Doctorat en sciences sociales, politiques et économiques / info:eu-repo/semantics/nonPublished

Cette thèse contribue à rendre le marché de la rénovation énergétique durable et autonome. L’objectif est de contribuer à quantifier le risque de non atteinte de la performance énergétique après rénovation. Tout d’abord, nous analysons les facteurs psychologiques des ménages à prendre en compte pour améliorer les modèles de prédictions de consommation d’énergie. Via le programme Je rénove BBC, nous mettons en évidence quatre biais cognitifs impactant l’écart de la consommation d’énergie réelle et prédite. Puis, nous étudions les structures de contrats les plus appropriés pour améliorer le déroulement des chantiers, incitant les artisans à mieux travailler. D’une part, nous déterminons des contrats pour un Agent devant effectuer deux tâches et sous-estimant l’impact de l’une d’entre elles sur la performance du bâtiment. D’autre part, nous testons des incitations individuelles et collectives sur la capacité de plusieurs artisans à se coordonner selon leur formation initiale (DORéMI, …). / This thesis aims at contributing to make the energy renovation market long-lasting and self-sustaining. To achieve this, our objective is to quantify the risk of not achieving energy performance after renovation. First, we analyze households’ psychological factors that should be considered to improve energy consumption prediction models. Drawing on the Je rénove BBC program, we highlight four cognitive biases that negatively impact the difference between actual and predicted energy consumption. We then study the most appropriate contract structures improving the flow and quality of renovation projects, encouraging craftsmen to work better. On one hand, we determine optimal contracts for an Agent who has to perform two tasks and underestimates the impact of one of them on the building's performance. On the other hand, we test individual-based and group-based incentives on the ability of several real Agents (craftsmen) to coordinate, according to their initial training (DORéMI, …).

Un grand nombre d’études économiques réalisées ces dernières années mettent en évidence l’importance des institutions dans le développement et la croissance économiques. La qualité de l’environnement institutionnel qui détermine le niveau des coûts de transactions dépend de l’efficacité et la performance des institutions politiques, économiques et culturels. Le système juridique et judiciaire a aussi sa part dans la performance économique globale. Notre étude montre que dans le cadre de la théorie du néo institutionnalisme, les obstacles au développement économique de l’Iran s’expliquent par un système juridique qui n’a pas réussi à assurer aux acteurs économiques la protection des droits de propriété et faire respecter les contrats qui autorisent le développement d’un processus d’échange complexe dans lequel les coûts de transactions sont faibles. Le droit de propriété et le droit des contrats du système juridique iranien ne sécurisent pas suffisamment les acteurs économiques dans leur démarches entrepreneuriales. Ces derniers, en effet, n’ont pas à leur disposition le cadre juridique adéquat qui leur offre les soutiens dont ils ont besoin. L’origine de cela, c’est la stratégie du développement de la République Islamique de l’Iran, prévue dans la constitution et mise en œuvre par les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, qui n’a jamais créé les conditions de mise en place de programmes politiques qui dirigent la base institutionnelle vers toujours plus d’efficience. / Numerous economic studies, carried out in recent years, prove the importance of the local institutions in economic development and growth in a country. The quality of institutional environment that determines the level of transaction costs, depends on the efficiency and performance of political, economic and cultural institutions. The legal and juridical system also has its own role in the overall economic performance. In this research, the potential obstacles for economic development of Iran in context of the neo institutionalism theory are analyzed, also, the relationship of these obstacles with the legal system, that has not been able to provide economic actors, the protection of property rights and enforcement of contracts that enables the minimization of transaction costs in development of complex trading processes. The property and contract rights of the Iranian legal system does not sufficiently secure the economic actors in their entrepreneurial approaches, i.e. the economic actors do not have access to an appropriate legal framework that offers the required supports to them. The development strategies of Islamic Republic of Iran, which are foreseen in Constitution, implemented by legislative, executive and judicial officials are also evaluated as the sources of these obstacles, and reasons for the lack of conditions creation for setting up political plans that lead the institutional foundations toward more efficiency.

Un projet de développement d’une nouvelle installation pétrolière est lancé lorsque des études d’exploration et d’appréciation estiment que l’exploitation du gisement d’hydrocarbures découvert sera suffisamment rentable. La taille des projets rencontrés en industrie pétrolière impose de les découper en plusieurs périmètres. Chaque périmètre est attribué à un contracteur avec un type de contrat particulier, formant ainsi la stratégie contractuelle du projet. Durant le processus de sélection de la stratégie contractuelle, les entreprises pétrolières font face à trois difficultés récurrentes : 1) l’identification et la génération d’un nombre raisonnable et pertinent d’alternatives ; 2) l’évaluation des alternatives réalisables, qui dépendent de critères d’échelles et de natures différentes ; et enfin, 3) le besoin de justifier la solution proposée. La problématique de recherche est donc de concevoir une méthodologie d’aide à l’élaboration et la sélection de la stratégie contractuelle des projets de développement. Elle devra être la plus adaptée non seulement en termes de performances coûts, délais, mais devra également tenir compte des risques associés à ces performances. De plus, les interfaces entre contrats devront être considérées, car la performance collective de la stratégie peut être dégradée par rapport aux performances individuelles de chaque contrat. Ainsi, notre travail de recherche vise à mettre en place des solutions à la fois techniques et pratiques pour d'une part répondre à la question d'identification et de génération d'un ensemble pertinent d'alternatives de contrats et de stratégies contractuelles. D'autre part, construire et mettre en œuvre un système d’estimation et évaluation, permettant d’arriver à une proposition de stratégie contractuelle la plus performante pour le projet de développement. / A development project of a new oil and gas facility starts when the exploration and the appraisal studies estimate the exploitation of the hydrocarbon deposit is economically viable. The complexity and the size of the projects encountered in the industry impose to split them into several pieces, which represent the scope of future contracts. Each scope is then awarded to a contractor with a specific type of contract and selection mode, forming the contractual strategy to adopt in the project. During the contractual strategy selection process, oil companies encounters three recurring difficulties related to: 1) the identification of a reasonable and relevant set of alternatives; 2) the evaluation of potential alternatives, which depends on criteria from different scales and natures; and, 3) the need to substantiate the chosen contractual strategy solution. The research problem is to propose a decision aiding methodology for the development and selection of the most appropriate contractual strategy. It has to be the most performing in terms of cost and schedule, but should also consider the risks associated with these performances. In addition, the interfaces between the different contracts should also be considered, because the collective performance of the whole strategy may be degraded compared to the performance of each individual contract. Thereby, our work seeks to implement both technical and practical solutions to answer on the one hand the question of identification and generation of a relevant set of alternatives, at contracts and contractual strategy levels. On the other hand, to build and implement a system of estimation and evaluation of contractual strategies, allowing to come up with the most performing proposal to the upstream development project.

Cette thèse examine le rôle du secteur privé au sein du Système de Gestions des Cours et du Greffe (SGCG) qui a pour objectif de fournir un soutien administratif aux tribunaux judiciaires du Canada. Si, jusqu’à présent, cette tâche revenait au personnel des diverses cours, il est finalement apparu nécessaire de réduire les délais de procédure et d’accroître l’efficacité des tribunaux en sollicitant le secteur privé. C’est ainsi que les gouvernements ont pris l’initiative de moderniser le SGCG en investissant dans la transformation numérique, afin de permettre la numérisation et l’indexation des documents, ainsi que l’automatisation du flux de travail. Au coeur de cette étude nous pouvons identifier un certain mécontentement quant à la manière dont le droit public tend à réglementer les services offerts par le secteur privé aux tribunaux. Plus précisément, cette thèse soutient que la méthode employée par les différents gouvernements (fédéral et provincial) concernant la réglementation des contrats, ne permet pas de faire face à la pression croissante que les acteurs privés exercent sur l’indépendance judiciaire, valeur pourtant fondamentale. Cela s’explique par le fait que cette régulation est trop centralisée, et qu’elle ne tient pas compte des besoins spécifiques à chaque institution et aux projets impliquant le secteur privé. Cette thèse suggère donc de s’appuyer sur des instruments alternatifs – tels que le processus d’acquisition de marchés et les clauses contractuelles qui en découlent – afin de combler les lacunes réglementaires existantes. / This thesis examines the role of the private sector in the delivery of courts and registry management services (“CRMS”) for courts across Canada. CRMS represents a segment of court administration that can also be referred to as court support services. Traditionally, such services have been provided by the courts’ administrative personnel. However, the private sector offers an opportunity to digitize and automate many services. Because the modernization of CRMS is instrumental in reducing procedural delays and increasing the efficiency of our courts, governments across the country have been investing money in technology-driven court administration solutions developed by the private sector. At the heart of this thesis is a dissatisfaction with how public law regulates this privatized segment of court administration. Particularly, this thesis argues that the federal and provincial approaches to the regulation of government contracts are not prepared to address the mounting pressure exerted by private actors on the core value of court administration: judicial independence. Largely, this is because the regulation of government contracts is too centralized and does not account for the specific needs of different institutions and privatization projects. This thesis suggests relying on alternative instruments – such as the procurement process and the resulting contract clauses - to fill the regulatory gaps.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal. / En adoptant le nouveau Code civil du Québec, en 1994, le législateur a codifié une obligation commençant à se développer sérieusement en jurisprudence : l’obligation de bonne foi. Plus que le simple antonyme de la mauvaise foi, cette obligation de bonne foi exige maintenant un comportement spécifique de la part des justiciables. Il faut agir selon les exigences de la bonne foi. Celles-ci sont particulièrement importantes en matière contractuelle, puisqu'en plus des articles généraux du tout début du Code civil, le principe de la bonne foi est réitéré dans le chapitre portant sur les contrats. On y prévoit expressément que la bonne foi doit gouverner les relations contractuelles, et ce, à tous les stades de la vie contractuelle. Notre mémoire s'insère dans cette nouvelle tendance contractuelle. Notre but est d'étudier l'impact de la bonne foi lors de la formation et de l'élaboration du contrat. Cette étude implique de définir et d'analyser les fonctions de l'obligation de bonne foi. En matière de formation et d'élaboration du contrat, une telle analyse ne peut se faire sans une étude détaillée de l'obligation de renseignement, composante essentielle de l'obligation de bonne foi à ce stade de la vie contractuelle. C'est l'étude que nous proposons en première partie de ce mémoire. Cette première partie permettra de constater que l’obligation de bonne foi est une obligation positive de comportement. Les tribunaux utilisent cette obligation pour tenter d'intégrer à la vie contractuelle, une dimension morale comportant des devoirs de loyauté, de collaboration et d'information. Au Québec, la bonne foi est surtout utilisée à des fins interprétative, complétive et limitative du contrat. La deuxième partie de ce mémoire se consacre à l'application des principes dégagés en première partie. Elle permet de constater comment les tribunaux ont, jusqu'à présent, utilisé l’obligation de bonne foi lors de la formation et de l'élaboration du contrat, notamment en la juxtaposant aux vices du consentement. Nous tentons de critiquer cette approche jurisprudentielle et de lui proposer une approche alternative, fondée sur une série de recours spécifiquement et uniquement rattachés à l'obligation de bonne foi. Nous proposerons une série de sanctions spécifiques à l'obligation de bonne foi lors de la formation et de l'élaboration du contrat, le tout en accord avec les fondements de la théorie contractuelle.

La Loi sur la protection du consommateur prévoit un mécanisme nommé l'engagement volontaire. Ce mécanisme, inspiré du droit américain, permet à l'Office de la protection du consommateur de conclure une entente contraignante avec des commerçants qui contreviennent à la loi. Cette entente sert principalement à réitérer et à individualiser des normes à portée générale. Elle peut prévoir d'autres modalités et permet aux consommateurs d'intenter des recours. Dans certains cas, le gouvernement l'étend par décret gouvernemental à des parties non signataires. En cas de violation, elle entraine des sanctions pénales. La première partie traite des origines américaines de l'engagement volontaire. Ensuite, par une démarche empirique, ce mémoire décortique les fonctions de l'engagement volontaire. Finalement, à partir des constats issus de l'analyse empirique, l'étude présente la double qualification juridique de ce mécanisme qui correspond tantôt au contrat, tantôt au règlement. En somme, cette démarche permet d'en cerner des effets juridiques présentement inexploités.

Le respect de la propriété intellectuelle d'autrui dans la vente internationale de marchandises ; Une approche de la Convention de Vienne coordonnée avec le droit de la propriété intellectuelle L'article 42 de la Convention de Vienne impose au vendeur de livrer la marchandise libre de tout droit ou prétention de tiers fondé sur la propriété intellectuelle. L'obligation s'inscrit dans une logique de protection des facultés de revente et d'utilisation sur les territoires envisagés. Ses conditions d'entrée enjeu requièrent cependant l'analyse de ce que chaque contractant connaissait ou ne pouvait ignorer au sujet de la propriété intellectuelle du tiers. Ce passage de la Convention connaît des interprétations variées. Le courant jurisprudentiel dominant tend à retenir l'imputabilité systématique de l'acheteur professionnel tandis que le courant doctrinal dominant impose une rigueur beaucoup plus stricte au vendeur. Afin de contribuer à une interprétation plus uniforme et prévisible de l'article 42, le projet s'attache à le replacer sur la trame plus générale du commerce international, où le droit de la propriété intellectuelle pose des obstacles aux mouvements transfrontaliers des marchandises. L'article 42 est d'abord comparé avec la théorie de l'épuisement des droits, qui prévoit la fin d'une emprise du droit intellectuel sur les supports de création. Le mécanisme de l'article 42 est ensuite mis en parallèle avec les moyens qui sont accessibles aux parties à la vente pour prévenir le problème d'interférence avec les droits intellectuels. À la lumière des modes limités de publicité des droits intellectuels et de la complexité des régimes conçus pour protéger les créations, il appert que ce domaine ne permet pas de prévenir efficacement les risques pouvant contrecarrer la vente. La solution proposée par la Convention de Vienne est enfin confrontée aux principes généraux dont elle s'inspire. Ceux-ci disposent de présomptions d'égalité et de compétence à l'égard des opérateurs, lesquelles ne peuvent être repoussées que par une démonstration de déséquilibre substantiel. Le cas échéant, l'équilibre peut être rétabli par l'intensification des obligations d'information et de coopération sur les épaules du contractant qualifié au bénéfice du plus faible. Il ressort de la démarche que l'équilibre contractuel qui sous-tend l'article 42 se fonde sur une répartition particulière de la prévention. La spécificité des droits intellectuels le requiert. Le respect de ces droits dans la vente internationale revient donc généralement aux deux contractants.

Le journalisme politique au Québec et ailleurs dans le monde est en pleine mutation. L’arrivée de nouvelles technologies appelle les organisations de presse à revoir leurs façons de faire de l’information. L’émergence de nouveaux concepts et de nouveaux enjeux incitent les journalistes à modifier leurs pratiques. La médiatisation et les théories du cadrage deviennent donc des outils d’interprétation des nouvelles façons de faire la couverture de divers enjeux. Ce mémoire s’intéresse plus spécifiquement à la médiatisation de la mise en place de la commission d’enquête sur l’industrie de la construction au Québec entre 2009 et 2012. Il répond à deux principales questions de recherche. Quel type de cadrage a été majoritairement été utilisé, celui principalement centré sur les enjeux ou celui centré sur les stratégies? Quelle place prend la thématique de la transparence dans le cadre du débat sur la mise en place de la commission d’enquête sur l’industrie de la construction? Une analyse de contenu médiatique des trois principaux quotidiens québécois, sur un peu plus de 3 ans, permet d’offrir quelques réponses et pistes de réflexions. Notamment, elle nous a permis de conclure que le recours aux cadres stratégiques est majoritaire et que cela se constate d’autant plus dans les articles d’opinion. L’analyse ne nous permet cependant pas d’établir de manière statistique cette deuxième conclusion. Finalement, la majorité des références à la thématique de la transparence au cours du débat sur la mise en place d’une commission d’enquête ont été faites sous l’angle du manque de volonté des acteurs gouvernementaux. Ce mémoire conclut avec quelques questionnements sur la qualité de l’information, les modifications de la pratique journalistique, le cynisme qu’amène le recours aux cadres centrés sur les stratégies et son impact sur la démocratie et les citoyens.

Le mariage de deux individus est l'occasion d'un échange de personnes entre deux familles mais c'est aussi, très régulièrement, l'occasion d'un échange de biens. Par une étude systématique, exhaustive et contextualisée des contrat de mariage des résidents d'une seigneurie, Neuville, entre 1669 et 1782, nous étudions donc les modalités de constitution du patrimoine des nouveaux couples mais aussi la nature de leurs conventions juridiques. Il appert que 75% des couples formés par deux célibataires débutent leur vie conjugale avec une corbeille nuptiale garnie, par les soins de leurs familles respectives qui ont veillé, sinon à l'équilibre des apports, du moins à la complémentarité de ceux-ci. Quelle que soit la forme qu'ils prennent et le montant auquel ils s'élèvent, les apports au premier mariage ne peuvent cependant être étudiés sans tenir compte de la situation de la famille d'origine des conjoints. L'accès au patrimoine foncier n'est pas le lot de tous les couples et passe essentiellement par l'entremise de jeunes hommes, aînés de famille. Le transfert d'une terre est souvent accompagné de charges assez lourdes (donations parentales). Une fois que des biens ont été mis dans la corbeille nuptiale, on observe que près de la moitié des couples cherchent à favoriser leur noyau conjugal avec la mise des acquêts et des propres dans la communauté de biens et en se faisant donation des biens de la communauté l'un envers l'autre. Il existe donc une volonté ferme de la part des familles comme des individus de favoriser le noyau conjugal aux dépens de la lignée familiale. Dans les remariages, la dynamique patrimoniale est bien différente. Ce qui est central, c'est la présence d'une descendance directe issue d'un lit précédent. D'une part, il apparaît très clairement que l'aisance économique des veufs vient en bonne part du fait qu'une partie de leur patrimoine appartient à leurs enfants et que le peu de biens apportés par les conjoints célibataires s'explique aussi par le fait que leur rôle est de servir de parent suppléant à ces enfants. D'autre part, la présence d'enfants est la condition qui détermine l'application de l'édit de Secondes Noces. En effet, tout se joue à travers le prisme de la protection des enfants mineurs contre tout, et particulièrement contre toute personne qui peut venir spolier leurs droits, notamment en matière patrimoniale. Les restrictions de l'édit de Secondes Noces s'appliquent aux veufs avec enfants qui se remarient pour limiter, en fait, très sérieusement les libéralités que le veuf voudrait donner à son nouveau conjoint. En somme, cet édit empêche les nouveaux conjoints de privilégier leur noyau conjugal au détriment de la lignée du précédent lit. / Québec Université Laval, Bibliothèque 2013