Vergleich zwischen der französischen „rupture conventionnelle individuelle“ und der „rupture conventionnelle collective“ mit dem arbeitsrechtlichen Aufhebungsvertrag. Der Aufhebungsvertrag ist insofern interessant, als dass er sich von der Kündigung abhebt, sei es in Frankreich oder in Deutschland. Diese Beendigung des Arbeitsverhältnisses ist eng mit den Wirtschaftskrisen verknüpft und ermöglicht den historischen und ökonomischen Kontext besser wahrzunehmen. Natürlich bietet der freie und willige Charakter des Aufhebungsvertrages Vorteile; da dies allerdings in Deutschland und Frankreich immer häufiger benutzt wird, ist es nötig, diesen mit kritischem Blick zu analysieren. Tatsächlich zeigt die Praxis, dass beim Aufhebungsvertrag die Interessen der Arbeitgeber die der Angestellten oft übersteigen. Das deutsche Recht hat den Aufhebungsvertrag bereits im 19. Jahrhundert eingeführt, welcher von Anfang an günstiger für den Arbeitgeber war. Heute wird in Deutschland versucht, diese Beendigung des Arbeitsvertrages zusammen mit einer Friedensfunktion zu präsentieren, die Nachteile für die Arbeitnehmer allerdings sind zahlreich. In Frankreich wurde die „rupture conventionnelle“ erst 2008 eingeführt, gefolgt von der „rupture conventionnelle collective“ zehn Jahre später. Trotz des besseren Schutzes für den Arbeitnehmer als im deutschen Recht kann eine Abfindung erschreckend leicht zum Einverständnis über den Verlust des Arbeitsplatzes führen.:Abréviations Avertissements Introduction générale Première partie - Définitions, motifs et conditions de la conclusion d’une rupture amiable d’un contrat de travail en France et en Allemagne Chapitre 1 - Formalités et procédures menant à la validité de la rupture amiable et le statut des per-sonnes protégées Chapitre 2 - Nouvelle rupture conventionnelle collective française mise en place par la réforme Ma-cron de 2017 Seconde partie - Les conséquences de la rupture amiable du contrat de travail sur l’employeur et son salarié et les possibilités de rétractation et de recours en France et en Allemagne Chapitre 1 - Les conséquences fiscales et sociales pour le salarié en relation avec le devoir d’information Chapitre 2 - Contestation, révocation de l’accord, contentieux de la rupture et avantages et inconvé-nients en résultant pour les parties Conclusion générale Synthèse allemande – DEUTSCHE ZUSAMMENFASSUNG Bibliographie Glossaire Table des matières / Comparaison de la rupture conventionnelle individuelle et de la rupture conventionnelle collective française avec le « Aufhebungsvertrag », contrat de résiliation allemand. La rupture conventionnelle est intéressante en ce qu’elle se démarque du licenciement, tant en France qu’en Allemagne. Cette rupture est étroitement liée aux crises économiques et permet de mieux percevoir le contexte historique et économique actuel. Bien entendu, le caractère consensuel de cette rupture devant garantir un choix libre des parties présente des avantages, mais avec une utilisation de plus en plus importante de ce mode de rupture à l’amiable, que ce soit en France ou en Allemagne, il est bon de l’analyser de manière critique. En effet, la pratique montre que l’intérêt de l’employeur passe souvent devant celui des salariés. Le salarié peut cependant certainement y trouver son compte, surtout quand cette rupture lui permet d’accepter un autre poste plus lucratif ou d’éviter de voir prononcer contre lui un licenciement pour motif personnel. Le droit allemand a introduit cette rupture dès le 19ème siècle et ce « Aufhebungsvertrag » a toujours été et reste favorable aux employeurs. Ceci en dépit de la volonté allemande qui présente cette rupture comme ayant une fonction de pacification. Fonction de pacification reprise en France et accompagnée d’un objectif de déjudiciarisation avec l’introduction en droit français de la rupture conventionnelle en 2008 et de la rupture conventionnelle collective dix années plus tard. Dans les deux droits ces mécanismes sont utilisés pour inciter les salariés à donner eux-mêmes leur accord à la perte de leur emploi. La rupture conventionnelle individuelle correspond au contrat de résiliation allemand, néanmoins, ces deux mécanismes ne sont ni contrôlés ni mis en place de la même manière dans ces deux pays.:Abréviations Avertissements Introduction générale Première partie - Définitions, motifs et conditions de la conclusion d’une rupture amiable d’un contrat de travail en France et en Allemagne Chapitre 1 - Formalités et procédures menant à la validité de la rupture amiable et le statut des per-sonnes protégées Chapitre 2 - Nouvelle rupture conventionnelle collective française mise en place par la réforme Ma-cron de 2017 Seconde partie - Les conséquences de la rupture amiable du contrat de travail sur l’employeur et son salarié et les possibilités de rétractation et de recours en France et en Allemagne Chapitre 1 - Les conséquences fiscales et sociales pour le salarié en relation avec le devoir d’information Chapitre 2 - Contestation, révocation de l’accord, contentieux de la rupture et avantages et inconvé-nients en résultant pour les parties Conclusion générale Synthèse allemande – DEUTSCHE ZUSAMMENFASSUNG Bibliographie Glossaire Table des matières / Comparison of the French individual and collective contractual termination by mutual agreement “rupture conventionnelle individuelle et collective” with the German termination agreement “Aufhebungsvertrag”. This amicable agreement between employer and employee to end the contract between them, called « rupture conventionnelle » in France and « arbeitsrechtlicher Aufhebungsvertrag » in Germany is interesting in that it stands out from dismissal in both countries. This contractual termination is closely linked to economic crises and allows us to better perceive the current historical and economic context. Of course, the consensual nature of this rupture, which must guarantee a free choice of the parties, has advantages, but with an increasingly important use of this, whether in France or Germany, it is necessary to analyse it critically. Indeed, practice shows that the interest of the employer often surpasses that of the employees. The employee can nevertheless benefit from this termination agreement, especially when he wants to accept a better job or to avoid a dismissal on personal grounds. German law introduced this rupture as early as the 19th century and this 'Aufhebungsvertrag' has always been and remains rather favourable to employers. This despite the German will to present this termination form as having a pacification function. French law introduced the “rupture conventionnelle individuelle” in 2008, followed by the “rupture conventionnelle collective” ten year later and despite greater protection of employees than in German law, one can only observe that the contractual compensation can easily induce employees to agree to the loss of their employment. The French contractual termination thus corresponds to the German termination agreement and seeks to avoid confrontation and to obtain a solution through the payment of a financial compensation to the employee. However, these two mechanisms are neither controlled nor implemented in the same way in these two countries.:Abréviations Avertissements Introduction générale Première partie - Définitions, motifs et conditions de la conclusion d’une rupture amiable d’un contrat de travail en France et en Allemagne Chapitre 1 - Formalités et procédures menant à la validité de la rupture amiable et le statut des per-sonnes protégées Chapitre 2 - Nouvelle rupture conventionnelle collective française mise en place par la réforme Ma-cron de 2017 Seconde partie - Les conséquences de la rupture amiable du contrat de travail sur l’employeur et son salarié et les possibilités de rétractation et de recours en France et en Allemagne Chapitre 1 - Les conséquences fiscales et sociales pour le salarié en relation avec le devoir d’information Chapitre 2 - Contestation, révocation de l’accord, contentieux de la rupture et avantages et inconvé-nients en résultant pour les parties Conclusion générale Synthèse allemande – DEUTSCHE ZUSAMMENFASSUNG Bibliographie Glossaire Table des matières

Ma thèse consiste en l'étude du greffage des molécules de colorant sur des nanoparticules de ZnO, de leurs propriétés optiques et morphologiques, ainsi que les interactions électroniques entre le ZnO inorganique et le colorant organique. Nous avons créé des nanohybrides à base de nanosphères et nanobâtonnets de ZnO par deux voies: Ablation laser femtoseconde en phase liquide et Procédés chimiques. Des particules sphériques de quelques nanomètres sont générées par ablation laser révélant par la photoluminescence l'effet de confinement quantique due à la réduction de taille. Transfert d'excitation des ZnO synthétisées par ablation laser vers les molécules de colorant greffées est détecté par les excitations à un- et deux-photons. La croissance des bâtonnets de ZnO synthétisés chimiquement s'effectue par mûrissement d'Oswald et par attachement orienté. Ces modes de croissance sont étudiées en fonction du temps de synthèse et de la nature des réactants par le Microscope Electronique de Transmission à Haute Résolution. Les propriétés optiques des hybrides dépendent fortement de la forme de ZnO ainsi que du type et concentration du colorant greffé. Nous avons parvenu à remodeler l'énergie de la bande interdite des nanosphères de ZnO dans le système hybride par simple variation de la concentration du colorant. Nous avons ainsi montré l'effet de confinement quantique dû à la création de couches de charges dans le ZnO induites par la porphyrine adsorbée via ses groupes d'attachement COOH.

Problématique : La satisfaction des patients et la qualité de vie reliée à la santé bucco-dentaire (OHRQoL) sont deux mesures de résultats fréquemment utilisées durant les études cliniques. Néanmoins, chez les patients totalement édentés, les évidences scientifiques relatives au niveau de relation entre ces deux mesures sont faibles. De plus, on ignore toujours quels éléments de la satisfaction des patients relativement à leurs prothèses partagent la meilleure relation avec la OHRQoL. Objectifs : Déterminer, chez les patients totalement édentés, s’il existe un lien entre leur satisfaction de leurs prothèses et leur OHRQoL et identifier les déterminants de satisfaction qui démontrent le meilleur niveau de relation avec la OHRQoL. Méthodologie : Les données provenant de 255 patients totalement édentés qui ont participé à une étude randomisée et contrôlée ont été utilisées. La OHRQoL a été évaluée à l’aide du questionnaire Oral Health Impact Profile (OHIP-20). Le McGill Denture Satisfaction Instrument a été utilisé pour estimer la satisfaction des patients. Ces mesures ont été prises au temps initial, à 6 mois et à 12 mois suivants la mise en bouche des prothèses. Des analyses statistiques de régression linéaire simples et multiples ont été utilisées afin d’évaluer la relation entre les deux mesures. Résultats : Une relation positive et considérable existe entre la satisfaction des patients totalement édentés et leur OHRQoL. La difficulté masticatoire (P = .005) et la condition buccale (P = .002) sont les éléments de la satisfaction qui possèdent le meilleur lien avec la OHRQoL. Ces deux facteurs expliquent 46.4% (P = .0001) de la variance dans l’amélioration d’OHIP suivant un traitement prosthodontique. La relation décrite est dépendante du temps, mais pas du type de traitement ni des variables sociodémographiques. Conclusions : Dans les limites de l’étude, il est conclu qu’une relation positive existe entre la satisfaction des patients et leur OHRQoL. La difficulté masticatoire et la condition buccale sont les deux éléments de la satisfaction les plus importants. / Statement of problem: Patients’ satisfaction and oral health-related quality of life (OHRQoL) are two commonly used patient-reported outcomes. Convincing evidence is lacking to demonstrate the relation between these two outcomes in completely edentate patients who receive prosthodontic treatments. In addition, it is still unclear which elements of denture satisfaction share the best association with OHRQoL. Objectives: To evaluate the level of association between patients’ denture satisfaction and OHRQoL in edentulous patients, and to identify the determinants of satisfaction that best predict OHRQoL. Methods: Data from 255 edentulous elders who participated in a randomized clinical trial were used to analyze the relationship between OHRQoL and denture satisfaction. OHRQoL was evaluated with the Oral Health Impact Profile (OHIP-20) questionnaire. The McGill Denture Satisfaction Instrument was used to assess patients’ satisfaction with treatment. Outcomes were measured prior to treatment and 6 and 12 months after delivery of new dentures. Simple and multiple linear regressions analyses were performed to statistically assess the relationship between the variables. Results: A highly positive association exists between oral health-related quality of life and denture satisfaction ratings. Chewing ability (P = .005) and oral condition (P = .002) are the aspects of satisfaction presenting the best association with OHRQoL. These two variables explained 46.4% (P = .0001) of the variance in OHIP’s change score following treatment. This association varied with time, but not with type of treatment or socio-demographic variables. Conclusions: Within the limitations of this study, a highly positive association exists between OHRQoL and denture satisfaction. Chewing ability and oral condition are the determinant of denture satisfaction best associated with OHRQoL, predicting 46.4% of its improvement following a treatment.

Nous soutenons dans ce mémoire qu'il existe, en français québécois, deux sous-types de constructions exclamatives. Située dans un cadre théorique qui participe à la fois de la philosophie du langage (la théorie des actes de langage, Austin, 1962; Searle 1969, Searle, 1979; Searle et Vanderveken 1985) et de la linguistique (la théorie des types de phrase, Sadock et Zwicky, 1985; Reis, 1999), notre analyse porte sur un ensemble de constructions exclamatives en apparence synonymes qui impliquent respectivement les morphèmes -tu, donc et assez (1). (1) Elle est-tu/donc/assez belle! Nous démontrons que si ces exclamatives satisfont aux critères d'identification des constructions exclamatives donnés par Zanuttini et Portner (2003) (factivité, évaluativité/implicature scalaire, expressivité/orientation vers le locuteur et incompatibilité avec les paires de question/réponse), les actes de langage exclamatifs servis par les exclamatives en -tu/donc n'ont pas les mêmes conditions de félicité que les actes de langage exclamatifs servis par les exclamatives en assez. En effet, les exclamatives en -tu/donc imposent une contrainte sur leur contexte d'énonciation par rapport à la position épistémique de l'interlocuteur, lequel doit être en mesure de corroborer le jugement exprimé par le locuteur au moyen de l'exclamative. Les exclamatives en assez n'imposent pas de telle contrainte. Nous démontrons que cette distinction pragmatique peut être corrélée avec des distinctions sémantiques et syntaxiques et concluons qu'il existe bien deux sous-types de constructions exclamatives en français québécois. En ce sens, notre recherche ouvre de nouvelles perspectives empiriques et théoriques pour la description et l'analyse de la grammaire des actes de langage exclamatifs. / In this thesis, we argue that there are two subtypes of exclamative clauses in Quebec French. Based on the Speech Act theory (Austin, 1962; Searle, 1969; Searle & Vanderveken, 1985) and the Clause Type theory (Sadock & Zwicky, 1985; Reis, 1999), our analysis is concerned with a set of seemingly synonymous exclamative constructions respectively marked by the exclamative morphemes -tu, donc, and assez (1). (1) Elle est-tu/donc/assez belle! 'Isn't she pretty!/She's so pretty!' We show that despite the fact that exclamative constructions with -tu, donc, and assez all meet the criteria for the exclamative clause type given by Zanuttini and Portner (2003) (factivity, evaluativity/scalar implicature, expressivity/speaker orientedness and inability to appear in question/answer pairs), exclamative speech acts performed by uttering exclamative constructions with -tu/donc have different felicity conditions than exclamative speech acts performed by uttering exclamative constructions with assez. For an exclamative construction with -tu/donc to be uttered felicitously, the hearer must be in a specific epistemic state: she must be able to corroborate the judgment expressed by the speaker. Exclamative constructions with assez are not subject to such a constraint. We show that this pragmatic distinction can be correlated with syntactic and semantic distinctions and conclude that there are, indeed, two subtypes of exclamative clauses in Quebec French. Our research thus opens new empirical and theoretical perspectives for the description and analysis of the grammar of speech acts.

Les premières cellules progénitrices lympho-myéloïdes (LMPP) entrent dans le thymus et commencent leur processus de différenciation au stade double négatif (DN, CD4-CD8-). Après un réarrangement fonctionnel de la chaine bêta de leur récepteur des cellules T (RCT), les cellules reçoivent des signaux de différenciation, de prolifération, de survie et de sélection et passent au stade double positif (DP, CD4+CD8+). Ensuite, la chaine alpha du RCT est réarrangée et testée via les sélections positive et négative. Si le RCT reçoit un signal ni trop fort, ni trop faible, les cellules passent au stade simple positif où elles exprimeront soit la molécule CD4 ou CD8. ERK3, une MAPK non-conventionnelle, joue un rôle important dans le développement thymique. Des études précédentes ont démontré qu’une déficience en ERK3 diminue de 50 % la cellularité thymique et de 75% le nombre de cellules simples positives CD4 (CD4SP). Nous avons posé comme hypothèses qu’il y a une augmentation de l’apoptose chez les thymocytes DP de souris Erk3-/- et que cette déficience chez les thymocytes DP affecterait la sélection positive des cellules DP, réduisant ainsi le nombre de thymocytes CD4SP. Afin de vérifier la première hypothèse, nous avons regardé les niveaux d’apoptose grâce à la cytométrie en flux et par immunohistochimie. Dans les deux cas, nous étions incapables de détecter une différence du niveau d’apoptose chez les thymocytes DP entre les souris Erk3+/+ et Erk3-/-. Ensuite, nous nous sommes posés la question suivante : La demi-vie des thymocytes DP Erk3-/- était-elle plus courte que le type sauvage? La demi-vie des thymocytes DP a été mesurée à l’aide de l’étude des réarrangements secondaires de la chaine alpha du RCT par PCR semi-quantitatif et à l’aide de cultures de thymus fœtaux. En effet, ERK3 semble important pour prolonger la demi-vie des thymocytes DP. Ensuite, nous avons utilisé des marqueurs cellulaires différentiels (CD69, CD5 et RCT) pour regarder si les thymocytes DP sont capables de passer la sélection positive. En effet, il y a moins de thymocytes DP Erk3-/- qui sont CD69fort, CD5fort et RCTfort. Finalement, nous voulons savoir si les fonctions de ERK3 passent par MK5, son seul partenaire d’interaction connu à ce jour. Après la caractérisation du thymus de la souris Mk5-/-, nous observons que seulement la réduction du nombre de thymocytes CD4SP est identique à celle des thymocytes CD4SP de la souris Erk3-/-. En conclusion, ces résultats révèlent des fonctions importantes pour la molécule ERK3 lors du processus de sélection positive, le maintient de la demi-vie des thymocytes DP et lors de la régulation de développement thymique de manière MK5-dépendante et -indépendante. / Early thymic progenitor cells (ETP) enter the thymus and begin their differentiation process at the double negative (DN) stage, having no CD4 and CD8 expression. After a functional rearrangement of the beta chain of the T-cell receptor (TCR), the cells receive differentiation, proliferation, survival, and selection signals and pass to the double positive (DP) stage and acquire the expression of CD4 and CD8 molecules. Then, the TCR alpha chain is rearranged and the fully composed TCR is tested through positive and negative selection. If the TCR receives a signal that is just right (not too strong or too weak), the cells pass to the single-positive stage by acquiring either the CD4 or CD8 molecule. ERK3, an unconventional MAPK, plays an important role in thymic development. Previous studies have shown that a deficiency in ERK3 decreases by 50% the total thymic cellularity and by 75% the number of CD4 single- positive cells (CD4SP). We hypothesized that there is an increase in apoptosis in DP thymocytes of Erk3-/- mice for and that this deficiency would affect the positive selection of DP cells, resulting in a reduced number of CD4SP. To test the first hypothesis, we looked at apoptosis levels by flow cytometry and immunohistochemistry. In both cases, we were unable to detect a difference in the level of apoptosis in DP thymocytes from Erk3+/+ and Erk3-/- mice. We then made a second assumption, that the half-life of Erk3-/- DP thymocytes for was shorter, which was measured by secondary rearrangements of the RCT alpha chain by semi-quantitative PCR and cultures of fetal thymi. Indeed, ERK3 seems important to extend the half- life of DP thymocytes. Next, we used differential cell markers (CD69, CD5, and TCR) to see if the DP thymocytes are able to pass positive selection. Indeed, there are less DP thymocytes Erk3-/- that are CD69hi, CD5hi, and TCRhi. Finally, we wanted to know whether the functions of ERK3 passes through MK5, its only interacting partner known to date. After characterization of the thymus of Mk5-/- mice, we observe that only the reduction of CD4SP thymocytes is identical to that of CD4SP thymocytes of Erk3-/-mice. In conclusion, these results reveal important functions for the molecule ERK3 for maintaining the half-life of DP thymocytes, for the process of positive selection and for regulating T-cell development in a MK5-dependent and - independent manner.

Il y a 150 ans, John Stuart Mill dénonçait l'emprise tyrannique de la morale publique sur la vie des individus et affirmait que le principe du préjudice à autrui constitue l'unique critère en vertu duquel l'État peut légitimement interférer avec la liberté individuelle. Près d'un siècle plus tard, en réaction au rapport Wolfenden, Lord Devlin articulait une version de la thèse du moralisme juridique en faveur du maintien de l'interdiction criminelle des pratiques homosexuelles en privé entre adultes consentants. Cette thèse du moralisme juridique a fait l'objet de nombreuses critiques. Selon deux des plus influents philosophes et théoriciens du droit du XXe siècle, Herbert L.A. Hart et Ronald Dworkin, le rôle légitime des valeurs de la communauté, dans la justification de l'intervention coerctive de l'État dans la vie des individus, doit être déterminé du point de vue de la morale critique. Ces débats philosophiques ont profondément influencé le discours judiciaire au Canada. La jurisprudence de la Cour suprême du Canada depuis l'avènement de la Charte témoigne de deux tendances dans l'interprétation et l'application du principe du préjudice lors de l'examen de la légitimité des objectifs législatifs à la première étape du test Oakes. Selon une première approche, qui légitimise souvent un activisme judiciaire, la justification des mesures attentatoires doit reposer sur la démonstration d'un préjudice aux valeurs officiellement reconnues. Selon une deuxième approche, qui préconise plutôt une attitude de déférence envers les choix moraux du législateur, la démonstration d'un préjudice n'est pas un prérequis : l'existence de considérations morales objectives suffit. / 150 years ago, John Stuart Mill denounced the tyrannical hold of public morality on the life of individuals and asserted that the principle of harm to others constituted the sole criterion under which the State may legitimately interfere with individual liberties. A century later, in response to the Wolfenden report, Lord Devlin developed a version of the legal moralism thesis which supported the criminal prohibition of homosexual practices made in private between consenting adults. This thesis of legal moralism has been widely criticized. According to two of the most influent legal philosophers and theorists of the twentieth century, Herbert L.A. Hart and Ronald Dworkin, the legitimate role of community values in the justification of coercive intervention of the State in the lives of individuals must be determined according to the principles of critical morality. These philosophical debates have profoundly influenced the judicial discourse in Canada. The Supreme Court of Canada decisions rendered since the entrenchment of the Charter show two trends in the interpretation and application of the harm principle in the examination of the legitimacy of the legislative objectives at the first stage of the Oakes test. According to the first trend, that often legitimizes judicial activism, the justification of an infringement must rely on the demonstration of a prejudice to values officially recognized. According to the second trend, which favours deference towards the legislator's moral choices, the harm principle is not a requisite: The existence of objective moral considerations suffices.

Dans la première partie, nous présentons les résultats de l'étude du supraconducteur sans inversion de symétrie LaRhSi3 par spectroscopie muonique. En champ nul, nous n'avons pas détecté de champ interne. Ceci indique que la fonction d'onde de l'état supraconducteur n'est pas dominée par l'état triplet. Les mesures en champ transverse de 35G présentent une transition en accord avec la transition de phase attendue sous le champ critique Hc1. Nous avons répété ces mesures pour un champ entre Hc1 et Hc2, 150G. Le spectre obtenu pour ces mesures conserve l'asymétrie et relaxe rapidement à basse température tel que prédit pour un supraconducteur dans la phase d'Abrikosov. Néanmoins, les relaxations produites par ce balayage en température présentent une transition à près de 2 fois la température critique attendue. Dans la deuxième partie de ce mémoire, nous donnons l'interprétation des résultats de la diffraction neutronique inélastique par l'étude des champs électriques cristallins. Ces mesures ont été effectuées sur des aimants frustrés SrHo2O4 et SrDy2O4 sous la forme de poudre. L'étude des niveaux produits par les champs cristallins par la méthode des opérateurs de Stevens indique une perte du moment cinétique dans les deux matériaux. Pour le SrDy2O4, l'état fondamental serait constitué de quatre états dégénérés quasi accidentellement qui portent un moment magnétique total non-nul. Toute fois, nos mesures de susceptibilité magnétique ne montrent aucun ordre au-dessus de 50mK. Pour le SrHo2O4, le fondamental est formé d'une paire accidentelle. Nous obtenons un moment magnétique de 6.94(8)$\mu_B$ ce qui s'accorde avec les données expérimentales. / In the first part of this thesis, we present our muon spectroscopy results of the non-centrosymmetric superconductor LaRhSi3. Zero magnetic field measurements showed no internal field, suggesting at most a very small triplet component in the superconducting wave function. A temperature scan taken in 35G transverse-field geometry showed a phase transition at Hc1. The asymmetry of the muon relaxation spectrum measured at 20mK and field of 150G, which is between the lower and upper critical fields, shows a faster relaxation rate compared to the spectrum obtained at 4K, a behaviour expected in the presence of vortices in the type II superconductor. However, the temperature dependence of the relaxation rate begins to increase all the way to a temperature twice Tc of LaRhSi3 in a field of 150G. In the second part of this document, we present the interpretation of inelastic neutron scattering by crystalline electric fields. These measurements were carried out on powder samples of frustrated quantum magnets SrHo2O4 and SrDy2O4. Using Stevens operators method, we determined the level scheme du to crystalline electric field effects using a point charge model and fitted it to the experimental data. For the SrDy2O4 we found a ground state that appears to be composed of four quasi-accidental degenerate states that carry a non zero magnetic moment even though susceptibility measurements did not indicate magnetic order above 50mK. For the SrHo2O4, the ground state is a pair with a 6.98(8)$\mu_B$ magnetic moment. This lat value fots with experimental data.

L’autonomie de la volonté demeure aujourd’hui encore, et heureusement, un fondement central du droit civil des contrats. Les principes de liberté contractuelle et de force obligatoire du contrat laissent aux contractants le choix d’aménager les différents paramètres et conditions d’exécution de leur entente, y compris de prévoir à l’avance la limitation ou même l’exclusion de la responsabilité découlant de l’inexécution du contenu contractuel. Cette liberté n’est cependant pas sans borne. Celle-ci doit, depuis l’adoption du Code civil du Québec, obligatoirement s’insérer dans une philosophie morale du rapport contractuel. Ainsi, la question de savoir si l’autonomie de la volonté des contractants va jusqu’à permettre à ceux-ci de s’exonérer d’une obligation essentielle dans le rapport contractuel fait l’objet du présent mémoire. Seront donc étudiés, d’abord, les principaux concepts juridiques interpellés par une telle problématique, soit l’exonération conventionnelle de responsabilité, d’une part, et le concept d’obligation essentielle du contrat, d’autre part. Par la suite, sera observée, dans quelle mesure les principes de liberté contractuelle et de force obligatoire du contrat sont susceptibles de fonder, sous le Code civil du Bas-Canada, d’abord, et sous le Code civil du Québec, ensuite, l’exonération conventionnelle de l’inexécution d’une obligation essentielle. La dernière partie de l’étude sera réservée à l’impact de la moralité contractuelle du Code civil du Québec sur l’exonération conventionnelle de responsabilité. Au regard de la jurisprudence contemporaine, cette conception morale du contrat s’oppose visiblement à ce que l’exonération conventionnelle puisse servir à dégager un contractant de l’inexécution d’une obligation essentielle. / Party autonomy still remains, thankfully, one of the key foundations of civil contract law. The principles of contractual freedom and of the binding force of contracts leave the contracting parties with the choice of defining the different parameters and terms of implementation of their agreement, including a provision for the limitation or even the exclusion of liability arising from a breach of contract. However, freedom has its limits. Since the adoption of the Civil Code of Quebec, this freedom must necessarily be considered within the context of a moral philosophy of the contractual relationship. The subject of the present thesis thus raises the question of whether the contracting parties’ autonomy goes as far as allowing them to release themselves from an essential obligation within the contractual relationship. Firstly, we shall study the main legal concepts raised by this issue: the exclusion of liability clause, on the one hand, and the concept of essential obligation, on the other. Secondly, we shall see to what extent the principles of contractual freedom and binding force of contract are likely to justify the enforcement of an exclusion clause in the event of a fundamental breach of contract, first under the Civil Code of Lower Canada, then under the Civil Code of Quebec. The last part of the study will be dedicated to the impact of contractual morality within the Civil Code of Quebec on the exclusion of liability clause. In light of contemporary jurisprudence, the moral conception of the contract clearly conflicts with using the exemption clause to release a party in the event of his or her breach of an essential obligation.

Cette thèse constitue une analyse historique évolutionniste de la fonction de prêteur en dernier ressort à travers les mutations du cadre institutionnel et opérationnel des Banques Centrales. L’enjeu de ce travail de recherche est de se pencher sur les origines de l’apparition de cette théorie d'un point de vue historique comme outil d’analyse des problématiques de gestion des crises modernes. Il convient de démontrer que le dévoiement de la doctrine du PDR entraîne une incompatibilité avec le cadre institutionnel de la politique monétaire de la Banque Centrale. Ainsi, les interventions « non conventionnelles » des Banques Centrales confirment qu’il est nécessaire de sortir du cadre institutionnel censé assurer une gestion efficiente de la politique monétaire. Par conséquent, ce cadre institutionnel qui garantit notamment l’indépendance de la Banque Centrale parait inadéquat à la nouvelle pratique du prêteur en dernier ressort. L’étude historique de cette fonction permet de mettre en perspective l’évolution du rôle de prêteur en dernier ressort en tant qu’outil de prédation monétaire pour les gouvernements. En définitive, les évolutions divergentes du cadre institutionnel et opérationnel de la Banque Centrale constituent l’un des principaux signes d’une déliquescence du système bancaire centralisé (Central Banking). L’exercice de la fonction de prêteur en dernier ressort par la BCE au sein de la zone euro représente un cadre d’analyse pertinent afin d’étudier les difficultés de cette fonction dans la gouvernance d'une zone économique hétérogène et politiquement inaboutie. / This paper offers an historical analysis of the evolution of lenders of last resort (LOLR) through the institutional and operational mutations of Central Banks framework. The aim of this research is to examine the origins of the appearance of this theory from a historical perspective. It should demonstrate that the perversion of the doctrine of LOLR causes incompatibility with the institutional framework of the Central Bank’s monetary policy. Thus, the "unconventional" interventions of central banks confirm the need to exit the institutional framework meant to ensure the efficient management of monetary policy. Therefore, this institutional framework which guarantees the independence of the Central Bank seems inadequate in the context of the new practice of the lender of last resort. Ultimately, diverging trends of the institutional and operational framework of the Central Bank is a major sign of demise of Central Banking. Last resort lending by the ECB in the euro zone provides a useful analytical framework to study the difficulties of the function of LOLR in the governance of a heterogeneous and politically unfulfilled economic zone.

Jusqu’à l’ordonnance du 23 mars 2006 relative aux sûretés, le créancier désireux de réaliser sa sûreté était tenu d’emprunter les procédures octroyées à tout créancier pour mettre en œuvre son droit de gage général. Les effets de la sûreté réelle ne se manifestaient qu’après la vente forcée du bien grevé, par le désintéressement préférentiel du créancier au cours de la procédure de distribution du prix. La réforme du droit des sûretés opérée en 2006 a modifié cette situation en généralisant l’attribution judiciaire et en légalisant l’attribution conventionnelle du bien grevé. Ces modes de réalisation sont réputés plus simples et rapides que les voies d’exécution traditionnelles, mais également plus efficaces pour écarter les créanciers concurrents. Le créancier titulaire d’une sûreté réelle est désormais avantagé dès l’exercice de ses prérogatives à l’encontre du débiteur défaillant. Pour exercer son pouvoir de contrainte, il bénéficie de voies d’exécution qui lui sont spécifiques. Le législateur a pris soin d’encadrer ces techniques d’attribution afin de protéger les intérêts du débiteur. Toutefois, le régime de ces modes de réalisation mérite d’être aménagé afin d’en améliorer la sécurité juridique, l’efficacité, et par conséquent, l’attractivité. Les effets des ces modes de réalisation à l’égard des créanciers concurrents de l’attributaire sont moins clairs. L’attribution est régulièrement présentée comme une technique garantissant au poursuivant un désintéressement exclusif, les prétentions des autres créanciers inscrits étant reléguées sur l’éventuel reliquat consigné. Quoique les autres créanciers ne puissent prendre part à la procédure, rien ne justifie qu’il soit porté atteinte à leurs droits. Il importe donc de déterminer comment concilier la faculté d’attribution du bien grevé avec les droits des créanciers concurrents. / Up until the order of 23 March 2006 on security rights, a creditor aiming at realizing his surety had to resort to the procedures of execution available to any creditor in order to implement his general right of pledge. The effects of the real surety would manifest only after the execution sale of the encumbered property, through the preferential satisfaction of the creditor during the proceedings of the price distribution. The 2006 reform of the law of security rights has altered this situation by generalizing the judicial attribution and by legalizing the conventional attribution of the encumbered property. These modes of realization are deemed to be simpler and faster than the traditional enforcement proceedings, but also more efficient to shut out the other competing secured creditors. From now on, the creditor benefiting from a real surety is favoured as soon as he exercises his rights against the defaulting debtor. In order to exercise his power of constraint, he may rely on all the enforcement proceedings that are specific to the real surety. The legislator has carefully provided guidelines to use these attribution techniques to protect the interests of the debtor. However, the legal framework applicable to these modes of realization deserves to be adjusted in order to improve their legal certainty, their efficiency, and therefore their attractiveness. The effects of these modes of realization against the competing secured creditors of the recipient are not completely clear. Attribution is often presented as a technique that ensures the plaintiff an exclusive satisfaction, while the competing creditors’ claims are redirected on a hypothetical consigned remainder. Although the other creditors cannot take part in the procedure, nothing justifies that their rights be undermined. It is therefore important to determine how to reconcile the optional attribution of the encumbered property and the rights of the competing secured creditors.