Elvis Gratton est sans doute l’une des figures les mieux connues du cinéma québécois. Pourtant, ce succès tient du malentendu. En effet, si le cinéaste Pierre Falardeau et son complice Julien Poulin ont créé ce personnage en guise de réponse au référendum de 1980, afin de dénoncer par l’entremise d’une caricature ceux qu’ils tenaient pour responsables de l’échec référendaire, la charge critique derrière le « cycle Gratton » semble être passée inaperçue dès le départ. Cette thèse cherchera à replacer les films consacrés à ce personnage tant dans leur contexte sociopolitique que dans l’ensemble de l’œuvre de Pierre Falardeau. En analysant comment le personnage devait être au départ la caricature du Québécois « colonisé », à la lumière des théories de la décolonisation qui étaient chères à Pierre Falardeau, nous verrons aussi comment Gratton aura, semble-t-il, « échappé au contrôle de ses créateurs », selon les théories de Pierre Bayard. Mais surtout, une fois ce constat établi, nous chercherons à comprendre le succès des Gratton. C’est à l’aide du concept de la « fatigue culturelle du Canada français » tel qu’élaboré par Hubert Aquin, de même qu’avec les théories du sociologue Joseph Yvon Thériault au sujet du « désir d’être grand » des « petites sociétés », que nous verrons comment il pourrait exister un lien inextricable entre la grande popularité des Elvis Gratton et l’omniprésence du courant de l’américanité au sein de la société québécoise post-référendaire. Ce faisant, nous verrons comment il se pourrait que Pierre Falardeau et Julien Poulin aient, contre leur gré, créé un « mythe québécois » qui aurait pour effet d’encourager ce qu’ils voulaient dénoncer.

Elvis Gratton est sans doute l’une des figures les mieux connues du cinéma québécois. Pourtant, ce succès tient du malentendu. En effet, si le cinéaste Pierre Falardeau et son complice Julien Poulin ont créé ce personnage en guise de réponse au référendum de 1980, afin de dénoncer par l’entremise d’une caricature ceux qu’ils tenaient pour responsables de l’échec référendaire, la charge critique derrière le « cycle Gratton » semble être passée inaperçue dès le départ. Cette thèse cherchera à replacer les films consacrés à ce personnage tant dans leur contexte sociopolitique que dans l’ensemble de l’œuvre de Pierre Falardeau. En analysant comment le personnage devait être au départ la caricature du Québécois « colonisé », à la lumière des théories de la décolonisation qui étaient chères à Pierre Falardeau, nous verrons aussi comment Gratton aura, semble-t-il, « échappé au contrôle de ses créateurs », selon les théories de Pierre Bayard. Mais surtout, une fois ce constat établi, nous chercherons à comprendre le succès des Gratton. C’est à l’aide du concept de la « fatigue culturelle du Canada français » tel qu’élaboré par Hubert Aquin, de même qu’avec les théories du sociologue Joseph Yvon Thériault au sujet du « désir d’être grand » des « petites sociétés », que nous verrons comment il pourrait exister un lien inextricable entre la grande popularité des Elvis Gratton et l’omniprésence du courant de l’américanité au sein de la société québécoise post-référendaire. Ce faisant, nous verrons comment il se pourrait que Pierre Falardeau et Julien Poulin aient, contre leur gré, créé un « mythe québécois » qui aurait pour effet d’encourager ce qu’ils voulaient dénoncer.

Les droits de jouissance à temps partagé ont connu un essor exponentiel au sein d'un mécanisme juridique original. Leurs caractéristiques propres se rattachent à de multiples qualifications. La mouvance de leur nature juridique conduit inévitablement à une difficulté de conception et d'appréhension du phénomène. La situation du cocontractant démontre, dans cette hyptohèse, une précarité juridique de ses garanties. La compréhension des droits de jouissance à temps partagé, par une réflexion plus avancée de ceux-ci, permettrait une cohérence entre la nature juridique intrinsèque de ces droits et la qualification effectivement retenue. La difficulté de la démarche procède de l'extranéité du système de Common Law. Après la directive 94/47/CE " concernant la protection des acquéreurs pour certains aspects des contrats portant sur l'acquisition d'un droit d'utilisation de biens immobiliers ", ayant évité de légiférer sur la nature juridique de ces droits, les Etats membres de l'Union européenne ont transposé cette norme et ont opéré des rattachements divers sans donner lieu à des prémices de consensus sur ce point. En ce sens, l'approche internationale est indispensable. L'expérience de certains Etats membres de l'Union européenne tend à légitimer le droit de propriété au sein d'un immeuble en jouissance à temps partagé. Il est également permis de s'interroger sur l'existence d'une acception différente du droit de propriété. La détermination d'une qualification juridique, en adéquation avec le mécanisme des droits de jouissance à temps partagé, permettrait, ainsi, une plus grande lisibilité du régime juridique applicable et plus largement, des règles applicables, lorsqu'un tel litige est porté devant les tribunaux. L'objet de cette étude est plus que jamais d'actualité. En effet, suite à la procédure de révision de la directive engagée par la Commission européenne depuis le mois de juillet 2006, une proposition de directive a été rendue publique au mois de juin 2007.

La création des groupes de sociétés est devenu un phénomène économique incontournable dans notre société moderne. Ce phénomène est reconnu, de manière différente, par les diverses branches de droit, tant en France qu'en Chine. Nous constatons sa prise en considération en droit des sociétés, en droit comptable, en droit fiscal, en droit financier, en droit social, en droit de la concurrence et même en droit pénal. Au sein d'un même pays, la reconnaissance juridique des groupes de sociétés n'est pas uniforme, en raison de la différence des finalités poursuivies par chacune des branches de droit. La création d'un droit spécial de groupe de sociétés, visant à lui affecter un statut juridique unique, s'avère inopportun. Actuellement, le groupe de sociétés n'est pas encore parfaitement défini en termes juridiques, et se caractérise par une certaine relativité en droit. Un droit régissant le groupe de sociétés semble impossible sauf à réaménager profondément le régime actuel du droit des sociétés. Afin de ne pas ignorer la réalité économique du groupe dans l'ordre juridique, il est plus pertinent d'adapter les règles de droit actuelles. A cet égard, le droit français sert de modèle pour le droit chinois. Ce dernier pourrait, dans les prochains travaux législatifs, s'inspirer des dispositifs légaux et jurisprudentiels français cherchant à préserver non seulement la dynamique économique de groupe de sociétés, mais aussi le maintien de l'équilibre des intérêts conflictuels entre les diverses parties prenantes. A l'égard des relations entre les associés majoritaires, minoritaires et les dirigeants sociaux, le droit français démontre que les règles traditionnelles du droit des sociétés sont a priori suffisantes pour résoudre les problèmes engendrés dans le cadre du groupe de sociétés. Ainsi les règles juridiques françaises paraissent équilibrées dans la mise en oeuvre de la responsabilité du groupe vis-à-vis des créanciers, y compris les salariés. Cet équilibre est assuré par une série de régimes classiques, tel que la fictivité, la confusion des patrimoines et la responsabilité des dirigeants de fait. Le droit chinois, fortement influencé par les régimes anglo-saxons, notamment par ceux de la "Business Judgement Rule " et de la " levée du voile corporatif ", pourrait s'inspirer des dispositifs français, plus adaptées et efficaces.

Nos travaux, dans le prolongement de recherches envisageant l'harmonisation comptable internationale (IAS/IFRS) et la mise en place des indicateurs de Responsabilité Sociale de l'Entreprise (RSE) sous un angle processuel et " historico évolutif ", tendent à s'en démarquer en recherchant les moyens d'analyser l'information issue du reporting financier (IAS/IFRS) et extra-financier (RSE) dispensée durant la période 2006-2010 par les sociétés cotées composant les indices boursiers français du CAC 40 et du SBF 120, d'une part, et allemands du DAX 30 et du DAX 100, d'autre part, et en substituant à une approche souvent inductive dans ce domaine une démarche hypothético-déductive. Ils mettent en regard, d'une part, les données recueillies et, d'autre part, les intérêts des actionnaires/investisseurs ainsi que de l'ensemble des parties prenantes de part et d'autre du Rhin, sur le fondement théorique de la théorie de l'agence et la théorie des parties prenantes. La méthode employée, à la fois quantitative et qualitative, vise d'abord à utiliser des outils de mesure se fondant sur des moyennes, médianes et analyses de régression combinant plusieurs variables exprimées pour l'essentiel sous la forme de ratios comptables et financiers (IAS/IFRS) ; cette mesure s'étend à un recensement de l'occurrence de mots dans les supports d'information extra-financière (rapports RSE et de développement durable). Puis à interroger les responsables administratifs et financiers en charge de l'application du référentiel IAS/IFRS ainsi que les responsables de la communication RSE et du développement durable des sociétés de notre panel, au moyen de questionnaires se fondant sur les outils de " logique floue ". Nous ne cherchons pas à mesurer l'incidence des normes IAS/IFRS et des indicateurs RSE ni sur la performance financière, ni en taux de retour sur la valeur boursière. Nous observons par nos résultats des nuances de perception des normes IAS/IFRS et des objectifs de RSE dans le reporting financier et extra-financier susceptibles d'être imputées à des facteurs socioculturels, et répondant à une gouvernance plus actionnariale en France qu'en Allemagne.

Les nanosciences et les nanotechnologies (NST) s’inscrivent dans un champ technoscientifique, le nanomonde, qui a pour socle l’hybridation autant conceptuelle que pratique entre le domaine de la nature et celui de la technique. Dans ce mémoire nous nous intéressons au basculement de la distinction entre le naturel et l’artificiel qui s’ensuit. Un retour socio-historique sur la construction du dualisme nature/artifice propre aux sociétés modernes nous aide alors à saisir les enjeux socio-culturels impliqués dans sa remise en question. La déconstruction, à travers la méthode d’analyse de discours, d’entretiens réalisés avec les principaux chercheurs en NST au Québec illustre empiriquement, tout en le systématisant, le double processus d’artificialisation de la nature et de naturalisation de la technique, pointé théoriquement comme caractéristique de la remise en cause de la distinction entre nature et artifice qu’opère le nanomonde. Nous suggérons que l’artificialisation de la nature et la naturalisation de la technique, loin d’être contradictoires, constituent des éléments d’une dynamique synergique dont le résultat est une désontologisation de la nature comme catégorie de la pensée et une déqualification du monde qui distingue l’activité humaine. / Nanosciences and nanotechnologies (NST) are part of a technoscientific field, the nanoworld, which is founded on a theoretical and practical hybridization between nature and technique. In this master thesis we are interested in the blurring of the distinction between the natural and the artificial that so follows. From a socio-historical perspective of the construction of the dualism nature/artefact typical of modern societies, we try to apprehend the socio-cultural stakes that might result from its reversal. Through discourse analysis of interviews conducted with the main researchers in NST in Quebec, we illustrate empirically, and systematize, the double process of artificialisation of nature and naturalization of technique, which is theoretically pointed out as characteristic of the blur of the distinction between nature and technique carried out in the nanoworld. We suggest that the two terms, artificialisation of nature and naturalization of technique, far from being contradictory, rather constitute elements of a synergetic dynamics that leads to a de-ontologisation of nature as a category of thought and a disqualification of the domain that distinguishes human activity. / Conseil de Recherches en sciences humaines du Canada

Avec l’accentuation du libéralisme, les entreprises multinationales ne cessent d’être de plus en plus présentes dans les États en développement, et certaines sont peu scrupuleuses du respect des normes environnementales. Par ailleurs, notons que la plupart de ces États ne disposent pas de mécanismes juridiques contraignant ces entreprises de répondre à d’éventuels crimes contre l’environnement qu’elles sont susceptibles de commettre sur leurs territoires. Or, en l’absence de telles dispositions, peu de sociétés se conforment aux politiques permettant d’internaliser les risques en raison de leur coût élevé. La volonté de maximiser le profit amène ces entreprises à se livrer à des actes attentatoires à l’environnement, à la santé et à la sécurité des individus lorsque rien ne les contraint à procéder autrement. De façon générale, il appartient à l’État sur le territoire duquel opère une société de réglementer ses activités. Précisons que dans plusieurs États en développement, les entreprises multinationales échappent aux mesures contraignantes en vertu de l’influence financière qu’elles exercent sur les dirigeants de ces États. De même, l’impunité des crimes contre l’environnement commis dans les pays en développement découle aussi du manque de volonté politique accentué par le phénomène de la corruption. Malgré la multiplicité de traités et de conventions internationales dédiés à la protection de l'environnement, ces instruments ne sont pas directement applicables aux sociétés multinationales, considérées comme des acteurs non-étatiques. Alors, les pays développés d’où proviennent la majeure partie des entreprises multinationales sont appelés à combler cette lacune en prenant des mesures qui obligent leurs entreprises à se préoccuper de la préservation de l’environnement dans leurs activités. Cette thèse propose d’examiner les mécanismes juridiques par lesquels les crimes contre l’environnement survenus dans les pays en développement peuvent entraîner des poursuites pénales au Canada. En l’absence de législation ayant une portée extraterritoriale explicite en la matière, cela exige de se référer au droit existant et de proposer une nouvelle approche d’interprétation et d’adaptation tenant compte des récents développements envisageant la protection de l’environnement comme une valeur fondamentale pour la société canadienne. De nos jours, la portée de la protection de l’environnement au Canada requiert l’abandon des anciennes conceptions du principe de la territorialité pour adopter une autre approche plus soucieuse des nouvelles réalités entraînées par la mondialisation économique. Il serait donc légitime pour le Canada d’étendre sa compétence pour réprimer les crimes contre l’environnement survenus à l’étranger lors des activités menées par ses ressortissants. La nécessité de réprimer les atteintes à l’environnement survenues à l’étranger devient plus pressante lorsque ces crimes présentent un degré de gravité comparable à celui des crimes internationaux. / Due to trade liberalization, multinational enterprises (MNEs) are overwhelmingly engaged in developing countries’ industries. Unfortunately, many of those MNEs pay scant attention to environmental preservation. Yet, almost all developing countries lack effective rules designed to protect the environment from polluting activities operated by MNEs. In the absence of any incentive, it is impossible for MNEs to avoid environmentally harmful operations. As economic agents, MNEs are not willing to adopt environmental protection costs without any legislation compelling them to do so. The profit maximization rationale underlying corporate policy leaves little room for incurring environmental preservation costs and only voluntary measures are applied in the management of polluting operations. As a general principle, the regulation of MNEs’ conduct falls upon the State whose territory is directly harmed by polluting operations. However, the lack of resources of developing countries as well as the financial influence of MNEs has weakened environmental protection regulation in many states. The preservation of the environment from polluting activities of MNEs has also undermined by the lack of political will of developing countries which is increased by the corruption phenomenon. Despite the large number of international treaties and conventions designed to protect the environment from pollutant threats, those international instruments cannot directly apply to MNEs as they are non-state actors. Hence, developed countries, under whose law many MNEs are incorporated, are required to fill this gap in regulating their MNEs’ activities abroad. This dissertation suggests the examination of juridical mechanisms by which environmental crimes which take place in developing countries may trigger criminal prosecution in Canada. Given the absence of Canadian regulation dealing explicitly with extraterritorial criminal conduct of MNEs, this research seeks to provide a new approach to existing law in order to deal with transnational environmental crimes, bearing in mind that environmental protection has emerged as a fundamental value in Canadian society. Nowadays, the values represented by environmental protection entail the shift of the traditional territoriality principle since worldwide economic activities have brought transnational threats of global concern. Therefore, we hold that Canada would be entitled to extend its competence so as to assert jurisdiction over environmental crimes occurred abroad during operations conducted by Canadian citizens. The need to assert extraterritorial jurisdiction to environmental crimes committed within foreign sovereignty becomes more pressing if those crimes reach the same level of gravity as international crimes.

Cette thèse rend compte d'une recherche sur l'émergence de l'investissement socialement responsable en France. Une démarche qualitative et interprétative est adoptée. Il s'agit de comprendre le processus d'intégration de l'investissement socialement responsable au sein du marché financier, en se focalisant sur le rôle des sociétés de gestion. L'interprétation fait appel à la théorie de la légitimité, en particulier aux travaux de Suchman (1995). Le dispositif méthodologique est fondé sur des entretiens semi-directifs et des données complémentaires. L'analyse des entretiens est effectuée à l'aide du logiciel d'analyse de données qualitatives NVivo. L'interprétation fait émerger des processus de légitimation. Les résultats soulignent l'importance de la stratégie de création mise en œuvre par les agences de notation sociétale, considérées comme des prescripteurs de valeurs. En particulier, la diffusion d'un nouveau modèle d'évaluation de la performance des entreprises apparaît comme le vecteur d'intégration de l'investissement socialement responsable au sein du marché financier.

Dans notre recherche, le premier volume inclut une composante linguistique comportant une analyse textométrique du corpus afin de compléter la vision d'ensemble dans une optique statistique servant à élargir le regard porté sur le discours de Jules Verne. En nous appuyant sur les possibilités offertes par les nouvelles technologies, nous avons fait un travail détaillé portant sur presque l'intégralité du corpus Verne.Le deuxième volume vise à explorer l'influence de la Franc-maçonnerie dans l'écriture vernienne. À cet égard, nous pouvons dire que depuis quelques années, de nouvelles tendances dans l'interprétation de ses textes viennent ajouter un ingrédient supplémentaire à l'éventail de recettes nous permettant d'interpréter autrement l'écrivain nantais. La critique littéraire pose ses regards sur un Jules Verne différent et dont l'œuvre est influencée par l'ésotérisme, conception bien éloignée de la vision que la tradition lui avait accordée. Nous trouvons capital de signaler qu'une composante philosophique proche de certaines sociétés secrètes imprègne l'œuvre de Verne au point de mériter une étude plus approfondie.

Elvis Gratton est sans doute l’une des figures les mieux connues du cinéma québécois. Pourtant, ce succès tient du malentendu. En effet, si le cinéaste Pierre Falardeau et son complice Julien Poulin ont créé ce personnage en guise de réponse au référendum de 1980, afin de dénoncer par l’entremise d’une caricature ceux qu’ils tenaient pour responsables de l’échec référendaire, la charge critique derrière le « cycle Gratton » semble être passée inaperçue dès le départ. Cette thèse cherchera à replacer les films consacrés à ce personnage tant dans leur contexte sociopolitique que dans l’ensemble de l’œuvre de Pierre Falardeau. En analysant comment le personnage devait être au départ la caricature du Québécois « colonisé », à la lumière des théories de la décolonisation qui étaient chères à Pierre Falardeau, nous verrons aussi comment Gratton aura, semble-t-il, « échappé au contrôle de ses créateurs », selon les théories de Pierre Bayard. Mais surtout, une fois ce constat établi, nous chercherons à comprendre le succès des Gratton. C’est à l’aide du concept de la « fatigue culturelle du Canada français » tel qu’élaboré par Hubert Aquin, de même qu’avec les théories du sociologue Joseph Yvon Thériault au sujet du « désir d’être grand » des « petites sociétés », que nous verrons comment il pourrait exister un lien inextricable entre la grande popularité des Elvis Gratton et l’omniprésence du courant de l’américanité au sein de la société québécoise post-référendaire. Ce faisant, nous verrons comment il se pourrait que Pierre Falardeau et Julien Poulin aient, contre leur gré, créé un « mythe québécois » qui aurait pour effet d’encourager ce qu’ils voulaient dénoncer.