La Conférence du Désarmement en tant que « forum unique de négociation multilatéral sur le désarmement » subit une impasse de plus de 15 ans. Elle demeure sans aucun résultat après la dernière négociation du TICE qui s’est terminé en 1996. C’est la raison pour laquelle, tout d’abord nous essayons d’analyser les cadres de négociation et les contenus des traités dans le domaine du désarmement et de la non-prolifération en présentant en deux titres, pour analyser la formation de la normativité et des accords dans ce domaine. En effet, cette thèse couvre tous les types d’armes et ses traités pour la limitation ou l’interdiction de l’arme de destruction massive, y compris les armes nucléaires, biologiques et chimiques, et conventionnelles. La portée de ces instruments varie aussi à partir de traités comme le TNP jusqu’au soft law comme le programme d’action pour les armes légères et de petit calibre. En ce qui concerne la formation de la normativité, le dernier titre essaye d’analyser aussi l’aspect juridique de la négociation et le mécanisme pour renforcer le respect du traité. Ce sont les éléments essentiels pour la naissance de la normativité primordiale des accords en tant que documents juridiquement contraignants, et leur validité. Nous essayons aussi l’analyse du soft law et de la jurisprudence de la Cour internationale de Justice comme source de normativité dans l’ensemble de normes autour du désarmement et de la non-prolifération. C’est ainsi que cette thèse va essayer l’étude minutieuse des problèmes autour de la formation et de la normativité des accords multilatéraux dans le domaine du désarmement et de la non-prolifération. / The Conference on Disarmament as “the single multilateral forum of negotiation on disarmament” suffers from more than 15 years’ stalemate. Its annual session ends without any result every year after the last negotiation of the CTBT until 1996. That is the reason why this doctoral dissertation tries to analyze the framework of negotiation first of all and then the content of the treaties in the field of disarmament and non-proliferation. It also tries to analyze for the normativity of the various instruments in this field. In fact, this dissertation covers every type of weapons and the treaties for their limitation and prohibition starting for weapons of mass destruction to conventional weapons. The coverage of the instruments also varies from the treaties such as NPT to the soft law like the program of action for small arms and light weapons. As for the formation of the normativity, the last part tries to analyze the legal aspect of the negotiation and the mechanism to strengthen the compliance of the treaty. They are the essential elements for the primordial normativity of the treaties as legally binding documents and their validity. The analysis also covers the soft law and legal cases sentenced by the International Court of Justice as a source of normativity in the holistic approach so as to clarify the norms related to disarmament and non-proliferation. In this way this doctoral dissertation tries the in depth study of the process for the formation and the normativity of the multilateral treaties in the field of disarmament and the non-proliferation.

La plupart des conflits aujourd'hui sont menés essentiellement avec des armes légères et de petit calibre. Celles-ci sont les armes privilégiées dans les guerres civiles, le crime organisé et les guerres de gang. L'examen des divers aspects de la question des armes légères met l'accent sur l'incidence négative que ces armes ont sur la sécurité humaine, les droits de l'homme et le développement social et économique, en particulier dans les situations de crise, de conflit et d'après conflit. Lutter contre la prolifération des armes légères exige d'agir sur l'offre et la demande en armements, de se préoccuper des stocks d'armes existants et des flux du commerce des armes, tant au niveau des trafics illicites que de celui des ventes légales. Par ailleurs, la problématique des armes légères doit à la fois être abordée de manière spécifique en fonction des caractéristiques particulières de ce type d'arme, mais aussi être incluse dans la question des stocks et des ventes d'armes conventionnelles en général. Grâce à la volonté de quelques Etats et à la mobilisation de la société civile, une réelle dynamique internationale est née il y a quelques années et devrait aboutir à l’adoption d’un Traité sur le Commerce des Armes en 2012. / Most conflicts today are held essentially with small arms and light weapons. They are the weapons of choice in civil wars, organized crime and gang wars. The consideration of the various aspects of the question of light weapons emphasizes the negative incidence that these weapons have on human security, human rights and social and economic development, in particular in situations of crisis, conflict and post-conflict.Fighting against the proliferation of small arms and light weapons requires to act on the supply and demand in armaments, to control existing stocks of weapons and their flow, both at the level of the illicit traffics and legal sales. Besides, the problem of SALW proliferation must be approached in a specific way according to the particular characteristics of this type of weapon, but they should also be included in the control of conventional arms sales in general.Thanks to the will of some States and to the mobilization of the civil society, a real international dynamic was born a few years ago and should lead to the adoption of an Arms Trade Treaty in 2012.

Le présent mémoire de recherche s'interroge sur les caractéristiques et les fondements de l'échec relatif du désarmement nucléaire au cours des trente-cinq dernières années. En évaluant à la fois les parallèles existant entre le concept de désarmement nucléaire et les études critiques de la sécurité et ceux entre la mise en œuvre du désarmement et la pensée réaliste en relation internationale, cette analyse en arrive à la conclusion que la vision traditionnelle de la sécurité que semblent partager les acteurs impliqués dans le processus de maîtrise des armements et de désarmement nucléaire, limite leurs capacités et leur volonté d'abolir ce type d'armement. En d'autres termes, la vision critique de la sécurité possédant des fondements théoriques similaires au concept de désarmement nucléaire n'est pas partagée par les puissances nucléaires, ce qui explique que la mise en œuvre du désarmement nucléaire tel qu'envisagée par la théorie nous semble impossible. Ainsi, l'opérationnalisation des processus de maîtrise des armements et de désarmement nucléaire, sous la tutelle des puissances nucléaires, s'apparente davantage à une forme de réduction opportuniste sacralisant le soi-disant « intérêt national » de l'État participant, qu'à une réelle volonté de se défaire de ce type d'armement. Divisé en deux parties, ce mémoire explore les fondements théoriques du concept de désarmement nucléaire ainsi que les fondements pratiques de la mise en œuvre des processus de maîtrise des armements et de désarmement nucléaire. Chacune de ces deux parties, subdivisées en trois brefs chapitres explorant concept et mise en œuvre de façon historique et théorique, s'apparente à une analyse comparée de deux théories majeures en relations internationales, soit les études critiques de la sécurité et le réalisme. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Désarmement nucléaire, armement nucléaire, sécurité, théories des relations internationales, études critiques de la sécurité.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

La politique étrangère de la République populaire de Chine est l’objet d’explications doxiques qui, en vertu d’un raisonnement rationaliste positiviste, lui attribuent des visées secrètes, déterminées par des « intérêts » de « sécurité ». L’accession en 2003 de la Chine au rang symbolique de troisième puissance spatiale, après les États-Unis et la Russie, a été présentée par les experts réalistes des Relations internationales comme un témoignage supplémentaire de l’ambiguïté du pouvoir politique chinois quant à son utilisation des technologies militaires dans l’espace extra-atmosphérique. L’objectif de la thèse est de proposer une approche constructiviste de la politique étrangère chinoise en matière de Prévention d’une course aux armements dans l’espace. Il s’agit de reconnaître les sources premières par lesquelles le pouvoir politique chinois fait connaître et évoluer sa position en la matière. Le discours diplomatique produit à Genève par la délégation chinoise auprès de la Conférence du désarmement (CD) entre 1998 et 2009 est le matériau analysé par l’étude. Sa matérialité discursive est instituée dans des documents multiples au travers desquels sont produits des récits en légitimation des normes prescrites par la délégation chinoise ainsi que des représentations problématisées du réel social. La production discursive de normes façonne un ethos idéalisé du pouvoir politique en RPC. Elle est aussi constitutive de stratégies rhétoriques de coercition et de contestation destinées à contraindre la production discursive des délégations des autres États à propos de négociations connexes. Ces stratégies sont à l’origine du « blocage » de la CD depuis 1998. / The People’s Republic of China foreign policy is subject to doxic explanations which, in accordance with a rationalist positivist problem-solving theory, see it as secretly determined by “security interests”. The symbolic world space power rank that China has gained until 2003, behind the United States and Russia, was set out by realist International relations experts as further evidence of Chinese political power ambiguity towards its possible application of military technologies in outer space. The purpose of this research is to put forward a constructivist approach of the Chinese foreign policy related to the Prevention of an arms race in outer space. Primary sources of its position must be identified in order to understand the way the Chinese political power develop it. The Geneva Conference on Disarmament (CD) diplomatic discourse produced by Chinese diplomacy between 1998 and 2009 is the material of the study. The discourse materiality is constituted by working papers and statements through which numerous narratives are produced in order to legitimate norms and to problematize the representations of social reality. Discursive production of international norms shapes an idealized ethos of the political power in People’s Republic of China. Discursive production is also constitutive of coercion and contestation strategies, designed to force the discursive production of the other State members representatives about related negociated issues. Since 1998, these strategies have resulted in the CD deadlock.

Depuis près de vingt ans déjà, l'enjeu des enfants soldats se situe au cœur des préoccupations en matière de respect des droits de la personne. Pourtant, encore aujourd'hui, environ 300 000 enfants demeurent intégrés au sein des forces et des groupes armés de par le monde. Parmi ces enfants se trouvent de nombreuses filles, lesquelles restent pour la plupart dans l'ombre. L'intérêt de cette recherche réside dans l'analyse de la situation particulière des filles dans un contexte donné, soit celui de la République démocratique du Congo (RDC). Aux prises d'un conflit qui s'éternise, la RDC compte de nombreux enfants soldats, parmi lesquels on compte jusqu'à 40 % de filles. Or, alors qu'un programme de désarmement, démobilisation et réinsertion (DDR) existe pour les enfants, seulement 15 % des filles y participent. Ce travail de recherche tente de comprendre l'absence des filles par une analyse sexospécifique. Il est argué qu'en négligeant le caractère sexospécifique de l'expérience des filles associées au conflit, le programme de réinsertion ne répond pas aux besoins des filles, les empêchant ainsi de vivre une saine réintégration. Par l'application de concepts associés au genre, est observée la dynamique socioculturelle, politique et économique des filles et des femmes de la RDC dans laquelle s'inscrit le programme de réinsertion. Alors que l'analyse du programme réfute la prémisse de départ, l'absence des filles s'explique par un manque de conceptualisation de la problématique des filles associées au conflit. Il existe un clivage important entre le programme et sa capacité d'être pleinement réalisé dans le contexte socioculturel, politique et économique actuel. L'absence de réflexion à cet égard rend peu propice la saine réintégration des filles. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Filles soldats, Enfants soldats, Réintégration, Désarmement, démobilisation et réinsertion, DDR, République démocratique du Congo, Analyse sexospécifique.

L’Irish Republican Army (IRA), le principal groupe paramilitaire républicain, fut fondé en 1969. Dès lors, il lutta contre la présence britannique en Irlande du Nord et pour la réunification de l’île d’Irlande. Le désarmement de l’IRA, considéré comme irréalisable jusqu’en 2001, s’accomplit pourtant bel et bien entre 2001 et 2005 dans le cadre du processus de paix. Le 26 septembre 2005, l’IRA avait officiellement déposé les armes. Quels mécanismes avaient alors permis, au sein du processus de paix nord-irlandais, d’aboutir à la "mise hors d’état de nuire" de l’arsenal de l’IRA qui déclarait pourtant encore en 1998 qu’il n’accepterait pas de rendre les armes ? Comme l’annonce le titre de cette thèse, trois questions sous-tendent notre analyse : quels étaient les enjeux de l’abandon de la violence et du désarmement pour l’IRA et le Sinn Féin durant tout le processus de paix ? Quelle était la portée symbolique du désarmement pour le groupe armé clandestin et pour le mouvement républicain dans son ensemble ? Enfin, quels mécanismes, tant diplomatiques que psychologiques, avaient pu convaincre l’IRA d’abandonner la violence puis de désarmer ? À la demande du groupe clandestin, la nature du dispositif de désarmement et le nombre d’armes détruites demeurent confidentiels. Cette étude ne prétend donc pas révéler des secrets d’État, mais bien de mettre en évidence la dynamique du processus qui a mené l’IRA de la violence armée à l’abandon des armes. / The Irish Republican Army (IRA), the main Republican paramilitary group in Northern Ireland was founded in 1969. From then on it fought to put an end to the British presence in Northern Ireland and to achieve the unification of Ireland. The decommissioning of the IRA, which seemed unrealizable until 2001, was indeed accomplished between 2001 and 2005, as part of the Peace Process. On 26 September 2005, the IRA officially laid down its weapons. What mechanisms played a role in the IRA putting its arsenal beyond use during the Northern Ireland Peace Process, despite the armed group’s declaration in 1998 that there would be no disarmament? As mentioned in the title of this thesis, three questions underlie our analysis: What was at stake in the giving up of violence and in decommissioning for the IRA and Sinn Féin during the Peace Process? What was the symbolic significance of decommissioning for the IRA and for the whole Republican movement? Finally, what diplomatic and psychological mechanisms managed to convince the IRA to give up violence and then to disarm? At the clandestine group’s own request, the technical aspects of decommissioning and the number of arms which were destroyed still remain confidential. Therefore, this study does not reveal any State secrets, but rather underlines the dynamics of the process which led the IRA from armed violence to the giving up of arms.

La prolifération des armes légères et de petit calibre est un phénomène nouvellement saisi par le droit international. En tant que menace pour la paix et la sécurité internationale, elle fait, depuis la fin de la guerre froide, l’objet d’attentions grandissantes. Tout d’abord abordée par des organisations internationales régionales, elle constitue désormais le domaine d’action privilégié de l’Organisation des Nations Unies en matière de désarmement. Néanmoins, la construction d’une lutte contre la prolifération ambitieuse et cohérente est difficile et doit faire face à des oppositions nombreuses justifiées par des intérêts étatiques profondément divergents. Le corpus normatif adopté est donc sujet à d’importantes limites et insuffisances. Par ailleurs, les instruments classiques de l’ordre juridique international apparaissent inaptes à garantir l’effectivité de ces nouvelles règles qui étendent le champ du droit international. La lutte contre la prolifération nécessite, pour être effective, de reposer sur des mécanismes plus approfondis que ceux régissant le droit international de la coopération duquel les règles classiques de désarmement étaient jusqu’alors issues. / The proliferation of small arms and light weapons has only recently been inquired into by international law. As for threatening the global peace and security, it has increasingly been scrutinized since the end of the Cold War. First handled by regional international organizations, it henceforth constitutes, regarding disarmament, the elected field of action for the United Nations. Structuring, nevertheless, an ambitious and coherent action against this proliferation appears quite challenging and has thus to overcome numerous oppositions grounded in profoundly diverging static interests. The current body of norms appears rather limited and inadequate. Furthermore, the classical instruments of the international legal order do not seem suitable to secure the effectiveness of those recent norms that expand the reach of international law. Successfully acting against this proliferation requires to relying on mechanisms that are deeper than the current international law of cooperation, and out of which the classical rules of disarmament have been hitherto extracted.

L'Afrique est, depuis quelques décennies, " la zone stratégique la plus déstabilisée de la planète ". La question des conflits armés constitue un véritable " casse-tête africain " aussi bien pour les acteurs locaux qu'internationaux qui s'y intéressent en ce que son caractère interne contraste avec les conséquences transnationales qui en résultent.Comment sortir de cette insécurité chronique et de la guerre civile qui guette en permanence derrière le rideau et parvenir à une stabilité et un développement durables afin de limiter au mieux les nombreuses violations des droits de l'homme occasionnées à cet effet?Des approches de solution n'ont pas manqué, allant de la solution militaire, peu respectueuse des vies humaines, à la solution négociée qui appelle au génie créatif de l'homme et de son intelligence, soucieuse de préserver le genre humain en " imaginant " ou en " inventant " des compromis inscrits dans des accords, essentiellement, politiques. C'est donc, à juste titre, que l'objet de notre étude porte sur cette question africaine traduite par un intitulé très actuel : " Les accords politiques dans la résolution des conflits armés internes en Afrique ". L'analyse envisagée dans la présente étude expose la conclusion des accords politiques en insistant distinctement sur l'environnement politique de leur formation ainsi que le cadre juridique qui les caractérise, d'une part. D'autre part, il paraît indiqué d'examiner l'application de ces accords en décortiquant la feuille de route dans laquelle ils évoluent en vue d'en dresser un bilan scientifiquement objectif afin de mesurer l'effectivité de leur mise en œuvre et leur efficacité en matière de protection des droits de l'homme.

Peu d'études se penchent sur la démilitarisation de l'Irish Republican Army et la poursuite de sa lutte dans l'arène politique. Deux raisons m'ont poussée à étudier le conflit nord-irlandais. D'abord, il est intéressant d'étudier une organisation paramilitaire qui possède un lien symbiotique, une attache historique à un parti politique, le Sinn Fein, dont certains membres ont combattu dans ses rangs, sont présents à l'Assemblée nationale nord-irlandaise et agissent à titre de politiciens reconnus en Irlande du Nord. De plus, les relations internationales du 21e siècle créent d'importantes réflexions sur le phénomène de groupes paramilitaires politisés et le cas de l'Irish Republican Army est souvent repris par professeurs et journalistes comme exemple d'une victoire face à un groupe paramilitaire extrémiste. On insiste toutefois sur le fait qu'inclure la branche armée nord-irlandaise dans les négociations de paix relève d'une exception plutôt qu'une règle dans la lutte contre ces groupes. Pour bien des experts et des politiciens, il s'agit autant d'un modèle à suivre qu'à bannir dans cette lutte où la nostalgie du temps de la bonne vieille IRA semble incomparable aux demandes inaccessibles et à la terreur irréelle qu'engendre certains groupes paramilitaires d'aujourd'hui. Ainsi, dans ce travail, nous nous intéressons à la relation qu'entretient l'IRA auprès de sa branche politique, le Sinn Fein comme facteur principal contribuant à la démilitarisation du groupe paramilitaire. On se rend compte qu'une série de dynamiques sont à réunir afin d'encourager, voire de forcer, le dépôt des armes de l'IRA. Comme première dynamique, il est alors essentiel que la branche politique domine la branche paramilitaire. Pour ce faire, d'importants bouleversements internes bousculent la structure du mouvement afin que la branche politique contrôle la branche paramilitaire. De plus, la deuxième dynamique entraîne la branche politique à bénéficier d'une place au sein même des négociations de paix. Finalement, comme troisième dynamique, le soutien, voire la reconnaissance, de la communauté internationale, à la branche politique permet d'affirmer que la branche politique, le Sinn Fein, a subordonné la lutte armée de l'IRA. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Irish Republican Army, Sinn Fein, Accord de Belfast, démilitarisation.