Confronté, dans les entreprises de grande taille, à l’impossibilité d’exercer lui-même la totalité de ses pouvoirs, le chef d’entreprise est conduit à en déléguer à des préposés. Cette transmission du pouvoir participe de l’organisation de l’entreprise. La délégation de pouvoir en constitue le vecteur le plus pertinent. La flexibilité de son régime incite à y recourir dans l’entreprise voire dans le périmètre d’un groupe. Le transfert de pouvoir a pour corollaire un transfert de responsabilité, y compris, sous certaines conditions, de responsabilité à la charge du délégataire.La délégation de pouvoir s’impose aujourd’hui comme un des outils privilégiés d’organisation de l’entreprise d’autant qu’elle permet, face à la forte pénalisation des relations de travail, une répartition des risques entre ses acteurs. Elle permet au chef d’entreprise, destinataire de multiples obligations légales, d’opérer une déconcentration du pouvoir et de la responsabilité qui l’accompagne en confiant à des salariés dotés des compétences requises la réalisation de tâches qu’il n’est pas, en pratique, en mesure d’assumer. Son action y gagne en efficacité, dans l’intérêt de tous. / Faced with the impossibility of exercising his or her full powers in a large company, the executive director has to delegate some these to his or her subordinates. Transmission of power therefore becomes part of the organisation of the company and constitutes the most pertinent vector of said organisation. The flexibility of its regime is an incentive to use delegation in the company or even in the scope of the corporate group. The transfer of responsibility becomes a corollary of the transfer of power, including, under certain conditions, the transfer of responsability borne by the delegator. Delegation of power has become one of the preferred tools in the organisation of a company as it also allows for the distribution of risks amongst its actors in the face of the current strong penalisation of work relations. It allows the executive director, the bearer of multiple legal obligations, to carry out a deconcentration of power and stemming from that, of responsibility, by giving employees possessing the required skills the tasks that he or she isn’t, in practice, able to undertake. His or her action increases efficiency in the interest of all.

Cette recherche s'est donné pour objectif d’étudier le dialogue entre les différents acteurs de la prévention des risques au travail. Ce champ touchant à plusieurs domaines de connaissance, les entreprises cherchent à maîtriser les risques dans une perspective pluridisciplinaire. Cependant, bien qu'il soit important le regard des différents champs de connaissance, plusieurs facteurs font partie des activités d’un collectif qui s'occupe de la prévention : l'interaction entre les membres du groupe, la circulation et le dialogue entre les savoirs des différents acteurs, un rapport de force entre les membres de l’équipe, etc. On a enquêté sur la circulation de savoirs entre les acteurs du CHSCT du Centre NF-B, et leur contribution à la prévention des risques. Pour que cette étude reflète la réalité du travail du CHSCT, on a pris en compte les savoirs constitués (formels) ainsi que les savoirs de l’expérience des acteurs. En s'appuyant sur la démarche ergologique qui considère ces deux formes de savoirs, on a pris en compte le point de vue de ceux qui participent au CHSCT. L’analyse des données a été centrée sur l’évolution du dialogue au fil du temps à propos de certains thèmes. On a constaté que les acteurs rencontrent plusieurs difficultés qui interfèrent dans les dialogues lors de l'accomplissement de leurs missions. Ainsi, on a vu que la circulation et le dialogue entre les savoirs des acteurs apporte des contributions importantes à la prévention et que cette dernière est également favorisée par la manière dont les acteurs surmontent ces obstacles en mettant finalement leurs savoirs en circulation dans l'ensemble du groupe, afin qu'il y ait un dialogue sur ces savoirs. / This research aimed at studying the dialogue between the actors involved in risk prevention at work. As the preventive field covers several areas of knowledge, companies seek to control occupational hazards within a multidisciplinary perspective. However, despite the importance of viewing from various fields of knowledge, several factors are part of the activities of a collective that deals with prevention: the interaction among group members, circulation and dialogue between the knowledge of the actors, a relationship of power among people or groups that make up this team, etc. The circulation of knowledge between the actors of the CHSCT (Committee for Hygiene, Safety and Working Conditions) of NF-B Center and its contribution to risk prevention was taken into account. So that this study could reflect the reality of CHSCT, the established knowledge (formal) and also the knowledge of the actors experience were considered. Relying on ergological approach that considers these two forms of knowledge the point of view of those who participate in the CHSCT was taken into account. Data analysis was focused on the development of the dialogue on certain topics over time. It showed that the actors find various difficulties that interfere in the dialogues that take place in the fulfillment of their missions. Thus, it was seen that the circulation and dialogue between the knowledge of different actors promote risk prevention, and that this is also favored by the way these actors overcome these obstacles, by placing their knowledge ultimately circulating between various actors of the CHSCT, so there may be a dialogue on this knowledge. / O objetivo desta pesquisa foi o de estudar o diálogo entre as diferentes categorias de atores que intervêm na prevenção de riscos no trabalho. Em razão do campo preventivo abranger vários domínios do conhecimento, as empresas procuram controlar os riscos profissionais dentro de uma prespectiva pluridisciplinar. Contudo, apesar da importância do olhar dediversos campos do conhecimento, observou-se que vários fatores fazem parte das atividades de um coletivo que se ocupa da prevenção, como: a interação entre os membros do grupo, a circulação e o diálogo entre os saberes dos diferentes atores, uma relação de forças entre as pessoas ou os grupos que constituem esta equipe, etc. Investigou-se a circulação de saberes entre o diferentes atores do Comité de higiene, segurança e condições de trabalho (CHSCT)do Centro NF-B e sua contribuição na prevenção de riscos. Este CHCT é composto de atores que representam disciplinas e profissões diferentes e de vários níveis hierárquicos. Para que este estudo refletisse a realidade do trabalho do CHSCT, levou-se em conta os saberes contituídos (formais) e também os saberes da experiência dos atores. Apoiando-se naabordagem ergológica, que considera estas duas formas de saberes, levou-se em conta o ponto de vista daqueles que participam do CHSCT. A análise de dados foi centarada na evolução do diálogo sobre certos temas, ao longo do tempo. Constatou-se que os atores encontram várias dificuldades que interferem nos diálogos que se estabelecem no cumprimento de suas missões. Assim, viu-se que a circulação e o dialogo entre os saberes dos diferentes atores favorecem a prevenção de riscos e que, esta é também favorecida, pela a maneira como os atores superam esses obstáculos colocando, finalmente, seus saberes em circulação entre os diversos atores do CHSCT, para que, assim, haja um dialogo sobre esses saberes.

Précédée par le tumulte de multiples scandales médiatiques ayant dévoilé des faits de maltraitances, ignorés ou provoqués par le dispositif de la protection de l'enfance, la loi du 5 mars 2007 se voulait remédier à des dysfonctionnements intrinsèques au service de protection en restructurant sémantiquement et formellement le fonctionnement, la mission et le champ définitionnel recouvrant l'ensemble du dispositif. S'enracinant autour d'une mission de « prévention » des risques de maltraitance et de « soutien à la parentalité », de nouveaux vocables (« risque de danger », « danger »), instruments (« Informations Préoccupantes », « Projet Pour l'Enfant ») et de nouvelles instances (« Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes », « Observatoire ») ont accompagné le caractère réformateur de la loi. Au-delà du simple changement et renouvellement sémantique, cette constellation de mots et de syntagmes n'était pas sans produire de profondes altérations dans l'agencement des rôles, des fonctions et des identités de chaque acteur pris dans le réseau énonciatif du dispositif. À partir d'un ensemble d'énoncés prescriptifs, la loi façonnait et engageait les professionnels à faire-avec un nouveau paradigme général sur la représentation du lien parent-enfant. Il ne s'agissait plus pour les professionnels, à l'intérieur de cette vision, de sanctionner un parent potentiellement « carencé », ou de couper un lien jugé « toxique » pour protéger un enfant, mais de permettre au sujet parental de se découvrir (« s'éliciter ») et d'investir son rôle de parent. Soutenu par une médiation institutionnelle, le parent se voyait en cela potentiellement désigné, depuis l'article 375 du Code civil, comme un actant responsable du bon « développement physique, affectif, intellectuel et social » de l'enfant. Réagençant les linéaments sur lesquels reposait la prise en charge d'un usager, la loi réorganisait en profondeur la structure du comportement des différents acteurs. S'interrogeant sur ces diverses modifications normatives, ce travail de recherche se propose de saisir les « effets » opérés par la loi du 5 mars 2007 sur les pratiques, la pensée et les relations entre professionnels, usagers et institutions. À travers les analyses des dossiers de la protection de l'enfance, des évolutions législatives, institutionnelles, discursives et d'entretiens réalisés avec des travailleurs sociaux, nous chercherons à comprendre comment se sont redessinés les rapports de pouvoir entre des familles et des professionnels porteurs d'une intervention « parentaliste ». Se rapportant aux répercussions du discours d'un dispositif de régulation sociale sur des sujets, cette étude empruntera une lecture et une analyse similaire, dans ses principes et ses méthodes, à celles que M. Foucault a effectuées sur la prison ou la sexualité. À l'issue de l'analyse critique, et ce pour dépasser les difficultés rencontrées autour de nouvelles pistes de réflexion, la recherche donnera lieu à la formalisation de préconisations. / Preceded by the tumult of multiple media scandals having unveiled the facts of abuse, ignored or provoked by the child protection system, the law of March 5, 2007 was intented to remedy to intrinsic failures in the protection service by semantically and formally restructuring the operation, the mission and the definitional field covering the entire device. Rooting around the abuses risk « prevention » mission and « parentality support », a few new vocables (« Danger Risk », « Danger »), instruments (« Worrying Information », « Project For the Child ») and new instances (« Cell Collecting Information of Concern », « Observatory ») have accompanied the law's reformist character. Beyond the simple change and semantic renewal, this constellation of words and sentences was not without producing profound alternations in the arrangement of roles, functions and identities of each actor caught in the enunciative network of the device. From a set of normative statements, the law shaped and committed professionals to do-with a new general paradigm on the representation of the parent-child link. It was no longer for the professionals, inside of this vision, to punish a parent potentially « deficiencied », or to cut off a link judged « toxic » to protect a child, but to allow the parental subject to discover itself (« to elicit ») and invest its role of parent. Supported by an institutional mediation, the parent was potentially designated, since Article 375 of the Civil Code, as an protagonist for the good « physical, emotional, intellectual and social development » of the child. Reordering the elementary lines on which was based the care of a user, the law reorganized in depth the behavior's structure of the various actors. Wondering about these various normative changes, this research work offers itself to seize the operated « effects » by the law of March 5, 2007 on practices, the thought and the relationships between professionals, users and institutions. Through analyzes of child protection files, legislative, institutional, discursive evolutions and interviews with social workers, we will seek to understand how did the power reports between the relatives and the professionals carriers of « parentalist » intervention. Referring to the repercussions of the speech of a social regulation device on topics, this study will borrow a similar reading and analysis, in its principles and methods, to what Mr. Foucault has done on prison or sexuality. At the end of the critical analysis, and to overcome the difficulties encountered around new lines of thought, the research will lead to the formalization of recommendations.

« Narapoïa » : c’est le nom d’une maladie qui consisterait pour une personne à croire que tout le monde lui veut du bien. Ce « canular édifiant » élaboré par Boris Cyrulnik dans les années 70 pourrait servir à désigner la disposition d’esprit du fêtard. Par le climat de bienveillance qu’elle promet, la fête rend possible une mise à distance de la suspicion et de la réversibilité qui sous-tendraient toutes les relations entre individus, notamment dans les grandes agglomérations telles que Paris. La canicule de 2003 provoqua un grand nombre de décès,majoritairement des personnes âgées. Elle mit les autorités et la population française face au problème de l’isolement dans les grandes villes. L’individualisme qui avait été jusque-là perçu comme un « travers » du progrès et de la modernité apparut dès lors comme un mal à éradiquer. Née en 1999 sous l’impulsion d’ Atanase Périfan, jeune élu UMP d’origine macédonienne, La Fête des Voisins se propose de réunir les habitants d’un même immeuble et/ou d’un même quartier autour d’un « apéro ». Page d’accueil du site internet de l’association Immeubles en Fête, affiches annonçant la tenue de l’événement, livre-témoignage d’ Atanase Périfan, articles de presse et reportages télévisuels concourent tous à donner de la Fête des Voisins l’image d’une « opération » aussi enjouée et bon enfant qu’elle est déterminante. C’est donc davantage du côté de l’utile que de l’agréable que la Fête des Voisins situe sa proposition, voire sa promesse. L’image de la grande tablée telle qu’elle sera relayée par les médias viendra dire l’espace partagé qu’est la République ainsi que l’ensemble de valeurs et de codes qui la sous-tendent. Le ton volontiers léger et confiant des organisateurs sera une façon d’accéder à tous ceux qui se pensent comme étant à la marge de la société. « Sentiment d’appartenance », « sentiment d’exclusion » : autant de frontières intérieures, de constructions mentales que l’expérience dionysiaque de l’hospitalité et de la joie tendra à inquiéter. De la Fête des Voisins aux soirées plus subversives d’établissements de nuit parisiens tels que Le Point Ephémère ou Glazart, il s’agira toujours de replacer l’individu dans une forme de disponibilité, de vulnérabilité constructive rendant possible l’inscription dans un collectif, que ce soit par le mode raisonné et paisible de l’amitié et de la citoyenneté, ou celui plus brûlant et intense du transport amoureux. / « Narapoia » is the name of a condition in which a person thinks that everyone is conspiring to help and benefit her. This « constructive deception », formulated by Boris Cyrulnik in the seventies, could describe the merrymaker’s state of mind. By offering us the promise of a benevolent atmosphere, celebration allows us to move away from the suspicion and reversibility that supposedly underlie all relationships between individuals,especially in big cities such as Paris. The 2003 heatwave caused a great many deaths, primarily among theelderly. This tragedy confronted the French authorities and population with the problem of isolation in big cities.The individualism that had previously been seen as a « little quirk » of progress and modernity henceforthbecame a scourge to be eradicated. Created in 1999 on the initiative of Atanase Périfan – a young UMPcouncilor of Macedonian descent, the aim of the Fête des Voisins is to gather people from the same buildingand/or neighborhood together for drinks and a buffet meal. The Immeubles en Fêtes association’s homepage,posters announcing the event, Atanase Périfan’s book sharing his personal experience as the founder, pressarticles and televised reports all serve to reinforce the image of an initiative that is not only cheerful and friendly,but also equally decisive. The premise – or even the promise – of the Fête des Voisins therefore falls more within the realm of the useful than the pleasurable. The image of the large table as broadcast by the media will become the metaphor for the shared space of the Republic, along with the values and codes that underpin it. The deliberately light-hearted and confident tone of the event will be a way to reach out to those who think of themselves as being on the margins of society. « Sense of belonging » and « feeling of exclusion » could be considered as inner geographies, psychological constructs that the Dionysiac experience of hospitality and joy will temporarily suspend. From the Fête des Voisins to the more subversive parties organized by Parisian clubs such as Le Point Ephémère or Glazart, it is always a matter of restoring the individual to a place of beneficial availability and vulnerability through which integration into a group becomes possible. This may take the calmand sensible form of friendship and citizenship (Fête des Voisins) or find a more intense and burning expression in the raptures of love (Le Point Ephémère, Glazart).

La gestion préventive des risques naturels et technologiques constitue un enjeu de premier ordre pour les autorités étatiques que ce soit à l’égard des populations, des biens et de l’environnement ou pour le coût que la réalisation de tels risques peut représenter. Aussi, le décideur public, contraint juridiquement de protéger ces enjeux, est dans l’obligation, après avoir évalué et qualifié le risque, de déclencher une action publique préventive. C’est au cours d’un processus décisionnel complexe qu’il devra déterminer le degré de dangerosité du risque et les mesures préventives appropriées et proportionnées. S’effectue alors, pour le décideur public, la recherche du meilleur compromis possible entre les libertés et les objectifs de sécurité dans le cadre d’un difficile bilan coûts/avantages. Le droit tente d’encadrer ce processus décisionnel en laissant une marge d’appréciation importante et nécessaire au décideur public dans la détermination du degré d’acceptabilité du risque. C’est la recherche de ce compromis qui sera étudiée dans le cadre de cette thèse et plus particulièrement la manière dont le droit encadre cette recherche, gère cette question délicate et éventuellement contrôle les décisions entérinées. / Preventive management of natural and technological hazards is a major issue for state authorities, in regards to the people, property and the environment or in regards to the cost represented by the realization of such risks. Therefore, policy makers legally bound to protect these interests are required to initiate a preventive public action after evaluating and qualifying the risks. The level of hazard and the appropriateness and proportionality of preventive measures will be determined within a complex decision-making process. The policymakers then strive to reach the best possible compromise between freedom and security objectives within the framework of a delicate cost/benefit analysis. The law attempts to regulate this decision-making process by leaving a large and necessary margin of discretion to the public policy makers in determining the acceptability of the risk. This thesis will explore the process to reach this compromise, and in particular how the law governs it, manages this delicate issue and potentially controls the endorsed decisions.

Le télétravail vient de faire son entrée dans le code du travail par la loi n°2012-387 du 22 mars 2012. Si au regard de la loi, le télétravailleur est considéré comme un salarié à part entière titulaire d’un contrat de travail et subordonné à l’employeur, il accompli cependant ses tâches hors les locaux de l’entreprise en utilisant les technologies de l’information et de la communication. Il en découle que si le travail à distance génère pour le télétravailleur une situation qui se caractérise par une certaine indépendance et une « relative autonomie dans la subordination », il n’en demeure pas moins qu’il reste placé dans une situation de subordination inhérente au contrat de travail. La position singulière du télétravailleur vient ainsi bouleverser le droit des relations individuelles et collectives de travail. Etudier la situation juridique du télétravailleur supposera de se « focaliser » sur la personne en situation de télétravail pour se demander comment sa position singulière peut à la fois le placer dans les liens du salariat, qui suppose l’exercice des droits de tout salarié, mais aussi déterminer les éléments spécifiques de sa situation. / Telework has been introduced in the Labor Code by the Law N° 2012-387 dated march 22d 2012. By law, the teleworker is considered a full-fledged employee holding an employment contract by which he is subordinate to his employer. Yet, thanks to the use of information and communication technologies he performs his labour outside of the company’s premises. It follows that, even though distance working will afford the teleworker a certain degree of independence and “autonomy within his subordination”, he remains nevertheless placed within the state of subordination characteristic of an employment contract. The teleworker’s peculiar situation therefore disrupts the traditional balance of individual and collective rights afforded to employees. Analysing the legal status of the teleworker will involve “focusing” our attention on the person placed within a telework environment to figure out how this singular situation can place him/her both within the employment relationship, which implies enjoying the rights of traditional employees, while still pinpointing elements that are specific to his situation.