Après une phase d'apogée au cours de l'âge du Bronze moyen (environ 2100-1800/1750 av. n.è.), la civilisation de l'Oxus connaît à partir de 1750 av.n.è. environ une phase de transformations profondes menant à sa disparition et à l'émergence d'un nouvel ensemble culturel aux alentours de 1500 av. n.è. Cette période de l'âge du Bronze final encore peu documentée en Asie centrale méridionale apparaît bien méconnue et, de ce fait, dépréciée. Elle représente pourtant une phase majeure dans l'histoire de l'Asie centrale où se posent certaines questions complexes comme celle du "déclin" des sociétés ou encore celle des interactions entre divers groupes ethnoculturels. Ce travail, établi à partir de sources anciennes et inédites dans une démarche pluridisciplinaire, permet de préciser la spécificité de cette période en mettant particulièrement en avant son caractère multiculturel. L'étude de la périodisation constitue un autre aspect majeur. Abordé jusqu'à présent comme un seul bloc chronologique, l'âge du Bronze final peut être réparti en deux grandes phases, dont les assemblages matériels caractéristiques se distribuent de façon inégale sur l'ensemble du territoire. Par ailleurs, l'examen des causes des mutations, proposées par de précédents travaux, permet de les réviser, de les nuancer ou de les éliminer. Enfin, l'analyse des transformations pointe, non un déclin général, mais des évolutions graduelles et hétérogènes, représentant l'émergence d'un nouveau type de société dont les continuités sont visibles à la période suivante de l'âge du Fer ancien. Malgré certains phénomènes de résilience, l'impact des transformations constatées ne permet toutefois pas le maintien des structures politiques et culturelles de la civilisation de l'Oxus au milieu du 2e millénaire avant n.è.

L'évasion fiscale consiste en l'action du contribuable à obtenir un bénéfice, de manière à réduire ou à éviter le paiement de l'impôt, contrairement aux intentions du législateur, sans pour autant violer la loi. L'évasion fiscale représente un problème particulier pour l'intégrité du système fiscal en matière d'impôt sur les sociétés, un constat justifié par le fait que la lutte contre ce phénomène se trouve dans les programmes politiques des États membres de l'Union européenne, ainsi que dans le Plan d'action concernant l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices de l'OCDE. L'objet de cette thèse, écrite en co-tutelle, est d'analyser dans un premier temps l'état actuel des mesures du système croate de lutte contre l'évasion fiscale internationale en matière d'impôt sur les sociétés, pour le comparer ensuite au système des mesures du droit fiscal français, afin de proposer des solutions d'amélioration du système national. Puisque la diversité des formes que l'évasion fiscale peut prendre nécessite une approche compréhensive, cette recherche sera concentrée non seulement sur l'amélioration du cadre législatif, mais aussi sur l'exécution de la lutte contre l'évasion fiscale. / Tax avoidance is generally used to describe the arrangement of a taxpayer's affairs that is intended to reduce his tax liability in accordance with the letter of the law, but contrary to the intention of the lawmaker. A special problem for the integrity of the tax system is avoidance of corporate tax, the importance of which is reflected in the presence of measures for its curbing in political programmes of EU countries as well as the OECD which elaborated the Action Plan on Base Erosion and Profil Shifting (BEPS). This double degree thesis will investigate the current state of Croatian measures for combatting corporate tax avoidance, by performing a comparative analysis with the French system, in order to propose enhancements of the national system of measures. Given the fact that corporate tax avoidance appears in a multitude of forms and that tackling it requires a comprehensive approach, the research will aim at enhancing not only Croatian material but also procedural tax rules for curbing corporate tax avoidance.

L’ordre public est un concept fuyant. Dans les ordres juridiques nationaux comme dans l’ordre juridique européen, il renvoie à des réalités diverses. Pourtant, il s’agit d’un concept nécessaire. Il est en effet irréductible aux concepts qui lui sont proches : l’indisponibilité, l’illicéité et l’impérativité. Malgré la difficulté que présente sa définition, il peut être identifié dans sa singularité. Des critères d’identification tels que le libellé de la règle et sa sanction sont généralement retenus. Ils sont cependant insuffisants et peuvent être utilement complétés par la détermination de l’intérêt protégé, la prise en compte de la valeur en cause et la contextualisation de la règle. Le concept d’ordre public ainsi délimité présente des atouts indéniables dans une perspective comparatiste ayant pour objet les ordres juridiques nationaux de l’Union européenne. Il est une notion nécessaire à l’harmonisation du droit en général et à celle du droit commercial en particulier. Dès lors, il convient de penser l’harmonisation du droit commercial en fonction des règles d’ordre public. Ces dernières apparaissent comme un élément d’explication des échecs passés. Que les obstacles à l’harmonisation aient été liés à un « ordre public de structure » ou à un « ordre public de fonctionnement », ils peuvent s’expliquer par la diversité des règles d’ordre public. Toutefois, plus qu’un obstacle, les règles d’ordre public constituent un élément d’union entre les différents droits nationaux. La protection de certaines catégories de sujets, la lutte contre l’abus et la fraude, sont en effet des objectifs communs qui trouvent leur meilleure traduction dans des règles d’ordre public. / Public order is an evasive concept. In domestic legal systems as well as in the European legal system, it conveys diverse meanings. Nevertheless, it is a necessary concept. It is indeed irreducible to other similar concepts: unavailability, illegality and mandatory rules. Although it is hard to define, the concept of public order can be identified thanks to its singularity. Identification criteria such as the wording of the rule and its sanction are generally retained. They are however insufficient and can be usefully completed with the determination of the interest of the rule, the taking into account of its value and the putting of the rule into its context. Thus, the scope of public order being defined, this concept has undeniable advantages from a comparative viewpoint, which subject matter is the domestic legal systems of the European Union. It is a necessary notion for the harmonisation of law in general, and of commercial law in particular. Indeed, the harmonisation of commercial law has to abide by the rules of public order. These rules appear then as an element of explanation for past failures. Whether the obstacles to the harmonisation have been linked to a “structural public order” or to a “functional public order”, these obstacles can be explained by the diversity of the rules of public order. However more than an obstacle, the rules of public order constitute an element of union between the various domestic laws. The protection of some categories of individuals, the war against abuse and fraud, are indeed common goals that are better translated into rules of public order.

Les aflaj sont des techniques anthropiques typiques d’acquisition et de distribution de l’eau en Oman. Ils constituent un héritage national et mondial ; leur gestion comme système de propriété communautaire privée a déjà construit une certaine intégrité quant à la gestion de la ressource et des institutions connexes. Nous proposons d’étudier ces systèmes, spécifiquement dans la wilayat de Nizwa, car nous faisons l’hypothèse qu’ils sont à l’origine du paysage culturel repéré. Nous proposons de cerner, selon des regards croisés, les deux réalités, matérielle et sociale, de ce paysage. Nous avons eu recours à l’analyse spatiale et spatio-temporelle du paysage de la zone d’étude par des moyens de repérage et de caractérisation des composantes de la surface basés sur la télédétection spatiale multispectrale associée à une bonne connaissance de terrain, et à l’évaluation du « regard social », qui engage essentiellement les forces humaines, par le biais d’une enquête au près de la population vivant en Oman. Comme principaux résultats, nous avons effectué une lecture descriptive multi-dates des composantes du paysage de la wilayat de Nizwa, ce qui nous a permis d’identifier une certaine traçabilité de l’évolution dans le temps des composantes anthropiques du paysage. Concernant la réalité sociale du paysage, nous avons établie des analyses statistiques des données de l’enquête qui nous ont renseignées sur des données socio-économiques spécifiques aux aflaj, des données socioculturelles concernant les pratiques et la perception et des données sur les comportements à incidence environnementale et qui peuvent, entre autres, menacer la survie de ces systèmes. / Aflaj are typical man-made water acquisition and distribution techniques in Oman. They constitute a national and global heritage; their management as a private communal property system has already built the integrity of the resource and the related institutions. We propose to study these systems, specifically in the wilayat of Nizwa, as we hypothesize that they are behind the identified cultural landscape. We propose to define, from crossed perspectives, the two realities, material and social, of this landscape. We used spatial and spatio-temporal analyses of the landscape of the study area by means of identification and characterization of surface components based on multi-spectral spatial remote sensing combined with a good knowledge of the field, and the assessment of the "social gaze", which essentially involves human forces, through a survey among the population living in Oman. As principal results, we carried out a multi-dated descriptive reading of the landscape components of the wilayat of Nizwa, which enabled us to identify a certain tracking of the evolution over time of the anthropic components of the landscape. Concerning the social reality of the landscape, we have established statistical analyses of the survey data which have informed us about socio-economic data specific to aflaj, socio-cultural data concerning practices and perceptions and data on behaviors with an environmental impact and which may, inter alia, threaten the survival of these systems.

Cette thèse de doctorat étudie les liens entretenus entre les sociétés politiques de Dijon et de Lille et le pouvoir princier sous les deux derniers ducs de Bourgogne (1419-1477), en interrogeant la manière dont les bourgeois l’ont apprécié en termes d’opportunité, se sont associés au fonctionnement de l’État princier et investis au service du prince. Toutes deux capitales d’un ensemble multipolaire de principautés dont elles sont deux des principales villes francophones, Dijon et Lille appartiennent à deux espaces géopolitiques diversement intégrés (le premier, marginal ; l’autre, central) et rarement observés ensemble. L’analyse, portée à partir des milieux dirigeants, souligne l’originalité avec laquelle ces liens s’établissent. Les dijonnais sont étroitement associés à l’exercice du pouvoir princier, là où les Lillois séparent strictement implication municipale et service du prince, mais sont étroitement liés à l’entourage ducal. La sociologie du pouvoir municipal comme des éléments de contexte régional expliquent les différences remarquées. Au-delà de ces différences, l’investissement bourgeois, qui s’articule à un ensemble d’activités parmi lesquelles l’exercice du pouvoir municipal reste toujours décisif, participe à l’évolution des sociétés urbaines, et, amorçant leur intégration à une société politique d’ordre territorial, et induit une adaptation pragmatique des pratiques politiques des Villes. La disparition de Charles le Téméraire confirme cette capacité d’adaptation des sociétés bourgeoises, qui réorientent à leur profit vers de nouveaux pouvoirs les liens élaborés auprès des ducs de Bourgogne. / This PhD thesis is about the relationship between political societies of Dijon and Lille and princely power under the last two dukes of Burgundy (1419-1477) studying the manner the citizens felt it in terms of appropriateness and how they associated to the princely state and got involved in serving it. Both capitals of a multipolar body of principalities of which they are two of the main French-speaking towns, Dijon and Lille belong to two geopolitical, diversely integrated areas (the former marginal, the latter central) and seldom observed together. The analysis seen from the ruling circles emphasizes the originality with which their links work out. The inhabitants of Dijon are closely associated with the prince’s exercising of power whereas the inhabitants of Lille strictly separate town implication from prince service though both closely related to the ducal entourage. The municipal power sociology together with regional context elements can explain those observed differences. Beyond them, the citizens investment, which is articulated to a set of activities among which the town exercise of power always remains decisive, takes part in urban societies development and initiating their integration in a political territorial society, induces a pragmatic adaptation of town practical politics. The death of Charles the Bold confirms this ability of bourgeois societies to adapt themselves and redirect the ties built with the dukes of Burgundy towards new powers for their benefit.

Des matériaux hydrocarbonés façonnés par l'homme ont abondamment été découverts sur les sites du Proche-Orient ancien. Ces matériaux incluent du bitume visqueux suintant le long des rivières ou sur les falaises, des calcaires bitumineux, des sables bitumineux et des asphaltites. Le champ d'utilisation est vaste et regroupe plusieurs qualités physicochimiques mises à profit : adhésivité, imperméabilisant, conservation, poids, couleur noire, matière malléable ou sculptable. L'étude des modes d'exploitation et du cadre technique, menée sur un cadre chronologique couvrant le milieu du 6e au 3e millénaires av. J.-C. en Mésopotamie, au Khuzestân et en Arabie orientale, a permis d'apporter de nouvelles données sur la dynamique culturelle des sociétés proche-orientales. Cette approche axée sur l'homme et la matière n'avait jamais été entreprise auparavant sur ce matériau. Cette recherche est fondée sur un corpus de 4021 bitumes répartis sur 101 sites archéologiques. Les objets et fragments ont été classés suivant leur domaine d'utilisation permettant ainsi d'identifier plusieurs aires techniques. L'étude technologique, réalisée grâce à une approche pluridisciplinaire (archéométrie, ethnographie, épigraphie, expérimentation), restitue des chaînes opératoires pour l'exploitation des bitumes visqueux ou solides. Les textes cunéiformes de la fin du 3e millénaire témoignent de métiers dédiés au façonnage des bitumes, de leur prix et d'une hiérarchisation des sites au sein de leur exploitation. Les modèles de diffusion des techniques identifiés dans cette recherche mettent en évidence l'existence de foyers d'invention dans presque tout l'ensemble du Proche-Orient ancien. / Man-shaped hydrocarbonated materials have been widely discovered in ancient Near East archaeological sites. These materials include viscous bitumen seeping along rivers and cliffs, bituminous limestones, bituminous sands and asphaltites. Adhesiveness, impermeability, conservation, weight, dark color, ductility or sculptability are among the variety of physico-chemical characteristics which allow for a large scope of use. Research on bitumen exploitation methods and corresponding technical framework covers a timeframe from mid 6th to 3rd millennia B.C. over Mesopotamia, Khuzistan and Eastern Arabia. This study, focusing on man and bitumen materials, was never performed before and provides new valuable insights in relation to Near East societies cultural dynamics. We gathered and brought together a comprehensive and organized database composed of 4021 bitumen items from 101 different archaeological sites. The bitumen pieces, artifacts and fragments are presented following their scope of use thus allowing the identification of technical fields. The technological study was based on a pluridisciplinary approach including archeometry, ethnography, epigraphy and experimentation; it brings to light viscous or solid bitumen exploitation operational chains. Cuneiform texts from end of 3rd millennium testify bitumen professions and occupations, bitumen prices and a hierarchy of sites within their exploitation. The techniques spreading models identified in our research highlight the existence of invention spots in almost all ancient Near East.

Dans un contexte où l'injonction d’innover atteint son paroxysme, les différentes fonctions de l’entreprise sont à la recherche de processus susceptibles de renforcer leur capacité d’innovation. Notre recherche a pour objectif d’apporter un éclairage sur l’implication et la contribution de la fonction Achats dans le processus d’innovation des entreprises Agro-Alimentaires en construisant, d’une part, une typologie des acheteurs et en identifiant, d’autre part, certains facteurs organisationnels déterminants du succès de l'implication de cette fonction. Sur la base de nos résultats, l’implication réussie de la fonction Achats dans le processus d’innovation n’est pas l’affaire d’une performance particulière des facteurs inter-organisationnels mais plutôt le fruit d’une performance équilibrée sur un ensemble de composantes comme l’alignement des services et organisations en interne et externe, les compétences métacognitives des acheteurs, l’implication dans l’idéation, ainsi que l’attractivité interne et externe. / At the heart of the company's strategy for a long time, and compounded by globalisation, innovation is becoming increasingly collaborative, open to external organisations such as suppliers who can play a prominent role in innovations (product or service design, organisational or technical). As Purchasing is the internal/external interface, this function may have an impact on the companies' ability to innovate. Beyond the suppliers' contribution, and within the other departments, the purpose of this thesis is to help clarify and characterise innovation by the Purchasing department, a multi-faceted notion, as well as identify the endogenous and exogenous factors conducive to innovation.

L'objectif de ce travail est d'analyser l'impact de l'intégration européenne sur les systèmes nationaux de politiques fiscales. La concurrence fiscale internationale, inhérente à l'internationalisation croissante des économies, induit une course au moins disant fiscal. Ce type de stratégies, que nous nommons « darwinisme institutionnel », pose la question de la convergence des systèmes fiscaux vers un modèle unique non satisfaisant pour chaque économie. C'est encore plus vrai à l'échelle de l'Union européenne : alors que les effets externes de l'intégration poussent, en théorie, à l'harmonisation, nous constatons une absence de convergence depuis 2001. En l'absence de théories de la concurrence fiscale aptes à rendre compte de la nature complexe de l'ensemble des phénomènes fiscaux en Europe, et afin de mieux prendre en compte les ressorts dynamiques de la fiscalité, notre travail propose une grille de lecture de l'hétérogénéité fiscale européenne. Notre étude élabore une typologie des différents « modèles » fiscaux et institutionnels existants, évalués à six : continental développé, scandinave, libéral, continental en développement, micro-insulaire et oriental en transition. Sur la base de cette typologie, nous établissons des correspondances, pour chacun des États européens, entre leur modèle d'économie de marché et le type de structure fiscale. De plus, nos résultats mettent en avant que l'appartenance à un de ces modèles n'explique pas les différences de performances financières. Enfin, leur analyse en dynamique (1995-2007) nous conduit à caractériser les évolutions de ces différents modèles comme un phénomène de polymorphisme fiscal européen, où leur hétérogénéité n'a eu de cesse de s'accentuer sur la période considérée. Par conséquent, pour que chaque État-membre puisse suivre sa trajectoire institutionnelle tout en minimisant les effets externes résultant de stratégies nationales non-coopératives, il apparaît que le renforcement d'une coordination européenne des politiques fiscales est nécessaire au niveau des clubs de convergence définis à l'échelle des modèles fiscaux identifiés. / This thesis analyzes the impact of European integration on national tax policies. The international tax competition, inherent to the growing internationalization of economies, induces a tax race to the bottom. Such strategies, which we call “institutional Darwinism”, raise the question of the convergence of tax systems into an unsatisfactory single model for each economy. This is especially true across the EU: while the external effects of integration lead, in theory, to harmonization, we can see a lack of convergence since 2001. In the absence of tax competition theories able to report the complex nature of all tax phenomenon in Europe, and to be able to better take into account the dynamic spring of taxation, our work offers an interpretative framework of the European tax heterogeneity. Our study develops a typology of six tax “models” and institutional frameworks: Developed Continental, Scandinavian, liberal, developing continental, micro-insular and Oriental in transition. On the basis of this typology, we establish correspondences for each of all the European states, between their market economy model and their type of tax structure. Furthermore, our results highlight that, to belong to one of those models, does not explain the difference in their financial performance. Finally, they dynamic analysis (1995-2007) leads us to characterize the evolution of those models as European tax polymorphism, where their heterogeneity has continued to grow over the considered period. Therefore, if each member state wants to follow its institutional trajectory while minimizing external effects resulting from national non-cooperative strategies, it appears that the reinforcement of the European coordination of tax policies appears to be needed at the convergence club level, which is defined scale of the identified tax “models”.

Cette thèse met en évidence, à travers l'analyse historique de contextes états-uniens, brésiliens et sud-africains, l'ampleur considérable prise par la dimension habitante dans l'architecture territoriale contemporaine. Depuis le dix-neuvième siècle, nombre de riverains et propriétaires, parfois aidés d'acteurs du secteur immobilier, ont étendu de manière mutualisée leur contrôle et leurs pouvoirs au-delà du domicile et de la simple parcelle individuelle, l'objectif étant notamment d'assurer une qualité de vie, un prestige et la valeur des biens au sein de l'environnement résidentiel. Agissant ainsi, ils ont de fait constitué de véritables territoires habitants, qui ont marqué le fonctionnement des agglomérations tout aussi bien dans le champ spatial, étant donné l'établissement de domaine résidentiels, que sur le plan institutionnel, avec la multiplication d'organes de gestion et de gouvernance. La propagation relativement récente d'ensembles résidentiels fermés, généralement administrés par des associations de propriétaires ou de riverains, illustre de manière particulièrement explicite cette double dynamique. La thèse relate ainsi comment l'habiter s'est peu à peu territorialisé depuis le dix-neuvième siècle. En outre, il fut entrepris l'étude de ce phénomène parallèlement à un processus de démocratisation des sociétés. Dans les trois pays sélectionnés pour cette recherche, l'affirmation de l'échelon habitant s'est initiée dans un contexte post-abolitionniste. L'environnement résidentiel fut alors pensé, notamment chez les strates sociales supérieures, comme un cadre protecteur face aux profondes mutations et problèmes de l'urbain de l'époque, mais également comme le moyen de réintroduire au moyen de pratiques ségrégatives une hiérarchie sociale et raciale, alors que l'ancien ordre esclavagiste venait d'être démantelé. Cette recherche doctorale cherche à démontrer que cette racine historique, d'un habiter contemporain se territorialisant face à la ville et parfois même à un fonctionnement relativement plus démocratique de la société, continue à influencer les tendances résidentielles par certains aspects. / This thesis highlights the very important influence of dwelling in the contemporary territorial framework, through the historical analysis of American, Brazilian and South African contexts. Since the nineteenth century, a lot of residents and property owners, sometimes backed by the real estate industry, extended their control and powers in a shared way beyond the spatial limits of houses and individual plots. They secured thereby the quality of life, the prestige and the property values inside the residential area. By doing so, they created true dwelling territories that impacted the functioning of metropolitan areas as well in the spatial field, with the establishment of residential communities, as in the institutional domain, through the proliferation of management and governance bodies. The relatively recent spread of gated communities, which are generally administered by homeowners or neighbourhood associations, explicitly illustrates this double dynamic. The thesis thus relates how the dwelling has been progressively territorialized since the nineteenth century. Furthermore, this phenomenon has been studied in parallel to a process of democratization of societies. In the three countries selected for this research, the empowerment at the neighbourhood level began in a post-abolition era. Then, the residential environments have been thought, more particularly in the upper middle and wealthy classes, as protective surroundings against the deep changes and problems experienced by urban areas at this time, but also as a way to reintroduce a racial and social hierarchy by means of segregation practices, when the previous slave order had just been set aside. This doctoral research aims to demonstrate that this historical root of the contemporary dwelling, largely designed in opposition to the city and sometimes even to a relatively more democratic functioning of the society, continues to influence the residential trends in some aspects.

Selon les théoriciens de la transparence, qui de tous horizons disciplinaires, en clament les vertus, l’information financière permet l’équilibre, en remédiant à l’asymétrie de connaissances entre l’émetteur et ses dirigeants, d’une part et les destinataires de l’information financière, d’autre part. Elle lève le voile, combat l’opacité, permet la décision et donc, le jeu même du marché. Les économistes parlent alors d’ « efficience informationnelle » car la circulation fluide et rapide des flux d’information en provenance ou en direction de tous les acteurs des marchés boursiers (émetteurs et dirigeants, opérateurs, actionnaires, autorités de régulation, presse, …) permettraient de fournir à tout instant la meilleure valorisation possible des entreprises cotées compte tenu des informations pertinentes publiquement disponibles. Pour ces raisons, de nombreuses réformes ont été opérées ces dernières années afin de multiplier les obligations d’information à la charge des sociétés cotées. Cependant, force est de constater, au vu de la dernière crise financière, que les marchés peuvent ne pas fonctionner efficacement et évaluer correctement la valeur fondamentale d’un actif financier, alors même que les informations relatives à l’actif sous-jacent sont largement diffusées. De là, se pose la question de la pertinence de la transparence des sociétés cotées. / According to theorists of the transparency who of any disciplinary horizons cry out the virtues, the financial information permits the balance by remedying the asymmetry of knowledge between the company and his management on one hand, and the addressees of the financial information on the other hand. The transparency raises the veil, fights the opaqueness, permit the decision and thus, the game of the market. The economists speak then about “informative efficiency” because the fluid and fast circulation of the flows of information in origin or in the direction of all the actors of stock markets (company, management, operators, shareholders, authorities of regulation, press …) would permit to supply all the time the best possible valuation of listed companies considering the publicly available relevant information. For these reasons, many reforms were operated these last years in order to increase the obligations of information towards listed companies. However, we have to admit, in view of the last financial crisis that markets can not work effectively and estimate correctly the fundamental value of a financial asset while the information relative to the underlying asset is widely broadcasted. From there, we have to ask the question of the relevance of the listed companies’ transparency.