Ce travail porte sur le consentement à se nuire. L'état doit-il intervenir lorsque des individus consentent à ce qui parait leur être nocif? Cette question soulève la possibilité du paternalisme et de la neutralité de l'État. Le consentement de nuire est un point aveugle de la théorie libérale, et qui concerne en particulier le monde anglo-saxon. Si tous les pays sont concernés par cette question philosophique sérieuse, les Etats-Unis et le Royaume-Uni, du fait de leur héritage libertarien sont plus enclins à être affectés par cette question, la jurisprudence de ces pays en témoigne. Cette thèse interroge les fondements de la théorie libertarienne et libérale, en montrant les ambiguïtés de la notion de consentement. Elle fonde son analyse sur la jurisprudence contemporaine impliquant le consentement à se nuire, en construisant une approche casuistique au problème du consentement de la victime. Ce travail permet de faire une distinction entre deux types de cas: ceux où le consentement est motivé par les forces du marché - le consentement y est souvent contraint; et ceux où le consentement semble être tout à fait volontaire parce qu'il porte sur la sphère de l’intime. / This thesis focuses on consent to harm, and asks what happens when individuals consent to what appears to be harmful. This raises the possibility of paternalism and state neutrality. Consent to harm is a blind spot for liberal theory, and this issue concerns in particular the English-speaking world. If all countries are affected by this serious philosophical question, the US and the UK, because their libertarian tendencies are more prone to be affected by this question, as is visible in the jurisprudence. This work interrogates the premises of libertarian and liberal theory, by showing the ambiguities of the notion of consent. The analysis is based on contemporary jurisprudence involving consent to harm, and constructed on a casuistic approach to the problem of consent to harm. This methodology permits the author to distinguish between two types of cases: those in which consent is motivated by market forces, where consent is often incomplete and coerced; and those in which consent appears to be entirely voluntary because they take place in the intimate sphere.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

C’est à travers une succession de crises rapprochées : le phylloxéra, les deux Guerres mondiales, la prohibition, la crise de 1929, les grèves de 1936, que s’est constitué dans le champagne un modèle social original. Celui-ci forme le fondement sur lequel l’ensemble des professionnels ont pu bâtir ensuite, dans la seconde moitié du XXe siècle, leur prospérité. La Maison Veuve Clicquot de 1908 à 1964 représente une bonne illustration de ce phénomène. Au cours de cette période, elle met en place un large système de protection sociale pour ses ouvriers. Cette politique s’inscrit alors dans une stratégie de gestion de la main-d’œuvre visant à stabiliser une aristocratie ouvrière au sein de laquelle la culture du métier constitue un élément central. Cette politique sociale sait évoluer et s’adapter à la fois aux changements de la société et de la production. Ainsi, lorsque la mécanisation, mais aussi l’émancipation des travailleurs remettent en cause ce modèle établi, les dirigeants abandonnent le paternalisme pour se tourner vers des relations plus paritaires grâce à l’institution d’un système d’intéressement.Parallèlement à cette politique interne, les négociants développent des politiques sociales vers l’extérieur, au bénéfice de leurs fournisseurs. Il s’agit de fidéliser les vignerons livreurs en leur garantissant une stabilité économique en dépit des aléas importants sur la période des expéditions de champagne. On observe dans ce domaine la même évolution des relations du paternalisme vers une nouvelle forme de paritarisme que manifeste la constitution d’institutions interprofessionnelles de type corporatif. Dans leur genèse, la Maison Clicquot joue un rôle déterminant. / It is throughout a great number of consecutive crises : the phylloxera, the two World Wars, Prohibition, the 1929 crisis, the 1936 strikes, that champagne built its original social model. This social model is the foundation on which the professionals were able to develop their business during the second part of the twentieth century. From 1908 to 196, Veuve Clicquot is a good illustration of this phenomenon. During this period, the firm created a social protection for its workers. This policy was part of a management plan which tried to maintain the stability of workers elite for whom the trade culture was a central aspect. This social policy was able to follow society and production shifts. For instance, when mechanization and workers emancipation appeared, throwing the model back into question, the executive gave away paternalism to introduce new joint relationships (between labor and management) thanks to the institution of a profit-sharing system.At the same time, the champagne houses developed external social policies that were beneficial for their suppliers, the wine growers. The stakes of these social policies were to secure their loyalty and to warrant them an economic stability despite the great variations of the market during the period of champagne sales. The same evolution from paternalism to a new kind of classless relationships, that can be observed in this field of activity, is demonstrated with the constitution of corporate interprofessional institutions. Veuve Clicquot played a decisive part in this setup.

Le bénévolat d'entreprise est une forme de mécénat qui consiste à encourager les salariés à être bénévoles auprès d'organisations non lucratives présélectionnées par les services de mécénat de l'entreprise, et ce sous les couleurs de celle-ci, pendant ou hors du temps de travail. Ces pratiques sont envisagées comme des politiques d'entreprise : il s'agit d'analyser, en France et aux Etats-Unis, leur genèse, les acteurs qui les portent et ceux auxquels elles sont destinées, et leurs effets. La première partie de la thèse se concentre sur le contexte historique, politique et social dans lequel les politiques de bénévolat d'entreprise se sont développées dans chaque pays. L'importation en France par certains chefs d'entreprise de pratiques développées aux Etats-Unis, la philanthropie et l'éthique du don américains, le paternalisme industriel et l'idéologie associative français et les soutiens fiscaux et symboliques des pouvoirs publics dans les deux pays sont au cœur de l'analyse. La seconde partie étudie les discours et les pratiques des acteurs rencontrés au cours de l'enquête de terrain menée en région parisienne et à New York : les salariés responsables du bénévolat d'entreprise, les salariés participant au bénévolat d'entreprise, les syndicalistes et les salariés chargés de l'accueil des bénévoles d'entreprise au sein des organisations non lucratives. La thèse souligne la promotion d'un engagement au sein et au profit des entreprises, les transformations du secteur non lucratif induites par le bénévolat d'entreprise, la primauté des attentes des entreprises sur les besoins sociaux et leur intervention dans la prise en charge de l'intérêt général.

Vers le milieu du XIXe siècle, la France et la Grande-Bretagne connaissent une crise sociale profonde. Avec l'industrialisation, la population des ‘pauvres', s'est déplacée vers les villes et apparaît aux citadins comme une menace. Le sort à demi carcéral et à demi charitable auquel les miséreux sont déjà soumis est insatisfaisant aux yeux des classes moyennes et supérieures. Un traitement plus humain s'impose à travers la philanthropie, manifestation magnanime d'une élite laïque et bienfaisante, susceptible de créer des ”rapports heureux et naturels” avec les classes inférieures. Les hommes des milieux privilégiés s'avisent alors du fait que leurs épouses et leurs filles, symboles du bonheur familial et de la douceur féminine, sont les plus aptes à apaiser les relations entre classes. Penseurs et philosophes, attribuent à ces femmes des ‘qualités spéciales' appropriées qui les destinent ‘naturellement' à cette tâche. Dès lors, les associations philanthropiques, que l'on aurait pu croire capables de contribuer à l'émancipation féminine, se révèlent à l'examen de leur fonctionnement, imprégnées d'un paternalisme, insidieux en Grande-Bretagne et patent en France. L'avancée féminine ne viendra pas de ce côté mais d'autres femmes généreuses, agissant indépendamment de leurs prétendues ‘nature' et de leur ‘féminité', pour leurs droits plutôt que pour leurs vertus, vouées par leur simple humanité à n'être que des “femmes sans qualité”. La guerre de 1914, introduisant la dimension patriotique, s'avère comme un nouvel obstacle à une émancipation radicale des femmes.

Ce mémoire propose une analyse des justifications du paternalisme étatique dans les cas d’acrasie. Nous explorerons d’abord quelques théories et conceptions de l’acrasie, démontrant la nécessité de développer une conception de l’agent acratique qui soit en quelque sorte subdivisible. Mous exposerons par la suite en quoi cette conception de l’individu remet en question certains présupposés fondamentaux du libéralisme. Notre second chapitre sera consacré à une redéfinition de certains principes libéraux en fonction de notre conception de l’individualité. Cette redéfinition nous permettra d’expliquer comment l’intervention étatique de type paternaliste peut être parfois justifiée d’un point de vue libéral. Le cœur de notre argumentation mettra l’accent sur l’importance pour l’État d’assurer l’autonomie de ses citoyens en concevant leur raison comme faculté d’intégration personnelle. Notre troisième chapitre tentera d’explorer divers exemples de cas concrets où les principes développés plus tôt pourront s’appliquer. / The purpose of this master thesis is to analyze paternalistic justifications for State intervention in cases of acrasia. We first start by exploring some theories and conceptions of acrasia showing the necessity to develop a conception of the acratic agent as somehow subdivisible. We then show that this conception of the individual challenges some of the most central presuppositions for political liberalism. Our second chapter means to redefine some liberal principles according to our conception of individuality. This redefinition will enable us to explain how paternalistic State intervention can sometime be justified from a liberal point of view. Our argumentation will focus on the importance for the State to ensure the autonomy of its citizens by securing the role of their reason as a faculty of personal integration. Our third chapter means to explore diverse practical cases in which the principles developed earlier can apply.

En 1919, une convention franco-polonaise qui vise à favoriser l'envoi de travailleurs polonais en France est signée. Dans ce texte, rien n’était indiqué sur la scolarisation des enfants polonais des ouvriers et parents. Or, ces derniers demandaient des ouvertures de cours en langue polonaise auprès de leurs employeurs pour leurs enfants. L'idée du provisoire et l’espoir d’un proche retour au pays régnait alors dans tous les esprits. Dès le début des années 1920 et face à cet impensé de la question scolaire, les autorités françaises devaient faire face à des mises en place de cours polonais, entre autre sous l’égide des compagnies minières. L'État polonais, de son côté, se penchait aussi sur cette question et en 1924, la question de l'ouverture de cours de langue et culture polonaise pour les enfants d'immigrés était évoquée lors de la Conférence franco polonaise qui se tenait à Paris. Les autorités françaises refusaient à ce moment de légiférer et d’institutionnaliser ces enseignements. Mais pour ne pas heurter cet important partenaire polonais, le Comité central des houillères françaises, par l'intermédiaire d'Henri de Peyerimhoff, rédigeait une lettre où il invitait les employeurs à mettre en œuvre ce type de leçon selon deux façons : dans des écoles privées comme dans les écoles publiques. Suite à cela, entre 1925 et 1939, cinq circulaires étaient publiées par le Ministère français de l’instruction publique pour affirmer et préciser les principes réglementant ces cours pour enfants étrangers, immigrés ou d’ascendants immigrés. L'étude des communautés polonaises installées dans les espaces industriels et paternalistes basés près de Caen (département du Calvados) SMN-SMS (Société métallurgique de Normandie - Société des Mines de Soumont) et des classes de polonais qui étaient instituées nous permet de répondre à plusieurs interrogations. Nous pouvons ainsi nous demander, dans un premier temps, en quoi consistaient ces classes pour enfants étrangers (contexte, organisation, financement) mais surtout en quoi ces classes/structures scolaires s'inscrivaient contre une volonté d'intégration. Il est aussi pertinent de s’intéresser aux relations entre les différents acteurs. Autorités françaises et polonaises, mineurs, direction de la mine, C.C.H.F et à travers cela dégager la place, le rôle du moniteur dans une communauté polonaise en France. / In 1919, a Franco-Polish convention aiming to encourage the dispatch of Polish workers to France was signed. In this text, nothing was mentioned as to how the Polish children of work-ers and parents were to be educated, yet the latter were asking their employers that classes be opened and held in Polish for their children. The idea that this was temporary and the hope of soon returning to their homeland then prevailed in all minds. As from the early 1920s, and facing this unconsidered educational issue, French authorities had to contend with the setting up of Polish classes, among other things under the aegis of the mining companies. The Polish State, on its part, was also looking into the situation, and, in 1924, the issue of opening Polish language and culture classes for immigrant children was raised during the Franco-Polish Con-ference that was being held in Paris. At this point in time, French authorities were refusing to legislate and institutionalise these courses. But to not upset this major Polish partner, the Central Committee of French Coal Mines, through the intermediary of Henri de Peyerimhoff, drew up a letter in which it encour-aged employers to implement this type of lesson in two ways: in private schools as in state schools. Further to this, between 1925 and 1939, five circulars were published by the French Ministry of Public Instruction to assert and specify which principles were to regulate these lessons held for foreign children, be they immigrants or born to immigrant ancestors. Studying the Polish communities who settled in the industrial and paternalistic areas based near Caen (in the Calvados department), the SMN-SMS (Metallurgical Society of Normandy – “Société des Mines de Soumont”) and the Polish classes that were instituted enables us to answer several questions. We can thus wonder, initially, what these classes for foreign chil-dren consisted in (context, organisation, funding), but most of all how these classes/school structures went against a desire to integrate. Taking an interest in the relationships the various stakeholders had with one another is also relevant. The French and Polish authorities, miners, the mining board and C.C.F.C.M. (C.C.H.F in French), and through this establish the place, the role an instructor had in a Polish community in France.

Ce mémoire retrace, du double point de vue des outils de recherche et des résultats, un itinéraire de recherches sur les questions, envisagées conjointement, de la persistance des relations paternalistes de travail et de l'emprise des relations clientélistes dans la cité. La question du pouvoir de redistribuer est au centre de la problématique qui traverse les différents travaux, et qui peut se résumer ainsi par un lien organique entre les reproductions physique et sociale de sociétés : comment les personnes s'y prennent-elles concrètement pour survivre, et comment ces moyens structurent-ils leur organisation sociale ? La première partie du mémoire est consacrée à la découverte des instruments d'investigation et d'interprétation par l'anthropologue sur son terrain.

Ce mémoire propose une analyse des justifications du paternalisme étatique dans les cas d’acrasie. Nous explorerons d’abord quelques théories et conceptions de l’acrasie, démontrant la nécessité de développer une conception de l’agent acratique qui soit en quelque sorte subdivisible. Mous exposerons par la suite en quoi cette conception de l’individu remet en question certains présupposés fondamentaux du libéralisme. Notre second chapitre sera consacré à une redéfinition de certains principes libéraux en fonction de notre conception de l’individualité. Cette redéfinition nous permettra d’expliquer comment l’intervention étatique de type paternaliste peut être parfois justifiée d’un point de vue libéral. Le cœur de notre argumentation mettra l’accent sur l’importance pour l’État d’assurer l’autonomie de ses citoyens en concevant leur raison comme faculté d’intégration personnelle. Notre troisième chapitre tentera d’explorer divers exemples de cas concrets où les principes développés plus tôt pourront s’appliquer. / The purpose of this master thesis is to analyze paternalistic justifications for State intervention in cases of acrasia. We first start by exploring some theories and conceptions of acrasia showing the necessity to develop a conception of the acratic agent as somehow subdivisible. We then show that this conception of the individual challenges some of the most central presuppositions for political liberalism. Our second chapter means to redefine some liberal principles according to our conception of individuality. This redefinition will enable us to explain how paternalistic State intervention can sometime be justified from a liberal point of view. Our argumentation will focus on the importance for the State to ensure the autonomy of its citizens by securing the role of their reason as a faculty of personal integration. Our third chapter means to explore diverse practical cases in which the principles developed earlier can apply.

La pérennité de la maison Veuve Clicquot parmi les grands noms du champagne depuis plus de deux siècles n’est pas l’effet du hasard. Elle est le fruit de la résilience d’une entreprise familiale dotée d’une vision inscrite dans la durée, d’un dynamisme entrepreneurial doublé de prudence patrimoniale, attachée à des rapports sociaux de type paternaliste avec son personnel. Entreprise mondialisée depuis son origine, elle a su très tôt combiner le capital, le marché, l’outil de production, le travail, et conserver sa cohérence. De 1900 à 1939 ses conditions de fonctionnement sont profondément modifiées. Si la Belle Epoque offre un environnement de stabilité, bien qu’entamé par la crise du phylloxéra, l’après-guerre se caractérise par les dommages de guerre, les convulsions des prix et des changes, la crise de 1929, les grèves de 1936 et 1937. Cependant l’entreprise parvient à perpétuer sa stratégie d’expansion en harmonie avec le marché haut de gamme du champagne de qualité. La Maison fait face avec succès aux aléas de la conjoncture, et offre une leçon de modernité. Elle adapte ses prix à l’instabilité monétaire, encadre et dynamise son réseau d’agents distributeurs. Elle pratique une politique agressive d’achats de raisins et de vins faits pour faire face à la demande, développe et modernise ses capacités de production. Une politique sociale généreuse fidélise employés et ouvriers. La succession des générations s’organise dans le consensus familial. Une forte profitabilité nourrit l’autofinancement, conforté par les prêts consentis par les associés, et assure à la famille dividendes, intérêts et gains potentiels en capital. Une structure financière saine et équilibrée assure la pérennité de l’entreprise, même aux pires moments. / The permanence of Veuve Clicquot among the most illustrious names of champagne firms for more than two centuries is not a mere accident. It is the outcome of resilience for a family enterprise with a long term vision, business dynamism coupled with precautionary investment, eager to maintain social relationships of a paternalistic kind with its workers.As a global company since its origin, it could early combine capital, market, production tool, labour, and preserve coherence. From 1900 to 1939, its working conditions are deeply altered. While the Belle Epoque period offered a stable environment, although altered by the phylloxera crisis, the post war years are characterized by war damages, convulsions of prices and exchange rates, the 1929 depression, the 1936 and 1937 strikes. However the firm succeeds in perpetuating its growth strategy in conjunction with the top-of-the-range market of high quality champagne.The firm successfully copes with ups and downs of the economic cycle, and teaches a lesson of modernity. It adjusts its selling prices to monetary instability, drives and stimulates its resellers network. It pursues an aggressive buying policy for grapes and wine, in order to meet demand, develops and modernizes its production capacity. A generous social policy retains workers and staff. The succession of generations fosters family consensus. A high profitability fuels self-financing, consolidated through shareholders loans, while providing the family with dividends, interest and potential capital gains. A sound and balanced financial structure secures the future of the company, even at the worst moments.