D'apparence banale, le principe de proportionnalité signifie en réalité un bouleversement profond du droit. L'importance de ce développement, ainsi que le retentissement de ce principe partout dans le monde, explique l'intérêt considérable que suscite cette question dans la littérature récente. Cependant, il n'est pas commun d'analyser ce principe dans un contexte particulier, en tant que manifestation d'une culture spécifique. Cette thèse entreprend une telle analyse dans le contexte de l'Union européenne, qui s'avère à maints égards paradigmatique, à partir d'un examen du raisonnement de la Cour de justice dans ses décisions en application des libertés de circulation. Cet examen permet, d'un côté, de prendre acte de l'ampleur du potentiel transformateur du principe de proportionnalité sur les plans formel, matériel et institutionnel. En effet, ce principe ayant été conçu par la Cour comme une évaluation de l'efficience des mesures étatiques, les implications sont lourdes à l'égard de la forme de raisonnement employée par la Cour, la fonction des libertés de circulation et enfin la répartition de compétences entre l'Union et les Etats membres. D'un autre côté, le principe de proportionnalité s'avère également un miroir particulièrement apte à refléter les particularités de la culture juridique de l'Union, au sein de laquelle un discours de nature technocratique se montre prévalent. / Despite its apparent innocuousness, the principle of proportionality actually brings about a profound transformation of the law. The importance of this development, as well as the spread of this principle throughout the world, accounts for the considerable interest that this issue has raised in recent scholarship. However, it is uncommon to analyze this principle within a specific context, as a manifestation of a particular culture. This thesis embarks on such an analysis within the context of the European Union, which would seem paradigmatic, by examining the reasoning of the European Court of Justice in its judgments applying the freedoms of circulation. This examination will make it possible, on the one hand, to take cognizance of the potential for transformation of the principle of proportionality at a formal, substantial and institutional level. lndeed, this principle having been conceived by the Court as an evaluation of efficiency of State measures, the implications are significant with regards to the form of reasoning employed by the Court, the function of the freedoms of circulation and finally the distribution of competence between the Union and the Member States. On the other hand, the principle of proportionality becomes a particularly appropriate mirror for reflecting the specific characteristics of the legal culture of the European Union, within which a technocratic discourse appears prevalent.

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Homme d’épée et courtisan de la Renaissance, Brantôme livre au sein des 'Dames illustres' une image de la femme, de la Cour et des arts sous le signe de jeux de contrastes. Décrits à travers le prisme de leurs vertus et de leurs vices, les personnages apparaissent à la fois sombres et lumineux. Si l’auteur se concentre sur ses modèles de premier plan, pour autant il n’oublie pas de les camper sur le fond historique, social et culturel de leur époque. Les Cours étrangères y côtoient ainsi la Cour de France, « vray Paradis du monde ». Certes enchanté par l’éclat et la magnificence de ces univers, Brantôme laisse également entrevoir une facette plus inquiétante, marquée par les jeux de pouvoir, l’hypocrisie et la phallocratie. Enfin, les tableaux littéraires s’enrichissent d’une dimension artistique, tant au moyen des descriptions minutieuses de ses différentes expressions que dans l’art d’écrire brantomien que nous proposons ici de redécouvrir. / Brantôme, nobleman and Renaissance courtier, uses contrast skilfully in 'Dames Illustres' to paint a rich picture of women, the Court and the Arts. Described through the prism of their virtues and vices, the characters appear both dark and light. Although the author concentrates on his subjects in the foreground, he nonetheless also places them firmly in the historical, social and cultural context of their time. So here he shows foreign Courts encountering the French Court, “vray Paradis du monde”. Brantôme is fascinated by the brilliance and magnificence of these worlds but he also gives a glimpse of the more disturbing aspect of power struggles, hypocrisy and male supremacy. Finally, his literary depictions are made more vivid by an artistic dimension, multi-layered and detailed descriptions and Brantôme’s unique style of writing. This is what will be rediscovered here.

Procédure de juge à juge non contentieuse, le renvoi préjudiciel consiste en une voie de droit qui permet à toute juridiction nationale d’interroger la Cour de justice de l’Union européenne sur l’interprétation du droit de l’Union et sur la validité des actes des institutions européennes. Laissée à la discrétion des juridictions nationales, ou parfois imposée, cette procédure n’est enfermée dans aucun délai particulier. Se pose alors la question du temps, envisageable de différents points de vue, qu’il s’agisse des parties, de la juridiction nationale à l’origine du renvoi et de la Cour de justice en charge du traitement.Il s’agit d’un sujet tout à la fois récurrent et d’actualité, dans la mesure où, notamment, la procédure préjudicielle d’urgence a vu le jour récemment et où les statistiques de la Cour de justice ne cessent de rendre compte des efforts déployés sans relâche pour diminuer les délais de procédure. De même, le nouveau règlement de procédure de la Cour de justice s’efforce de rendre cette procédure aussi célère que possible. La procédure préjudicielle se prête particulièrement à une étude introduisant la dimension temporelle pour de nombreuses raisons. Pour n’en citer qu’une : le délai de la réponse préjudicielle s’ajoute aux délais nationaux, ce qui, selon la position de la juridiction de renvoi, au sein de son ordre, et selon le type de procédure pendant, ouvre de vastes pistes de réflexion. Il ne s’agit pas d’expliquer la procédure préjudicielle uniquement par des considérations d'ordre temporel, mais d’observer cette procédure en prenant en compte les différentes manières dont le temps, au sens juridique du terme, joue un rôle dans cette procédure.Cette thèse développe ainsi deux idées principales : la prise en compte du temps préjudiciel par les juridictions nationales (partie I) et la prise en compte du temps préjudiciel par la Cour de justice (partie II). / As a non-litigious court procedure, the reference for a preliminary ruling is a legal remedy that enables any national court or tribunal to refer questions to the Court of Justice of the European Union on the interpretation of Union law and on the validity of acts of the European institutions. Upon discretion of national courts, or sometimes imposed to them, this procedure is not locked up within any particular time frame. This raises the question of time, which may be regarded from different points of view, whether it is one of the parties, of the national court at the origin of the referral, or of the Court of Justice in charge of the processing. The subject is both recurrent and topical, since, in particular, the urgent preliminary ruling procedure has recently emerged and because the statistics of the Court of Justice show constant and countless efforts to reduce the length of the proceedings. Similarly, the new Rules of Procedure of the Court of Justice endeavour to make this procedure as fast as possible.The preliminary ruling procedure is particularly suitable for a study introducing the temporal dimension for many reasons. To mention only one: the time for the preliminary ruling procedure comes in addition to the national duration of the trial. This suggests many lines of thought, considering the position of the referring court, within its order, and depending on the different types of courts in general. The goal of the reflexion is not of explaining the preliminary ruling procedure solely by temporal considerations, but of observing this procedure taking into account the different ways in which time, in the legal sense of the term, plays a role in this procedure.This thesis thus develops two main ideas: the taking into account of the prejudicial time by the national courts (or judges) (part I) and the taking into account of the prejudicial time by the Court of justice (part II).

Au prisme des caricatures que ses détracteurs en ont faites dès la Restauration, parées après les « Trois Glorieuses » des couleurs de la vérité, la cour des Bourbons de France serait à la fois nulle, anachronique et ridicule. Cette condamnation rétrospective empêche d'appréhender la centralité des institutions domestiques et de la société curiale dans la France de 1814 à 1830. Instrument de légitimation du principe héréditaire incarné par la dynastie régnante, vecteur d'exaltation de sa prééminence et de mise en scène d'une royauté sacrale, la cour de la Restauration se doit d'être étudiée d'un point de vue internaliste, qui en retrace la généalogie, les modalités de recréation et les logiques de structuration. Si elle reproduit les règles de fonctionnement identifiées par Norbert Elias comme caractéristiques de l'Ancien Régime, la société de cour restaurée s'en distingue par la prépondérance, dans l'intime familiarité des Bourbons, de fidèles purs. « Arche sainte de la légitimité » et sanctuaire des traditions royales, foyer d'oppositions anti-ministérielles et d'une résistance, couronnée de succès, à l'ordonnance de réforme du 1er novembre 1820, destinée à la « nationaliser », elle cristallise l'assimilation des courtisans à une coterie irrémédiablement étrangère au peuple de France et contraire à ses libertés. Désavouée, en 1844, par le prétendant légitimiste, la cour de la Restauration est liquidée dès 1830 par le roi des Français, rapidement contraint, cependant, de renouer avec certains de ses héritages en curialisant la monarchie de Juillet. / According to the caricatures its detractors produced from the time of the Restoration onwards, adorned with the colours of truth after "the Three Glorious" Days, the Bourbon Court of France would be nothing but anachronistic and ridiculous. This retrospective condemnation prevents from understanding the centrality of Royal Households and Court society in France between 1814 and 1830. As a means to legitimize the hereditary principle embodied by the ruling dynasty, glorify their prominence and stage the scenario of a sacred monarchy, the Restoration Court must be approached from an inner view which traces its roots, the terms of its recreation and its structuring logics. Although it replicates the rules defined by Norbert Elias as typical of the Old Regime, the restored Court society differs from them by the predominancy of courtiers depicted as pure followers within the close intimacy of the Bourbons. An « Ark of legitimacy », a sanctuary of royal traditions, and a center of oppositions to governments, the Court overcame its nationalization through the reform of November 1820, but hastened the assimilation of the courtiers into a coterie, irretrievably alien to the people of France and hostile to liberties. Disavowed by the legitimist pretender to the throne, the Restoration Court was liquidated as early as the year 1830 by the King of the French, who nevertheless had to quickly come to terms with some its legacies so as to create the national Court of the July Monarchy.

La consécration du droit à l'autodétermination par la Cour européenne des droits de l'Homme, à l'occasion de deux arrêts figurant désormais au sein des« grands arrêts» de cette juridiction, appelait, en elle-même, une étude Elle l'appelait d'autant plus que le droit à l'autodétermination semble à même de permettre un véritable renouvellement du droit français quant à l'appréhension juridique des pouvoirs de la personne sur son corps. En l'état actuel du droit interne, ces pouvoirs ne sont pas clairement identifiés, de sorte que la frontière entre actes licites et illicites est poreuse, voire insaisissable. Utile, en sus d'être obligatoire, l'intégration du droit à l'autodétermination en droit interne est essentielle: elle permet de régir harmonieusement les pouvoirs de la personne sur son corps. Vérifier cette hypothèse supposait de s'assurer des potentialités du droit à l'autodétermination et d'identifier les lignes directrices de son exercice. À l'étude, le droit à l'autodétermination peut être défini comme le pouvoir d'exiger d'autrui le respect de ses choix effectués dans le cadre de sa vie privée lorsqu'ils sont amenés à se réaliser sur son corps. L'émergence d'un nouveau droit à dans l'ordre juridique implique nécessairement de savoir comment l'exercer, c'est-à-dire de saisir ses contours et ses limites et de s'assurer de sa garantie: sans limite, l'exercice du droit à l'autodétermination serait indéniablement un danger pour le maintien de l'ordre juridique interne; sans garantie, il serait stérile. / No English summary available.

Alors que des politiques publiques d’aide aux victimes d’infractions sont apparues dans la législation de nombreux États à la fin du siècle dernier, ce phénomène s’est également instillé dans l’ordre international. Instruments de financement de ces politiques, plusieurs Fonds ont été institués aux Nations Unies en faveur de victimes de diverses violations des droits de l’homme. La Cour pénale internationale s’est elle aussi dotée d’un outil de financement – et de mise en œuvre – des réparations qu’elle ordonne. Le Fonds au profit des victimes vise à garantir l’effectivité de la justice réparatrice et constitue une initiative pionnière dans le domaine de la justice pénale internationale. L’objectif de cette thèse est d’apprécier l’efficacité de ces mécanismes en tant qu’instruments d’aide aux victimes en recherchant dans leurs règles de fonctionnement, leurs stratégies de financement, leurs modes d’action et la nature de leur personnalité juridique, les causes de leur efficience ou de leur inefficacité. À mesure que nous explorons la catégorie juridique mal connue des Fonds internationaux pour les victimes de violations des droits de l’homme et du droit international humanitaire, nous dressons un constat contrasté, qui permet d’imaginer la transposition des procédures,stratégies et interprétations appliquées par certains Fonds ou autres institutions financières nationales et internationales, là où l’aide aux victimes n’est pas adéquate. La volonté politique des États demeure toutefois un facteur souvent incontournable. Le potentiel de ces mécanismes reste sous exploité, au détriment des victimes. / While crime victim assistance policy became part of the law of many countries at the end of the last century, it has permeated the international order as well. To finance this policy, the United Nations (UN) has set up several funds for victims of varied human rights violations. The International Criminal Court (ICC) itself created a financing – and implementing – tool for administering reparations it orders : its Trust Fund for Victims (TVF), that aims at guaranteeing the effectiveness of restorative justice, is a pioneering initiative in the field of international criminal justice. The purpose of this thesis is to assess the effectiveness of these mechanisms as victim aid instruments by investigating the causes of their efficiency or ineffectiveness in their operational rules, financing strategies, modes of action and nature of their legal personality. Our exploration of the little known legal category of international funds for victims of violations of human rights and international humanitarian law is revealing a mixed picture that enables to consider transposing procedures, strategies and interpretations implemented by some funds or other national or international finance institutions, into schemes where assistance to victims is not adequate. However, the political will of states often continues to be a key driver. The potential of those mechanisms remains underused at the expense of victims.

Vestiges de magnificences réputées diaprées, les vers produits à l'occasion des fêtes de cour de la seconde moitié du XVIe siècle ont longtemps été considérés comme des objets littéraires dépourvus de tout intérêt. Et pourtant la génération de la Pléiade, bien plus connue aujourd’hui pour ses recueils poétiques devenus classiques, a aussi été à l’origine d’une poésie impromptue qui a donné au poète un rôle fondamental de maître des plaisirs de la cour. Non content de rester à son pupitre ou dans sa « librairie », le poète devait prendre en charge la mise en scène de ses compositions, jouer parfois le rôle de l’un des personnages et travailler en collaboration avec d’autres artistes, d’une manière non plus solitaire mais tout à fait collégiale. Sa poésie non seulement agrémente la fête mais la colore, la suscite et la structure : des vers chantés aux vers gravés dans les décors ou encore sur des petits billets tombant en cascade sur le monarque au moment de son arrivée, la poésie est omniprésente dans la fête dont elle se fait, à divers niveaux, la « légende. Contribuant à dramatiser et à sacraliser l'histoire de France, cette poésie se développe en outre sur l'esthétique des merveilles qui caractérise les fêtes de cette époque. Enfin les genres poétiques qui y apparaissent (mascarades, momeries, cartels, etc.) s'influencent alors les uns les autres et se développent au carrefour de multiples pratiques poétiques. / The poems written for court festivals in the second half of the Sixteenth century have long been considered unworthy of the attention of scholars of French literature. However, these colourful traces of famously splendid court festivities involved many of the poets of the generation of the “Pléiade”, remembered today mostly for its classic collections of poetry. Nonetheless, these poets also participated in the practice of composing impromptu poetical pieces, which effectively made them the masters of court entertainment. These poets did not restrict their activities to their study or their “librarie”, but designed the sets and organised the saging of their masques – sometimes even playing some of the parts – and collaborating with other artists. The part played by the poet in these festivals is far from being solitary: it is essentially collaborative. His verses are not a mere ornament of the festivities, but are their very life, giving them shape and colour. Poetry plays a part in all aspects of the festivals at court: it is sung, but also inscribed on elements of the décor and showered down on the monarch when he arrives. In this sense, poetry is the “légende” of the celebrations, serving as a caption and as a way creating a legendary, sacred and dramatic representation of power. This poetry also participates in the aesthetic of the maraviglia characteristic of manneristic and baroque festivals. The poetic genres that they involve (masques, mummeries, cartels etc.) mutually influenced each other and developed as hybrid forms which were grew out of the intertwining of many different poetic traditions.

Le présent travail aborde l'architecture domestique de la côte syrienne à l'âge du Bronze récent. L’architecture domestique a certes déjà donné lieu à de nombreux travaux sur les sites côtiers, mais notre étude vise à réétudier entièrement l’importante documentation que compte cette région, objet de nombreux travaux archéologiques, notamment ces dernières années. Nous avons travaillé sur les constructions domestiques au sens large du terme : les maisons en elles-mêmes, ainsi que les installations domestiques, que l’on pourrait qualifier de secondaires, telles que certains espaces de travail et lieux de stockage (lorsque ceux-ci sont directement rattachés aux habitations). Nous avons aussi étudié en profondeur la question des installations sanitaires, éléments complémentaires dans la composition architecturale. Notre travail s’est penché aussi sur les tombes qui constituaient en effet un élément architectural intégré à la maison.Nous avons comparé les maisons de la côte syrienne datant du Bronze récent afin de mettre en évidence les analogies et les différences existant dans la construction de ces bâtiments. Nous les avons comparés avec certains bâtiments situés sur l’Euphrate. L’objectif de ces comparaisons était aussi de mettre au jour l’image propre des maisons des sites de la côte syrienne au regard des maisons de la même période, mais construites dans d’autres régions. / This research addresses the domestic architecture of the Syrian Coast during the Late Bronze Age. This subject has already given many scientific works about numerous archaeological sites. Our study aims at a full revaluation of the considerable literature about this area which has been the subject of many archaeological works, particularly during the last years.We have studied the domestic buildings, in the broad sense of the terms: houses, but also household installations that someone would describe as side effects, such as workings areas and stocking places (when they are completely united with the dwelling houses). We have deeply studied the matter of the sanitary appliances which are additional complement in the constructions. Our study has also examined the burials: they are architectural pieces of family houses.In our study we have tried comparison with the various houses of the Syrian Coast in the Late Bronze Age in order to give prominence to the analogies and differences which appear in the erections of private. We have also compared these buildings with those found on the Euphrate River. The subject of these comparisons was to update the specific characteristics of the houses of the Syrian Coast when you compare them with private houses of the same period, but in other areas.

Les animaux eux-mêmes font l’objet du chapitre liminaire. Mais, en en tant que tels, ils intéressent moins la présente étude que la façon dont leur utilisation par l’homme a été associée à l’essor de la vie de cour. La relation homme-animal en milieu de cour est abordée dans la première partie, sous l’angle des formes architecturales, des structures administratives ainsi que du cadre juridique et social au sein desquels elle s’épanouit à la charnière des XVIe et XVIIe siècles (chapitres I à III). Le chapitre IV aborde un dernier aspect de la relation entre l’homme et les animaux en décrivant la finalité alimentaire des seconds. La deuxième partie étudie la participation des animaux à la dynamique de cour, au moment où, à partir du règne de Louis XIII, la curialisation s’accélère. Il s’agit d’abord de préciser le rôle des animaux dans l’élaboration de modèles culturels véhiculés par la propagande et le mécénat princiers (chapitres V et chapitre VI). À l’échelle interne, la façon dont le développement des équipages et la codification des chasses royales participent à la curialisation fait l’objet des chapitres VII et VIII. L’impact de la sédentarisation de la cour sur les populations animales et sur le développement de l’architecture zoologique constitue la matière de la troisième partie. Le chapitre IX est consacré à la Ménagerie de Versailles et le suivant à l’institutionnalisation du mécénat scientifique qui lui a été associé. Les chapitres XI et XII étudient la répartition sélective des animaux en fonction des résidences de la cour et son incidence sur l’organisation de l’espace. / This study does not focus in on animals as much as it questions the way they have been used by men and the part they played in the development of court life. In the first part, I address the relation between man and animal in the court context, from the standpoint of the architectural forms, administrative structures as well as the social and legal framework, in which the relation blossomed during the transition of 16th to the 17th century (chapter I to III). Chapter IV deals with yet another aspect of the man-animal relation, describing the use of the latter for alimentary purposes. The second part questions the animals’ participation in the court dynamics, at a point when, beginning with Louis XIII’s reign, courtization accelerated. My first concern was to give a detailed account of the animal’s role in the conception of the cultural models conveyed by propaganda and sponsorship originating from princes (chapter V and chapter VI). On the internal level, chapter VII and VIII describe the way the development of hunting crews and the codification of royal hunts participate in courtization. In the third part, I examine the impact of the court’s settlement on animal populations and the development of zoological architecture. Chapter IX describes the Ménagerie of Versailles, while the next one addresses the joint process of institutionalization of scientific patronage. Finally, in chapter XI and XII, I argue that the selective distribution of animals depending on the court residencies had an impact on spatial organization.