CA), ces résultats mettent en évidence l’importance du style d’intervention des administrateurs dans le processus stratégique afin d’expliquer son influence sur la performance de l’entreprise. / Over the past few years, research in corporate governance has devoted an increasing amount of attention to boards of directors’ involvement in the strategic decision making process. This doctoral study aims to understand this phenomenon in the French context. We apprehend it as an intermediate process between its determinant factors (corporate governance system and board characteristics) and its evaluation factors (corporate performance).Therefore, we mobilize a mixed methodological research approach that combines an exploratory qualitative study and a questionnaire survey addressed to managers and directors of the SBF 250 companies.This work shows positive and significant effect of the nationality diversity, the general and interpersonal skills of directors and the strategic committee on board members’ involvement in the strategic process. Moreover, empirical results highlight that board involvement in the process of establishing strategic choices makes an efficient contribution to the firm’s value creation. However, strong board involvement in the implementation and control process has a negative influence on corporate performance. Supported by a typology of board involvement’s forms (or "Boards’ Typical-Profiles"), these results emphasize the importance of directors’ forms of participation in different steps of the strategic process to explain its influence on corporate performance.