Ce mémoire traite des brevets d'invention. Le premier volet dresse un portrait global de l'institution juridique du brevet, tout en en rappelant sommairement les fondements économique et philosophique. Après une brève présentation des conditions préalables à sa délivrance, nous discutons des composantes matérielles du brevet, soit la description de l’invention et les revendications. Une attention particulière est portée à la rédaction ainsi qu'à l'interprétation des revendications. Nous traitons ainsi de deux types de revendications spécialisées qui se sont développés avec l'usage, respectivement les revendications de type Jepson et Markush, pour ensuite recenser les principes d'interprétation des revendications que les tribunaux ont établis. Le deuxième volet traite de la validité et de la contrefaçon de brevet. Sur la question de la validité, nous abordons les principaux motifs pouvant entraîner l'invalidité du brevet, soit: l’ambiguïté, l'insuffisance de la divulgation, le double brevet, l'absence de nouveauté, l'évidence et l'absence d'utilité. Enfin, sur la question de la contrefaçon, nous examinons les circonstances dans lesquelles les actes commis par les tiers portent atteinte au monopole du titulaire de brevet. Pour ce faire, nous nous attardons à la portée des droits exclusifs qui sont reconnus à ce dernier. Tant en ce qui a trait à la validité qu'à la contrefaçon, nous recourons à des illustrations jurisprudentielles permettant de constater les incidences litigieuses afférentes, d'une part, aux motifs d'invalidité et, d'autre part, aux actes de contrefaçon. / This thesis pertains to patent law. The first part of the study is an overview of patents, where both economic and philosophical justifications for this legal regime are shortly addressed. After reviewing the requirements for the grant of a patent, we turn our attention to the main sections of a patent, namely the description of the invention and the claims. We then proceed to a thorough analysis of both the writing and construction of patent claims. More specifically, Jepson and Markush claims command our attention, having emerged as widespread methods for writing patent claims. Moreover, principles of claim construction, as devised by courts in the context of litigation, are also examined. The second part of this study pertains to patent validity and infringement. Regarding validity, we discuss a number of irregularities that may be cause for the invalidity of a patent, namely: ambiguity, insufficiency of the disclosure, double patenting, anticipation, obviousness and lack of utility. Lastly, with respect to infringement, we consider the circumstances from which it may arise, based on the actions of a third party alleged to be in violation of the patentee’s monopoly. This is carried by way of appraising the extent of said patentee's exclusive rights. With respect to both validity and infringement, we discuss case law pertaining, in a first instance, to validity issues and, in a second instance, to infringement matters.

La notion d’instauration rapide d’un traitement efficace et agressif dans la polyarthrite débutante a renforcé la nécessité de disposer de mesures d’utilité validées afin d’optimiser l’évaluation médico-économique de ces traitements. Actuellement, il n’y a pas de consensus sur le choix du questionnaire multi-attributs à utiliser pour le calcul des utilités. L’objectif de cette thèse est donc d’étudier les niveaux, les performances et les déterminants des 2 outils indirects de mesure d’utilité (EQ-5D et SF-6D) dans la polyarthrite débutante, au travers des données de la cohorte ESPOIR, cohorte multicentrique française de polyarthrites débutantes. En conclusion, l’EQ-5D et le SF-6D ne sont pas interchangeables dans la polyarthrite débutante : ils ont des échelles, des distributions, une reproductibilité et une sensibilité au changement différentes. Ils ne donnent pas les mêmes résultats surtout quand les patients ont un mauvais état de santé et plus particulièrement une incapacité fonctionnelle importante. La distribution bimodale de l’EQ-5D, sa moins bonne reproductibilité, le fait qu’il soit moins sensible à l’amélioration, sa plus grande variabilité dans l’estimation du gain d’utilité et donc des QALYs, les problèmes soulevés par la signification d’un état « pire que la mort » (qui n’est pas celle du patient), favoriseraient plutôt l’utilisation du SF-6D dans les essais sur les nouvelles biothérapies dans la polyarthrite débutante / The explosion of drug development for rheumatoid arthritis and the revolution of early aggressive therapy for the disease have fuelled the search for better approaches to establish cost-effectiveness in early arthritis (EA), but consensus is lacking on the choice of utility instrument. We aimed to compare the EQ-5D and SF-6D, 2 indirect utility measures widely used to calculate quality-adjusted life-years (QALYs), in terms of their utility values, their performance and their determinants in a large prospective cohort of patients with EA. In conclusion, the EQ-5D and SF-6D are not interchangeable: their scales, distributions, reliability and responsiveness are different. There is systematic disagreement between the EQ-5D and SF-6D in EA especially in patients with worse clinical outcomes and more specifically with high functional disability. Several elements suggest that the SF-6D may be more appropriate for clinical trials of biologics in patients with EA: the bimodal distribution of the EQ-5D, its lower reliability and responsiveness for EA improvement than the SF-6D, its high variability in the estimation of the utility gains and thus QALYs gains and the problems raised by the meaning of a state labeled " worse than the death " (which is not the one from the patient)

Le bouche à oreille électronique s’est fortement développé ces dernières années surtout avec la multiplication de plateformes en ligne comme les réseaux sociaux. Traitant du cas des caractéristiques des messages en ligne (la force et de l’argumentaire des messages), ce travail nous a permis dans une première étape exploratoire de se familiariser avec le langage des internautes pour créer nos propres scénarios, de connaitre les principales interrogations des internautes concernant la crédibilité, la confiance et l’utilité de ces messages. Cette recherche et la revue de la littérature nous ont ainsi aidé à proposer un modèle conceptuel pivotant autour des caractéristiques des messages de bouche-à-oreille en ligne et leurs influences sur le comportement du consommateur.Une deuxième étape confirmatoire nous a permis de tester et de valider le modèle proposé etde vérifier ou d’infirmer certaines des hypothèses supposées. Les résultats statistiques montrent que les types des messages influencent la crédibilité perçue, l’intention d’achat et de recommandation. Les variables modératrices liées aux caractéristiques du récepteur des messages modèrent ces relations. Des variables médiatrices (i.e. la confiance perçue et l’utilité perçue des messages) sont considérées comme fondamentales pour l’évaluation des messages de bouche à oreille électronique. / The electronic word of mouth has grown considerably the last years especially with the proliferation of online platforms like social networks. Treating the specific case of the characteristics of online messages (the valence strength and arguments), this work has helped us in a first exploratory step to learn the language of the Internet to create our own scenarios, to know the main questions of users about the credibility and the trust and usefulness of these messages. This research and literature review have enabled us to propose a conceptual model to pivot about the characteristics of word-of-mouth messages online and influences on consumer behavior. Through a confirmatory analysis we tested and validated the proposed model and accepted and rejected some of our supposed hypothesis. The statistical output had shown that the types of messages influence the perceived credibility, purchase intent and recommendation. Moderator variables related to the characteristics of the message receiver moderate these relationships. Mediating variables (ie perceived trust and perceived usefulness of messages) are considered fundamental for the evaluation of electronic word of mouth messages.

Cette thèse fournit des éléments pertinents dans la prédiction de l'intention d'usage d'un progiciel de gestion intégrée (PGI) dans le secteur de transport aérien en Tunisie. L'introduction de ce type de progiciel implique des changements au niveau de l'organisation du travail et des appréhensions au niveau des salariés en regard de sa complexité. Le premier objectif empirique de ce travail est de relever les rôles respectifs du sentiment d'auto-efficacité, le sentiment de contrôle comportemental perçu et la charge subjective du travail dans le choix d'adoption de ces progiciels (étude 1). Les résultats indiquent qu'une synergie est bien présente entre les éléments indiqués et qu'ils influencent de manière significative le recours à l'utilisation des PGI. L'auto-efficacité informatique et le contrôle perçu favorisent l'intention le recours à l'usage des PGI de manière directe et indirecte via les perceptions d'utilité et d'utilisabilité relatives au progiciel. Tandis que la charge subjective de travail entrave le recours à l'utilisation de cet outil. Les composantes de la charge subjective de travail (la charge mentale, la charge temporelle, la demande en effort et en performance et la frustration) ont ainsi un poids considérable dans la formation de l'intention d'usage de ce progiciel. La principale source de cet effet négatif est due au sentiment de frustration que pourrait ressentir le salarié lors de l'usage d'un PGI. L'étude des différentes formes de la frustration (étude 2) suggère un impact plus important du sentiment de découragement que le sentiment de stress perçu sur l'utilisabilité et l'intention d'usage des PGI. Cette présente thèse a un double objectif : une contribution théorique sur le rôle des déterminants émotionnels sur l'intention d'usage des progiciels de gestion intégrée et une contribution pratique puisque ce travail permet de repenser la décision d'investissement en l'implémentation du progiciel et canaliser les efforts des formateurs afin de diminuer la charge subjective chez les salariés lors de l'utilisation effective de l'outil. / This thesis provides us with relevant factors which served as predictions of intentions used through Enterprise Resource Planning (ERP) in the air transport sector in Tunisia. The introduction of such type of package implies changes in work's organizations and employees' apprehensions since it is to be considered as a complex process. The first empirical objective of this work is to pinpoint respectively the main role of the sense of self-efficacy, the perceived behavioral control and subjective workload in choosing adoption of such packages (study 1). The results indicate that interrelatedness is well marked and therefore, it has a significant influence in the use of the ERP. Both computer's self-efficiency and experienced self-control lead to a direct or indirect use of ERP through the perceived utility and relative usability of the package. Whereas, the subjective aspect of the workload go against a good use this tool. The components of subjective workload (mental workload, temporal workload, asked efforts, performance's level and frustration) have considerable effect in the formation of good willingness for the use of such software. This experienced negative effect stems its origins from the employee's frustration when using an ERP system. The study of different forms of frustration (Study 2) suggests that a greater impact is to be recorded, and then, a feeling of discouragement is far to be dismissed and it can be considered as more important than the perceived stress related with usability of the ERP. The present thesis has two layers of research: the first is a kind of theoretical contribution on the role of emotional determinants on the intentional use of ERP systems and the second is a practical contribution since it paves the way to a rethinking of the decisional invest in the implementation of such a package's in-put and therefore it mainstreams the effort of educators in the aim to reduce the subjective burden among employees during an actual and efficient use of the tool.

Dans ce travail, les fonctions d'utilité des gérants de portefeuilles sont élicitées et leurs degrés d'aversion aux pertes mesurés sous l'hypothèse de la théorie des prospects (1992) et suivant la méthode non-paramétrique d'Abdellaoui et al. (2006). Les résultats obtenus sur le terrain corroborent les résultats obtenus par ces derniers au laboratoire quant à la concavité de la fonction d'utilité pour les gains et la convexité pour les pertes. En ce qui concerne l'aversion aux pertes, nos observations confirment son existence; néanmoins, le gérant de portefeuilles médian est moins averse aux pertes que l'étudiant médian. Les conditions qui caractérisent une expérience réelle du marché mais qui sont difficiles à reproduire dans le contexte artificiel du laboratoire pourraient expliquer les différences de comportement: notamment, la volatilité du marché boursier, les compensations incitatives de Wall Street et le fait que les gérants de portefeuilles acquièrent sur le terrain une gamme de formation et un haut niveau de connaissance qui font qu'ils évaluent les enjeux différenmment des étudiants. La fonction d'utilité doit néanmoins, refléter les préférences de l'individu et l'utilité ne doit pas changer selon la méthode utilisée. En effet, l'étude qualitative des préférences d'étudiants en MBA suivant la méthode non-paramétrique de Baucells et Heukamp (2006) confirme les résultats d'Abdellaoui et al. (2006) pour étudiants. Il est à noter cependant que les étudiants changent de préférence (ne sont plus averses aux pertes mais recherchent le gain) quand l'une des deux loteries offre une plus grande probabilité globale de gain ou une plus grande probabilité de gain maximal combinée avec une perte extrême limitée.

Ce mémoire traite des brevets d'invention. Le premier volet dresse un portrait global de l'institution juridique du brevet, tout en en rappelant sommairement les fondements économique et philosophique. Après une brève présentation des conditions préalables à sa délivrance, nous discutons des composantes matérielles du brevet, soit la description de l’invention et les revendications. Une attention particulière est portée à la rédaction ainsi qu'à l'interprétation des revendications. Nous traitons ainsi de deux types de revendications spécialisées qui se sont développés avec l'usage, respectivement les revendications de type Jepson et Markush, pour ensuite recenser les principes d'interprétation des revendications que les tribunaux ont établis. Le deuxième volet traite de la validité et de la contrefaçon de brevet. Sur la question de la validité, nous abordons les principaux motifs pouvant entraîner l'invalidité du brevet, soit: l’ambiguïté, l'insuffisance de la divulgation, le double brevet, l'absence de nouveauté, l'évidence et l'absence d'utilité. Enfin, sur la question de la contrefaçon, nous examinons les circonstances dans lesquelles les actes commis par les tiers portent atteinte au monopole du titulaire de brevet. Pour ce faire, nous nous attardons à la portée des droits exclusifs qui sont reconnus à ce dernier. Tant en ce qui a trait à la validité qu'à la contrefaçon, nous recourons à des illustrations jurisprudentielles permettant de constater les incidences litigieuses afférentes, d'une part, aux motifs d'invalidité et, d'autre part, aux actes de contrefaçon. / This thesis pertains to patent law. The first part of the study is an overview of patents, where both economic and philosophical justifications for this legal regime are shortly addressed. After reviewing the requirements for the grant of a patent, we turn our attention to the main sections of a patent, namely the description of the invention and the claims. We then proceed to a thorough analysis of both the writing and construction of patent claims. More specifically, Jepson and Markush claims command our attention, having emerged as widespread methods for writing patent claims. Moreover, principles of claim construction, as devised by courts in the context of litigation, are also examined. The second part of this study pertains to patent validity and infringement. Regarding validity, we discuss a number of irregularities that may be cause for the invalidity of a patent, namely: ambiguity, insufficiency of the disclosure, double patenting, anticipation, obviousness and lack of utility. Lastly, with respect to infringement, we consider the circumstances from which it may arise, based on the actions of a third party alleged to be in violation of the patentee’s monopoly. This is carried by way of appraising the extent of said patentee's exclusive rights. With respect to both validity and infringement, we discuss case law pertaining, in a first instance, to validity issues and, in a second instance, to infringement matters.

Cette thèse présente une exploration de l’impact que des enseignants peuvent exercer sur le développement de l’intérêt d’étudiants envers leur discipline d’enseignement. Le problème visé par l’étude était le faible niveau de maîtrise de l’orthographe des collégiens du cours de mise à niveau en français et le taux d’échec important à ce cours. Spécifiquement, l’objectif de l’étude était d’évaluer un dispositif pédagogique d’interdisciplinarité ayant pour but de stimuler le développement de l’intérêt de collégiens envers leur cours de mise à niveau en français (MNF). Le dispositif a consisté en un pairage entre un cours moins apprécié des collégiens (le cours de MNF) et un cours très populaire (un cours de psychologie de la sexualité). Ces deux cours ont donc été planifiés en construisant entre eux le plus possible de liens facilement perceptibles par les étudiants. Les écrits théoriques permettaient de croire qu’un intérêt envers le cours de MNF pourrait émerger si l’on menait, dans le cours de français, des activités d’apprentissage utilisant les notions étudiées dans le cours de psychologie. De plus, la théorie du développement de l’intérêt d’Hidi et Renninger (2006) laissait anticiper un approfondissement de cet intérêt envers la matière en général (le français) et non seulement envers le cours. Par ailleurs, la littérature du champ de la motivation scolaire permettait de s’attendre à ce que cet intérêt soit lié à une plus grande perception de l’utilité du cours de MNF de la part des étudiants, ainsi qu’à un meilleur engagement et un meilleur rendement. Pour vérifier ces hypothèses, un devis quasi-expérimental avec condition témoin et suivi longitudinal a été adopté. Le groupe expérimental (GE) était composé de 27 collégiens inscrits aux deux cours : le cours de MNF et le cours de psychologie de la sexualité. Le groupe témoin (GT) était composé de 79 collégiens inscrits au cours de MNF sans être exposés à une condition d’interdisciplinarité. L’intérêt, l’utilité, l’engagement cognitif et l’engagement comportemental ont été mesurées à l’aide d’échelles de type Likert. De plus, la prise des présences en classe par les enseignants a été utilisée comme mesure supplémentaire de l’engagement comportemental. Le rendement, représenté par la performance en orthographe, a été évalué par l’administration d’une dictée avant puis après l’intervention. Les résultats d’une analyse de multivariance (MANOVA) ont révélé un intérêt envers le cours de MNF significativement plus grand après l’intervention pour le GE, comparativement au GT, tout comme une plus grande perception de l’utilité du cours et un meilleur engagement comportemental. Concernant le rendement en orthographe, le nombre d’erreurs d’orthographe grammaticale a diminué davantage entre les deux temps de mesure pour le GE comparativement au GT. Cette différence est significative. Ces résultats suggèrent de valoriser l’interdisciplinarité dans l’enseignement au collégial. / This thesis presents an exploration of the influence that teacher can have on student’s development of interest toward the courses they give. The formal goal of this study was to evaluate a pedagogical intervention focusing on interdisciplinary in order to stimulate the interest of college students for their Preparatory French course (PF). This pedagogical process consisted of a linkage between two courses: one less appreciated by the students (PF) and one chosen for interest by the students (a psychology of sexuality course). Then, as much links as possible have been planed between these courses. From the literature, it was possible to believe that an interest for the PF course would emerge if French learning activities were done, using notions studied in the psychology course. The Hidi’s and Renninger’s (2006) theory about development of interest let anticipate the development of the interest for learning French. Plus, school motivation’s literature let expect that this interest would be associate with a higher perception of utility for the PF course from the students, a better engagement in this course and a better performance in written orthography. To evaluate this intervention, a quasi-experimental design with a control condition and quantitative methodology has been adopted. The experimental group (EG) was composed of 27 college students registered in the two courses: the PF course and the psychology of sexuality course. The control group (CG) was composed of 79 college students registered in the PF course without being exposed to any interdisciplinary condition. Likert scales were used to measure interest and utility. Likert scales and presences in class noted by the teachers were used to measure engagement. A dictation, administered before and after the intervention, measured the performance in written orthography. The results of a multivariate analysis (MANOVA) revealed higher interest scores for the EG at the end of the semester, compared to the CG, as for perceived utility and behavioral engagement. For the orthographic performance, the number of orthographic grammatical mistakes was significantly lower for the EG after the intervention, compared to the CG. These results are discussed in the light of scientific literature. They suggest according more value to interdisciplinary in the teaching practices in college.

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

La littérature enseigne que certaines normes sont ancrées dans l’utilité, d’autres dans la désirabilité. Pour les normes enracinées dans l’utilité, de nombreuses recherches expérimentales ont étudié la valorisation qu’engendre leur conformité et quelques recherches ont montré une absence de dévalorisation en cas de non-conformité. En revanche, pour les normes ancrées dans la désirabilité, les chercheurs se sont principalement intéressés à la dévalorisation induite par leur non-conformité. Nous faisons l’hypothèse principale que la conformité aux normes ancrées dans l’utilité amènerait essentiellement à se faire valoriser socialement, tandis que celles enracinées dans la désirabilité permettraient surtout de ne pas se faire dévaloriser socialement. Pour les normes ancrées dans l’utilité, nous avons choisi d’étudier les normes d’internalité et d’autosuffisance, connues pour leur ancrage dans l’utilité, ainsi que les comportements consciencieux, dont nos résultats semblent montrer qu’ils constitueraient une norme sociale ancrée dans l’utilité. Sept recherches empiriques ont montré que ces normes, liées à l’utilité, ont plus à voir avec la valorisation que la dévalorisation. Pour les normes enracinées dans la désirabilité, nous avons sélectionné les normes comportementales de politesse et de respect de l’environnement. Quatre autres études expérimentales corroborent que ces normes, liées à la désirabilité, ont plus à voir avec la dévalorisation que la valorisation. Notre hypothèse principale a donc bien été vérifiée. / Literature teaches us that certain norms are anchored in utility, others in desirability. For norms rooted in utility, many experimental studies have examined the valuation engendered by their compliance and some research has shown a lack of depreciation in case of non- compliance. In contrast, for norms rooted in desirability, researchers are primarily interested in the devaluation caused by their non-compliance. We make the main hypothesis that compliance with the norms embedded in utility leads us to be essentially socially valued, while those norms embedded in desirability would certainly allow us not to be socially devalued. For norms anchored in utility, we chose to study the norms of internality and self-sufficiency, known for their anchorage in utility, as well as conscientious behaviors which as our results suggest, constitute a social norm anchored in utility. Seven empirical researches have shown that these norms related to utility have more to do with valuation than devaluation. For norms rooted in desirability, we selected the behavioral norms of politeness and respect for the environment. Four other experimental studies support the theory that these norms related to the desirability have more to do with devaluation that valuation. Our main hypothesis has thus been verified.

No description available.