Le présent mémoire soulève un des problèmes politiques contemporains, celui du pluralisme associé à la démocratie délibérative. Le débat d'idées portant sur la démocratie se manifeste sur deux registres: celui de la représentation et celui de la délibération, dans le premier on met l'accent sur le délitement de la démocratie représentative, lequel s'étend à la question du clivage gauche/droite; dans le second on tente de 'démystifier' les rouages de la démocratie délibérative. Impulsée par les groupes sociaux des années 1970 qui appelaient à une implication citoyenne plus grande, la démocratie délibérative fait la promesse de former de nouvelles échelles, de nouveaux vecteurs de la responsabilité politique, soit de réussir le passage du local au global, du national à l'international, de la négociation à la discussion, de la consultation à la décision. Dans cette direction, l'avènement de la délibération signifierait le bouleversement de l'aire du politique. De fait, elle a fini par colorer les analyses des grands problèmes contemporains, politiques, sociaux et économiques. Elle se présente comme une théorie politique et présente des conditions enclines à répondre au déficit démocratique de la démocratie d'usage: la démocratie représentative, mais aussi à assurer plus que sa rivale une pratique démocratique plus juste en misant sur la recherche du bien commun. Alors que la démocratie représentative donne la parole aux citoyens en organisant des élections leur permettant de choisir des élus pour les représenter, la démocratie délibérative donne la parole aux citoyens dans l'intervalle entre les élections, en substituant leur rôle de spectateur par celui d'acteur. Face au défi du pluralisme posé par les sociétés actuelles, la démocratie délibérative vise à perpétuer un système démocratique qui fonctionnerait dans son ensemble sous la forme de la délibération entendue comme un processus de formation de la volonté collective, qui devancerait la prise de décision, et au cours de laquelle les participants sont appelés à jauger rigoureusement les motions présentées avant de désigner la meilleure d'entre elles. Or, les démocraties contemporaines ont une appréciation tantôt inquiète du seuil de compatibilité de la coexistence entre personnes différentes, perception que les mouvements liés aux revendications sociales et le terrorisme rendent plus acérée ; tantôt paisible au vu de la planétarisation qui tente de donner corps à une 'réunification' via des canaux par lesquels la vie, la culture, les goûts des uns rattrapent ceux des autres, mélangeant traditions et saveurs. Ce pourquoi, on n'est pas moins grave face à la démocratie délibérative en tant que théorie de gouvernance. Présentée par les uns comme le modèle achevé de la démocratie représentative, la matérialisation de ses concepts théoriques est au contraire pour d'autres, inexécutable justement en raison du défi que représente le pluralisme, lequel a complexifié les sociétés. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Démocratie délibérative, Pluralisme, Reconnaissance.

Le système démocratique représentatif a pour point nodal l'existence d'élections périodiques, ouvertes et libres par lesquelles les citoyens choisissent leurs représentants. Entre les périodes électorales, les citoyens peuvent parfois être appelés à s'exprimer ou se faire entendre par d'autres moyens comme des référendums, des consultations publiques, des débats médiatisés ou des forums populaires. À ces méthodes traditionnelles, certains moyens alternatifs par lesquels les citoyens expriment leurs vues contribuent à faire évoluer les lieux démocratiques de discussions. Parmi ces innovations nous trouvons les conférences de consensus, les jurys de citoyens ainsi que les sondages délibératifs. Ces nouveaux dispositifs ont en commun le désir de résoudre le problème du déficit démocratique dans les sociétés modernes en faisant participer les citoyens à des espaces renouvelés de délibération. En réponse au principal défi posé par la démocratie moderne soit résoudre le problème du manque de légitimité des processus démocratiques modernes, la théorie politique propose de nouvelles pistes qui suivent le courant des innovations pratiques. Théorie normative de la légitimité, la démocratie délibérative jouit, depuis son développement dans les années 1980, d'une popularité en tant que théorie politique. Elle présente les conditions d'élaboration d'une pratique démocratique se voulant plus juste et axée sur la recherche du bien commun par le biais d'une délibération de tous les membres d'une collectivité. Son élaboration relève du désir de répondre aux insuffisances du libéralisme politique. La démocratie délibérative tente de renouveler le débat sur la légitimité démocratique en proposant une pratique de la démocratie dans laquelle le processus légitime de formation des volontés est celui de la délibération de tous les citoyens en vue de l'adoption des politiques normatives et non un processus agrégatif de dénombrement des intérêts particuliers. Bien que la théorie délibérative ne soit pas dénuée d'intérêt, nous nous questionnons sur la possibilité réelle pour une dynamique délibérative de contrebalancer le mode de gouvernement représentatif ou encore sur sa possibilité de se développer au-delà de la démocratie représentative. La démocratie délibérative est un champ de recherche en voie de structuration faisant appel à une forme d'interdisciplinarité où se mêlent la sociologie, la philosophie politique ainsi que la théorie juridique. Elle est présentée comme une alternative possible au modèle politique actuel puisqu'elle envisage un domaine de pratiques lié à une nouvelle forme de démocratie privilégiant la délibération et contrevenant du même coup aux formes traditionnelles de la démocratie représentative. Elle vise à pérenniser un système démocratique qui fonctionnerait dans son ensemble sous la forme de la délibération entendue comme un processus de formation de la volonté qui précède la décision et au cours duquel les participants évaluent les options avant d'opter pour l'une d'entre elles. Le présent mémoire en sociologie porte sur l'examen d'une pratique délibérative: le sondage d'opinion délibératif. L'objectif principal de la recherche est d'établir dans quelle mesure la matérialisation des concepts théoriques de la démocratie délibérative est possible. Le sondage d'opinion délibératif est vu comme une application pratique des principes de la théorie délibérative. Cette pratique délibérative utilise la télévision ainsi que le sondage d'opinion d'une façon inusitée en tentant de dépasser les principales limites du sondage conventionnel. Le projet consiste à faire ressortir les conclusions auxquelles arriveraient les citoyens si l'occasion leur était donnée de s'informer et de participer à l'élaboration de politiques publiques. L'examen d'une pratique délibérative tel que le sondage délibératif nous permet d'évaluer la manière dont s'effectue le passage des principes théoriques à leur application concrète et de souligner les interrelations entre les champs théoriques et pratiques de la démocratie délibérative. Une impossibilité de retracer un lien entre la pratique et la théorie délibérative témoignerait d'une difficulté de concrétisation des principes nourrissant cette théorie. Notre questionnement principal porte sur la faisabilité du projet proposé par la théorie délibérative et s'appuie sur l'hypothèse que la pratique du sondage d'opinion délibératif n'est ni conforme à l'ensemble des principes de la théorie délibérative ni ne présente une nouvelle pratique politique légitime. La vérification empirique de notre hypothèse de recherche est effectuée à partir de l'analyse d'un sondage délibératif. Le sondage étudié a eu lieu au Danemark en 2000 et avait comme problématique l'adoption ou non de la monnaie européenne. Nous prenons comme point de départ de notre analyse les principes théoriques clés de la démocratie délibérative soit les critères de légitimité que sont la délibération et la représentation et ce, afin de construire un idéaltype de la démocratie délibérative. À partir de cet univers théorique, nous sommes en mesure de cerner les conditions requises à l'expérimentation d'une pratique délibérative. Nous vérifions par la suite, à l'aide d'une analyse des résultats obtenus suite à la tenue du sondage délibératif danois, si ces conditions sont respectées. Notre analyse de ce sondage vérifie si la pratique du sondage d'opinion délibératif représente ou non une pratique politique légitime conforme aux principes idéaltypiques de la théorie de la démocratie délibérative. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Démocratie délibérative, Légitimité, Délibération, Représentation, Participation, Sondage d'opinion délibératif.

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

L'ambition pratique de la théorie de la démocratie délibérative suscite plusieurs interrogations. Dans une société comme la nôtre, comment est-il possible de penser que toutes les personnes concernées par une question politique puissent participer à la procédure délibérative? Sous quelles conditions pouvons-nous penser la justification des choix politiques? L'objectif de ce mémoire est d'identifier les conditions politiques nécessaires à la mise en oeuvre des principes démocratiques d'inclusion et de réciprocité. À cette fin, je commencerai par définir le problème des désaccords qu'engendre le pluralisme des points de vue et poserai les principes du modèle délibératif qui semble le mieux y répondre. Ensuite, je discuterai des fondements d'une politique de représentation des groupes marginalisés afin de penser une plus grande inclusion démocratique. Enfin, j'examinerai comment une politique d'accueil a pour effet de créer une relation d'engagement entre les délibérants, laquelle laisse envisager une plus grande réciprocité. À terme, cette réflexion permettra de mieux saisir dans quelles circonstances pratiques la délibération démocratique favorise l'égalité politique entre les citoyens (ou leurs représentants). ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Égalité politique, Délibération démocratique, Groupes marginalisés, Représentation, Réciprocité, Inclusion politique.

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Les enjeux entourant la ville, la participation et la délibération démocratique occupent une place grandissante au sein de la philosophie politique contemporaine, mais ces idées sont rarement articulées dans une réflexion critique et normative commune pour formuler une alternative viable et désirable aux institutions représentatives actuelles. L’objectif de cette thèse consiste à proposer la création de conseils de quartier décisionnels qui pourraient décentraliser les pouvoirs au sein de la ville afin de favoriser la délibération et la participation citoyenne à l’échelle locale. Pour tracer les modalités du design institutionnel de cette innovation démocratique, notre argumentation procède en trois temps. Premièrement, il faut déterminer les fondements normatifs du concept de « participation », ses principes institutionnels et les obstacles qui peuvent éventuellement nuire à l’engagement citoyen. Deuxièmement, il faut préciser la notion de « décentralisation » pour repenser le partage des compétences et des responsabilités dans un contexte de gouvernance multi-niveaux. Troisièmement, il faut dégager les multiples enjeux de la « délibération » afin de concevoir des conseils qui soient réellement inclusifs. Par ailleurs, une théorie normative doit également tenir compte de la spatialité propre à la ville, de la dynamique de métropolisation et de la dimension du quartier pour bien ancrer la démocratie participative dans cet espace particulier. Enfin, pour surmonter les contraintes pratiques liées à la délibération au sein des assemblées ouvertes, il est possible d’envisager le recours à des technologies numériques et des dispositifs participatifs complémentaires, dans le but de favoriser le pouvoir citoyen au sein d’un système délibératif élargi. / The city, citizen participation and deliberative democracy are taking a larger place in contemporary political philosophy debates, but these ideas are rarely articulated in a common critical and normative frame in order to formulate a viable and desirable alternative to actual representative institutions. The objective of this thesis is to propose the creation of decision-making neighborhood councils that could decentralize power in the city, and foster deliberation and citizen participation at the local level. To outline the institutional design of this democratic innovation, the argument proceeds in three steps. First, we determine the normative foundations of « participation », its institutional principles and the potential obstacles that might limit citizen engagement. Second, we analyze the concept of « decentralization » in order to rethink the sharing of jurisdictions and responsabilities in a context of multi-level governance. Third, we draw the different issues of « deliberation » in order to conceive councils that are really inclusive. Moreover, a normative theory must take into account the spatiality of the city, the dynamic of metropolization and the size of the neighborhood to anchor participatory democracy in this particular place. Finally, to overcome the practical constraints related to deliberation in open assemblies, it could be possible to use digital technologies and complementary participatory mechanisms, to foster citizen power in a larger deliberative system.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

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