L’importance des enjeux attachés à l’attractivité fiscale du territoire peut conduire certains Etats membres à exercer des discriminations ou à adopter un comportement protectionniste. Toutefois, l’absence d’harmonisation en matière de fiscalité directe au niveau européen ne doit pas être subie par le contribuable mais utilisée dans un but d’optimisation fiscale. En effet, ce phénomène résulte de la concurrence des législations fiscales et c’est la raison pour laquelle le droit communautaire interdit aux Etats membres de contrecarrer leurs effets en l’absence de fraude ou d’évasion fiscale. Le droit communautaire ne remet pas en cause la compétence des Etats membres pour délimiter leurs pouvoirs de taxation, mais l’exercice de ce pouvoir se heurte à la nécessité de respecter les libertés communautaires consacrées par le traité de Rome. Ainsi, l’obligation de conformité des dispositifs nationaux au droit communautaire est une garantie capitale pour le contribuable. / .

Longtemps ignoré, le principe de concentration a reçu ses lettres de noblesse des mains du juge, dans le retentissant arrêt « Cesareo » du 7 juillet 2006. Une décennie plus tard, il est consacré par le pouvoir réglementaire et devient la clé de voûte du procès civil. Les exigences de réunion de la matière litigieuse encadrent désormais la liberté procédurale des parties dans la détermination de l’objet du litige. Principe directeur ou simple norme oublieuse des garanties du droit au procès équitable, la concentration inspire autant l’engouement que la défiance. Une étude apaisée de la relation entre le principe de concentration et le procès civil nécessite de redécouvrir ce principe. Ses origines et l’étendue de son champ d’application n’ont, à ce jour, jamais été étudiées. La dissimulation de la concentration derrière l’autorité de la chose jugée voile nombre de ses aspects. Identifier l’autonomie de la norme de concentration et sa valeur principielle est le but de la première partie de l’étude. Faire valoir sa légitimité par la mise en exergue de ses utilités est le dessein de la seconde partie. S’il est tentant de réduire le principe de concentration à la seule célérité des procédures, ses utilités sont en réalité bien plus riches. Une fois resitué parmi les autres principes du procès civil, il apparaît comme un modèle d’équilibre aux confins de l’efficience et de l’équité. Finalement, la compréhension de la relation entre le principe de concentration et le procès civil supposait de mettre en lumière l’existence et l’essence d’un principe directeur « émergent » dans un système normatif en quête de repères. / The longtime ignored principle of concentration had its important status restored by the judge in the resounding Cesareo case on the 7th of July 2006. A decade later, this principle is enshrined by the regulatory power as the back bone of the civil action. The procedural freedom of the parties in determining the object of litigation is henceforth conditioned by the clustering subject-matter in dispute. As a guideline or a simple rule defying the due process rights, the concentration principal raises the interest as much as the diffidence.The mediating analysis of the relationship between the civil trial and the principle of concentration implies revisiting the later. The sources and the extension of the scope have not yet been studied, as the principle was commonly dealt with in the res judicata perspective, thus concealing its ontological aspects. It was therefore essential, in the first part of the analysis, to identify it as an autonomous norm, as well as to determine the value as a principle. In the second part, its legitimacy was revealed by underlining the manifold usefulness of the principal that can no longer be reduced to a mere expediting proceedings tool. Among the principles of the civil process, the concentration is an equilibrium model between efficiency and equity. Understanding the relationship between the concentration principle and the civil trial ultimately revealed the existence and the essence of a guiding principle that “emerges” in a normative system in search of reference points.

La question de la relation entre nationaux et étrangers en droit public connaît un certain nombre de mutations caractérisées par un apparent rapprochement des deux statuts juridiques et par leur définition. La question est bien celle de la place que le droit public peut ou doit accorder à ceux qui vivent au sein de l'État mais n’en possèdent pas la nationalité et donc celle de l’actuelle signification donnée au lien de nationalité en droit public français. Cette signification semble dépendre à la fois du mode de distinction entre les concepts de national et d’étranger, c'est-à-dire de l’exercice de la souveraineté de l'État dans ce choix, et des statuts qui leur sont ensuite attachés en tant qu’ils sont liés par un élément primordial : la présence sur un même territoire. Ainsi, l’étranger, s’il n’est pas attaché à l'État par le lien de nationalité, est tout de même soumis au pouvoir étatique du fait de sa présence sur le territoire de l'État. Le droit relatif à la nationalité et à l’extranéité est avant tout un droit d’exclusion et de restriction qui conduit à reconnaître à l’étranger moins de droits qu’au national et qui codifie cette différence. Mais ce droit est aussi, en parallèle, un droit d’intégration car il définit un statut de l’étranger dans l'État où il réside et en fait un sujet du droit de cet État. L’enjeu d’une étude des relations entre « nationaux » et « étrangers » est donc de questionner l’actuelle distinction juridique des deux concepts. Il s’agirait ainsi à la fois de réconcilier en la matière les deux expressions du pouvoir étatique : le pouvoir de commandement unilatéral fondé sur la contrainte et la conservation de l’autonomie et de la liberté reconnue à l’individu dans la société, et d’assurer l’équilibre entre une nécessaire différenciation des statuts, en raison de l’existence d’une communauté nationale qui fonde le pacte constitutionnel et qui est à distinguer de la simple société civile, et le respect des libertés individuelles au sein de l'État. / The issue of the relationship between nationals and foreigners in civil law is undergoing a number of mutations characterised by an apparent convergence of the two judicial statuses and by their redefinition. The issue is indeed that of the place which civil law can or must grant to those who live in the State but do not possess the nationality there of and that of the current significance given to the status of nationality in French civil law. This significance seems to depend simultaneously on the mode of distinction between concepts of national and foreigner, i.e. the exercise of State sovereignty in that choice, and the status they are then granted, inasmuch as they are tied by a primordial element: presence on the same territory. Thus, the foreigner, if not attached to the State by a tie of nationality, is nonetheless subject to state power by his or her presence on State territory. Logically, the relative right to nationality and foreignness is primarily a right of exclusion and restriction which leads to granting the foreigner less rights than the national and which codifies this difference. But this right is also, at the same time, a right of integration as it defines a status for the foreigner in the State in which he or she lives, making the foreigner subject to the law in that State. The concern of a study of the relations between « nationals » and « foreigners » is therefore to question the present judicial distinction of the two concepts. It will thus be necessary to reconcile the two expressions of state power: the power of unilateral command founded on constraint and conservation of autonomy and the freedom given to the individual in society, while maintaining the balance between a necessary differentiation of the statuses, by reason of the existence of a national community which establishes the constitutional pact, which is to be distinguished from simple civil society, and the respect for individual freedoms in the State.

La recherche avait pour objet l'étude de la jurisprudence du Conseil constitutionnel à l'aune de la liberté des Anciens et de la liberté des Modernes, concepts proposés par Benjamin Constant en 1819. Le juge constitutionnel français semble plus enclin à protéger les exigences de la liberté des Anciens que l'autonomie individuelle. La première partie de la thèse tente de démontrer que le Conseil constitutionnel opère un contrôle des principes de la représentation politique au service de la liberté des Anciens : la Haute instance est exigeante en ce qui concerne l'élaboration démocratique de la norme et la préservation des « biens » collectifs tels que l'unité du peuple souverain ou l'indivisibilité de la République. La seconde partie de la thèse est consacrée au contrôle du respect des droits individuels, qui est également opéré au service de la liberté des Anciens. L'existence d'un recours juridictionnel suffit souvent à garantir la constitutionnalité des atteintes aux droits substantiels, en laissant une large marge de manœuvre à la représentation politique. Le juge constitutionnel s'est néanmoins montré rigoureux à l'égard du respect des libertés de communication, sans lesquelles les représentants disposent d'une légitimité électorale mais non pas démocratique. / The research had for subject the study of the decisions of the Constitutional Council in the light of the liberty of the Ancients and the liberty of the Moderns, both concepts proposed by Benjamin Constant in 1819. The French constitutional judge seems more inclined to protect the requirements of the liberty of the Ancients than the individual autonomy. The first part of the thesis attempts to demonstrate that the Constitutional Council operates a control of the principles of the political representation to the benefit of the liberty of the Ancients : the High authority is demanding as regards the democratic elaboration of the law and the conservation of the collective "goods" such as the sovereign people's unity or the indivisibility of the Republic. The second part of the thesis is dedicated to the control of the respect for individual rights, which is also operated in the service of the liberty of the Ancients. The existence of a jurisdictional appeal is often enough to guarantee the constitutionality of infringements of substantial rights, leaving a wide margin of discretion to the political representation. The constitutional judge nevertheless showed himself rigorous towards the respect for the liberties of communication, without which the representatives have an electoral but not democratic legitimacy.

La libre disposition de soi doit-elle accueillir des limites imposées par le Droit ? Une première approche, instinctive,est de répondre par la négative car le Droit n’aurait pas vocation à s’ingérer dans les rapports intimes que l’on entretient avec soi et qui ne concernent en conséquence pas la société. Il faut pourtant se rendre à l’évidence : le Droit est légitime à intervenir dans la libre disposition de soi car l’intimité est poreuse, et laisse passer entre ses mailles la présence d’autrui, ce qui autorise les pouvoirs publics à intervenir ponctuellement dans ce domaine a priori dédié à la vie privée. C’est à l’aune de l’ordre public que le législateur ou les juges déterminent si la libre disposition de soi peut s’épanouir sans danger pour autrui ou pour l’intérêt général. Cet ordre public, dans ses composantes classiques de direction et de protection, paraît néanmoins actuellement à la peine pour contenir les volontés individuelles qui s’expriment avec force conviction. Tant le juge que le législateur se sont en conséquence tournés vers un autre instrument juridique de nature à encadrer la libre disposition de soi. De facture plus récente, la dignité de la personne humaine vient soit protéger la libre disposition d’individus en situation de faiblesse ; soit au contraire limiter la libre disposition de soi, protégeant la personne contre son gré. La deuxième acception de la dignité est celle qui prédomine entre les mains du législateur et des juges, laissant la libre disposition de soi à la merci d’un instrument peu nuancé.Il faut donc rechercher un instrument juridique qui permette d’assurer la cohésion sociale sans pour autant éteindre les aspirations individuelles. C’est un équilibre particulièrement délicat à trouver en ce que ces deux objectifs sont le plus souvent diamétralement opposés. La recherche doit s’orienter vers l’ordre public car celui-ci est un concept éminemment évolutif. C’est un ordre public qui doit être de direction, eu égard aux faits qu’il accompagne, avec toute la fermeté requise, les individus dans la découverte des options qui leur sont les plus favorables et qu’il n’a pas vocation à protéger à tout prix la libre disposition de soi. Son adaptabilité aux circonstances de l’espèce est rendue possible grâce à l’application du principe de proportionnalité in concreto. Ce nouvel ordre public ne serait enfin qu’une coquille vide, sans l’objectif du Bien commun, qui permet de discriminer entre les usages licites et illicites de la libre disposition de soi. Encadrée par l’ordre public de direction de la personne, cette dernière peut s’exprimer sans verser dans des extrêmes dommageables à l’individu ou à la société. / Must free self-determination accept limits imposed by law? A first approach, instinctive, is to answer in the negative because the Law would not have vocation to interfere in the intimate relations that one maintains with oneself and which consequently does not concern the society. However, we must face the obvious: the law is legitimate to intervene in the free disposition of oneself because the intimacy is porous, and leaves between the meshes the presence of others, which authorizes the public authorities to intervene punctually in this area a priori dedicated to privacy. It is on the basis of public order that the legislator or judges determine whether free self-determination can flourish without danger for others or for the general interest. This public order, in its classical components ofleadership and protection, nevertheless appears to be struggling to contain the individual wishes that express themselves with conviction. Both the judge and the legislator have accordingly turned to another legal instrument ofa nature to regulate the free disposition of oneself. More recent, the dignity of the human person comes to protect thefree disposition of individuals in situation of weakness; or on the contrary, to limit the free disposition of oneself,protecting the person against his will. The second meaning of dignity is the one that predominates in the hands of thelegislator and the judges, leaving the free disposition of oneself at the mercy of a little nuanced instrument. We musttherefore look for a legal instrument that will ensure social cohesion without extinguishing individual aspirations. Itis a particularly delicate balance to find in that these two objectives are most often diametrically opposed. Research must be oriented towards public order because it is an eminently evolving concept. It is a public order that must beof direction, given the facts that it accompanies, with all the firmness required, individuals in the discovery of the options that are most favorable to them and that it is not intended to to protect at all costs the free disposition ofoneself. Its adaptability to the circumstances of the case is made possible by the application of the principle of proportionality in concreto. This new public order would finally be nothing but an empty shell, without the objectiveof the common good, which makes it possible to discriminate between the licit and unlawful uses of free self determination.Framed by the public order of direction of the person, the latter can express himself without endangering the individual or the society.

John Hick, théologien et philosophe de la religion anglais, est un auteur prolixe, peu connu cependant dans le monde francophone européen. Ces dernières décennies, il a dominé la pensée liée à la théologie traitant de la question du mal et de la justice de Dieu et cela plus spécifiquement dans le monde anglo-saxon. Alors que ses écrits récents concernent principalement le pluralisme religieux, J. Hick a d'abord travaillé la question de la théodicée en publiant Evil and the God of Love en 1966. C'est par cette monographie qu'il s'est fait connaître au monde académique anglophone. La théodicée traverse d'ailleurs l'œuvre entière de l'auteur. La première partie de la dissertation est dévolue à la présentation de la théodicée qu'il propose. J. Hick choisit d'aborder ce thème à partir d'un long parcours historique où il s'intéresse tout spécialement à la pensée d'Augustin. Il montre ensuite les faiblesses de la théodicée augustinienne. Cette approche lui permet alors de s'inspirer de la pensée d'Irénée de Lyon et de F. Schleiermacher en vue de construire sa propre théodicée. Selon J. Hick, l'être humain a été créé à l'image de Dieu mais il n'a pas encore atteint la ressemblance. L'individu est donc un être inachevé dans un monde qui l'est tout autant. Afin d'accomplir sa destinée, l'être humain a reçu la liberté. Cette dernière lui permet d'entrer dans le « soul-making process » qui est inscrit en chaque individu. L'être humain ne s'étant toutefois pas « réalisé » lors de son parcours terrestre, la théorie hickienne présuppose non seulement une vie dans l'au-delà mais également la perspective d'un salut universel. Au terme de cette présentation, cinq thèmes ont particulièrement retenu notre attention car ils représentent les fondements de la théodicée hickienne. Il s'agit de la dynamique « image-ressemblance », du silence de Dieu, de la christologie, de la liberté et de la grâce ainsi que de l'universalité du salut. Chacun de ces thèmes fera l'objet d'un chapitre de la seconde partie de la dissertation. Les réflexions et propositions de foi de J. Hick étant originales, éclectiques et assez dispersées tant elles balayent un large spectre d'idées, il a été nécessaire de le faire dialoguer avec plusieurs auteurs qui s'étaient également intéressés à ces diverses questions théologiques. En plus d'Irénée de Lyon et de F. Schleiermacher déjà mentionnés, il s'agit principalement, de Thomas d'Aquin, H.-U. von Balthasar, J. Dupuis, E. Gaziaux, A. Gesché, H. Jonas, J. Moltmann et A. Wénin. L'articulation de la pensée hickienne à la réflexion de ces auteurs nous a permis de démontrer certaines faiblesses de sa pensée mais également de renforcer quelques unes de ses intuitions théologiques et philosophiques. Au cours de cette recherche, nous avons constaté que, à plusieurs reprises, J. Hick s'éloignera de la tradition chrétienne. Cette prise de distance est due à son épistémologie qui se fonde sur le statut cognitif de l'expérience ainsi que sur une volonté de pluralisme religieux. J. Hick est par excellence un penseur pragmatico-empiriste soucieux du salut de chaque être humain. De plus, en rejetant la pensée augustinienne, la théodicée hickienne opère un changement d'accent en anthropologie théologique en passant d'une question des origines à la question des fins. Cette théodicée est donc téléologique et eschatologique car elle présuppose que l'être humain se réalisera au terme d'un long processus qui prendra le temps de plusieurs vies à vivre dans plusieurs univers. La vie terrestre est le commencement de ce long chemin de réalisation. L'approche hickienne de la question du mal a donc sa propre pertinence. Certaines faiblesses conceptuelles relevées au cours de la recherche peuvent être comblées lorsqu'elles sont articulées à la pensée d'autres auteurs. Sa pensée peut dès lors donner sens à la réalité souffrante des êtres humains sans pour autant prétendre résoudre la question du mal qui demeurera toujours un profond mystère qui ne se résoudra qu'en Dieu.

Ce mémoire se propose d'étudier la conception de la liberté chez Soren Kierkegaard. On y voit sa conception du paradoxe, de la qualité et du saut qualitatif, lesquels constituent la dialectique de la liberté correspondant à son concept d'existence. L'existence est une première base de la liberté. L'autre base est l'intériorité. En l'homme, le christianisme voit un combat intérieur pour devenir meilleur. Notre nature doit faire l'objet d'une perpétuelle réaffirmation, laquelle comporte effort et souffrance. Nous manifestons notre liberté à partir de cette intériorité en devenir et dans une angoisse. L'angoisse est l'état, concrètement envisagé, de l'homme libre devant prendre une décision. L'angoisse vient de tous ces possibles entre lesquels il faudra choisir. Nous examinons également quel est le statut de cet idéal auquel le chrétien doit se rapporter. Nous développons la notion du péché, et nous faisons ressortir quelles sont les caractéristiques du premier choix libre chrétien, c'est-à-dire la chute. Il ressort de notre analyse que la liberté se rapporte à l'autorité par son intériorité. L'autorité a pour elle l'être de l'idéal. De même, toute autorité se doit, de près ou de loin, de correspondre à l'idéal de l'assujetti, sinon il y a contrainte, donc autoritarisme. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Kierkegaard, Existence, Péché, Liberté, Autorité, Théologie, Philosophie, Angoisse, Intériorité, Dieu, Péché originel, Transcendance, Paradoxe, Individu, Désespoir.

Ce mémoire conçoit l'art comme rapport particulier au monde et mode de connaissance autre. Son objectif était de découvrir ce qui, dans la création comme dans la réception de l'oeuvre d'art, fait que nous sommes emportés ailleurs, que notre perception du monde s'en trouve ébranlée, et que son expérience provoque une transformation et un élargissement du sujet. Il visait à créer les conditions favorables à la réalisation d'un espace de liberté où nous pouvons enfin percevoir, éprouver, connaître le monde autrement. Liberté nécessitant une destruction et une reconstruction continuelle de soi: mouvement que produit le véritable rapport à l'altérité. Le premier chapitre ausculte quelques conditions artistiques essentielles à cette liberté telles qu'énoncées par le philosophe Theodor Adorno dans sa Théorie esthétique et auxquelles répondent certains artistes contemporains dans leurs pratiques artistiques respectives. Il circonscrit différents types de rapport à l'autre rendus possibles par l'art, notamment le rapport de l'art à la réalité empirique et à la rationalité, le processus de création de l'artiste ou l'artiste devant sa propre oeuvre, la confrontation acteur-spectateur, et la confrontation oeuvre-spectateur. La deuxième partie fait un retour sur la mise à l'épreuve scénique de cette réflexion. Elle relate, dans un premier temps, ses fondements, c'est-à-dire la praxis singulière des gens qui ont contribué à sa création, et donne un bref synopsis de la pièce créée. Elle expose, dans un deuxième temps, quelques méthodes de création utilisées au niveau de l'approche corporelle, musicale et symbolique, ainsi que les principes qui nous ont guidés et certaines problématiques soulevées par le processus. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Art, Altérité, Rationalité, Mimésis, Création.

« Le froid dans le dos », première partie du roman Avant les falaises, relate à la première personne les péripéties intérieures d'un jeune Québécois ayant quitté sa patrie pour s'établir dans une ville italienne coupée des lois de l'État. Poussé par le spectre de son frère jumeau, qu'il voit mener une bande d'homosexuels fanatiques vers cette ville qu'ils croient être leur terre promise, il s'établira dans la famille du maire lors de la tenue de célébrations en l'honneur de Leonardo da Vinci. Ainsi, il servira d'intermédiaire entre les bouleversements qui surviennent à San Leonardo et l'intimité de ses hôtes, dans laquelle il s'insère graduellement. Comme simple indication, je me permets d'ajouter que la seconde partie du roman, « Les mains à la pâte », raconte les actions posées par les fanatiques pour s'établir dans la ville qu'ils prennent pour leur terre d'élection, ainsi que les mesures prises par le maire pour se débarrasser d'eux. Tiraillés entre un passé taillé dans la pierre et un avenir qui s'amène en prophète et s'amuse à l'effriter, les Léonardiens se désunissent avec l'arrivée des deux frères et remettent en doute les principes qui font l'indépendance de leur ville. En filigrane s'élabore une relation entre le narrateur et le fils du maire, qui tentent d'échapper à la folie du monde extérieur. À l'intérieur du volet réflexif de ce mémoire, L'apostrophe et la majuscule, j'explore la figure du héros et les rapports qu'elle entretient avec l'écriture romanesque. La mort de Dieu, tel que proposée par la pensée nietzschéenne, aurait permis l'apparition du héros-narrateur dans le territoire romanesque, ce je dont l'agir n'est plus voué au monumental et au divin, mais à l'humain et à l'introspection. Cet héroïsme moderne, lié à la remise en question de l'agir dans le monde et à la quête de liberté, se construit dans un rapport à la filiation littéraire et au temps, de manière à résister à l'autarcie et à l'individualisme contemporains. Par la narration romanesque, l'écrivain se crée une communauté langagière dédiée à une mission éthique paradoxale: compléter le monde, en soutenir une fraction, sans toutefois l'achever. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Héros, Héroïsme, Roman, Narration, Liberté.

Ce mémoire, tant dans son écriture poétique que dans la réflexion qui l'accompagne, s'articule autour des questions de l'amour, de l'altérité et du miracle de l'être vivant. Il ne s'agissait pas de parler ici de l'amour ou vers l'amour, mais plutôt d'écrire à partir de lui, avec lui. L'amour, ainsi abordé, ne s'est pas présenté comme un thème ou comme une anecdote, mais comme une fréquence de fond qui module à la fois le rythme et le timbre de l'écriture. L'amour, fondamentalement approché, ne se laisse pas réduire à une rhétorique. Malgré son urgence, il ne se traduit pas en termes de séduction ou de domination. Ce n'est pas dans le pouvoir, mais dans le don de sa puissance qu'il trouve sa force. Et son unique intention est de prendre forme afin d'être partagé. L'écriture de ce mémoire fut d'abord attentive à cette puissance de partage qui anime toute vie et qui n'est ni un objet, ni un sujet, mais plutôt un courant -un flux, en termes deleuziens -qui nous rassemble. Cette pulsion fondamentale, j'en parle comme du désir. Ici, désirer est vital; tout le malheur de notre humanité vient du fait que nous vivons le désir comme un manque. Nous sommes incomplets, il ne s'agit pas de le nier, mais le manque n'est que la face négative du désir, et celui-ci représente, dans son intégrité, une volonté d'échange d'un tout autre ordre. « Nietzsche l'appelait "volonté de puissance", désir: vertu qui donne. » Dans ce contexte, la poésie se révèle comme un désir d'apparition, une échappée que nous pouvons, à chaque fois, percevoir et vivre comme un événement, comme un recommencement. Je crois, avec Novarina, que les poètes sont des prophètes, des appelants. «Les mots précèdent les choses; au commencement il y a leur appel. Au commencement, ça n'est pas l'être qui est, mais l'appel. L'être lui-même n'a jamais été que la première des choses appelées.» Puisque l'esprit du poète est constamment attiré par ses limites et hanté par l'inconçu, puisqu'il travaille à partir de sa conscience d'un silence plein, d'un envers et de tous ces creux qui lui semblent d'abord inabordables, la négativité agit dans son travail comme une force qui ne se laisse pas réprimer. Il oeuvre avec le manque, l'absence et la solitude; il ne sait pas ce qu'il va découvrir ici, il appelle, il est traversé, il s'offre. En ce sens, je crois que la poésie a à voir avec la mystique des prophètes. Et le poète est, littéralement, quelqu'un qui appelle l'être et le monde. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Amour, Altérité, Désir, Imagination, Réel, Liberté, Volonté, Manque, Création, Puissance, Pouvoir.