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Valorisation d’options américaines et Value At Risk de portefeuille sur cluster de GPUs/CPUs hétérogène / American option pricing and computation of the portfolio Value at risk on heterogeneous GPU-CPU cluster

Benguigui, Michaël 27 August 2015 (has links)
Le travail de recherche décrit dans cette thèse a pour objectif d'accélérer le temps de calcul pour valoriser des instruments financiers complexes, tels des options américaines sur panier de taille réaliste (par exemple de 40 sousjacents), en tirant partie de la puissance de calcul parallèle qu'offrent les accélérateurs graphiques (Graphics Processing Units). Dans ce but, nous partons d'un travail précédent, qui avait distribué l'algorithme de valorisation de J.Picazo, basé sur des simulations de Monte Carlo et l'apprentissage automatique. Nous en proposons une adaptation pour GPU, nous permettant de diviser par 2 le temps de calcul de cette précédente version distribuée sur un cluster de 64 cœurs CPU, expérimentée pour valoriser une option américaine sur 40 actifs. Cependant, le pricing de cette option de taille réaliste nécessite quelques heures de calcul. Nous étendons donc ce premier résultat dans le but de cibler un cluster de calculateurs, hétérogènes, mixant GPUs et CPUs, via OpenCL. Ainsi, nous accélérons fortement le temps de valorisation, même si les entrainements des différentes méthodes de classification expérimentées (AdaBoost, SVM) sont centralisés et constituent donc un point de blocage. Pour y remédier, nous évaluons alors l'utilisation d'une méthode de classification distribuée, basée sur l'utilisation de forêts aléatoires, rendant ainsi notre approche extensible. La dernière partie réutilise ces deux contributions dans le cas de calcul de la Value at Risk d’un portefeuille d'options, sur cluster hybride hétérogène. / The research work described in this thesis aims at speeding up the pricing of complex financial instruments, like an American option on a realistic size basket of assets (e.g. 40) by leveraging the parallel processing power of Graphics Processing Units. To this aim, we start from a previous research work that distributed the pricing algorithm based on Monte Carlo simulation and machine learning proposed by J. Picazo. We propose an adaptation of this distributed algorithm to take advantage of a single GPU. This allows us to get performances using one single GPU comparable to those measured using a 64 cores cluster for pricing a 40-assets basket American option. Still, on this realistic-size option, the pricing requires a handful of hours. Then we extend this first contribution in order to tackle a cluster of heterogeneous devices, both GPUs and CPUs programmed in OpenCL, at once. Doing this, we are able to drastically accelerate the option pricing time, even if the various classification methods we experiment with (AdaBoost, SVM) constitute a performance bottleneck. So, we consider instead an alternate, distributable approach, based upon Random Forests which allow our approach to become more scalable. The last part reuses these two contributions to tackle the Value at Risk evaluation of a complete portfolio of financial instruments, on a heterogeneous cluster of GPUs and CPUs.
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La régulation a-t-elle un rôle à jouer dans l'éthique en entreprise ? / regulating has-she a role to play in business ethics

Debbab, Toufik 25 September 2015 (has links)
Depuis le début des années 90, les questions liées à l’éthique des affaires, à la gouvernance d’entreprise et à la responsabilité sociale de l’entreprise, font l’objet d’un intérêt considérable. Cet intérêt, qui ne faiblit pas, témoigne du fait qu’il ne s’agit pas d’un simple effet de mode, mais que l’on assiste au développement d’une perception nouvelle et durable du statut et du rôle de l’entreprise dans la société. Cependant, les scandales financiers, qui ont affecté l’économie mondiale, ont eu le mérite de relancer le débat sur le fonctionnement des gouvernements d’entreprises, mais surtout, ils ont conduit les acteurs économiques à entamer une réflexion sur les principes d’éthique et de gouvernance d’entreprise. Ces deux concepts deviennent les fondements des nouvelles réflexions portant sur le management moderne des firmes. Les attentes des parties prenantes et des marchés financiers, tout comme celles des consommateurs mieux renseignés sur le comportement des entreprises, se font de plus en plus exigeantes dans le sens de l’éthique et de la transparence. Dorénavant, les entreprises françaises doivent répondre aux obligations et devoirs qui sont les leurs vis-à-vis de leur environnement. Elles se doivent de gérer leur image auprès de leurs parties prenantes. Un des moyens efficaces pour gérer les risques de réputation est de mettre en place une gouvernance d’entreprise comportant une gestion anticipative des risques, une écoute des parties prenantes et une communication transparente sur les problèmes rencontrés par l’entreprise. / Since the early 90s, issues related to business ethics, corporate governance and social responsibility of the company are the subject of considerable interest. This interest, which remains strong, reflecting the fact that this is not just a fad, but we are witnessing the development of a new and lasting perception of the status and role of the business in society. However, the financial scandals that have affected the world economy, had the merit to revive the debate on the functioning of corporate governments, but most importantly, they have led economic agents to initiate a reflection on the ethical principles and corporate governance. These two concepts become the foundation of new reflections on modern management firms.The expectations of stakeholders and the financial markets, like those of better informed consumers about corporate behavior, are increasingly demanding in the sense of ethics and transparency. Now, French companies must comply with the obligations and duties which are theirs with respect to their environment. They must manage their image among their stakeholders. One effective way to manage reputation risks is to implement corporate governance with a proactive risk management, listening stakeholders and transparent communication on the problems faced by the company.
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La transparence dans le droit budgétaire de l'Etat en France / Transparency in the French state budgetary law

Sy, Aboubakry 12 September 2016 (has links)
Le droit public financier est congénitalement lié à la question de la transparence budgétaire. Notre entrée dans la modernité politique s’est en effet accompagnée d’une réelle volonté de garantir la clarté de la gestion des deniers publics. Pourtant, aujourd’hui encore, la réalisation de cette transparence n’est pas totalement aboutie. Ainsi, sa conceptualisation, qui est un préalable indispensable à sa mise en œuvre effective, est loin d’être évidente. Alors que l’on pouvait légitimement s’attendre à ce que la force actuelle de l’exigence de transparence lui assure un ancrage assez aisé, les obstacles sont encore nombreux. D’ailleurs, ils ne méritent pas tous d’être critiqués. Il existe des motifs légitimes pour une part, sinon d’opacité, du moins de discrétion pour certaines activités sensibles de l’État. En revanche, tous les autres cas d’opacité budgétaire sont illégitimes. Malgré tout, la transparence a réussi à s’affirmer à la fois comme une finalité de notre ordonnancement budgétaire – à laquelle concourent les prérogatives financières du Parlement et les principes budgétaires classiques – mais aussi comme un moyen d’action indispensable à la bonne gestion des finances publiques et à la crédibilité financière de l’État. Quant à sa concrétisation, la notion de transparence budgétaire n’est pas clairement reconnue par notre droit positif qui devrait pourtant, à notre avis, en faire un objectif de valeur constitutionnelle. Pour ce qui est de sa mise en œuvre pratique, elle reste encore perfectible, même si des progrès significatifs ont été enregistrés depuis l’entrée en vigueur de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001. / Public finance law is naturally linked to the issue of budget transparency. Our transition into the modern political society is indeed accompanied by a genuine desire to ensure clarity in the management of public funds. Yet, even today, the fulfilment of this transparency is not completely successful. Thus, its conceptualization, which is an essential prerequisite for its effective implementation is far from being obvious. While one could legitimately expect that the current force of the transparency requirement guarantees a relatively easy anchorage, obstacles are still numerous. Besides that, they do not all deserve to be criticized. There are legitimate grounds to some extent, if not a lack of transparency, at least a level of discretion for certain sensitive activities of the State. In contrast, all other cases of no budget transparency are illegitimate. Despite this, transparency has managed to assert itself both as an end to our budget scheduling – to which the financial prerogatives of the Parliament and the traditional budget principles take part – but also as an essential means of action to better manage the public finances and the financial credibility of the state. As for its implementation, the notion of budgetary transparency is not clearly recognized in the French positive law which should, in our opinion, make it an objective of constitutional value. With regard to its practical implementation, it is still perfectible, even though significant progress has been made since the organic law on finance laws of August 1st, 2001 came into force.
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Les aspects juridiques de la gestion de la dette publique en Thaïlande / Legal aspects of public debt management in Thailand

Buranapraphanont, Verasit 19 January 2015 (has links)
Les fonctions administratives du gouvernement consistent à fournir les services publics, et à opérer la gestion publique et administrative. Cela nécessite l’utilisation en continu d’importantes sommes d’argent. Or, le principal revenu provenant de la collecte des impôts ne suffit pas pour opérer les missions et les nécessaires activités de l’Etat. C’est la raison pour laquelle, celui-ci doit emprunter davantage aux institutions financières intérieures et extérieures. En Thaïlande, le premier emprunt fut créé à l’ère du Roi Rama V. Et après la Révolution siamoise de 1932, le pays commença à emprunter de plus en plus aux institutions financières internationales et aux gouvernements étrangers pour son développement. Ce sont les crises économiques mondiales qui ont obligé divers pays dans le monde à contracter la dette publique et qui ont fait accroître ladite dette en Thaïlande. La notion de gestion de la dette publique devient alors indispensable et, à cet égard, plusieurs pays ont rendu des lois spéciales. En Thaïlande, la Loi portant sur la gestion de la dette publique B.E. 2548 (2005) et la désignation d’un mandataire constitue la loi fondamentale autorisant le gouvernement à contracter la dette publique, et à la gérer diversement -en raison d’un changement de situation- comme la dette contractée pour le développement économique et social, pour la restructuration de la dette et la mise en œuvre de la politique sur les transactions financières en vue de réduire le risque de dette publique, etc. / The government, as the administration, is responsible for public services, public affairs and administrative missions. It is, therefore, necessary to spend a great number of money consecutively. The main income of the government earned by the tax collection is not enough for its missions and the other necessary things. That’s why it had to loan more and more money from the domestic and international financial institutions. In Thailand, money has been loaned since the reign of King Rama V. After the Siamese Revolution of 1932, Thailand has incurred more public debt from the international financial institutions and foreign governments for country’s development. Public debt of Thailand and different countries has enormously increased while the notion of public debt management has also developed and the special acts on public debt management have been issued in many countries, because of the necessity of incurring public debt of several countries as well as economic crisis happened around the world. In Thailand, the Public Debt Management Act B.E. 2548 (2005) is considered as the principal law authorizing the government to incur and manage public debt in various ways for adapting to changing circumstances such as public debt incurred for social and economic development, for debt restructuring and financial transaction used for reducing the risk on public debt, etc.
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Défaillances des marchés financiers et interventions publiques / Financial markets failures and government interventions

Davanne, Olivier 14 September 2015 (has links)
Les articles constitutifs de cette thèse analysent les défaillances des marchés financiers traditionnellement identifiées par les économistes (associées aux externalités, aux asymétries d'information et à l'incomplétude des marchés) et les réponses des pouvoirs publics. Une observation centrale est que les interventions publiques ne résultent presque jamais d'une analyse à froid de ces défaillances de marché, mais se décident dans l'urgence pour répondre aux dysfonctionnements les plus évidents observés lors d'une crise. Cette approche pragmatique et a-théorique conduit à des interventions mal calibrées. Ces articles s'attaquent notamment à la politique du prêteur en dernier ressort qui encourage l'endettement à court terme des institutions financières, et nourrit le risque systémique. Ils soulignent également les risques de certaines réformes décidées à la suite de la crise des « subprime ». Les pouvoirs publics devraient se concentrer sur la fourniture des biens publics clairement identifiés par l'analyse économique (contrôle des « agents » et information), et ne pas multiplier les interventions hasardeuses qui créent parfois plus d'imperfections de marché qu'elles ne prétendent en résoudre. / The constituent articles of this dissertation analyze the financial market failures traditionally identified by economists (associated with externalities, information asymmetries and incompleteness of markets) and the policy responses. A central observation is that public interventions have almost never resulted from a cold analysis of these market failures but are decided in a hurry to respond to the most obvious shortcomings observed during a crisis. This pragmatic and a-theoretical approach leads to poorly calibrated interventions. These articles are addressing in particular the lender of last resort policy that encourages the issuance of various short-term debts by financial institutions and feeds systemic risk. They also highlight the risks of certain reforms decided after the "subprime" crisis. Governments should focus on the provision of public goods clearly identified by economic analysis (control of "agents" and information), and should not multiply risky interventions that sometimes create more market imperfections than they claim to solve.
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Three Essays on Mergers and Acquisitions and Bank Stability / Trois essais sur les fusions-acquisitions et la stabilité du secteur bancaire

Aziz, Saqib 29 April 2016 (has links)
Cette thèse est constituée de trois essais sur les activités de fusions-acquisitions (F&A) des banques et leurs effets sur la stabilité du secteur bancaire. Le premier essai analyse l’intensité de l’activité F&A des grandes banques Européennes au cours d'une période vaste de 1990-2006 et les liens avec les mesures de sauvetages et les notations de crédit pendant la crise financière de 2007-2009. Trois résultats importants sont mis en évidence à partir de notre étude. En premier lieu, l'intensité de l'activité F&A est liée positivement à la probabilité de sauvetage pendant la crise financière. En second lieu, cette intensité des activités de F&A est liée à la détérioration des notations des émetteurs, suggérant ainsi un risque de défaut plus élevé des banques acquéreuses pendant la période de crise. Enfin, on constate un lien positif entre les mesures de protection gouvernementales et l'effet combiné des activités de F&A et du facteur « too big to fail ». Ceci laisse penser que les banques peuvent poursuive leurs activités de F&A pour exploiter des avantages de protection liés à leur statut de « too big to fail ». Le second essai analyse la relation entre les activités de F&A de grandes banques Européennes et leur vulnérabilité à la crise financière en utilisant l’indicateur DD de Merton (1974) et le ratio de Z-score comme mesures de risque de faillite et de solvabilité. Les résultats mettent en évidence que les stratégies d’acquisition de banques d'investissements sur une période de 1990-2006 sont liées significativement à l'augmentation en leur risque de défaut (mesuré par DD) et l'insolvabilité (mesuré par le Z-score) pendant la crise financière récente. Le troisième et dernier essai s’intéresse aux relations entre les opérations de F&A et les évolutions de la déréglementation bancaire et des réformes de régulation bancaire mises en place aux Etats-Unis. Nous analysons principalement les effets de deux actes de déréglementation significatifs des années 1990 qui ont permis aux banques américaines de s’étendre à travers les états (acte de Riegle-Neal de 1994 et acte de Gramm-Leach-Bliley de 1999). Nous comparons les activités de F&A des banques américaines avec comme groupe de contrôle les banques européennes sur la période 1990-2009. Nous constatons un effet significativement positif de la déréglementation sur les activités de F&A dans le secteur bancaire américain. Cependant, on peut remarquer que les effets constatés ne sont pas forcément les effets souhaités ou visés par les deux actes de déréglementation. De plus, nous montrons que l'intensité des activités de F&A et la déréglementation provoquent conjointement un effet négatif sur la stabilité du secteur bancaire américain, justifiant ainsi le lien souvent établi entre la concentration du système bancaire et sa fragilité. / This dissertation consists of three essays on mergers and acquisitions (M&A) activity of banks and various dimensions of their stability. The first essay delves upon whether and how acquisitiveness of large European banks over an extensive period of 1990-2006 relate to their bailouts and credit ratings during the financial crisis of 2007-2009. Three important findings emerge from the performed analysis. First, the intensity of bank M&A activity positively relates to the likelihood and extent of their bailout support during the financial crisis. Second, the ex-ante acquisitiveness of banks relates in a significantly positive manner with the deterioration in bank issuer ratings – suggesting towards higher default risk of acquisitive banks during the crisis period. Third, a positive link between the external support and the joint effect of M&A activity and “too big to fail” factor substantiates that banks may pursue M&A activity to exploit safety net benefits associated with “too big to fail” status in the market. The second chapter analyzes the relation between M&A activity of large European banks and their vulnerability to the financial crisis using Merton (1974) based distance to default (DD) and the Z-score ratio as a measure of bankruptcy risk and solvency. The results suggest that a greater focus of samples banks towards acquiring investment banking operations over a time span of 1990-2006 significantly relates to the increase in their risk default (measured by DD) and insolvency (measured by Z-score) during the recent financial crisis. Moreover, relatively limited evidence indicates towards the positive stability effects of the acquisitions performed in the retail banking segment of industry by the sample banks. The third and final essay of this dissertation provides M&A centric evidence on bank deregulation, consolidation, and stability in the U.S. banking industry. We primarily analyze the effects of two significant deregulatory acts of the 1990s that permitted U.S. banks to expand across states (the Riegle-Neal act of 1994) and functions performed (the Gramm-Leach-Bliley act of 1999). We employ difference-in-difference approach over M&A activity of U.S. (treatment group) and European (control group) banks over a time span of 1990-2009 in an unbalanced panel setting. We find a significantly positive effect of deregulation in spurring M&A centric consolidation in the U.S. banking industry. However, such effects are not fully reflected in the types of diversification aimed at in the two deregulatory acts. Moreover, we also show that M&A intensity and deregulation jointly cast a negative effect on the stability of U.S. banking industry –thus substantiating “Concentration – Fragility” view over banking.
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CDS and the forecasting of bank default / CDS et la prévision du défaut des banques

Thorez, Eric 10 October 2017 (has links)
A partir d’une analyse du défaut des banques et de la régulation au travers des notations de crédits (et des agences de notation), des modèles portant sur les CDS, de Bâle III et du capital insurance, nous trouvons que les spécificités des CDS en font un bon candidat pour prévoir (et idéalement empêcher) les défauts potentiels des banques. En effet, grâce aux propriétés (financières et économiques) des CDS, ainsi qu’aux résultats d’études empiriques, nous montrons qu’ils reflètent correctement le comportement des risques des banques et qu’ils ont capté les changements informationnels plus rapidement que les notations de crédits qui sont restées relativement constantes durant 2007 et 2008.Ainsi, en utilisant un déclencheur ad hoc basé sur les CDS et l’action appropriée si le déclencheur venait à s’activer, nous pourrions empêcher le défaut d’une banque. Et la compréhension du mécanisme afférent au capital contingent est d’un grand intérêt pour atteindre cet objectif qui optimise le monitoring mis en oeuvre par les banques et les régulateurs. / Based on an analysis of the default of the banks and regulation through credit ratings (and rating agencies), CDS models, Basel III, bail-In and capital insurance, we find that the characteristics of CDS make them a good candidate to forecast (and ideally prevent) the potential defaults of the banks. Indeed, thanks to the economics of CDS and results of empirical studies, we show that they are a good proxy of bank risks and that they did capture information changes more quickly than the credit ratings which remained relatively constant during 2007 and 2008.So, using a specific trigger based on CDS and the appropriate action, should the trigger be activated, we could prevent the default of a bank. And the understanding of contingent capital mechanism is of great interest to reach this objective which optimizes the monitoring implemented by banks as well as regulators.
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A financial CGE model for Luxembourg

Hubic, Amela 13 February 2015 (has links)
Luxembourg is one of the most successful financial centers in the world. Initially associated with international syndicated loans, euro-bonds and euro-currency markets, Luxembourg has developed as a center for private banking and is currently the second largest center for the domiciliation of investment funds in the world after the US - with a portfolio equivalent to about sixty times the country’s GDP -, and the first captive reinsurance market in the European Union. As in many other financial centers, the interbank market plays an important role. This partly reflects intra-group operations of foreign banks using their Luxembourg branches and subsidiaries to adjust their liquidity position. More generally, Luxembourg has attracted foreign banks seeking to benefit from its favorable regulatory framework, political stability, language skills of the local workforce and the agglomeration of specialized skills in accounting and legal services.<p><p>The importance of the financial sector in Luxembourg implies that a computable general equilibrium (CGE) model with explicit modeling of the financial sector is indispensable in order to properly take into account the interaction between the financial and the real sector in the economy and the interconnectedness between different financial institutional sectors (e.g. commercial banks and investment funds). Explicit modeling of the financial sector also allows for an analysis of how the economy might respond to financial shocks.<p><p>This dissertation contributes to the literature by developing two analytical tools:<p><p>1.\ / Doctorat en Sciences économiques et de gestion / info:eu-repo/semantics/nonPublished
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Le rôle des institutions financières dans la lutte contre la maltraitance financière et matérielle envers les personnes aînées en situation de vulnérabilité : élaboration d'un protocole respectueux du droit à l'autonomie

Kamateros, Anne 02 February 2024 (has links)
La gestion des cas de maltraitance envers des personnes âgées en situation de vulnérabilité a beaucoup évolué au Québec, surtout avec l’adoption de la Loi visant à lutter contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité qui prévoit la dénonciation obligatoire au commissaire local aux plaintes et à la qualité des services, lorsque la victime est hébergée dans un centre d’hébergement et de soins de longue durée. De plus, la maltraitance financière a été identifiée comme l’une des orientations prioritaires du deuxième plan d’action gouvernemental pour contrer la maltraitance envers les personnes aînées. Depuis son entrée en vigueur, plusieurs initiatives ont été prises, notamment par l’Autorité des marchés financiers et l’Association des banquiers canadiens, afin d’encadrer davantage le secteur financier. Les institutions financières sont souvent identifiées comme étant des actrices de première ligne dans la lutte contre la maltraitance financière, mais contrairement à la lutte contre le blanchiment d’argent, les banques ne sont pas réglementées pour gérer des cas de maltraitance financière et matérielle sur des personnes aînées en situation de vulnérabilité. Les représentants des institutions financières au Québec ont montré leur volonté de participer à la lutte contre la maltraitance des personnes aînées en situation de vulnérabilité, notamment par leur participation au forum qui a eu lieu à Québec en 2018. Une intervention législative est-elle nécessaire pour atteindre ce but ? La dénonciation devrait-elle être obligatoire ? Les institutions financières peuvent-elles adopter certaines pratiques et protocoles, selon les lois actuelles en vigueur, afin de leur permettre de mieux prévenir et repérer les cas de maltraitance financière des personnes en situation de vulnérabilité et de connaître comment et quand intervenir ? Nous souhaitons apporter des réponses à ces questions dans ce mémoire. Pour y parvenir, nous exposerons d’abord le cadre législatif en vigueur au Québec, au fédéral et dans deux provinces : la Saskatchewan et la Colombie-Britannique. Nous ferons également une étude du cadre juridique en vigueur aux États-Unis et en Australie, à des fins comparatives. Nous explorerons ensuite les pratiques et les procédures mises en place par certaines institutions financières aux États-Unis et au Royaume-Uni. Nous croyons que notre étude permettra de démontrer qu’une intervention législative serait souhaitable pour encadrer les institutions financières canadiennes, mais qu’une dénonciation obligatoire serait contraire au principe de la bientraitance et au droit à l’autodétermination. Enfin, en nous inspirant des façons de faire dans les autres provinces et à l’international, nous proposerons certains protocoles et pratiques aux institutions financières québécoises. / The management of elder mistreatment cases has greatly evolved in Quebec, especially since the adoption of the Act to combat maltreatment of seniors and other persons of full age in vulnerable situations. In virtue of this law, certain people are obligated to report elder mistreatment cases to the Services Quality and Complaints Commission. In the most recent government action plan, known as the “Plan d’action gouvernemental pour contrer la maltraitance envers les personnes aînées 2017- 2022”, financial elder mistreatment is identified as one of its seven key elements. There have been some considerable steps taken to combat elder financial mistreatment, particularly by the Autorité des marches financiers who recently published a guide to help those working in the financial sector better serve their elderly and vulnerable clients. The Canadian Bankers Association also recently adopted a new Code of Conduct for the Delivery of Banking Services to Seniors (2019), although adherence to said Code is on a purely voluntary basis. While these initiatives remain voluntary, they provide a model framework from which financial institutions can build upon, if they wish to help combat elder financial mistreatment. The employees of financial institutions are often identified as a potential first-line of defense to help combat elder financial mistreatment, but there exists no federal legal framework, to regulate the financial sector. This absence of legislation is particularly evident when compared to the regulations imposed on banks to prevent and report situations of money laundering. During a roundtable discussion having taken place in Quebec City, certain bank representatives expressed the need for a framework that would better guide their interactions with vulnerable elderly clients, but does this framework necessarily need to be legal? Is legislative intervention required or can financial institutions use the current laws in force to adopt appropriate protocols that would help them better prevent and detect cases of elder mistreatment and intervene when necessary? In the first part of this thesis, we will present the current legal framework existing in Quebec, on a Federal level and in Saskatchewan and British Columbia. We will then present the regulation of the financial sector in the United States and in Australia, for comparative purposes. We believe that our presentation of the regulation of financial institutions in these countries and provinces will support our conclusion that a legislative intervention is highly advisable, while an obligation to report would go against the concepts of well-treatment (“bientraitance”) and of self-determination (“autodétermination”). In the second part of our thesis, we will present certain practices and protocols already enforced by certain financial institutions in the United States and in Great Britain and then demonstrate how they an be transposed and used in Quebec, in accordance with the current legal framework in force.
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La fiscalité directe applicable aux investissements des fonds souverains / Direct taxation of sovereign wealth funds investments

Meyer-Segrestain, Eric 14 December 2011 (has links)
Les enjeux présentés par la puissance financière des fonds souverains et les réactions politiques des pays d’accueil appellent naturellement à s’interroger sur la façon dont la fiscalité appréhende ces questions. La réponse nécessite de se placer tant sur le plan du droit interne français que sur celui de la fiscalité internationale. La présente étude procède à une analyse comparée de la fiscalité directe applicable aux fonds souverains en France et aux Etats-Unis. Cette analyse se poursuit à travers l’examen de conventions fiscales conclues par la France mais aussi par des Etats étrangers détenteurs de fonds souverains. La question de l’application des conventions fiscales aux fonds souverains est évoquée à travers l’exposé des modèles de conventions fiscales de l’OCDE et des Etats-Unis. Le statut fiscal des fonds souverains est confronté à celui des apporteurs de capitaux privés au regard de la distorsion de concurrence fiscale entre investisseurs. En l’absence de dispositions législatives précises, de doctrine administrative et de jurisprudence, ces travaux sont principalement fondés sur une interprétation des faits et du droit positif. Les solutions proposées tentent de remédier aux problématiques ainsi dégagées. / The growing number of investments made by sovereign wealth funds and the reactions of host countries has raised questions regarding the tax treatment of those public financial entities. Answering these questions implies to analyze the tax legislation on both a national and international level. In this respect this paper compares the direct taxation of sovereign wealth funds investments in France and in the United States. It is then followed by an analysis of some tax treaties signed by France as well as tax treaties signed by countries owning sovereign wealth funds. Questions related to the application of tax treaties to sovereign wealth funds are examined through the presentation of the OECD model tax convention and the United States income model tax convention. We then compare the tax status of sovereign wealth funds and private investors regarding tax competition and portfolio choices. We will see through the lack of tax regulations, guidance and the absence of court decision that this study is mainly based on an interpretation of the facts and the law as a consequence. The solutions provided in this paper aim at clarifying the issues we have identified. Hopefully this will raise further interrogations and will be followed by other studies.

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