L’exécution des décisions juridictionnelles internationales soulève l’une des questions, sinon la question fondamentale qu’implique l’autorité des arrêts rendus par la plus haute instance juridictionnelle des Nations Unies : comment assurer de manière effective, en droit comme en fait, la mise en oeuvre de sentences dont l’autorité juridique est indéniable certes, mais évidemment assujettie à la (bonne) volonté des États ? D’ordinaire deux réponses semblent possibles : par l’exécution spontanée ou l’exécution forcée. Pourtant, l’expérience de la mise en œuvre de l’arrêt rendu le 10 octobre 2002 dans l’affaire de la Frontière terrestre et maritime entre le Cameroun et le Nigeria se démarque de ce schéma classique. Elle n’est ni spontanée, ni forcée mais provoquée. Devant le caractère dérisoire des sanctions possibles en cas d’inexécution, le réalisme diplomatique vient au secours de l’effectivité de la chose jugée. En effet, l’ONU (l’organe judiciaire principal et le Secrétaire général) met en place un dispositif de provocation de la négociation dans l’exécution du futur arrêt, pour n’avoir pas à intervenir sur le fondement de l’article 94 § 2 de la Charte. Dans cette hypothèse la plus sensible dans le domaine de l’exécution des arrêts de la CIJ : celle où la Cour attribue un territoire disputé à un État alors qu’un autre État l’occupe en fait, l’alchimie entre procédure juridictionnelle et procédure négociée s’avère efficace. L’exécution de l’arrêt revêt en outre une dimension originale supplémentaire grâce aux mécanismes sui generis tels que la Commission mixte Cameroun Nigeria et l’accord post-juridictionnel parrainé par l’ONU et les puissances tutrices. On ne peut avoir meilleure illustration de la contribution de l’Afrique à l’effectivité des décisions de la CIJ, comme au règlement pacifique des différends internationaux. / The implementation of international judicial decisions raises one of the questions, if not the fundamental one related to the authority of the decisions rendered by the highest Court of the United Nations. In fact the question is How to ensure effectively, the implementation of sentences whose legal authority is undeniable, but certainly and obviously depending of the (good) will of the States, in law and in fact. Usually two answers seem possible: spontaneous implementation or enforcement. However the experience of the implementation of the Judgment in Land and Maritime Boundary between Cameroon and Nigeria disregard this classic pattern. This is a preventive and early implementation by the parties and third parties, and then a delayed but effective implementation. It led to a probably unique approach in the settlement of judicial disputes. Indeed it is the first time that the UN (i. e ICJ which is the main judicial organ and the Secretary General) without delay for the foreseeable implementation’s difficulties to get involved under Article 94 § 2 of the Charter establishes an early and preventive diplomatic system of implementation. In the view of the ridiculous nature of possible sanctions for non-compliance, the diplomatic realism came to the rescue of the effectiveness of the res judicata. In this most sensitive field in implementing the judgments of the ICJ, the hypothesis in which the Court assigns a disputed territory to a state while another state occupies it in fact and of the hostility of the local populations to the change of the sovereign de facto, the merge between judicial procedure and negotiated procedure is effective. The implementation of this judgment is also original because of its sui generis mechanisms in implementing the decision such as the United Nations Joint Commission or the post-jurisdictional Agreement sponsored by the UN and witnesses States. There is no better example of the African contribution to the effectiveness of the decisions of the ICJ, as far as the peaceful settlement of international disputes is concerned.

Made available in DSpace on 2015-05-07T15:09:10Z (GMT). No. of bitstreams: 1 arquivototal.pdf: 2335133 bytes, checksum: 2870119bc34fd45aacc1ac649f031cbe (MD5) Previous issue date: 2014-02-21 / Coordenação de Aperfeiçoamento de Pessoal de Nível Superior - CAPES / L examen réalisé dans cette recherche de doctorat en Éducation, dans le domaine de l Histoire de l Éducation, en envisageant l utilisation méthodologique de l (auto)biographie dans la recherche sur l histoire de vie dans la formation et dans la profession de la professeur du Ceará Zilma Gurgel Cavalcante, a eu comme objectif général d analyser historiquement les contributions éducationnelles de cette professeur au processus d implémentation de la première institution scolaire tournée vers l éducation de personnes âgées au Brésil, plus spécifiquement, dans la fondation de l Université Sans Frontières (Unisf) comme programme lié au vice-recteur de l Extension de l Université de l État du Ceará (UECE) entre les années 1988 et 1998. En partant de cet itinéraire, ont été mis en histoire, sur les lentilles de l Histoire Culturel, les premières institutions éducatives qui ont ante cédé, ont coexisté avec le quotidien scolaire de Zilma Gurgel Cavalcante, comme la famille Gurgel et l Église Catholique, son développement scolaire au Collège Santa Isabel comme constitutif de la production de sa vie comme professeur soit dans l éducation infantile comme dans l enseignement supérieur, les savoirs et les pratiques gérontologiques instituées par elle étant professeur du Cours de Licence en Service Social de l UECE et, enfin, l organisation et le développement de la culture scolaire de la Unisf comme première université de personnes âgés Brésilienne. Rapidement, le contenu de la présente recherche n a pas ignoré le fait que faire l Histoire de l Éducation aujourd hui, principalement à partir de la singularité d un sujet éducationnel, a impliqué insérer à nouveau dans son scénario historiographique scolaire pour ayant comme référence le discours qu il a émit sur lui- même, sur la pluralité de ses savoirs scolaires et sur les objets pédagogiques produits par lui - analyser et mettre en corrélation son histoire éducationnelle et la culture scolaire de l institution publique d enseignement de laquelle elle a été fondateur et a fait partie comme la seule coordinatrice jusqu à sa retraite au-delà d analyser historiquement les formes de transmission culturelle de cette institution scolaire pionnier dans le processus de la scolarisation des personnes âgés au sol Brésilien. / O exame realizado nesta pesquisa de doutoramento em Educação, na linha de História da Educação, contemplando o uso metodológico da (auto)biografia na investigação sobre a história de vida na formação e na profissão da docente cearense Zilma Gurgel Cavalcante, teve como objetivo geral analisar historicamente as contribuições educacionais da referida professora ao processo de implantação da primeira instituição escolar voltada para a educação de pessoas idosas no Brasil, mais especificamente, na fundação da Universidade Sem Fronteiras (Unisf) como programa ligado a Pró-Reitoria de Extensão da Universidade Estadual do Ceará (UECE) entre os anos de 1988 e 1998. Partindo desse itinerário, foram historicizadas, sob as lentes da História Cultural, as primeiras instituições educativas que antecederam e conviveram com o cotidiano escolar de Zilma Gurgel Cavalcante, como a família Gurgel e a Igreja Católica, o desenvolvimento escolar dela no Colégio Santa Isabel como constitutivo da produção de sua vida como docente tanto na educação infantil como no ensino superior, os saberes e práticas gerontológicos instituídos por ela enquanto professora do Curso de Graduação em Serviço Social da UECE e, por fim, a organização e o desenvolvimento da cultura escolar da Unisf como primeira universidade da terceira idade brasileira. Prontamente, o conteúdo da presente pesquisa não ignorou o fato de que fazer a História da Educação hoje, principalmente a partir da singularidade de um sujeito educacional, implicou reintroduzi-lo no seu cenário historiográfico escolar para - tendo com referência o discurso que ele emitiu sobre si, sobre a pluralidade de seus saberes escolares e sobre os objetos pedagógicos produzidos por ele - analisar e correlacionar sua história educacional e da cultura escolar da instituição pública de ensino da qual foi fundadora e fez parte como única coordenadora até o momento de sua aposentadoria além de analisar historicamente as formas de transmissão cultural dessa instituição escolar pioneira no processo de socialização da velhice em solo brasileiro.

Qu'y a-t-il de commun entre F. Cheng, écrivain français d'origine chinoise, H. Bianciotti, enfant d'immigrés italiens en Argentine, G. Macé, dilettante du voyage, attiré par l'anthropologie, Rome ou encore l'Asie, et C. Magris, un Italien de Trieste qui a consacré sa vie à la littérature et à la géographie des frontières ? Au-delà de leurs divergences, on rencontre chez ces quatre auteurs une telle sensibilité à l'espace et aux déplacements qu'ils peuvent tous être définis comme des « écrivains non sédentaires ». La non-sédentarité n'est pas un nomadisme : très concernée par les frontières, avec tout ce qui en découle d'interférences et d'inquiétudes quant au sentiment et à la pratique de la langue, fascinée par les seuils et attirée par les refuges, cette posture non assise est issue d'un rapport aux lieux marqué par la volonté de se tenir debout tout en refusant l'errance. Il en résulte une écriture façonnée par tout ce qu'elle relie. Ainsi, notre corpus, constitué d'essais, de récits et de poèmes, entraîne une réflexion sur le langage à partir de l'appétit, à la fois avide et soucieux, de nos auteurs pour l'espace-monde. Il aborde les thématiques de la voix et du corps en tant que seuils pour l'existence, et situe l'homme en ses évolutions intérieures et historiques à partir de la représentation de jardins et de villes, dans lesquels se logent moins des histoires que des aspirations. La notion d' « écriture non sédentaire » nous a menée à définir son lieu par un néologisme, l' « antrait », par lequel nous désignons des espaces qui sont à la fois « antre » et « entre », qui contiennent le repli et l'ouverture, qui engagent l'hospitalité comme accueil et comme partir. / What do François Cheng, a French writer of Chinese origin, Hector Bianciotti, the son of Italian immigrants to Argentina, Gérard Macé, a dilettante traveller, with a penchant for anthropology, Rome or Asia, to name but a few of his interests, and Claudio Magris, an Italian from Trieste who has devoted his life to the literature and geography of frontiers have in common ? Above and beyond their differences, these four authors share such a sensibility to spaces and movements that they can be defined as "non-sedentary writers". Non-sedentarity is not nomadism : very much concerned by frontiers, with all the interferences and worries that these entail regarding the feeling and the practice of language, fascinated by thresholds and attracted by refuges, this restless posture is the result of a relationship with places characterised by the wish to remain standing while refusing to wander. Thus ensues a writing that is shaped by all that it binds together. So our corpus, made up of essays, narratives and poems, initiates a reflection on language from the appetite - avid and anxious at the same time - of our authors for the world-space. It tackles the themes of voice and body as thresholds for existing, and positions mankind within its inner and historic evolutions, according to the representations of gardens and cities, where aspirations matter more than stories. The notion of "non-sedentary writing" has led us to define its locus through a neologism, the "antrait" (prounounced like "entrée", entrance) by which we designate spaces that are both "antre" (den) and "entre" (between), that contain retreat and openness, that make hospitality both a welcome and a leavetaking.

The aim of this study is to analyse how the concept of ‘women and children’ is represented bytwo humanitarian organisations; International Committee of the Red Cross (ICRC) andMédecins Sans Frontières (MSF). The analyses concludes that there is (still) an assumptionthat women have an inherent vulnerability and women are often described together with‘children’ as if they are one vulnerable group instead of two. This study suggests aproblematization of the concept since activities planned by humanitarian organisations mayhave a big impact on people’s lives when assuming one group to be more vulnerable thananother.

Portant sur le contrôle des frontières et la gestion des flux migratoires au sein de l’Union européenne, le présent travail a pour objectif de déterminer si le pouvoir discrétionnaire des États membres survient comme une prérogative de souveraineté pour des raisons de sécurité intérieure à l’Union, ou bien si cette prérogative souveraine se consolide à travers la sécurité intérieure. Ce travail permet ainsi d’illustrer l’importance du rôle joué par la Cour de justice de l’Union européenne dans l’harmonisation de l’Union sur ces questions. Concrètement, cette étude décrit en détail la façon dont « l’imprécision » du cadre juridique de l’Union autorise une marge d’appréciation aux autorités nationales dans l’interprétation des faits, conformément aux dispositions générales du cadre juridique. Ainsi, le pouvoir discrétionnaire avec lequel les autorités consulaires et frontalières des États membres appliquent cette législation, laisse un doute raisonnable sur la mise en œuvre adéquate du cadre juridique. En d’autres termes, les autorités des États membres disposent de facultés discrétionnaires, qui leur permettent d’adopter des solutions ad hoc afin de combler les vides laissés par la législation européenne. Par conséquent, l’intervention de la Cour de justice s’avère indispensable afin de garantir une mise en application uniforme du droit dérivé de l’Union. / In the field of the borders control and migration flows management, the aim of this analyse is determine whether Member States discretion arises as a prerogative of sovereignty for reasons of internal security of the Union, or whether this sovereign prerogative is consolidated through internal security. This analyse also serves to illustrate the importance of the work of the Court of Justice of the European Union to harmonize the EU legislation in this area. Specifically, this study details how the "imprecision" of the EU legal framework permits discretion to national authorities in the interpretation of facts, in accordance with the general provisions of the legal framework. So, discretionary power with which consular and border authorities of the Member States apply this legislation, leaves a reasonable doubt on the proper implementation of the legal framework. In other terms, authorities of the Member States have discretionary power, which allow them to adopt ad hoc solutions to fill the gaps left by European legislation. Consequently, intervention of the Court of Justice is essential in order to ensure a uniform application of the Union's secondary legislation. / El presente trabajo tiene por objeto de estudio determinar, en el ámbito del control de fronteras y la gestión de los flujos migratorios, por una parte, si la discrecionalidad de los Estados miembros surge por cuestiones que atañen a la seguridad interior de la Unión o por una prerrogativa soberana, o bien si la discrecionalidad se consolida a través de la seguridad interior. Y, por otra parte, destacar la importancia de la labor del Tribunal de Justicia de la Unión Europea para armonizar la normativa de la Unión en este ámbito. En concreto, este estudio describe con detalle como la “imprecisión” del ordenamiento de la Unión otorga un libre margen de apreciación a la autoridad nacional para interpretar los hechos conforme al precepto general del ordenamiento. De modo que, la discrecionalidad con la que esta legislación es aplicada por las autoridades consulares y fronterizas de los Estados miembros deja dudas razonables acerca de la correcta aplicación del ordenamiento. En otros términos, las autoridades de los Estados miembros disponen de facultades discrecionales que les permiten adoptar soluciones ad hoc para llenar los vacíos dejados por la legislación europea. Por lo tanto, la intervención del Tribunal de Justicia es indispensable para garantizar la aplicación uniforme del Derecho derivado de la Unión.

La thèse est une étude du processus de sécurisation de l’immigration clandestine à l’œuvre dans l’Union européenne. Elle s’attache à expliquer la tension, voire la contradiction, existant entre l’ambition et la fermeté du discours européen sur le contrôle de l’immigration illégale, d’une part, et le risque politique intrinsèquement lié à ce choix, d’autre part. La prétention au contrôle des flux migratoires clandestins apparaît en effet largement illusoire tant en raison de l’ampleur et de la nature des flux concernés que de la faiblesse des moyens effectivement mis en œuvre par l’Union européenne. Au départ d’une grille d’analyse s’appuyant sur une lecture critique des approches constructivistes de la sécurité, la politique européenne de lutte contre l’immigration clandestine est interprétée comme étant l’expression d’un « discours de sécurité » forgeant des représentations sociales insécurisantes des migrants clandestins. Cette production sociale du « péril migratoire » est examinée sous l’angle des enjeux de légitimité entourant la création de l’espace européen de liberté, de sécurité et de justice. Dans ce cadre, nous soulignons que la lutte contre l’immigration l’illégale ne peut se réduire à son objectif explicite – la maîtrise des flux – mais qu’elle participe également d’un mécanisme classique de légitimation du corps politique supposant la définition d’une figure menaçante de l’altérité. Le « clandestin » représente dans cette optique un « objet insécurisant » consensuel qui émerge dans le champ européen au terme d’un processus de formation d’une volonté politique fonctionnant sur le mode du plus petit dénominateur commun. Agrégeant les inquiétudes exprimées à l’égard du terrorisme et de la criminalité transnationales mais aussi les préoccupations pour la stabilité économique, sociale et culturelle des sociétés européennes, cette figure permet de rassembler les États membres autour d’un projet sécuritaire commun. Elle contribue de ce fait à l’émergence d’une dynamique de type ami-ennemi reposant sur une opposition croissante entre un « Autre » incarné par le clandestin et un « Nous » qui, à défaut d’être culturellement homogène, se trouve unifié par un sentiment d’insécurité collectivement partagé.

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

Cette thèse s’applique à rendre compte de la manière dont des tensions s’incarnent et s’expriment dans les activités quotidiennes d’une organisation humanitaire, Médecins sans frontières. Pour ce faire, nous faisons appel à une approche dite « constitutive » de la communication, approche qui vise à montrer que les tensions organisationnelles que vivent les intervenants humanitaires dans leur travail peuvent s’analyser à partir des figures qui animent leurs conversations et leurs activités de tous les jours. Par tension, nous entendons l’expérience d’une incompatibilité, antinomie ou opposition vécue ou perçue entre deux ou plusieurs logiques d’action, tandis que la notion de figure renvoie à ce qui anime ces mêmes logiques d’action, soit toute préoccupation, valeur ou intérêt au nom desquels un acteur s’exprime ou agit. Dans cette thèse, nous avons ainsi identifié puis analysé, grâce à une approche d’inspiration ethnographique, cinq figures, trois tensions et trois « scènes communicationnelles » qui, selon nous, illustrent d’une manière fidèle les activités humanitaires de MSF. La présente thèse se veut donc une démonstration empirique, via les pratiques communicationnelles des acteurs, de ces figures et tensions à gérer au quotidien, comblant du coup certaines lacunes dans la littérature portant sur les tensions organisationnelles et l’aide humanitaire. Ces lacunes s’articulent principalement autour d’un manque d’intérêt pour, d’une part, la réalité des pratiques des acteurs en tant que telles, et, d’autre part, l’application d’une vision de la communication proprement constitutive de l’organisation, c’est-à-dire une vision qui reflèterait et exprimerait ce qui anime ses principaux acteurs au quotidien. Comme nous le montrons, ce qui semble animer ou préoccuper MSF (et ses acteurs), ce sont, d’une part, certains principes ou valeurs tels l’indépendance de pratique, la neutralité ou encore l’expérience et le scrupule. Ces idéaux, que les volontaires de MSF cultivent dans leurs conversations et leurs activités, sont donc constamment pris en considération lors de la mise sur pied et la réalisation des missions de cette célèbre organisation. D’autre part, une autre source d’animation se retrouve aussi au niveau des lieux et environnements complexes dans lesquels les soins médicaux sont prodigués aux populations en danger. Au final, et grâce à l’approche communicationnelle mise à profit dans cette thèse, il nous a été possible de dresser un portrait réaliste de ces mêmes pratiques - les « sources » de ce qui les anime -, reflétant à la fois le mode d’être et d’agir de MSF, dans toutes ses intensités et toutes ses tensions. / This thesis illustrates the ways by which some tensions enbody and expresses themselves in the daily activities of a humanitarian organization, Doctors without borders (MSF). To do so, we mobilize a "constitutive" approach to communication, an approach that allows us to show that organizational tensions faced by (humanitarian) actors can be analyzed from the figures that animate their conversations and activities on a daily basis. By tension, we mean every practices of inconsistency, contradiction or opposition experienced or perceived between two or more logics of action, while the notion of figure refers to what drives these logics of action, that is, any concern, value or interest on behalf of which an actor comes to speak or act. In this thesis, we thus identified and analyzed, through an ethnographic approach, five figures, three tensions and three "communicative scenes" that we believe illustrate quite faithfully the humanitarian activities of MSF. This thesis is therefore an empirical demonstration, via the communication practices of actors, of these figures and tensions that have to be managed on a daily basis. Consequently, we were able to fill some “gaps” in the literature on organizational tensions and humanitarian aid. These gaps correspond with a lack of interest for the actual practices of organizational actors as such, and secondly, as well as for an approach to communication conceived as being constitutive of an organization, that is to say, an approach that reflects and expresses what drives or guides organizational actors on a daily basis. As we show, what seem to animate or preoccupy MSF (and its actors) are, on one side, some principles and values such as independence of practice, neutrality or experience and scruples. Thus, these ideals that actors cultivate in their conversations and activities are constantly taken in account when missions are planned and carried out for this famous organization. On the other side, another source of animation lies in the complex environments in which medical care is provided to populations in distress. Through our constitutive approach to communication, we were thus able to draw a realistic picture of these practices - the "sources" of what animates humanitarian action - reflecting both the mode of being and acting of MSF, in all its intensities and tensions.

Ce mémoire de maîtrise porte sur le concept d’identité organisationnelle, appliqué au milieu des organisations humanitaires. Le contexte mondial actuel dans lequel évoluent ces organisations leur impose de revoir certaines de leurs valeurs et façons de faire. En effet, les équipes des ONG sur le terrain sont confrontées à des conflits de plus en plus nombreux et complexes, qui remettent en question l’identité de leur organisation. Cette recherche vise à dresser un portrait du travail des employés de l’organisation Médecins Sans Frontières (MSF) lors de missions humanitaires, alors que ceux-ci doivent justifier et négocier la présence de l’organisation auprès de la population et des autorités locales. En nous basant sur le concept de sensemaking développé par Karl E. Weick, nous présentons une analyse narrative des récits de mission de cinq employés de MSF. Cette analyse permet d’étudier comment, au quotidien, les employés d’une ONG le terrain sont impliqués dans des négociations où l’identité organisationnelle est continuellement menacée et remise en question. / This thesis focuses on the concept of organizational identity, applied to humanitarian organizations. The actual international context is forcing these organizations to review some of their core values and procedures. Consequently, their teams on the field are confronted with more and more conflicts and complex situations where the organisation’s identity is at stake. The aim of this research is to produce a better understanding of the work that employees of Doctors Without Borders (MSF) do on the field during a mission, especially when they have to justify and negotiate the presence of their organisation with the local populations and authorities. Based on Karl E. Weick’s concept of sensemaking, we present a narrative analysis of fieldwork stories we collected by conducting interviews with five MSF employees. Not only does this analysis help us understand the roles employees have to play on the field, but it also provides insight into the different situations when organizational identity is being negotiated.

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.