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Protection juridique du savoir-faire traditionnel en médecine : comparaison entre le droit français et le droit chinois / Legal protection of traditional knowledge in medicine : comparative study of French law and Chinese law

Zhuang, Chuanjuan 18 December 2017 (has links)
De par le monde, même dans ses territoires les plus reculés, et depuis des siècles parfois, des hommes et des femmes partagent et cultivent des ressources biologiques et des savoirs qu’ils utilisent pour pratiquer la médecine. Afin de pouvoir se développer, être valorisés ou simplement subsister, ces savoir-faire traditionnels en médecine ont besoin d’être protégés, notamment contre la biopiraterie et les brevets prédateurs. Dans cet objectif, afin de comprendre et d’expliciter le champ des possibilités, la présente étude envisage la protection de ces savoirs traditionnels sous divers angles juridiques qui dépassent généreusement les frontières nationales. À cette fin, elle entreprend de caractériser ce qu’est un savoir-faire traditionnel en médecine et d’en établir un portrait historique et législatif. Elle explore ensuite les possibilités protectrices et les écueils du droit de la propriété intellectuelle, mais aussi de nombreuses ouvertures juridiques existantes. Parmi celles-ci sont présentés des législations sui generis et les principaux accords internationaux, au rang desquels émergent la Convention sur la diversité biologique (CDB) et le Protocole de Nagoya, déclinés par quelques nations dans leur législation, de façon hétérogène. Pour parvenir à ses conclusions, cette recherche s’est appuyée sur un fil conducteur tendu entre deux pays emblématiques, la France et la Chine. / Throughout the world and even in remote territories, and for centuries, men and women grow and share biological resources as well as knowledge which they use to practice medicine. This traditional know-how in medicine need to be protected, in particular against biopiracy and predatory patents in order to be able to develop, be valued or merely exist. To that end, in order to understand and clarify the field of possibilities, this study considers the protection of this traditional knowledge from various legal perspectives which go beyond national borders. This study first undertakes to define what a traditional know-how in medicine is and to establish a historic and legal overview. Then, it explores the protective possibilities and the pitfalls of intellectual property laws as well as the numerous existing legal openings. Among these are presented sui generis legislations and major international agreements, to the rank of which emerge the Convention on Biological Diversity (CDB) and the Nagoya Protocol, described in a heterogeneous way by several nations into their legislation. In order to achieve these conclusions, this research relied on a main thread stretched out between two iconic countries, France and China.
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Impacts des changements climatiques sur les agriculteurs de la province du Zondoma au Burkina Faso : adaptation, savoir et vulnérabilité

Fluet, Marie-Joëlle 11 1900 (has links) (PDF)
Ce mémoire porte sur les incidences que peuvent générer l'environnement et ses changements sur une communauté. Les modifications de l'environnement étant plus rapides et intenses avec les changements climatiques, ce contexte provoque des réponses de la part des communautés à ces bouleversements et met en évidence les processus sociaux. Les agriculteurs mossi du Plateau central au Burkina Faso sont particulièrement vulnérables aux conséquences des variations climatiques, puisque la base de leur économie dépend directement de l'exploitation des ressources naturelles. Dans ce contexte, l'étude des agriculteurs mossi facilite la compréhension de leurs réactions face aux nouvelles incertitudes climatiques. Les connaissances et le savoir traditionnel influencent grandement les actions entreprises par les populations. La description de ces connaissances, consistant la somme d'une tradition et d'un contact constant avec l'extérieur, permet de saisir les impacts entraînés dans une communauté par l'introduction de nouvelles connaissances et de mieux saisir les retombées qu'elles entraînent. Cela permet aussi d'évaluer l'influence de la science sur les croyances. Ce mémoire s'inscrit dans le cadre d'un projet d'appui aux capacités d'adaptation des pays sahéliens aux changements climatiques, partenariat entre l'ACDI et le CILSS. Cette recherche, qualitative et inductive, tire majoritairement son analyse d'entretiens semi-dirigés auprès des paysans mossi du Burkina Faso. Interdisciplinaire, ce travail intègre des approches et des méthodologies des sciences humaines -anthropologie, sociologie- et des sciences naturelles -agronomie, biologie, climatologie- dans le but d'obtenir une vision holistique de la réalité. L'analyse des données a mis en évidence l'existence d'un fossé de langage entre les scientifiques et les populations locales au niveau de la définition du climat et du temps. De plus, le phénomène des changements climatiques étant abstrait pour les agriculteurs -ils n'y accordent qu'une importance relative-, il est d'une importance majeure pour les scientifiques. Cela vient du fait que les préoccupations des paysans sont subjectives, basées sur leur réalité et le court terme, tels la diminution de la fertilité des sols, les conflits avec les éleveurs et l'exode. La difficulté de distinguer le savoir 'traditionnel' du savoir 'scientifique' a démontré qu'une communauté, ses connaissances et ses croyances, subissent des influences de toutes sortes. Cela rend la séparation du scientifique et du traditionnel pratiquement impossible. De plus, les connaissances ne sont pas homogènes entre les membres d'une communauté; ainsi, l'établissement de généralisations sur les connaissances climatiques est irréalisable. L'importance de ce savoir découle de son intégration dans les croyances et les coutumes et de son sens identitaire. Il est plus important de considérer et de comprendre le rôle du savoir dans la communauté pour mieux saisir la communauté en question. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Changements climatiques, Adaptation, Vulnérabilité, Burkina Faso, Sahel, Savoir traditionnel
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Grande distribution, commerce traditionnel : quelle concurrence ? / Big grocery retailers, small retailers : which competition ?

Pagot, Audrey 17 June 2011 (has links)
"Le Droit c'est l'instrument de réalisation d'un choix économique qui prolonge, lui-même, un choix politique fondamental" écrivait le Professeur Jean-Marc MOUSSERON. Poursuivant un choix politique de relance du pouvoir d'achat et / ou de lutte contre l'inflation, le droit économique a en effet cherché à protéger puis à encadrer la grande distribution. La prohibition du refus de vente, la prohibition de la majoration discriminatoire des prix ainsi que la prohibition des prix minimums imposés avaient ainsi pour objectif de protéger la concurrence de la grande distribution. La fragilisation du commerce indépendant traditionnel apparaît néanmoins comme un effet pervers de cette protection législative. Les pouvoir publics ont alors tenté de protéger cette forme de commerce traditionnel par des barrières à l'entrée légales anticoncurrentielles. En somme, soit les pouvoirs publics protègent la grande distribution au profit de la concurrence mais au détriment du commerce traditionnel, soit ils protègent le commerce traditionnel au détriment de la concurrence. Face à cette alternative il apparaît alors que seule une action législative tournée vers l'intérêt du consommateur -comme acteur de concurrence- permettra une régulation du marché de la distribution au profit tant de la concurrence de la grande distribution que du commerce traditionnel. / The French lecturer Jean-Marc MOUSSERON wrote that “law is the tool bringing economic choices into being, these economic choices themselves following fundamental political ones”. It is indeed by pursuing political choices such as the increase of the purchasing power or the reduction of consumer price that economic law protects and controls big retailers' action. By prohibiting the refusal to sell, the price discrimination practice and the minimum prices' resale practice, the French government tried indeed to protect the competition from grocery retailers. However as a consequence of this protection, small independent retailers lost their competitiveness. The French government tried hence to protect them by introducing anticompetitive legal barriers. To sum up, the government either protects the competition of grocery retailers to the detriment of traditional retailers or protects the small traditional retailers to the detriment of the competition. Bearing that alternative in mind, it seems that only a legislative action aiming to protect consumers will bring about a satisfyingly regulated retail market for the benefit of both the competition of grocery retailers and small retailers.
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La prise en compte du surnaturel dans un système de droit : l'exemple du droit gabonais / Place and judgement of supernatural matters in a modern legal system : the case of Gabon's law

Moutendi-Mayila, Henri Ulrich 07 July 2011 (has links)
Le droit traditionnel était un système juridique co-religieux, où l’invisible et le sacréjouaient un rôle prépondérant. Le surnaturel et le droit existaient en une sorte d’osmose, l’un àcôté de l’autre. Le droit utilisait le surnaturel comme auxiliaire mais le réprimait aussi dansses aspects négatifs. Avec l’intrusion de la civilisation occidentale durant la période coloniale,le colonisateur va imposer au Gabon son droit malgré sa promesse de respecter les coutumeslocales.L’accession du Gabon à la souveraineté internationale s’est traduite également,lorsqu’il s’est agi de disposer des lois d’un Etat indépendant, par l’adoption quasi-totale desdroits d’inspiration occidentale dits droits modernes. Cependant, le législateur a, dans unecertaine mesure, oeuvré pour le maintien dans certains domaines des droits traditionnels.Toutefois, l’adaptation du droit moderne aux réalités sociales gabonaises ne va pas sans poserdes problèmes d’application auxquels il faudra apporter des solutions. Au niveau législatif, lelégislateur devra préciser autant que possible les lois par lui adoptées afin d’éviter desincriminations ouvertes. Au niveau juridico-judicaire, l’action des pouvoirs publics devras’opérer au niveau de la formation et de la mise en place des banques de données coutumières. / Traditional law was a legal system associated with religion where the invisible andsacred matters played key roles. The supernatural and Law mingled in some type of osmose.Law used supernaturalism as contingency on one hand on the other hand it was rejected dueto its negative aspects. The infiltration of western civilization in Gabon through the colonialsystem will build the path to establish the western legal system by pushing aside the locallegal system. The infiltration of western civilization during the colonial occupation, created aperfect path to introduce and to enforce western legal system in Gabon despite the promise torespect the local custom system.Furthermore, moving from a colonial time to the independent republic of Gabon fewlocal traditional laws have been kept and are being applied in some legal aspects, but most ofthe Gabonese legal architecture has been inspired by the western's modern laws.In addition, the adaptation of Modern Law on the Gabonese legal system has metsome inconsistency as far as its implementation and its enforcement are concerned. Thereforesome solutions can be provided.From the legislative point of view perspective, the legislator should be as precise aspossible on the adopted laws in order to avoid open criminality.From legal and judicial's view government should work on educating people anddevelo
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Various antimalarial strategies in Indonesia to fight Plasmodium falciparum / Différentes stratégies en Indonésie pour combattre Plasmodium falciparum

Ramadani, Arba Pramundita 20 July 2017 (has links)
Le paludisme demeure un problème de santé publique mondial qui risque de s'aggraver avec la résistance de Plasmodium falciparum aux thérapies combinées à base d'artémisinine (ACT), médicaments antipaludiques les plus récents et les plus efficaces. Mon travail avait pour but de proposer différents axes d'élimination du paludisme en Indonésie. Une première partie a consisté à rechercher de nouveaux médicaments antipaludiques à partir de données ethnobotaniques indonésiennes. Parmi les 25 extraits bruts réalisés à partir de plantes médicinales indonésiennes utilisées traditionnellement dans le traitement du paludisme, sept ont montré une activité antipaludique intéressante (CI50 <5 µg/mL) et certains d'entre eux se sont révélés également actifs sur 2 autres pathogènes Babesia divergens et Leishmania infantum. La deuxième partie de ce travail était axée sur les composés organométalliques synthétiques. Les études de relations structure-activité de ces complexes organométalliques d'or (I) -NHC ont permis de sélectionner un composé actif sur P. falciparum avec une CI50 de 320nM. La troisième partie du travail a été consacrée à l'étude de la résistance de P. falciparum à l'artémisinine et à ses dérivés. La corrélation entre le polymorphisme de PfK13 et la résistance à l'artémisinine a été clairement établie grâce à des études de génétique inverse avec des souches de laboratoire résistantes et sensibles et des isolats cliniques Cambodgiens. Cette résistance a été mise en évidence in vitro par un test de survie parasitaire appelé RSA(0-3h). Par les mêmes méthodes génétique et phénotypique, la cartographie de la distribution du polymorphisme de PfK13 en Indonésie a été réalisée dans la zone de Kupang sur des patients infectés par P. falciparum. Cependant au moment de la collecte des échantillons de sang, la prévalence de P. falciparum a montré une diminution spectaculaire empêchant la poursuite de l'étude clinique. Face au faible nombre de patients admissibles avec un paludisme à P. falciparum, aucun résultat concluant n'a pu être obtenu. En conclusion, les plantes médicinales indonésiennes et les composés synthétiques sont potentiellement intéressants comme point de départ chimique pour de nouveaux médicaments antipaludiques. En ce qui concerne la résistance à l'artémisinine, aucun échec thérapeutique ou parasitologique après traitement par ACT n'a été signalé, pour le moment, en Indonésie. Cependant, les zones de résistance de P. falciparum aux ACT dans le Sud-Est asiatique sont relativement proches et nécessitent, en Indonésie, un suivi des variations de la chimiosensibilité du paludisme à P. falciparum et du polymorphisme de PfK13, responsable de la résistance à l'artémisinine. / Malaria remains a global public health problem and worsening with the resistance of Plasmodium falciparum to Artemisinin-based Combination Therapies (ACTs), the latest and most effective antimalarial drugs. My project aimed to provide insight into malaria elimination in Indonesia. The first part was to look for new antimalarial drugs based on Indonesian ethnobotanical data. Among 25 crude extracts realized on Indonesian traditional medicinal plants, seven showed a good antimalarial activity (IC50 < 5µg/mL) and some of them were also active against Babesia divergens and Leishmania infantum. The second part of the study focused on chemosynthetic organometallic compounds. The structure- activity relationships study on organometallic gold(I)-NHC complexes led to a very active compound on P. falciparum with an IC50 of 320nM. The third part of this work was dedicated to the study of P. falciparum resistance to artemisinin and its derivatives. The correlation between PfK13 polymorphism and artemisinin resistance has been clearly established thanks to reverse genetic with resistant and sensitive laboratory strains and clinical isolates from Cambodia. This resistance was evidenced in vitro throughout a parasite survival assay called RSA(0-3h). By the same genotypic and phenotypic methods, mapping of PfK13 polymorphism distribution in Indonesia was performed in Kupang on P. falciparum malaria patients. However, at the time of P. falciparum blood samples collection, prevalence showed a dramatic decrease hindering the continuation of the clinical study. Facing to the very small number of eligible patients with a P. falciparum malaria, no conclusive results has been obtained. In conclusion, medicinal plants and synthetic compounds are potentially interesting as chemical starting point for new antimalarial drugs. Concerning artemisinin resistance, any treatment failure or delayed cure with ACTs has yet to be reported in Indonesia. However, because Indonesia is relatively close to the Southeast Asian areas of resistance, the possible occurrence of such cases in Indonesia must be anticipated by determining the variations of P. falciparum malaria chemo-sensitivity and by following PfK13 polymorphism, responsible for artemisinin resistance.
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Les associations régionales et le nationalisme camerounais 1945-1961

Mokam, David 16 May 2006 (has links) (PDF)
De 1945 à 1961, le Cameroun connut l'existence de plusieurs types d'associations régionales dont les objectifs globaux avaient trait à la sauvegarde de la tradition, à la promotion de la solidarité, de la fraternité et du développement. Dans le Cameroun sous administration britannique, elles fonctionnèrent très librement, contrairement à celles du Cameroun français qui vécurent pratiquement sous surveillance de l'administration coloniale. Apolitiques à leur création, ces associations régionales furent politisées par le biais des effets de la partition du Cameroun à la fin de la première guerre mondiale, de la volonté de certains Camerounais à trouver du soutien pour leurs partis politiques et pour leurs candidatures aux élections et de la volonté de déstabilisation des autorités coloniales françaises. Par conséquent, leur action politique se déploya dans plusieurs directions: expression des doléances régionales, soutien et opposition aux partis politiques et à l'administration coloniale, présentation et soutien des candidats aux élections, revendication de l'indépendance et de la réunification du Cameroun ou opposition à celles-ci. L'action politique nationaliste des associations régionales, très forte et engagée au départ, baissa en intensité au fur et à mesure de l'avancement du processus devant conduire à l'indépendance et à la réunification. Aux derniers stades du mouvement, les plus décisifs, les associations régionales brillèrent par leur absence ou par leur inertie. L'indépendance et la réunification furent obtenues pratiquement sans elles. Leur action nationaliste fut limitée par leur incapacité à concilier durablement l'attachement régional et le nationalisme, leur division à tous les niveaux, les manœuvres déstabilisatrices de l'administration coloniale, le statut international du Cameroun et la concurrence des autres acteurs de la scène politique.
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Exploration du savoir écologique traditionnel atikamekw au sujet de la santé des animaux et de la sélection des prises dans un contexte de choix alimentaires

Tanguay, Nancy 08 1900 (has links) (PDF)
Pour la nation atikamekw, la préservation de la santé du territoire ancestral et la possibilité de se nourrir de ses ressources demeurent essentielles au maintien de la culture. Au cours du dernier siècle, ce territoire a été l'objet de plusieurs perturbations en lien notamment aux aménagements hydroélectriques et aux activités reliées à l'exploitation forestière. Ces transformations, ainsi que la contamination qui peut en découler, ont entraîné des inquiétudes au sein des communautés atikamekw concernant la santé des animaux et la sécurité des aliments traditionnels. En 2004, un programme de recherche a été mis sur pied afin de proposer des solutions permettant le maintien de l'alimentation traditionnelle tout en minimisant les risques de contamination. L'étude exploratoire dont il est question dans ce mémoire s'insère dans ce projet. Elle visait plus précisément à documenter les changements qui ont été observés chez les animaux par les chasseurs et les pêcheurs atikamekw, les raisons qui selon eux expliquent ces changements, ainsi que les indicateurs qui leur permettent de déterminer si une prise est propre à la consommation ou non. Afin de recueillir ce savoir, quatre groupes de discussion, regroupant un total de 36 détenteurs de savoir, ont été réalisés dans les communautés d'Opitciwan et de Manawan à l'été 2008. Les Atikamekw possèdent un savoir écologique traditionnel (SET) qui comprend non seulement des observations concernant le milieu naturel, mais aussi des croyances, des valeurs et un code éthique. Ce savoir leur permet notamment de distinguer les changements qui résultent de variations naturelles de l'environnement, de ceux, plus inquiétants, qui sont causés par des perturbations anthropiques. Afin de déterminer si une prise est comestible, les chasseurs et les pêcheurs utilisent un ensemble d'indicateurs ayant trait à l'aspect physique de l'animal, mais aussi à son comportement et à son alimentation. Ces indicateurs sont interprétés au sein d'une vision de la santé qui accorde une place prépondérante au territoire. La documentation du savoir atikamekw a permis une meilleure compréhension de la perception de la problématique de la contamination de la nourriture traditionnelle par le peuple atikamekw, ainsi que ('identification de plusieurs facteurs intervenant dans les décisions à l'égard de la consommation d'aliments traditionnels. Ceux-ci pourront être intégrés dans l'élaboration de recommandations alimentaires culturellement pertinentes. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Atikamekw, savoir écologique traditionnel (SET), indicateurs de santé animale, choix alimentaires, santé des animaux
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Tradition orale et esthétique romanesque dans les trois premiers romans d'Ahmadou kourouma : les Soleils des Indépendances (1968), Monne, outrages et défis (1990), En attendant le vote des bêtes sauvages (1998) : les sources d'un imaginaire

Mestaoui, Lobna 11 December 2009 (has links)
Le présent travail tente de démontrer comment l’œuvre d’Ahmadou Kourouma est traversée par le discours oral et traditionnel. Le substrat culturel vernaculaire structure l’œuvre et la modèle aboutissant à une poétique hybride, synthèse de deux traditions littéraires ( orale et écrite) et de deux univers symboliques( le terroir malinké et l’héritage occidental colonial). La question identitaire demeure au centre de nos interrogations sur Kourouma. Toutes ces analyses insistent sur l’importance accordée au terroir et à son apport dans l’émergence d’une écriture de l’intériorité. Notre propos s’articule en trois grands axes qui révèlent la densité des références culturelles dans les romans de cet auteur et le rôle qu’elles jouent dans l’élaboration d’un ancrage identitaire et d’une esthétique débridée / This thesis tries to demonstrate how the work of Ahmadou Kourouma crosses both oral and traditional speech. A cultural vernacular substratum structures the work and moulds it, culminating in a poetical hybrid; a synthesis of two literary traditions (oral and written) and of two symbolic universes (the Malinké legacy and the western colonial influence). The question of identity forms the crux of our examination of Kourouma. This analysis highlights the importance given to the Malinké origins and contributes to the emergence of a “interiority”. writing style. This research concentrates on three main themes which reveal the density of cultural references in the novels of this author and the roles which they play in anchoring a strong cultural identity and a rich aesthetical style
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The historical modalities of the intellectual

Takvorian, Meline Léna January 1997 (has links)
Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.
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Analyse de la stratégie et du plan d'action de conservation de la biodiversité au Maroc et enjeux de développement durable

Boushaba, Kamal January 2005 (has links)
Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

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