Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Cette thèse de doctorat a pour objectif d’interroger les relations entre littérature, droit et sciences médicales à l’intérieur de ce qu’on appelle le roman « judiciaire », genre qui s’est développé en Italie dans une période comprise entre l’Unité nationale et le tout début du XXème siècle. Dans ce cadre, nous nous questionnons essentiellement sur l’élément principal qui émerge de cette relation interdisciplinaire, à savoir la construction de la figure du criminel. Dans cette perspective, nous avons pu en effet dégager que la construction de cette figure est centrale dans de nombreux romans de la période post-unitaire. En nous concentrant ensuite sur la notion de genre, nous nous sommes départis de la querelle désormais séculaire inhérente à la naissance (voire à l’existence même) du roman policier italien. Notre analyse souligne enfin que c’est dans la relation entre littérature, droit et sciences médicales que se révèle toute la valeur de ces romans judiciaires dans le processus de construction de l’identité nationale italienne.Notre travail est composé de deux parties. La première, à caractère historique, entend proposer une nouvelle définition du genre dit « judiciaire », après avoir examiné avec attention, et parfois révoqué en doute, les hypothèses avancées jusqu’à nos jours, sur le sujet, par la critique. La seconde partie s’appuie sur deux cas spécifiques – Colonia felice de C. Dossi et Romanzo di Misdea de E. Scarfoglio – qui nous ont permis d’étudier la composition des différentes figures du criminel, attestant de l’efficacité de la méthode interdisciplinaire adoptée, et en portant une attention toute particulière aux théories de Cesare Lombroso. / This doctoral thesis aims to investigate the relations between literature, law, and medicine in the so-called “legal novel”—a genre that has developed in Italy between the national unification and the very beginning of the 20th century. My discussion examines the centrepiece of this interdisciplinary connection—namely, the literary construction of the figure of the criminal. Through this argument I show that the characterization of the criminal is central to several novels of the period following the unification. Turning then to the notion of genre, my thesis considers the long-standing debate surrounding the origins (and the existence itself) of the Italian detective novel. Finally, I suggest that the intersection between literature, law, and medicine sheds an important light on the role played by the legal novel in the construction of Italian national identity.My study falls into two parts. The first section is historical; it seeks to offer a new definition of the “legal” novelistic genre, building on—and partially questioning—the existing literature on the topic. The second part centres on two case studies, C. Dossi’s Colonia felice and E. Scarfoglio’s Romanzo di Misdea. These close readings enable me to further examine the characterization of different criminal figures, demonstrating the fruitfulness of this interdisciplinary methodology while placing a particular emphasis on Cesare Lombroso’s theories.

En 1972, l’article 732 du Code criminel canadien a été introduit, permettant aux personnes condamnées à un emprisonnement maximal de 90 jours de purger leur peine de façon discontinue. Cette sentence revêt un statut particulier puisqu’elle s’inscrit à la fois dans deux types de mesures prévues par le système pénal, soit les peines carcérales et alternatives. À partir du cadre conceptuel de la rationalité pénale moderne (RPM), la présente étude vise à identifier, au-delà des considérations législatives prévues à l’article 732 du Code criminel, de quelle façon le système judiciaire motive l’octroi de la peine de prison discontinue. Plus précisément, nous cherchons à distinguer les motifs juridiques mobilisés par les juges pour justifier la nécessité d’incarcérer un individu sur certains jours de la semaine seulement. Par l’analyse de contenu, 77 décisions de la Cour d’appel du Québec ont été codifiées pour faire ressortir les motifs juridiques se rapportant à la rationalité pénale moderne et ceux qui, au contraire, présentent des innovations cognitives. Les vocabulaires de motifs présents dans les arrêts peuvent être classés en quatre grandes catégories. Tout d’abord, nous retrouvons plusieurs décisions dans lesquelles les juges mobilisent des motifs juridiques s’inscrivant directement dans les théories de la peine constitutives de la RPM, soit pour justifier la nécessité de révoquer la peine discontinue au profit d’une sentence d’incarcération ferme ou pour démontrer le caractère suffisamment sévère de la prison intermittente vis-à-vis des objectifs généraux de dissuasion et de dénonciation. Ensuite, plusieurs juges motivent leurs décisions en s’appuyant sur les principes et objectifs de détermination de la peine codifiés à l’article 718 du Code criminel. Ces motifs, en s’appuyant sur des considérations plus individualisées, contribuent parfois à prolonger explicitement les principes de la RPM et parfois à diluer leur rigueur, sans pour autant proposer des raisonnements novateurs. En troisième lieu, nous retrouvons certaines décisions dans lesquelles les juges parviennent à sortir du cadre conceptuel de la RPM pour innover et proposer des vocabulaires de motifs alternatifs, mais en demeurant toujours encadrés par l’obligation de punir qui caractérise le droit criminel moderne. Enfin, nous avons identifié quelques cas non usuels, c’est-à-dire des décisions dans lesquelles les juges s’appuient sur des considérations législatives ou constitutionnelles qui ne traduisent ni des idées de la RPM, ni des innovations cognitives.

Notre recherche nous amène à nous intéresser à la détermination de la peine et à la manière dont les juges mobilisent, à ce stade des procédures, les inputs des victimes qui y sont fréquemment observées. À la fin des années 1980, le rôle de la victime dans les procédures judiciaires s’est étendu de la victime-témoin de l’acte (témoin traditionnel) à celui de la victime-témoin de l’impact. Le contexte théorique de cette recherche est celui d’une combinaison de la théorie des systèmes autoréférentiels de Niklas Luhmann et de la théorie de la rationalité pénale moderne d’Alvaro P. Pires. Le système judiciaire, désignant ici les tribunaux ayant compétence en matière criminelle et pénale, est compris comme un système opérationnellement clos sur lui-même, mais cognitivement ouvert sur son environ-nement (Luhmann, 1992). À l’intérieur de ce cadre théorique, l’ouverture cognitive du système judiciaire, au moment de déterminer la peine, est structurellement déterminée par les théories de la peine formant le système d’idée de la rationalité pénale moderne (RPM) (Pires, 2008). La relation que le système judiciaire développe avec les victimes d’actes criminels serait alors soumise hypothétiquement à l’influence de cette rationalité juridique. Ainsi, plutôt que de voir les victimes comme étant hostiles en elles-mêmes, nous voulons explorer l’influence du système dans la sélection et la mise en forme d’un discours victimaire répressif.

L’objectif central de cette thèse est d’observer et de décrire le processus de naissance et d’institutionnalisation d’une nouvelle théorie de la peine : la théorie de la dénonciation. Cette théorie de la peine va naître à l’intérieur d’un système d’idées formé par d’autres théories de la peine déjà institutionnalisées. Ce système d’idées a été identifié et appelé par Alvaro Pires la « rationalité pénale moderne ». Notre contribution visera, elle, à observer d’une part le processus de naissance d’une autre théorie de la peine à l’intérieur de ce système d’idées et, d’autre part, la naissance et l’institutionnalisation de cette théorie dans divers discours : la philosophie et la doctrine juridique, les rapports des commissions de réforme du droit ou encore dans la jurisprudence (canadienne). Au cours de cette observation, nous aurons également la possibilité de voir comment une conception alternative de la dénonciation est apparue, mais sans réussir à prendre la forme stricte d’une « théorie de la peine » ni à s’institutionnaliser de façon stable et visible. Il s’agit de la dénonciation telle que l’a conçue la Commission de réforme du droit du Canada dans les années 1970. Cette manière de concevoir la dénonciation se situait à l’extérieur du système d’idées formé par la rationalité pénale moderne. Cette thèse fait plusieurs contributions à la fois, et de différents genres. Elle prétend contribuer entre autres à la description du processus de naissance et d’institutionnalisation d’une théorie (de la peine) du système de droit criminel en mettant en évidence comment cette théorie va s’opposer à une conception alternative portant le même nom et prédominer sur cette dernière. De plus, cette thèse va construire trois niveaux parallèles d’observation empirique. En effet, nous allons observer la naissance de cette théorie sur trois trames discursives distinctes et bien différenciées : (i) le discours de la philosophie, de la théorie du droit et de la sociologie (ou criminologie) ; (ii) le discours des commissions de réforme (« étatiques » et « non étatiques ») ; (iii) le discours de la jurisprudence.

L’objectif central de cette thèse est d’observer et de décrire le processus de naissance et d’institutionnalisation d’une nouvelle théorie de la peine : la théorie de la dénonciation. Cette théorie de la peine va naître à l’intérieur d’un système d’idées formé par d’autres théories de la peine déjà institutionnalisées. Ce système d’idées a été identifié et appelé par Alvaro Pires la « rationalité pénale moderne ». Notre contribution visera, elle, à observer d’une part le processus de naissance d’une autre théorie de la peine à l’intérieur de ce système d’idées et, d’autre part, la naissance et l’institutionnalisation de cette théorie dans divers discours : la philosophie et la doctrine juridique, les rapports des commissions de réforme du droit ou encore dans la jurisprudence (canadienne). Au cours de cette observation, nous aurons également la possibilité de voir comment une conception alternative de la dénonciation est apparue, mais sans réussir à prendre la forme stricte d’une « théorie de la peine » ni à s’institutionnaliser de façon stable et visible. Il s’agit de la dénonciation telle que l’a conçue la Commission de réforme du droit du Canada dans les années 1970. Cette manière de concevoir la dénonciation se situait à l’extérieur du système d’idées formé par la rationalité pénale moderne. Cette thèse fait plusieurs contributions à la fois, et de différents genres. Elle prétend contribuer entre autres à la description du processus de naissance et d’institutionnalisation d’une théorie (de la peine) du système de droit criminel en mettant en évidence comment cette théorie va s’opposer à une conception alternative portant le même nom et prédominer sur cette dernière. De plus, cette thèse va construire trois niveaux parallèles d’observation empirique. En effet, nous allons observer la naissance de cette théorie sur trois trames discursives distinctes et bien différenciées : (i) le discours de la philosophie, de la théorie du droit et de la sociologie (ou criminologie) ; (ii) le discours des commissions de réforme (« étatiques » et « non étatiques ») ; (iii) le discours de la jurisprudence.

Ce mémoire s'intéresse aux malaises et difficultés rencontrées par les agents de probation lorsqu'ils doivent exercer leur mandat auprès d'un contrevenant présentant un problème de santé mentale. Ces intervenants évaluent des contrevenants en contexte pré et post sentenciel et ils doivent également élaborer des plans d'intervention visant la réinsertion sociale des contrevenants. Cette recherche de nature exploratoire adopte une position constructiviste et interprétative. Le cadre théorique est construit en fonction de pistes de réflexion et identifie six sources possibles de malaise à savoir: les théorisations implicites de la folie, le manque de formation en santé mentale, des injonctions paradoxales, des univers moraux inconciliables, des difficultés de communication et des moyens vagues et des missions imprécises. Ainsi la recherche tente d'identifier les sources possibles du malaise et la nature des difficultés telles que ressenties et vécues par les agents de probation de la région de Montréal. Une méthode qualitative et inductive basée sur la théorie ancrée a servi à l'analyse des données qui ont été recueillies via des entrevues semi-structurées. Le matériel a été obtenu dans le cadre de onze entrevues dont huit ont fait l'objet de verbatim et trois de résumés d'entrevue. Le mémoire présente ensuite les données sous forme de modélisation en fonction de stratégies d'adaptation développées par les agents. Cette analyse permet de démontrer qu'aucune stratégie n'est exempte de coûts ce qui maintient les agents de probation en situation d'impuissance et de détresse. De plus, chez certains agents, le malaise prend parfois la forme d'une réelle souffrance, laquelle semble en partie ignorée par l'administration. La discussion amène l'idée que si les agents ont en effet davantage de difficulté à jouer leur rôle auprès d'une personne présentant un problème de santé mentale, la condition de cette personne permet surtout de dénoncer un dispositif de travail que beaucoup considèrent comme incohérent, déshumanisant et truffé de paradoxes. Le mémoire se termine en examinant les retombées possibles sur la pratique et des pistes de recherche qui pourraient servir à valider ou déconstruire cette étude de nature exploratoire dans un but de pouvoir en généraliser les résultats le cas échéant. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Agent de probation, Santé mentale, Souffrance, Intervenants, Contrevenants.

Les cours ont été confrontées au lendemain des atrocités de la Deuxième guerre à définir un nouveau concept légal, celui de crime contre l'humanité. Ce concept fait appel à une explication plus large de son impact, une "contextualisation historique". Pour ce faire, des historiens ont été appelés à témoigner dans les cours nationales et internationales, à agir comme "expert". La justice s'est donc servie de cette expertise pour encadrer les jugements relatifs aux crimes contre l'humanité. Mais en même temps, l'historiographie de la Deuxième guerre s'est grandement inspirée des jugements pour crime contre l'humanité afin d'écrire l'histoire du conflit. Un nouveau rapport justice-histoire s'est donc établi à travers le développement du concept de crime contre l'humanité. Pourtant, à travers des démarches méthodologiques et épistémologiques différentes, les deux champs de connaissance traitent de vérités distinctes : celle historique demeurant ouverte, tandis que la vérité juridique se présentant comme plus définitive, car punitive. La confusion fut notamment aggravée par le fait qu'on a confondu, suite à Nuremberg, ce qui relève de la mémoire (les témoignages) et ce qui revient à l'histoire (fruit d'une démarche scientifique). En développant un nouveau concept, celui de "mémoire de crime de masse", on demande maintenant à la cour de rendre justice, c'est-à-dire réécrire l'histoire, au nom de cette même mémoire. À l'aide de procès phares - ceux de Nuremberg, de Eichmann, des procès français (Papon, Barbie et Touvier) et ceux des cours internationales ad hoc (Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie et, dans une moindre mesure, le Tribunal pénal international du Rwanda) - l'auteur cherche à démontrer combien l'utilisation de l'histoire par la justice et de la justice par l'histoire est empreinte de risques, de dérapages et de volonté de contrôle par le politique, car les enjeux touchent des responsabilités individuelles et collectives. Le mémoire débute par une présentation du concept de crime contre l'humanité, puis fait état du procès décisif que fut Nuremberg à vouloir écrire l'histoire. Par la suite, le travail distingue les procès nationaux de ceux internationaux, démontrant que les enjeux se ressemblent dans les deux cas : risques de manipulation politique et de procès spectacles. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Crime contre l'humanité, historiographie, expertise, procès spectacles, vérité historique, vérité juridique, mémoire collective.