Le délit d’initiés constitue l’un des délits les plus graves, les plus compliqués et les plus ramifiés. Il s’agit dans un premier temps d’analyser les conditions de l’incrimination de ce délit et notamment celle des personnes morales en Egypte et au Koweit. L’élément matériel et l’élément moral du délit d’initié font l’objet d’une étude approfondie en ce qu’ils sont nécessaire pour pouvoir déclencher des poursuites. Les procédures pénales relatives à ce délit sont également étudiées dans les trois systèmes comparés. En effet, les délits de la bourse possèdent des procédures spécifiques différentes de celles prévues par le code de procédures pénales, surtout concernant la mission d’enquête et d’investigation qui est accordée à l’Autorité des Marches de Capitaux. Il en est de même de l’instruction de ces délits dont est investi un organisme spécifique. Enfin, il existe des juridictions spécifiques compétentes à statuer des délits de la bourse. Nous examinerons en détail l’étude de la méthode suivie par le législateur koweitien en les comparant à celle des législateurs français et égyptien en vue de mettre au clair plusieurs points substantiels. Le premier objectif de la présente thèse est de répondre à de nombreuses questions posées au législateur koweitien. Les réponses à ces questions pourraient aider le législateur à mieux comprendre ce délit récent, et en faire parvenir une image claire à la justice koweitienne. Ceci ne peut se réaliser qu’à travers une étude comparée traitant, en même temps, l’opinion des législations françaises et égyptiennes, du fait qu’elles constituent la source historique de la législation koweitienne. / The subject of this thesis is the crime to insiders, the most dangerous, the most multifaceted and complex crimes in the capital markets. We will briefly explain the crimes in the three French, Egyptian and Kuwaiti legislations, especially the criminal liability of legal persons in Egypt and Kuwait. We will move on to study the material and mental element as they are needed to initiate a suit. Criminal proceedings of the crime to insiders will also be studied in both the three legislations. Indeed, market crimes contain specific proceedings that are different from the Criminal Procedure Act, specially concerning the task of investigation and discovery of the crimes of the Capital Markets Authority. It is the same for the prosecution of these crimes for which a special organism hase been set up. We will study in detail the approach of the Kuwaiti system by comparing it to the french and the egyptian one. This will highlight many questionnings that Kuwaiti legislation arises. The aim of this thesis is to deliver a clear picture to Kuwaiti legislation for this crime, which cannot be done without a comparative study of thr french and egyptian legislation, as they represent the historical source of Kuwaiti legislation.

Le système monétaire international articulé autour d'une monnaie cœur et de monnaies périphériques évoluant dans des régimes de change différents s'avère intrinsèquement instable et a favorisé la hausse des déséquilibres de comptes courants et la crise financière de 2007. La littérature traitant des comportements d'épargne laisse présager d'une reprise de ces déséquilibres et des risques qui en découlent. Afin de rechercher des voies de stabilisation politiquement réalisables, nous avons évalué les taux de change d'équilibre des pays les plus impliqués dans les déséquilibres par une approche positive afin d'obtenir des résultats acceptables par les responsables politiques. Notre travail montre que le taux de change n'a joué qu'un rôle modéré dans le développement des déséquilibres et la littérature montre qu'il n'a joué qu'un faible rôle dans leur ajustement.Par ailleurs, les politiques monétaires accommodantes mises en place suite à la crise économique font peser des risques sur la stabilité financière. Compte tenu de la multiplicité des régimes de change et de la difficulté de prévoir et de maitriser les variations des taux de change, les risques liés aux déséquilibres de comptes courants et à l'instabilité financière nécessitent d'être appréhendés par d'autres voies d'ajustement que celles du taux de change. Nous montrons la faisabilité de zones monétaires permettant l'applicabilité de politiques monétaires appropriées en cas d'asynchronisme des cycles économiques favorisant la mise en place de politiques budgétaires à la fois appropriées pour limiter la reprise de déséquilibres mais également contracycliques. / The International Monetary System built around a core currency, the US dollar and peripheral currencies working in various exchange rate regimes appears inherently unstable and has fostered the rise of global current account imbalances and the financial crisis in 2007. The literature on changes in savings behavior suggests a resumption of these imbalances and associated risks. Their partial adjustment would therefore only be cyclical, resulting from the economic crisis in 2008.In view of looking for politically achievable ways to stabilize imbalances, we evaluated the equilibrium exchange rate of the countries or regions most involved in the imbalances by a positive approach to achieve results acceptable by policymakers. Our work shows that the exchange rate has played a moderate role in the development of imbalances and recent literature suggests that it played only a minor role in their adjustment.Moreover, accommodative monetary policies implemented after the economic crisis constitute risks to financial stability. Given the multiplicity of exchange rate regimes and the difficulty to forecast and manage the changes in exchange rates, risks related to global current account imbalances and financial instability need to be tackled by other channels of adjustment than the exchange rate. Our work therefore concerns, in theory but also pragmatically, options that could both reduce the risk of financial instability and that of the resumption of global current account imbalances. We show the feasibility of monetary zones allowing the implementation of appropriate monetary policies in case of asynchrony of economic and financial cycles. We conclude with the stabilizing ro

Ce mémoire analyse la question de la formation des bulles spéculatives sur les marchés américain et canadien du logement. Il semble évident que l'hypothèse de bulle est plus probable sur le marché américain du logement que sur le marché canadien du logement en raison de la plus forte augmentation des prix sur le premier que sur le deuxième sous la période (1990T1-2008T4). Mais l'hypothèse de bulle sur le marché américain du logement n'est pas elle-même évidente. Savoir si pareille hypothèse se vérifie a été notre point de départ. Une vérification de cette hypothèse devra montrer la validité de tout un ensemble d'affirmations trouvées dans la littérature en faveur de l'hypothèse de bulle sur le marché américain du logement vers les années 2000. Une approche d'évaluation des actifs financiers basée sur des tests ADF et des tests de cointégration à la Johansen est utilisée à cette fin. Les résultats confirment la présence d'une bulle immobilière aux États-Unis pendant la sous-période 2002-2006 et infirment une telle hypothèse pour le Canada. En outre, nous sommes préoccupés par la question de l'efficience de ces deux marchés. Dans la mesure où le marché américain du logement présente les caractéristiques d'une bulle dont la présence a été testée, l'hypothèse la plus probable est celle d'une plus forte efficience du marché canadien aux dépens du marché américain. Une analyse comparative des prix des logements sur ces deux marchés devra fournir une explication adéquate de cet écart hypothétique de performance en faveur du marché canadien. Nous voulons ensuite montrer pourquoi un tel écart de performance se vérifie. Enfin, l'explication de cet écart est utile pour la définition par les instances concernées de politiques publiques permettant de prévenir et de combattre la présence de bulles spéculatives dans les prix des maisons. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Bulles spéculatives, Prix des logements, Évaluation des actifs financiers, Efficience de marché.

La récente crise financière de 2007 a amené plusieurs questionnements sur la structure architecturale de la théorie financière; des critiques se sont mises à prendre cible la théorie de l'efficience des marchés financiers. Considérée comme la pire crise financière que le monde a connue depuis la Grande Dépression, la crise financière de 2007 a fourni des arguments de taille à ceux considérant la théorie de l'efficience comme dépassée. Le travail présent consiste à analyser la validité de la théorie de l'efficience des marchés à travers la crise financière de 2007. Le modèle d'un marché efficient demeure important dans le quotidien des multiples transactions sur le marché bousier. Ainsi, une approche employant des indices bousiers majeurs constitue une bonne source pour l'étude. Divers outils économétriques traditionnels et modernes tels que le test d'autocorrélation, le "runs test", le test du ratio de variance et le test du ratio de variance basé sur les rangs et les signes sont utilisés à cette fin. Les résultats obtenus ont démontré que l'efficience des marchés est toujours validée lorsque nous avons employé les tests d'autocorrélation et le "runs test". Dans le cas des tests du ratio de variance et celle basée sur les rangs et les signes, l'efficience n'a pu être validée dans certains cas. Cependant, l'explication de ce résultat s'explique par la présence de variance variable. En tenant compte de cet effet, les résultats ont soutenu la présence d'un marché efficient. Suite aux résultats trouvés, l'idée de renoncer à la théorie d'efficience des marchés n'a pas pu être retenue. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : efficience du marché, crise financière, marche aléatoire, test paramétrique, test non paramétrique

Ces derniers temps, et plus spécialement au cours de ces dix dernières années, notre société a connu une transformation accélérée de certains de ses paramètres, transformation dont l’influence a été plus marquée dans le milieu économique, lequel s’est montré sensible à ces modifications. Pour pouvoir s’adapter au nouveau scénario économique mondial, dans lequel l’évolution à lieu au sein d’une économie globalisée, le Brésil en tant qu’État doit se restructurer en passant principalement par la création de conditions favorables au développement et à l’adaptation de ses entreprises à ce nouveau scénario, lequel est chaque fois plus exigeant en terme de compétitivité. Afin de devenir compétitives ces entreprises doivent se moderniser et pour cela elles ont besoin de trouver, pour la réalisation de leurs projets, un financement qui leur offre des conditions de coût viables. Comme les options de captations de recours traditionnelles jointes au système bancaire sont chaque fois plus prohibitives et que l’État ne peut plus, comme autrefois, appuyer par des subsides tous ces projets, le marché des capitaux se présente comme une alternative viable au financement des entreprises qui, de cette manière, ont la possibilité de capter les recours financiers dont elles ont besoin par le biais de la participation des investisseurs, partageant ainsi avec eux les risques liés à l’entreprise. Cependant, un marché de capitaux fort suppose des conditions favorables afin qu’il puisse devenir potentiellement attractif pour les investisseurs. Au-delà des variables économiques, le marché sera attractif lorsqu’il offrira aux investisseurs une certaine sécurité. Cette dissertation a pour but d’analyser si l’actuel état d’ordonnancement juridique du pays, tout en tenant compte des altérations législatives introduites par la Loi Nº 10.303/2001 ainsi que des pratiques de gestion exercées actuellement au Brésil, correspond aux données exigées par les investisseurs, garantissant ainsi les conditions nécessaires liées au développement du marché des capitaux au Brésil. / Nos últimos tempos, principalmente no último decênio, estamos experimentando uma acelerada transformação em diversos parâmetros da vida em sociedade, situando-se no âmbito econômico um destes segmentos mais sensíveis a tais modificações. Para a adaptação ao novo cenário econômico mundial, em que passamos a conviver com uma economia globalizada, o Estado brasileiro necessita reestruturar-se, passando tal tarefa, principalmente pela criação de condições favoráveis ao desenvolvimento e inserção de suas empresas neste novo cenário que exige empresas cada vez mais competitivas. Para que se possa tornar competitivas, devem modernizar-se, e, para tal, necessitam financiar seus projetos dentro de parâmetros de custo e condições viáveis. Como as opções tradicionais de captação junto ao sistema bancário tornaram-se proibitivas e o Estado não pode mais subsidiar tais projetos como outrora, o mercado de capitais tem-se mostrado uma alternativa viável para o financiamento das empresas, que, desta forma, podem captar os recursos de que necessitam,através da participação dos investidores, dividindo com estes os riscos empresariais. Todavia, um mercado de capitais forte pressupõe condições favoráveis para que se possa tornar potencialmente atraente aos investidores. Além das variantes econômicas, o mercado será atraente quando transmitir segurança aos investidores. A presente dissertação prepõe-se a analisar se o atual estágio do ordenamento jurídico pátrio, tendo em vista as alterações legislativas introduzidas pela Lei n. 10.303/2001, e se as práticas de gestão que vem sendo utilizadas no Brasil encontra-se em consonância com os parâmetros exigidos pelos investidores, garantindo as condições necessárias para o desenvolvimento do mercado de capitais no Brasil.

Ces derniers temps, et plus spécialement au cours de ces dix dernières années, notre société a connu une transformation accélérée de certains de ses paramètres, transformation dont l’influence a été plus marquée dans le milieu économique, lequel s’est montré sensible à ces modifications. Pour pouvoir s’adapter au nouveau scénario économique mondial, dans lequel l’évolution à lieu au sein d’une économie globalisée, le Brésil en tant qu’État doit se restructurer en passant principalement par la création de conditions favorables au développement et à l’adaptation de ses entreprises à ce nouveau scénario, lequel est chaque fois plus exigeant en terme de compétitivité. Afin de devenir compétitives ces entreprises doivent se moderniser et pour cela elles ont besoin de trouver, pour la réalisation de leurs projets, un financement qui leur offre des conditions de coût viables. Comme les options de captations de recours traditionnelles jointes au système bancaire sont chaque fois plus prohibitives et que l’État ne peut plus, comme autrefois, appuyer par des subsides tous ces projets, le marché des capitaux se présente comme une alternative viable au financement des entreprises qui, de cette manière, ont la possibilité de capter les recours financiers dont elles ont besoin par le biais de la participation des investisseurs, partageant ainsi avec eux les risques liés à l’entreprise. Cependant, un marché de capitaux fort suppose des conditions favorables afin qu’il puisse devenir potentiellement attractif pour les investisseurs. Au-delà des variables économiques, le marché sera attractif lorsqu’il offrira aux investisseurs une certaine sécurité. Cette dissertation a pour but d’analyser si l’actuel état d’ordonnancement juridique du pays, tout en tenant compte des altérations législatives introduites par la Loi Nº 10.303/2001 ainsi que des pratiques de gestion exercées actuellement au Brésil, correspond aux données exigées par les investisseurs, garantissant ainsi les conditions nécessaires liées au développement du marché des capitaux au Brésil. / Nos últimos tempos, principalmente no último decênio, estamos experimentando uma acelerada transformação em diversos parâmetros da vida em sociedade, situando-se no âmbito econômico um destes segmentos mais sensíveis a tais modificações. Para a adaptação ao novo cenário econômico mundial, em que passamos a conviver com uma economia globalizada, o Estado brasileiro necessita reestruturar-se, passando tal tarefa, principalmente pela criação de condições favoráveis ao desenvolvimento e inserção de suas empresas neste novo cenário que exige empresas cada vez mais competitivas. Para que se possa tornar competitivas, devem modernizar-se, e, para tal, necessitam financiar seus projetos dentro de parâmetros de custo e condições viáveis. Como as opções tradicionais de captação junto ao sistema bancário tornaram-se proibitivas e o Estado não pode mais subsidiar tais projetos como outrora, o mercado de capitais tem-se mostrado uma alternativa viável para o financiamento das empresas, que, desta forma, podem captar os recursos de que necessitam,através da participação dos investidores, dividindo com estes os riscos empresariais. Todavia, um mercado de capitais forte pressupõe condições favoráveis para que se possa tornar potencialmente atraente aos investidores. Além das variantes econômicas, o mercado será atraente quando transmitir segurança aos investidores. A presente dissertação prepõe-se a analisar se o atual estágio do ordenamento jurídico pátrio, tendo em vista as alterações legislativas introduzidas pela Lei n. 10.303/2001, e se as práticas de gestão que vem sendo utilizadas no Brasil encontra-se em consonância com os parâmetros exigidos pelos investidores, garantindo as condições necessárias para o desenvolvimento do mercado de capitais no Brasil.

Ces derniers temps, et plus spécialement au cours de ces dix dernières années, notre société a connu une transformation accélérée de certains de ses paramètres, transformation dont l’influence a été plus marquée dans le milieu économique, lequel s’est montré sensible à ces modifications. Pour pouvoir s’adapter au nouveau scénario économique mondial, dans lequel l’évolution à lieu au sein d’une économie globalisée, le Brésil en tant qu’État doit se restructurer en passant principalement par la création de conditions favorables au développement et à l’adaptation de ses entreprises à ce nouveau scénario, lequel est chaque fois plus exigeant en terme de compétitivité. Afin de devenir compétitives ces entreprises doivent se moderniser et pour cela elles ont besoin de trouver, pour la réalisation de leurs projets, un financement qui leur offre des conditions de coût viables. Comme les options de captations de recours traditionnelles jointes au système bancaire sont chaque fois plus prohibitives et que l’État ne peut plus, comme autrefois, appuyer par des subsides tous ces projets, le marché des capitaux se présente comme une alternative viable au financement des entreprises qui, de cette manière, ont la possibilité de capter les recours financiers dont elles ont besoin par le biais de la participation des investisseurs, partageant ainsi avec eux les risques liés à l’entreprise. Cependant, un marché de capitaux fort suppose des conditions favorables afin qu’il puisse devenir potentiellement attractif pour les investisseurs. Au-delà des variables économiques, le marché sera attractif lorsqu’il offrira aux investisseurs une certaine sécurité. Cette dissertation a pour but d’analyser si l’actuel état d’ordonnancement juridique du pays, tout en tenant compte des altérations législatives introduites par la Loi Nº 10.303/2001 ainsi que des pratiques de gestion exercées actuellement au Brésil, correspond aux données exigées par les investisseurs, garantissant ainsi les conditions nécessaires liées au développement du marché des capitaux au Brésil. / Nos últimos tempos, principalmente no último decênio, estamos experimentando uma acelerada transformação em diversos parâmetros da vida em sociedade, situando-se no âmbito econômico um destes segmentos mais sensíveis a tais modificações. Para a adaptação ao novo cenário econômico mundial, em que passamos a conviver com uma economia globalizada, o Estado brasileiro necessita reestruturar-se, passando tal tarefa, principalmente pela criação de condições favoráveis ao desenvolvimento e inserção de suas empresas neste novo cenário que exige empresas cada vez mais competitivas. Para que se possa tornar competitivas, devem modernizar-se, e, para tal, necessitam financiar seus projetos dentro de parâmetros de custo e condições viáveis. Como as opções tradicionais de captação junto ao sistema bancário tornaram-se proibitivas e o Estado não pode mais subsidiar tais projetos como outrora, o mercado de capitais tem-se mostrado uma alternativa viável para o financiamento das empresas, que, desta forma, podem captar os recursos de que necessitam,através da participação dos investidores, dividindo com estes os riscos empresariais. Todavia, um mercado de capitais forte pressupõe condições favoráveis para que se possa tornar potencialmente atraente aos investidores. Além das variantes econômicas, o mercado será atraente quando transmitir segurança aos investidores. A presente dissertação prepõe-se a analisar se o atual estágio do ordenamento jurídico pátrio, tendo em vista as alterações legislativas introduzidas pela Lei n. 10.303/2001, e se as práticas de gestão que vem sendo utilizadas no Brasil encontra-se em consonância com os parâmetros exigidos pelos investidores, garantindo as condições necessárias para o desenvolvimento do mercado de capitais no Brasil.

O trabalho tem por objeto a observação e o debate do tema hedge funds, com foco no ordenamento legal brasileiro e auxílio do direito comparado. Inicia-se com conceitos gerais dos hedge funds em sede internacional. Analisam-se então dados e informações históricos, práticos e legislativos a respeito dos hedge funds nos Estados Unidos da América e dos fondi speculativi na Itália. Com base na prática estrangeira, a dissertação aborda problemas jurídicos potenciais ocasionados pelas estruturas dos hedge funds, em especial no que tange os possíveis conflitos de interesse entre gestores e investidores (moral hazard, competição). Considera a relação entre risco sistêmico e hedge funds. Analisa o regime institucional e legal dos fundos de investimento brasileiros, em especial os regulados pela ICVM 409/06. Indica a classe Fundos de Investimento Multimercado como a mais próxima do conceito de hedge fund. Considera o papel da CVM, da auto-regulação, do gestor, do administrador, do investidor qualificado e do investidor superqualificado. Aponta a disciplina pública e privada dos intermediários financeiros como meio eficiente para controle e tutela dos hedge funds e seus investidores. Conclui criticando o equilíbrio entre regulação estatal e disciplina privada. / Ce mémoire a pour objet lanalyse et le débat sur le thème des hedge funds, et se concentre à cet égard, sur les principes et les règles de lordre juridique brésilien et accessoirement sur le droit comparé. Le Mémoire débute par la présentation des concepts généraux dêx hedge funds sur la scène internationale, en étudiant, ainsi, les données et informations historiques, pratiques, mais aussi législatives des hedge funds aux Etats-Unis dAmérique ainsi que des fondi speculativi en Italie. En se fondant sur la pratique étrangère, cette étude aborde donc, les problèmes juridiques potentiels occasionnés par de telles structures, et plus particulièrement celui des conflits dintérêts possibles entre géstionnaires et investisseurs (moral hazard, concurrence). Le Mémoire considère alors, la relation entre les risques systémiques et les Hedge Funds. Il analyse le régime institutionnel et légal des fonds dinvestissement au Brésil, notamment des fonds régis par lInstruction Normative de la CVM Comissão de Valores Mobiliários ICVM409/06. De surcroît, il considère la classe des Fonds de Couverture Multimarchés (Fundos de Investimento Multimercado) comme la plus proche du concept de hedge fund. Il estime que la CVM a un rôle dautorégulation, de gestionnaire, dadministrateur, dinvestisseur qualifié, mais aussi dinvestisseur super-qualifié. Il envisage le secteur public et privé des intermédiaires financiers comme un moyen efficace pour le contrôle et la tutelle des hedge funds et des investisseurs. Et finalement, le Mémoire sachève en critiquant léquilibre entre la régulation étatique et le secteur privé.

L'internationalisation des entreprises des pays en développement est une caractéristique de la mondialisation contemporaine. Inversant la tendance des flux de capitaux, ces derniers représentent ce que le Boston Consulting Group appelle les global challengers: «un groupe de challengers émergents qui deviennent des acteurs importants à la fois dans les pays développés et en voie de développement à travers le monde.» Cette thèse examine le cas de l'un de ces global challengers: la compagnie minière brésilienne Vale. Après l'acquisition du géant minier canadien Inco en 2006, Vale fit un bond en avant en passant de la sixième à la deuxième position parmi les producteurs miniers mondiaux. Une évolution aussi drastique suscite un certain nombre d’interrogations. Quelles raisons ont conduit cette compagnie émergente inconnue à s'aventurer dans un environnement international? Quel a été le succès de Vale dans cette entreprise? Et enfin: quels sont les effets de l’internationalisation de Vale sur l'économie brésilienne? Fondée par l’État en 1942, Vale est à la base de la filière sidérurgique qui est au cœur du développement économique du Brésil. Dans le même temps, Vale est contrainte à rechercher de marchés à l’étranger. Après sa privatisation en 1997, l'entreprise s’est fixé l'objectif de devenir un acteur global doté d’un plan agressif d’acquisitions nationales et internationales. Vale élargit sa présence internationale et son portefeuille de produits. Néanmoins, cette ambition internationale n'est pas complètement réalisée. En 2010, Vale doit composer avec l'ingérence du pouvoir politique au Brésil et le coût de faire des affaires pour une entreprise brésilienne. / The internationalisation of companies located in developing countries is a feature of contemporary globalization. Inverting the trend of capital flows, they represent what the Boston Consulting Group calls the global challengers: “a group of emerging challengers that are becoming important players in both developing and developed countries around the globe.” This dissertation examines the case of one of these challengers: the Brazilian mining company Vale. After the acquisition of the Canadian giant Inco in 2006, Vale jumped from the sixth to the second position among global mining companies. Such a drastic move elicits a number of questions. What reasons led this unknown emerging company to venture in an international environment? How successful was Vale in this endeavor? What are the effects of Vale’s internationalization on the Brazilian economy? Since its creation in 1942 as a state-controlled company, Vale plays a leading role in Brazil’s economic development. At the same time, the company had no choice but to turn to international markets. After its privatization, the company defines the goal of becoming a global player with an aggressive plan for national and international acquisitions. Results are expressive. Vale succeds in expanding both its international presence and its product portfolio. Nevertheless, the becoming a global player ambition is not completely achieved. In 2010, Vale remains a company that suffers from Brazilian political interference and cost of doing business.