From its inception, intermodal transport of goods has served trade, shippers and carriers, radically increasing transactions of goods worldwide. Multimodal carrier liability rules, however, have not evolved with the same rhythm and remain fragmented cross-modally and cross-country. This is also the case of the U.S. and Canada. The need to seek uniformity of applicable rules in these two countries led us to the comparative analysis of unimodal (landocean) rules in these two countries. Guided by past failed initiatives (1980 United Nations Convention on International Multimodal Transport), the European intermodal reality, transport deregulation, pragmatism, fairness in the relation between the carrier and the shipper and Law & Economics principles, we used harmonization, codification and contractualism in advancing our suggestions on uniform multimodal carrier liability rules. / Dès sa naissance, Ie transport intermodal a servi le commerce, les chargeurs et les transporteurs, augmentant de façon importante le transport des marchandises au niveau mondial. Pourtant, les règles de responsabilité du transporteur multimodal n'ont pas evolué au meme rythme et restent fragmentées à travers les modes et les pays. C'est aussi Ie cas des États-Unis et du Canada. Le besoin de chercher l'uniformité des règles applicables nous a conduit à l'étude comparée des règles unimodales (terrestres-maritimes) dans ces deux pays. Guidés par l'échec des initiatives passées (Convention de Nations Unies sur Ie Transport Multimodal International des Marchandises, 1980), la réalité intermodale europeenne, la déréglementation du transport, Ie pragmatisme, la justice dans Ie rapport entre le transporteur et le chargeur et l'analyse économique de droit, nous avons utilisé l'harmonisation, la codification et le contractualisme en vue d'avancer nos suggestions sur des règles de responsabilité uniformes du transporteur multimodal. / "Thèse présentée à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Docteur en Droit (LL.D.) et à la Faculté de Droit et de Sciences Politiques de l'Université de Nantes en vue de l'obtention du grade de Docteur"

Les succursales implantées dans un pays étranger sont plus autonomes que leurs consoeurs situées dans le même pays que la maison mère. Elles évoluent dans un environnement juridique différent et par conséquent les liens avec la maison mère sont distendus. Le tribunal de l'Etat d'accueil de la succursale est compétent et les lois de ce pays sont applicables. Toutefois, les lois du pays d'accueil ne sont pas les seules à être applicables. L'absence de personnalité juridique des succursales aura pour conséquence la sollicitation des lois de la maison mère. La cohabitation entre territorialité et extraterritorialité des lois peut donner lieu soit à des conflits soit à des situations de fraude. En l'absence de coopération entre Etats, les succursales qui sont des formes de rayonnement extérieur de la société deviennent des instruments pour pratiquer non seulement le forum shopping mais aussi le law shopping et le tax shopping.

L'analyse des systèmes naturels globaux est divisée selon les organismes régionaux, nationaux et internationaux. Leurs travaux sont encadrés par une gestion scientifique et juridique notamment par des directives tel que la DCE ou INSPIRE, basée sur la communication. La comparaison des données d'origines différentes et sans prise en compte des frontières n'est possible qu'à l'aide d'une harmonisation fondée sur les normes internationales. La carte est à ce titre un outil de transmission de l'information organisée à partir des bases de données.Cette thèse propose une analyse sémiologique de la représentation cartographique qui traite de la thématique de la gestion de l'eau dans un cadre européen. Il s'agit de comprendre et d'interpréter la mise en oeuvre des processus de communication basés sur les cartes ; la Hongrie et la France sont prises comme exemple.L'harmonisation est nécessaire mais en même temps très difficile à mettre en place au sein d'un monde où les disparités sont très grandes. Les compromis nécessaires à l'harmonisation et à l'uniformisation du langage cartographique impliquent des concessions de la part des acteurs mais aussi des producteurs de cartes.L'importance des innovations dans la visualisation cartographique aboutissant à une meilleure communication n'est pas encore reconnue à l'heure actuelle. Le public, quel qu'il soit, est souvent habitué à une représentation traditionnelle ; pourtant les effets que l'on peut ajouter à une carte, fruits de l'innovation technologique, ouvrent de nouveaux horizons pour la cartographie et peuvent servir de nouvelles bases au raisonnement dans la prise de décisions.

L'élaboration et l'application de règles d'origine sont devenues plus problématiques face aux réalités de la mondialisation, car les matières premières ou les composantes peuvent venir d'un certain nombre de pays, mais les douaniers doivent déterminer l'origine du produit aux fins de traitement, parmi lesquelles le droit de douane à appliquer, à partir du moment où le produit entre dans sa juridiction. Traditionnellement, l'origine des marchandises faisant l'objet d'échanges internationaux a été considéré comme l'un des instruments de l'administration des douanes, mais l'évolution du commerce international a montré que la détermination de l'origine pouvait avoir des conséquences sur un très grand nombre d'aspects régis par différents Accords de l'OMC. Actuellement, les règles d'origine constituent un instrument secondaire de politique commerciale important et elles sont utilisées pour déterminer la nationalité d'un produit en vue d'une application correcte des mesures de politique commerciale discriminatoire. Mais l'absence d'un ensemble de règles d'origine unifiées et harmonisées offre à certains pays l'opportunité et les incitent à utiliser ces règles pour appliquer une politique protectionniste et discriminatoire entre les différents pays. En raison de la manière dont elles sont appliquées dans un grand nombre de cas, il semble que ces règles soient de plus en plus considérées comme des instruments de politique commerciale en soi, et non comme un dispositif de soutien aux dits instruments. Il est reconnu par tous les pays que l'harmonisation faciliterait les échanges internationaux. Mais compte tenu de la diversité des règles d'origine, cette harmonisation est un exercice complexe en fonction des divergences des intérêts nationaux, couvrant le spectre entier du commerce global, s'étendant de la libéralisation et de l'accès aux marchés à la protection. Cette thèse n'a pas l'ambition de trouver une solution à cette problématique, car les solutions dépendent de l'intérêt privilégié, mais de fournir quelques pistes de réflexion.

Malaria is a parasitic disease claiming one million lives worldwide annually. Unfortunately, malaria-endemic countries in need of good quality medicines are also overwhelmed with counterfeit or substandard medicine. This results in treatment inefficacy, resistance towards treatment and death. Counterfeit or substandard quinine sulfate tablets are known to have infiltrated the market, however at this point in time, treatment efficacy of quinine sulfate has fortunately not yet been significantly impaired by resistance, but immediate action is required to prevent it from becoming obsolete. Validated analytical methods with justified specifications are effective in controlling the quality of medicines and to minimise the effect of poor quality medicines. Pharmacopoeia specifies analytical quality control procedures and accompanying specifications to standardise acceptable levels of product quality. Understandably, different monographs of different pharmacopoeias are developed by different independent laboratories and therefore their respective test procedures/specifications for the same FPP may differ from each other. Institutions such as the Pharmacopoeial Dicussion Group (PDG) aim to harmonise pharmacopoeia in order to synchronise final outcomes. This study evaluated the relevancy of differences in analytical procedures, results and specifications for quinine sulfate tablets set by the United States Pharmacopoeia (USP), British Pharmacopoeia (BP) and International Pharmacopoeia (Ph.Int.) in an aim to ensure that these different methods all provide with similar final outcomes and that they be effective in successfully evaluating the quality of quinine sulfate tablets. Four quinine sulfate tablet products were obtained from different manufacturers and were subjected to the tests of all three pharmacopoeia – BP, USP and Ph.Int. The results from identification, assay and related substance testing concluded that the outcomes were the same between the pharmacopoeia despite their differences in techniques/procedures/specifications. The assay, identification and related substances methods and specifications set by each respective monograph were deemed appropriate to evaluate the quality of quinine sulfate tablets. Even with differences in methodology, quantitative techniques and specifications, the USP and BP dissolution methods for quinine sulfate tablets shared the same final outcome at the first stage of dissolution, whereas none of the products achieved a compliant outcome using the Ph.Int. dissolution method. Possible reasons for the poor dissolution (when using the Ph.Int. method) were identified and investigated. Investigation into the solubility of quinine sulfate found the Ph.Int. dissolution method conditions to be too stringent, as the solubility of quinine sulfate in phosphate buffer pH 6.8 (dissolution medium specified by the Ph.Int.) was found to be much less than in acidic media (as proposed by the BP and USP dissolution methods). Several adapted dissolution methods (called developmental studies) were investigated to serve as potential alternatives for the Ph.Int. dissolution method. The developmental studies investigated an alternative dissolution medium, agitation rates (50 rpm, 75 rpm, 100 rpm) and medium volumes (500 ml, 750 ml, 900 ml and 1000 ml). Developmental study 6 was proposed as an alternative dissolution method. Developmental study 6 stipulates the use of the same medium as the original Ph.Int. method, as it was deemed the medium of choice for its discriminatory ability. To address the impaired solubility of quinine sulfate in phosphate buffer, the medium volume and agitation were increased (in reference to the original method) to 900 ml and 100 rpm respectively. The same analytical quantitation technique (UV-Vis spectroscopy) is proposed for Developmental study 6. The newly proposed method provided with final outcomes comparable to that of the USP and BP, however having more discriminatory power than the USP and BP. / MSc (Pharmaceutics), North-West University, Potchefstroom Campus, 2014

Malaria is a parasitic disease claiming one million lives worldwide annually. Unfortunately, malaria-endemic countries in need of good quality medicines are also overwhelmed with counterfeit or substandard medicine. This results in treatment inefficacy, resistance towards treatment and death. Counterfeit or substandard quinine sulfate tablets are known to have infiltrated the market, however at this point in time, treatment efficacy of quinine sulfate has fortunately not yet been significantly impaired by resistance, but immediate action is required to prevent it from becoming obsolete. Validated analytical methods with justified specifications are effective in controlling the quality of medicines and to minimise the effect of poor quality medicines. Pharmacopoeia specifies analytical quality control procedures and accompanying specifications to standardise acceptable levels of product quality. Understandably, different monographs of different pharmacopoeias are developed by different independent laboratories and therefore their respective test procedures/specifications for the same FPP may differ from each other. Institutions such as the Pharmacopoeial Dicussion Group (PDG) aim to harmonise pharmacopoeia in order to synchronise final outcomes. This study evaluated the relevancy of differences in analytical procedures, results and specifications for quinine sulfate tablets set by the United States Pharmacopoeia (USP), British Pharmacopoeia (BP) and International Pharmacopoeia (Ph.Int.) in an aim to ensure that these different methods all provide with similar final outcomes and that they be effective in successfully evaluating the quality of quinine sulfate tablets. Four quinine sulfate tablet products were obtained from different manufacturers and were subjected to the tests of all three pharmacopoeia – BP, USP and Ph.Int. The results from identification, assay and related substance testing concluded that the outcomes were the same between the pharmacopoeia despite their differences in techniques/procedures/specifications. The assay, identification and related substances methods and specifications set by each respective monograph were deemed appropriate to evaluate the quality of quinine sulfate tablets. Even with differences in methodology, quantitative techniques and specifications, the USP and BP dissolution methods for quinine sulfate tablets shared the same final outcome at the first stage of dissolution, whereas none of the products achieved a compliant outcome using the Ph.Int. dissolution method. Possible reasons for the poor dissolution (when using the Ph.Int. method) were identified and investigated. Investigation into the solubility of quinine sulfate found the Ph.Int. dissolution method conditions to be too stringent, as the solubility of quinine sulfate in phosphate buffer pH 6.8 (dissolution medium specified by the Ph.Int.) was found to be much less than in acidic media (as proposed by the BP and USP dissolution methods). Several adapted dissolution methods (called developmental studies) were investigated to serve as potential alternatives for the Ph.Int. dissolution method. The developmental studies investigated an alternative dissolution medium, agitation rates (50 rpm, 75 rpm, 100 rpm) and medium volumes (500 ml, 750 ml, 900 ml and 1000 ml). Developmental study 6 was proposed as an alternative dissolution method. Developmental study 6 stipulates the use of the same medium as the original Ph.Int. method, as it was deemed the medium of choice for its discriminatory ability. To address the impaired solubility of quinine sulfate in phosphate buffer, the medium volume and agitation were increased (in reference to the original method) to 900 ml and 100 rpm respectively. The same analytical quantitation technique (UV-Vis spectroscopy) is proposed for Developmental study 6. The newly proposed method provided with final outcomes comparable to that of the USP and BP, however having more discriminatory power than the USP and BP. / MSc (Pharmaceutics), North-West University, Potchefstroom Campus, 2014

La thèse a pour ambition de faire un état des lieux de la sécurisation du commerce électronique dans l'espace OHADA. Compte tenu de l'inexistence d'un Acte uniforme dédié à la matière et que les Actes uniformes consacrés par le législateur OHADA concerne surtout les aspects traditionnels de du commerce, il sera également question d'accroître la sécurité en améliorant le processus qui y conduit. L’intérêt du sujet tient notamment au fait que le commerce électronique n’a pas encore fait l’objet d’une réglementation en droit OHADA. Il s’agit d’une réflexion prospective visant à dégager des propositions pour une évolution de la matière. De notre point de vue, la réglementation OHADA actuelle, est illisible et source de difficultés par rapport aux objectifs de sécurisation poursuivis en Afrique. Il est donc intéressant de proposer un modèle de sécurisation à partir des initiatives existantes dans l’espace OHADA et dans le droit français et européen très en avance en la matière. / Besides the opportunity of a regulation on electronic commerce and its actors, the rules governing the construction process particularly interested observer. Regarding supervision of business law, the position of the common legislator OHADA is not indisputable. New methods to achieve commercial transactions in Africa have indeed revealed the fragility of its foundations. Thus, the balance inherent in the establishment of OHADA is increasingly threatened .The intervention of the common organization was actively expected in order to legally manage the consequences of using the Internet. Those expectations have not been actually entirely satisfied. Indeed, OHADA has not yet released any uniform act dedicated to e-commerce. This leads to the usage of the existing rules, still embryonic. This is the state initiatives whose legitimacy and effectiveness depend on the principles of OHADA. Although likely to fill gaps of the latter, they are nevertheless clearly insufficient. They do not make it possible to grasp all the changes and developments of practices inherent in dematerialization and ubiquity.Yet, as far as their vehicles namely the Internet, the emergence of online economic activity generates important security needs. The control of multiple security risks depends on the emergence of other standard-setting initiatives. The model building should reinforce the coherence of the process as well as the modernization of the rules concerned. In addition to French and community laws, despite the observed imperfections, processes and resulting rules represent a nourishing source of secure e-commerce model in OHADA.

L'élaboration et l'application de règles d'origine sont devenues plus problématiques face aux réalités de la mondialisation, car les matières premières ou les composantes peuvent venir d'un certain nombre de pays, mais les douaniers doivent déterminer l'origine du produit aux fins de traitement, parmi lesquelles le droit de douane à appliquer, à partir du moment où le produit entre dans sa juridiction. Traditionnellement, l'origine des marchandises faisant l'objet d'échanges internationaux a été considéré comme l'un des instruments de l'administration des douanes, mais l'évolution du commerce international a montré que la détermination de l'origine pouvait avoir des conséquences sur un très grand nombre d'aspects régis par différents Accords de l'OMC. Actuellement, les règles d'origine constituent un instrument secondaire de politique commerciale important et elles sont utilisées pour déterminer la nationalité d'un produit en vue d'une application correcte des mesures de politique commerciale discriminatoire. Mais l'absence d'un ensemble de règles d'origine unifiées et harmonisées offre à certains pays l'opportunité et les incitent à utiliser ces règles pour appliquer une politique protectionniste et discriminatoire entre les différents pays. En raison de la manière dont elles sont appliquées dans un grand nombre de cas, il semble que ces règles soient de plus en plus considérées comme des instruments de politique commerciale en soi, et non comme un dispositif de soutien aux dits instruments. Il est reconnu par tous les pays que l'harmonisation faciliterait les échanges internationaux. Mais compte tenu de la diversité des règles d'origine, cette harmonisation est un exercice complexe en fonction des divergences des intérêts nationaux, couvrant le spectre entier du commerce global, s'étendant de la libéralisation et de l'accès aux marchés à la protection. Cette thèse n'a pas l'ambition de trouver une solution à cette problématique, car les solutions dépendent de l'intérêt privilégié, mais de fournir quelques pistes de réflexion. / The elaboration and application of rules of origin have become more problematic when faced with the realities of globalization, because raw materials or components may come from a number of countries, but Customs must determine the origin of the product for processing, including the tariff to be applied from the time the product enters its jurisdiction Traditionally, rules of origin have been considered a rather technical customs issue, with little bearing on trade and economic policy, but the evolution of international trade has shown that the determination of origin could affect a large number of matters covered by various WTO agreements. Actually, the rules of origin constitute a secondary instrument of trade policy important and they are used to determine the nationality of a product for the correct application of discriminatory trade policy measures. But the lack of unified and harmonized set of rules of origin provides countries with the opportunity and incentive to use these rules as a protectionist policy device that discriminates between countries. The manner of application of these rules in a large number of cases conveys the impression that these rules are increasingly being viewed as trade policy instruments per se, instead of as a device to support trade policy instruments It is accepted by all countries that harmonization of rules of origin would facilitate the flow of international trade, but such harmonization is a complex exercise because of divergences of national trade interests, covering the full spectrum of global trade, stretching from liberalization and market access, to protection. This thesis has no ambition to find a solution of this question, because the solutions depend on the privileged interest, but to supply some tracks of reflection.

In electricity markets evolving towards liberalisation and internationalisation, green certificates are seen as an important tool to promote production of renewable energy. In a green certificate market producers sell certificates received per unit of electricity generated from renewable energy. Trade in renewability is thereby decoupled from the the physical electricity trade. Tradable green certificates in combination with renewables obligation are implemented or planned in several EU member states. Integration at EU leveland the creation of a common certificate market seem like a possible next step. Using a simple model, the effects of an EU system for tradable green certificates, compared to national implementation, are tested for the period 2000–2010. The simulations show a clear increase of cost effectiveness and large changes in the geographical balance of renewable energy when reaching the EU 22 per cent target. Less competitive technologies, such as solar power, are not deployed at all. The situation is however similar without international trade. Rather than implementing a certificate market with all EU member states, but with different support schemes, a smaller market, only with countries that combine the certificate market with renewables obligation, is recommended.

De nos jours, les projets de conception complexes de produits exigent que les équipes de concepteurs se réunissent pour faciliter le partage de leurs compétences et expertises respectives afin de produire un ensemble de solutions de conception efficace. Dû au besoin croissant d’échanger les connaissances, les projets de conception modernes sont encore plus structurés pour travailler avec des équipes distribuées qui collaborent sur un réseau informatique pour accomplir une conception optimale de produit. Néanmoins, dans ce processus de conception collaborative, l'intégration d'équipes multidisciplinaires – qui implique l'échange et le partage des connaissances et compétences – génère fréquemment des situations conflictuelles. Les différents points de vue et perspectives des experts, les différentes façons de communiquer et collaborer au niveau de connaissances, rendent le processus difficilement maitrisable. Pour accomplir un scénario optimal, certains problèmes doivent d’abords être résolus comme la spécification et formalisation des besoins, l’intégration d'ontologies, la détection et la résolution des conflits. Spécifier et formaliser les connaissances demandent un grand effort afin d’obtenir un modèle de représentation pour agréger plusieurs domaines différents des connaissances. Chaque expert pourrait s'exprimer afin que les autres comprennent leurs informations correctement. Il est donc nécessaire d’utiliser un modèle de représentation de données suffisamment clair et flexible pour accomplir cette tâche. Certains modèles actuels ne parviennent pas à fournir une solution efficace pour le partage des connaissances et pour la collaboration des projets de conception, car ces modèles n’intègrent pas les aspects géographiques, temporels, fonctionnels de la conception avec un modèle de représentation des connaissances flexible et générique. Ce travail propose une architecture, pour la conception collaborative, qui ambitionne d'être synchrone, générique, orientée aux services, basée sur les agents, et basée sur les ontologies. Des modèles particuliers de représentation sont transformés en instances d'ontologie et sont fusionnés pour accomplir le model final de conception d’un produit. C'est une approche synchrone parce que le processus de fusion est entrepris en même temps que l'interaction entre concepteurs. C'est générique parce qu'elle permet aux utilisateurs de travailler avec deux approches pour l’intégration d'ontologies : celle qui utilise une ontologie générique et celle qui utilise un processus d'harmonisation. Notre proposition se concentre sur les conflits de la conception collaborative et fait usage de Web Ontology Language (OWL) et des Services Web, le premier comme langage pour représenter les connaissances et le dernier comme un support technologique pour la communication. / Today’s complex design projects require teams of designers to work collaboratively by sharing their respective expertise in order to produce effective design solutions. Due to the increasing need for exchanging knowledge, modern design projects are more structured to work with distributed virtual teams that collaborate over computer networks to achieve overall optimization in design. Nevertheless, in a collaborative design process, the integration of multidisciplinary virtual teams – involving exchange and sharing of knowledge and expertise – frequently and inevitably generates conflicting situations. Different experts’ viewpoints and perspectives, in addition to several ways of communicating and collaborating at the knowledge level, make all this process very hard to manage. In order to achieve an optimal scenario, some problems must first be solved, such as requirement specification and formalization, ontology integration, and conflict detection and resolution. Specifying and formalizing the knowledge demands a great effort towards obtaining representation patterns that aggregate several disjoint knowledge areas. Each expert should express himself so that the others can understand his information correctly. It is necessary, therefore, to use a flexible and sufficiently extensive data representation model to accomplish such a task. Some current models fall short of providing an effective solution to effective knowledge sharing and collaboration on design projects, because they fail to combine the geographical, temporal, and functional design aspects with a flexible and generic knowledge representation model. This work proposes an information model-driven collaborative design architecture that supports synchronous, generic, service-oriented, agent-based, and ontology-based teamwork. Particular representation models are transformed into ontology instances and merged together in order to accomplish the final product design. It is a synchronous approach because the concurrent processes are undertaken at the same time that the interactions among designers take place. It is generic because it provides the users with two approaches for ontology integration: the use of a predefined generic ontology and the harmonization process. Our proposal focuses on collaborative design conflict resolution by using Web Ontology Language (OWL) and Web Services, the former as a tool for knowledge representation and the latter as a technological support for communication.