Depuis longtemps, il est connu que les immigrés s'insèrent difficilement sur le marché de travail des pays développés. Cette thèse vise à clarifier ce constat, en exploitant trois différentes bases de données. Elle est organisée autour de trois questions :(1)Quel est l'impact de la diaspora et de la qualité de l'enseignement supérieur sur le choix des étudiants étrangers des pays d'accueil pour poursuivre leurs études?(2)Obtenir un diplôme dans le pays d'accueil a-t-il un impact positif ou négatif sur le déclassement des Marocains Résidant à l'Etranger?(3)Quel est l'impact du déclassement sur le salaire dans les pays de l'Union Européenne chez les autochtones vs les immigrés ?La recherche aboutit à 3 résultats essentiels :•La qualité de l'enseignement supérieur et la diaspora des immigrés dans les pays de l'OCDE ont un impact positif sur la mobilité internationale des étudiants.•Les marocains résidant à l'étranger et ayant au moins le secondaire dans les pays d'accueil, sont les moins déclassés, et leur insertion professionnelle s'avère facile.•Les immigrés déclassés dans les pays de l'Union Européenne sont moins rémunérés que les autochtones déclassés / For a long time, it is known that immigrants have significant difficulties on the labor market in developed countries. This thesis tries, to a certain degree, to clarify theses difficulties, using three different databases. The analysis relies, mainly on econometric models. It is articulated on three questions:(1)Which factors determine the international mobility of students?(2)Is the fact of obtaining a degree in host country has an impact on the probability of Moroccans living abroad to be overeducated in the European labor market?(3)What is the incidence of the overeducation situation on wages of natives versus immigrants in European Union labour market?The research conducted here leads to three main results:• The quality of higher education and the network of immigrants in OECD countries have a positive impact on international mobility of student.• Moroccans residing abroad who have at least secondary level in the host country, have more opportunities to not be overeducated, and their professional insertion is easier• Immigrants overeducated are paid less than native overeducated in the European labour market.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Ce travail est le résultat d’une enquête ethnographique menée entre 2007 et 2012 auprès de migrants bamakois et diplômés résidant à Paris. En mêlant récits d’observation et entretiens, j’ai cherché à saisir la manière dont mes interlocuteurs organisent et se représentent leur expérience migratoire. La migration marque une scission entre le passé bamakois des enquêtés et leur présent parisien, un changement de condition sociale et économique qui leur impose un intense travail d’adaptation. Quelle est la nature de ce travail ? Quelles ressources développent-ils pour faire face aux contraintes qui sont les leurs ? À quelle catégorie de l'entendement font-ils appel pour expliquer et s'expliquer qui ils sont et ce qu'ils font ? À travers cette série de questions, je me suis intéressé aux mécanismes par lesquels mes interlocuteurs prennent place dans l’espace social parisien. Pour en rendre compte, j’ai suivi trois axes de recherche qui ont structuré l’investigation : le capital pré-migratoire, les conditions d’immigration et la relation des bamakois diplômés aux «accueillants». « Le capital pré-migratoire » désigne l’ensemble des ressources dont dispose un individu et qui sont le résultat de sa socialisation avant son émigration. Pour le définir, plusieurs critères peuvent être pris en considération : l’origine sociale et familiale, l’origine géographique, le genre, l’origine ethnique, le degré de scolarité ou encore la religion. Et c'est parce que les enquêtés partagent des dispositions sociales similaires que j'ai choisi de les nommer « bamakois diplômés » : ils sont très majoritairement des hommes issus de la petite bourgeoisie urbaine, ils maîtrisent le français (tant à l’écrit qu’à l’oral) et tous ont obtenu leurs diplômes au Mali (du baccalauréat au doctorat). Par ailleurs, je précise que l’étude du capital pré-migratoire - et de son impact en situation d’immigration - a rapidement révélé la nécessité d’un travail de terrain à Bamako. Effectué entre octobre 2007 et janvier 2008, le séjour au Mali a été motivé par trois objectifs : déterminer avec plus de précision les origines sociales de mes interlocuteurs, appréhender les mécanismes de socialisation familiale et scolaire en milieu urbain (Bamako), mieux comprendre les raisons de leur immigration en France. « Les conditions d’immigration » qu’offrent Paris et sa banlieue aux étrangers demeurent marginales : occupations d'emplois peu ou pas qualifiés dans des secteurs d'activité souvent marginaux, ségrégation résidentielle durable, précarité du statut économique et juridique. Fragilisés dans des domaines essentiels de l’existence, il leur faut malgré tout « tenir ». Ici, je me suis intéressé aux conditions socioéconomiques de vie des enquêtés et aux moyens qu’ils mettent pour agir sur ces conditions. J’ai donc mené l’investigation à l’intérieur des lieux effectifs de leurs activités familiales, professionnelles et de loisirs. Ces lieux forment le cadre global au sein duquel l’expérience d’immigration est vécue et interprétée par mes interlocuteurs. C’est donc dans ce cadre que peuvent être compris les modes d’être et de pensée des bamakois diplômés rencontrés durant l’enquête. « La relation “aux accueillants“ » vise à analyser les façons dont les enquêtés construisent le réel à partir des relations sociales de leur vie quotidienne à Paris. En effet, l’étude du capital pré-migratoire et des conditions d’immigration ne doit pas faire oublier que mes interlocuteurs sont pris dans un réseau de relations sociales. C’est dans et par l’interaction avec les autres qu’ils se forgent leur vision du monde et s’approprient les normes et les valeurs de la société française. Capital pré-migratoire, conditions d’immigration et relation aux « accueillants », ces trois axes de recherche sont considérés comme interdépendants. Ils forment le système d’interprétation construit durant l’enquête pour appréhender l’expérience migratoire des bamakois diplômés de Paris. / Pas de résumé en anglais

Il existe en France plus de 44 236 monuments historiques, dont la diversité des typologies architecturales s’est considérablement accrue ces dernières décennies (édifices industriels, constructions modernes, etc.). Cette diversification constitue cependant une perte de repère des critères discriminant les monuments à conserver. Cette thèse de doctorat s’intéresse donc aux processus de patrimonialisation et à la sélection des édifices à protéger. Précisément, cette étude porte sur le phénomène inverse, celui des annulations de protection, en France depuis 1990. La présente recherche vise à mettre en évidence les facteurs intrinsèques et extrinsèques des radiations de protection - en net accroissement, particulièrement dans les cœurs de ville - et permettre ainsi une réflexion sur l’évolution du patrimoine et des politiques de protection. / In France there are more than 44.236 listed buildings, whose diversity of architectural typolo-gies increased significantly these last decades (industrials buildings, modern constructions, etc.). However, this diversification will entail the loss of criteria specifying the monuments which are meant to be preserved. This doctoral thesis is thus focused on the processes of pat-rimonialisation and on selection rules of buildings considered for listing. To be precise, this study relates to the opposite fact: thereviews, the cancellations of protections and therefore the delisting of buildings, in France, since 1990. This research aims to highlight the intrinsic and extrinsic factors of delisting requests – a net increase, mostly in the city centres - and thus to get an overall picture of the situation on inheritance evolution and on process for listing or delisting.

En combinant analyse quantitative et qualitative, l'objectif de cette thèse est d'introduire une sociologie de la mobilité sociale descendante en questionnant plus particulièrement trois points. Quelle est la fréquence du phénomène ? Quelle est l'expérience vécue par les individus déclassés ? Quelles sont les conséquences politiques du déclassement social ? Les résultats obtenus à l'issue du travail empirique fournissent des éléments de réponse à chacune de ces interrogations. La mesure par âges et par cohortes de naissance permet de mettre en évidence la dégradation progressive des perspectives de mobilité sociale pour les générations nées après les années 1940, la situation la plus dégradée étant celle des générations nées au tournant des années 1960. Concernant l'expérience du déclassement, deux types d'expérience sont distingués. Le vécu sur le mode générationnel est celui des déclassés qui se vivent comme appartenant à une génération « sacrifiée » et qui tiennent un discours très virulent à l'encontre de l'école et du fonctionnement de la société dans son ensemble. Le vécu sur le mode de l'échec personnel est celui des déclassés qui se vivent comme étant les seuls responsables de leur trajectoire, vécue comme un échec qui les amène à de multiples remises en cause et à la tentation du repli sur soi. Enfin, la mobilité sociale descendante a des conséquences politiques : le sens descendant de leur trajectoire intergénérationnelle structure les attitudes et comportements politiques des déclassés. En particulier, concernant la préférence partisane, un attrait relatif pour l'extrême droite peut être mis en évidence. Finally, the downward social mobility has political consequences: sense(direction) lowering(going down) from their intergenerational trajectory structure attitudes and political behavior of the dropouts. In particular, concerning the partisan preference, relative charm for the extreme right can be put in evidence.

Cette thèse contribue à l’analyse du rôle des réseaux de relations sur le fonctionnement du marché du travail. Si les employeurs et les demandeurs d’emploi comptent fréquemment sur leurs contacts, la proportion d’emploi effectivement pourvus par le biais des réseaux de relations varie d’un espace géographique à un autre. Dans le premier chapitre, nous analysons, à partir d’un modèle d’appariement à la Pissarides (2000) avec réseaux de relations, l’influence potentielle du degré de spécialisation professionnelle de l’économie et de la diversité de l’origine immigrée des travailleurs dans la zone. Nous montrons que la hausse de la spécialisation influe positivement sur la circulation des offres d’emploi par bouche-à-oreille. Si l’origine est le seul critère qui influence la formation des liens, la hausse de la diversité de l’origine immigrée des travailleurs a par contre un impact négatif. Dans un second chapitre, nous réévaluons les résultats précédents dans un cadre théorique étendu : les travailleurs ont différents niveaux de qualification, certains sont déclassés et cherchent un meilleur emploi sur le tas. Nos résultats indiquent que la recherche sur le tas affecte négativement la distribution des offres d’emploi par bouche-à-oreille. Dans le troisième chapitre, nous montrons à partir des données de l’enquête Trajectoires et Origines de l’Ined/Insee (2008) que la hausse de la diversité de l’origine des travailleurs fluidifie la circulation des offres d’emploi par bouche-à-oreille. Toujours à partir des mêmes données,nous établissons, dans le quatrième chapitre, que les offres fournies par les contacts sont souvent peu appropriées aux compétences des travailleurs. / This work aims at contributing to analyze the role of word-of-mouth communication in the job matching process. If employers and job seekers are used to relying on their social relations, the percentage of jobs finally filled through socialnetworks varies between geographical areas. In the first chapter, we analyze, through a matching model of the labormarket à la Pissarides (2000) with social networks, the potential influence of the level of both professional concentration and ethnic diversity in the area. We find that the rise of professional concentration has a positive impact on the distribution of information through contacts. However, if ethnic origin is the single criterion influencing networks formation, it has a negative impact. In the second chapter, we re-evaluate the results of chapter one in an extended theoretical framework: workers have different level of qualification, some employed workers are overqualified and search on-the-job to improve their situation. Our results indicate that on-the-job search has a negative impact on the word-of-mouth communication process. In the third chapter, we show, from the French Trajectories and Origins survey from Ined/Insee (2008) that the rise of ethnic diversity has a positive impact on word-of-mouth communication in the labor market. Still from the same dataset, we find, in chapter four, that job offers provided by contacts are generally not appropriate to workers competences.

Ce travail est le résultat d'une enquête ethnographique menée entre 2007 et 2012 auprès de migrants bamakois et diplômés résidant à Paris. En mêlant récits d'observation et entretiens, j'ai cherché à saisir la manière dont mes interlocuteurs organisent et se représentent leur expérience migratoire. La migration marque une scission entre le passé bamakois des enquêtés et leur présent parisien, un changement de condition sociale et économique qui leur impose un intense travail d'adaptation. Quelle est la nature de ce travail ? Quelles ressources développent-ils pour faire face aux contraintes qui sont les leurs ? À quelle catégorie de l'entendement font-ils appel pour expliquer et s'expliquer qui ils sont et ce qu'ils font ? À travers cette série de questions, je me suis intéressé aux mécanismes par lesquels mes interlocuteurs prennent place dans l'espace social parisien. Pour en rendre compte, j'ai suivi trois axes de recherche qui ont structuré l'investigation : le capital pré-migratoire, les conditions d'immigration et la relation des bamakois diplômés aux "accueillants". " Le capital pré-migratoire " désigne l'ensemble des ressources dont dispose un individu et qui sont le résultat de sa socialisation avant son émigration. Pour le définir, plusieurs critères peuvent être pris en considération : l'origine sociale et familiale, l'origine géographique, le genre, l'origine ethnique, le degré de scolarité ou encore la religion. Et c'est parce que les enquêtés partagent des dispositions sociales similaires que j'ai choisi de les nommer " bamakois diplômés " : ils sont très majoritairement des hommes issus de la petite bourgeoisie urbaine, ils maîtrisent le français (tant à l'écrit qu'à l'oral) et tous ont obtenu leurs diplômes au Mali (du baccalauréat au doctorat). Par ailleurs, je précise que l'étude du capital pré-migratoire - et de son impact en situation d'immigration - a rapidement révélé la nécessité d'un travail de terrain à Bamako. Effectué entre octobre 2007 et janvier 2008, le séjour au Mali a été motivé par trois objectifs : déterminer avec plus de précision les origines sociales de mes interlocuteurs, appréhender les mécanismes de socialisation familiale et scolaire en milieu urbain (Bamako), mieux comprendre les raisons de leur immigration en France. " Les conditions d'immigration " qu'offrent Paris et sa banlieue aux étrangers demeurent marginales : occupations d'emplois peu ou pas qualifiés dans des secteurs d'activité souvent marginaux, ségrégation résidentielle durable, précarité du statut économique et juridique. Fragilisés dans des domaines essentiels de l'existence, il leur faut malgré tout " tenir ". Ici, je me suis intéressé aux conditions socioéconomiques de vie des enquêtés et aux moyens qu'ils mettent pour agir sur ces conditions. J'ai donc mené l'investigation à l'intérieur des lieux effectifs de leurs activités familiales, professionnelles et de loisirs. Ces lieux forment le cadre global au sein duquel l'expérience d'immigration est vécue et interprétée par mes interlocuteurs. C'est donc dans ce cadre que peuvent être compris les modes d'être et de pensée des bamakois diplômés rencontrés durant l'enquête. " La relation "aux accueillants" " vise à analyser les façons dont les enquêtés construisent le réel à partir des relations sociales de leur vie quotidienne à Paris. En effet, l'étude du capital pré-migratoire et des conditions d'immigration ne doit pas faire oublier que mes interlocuteurs sont pris dans un réseau de relations sociales. C'est dans et par l'interaction avec les autres qu'ils se forgent leur vision du monde et s'approprient les normes et les valeurs de la société française. Capital pré-migratoire, conditions d'immigration et relation aux " accueillants ", ces trois axes de recherche sont considérés comme interdépendants. Ils forment le système d'interprétation construit durant l'enquête pour appréhender l'expérience migratoire des bamakois diplômés de Paris.

Issue d'une enquête ethnographique menée de 2009 à 2015 auprès d'un groupe " Transpédégouine " (" TPG "), cette thèse s'intéresse aux conditions (sociales, genrées, sexuelles) et aux effets socio-biographiques de l'engagement " gouine " au sein de ce collectif. Elle s'attache d'abord à retracer les trajectoires biographiques et les expériences socialisatrices de ces femmes homosexuelles depuis leur enfance jusqu'à leur entrée dans le groupe " TPG ", en analysant leurs socialisations de genre enfantines, leurs parcours scolaires, leurs socialisations sexuelles, et leurs politisation féministe et homosexuelle. Tout en étudiant les conditions sociales de la construction de l'homosexualité féminine, elle fait apparaître le processus de co-détermination de classe, de genre et de sexualité dans la politisation et l'engagement des " gouines ". Ce travail explore ensuite la socialisation " TPG " en restituant les modes d'appropriation différenciés des logiques et des normes du groupe au regard des socialisations passées et des positions actuelles des " gouines ". Loin de se cantonner aux activités strictement militantes, l'étude de cette socialisation groupale se porte également sur un ensemble de pratiques généralement rattachées aux domaines du privé et de l'intime (l'habitat, l'alimentation, l'hygiène, la sexualité, les relations amicales et affectives) faisant alors apparaître des modes de politisation " par le bas " et des formes de contestation ordinaires de l'ordre de genre et de sexualité, éloignées des formes légitimes de participation politique. Cette recherche s'intéresse enfin aux impacts de cet engagement sur les trajectoires biographiques. Au delà des possibilités de réhabiliter les corps genrés et de s'investir dans un mode de sexualité " gouine " spécifique, l'engagement dans le groupe permet de limiter les effets de la précarisation économique. A travers des pratiques groupales de " débrouille " et de solidarité communautaire, le groupe " TPG " fonctionne en effet comme un cadre de préservation matérielle et de valorisation de son existence. Il permet également aux " gouines " d'ennoblir les décalages entre des situations de déclassement (professionnel et économique) et des expériences de mobilité culturelle ascendante (permises par la réussite scolaire et leur engagement militant), et représente ainsi un support de reclassement symbolique. A travers la restitution d'un matériau dense, le dévoilement de pratiques quotidiennes et le récit d'expériences individuelles et collectives qui jalonnent les trajectoires, cette thèse cherche plus largement à comprendre les ressorts de cet entre-soi sexuel minoritaire et contestataire, et les possibilités de se maintenir dans certaines marges de l'espace social. / Resulting from an ethnographic survey carried out from 2009 to 2015 with a "Transpédégouine" ("TPG") group, this thesis is interested in the conditions (social, gendered, sexual) and in the socio-biographical effects of the "dyke" engagement within this collective. Firstly, it seeks to recall the biographical trajectories and socializing experiences of "dykes" from childhood until they enter the group "TPG", analyzing their gender socialization as children, their school careers, their sexual socialization and their feminist and homosexual politicization. While studying the social conditions of the construction of female homosexuality, it shows the class, gender and sexuality co-determination process in the politicization and engagement of "dykes." This work explores then the "TPG" socialization by restoring the modes of appropriation differentiated from the logics and the standards of the group taking into consideration historical socialization and current position of the "dykes". Far from being confined to strictly militant activities, the study of this groupal socialization also includes a set of practices generally related to the fields of the private and intimate (housing, food, hygiene, sexuality, friendship and emotional relationships) then revealing modes of politization "from the bottom" and specific forms of protest of the sexual and gender order, remote from legitimate forms of political participation. This research is finally interested in the impacts of this engagement on biographical trajectories. Beyond the possibilities of rehabilitating the gendered body and investing in a specific "dyke" mode of sexuality, engagement in the group limits the effects of economic precarisation. Through groupal practices of "getting by" and community solidarity, the "TPG" group functions indeed as a framework of material preservation and enhancement of its existence. It also allows the "dykes" to ennoble the shifts between downgrading situations (professional and economic) and experiences of ascending cultural mobility (permitted by academic achievement and activism), and thus represents a symbolic reclassification support. Through the restitution of a dense material, the unveiling of daily practices and the account of individual and collective experiences that mark the trajectories, this thesis seeks to understand more broadly the springs of this sexual minority and dissident social grouping, and the possibilities of maintaining oneself in certain margins of the social space.

Cette thèse propose une analyse empirique et comparative des conditions d’emploi des descendants d’immigrés en France et aux États-Unis. L’objectif est de mieux caractériser l’intégration sur le marché du travail des descendants d’immigrés, en adoptant une approche multidimensionnelle. La comparaison entre la France et les États-Unis permet de mettre en lumière les dimensions sur lesquelles portent les inégalités en termes de conditions d’emploi entre les descendants d’immigrés et de natifs dans chacun des pays, afin de mieux spécifier ces inégalités. Notre analyse explore dans un premier chapitre, le déclassement professionnel, dans un deuxième chapitre, trois aspects de la sécurité socio-économique de la qualité de l’emploi et enfin, dans un dernier chapitre, la distribution des écarts de salaire. Bien que des écarts en termes de conditions d’emploi existent dans les deux pays en défaveur des descendants d’immigrés, ces écarts ne semblent pas être le résultat d’inégalités mais plutôt d’effets de structure, telles que les différences d’âge ou de niveau d’éducation entre les deux groupes. Les professions et secteurs d’activité dans lesquels les descendants d’immigrés travaillent expliquent aussi ces écarts. Les résultats montrent des similarités entre les deux pays : une fois le biais de sélection à l’accès à l’emploi pris en compte, le fait d’avoir des parents immigrés n’a pas d’effet significatif sur le déclassement professionnel (chapitre 1) mais un effet positif et significatif sur le salaire (chapitre 2). En revanche, les deux pays se distinguent sur plusieurs points. En France, être descendant d’immigrés contribue à significativement freiner l’accès à l’emploi et à diminuer la sécurité de l’emploi. En revanche, aux États-Unis cela a un effet négatif uniquement sur le temps de travail (chapitre 2). Cette thèse défend la prise en compte de l’hétérogénéité qui existe au sein de la population des descendants d’immigrés en termes de pays d’origine de leurs parents. En effet, des effets contradictoires selon le pays d’origine des parents peuvent conduire à des effets non significatifs au niveau agrégé, comme c’est le cas pour le déclassement par exemple. Le dernier chapitre montre un écart salarial plus marqué pour les bas salaires dans les deux pays, avec toutefois comme différence majeure que ce qui reste inobservable contribue à diminuer l’écart salarial entre descendants de natifs et d’immigrés aux États-Unis mais à l’augmenter en France. / The comparison between France and the United States shows how the inequalities in terms of employment conditions between descendants of immigrants and of native-born persons differ.This thesis proposes an empirical and comparative analysis of the employment conditions of immigrants’ offspring in France and in the United States. The goal is to better characterise the labour market integration of immigrants’ offspring, taking a multidimensional approach. The comparison between France and the United States highlight the dimensions of inequalities in terms of employment conditions between the descendants of immigrants and of native-born in each of country, henceforth improving the characterisation of these inequalities. Our analysis explores overeducation in a first chapter, in a second chapter, three aspects of the socio-economic security of job quality and in a final chapter, the distribution of wage differentials. Although differences in terms of employment conditions exist in both countries to the detriment of immigrants’ offspring, these differences do not appear to be the result of inequalities but rather of structural effects such as differences in age or education level between the two groups. The occupations and sectors of activity in which descendants of immigrants work also explain these differences. The results show similarities between the two countries. Once the selection bias to access employment is taken into account, having immigrant parents has no significant effect on overeducation (chapter 1) but a positive and significant effect on wages (chapter 2). On the other hand, the two countries differ on several points. In France, having immigrant parents significantly restricts the access to employment and lowers job security. However, in the United States, there is a negative effect only on working time (chapter 2). This thesis advocates for the consideration of the heterogeneity that exists within the population immigrants’ offspring, according to their parents’country of origin. Indeed, contradictory effects according to the parents’ country of origin may lead to non-significant effects at the aggregate level, as is the case for overeducation, for example. The final chapter shows a wider wage gap for low-wage workers in the two countries. Nevertheless, the major difference between the two countries is that the unobservable component contributes to narrowing the wage gap between natives and of immigrants but to increasing it in France.

L’entrée en vigueur du code général de la propriété des personnes publiques le 26 avril 2006 a profondément modifié la perception du patrimoine des collectivités territoriales. Le code permet, d’une part, de consacrer le statut de propriétaire de l’ensemble des collectivités territoriales et, d’autre part, de resserrer le périmètre de leur patrimoine relevant du régime de la domanialité publique. Les critères d’identification du domaine public immobilier tendent à limiter les possibilités d’extension de son champ d’application tandis que la création d’une nouvelle définition du domaine public mobilier vise à restreindre l’application des règles de la domanialité publique aux seuls biens présentant un intérêt public culturel. L’identification du patrimoine local souffre cependant toujours d’imperfections. En raison de la technique de codification à droit non constant, les modifications apportées par le code doivent désormais s’analyser à travers une jurisprudence souvent hésitante dans son application des nouveaux critères. Les règles relatives à l’application temporelle du code reportent pour l’instant sa mise en œuvre et le juge tente parfois maladroitement de combler le vide. Et si la codification a réussi à consacrer le statut de propriétaire des collectivités territoriales, la maîtrise in fine de leur patrimoine relève toujours de l’Etat, propriétaire éminent. / The perception of local authorities assets has been significantly changed by the entry into force of the general Code on public property on 26 April 2006. The code sanctions the local ownership status and tighten the criteria of the public domain. The possibilities of extending the scope of the public domain tend to be tighten by those criteria, while a new definition of movable property limits the application of public domain's law to cultural interest goods. However, the identification of local heritage continues suffering from several defects. The specificities of this “non-constant” codification means that all the code's innovations have to be analysed through the jurispridence which is still hesitant with the new criteria. The rules relating to the temporary application of the code postpone his setting-up.and the judge often makes incovenient decisions. Lastly, even if the codification succed in sanctioning the ownership status of local authorities, the general control of territorial authorities ownership is still coming within the competency of the State.