L'apparition de convertisseurs multicellulaires parallèles entrelacés et magnétiquement couplés a conduit ces dernières années à améliorer les performances des convertisseurs (en termes de densité de puissance, d'efficacité, de dynamique,...). Le pendant de ces améliorations successives résulte en une nécessité d'équilibrage précis des courants de phase, ce qui entraîne une complexification de la commande des ces convertisseurs. Une première étape de détermination de la fonction de transfert d'une boucle d'équilibrage des courants nous permet de déterminer la nature des correcteurs d'équilibrage de ces courants. Cette étude nous permet d'appréhender des systèmes plus complexes avec différentes topologies de couplage magnétique entre les bras du convertisseur parallèle. Suite à une étude bibliographique mettant en avant le manque de précision des techniques actuelles de mesure des courants de bras, nous proposons une technique d'émulation analogique précise de ces courants ne nécessitant qu'un seul capteur. Deux prototypes ont été réalisés et permettent de valider cette technique. Enfin, face à l'intérêt grandissant que portent les industriels pour des architectures modulaires, deux innovations permettant de s'affranchir d'un circuit spécifique de supervision sont proposées. Dans un premier temps, une technique modulaire d'équilibrage des courants est proposée et validée expérimentalement : elle permet, entre autres, une mesure différentielle précise des courants de bras. Ensuite, une méthode de génération modulaire de porteuses triangulaires auto-alignées est proposée et validée grâce à la réalisation d'une maquette de test. L'association de ces deux techniques nous permet de proposer une architecture entièrement modulaire ne nécessitant plus de circuit de commande superviseur. / Development of interleaved power converters with coupled inductors has enhanced converters performances (better power density, eciency, transient response. . .). Such improvements lead to the necessity of a precise current-sharing in the converter legs, and consequently to much more complex control strategy for those converters. First step is to determine current sharing loop transfer function in order to choose the kind of sharing corrector and calculate its parameters. State-space representation is used to consider any coupling topology. Because ux induced in coupled inductors must be controlled with accuracy, a bibliography study emphasizes the lack of precision in present current-sensing techniques. Then, a precise analogical emulation of currents in every leg, based on only one current sensor, is proposed. Two prototypes have been developed and validate this approach. Finally, because of growing interest of industrial in modular architectures, two innovations which avoid the use of central specic circuit are presented. First, a masterless and modular current sharing technique is proposed and tested : it allows a very precise dierential current measurement and regulation. Then a modular generation of self-aligned triangular carrier for interleaved converters is proposed and conrmed by test. The association of both techniques leads to a full masterless and modular approach for the control circuit of parallel converter with coupled inductors.

Les pôles de compétitivité sont un espace collectif dynamique. Par conséquent, la compréhension de l’intégration des organisations au sein de ce dispositif est stratégique. Cette recherche porte sur les logiques d’insertion des acteurs au sein des pôles. La méthodologie mobilisée est basée sur l’étude qualitative de deux cas : le pôle Mer et le pôle PASS basés en région PACA. Trois niveaux de résultats sont proposés. Un premier niveau concerne l’identification des ressources recherchées par les acteurs lors de leur entrée au sein des pôles, puis, un second niveau permet d’appréhender l’intensité des liens mobilisés par les acteurs lors de leur insertion. Enfin, en nous appuyant sur les ressources recherchées et les liens inter-organisationnels mobilisés par les différents acteurs, un troisième niveau de résultats nous permet d’identifier trois logiques d’insertion : technologique, économique et politique. / Clusters are a dynamic collective space. Therefore, understanding the integration of organizations within this system is strategic. This research focuses on logic then insert the actors in the “pôles”. Mobilized the methodology is based on the qualitative study of two cases: the “pôle” PASS and Mer based in the PACA region. Three levels of results are available. The first level concerns the identification of resources sought by the players when they enter in the pin, then a second level, capture both the intensity of ties mobilized by the actors during their insertion. Finally, drawing on the resources sought and inter-organizational linkages mobilized by different actors, a third level of results allows us to identify three logical integration: technological, economic and political.

Face à la dispersion géographique de leurs activités, les firmes multinationales (FMN) sont amenées à gérer des relations intra- et inter-organisationnelles de plus en plus complexes. Cette recherche doctorale porte sur la coordination de ces relations dans le contexte de l’usine mondiale (global factory), qui constitue une forme particulière de l’entreprise-réseau. Elle s’appuie sur une recherche-action menée auprès de l’entreprise Renault Trucks (groupe Volvo). L’étude empirique est fondée sur 63 entretiens, des groupes de discussion interactifs et l’organisation de deux workshops, complétés par des données secondaires. Les résultats obtenus mettent en avant le rôle prépondérant de la firme-pivot dans le pilotage des relations avec les partenaires internationaux. Selon la configuration du partenaire (niveau d’autonomie opérationnelle et fréquence de la transaction), il est recommandé de choisir des mécanismes de coordination spécifiques. Un jeu de 21 propositions vise à améliorer notre compréhension de l’usine mondiale en termes d’agencement et de fonctionnement interne. Enfin, un design organisationnel de l’usine mondiale est développé. / Facing the geographic dispersion of their activities, multinational companies (MNCs) are involved in the management of increasingly complex intra- and inter-organizational relationships. This doctoral research focuses on the coordination of these relationships in the context of the global factory, which represents a particular form of the network-firm. It is based on an action research project conducted at Renault Trucks (Volvo Group). The empirical study covers 63 interviews, interactive panels and the organization of two workshops, completed by secondary data. The results highlight the important role played by the lead firm for the management of relationships with international partners. Depending on the configuration of the partner (level of operational autonomy and frequency of the transaction), it is recommended to choose specific coordination mechanisms. A set of 21 proposals intends to improve our understanding of the global factory in terms of configuration and internal operations. Finally, an organizational design of the global factory is developed.

Notre objectif est de comprendre comment les acteurs qui prennent part à la gouvernance d’une méta-organisation interviennent dans l’émergence et le maintien d’un contexte institutionnel favorable à la confiance dans les relations inter-organisationnelles (RIO). Nous réalisons deux études de cas qualitatifs de clusters des industries culturelles et créatives, en France et au Canada. Pour le cas français nous pointons les difficultés relatives à la confiance et le travail postérieur de construction de nouvelles frontières, avec une conciliation entre besoins économiques et esprit de création artistique. Pour le cas canadien : un climat initial peu propice à la confiance et un travail postérieur d’institutionnalisation de l’idée que le cluster agit dans l’intérêt de toute l’industrie. Nous proposons un cadre conceptuel pour analyser les pratiques de création et maintien d’un contexte institutionnel favorable à la confiance dans les RIO, dans une perspective structurationniste (relation récursive institutions/action). Nous distinguons des dimensions du contexte et deux types de pratiques : « d’activation » (les acteurs font intentionnellement appel à des éléments institutionnels jugés pertinents vis-à-vis de la confiance par rapport à l’interaction) ; et « de structuration », (ils structurent progressivement les bases institutionnelles de la confiance pour des interactions, actuelles et futures). Nous proposons des éléments pour une « compétence liée à la confiance », comme une capacité liée au déploiement, dans une manière perçue comme authentique, de comportements liés à la confiance et jugés appropriés vis-à-vis du rôle de l’acteur dans un contexte institutionnel donné / The aim of the research is to understand how the actors involved in the governance of a meta-organization intervene in the emergence and maintenance of an institutional context favorable to trust in inter-organizational relations (IOR). Following a qualitative approach, we carried out two embedded case studies of clusters operating within the cultural and creative industries in France and Canada. Regarding the French case, we highlighted the difficulties of trust and later work by some actors aimed at adopting new boundaries that involves new sectors, which included the search for conciliation between economic needs and the spirit of artistic creation. As for the Canadian case, we highlighted the initial climate not propitious to trust and the subsequent institutionalization work of the idea that the cluster acts in the interest of the whole industry. We propose a conceptual framework to analyze the practices of creating and maintaining an institutional environment favorable to trust in IOR, within a structurational perspective (recursive relation institutions/action). We distinguish dimensions of the context, and two types of practices: of “activation” (actors intentionally call upon institutional elements considered as relevant to trust in the current interaction); and of "structuration" (actors gradually structure the institutional bases of trust for current and future interactions). In the conclusion, we propose elements for a "trust-related competence" as a capacity related to the deployment, in in a manner perceived as authentic, of behaviors related to trust and considered as appropriate regarding the role of the actor in a given institutional context

Le travail de cette thèse a été consacré au développement d’une nouvelle méthode de détection pour un système anticollision par la mesure de trajectographie, ce qui pourrait contribuer aux systèmes d’aide à la conduite. Pour obtenir une haute probabilité de détection, nous avons choisi la solution de vidéo stéréoscopique coopérative : la coopération entre véhicules rend la détection plus facile et fiable. Il y a deux participants dans le système : les véhicules « porteurs du système » aussi bien que les « suiveurs », sont équipés de caméras stéréoscopiques, c’est à dire de deux capteurs d’image, appartenant à des familles technologique à haute cadence; les véhicules « cibles » sont équipés des feux à Leds modulés, dont la fréquence de modulation est déjà connue par les véhicules « suiveurs ». Après filtrage dans l’espace temporel, le système ne détecte que des signaux issus des feux modulés, ce qui réduit fortement l’information à traiter par rapport aux calculs de trajectographie traditionnels. La détection de feux modulés est donc réalisée par le filtrage par traitement numérique des images, qui est adapté à la fréquence de modulation recherchée. Pour cela, nous avons proposé 3 types de filtres adaptés à la fréquence de modulation et conçus de façon à rejeter au mieux les signaux de fond.Pour évaluer les performances tant en détection qu’en réjection des fausses alarmes, nous avons d’abord effectué des simulations numériques en prenant en compte des signaux artificiels, puis des calculs sur vrais signaux obtenus dans les expérimentations avec véhicule d’essai statique, puis roulant. Les roulages étaient de différentes vitesses, de 30km/h jusqu’à 100km/h, ce qui nous a permis d’analyser le signal issu du feu ainsi que le comportement de nos filtres à des vitesses angulaires de feu nulles, faibles ou élevées. Le résultat de ces expérimentations montre que le filtrage permet de détecter les feux à Leds de type DRL jusqu’à 140m sans aucune fausse détection sur le fond. Ces expérimentations sont une étape essentielle pour définir de façon plus précise un tel système, en particulier dans le choix du seuil. Nous avons aussi évalué des technologies qui peuvent améliorer la performance du système, mais qui ne sont pas encore prêtes à industrialiser. Par exemple, les « rétines » artificielles nous permettent d’utiliser les filtres analogiques intégrés, et ainsi de réduire leurs bandes passantes. / This thesis was devoted to the development of a new detection method for vehicular collision avoidance system based on trajectory measurement, which could contribute to driver assistance systems.In order to obtain high detection probability, we have chosen the cooperative stereoscopic video solution: the cooperation between vehicles makes it easier and more reliable when they aim to detect each other. There are two participants in the system: the “system carriers" vehicles, or the " followers" are equipped with stereoscopic cameras (two image sensors), who belong to high speed technology families; the "targets" vehicles are equipped with modulated LED lights, with the modulation frequency being already known by the "followers". After space-time filtering, the system detects the signals emitted bymodulated lights sources, which greatly reduces the amount of information to be processed comparing to traditional trajectory calculations methods. The detection of modulated light is achieved by filtering based on digital image processing, which is adapted to the desired modulation frequency. We have proposed three types of filters suitable for detecting the modulation at this frequency and at the same time for rejecting the background as well as possible.In order to be able to evaluate the performances of both detecting signals and rejecting false alarms, we first performed numerical simulations based on the model signals, then calculations on real signals acquired in static and driving experiments. The tested speeds were from 30km/h up to 100km/h, which allowed us to analyze the signals emitted from vehicle lights as well as the behavior of our filters under different angular velocities of the lights (zero, low and high). The result of these experiments showed that our method of filtering could detect LED-type DRL lights up to 140m without any false alarm. This is essential to define more precisely the values of thresholds of such systems. We have also evaluated technologies that are possible to improve system performance in the future, which are not yet ready to be used in industry productions. For example, artificial "retinas" could allow us to integrate analog filters in the chips, and thus to reduce bandwidth of the filters.

Le nombre d’auteurs contemporains qui écrit pour les adultes et pour les enfants va croissant, à tel point que la critique anglophone a forgé le terme de crosswriters pour les désigner. Ce travail se propose d’observer ces va-et-vient entre L’école des loisirs et les Éditions de l’Olivier de 1991 à 2011. Ces circulations répondent à d’importants enjeux éditoriaux et témoignent du rôle crucial des éditeurs dans l’accompagnement des écrivains. Cette thèse s’intéresse plus particulièrement à Christophe Honoré et Manuela Draeger (un des hétéronymes d’Antoine Volodine). Tous deux usent singulièrement du crosswriting puisque certains de leurs textes pour enfants et de leurs textes pour adultes se répondent au point qu’un inter-dit peut siéger dans le blanc qui sépare ces deux corpus. Ce phénomène d’intratextualité, adossé à un geste de polyadresse, remet en cause l’intransitivité supposée de la littérature car pour être décrypté, ce dit en suspens appelle un lecteur transgénérationnel. Cet inter-dit est le lieu où se jouent des transitions d’un âge vers un autre, des transmissions d’une génération à une autre... Mais c’est aussi le lieu de ce qui ne passe pas et vient trouer l’œuvre pour faire écho au trauma individuel ou collectif. Et si c’est toujours le texte pour adultes qui délègue au texte pour enfants ce qui ne peut être articulé dans une langue adultocentrée, ces transferts ne viennent jamais suturer la béance du dispositif intratextuel mais explorent en littérature jeunesse d’autres rapports à la langue et disent quelque chose de l’être de langage que nous sommes. / The number of contemporary authors who write both for adults and children keeps rising, so much so that anglophone criticism has coined the term crosswriters to label the phenomenon. This work proposes to observe back-and-forth crossings between L’école des loisirs and Éditions de l’Olivier between 1991 and 2011. What motivate these crossings are important editorial stakes that attest to the crucial role played by publishers in guiding their authors. This dissertation will look more specifically to Christophe Honoré and Manuela Draeger (one of Antoine Volodine’s heteronyms). Both writers resort to crosswriting in singular ways as some of their children’s books and books for adults respond to one another to such an extent that what I call an “inter-diction” lodges itself in the interstice that divides their respective corpuses. This phenomenon of intratextuality, supported by a gesture of polyaddress, calls into question literature’s supposed intransitivity given that, in order to be decrypted, this suspended diction calls for a transgenerational reader. This inter-diction is the stage where are performed transitions from one age to another and where occur transmissions from one generation to the next. But it is also the site of what does not pass, of what punctures the work in an echo to individual or collective trauma. And if it is always the texts written for an adult readership that devolve to those for children what cannot be articulated in an adultocentered language, these transfers never seek to suture the abyss opened by intratextuality but rather explore through children’s literature alternative relations to language, thereby teaching us something about the linguistic beings that we are.

Grâce à leurs avancées techniques en termes de poids, performances et fiabilité, les machines synchrones sont de plus en plus utilisées dans le domaine de transport et en particuliers dans l’aéronautique. Les stratégies de maintenances de ces systèmes électriques sont alors indispensables afin d'éviter des surcouts liés à des temps d'arrêt non planifiés. Ce document propose une analyse des conséquences d'un défaut inter-spires intermittent naissant dans l'enroulement statorique d'une Machine Synchrone à Aimants Permanents (MSAP). Ce type de défaut correspond à l'état peu avancé d'un futur court-circuit permanent. Jusqu'à présent, les études menées se sont limitées à la détection de courts-circuits inter-spires permanents. L'objectif de cette analyse est de définir une méthode de détection de ce type de défaut qui soit facile à mettre en œuvre. A partir d'une étude analytique du courant statorique d'une MSAP contrôlée en courant en présence de court-circuit intermittent, nous avons étudié l'impact des différentes grandeurs influençant la perturbation du courant. Nous avons constaté que la forme de la perturbation créée par le défaut était toujours la même et qu'elle était la signature du défaut intermittent dans le courant. Par la suite cette étude analytique a été validée expérimentalement. Dans la partie suivante nous avons étudié la sensibilité des méthodes de détection des courts-circuits inter-spires permanents appliquées au cas du court-circuit intermittent. Ces méthodes se sont révélées inadaptées pour la détection du défaut étudié dans ce travail. Nous avons donc proposé une méthode dédiée qui est basée sur la détection de la signature du défaut et qui utilise une transformation en ondelette adaptée. Il s'agit d'une méthode de détection de forme qui permet non seulement de détecter le défaut intermittent mais aussi de le distinguer des autres types de défauts. La performance de la méthode a été validée par les résultats de simulation et de manipulation. Dans une dernière partie, une étude plus générale sur le suivi de vieillissement des enroulements est proposée. Elle est basée sur le suivi de l'évolution des courbes d'admittance hautes fréquences d'un bobinage au cours du temps en utilisant les fonctions de transfert de ce dernier. / Thanks to technical advances in terms of weight, performance and reliability, synchronous machines are increasingly used in the transport field and especially in aeronautics. The maintenance strategies of these electrical systems are essential to avoid extra costs associated with unscheduled downtime. This document offers a study on the intermittent inter-turn fault occurring in the stator winding of a Permanent Magnet Synchronous Machine (PMSM) and its consequences. This type of fault correspond to the emerging state for a future permanent short circuit condition. So far, studies have been limited to the detection of continuous inter-turn short circuits. The main purpose of this analysis is to define a detection method for this type of fault easy to implement. Based on the stator current analytical study of a PMSM current controlled in presence of intermittent short circuit, we had studied the impact of different variables influencing the current disturbance. We had found that the shape of the disturbance created by the fault was always the same and that it was the fault signature in the current signal. Later this analytical study was validated experimentally. In the next part we had studied the sensitivity of continuous short circuits detection methods applied in the case of intermittent short circuit. These methods have been proved unsuitable to detect the defect studied in this work. Therefore, we had proposed a dedicated method based on the fault signature identification using an adapted wavelet transform. It is a pattern detection method able to detect the intermittent fault and to distinguish it from other types of defects. The performance of the method was validated by simulation and experimental results. In the last part, a more general study concerning the winding health monitoring is proposed. It uses transfer functions and it is based on the monitoring over time of the winding high frequencies admittance curves evolution.

Wiederholte Messungen mehrerer Individuen sind von entscheidender Bedeutung für die Psychologie. Beispiele sind längsschnittliche Paneldaten und Elektroenzephalografie-Daten (EEG-Daten). In dieser Arbeit entwickle ich für jede dieser beiden Datenarten neue Analyseansätze, denen Methoden des maschinellen Lernens zu Grunde liegen. Für Paneldaten entwickle ich Gauß-Prozess-Panelmodellierung (GPPM), die auf der flexiblen Bayesschen Methode der Gauß-Prozess-Regression basiert. Der Vergleich von GPPM mit längsschnittlicher Strukturgleichungsmodellierung (lSEM), welche die meisten herkömmlichen Panelmodellierungsmethoden als Sonderfälle enthält, zeigt, dass lSEM wiederum als Sonderfall von GPPM aufgefasst werden kann. Im Gegensatz zu lSEM eignet sich GPPM gut zur zeitkontinuierlichen Modellierung, kann eine größere Menge von Modellen beschreiben, und beinhaltet einen einfachen Ansatz zur Generierung personenspezifischer Vorhersagen. Ich zeige, dass die implementierte GPPM-Darstellung gegenüber bestehender SEM Software eine bis zu neunfach beschleunigte Parameterschätzung erlaubt. Für EEG-Daten entwickle ich einen personenspezifischen Modellierungsansatz zur Identifizierung und Quantifizierung von Unterschieden zwischen Personen, die in konventionellen EEG-Analyseverfahren ignoriert werden. Im Rahmen dieses Ansatzes wird aus einer großen Menge hypothetischer Kandidatenmodelle das beste Modell für jede Person ausgewählt. Zur Modellauswahl wird ein Verfahren aus dem Bereich des maschinellen Lernens genutzt. Ich zeig ich, wie die Modelle sowohl auf der Personen- als auch auf der Gruppenebene interpretiert werden können. Ich validiere den vorgeschlagenen Ansatz anhand von Daten zur Arbeitsgedächtnisleistung. Die Ergebnisse verdeutlichen, dass die erhaltenen personenspezifischen Modelle eine genauere Beschreibung des Zusammenhangs von Verhalten und Hirnaktivität ermöglichen als konventionelle, nicht personenspezifische EEG-Analyseverfahren. / Repeated measures obtained from multiple individuals are of crucial importance for developmental research. Examples of repeated measures obtained from multiple individuals include longitudinal panel and electroencephalography (EEG) data. In this thesis, I develop a novel analysis approach based on machine learning methods for each of these two data modalities. For longitudinal panel data, I develop Gaussian process panel modeling (GPPM), which is based on the flexible Bayesian approach of Gaussian process regression. The comparison of GPPM with longitudinal structural equation modeling (SEM), which contains most conventional panel modeling approaches as special cases, reveals that GPPM in turn encompasses longitudinal SEM as a special case. In contrast to longitudinal SEM, GPPM is well suited for continuous-time modeling, can express a larger set of models, and includes a straightforward approach to obtain person-specific predictions. The comparison between the developed GPPM toolbox and existing SEM software reveals that the GPPM representation of popular longitudinal SEMs decreases the amount of time needed for parameter estimation up to ninefold. For EEG data, I develop an approach to derive person-specific models for the identification and quantification of between-person differences in EEG responses that are ignored by conventional EEG analysis methods. The approach relies on a framework that selects the best model for each person based on a large set of hypothesized candidate models using a model selection approach from machine learning. I show how the obtained models can be interpreted on the individual as well as on the group level. I validate the proposed approach on a working memory data set. The results demonstrate that the obtained person-specific models provide a more accurate description of the link between behavior and EEG data than the conventional nonspecific EEG analysis approach.

La fabrication additive désigne un ensemble de technologies dont les caractéristiques uniques ouvrent des perspectives de conception et de production radicalement innovantes. Certains ont imaginé qu’elle permettrait un jour la fabrication décentralisée et en petites séries d’objets personnalisés aux formes complexes, grâce à des machines flexibles capables de tout fabriquer ou presque, ce qui déclencherait une nouvelle révolution industrielle. Néanmoins, pour l’heure, nous sommes encore dans la phase d’exploration de ce nouveau paradigme techno-industriel.Nous étudions ce sujet au travers de trois instanciations particulières de ces relations inter-firmes. Nous nous intéressons d’abord à des cas où la mise en œuvre des nouvelles technologies s’est déjà opérée. Nous observons alors la transformation des chaînes de valeur où se jouent de nouvelles relations clients-fournisseurs, avec de la désintermédiation. Nous étudions ensuite des alliances multipartenaires au travers desquelles les acteurs mènent une réflexion stratégique collective pour se préparer à la fabrication additive. Si les acteurs travaillent collectivement, ils pensent et développent aussi leur propre stratégie. Enfin, nous nous penchons sur des alliances dyadiques qui visent à combiner des compétences technologiques et des compétences métier afin de rapprocher la technologie et ses applications potentielles, et donc de permettre aux acteurs de mettre en œuvre la fabrication additive pour de nouveaux usages.A partir de ces trois plongées dans des instanciations typées des relations inter-firmes à différents stades d’exploration d’un nouveau paradigme, nous proposons un cadre intégrateur qui théorise le processus itératif et entremêlé par lequel les acteurs explorent et tirent parti du nouveau paradigme techno-industriel, façonnant ainsi les trajectoires technologiques. / Additive manufacturing designates a set of technologies whose unique features open radically innovative design and production possibilities. Some early authors imagined that it would eventually allow decentralized and customized production of objects with complex shapes and in small quantities, thanks to flexible machines that could manufacture about everything. This could, in turn, triggers a new industrial revolution. However, at the present time, we are still in the exploration phase of this new techno-industrial paradigm.Inter-firm relationships appear to be crucial in the exploration of the additive manufacturing new techno-industrial paradigm. We study this exploration processes through the lenses of three specific types of inter-firm relationships.We first focus on value chain relationships. We look at a sector where the implementation of new offerings is already effective. The competitive battle to capture value is raging. Then, we study multipartner alliances where companies engage in a collective strategic exercise to prepare themselves for additive manufacturing. If players work collectively, they also think and develop their own strategy along the way. Finally, we look at dyadic alliances implemented to combine technological and industry capabilities to connect the technologies and potential needs that previously could not be properly served. These alliances allow players to implement additive manufacturing for a few specific applications.Based on these three sets of empirical observations on three different types of inter-firm relationships at three different stages of the exploration of the new paradigm, we present and discuss an integrative theoretical framework that models the exploration of a new techno-industrial paradigm as an iterative and intricate evolution process : the combined actions of the players involved in the exploration of the new paradigm in fact contribute to shape the technological trajectories as they aim at benefitting from the new opportunities offered.

Submitted by Filipe dos Santos (fsantos@pucsp.br) on 2018-10-10T10:21:10Z No. of bitstreams: 1 Juliana Cristina Rodrigues Criscuolo Rebehy.pdf: 1402790 bytes, checksum: 7d8a0b0c29bfcac1f23fed9e5cf0adad (MD5) / Made available in DSpace on 2018-10-10T10:21:10Z (GMT). No. of bitstreams: 1 Juliana Cristina Rodrigues Criscuolo Rebehy.pdf: 1402790 bytes, checksum: 7d8a0b0c29bfcac1f23fed9e5cf0adad (MD5) Previous issue date: 2018-09-05 / This research discusses the legal basis of an Urban Mobility Inter-federative Public-Private Partnership (PPP), provided with a viability gap payment by the Public Administration. The aim of this work is to further the identification in the Brazilian legal system (i) of the rules that relate to an Inter-federative PPP, (ii) the specific characteristics of a PPP provided with a viability gap payment by the Public Administration, (iii) the competent authority to tender, regulate and inspect Inter-federative PPPs, (iv) the federative entities’ responsibility in Inter-federative PPP’ for the payment of the viability gap and provision of guarantees that may be presented to the Private Partner, and (v) the peculiar requirements for urban mobility projects. In order to achieve such goal, this work investigates (i) the contours of the constitutional competencies of the federation entities, especially with regard to the ownership of services of regional interest within a metropolitan region and urban agglomeration, (ii) the rules regulating inter-federative governance and the PPP, with a viability gap, (iii) the creation of an intergovernmental entity to enable the provision of public services of regional interest within a metropolitan region or urban agglomeration, (iv) the specific requirements of urban mobility projects and (v) identification of the Interfederative PPP’s peculiarities. In order to meet its goals, this study applied a methodology based on current legislation and cases that have been subject to Court evaluation / Esta pesquisa versa sobre o regime jurídico da Parceria Público-Privada (PPP) Interfederativa, na modalidade patrocinada, de Mobilidade Urbana. O objetivo desse trabalho é aprofundar a identificação no ordenamento jurídico brasileiro (i) das normas que regem a PPP Interfederativa, (ii) das características específicas da PPP, na modalidade patrocinada, (iii) da autoridade competente para licitar, regular e fiscalizar a PPP Interfederativa, (iv) da responsabilidade dos entes federativos na PPP Interfederativa pelo pagamento da contraprestação e aporte público e prestação de garantias a serem dadas ao Parceiro Privado, e (v) das exigências peculiares para os projetos de mobilidade urbana. Para essa finalidade, o estudo investiga (i) os contornos das competências constitucionais dos entes da federação, especialmente, no que tange à titularidade da prestação dos serviços de interesse regional no âmbito de uma região metropolitana e aglomeração urbana, (ii) as normas que disciplinam a governança interfederativa e a PPP, na modalidade patrocinada, (iii) , as formas de criação de entidade intergovernamental para viabilizar a prestação dos serviços públicos de interesse regional no âmbito de uma região metropolitana ou aglomeração urbana, (iv) as exigências específicas dos projetos de mobilidade urbana e (v) a identificação das peculiaridades da PPP Interfederativa. Para responder aos seus objetivos, traz uma metodologia pautada em legislação atual e casos concretos analisados pelo Poder Judiciário