In a global context of climate change and energy transition, Quebec seems to be privileged, producing a large amount of cheap hydroelectricity. But aside from the established popular belief that Quebec’s energy is abundant, clean and inexpensive, Quebec’s energy future is still precarious. Within a few decades, Quebec will have to import a significant amount of electricity at a higher price than it actually produces it; the cheap exploitable hydro resources will not only get scarcer if not nonexistent; and the national hydroelectric ``cultural`` heritage even seems to quell the development of alternative energies, letting few space for local innovation coming from municipalities. While in many countries, municipalities are recognised as key figures in the energy sector, here, in Quebec, their role in the national energy system seems marginal. As main actors responsible for territorial planning, it seams that municipalities could play a more important role on Quebec’s energy scene. So they can densify their territory, develop active and collective solutions to transportation issues, they can adopt exemplary energetic habits, they can produce their own energy with wind, solar or even district heating systems. District heating and heat networks being less well know and documented in Quebec, the present study aims at explaining their low penetration level in the Quebec energy landscape. The study also attempts to understand what are the main hurdles to the implementation of district heating in Quebec’s particular energetic context. Finally, the research tries to open a discussion on the motives that could incite municipalities to adopt district heating as an energy alternative. Based on some twenty interviews with key actors of the energy and municipal sectors, the findings give some indications that the low penetration level of district heating in the Quebec municipalities could explain itself in part by : the low priced hydroelectricity, the presence of a comfortable, sufficient and pervasive Hydro-Quebec(er) culture, and also by organizational dynamic and a certain political inertia which limit the appropriation of an energy competence by local governments. In turn, the study shows that district heating solutions are more likely to develop in contexts in which : there are minimum urban or energy density levels; the development of district heating coincides with the local or regional economic structure; and where exist a mobilising local leader or local visions from a community in favor of the implementation of alternative energy systems. / Dans un contexte de changements climatiques et de transition énergétique, le Québec semble jouir d’une situation privilégiée, produisant une importante quantité d'hydroélectricité à bon prix. Or, malgré la croyance populaire avérée voulant que l'énergie québécoise soit abondante, propre et peu coûteuse, l'avenir énergétique du Québec est pourtant précaire. D’ici quelques décennies, le Québec devra importer une quantité appréciable d'électricité à un prix plus élevé; les grands gisements hydroélectriques à faibles prix sont tous exploités; et la culture Hydro-Québec(oise) semble freiner le développement d'alternatives énergétiques, laissant peu de place à l'innovation locale qui pourrait notamment provenir des municipalités. Alors que dans plusieurs pays les municipalités sont reconnues comme étant des acteurs de premier plan dans le secteur énergétique, ici, au Québec, leur rôle dans le système énergétique national demeure somme toute marginal. En tant que principal acteur responsable de l'aménagement du territoire, il semble que les municipalités québécoises peuvent jouer un rôle de premier plan sur la scène énergétique. Ainsi peuvent-elles densifier leur territoire, développer les transports collectifs et actifs, adopter des pratiques énergétiques exemplaires, comme elles peuvent produire leur propre énergie à partir d'éoliennes, d’énergie solaire ou encore de systèmes de chauffage urbain. Le chauffage urbain et les réseaux thermiques étant moins bien connus et documentés au Québec, la présente étude tente d'expliquer le faible niveau de pénétration des réseaux thermiques dans le paysage énergétique québécois. L'étude tente également de comprendre quels ont été et quels sont les obstacles à son implantation dans le contexte énergétique fort particulier du Québec. Finalement, l'étude cherche à ouvrir la discussion sur les motifs qui pourraient pousser les municipalités québécoises à s'intéresser à ce type de développement énergétique. En se basant sur une vingtaine d'entrevues réalisées auprès d'acteurs-clés du secteur énergétique et municipal québécois, il ressort que le faible niveau de pénétration des réseaux thermiques dans les municipalités québécoises s'explique en partie par : la faiblesse des prix de l'hydroélectricité; par la prégnance d'une culture Hydro-Québec(oise) confortable et suffisante; ainsi que par des dynamiques organisationnelles et une certaine inertie politique qui limitent l’appropriation de la compétence énergétique au sein des municipalités québécoises. En contrepartie, il ressort de l'étude que les projets d'implantation de réseaux thermiques ont davantage de chance de se développer dans des contextes où : l'on assiste à des seuils minimaux de densité urbaine ou énergétique; le potentiel de développement d'une filière énergétique coïncide avec le développement de l'économie locale ou régionale; l'on constate la présence d'une vision concertée de la collectivité ou d'un agent mobilisateur dans la communauté locale.

Le nouveau contexte de planification du Grand Montréal engendré par la Loi modifiant la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme et d’autres dispositions législatives concernant les communautés métropolitaines (L.Q. 2010, c. 10) soulève un grand nombre de questions en matière d’aménagement, notamment par rapport à la gestion de l’urbanisation et plus spécifiquement en ce qui a trait à la notion de périmètre d’urbanisation. Ce nouveau contexte de planification est donc l’élément déclencheur de la présente recherche qui vise à examiner la conception du périmètre métropolitain définie dans le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) adopté par la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM) et qui est entré en vigueur le 12 mars 2012, suite à l’avis favorable du gouvernement du Québec. Cette recherche vise également à examiner l’encadrement du périmètre métropolitain en fonction du contenu des schémas d’aménagement et de développement (SAD) en vigueur des cinq municipalités régionales de compté (MRC) de la Couronne Nord. Plus précisément, il s’agit d’examiner ces documents en ce qui a trait à quatre outils de planification complémentaires, soit les seuils minimaux de densité, les programmes de phasage, les plans de développement de la zone agricole et les demandes à portée collective, ceci afin d’évaluer leur présence et leur contribution à l’atteinte des objectifs poursuivis par le concept de périmètre d’urbanisation. La présente recherche a permis de conclure qu’en matière de conception, le périmètre métropolitain est un outil nettement plus stratégique, comparativement au rôle attribué à cette notion au préalable dans les schémas régionaux, et ce, même considérant le peu de complémentarité entre les périmètres régionaux et ce dernier. En matière d’encadrement, il est possible de conclure que le contexte de planification révèle une situation régionale hautement variable qui illustre le besoin d’une approche de planification commune afin d’atteindre les objectifs du périmètre métropolitain. / The new planning framework created by The Act to amend the Act respecting land use planning and development and other legislative provisions concerning metropolitan communities (S.Q. 2010, c. 10) raises a number of questions about land use issues, notably with regards to growth management and more specifically with the concept of urban growth boundaries. In light of the new planning framework, the aim of this research is to assess the design of Greater Montreal’s Metropolitan Growth Boundary as defined in The Metropolitan Land Use and Development Plan (PMAD) adopted by the Communauté métropolitaine de Montréal (CMM) and which came into effect on March 12, 2012, following approval of the Québec government. This paper will also look at the management of the Metropolitan Growth Boundary within the new planning framework by focusing on the content of The Land Use and Development Plan (SAD) in force in the five Regional County Municipalities (RCM) of Greater Montreal’s North Shore. The regional planning documents will be examined with regards to four complementary planning tools (Minimum Density Thresholds, Phased Growth Programs, Agricultural Development Plans and Demands of Collective Scope) in order to ascertain whether the tools were used and if so, whether they contribute to supporting the Metropolitan Growth Boundary objectives. This research finds that, in terms of its design, even considering the lack of synchronization between regional growth boundaries and the Metropolitan Growth Boundary, the Metropolitan Growth Boundary is now a much more strategic tool than the previous regional incarnations within the regional Land Use and Development Plans. As well, in terms of the management of the Metropolitan Growth Boundary, it is possible to conclude that due to a highly variable planning situation, the regional planning framework highlights the need for a common planning approach in order to achieve the objectives of the Metropolitan Growth Boundary.

Ce rapport de recherche porte sur une étude s’intéressant au transfert des connaissances tacites chez les gestionnaires, c’est-à-dire le partage de ces connaissances et leur utilisation informelle, durant une situation de coordination dans un service municipal. La thèse est articulée autour des questions suivantes : Quelles sont les situations de coordination vécues par les gestionnaires municipaux? Quelles sont les sources de connaissances tacites partagées et utilisées? Quelles sont les relations de connaissances mobilisées de façon informelle lors du transfert des connaissances tacites? Quels sont les facteurs encourageant ou inhibant le transfert informel des connaissances tacites? À partir d’un modèle basé sur une approche situationnelle (Taylor, 1989 et 1991), nous avons revu la documentation touchant nos questions de recherche. Nous avons défini notamment la récursivité des connaissances et le réseau de connaissances, de même que présenté le modèle de la conversion des connaissances (Nonaka, 1994) et celui de l’actualisation de soi (St-Arnaud, 1996). Nous avons questionné 22 répondants à l’aide d’instruments de mesure qui combinent les techniques de l’incident critique, de l’entrevue cognitive et réflexive, le questionnement sur les réseaux organisationnels et l’observation participante. Tels des filets, ces instruments ont permis de traquer et d’obtenir des données d’une grande richesse sur les connaissances tacites et les comportements informels durant le transfert de connaissances en situation de coordination. Ces données ont été analysées selon une approche méthodologique essentiellement qualitative combinant l’analyse de contenu, la schématisation heuristique et l’analyse des réseaux sociaux. Nos résultats montrent que la complexité d’une situation de coordination conditionne le choix des mécanismes de coordination. De plus, les sources de connaissances sont, du point de vue individuel, le gestionnaire et ses artefacts, de même que son réseau personnel avec ses propres artefacts. Du point de vue collectif, ces sources sont réifiées dans le réseau de connaissances. Les connaissances clés d’une situation de coordination sont celles sur le réseau organisationnel, le contexte, les expériences en gestion et en situation complexe de coordination, la capacité de communiquer, de négocier, d’innover et celle d’attirer l’attention. Individuellement, les gestionnaires privilégient l’actualisation de soi, l’autoformation et la formation contextualisée et, collectivement, la coprésence dans l’action, le réseautage et l’accompagnement. Cette étude fournit un modèle valide du transfert contextualisé des connaissances qui est un cas de coordination complexe d’activités en gestion des connaissances. Ce transfert est concomitant à d’autres situations de coordination. La nature tacite des connaissances prévaut, de même que le mode informel, les médias personnels et les mécanismes d’ajustement mutuel. Les connaissances tacites sont principalement transférées au début des processus de gestion de projet et continuellement durant la rétroaction et le suivi des résultats. Quant aux connaissances explicites, les gestionnaires les utilisent principalement comme un symbole à la fin des processus de gestion de projet. Parmi les personnes et les groupes de personnes d’une situation de transfert contextualisé des connaissances, 10 % jouent des rôles clés, soit ceux d’experts et d’intermédiaires de personnes et d’artefacts. Les personnes en périphérie possèdent un potentiel de structuration, c’est-à-dire de connexité, pour assurer la continuité du réseau de connaissances organisationnel. Notre étude a élargi le modèle général de la complexité d’une situation (Bystrom, 1999; Choo, 2006; Taylor, 1986 et 1991), la théorie de la coordination (Malone et Crowston, 1994), le modèle de la conversion des connaissances (Nonaka, 1994), celui de l’actualisation de soi (St-Arnaud, 1996) et la théorie des réseaux de connaissances (Monge et Contractor, 2003). Notre modèle réaffirme la concomitance de ces modèles généraux selon une approche constructiviste (Giddens, 1987) où la dualité du structurel et la compétence des acteurs sont confirmées et enrichies. / This research report is about a study on tacit knowledge transfer in the organization. This study focuses on sharing tacit knowledge and its informal utilization in a coordination situation. This thesis is articulated around those following questions : In which kind of coordination situations are involved municipal managers? Which knowledge sources are shared and used? Which knowledge relations are mobilised in an informal way during tacit knowledge transfer? Which factors encourage it? From an situational approach model, we revised litterature on those questions. We defined knowledge recursivity, knowledge network and knowledge conversion model (Nonaka, 1994) and a model on self actualization (St-Arnaud, 1996). We interviewed 22 respondants with research tools combining critical incident technique, cognitive and reflexive interview, organizational network questionning and participating observation. Like fishing nets , those tools permitted to track and obtain rich data on tacit knowledge and informal behavior during tacit knowledge transfer involving coordination situation. The data were analysed combining qualitative content analysis, mind mapping and social network analysis. Our research results show that coordination situation complexity conditions the choice of coordination mechanism. On an individual basis, knowledge sources are the manager and its artefacts and his personal network including also its artefacts. Collective knowledge sources are reificated in a knowledge network. Key knowledge and skills as far as a coordination situation is concerned are organizational network, context, management and complex coordination situation experience, communication capacity, negociation, innovation and attention capacities. Individually, managers prefer self actualization, self- learning, contextualized learning and, collectively, managers rely more on copresence in action, social networking and escorting. This study has, as an outcome, a valid model on contextualized knowledge transfer which is a complex knowledge management coordination case. This transfer is concomitant with other coordination situations. Tacit knowledge prevails as it is the case with the informal mode, personal medias and mutual adjustment mecanisms. Tacit knowledge is mainly transfered at the very beginning of a project management process and also constantly, during retroaction and result following. Explicit knowledge is used by managers mainly like a symbol at the end of a project management process. Amongst individuals and groups involved in a coordination situation no more than 10 % play key roles : experts, artefact and persons brokers. Peripheral individuals have structuration potential, in other words connexity, for the continuity of organizational knowledge network. Our study enlarged the general situation complexity model (Bystrom, 1999; Choo, 2006; Taylor, 1986 et 1991), the theory of coordination (Malone et Crowston, 1994), the knowledge conversion model (Nonaka, 1994), self actualization model (St-Arnaud, 1996) and, the knowledge network theory (Monge et Contractor, 2003). Our model confirms concomitance of those general models according to the constructivist approach (Giddens, 1987) where structural duality and actors competence are confirmed and enriched. / En este reporte de investigación se expone un estudio sobre la transferencia de conocimientos tácitos en los gestores, es decir sobre el cómo se comparten estos conocimientos y su utilización informal durante una situación de coordinación en un servicio municipal. La tesis está articulada en torno a las siguientes preguntas: ¿Cuáles son las situaciones de coordinación que viven los gestores municipales? ¿Cuáles son las fuentes de conocimientos tácitos que comparten y utilizan? ¿Cuáles son las relaciones de conocimientos que se movilizan de manera informal durante la transferencia de conocimientos tácitos? ¿Cuáles son los factores que promueven o inhiben la transferencia informal de conocimientos tácitos? Se revisó la documentación relativa a nuestro tema de investigación a partir de un modelo con enfoque situacional (Taylor, 1989 et 1991). Hemos definido señaladamente la recursividad de los conocimientos y de la red de conocimientos. Asimismo hemos presentado el modelo de la conversión de conocimientos (Nonaka, 1994) y el de la actualización de sí (St-Arnaud, 1996). Inquirimos a 22 informantes, mediante instrumentos de medición que combinan las técnicas del incidente crítico, la entrevista cognitiva y reflexiva, la averiguación sobre las redes organizacionales y la observación participante. Como si fueran tramas, estos instrumentos han permitido rastrear y obtener datos de gran riqueza sobre los conocimientos tácitos y los comportamientos informales durante la transferencia de conocimientos en situaciones de coordinación. Estos datos se analizaron adoptando un enfoque metodológico esencialmente cualitativo combinando el análisis de contenidos, la esquematización heurística y el análisis de redes sociales. Nuestros resultados muestran que la complejidad de una situación de coordinación condiciona la elección de los mecanismos de coordinación. Además, las fuentes de conocimientos son, desde el punto de vista individual, el gestor y sus artefactos, así como su red personal con sus propios artefactos. Desde el punto de vista colectivo, estas fuentes se reifican en la red de conocimientos. Los conocimientos claves de una situación de coordinación son aquellos relativos a la red organizacional, el contexto, las experiencias en gestión, y en situación compleja de coordinación, la capacidad de comunicar, de negociar, de innovar, y la de llamar la atención. Individualmente, los gestores privilegian la actualización de sí, la autoformación y la formación contextualizada y, colectivamente, la co-presencia en la acción, la puesta en red y el acompañamiento. Este estudio aporta un modelo válido de la transferencia contextualizada de conocimientos que constituye un caso de coordinación compleja de actividades en gestión de conocimientos. Esta transferencia es concomitante con otras situaciones de coordinación. La naturaleza tácita de los conocimientos prevalece, así como el modo informal, los medios personales y los mecanismos de ajuste mutuo. Los conocimientos tácitos se transfieren principalmente al inicio de los procesos de gestión de proyectos y se siguen transferiendo durante la retroacción y el seguimiento de los resultados. En cuanto a los conocimientos explícitos, los gestores los utilizan principalmente como un símbolo al final de los procesos de gestión de proyecto. Entre las personas y los grupos de personas de una situación de transferencia contextualizada de conocimientos 10% tienen papeles claves, es decir los de expertos e intermediarios de personas y de artefactos. Las personas en periferia poseen un potencial de estructuración, es decir, de conexidad, para asegurar la continuidad de la red de conocimientos organizacionales. Nuestro estudio amplió el modelo general de la complejidad de una situación (Bystrom, 1999; Choo, 2006; Taylor, 1986 et 1991), la teoría de la coordinación (Malone et Crowston, 1994), el modelo de la conversión de conocimientos (Nonaka, 1994), el de la actualización sí (St-Arnaud, 1996) y la teoría de redes de conocimientos (Monge et Contractor, 2003). Nuestro modelo reafirma la concomitancia de estos modelos generales según un enfoque constructivista (Giddens, 1987) en el cual la dualidad estructural y la competencia de los actores se confirman y se enriquecen.

Cette thèse de doctorat repose essentiellement sur notre analyse critique des études et des projets menés par différents consultants (syriens, européens, internationaux) et sur nos enquêtes de terrain à Damas, capitale de la Syrie. En 2004, près de 40 % de la population de l’agglomération de Damas vivaient dans des zones non-réglementaires. Celles-ci représentent donc une composante essentielle de l’expansion urbaine. Premièrement, la thèse analyse le phénomène de l’habitat non-réglementaire à Damas. Elle explique le marché foncier et les caractéristiques des lotissements clandestins dans trois études de cas, deux quartiers: Assad Al Din et Daf Al Chok et un village : Al Bahdalya. Elle montre également comment le maître d’œuvre effectue les étapes de sa construction. Deuxièmement, la thèse traite de la politique urbaine. Elle présente les consultants : MAM, Cities Alliance, Al Diwan, qui ont mené des études et des projets pour les zones étudiées. Elle examine ici leurs études et projets dans une analyse critique approfondie. Troisièmement, la thèse traite de la politique urbaine à l’épreuve des usagers. Elle étudie les caractéristiques socioéconomiques des habitants interviewés des zones étudiées, leur mobilité résidentielle et leurs attitudes à l’égard des projets et des études proposés. Certains des chefs de ménage interviewés pensent qu’ils seront logés, mais beaucoup pensent qu’ils seront expulsés. C'est pourquoi la thèse traite finalement la question du relogement en s’appuyant sur notre enquête de terrain dans une banlieue de relogement Al Hussainyah. / This dissertation is mainly based on our critical analysis of studies and projects by different consultants (Syrian, European, international) and on our fieldwork in Damascus, capital of Syria. In 2004, nearly 40 % of the population in the urban district of Damascus lived in informal settlements. Therefore, these settlements represent an essential component of urban expansion. Firstly, the dissertation analyzes the phenomenon of informal habitat in Damascus. It explains the land market and the characteristics of illegal settlements in three case studies, two neighborhoods: Assad Al Din and Daf Al Chok and a village: Al Bahdalya. It also shows how the builder performs the different phases of construction. Secondly, the thesis deals with urban policy. It presents the consultants: MAM, Cities Alliance, Al Diwan, who have undertaken studies and projects for the areas mentioned above. Here, the dissertation examines their studies and projects to provide critical, in depth analysis. Thirdly, the dissertation deals with the urban policy as perceived by the citizens. It studies socioeconomic characteristics of the interviewed inhabitants in the areas studied here, residential mobility and their attitudes towards projects and studies proposed to them. Some of interviewed household’s heads think they will be given a house, but many think they will be evicted. That is why the dissertation finally addresses the issue of relocation which is based on our fieldwork in the re-housing suburb of Al Hussainyah.

Ce travail fait émerger les indices d'urbanité dans une Savoie encore toute rurale, entre 1536 (indépendance de Genève) et septembre 1792 (invasion de la Savoie par les troupes révolutionnaires françaises). Une première partie dégage d'abord un corpus de villes, de villes-bourgs et de simples bourgs, à partir des témoignages contemporains. Elle insiste ensuite sur les conditions du développement urbain. La Savoie urbaine compte de toutes petites villes, dont le ressort s'étend généralement sur un territoire et une population ruraux importants. Au cours de la période, ces cités connaissent une croissance démographique faible, voire négative pour nombre de bourgs. Quelques traits spécifiques à la démographie urbaine caractérisent les villes savoyardes (surmortalité, surféminité, faible part des familles élargies et multiples...). L'examen des fonctions administratives, religieuses et culturelles dévoile une hiérarchie urbaine dominée par Chambéry, et dans une moindre mesure par six capitales de province. La fonction militaire est insignifiante, sauf à Montmélian. Au plan économique, les villes savoyardes, en général bien situées sur un carrefour international, ont manqué leur chance. En l'absence d'une élite entreprenante et suffisamment aisée, du fait de la pauvreté chronique du duché, et en raison de réticences politiques, elles n'ont pas su capter une partie du commerce européen et n'ont pas accompli de démarrage économique. Une deuxième partie s'intéresse à la pratique de la ville. L'étude du cadre urbain dessine des villes marquées par la ruralité et fortement dépendantes des conditions naturelles. Le manque de moyens financiers et diverses pesanteurs ont empêché les tenants de la gouvernance urbaine de sortir les villes de leur carcan médiéval, même si quelques nouveautés urbanistiques apparaissent à la fin de la période. L'usage social de la ville est également envisagé. Il fait apparaître des facteurs de cohésion qui lient la société urbaine, mais aussi des menaces qui pèsent sur l'ordre social, et des rythmes proches de ceux de la campagne. Une troisième partie cherche à évaluer les capacités d'ouverture des villes savoyardes. Elle s'intéresse aux notions de concurrence, de dépendance et de complémentarité, entre les villes et leurs campagnes, entre les cités du duché, et entre ces dernières et les grandes villes voisines, comme Genève, Lyon, Grenoble ou Turin. En outre, de par sa situation géographique, la Savoie offre un chapelet de villes frontières dont les caractéristiques sont exposées. Un tableau du réseau urbain savoyard à l'époque moderne vient conclure cette étude. / With this work, the urbanity rating can emerge in Savoy which was rural between 1536 (Geneva's Independence) and September 1792 (Savoy's invasion by French revolutionary troops). The first part highlights a corpus of towns, market towns and small towns, from the contemporary stories. Secondly, it states the urban development conditions. The urban Savoy has very small towns, the resort of them generally dwells on important rural territory and population. During this time, this cities show a demographic low growth, or even negative for lots of market towns. The towns in Savoy are characterized by some specifics features in the urban demography like more mortality, more femininity, less enlarged and multiple families...).The exam of the administrative, religious and cultural duties reveal an urban hierarchy dominated by Chambéry and to a lesser extent by six provincial town's capitals. The military duty is insignificant, except Montmélian. The towns in Savoy, even if they are locate on an international junction, lack opportunity on economic level. Without enterprising and enough well-off elite, because of duchy’s chronic poverty and politics reticence, they don’t know how to catch a part of European trade and they don’t accomplish economic starting up. The second part talk about the town’s convenient. The study of the urban environment outlines some rural towns and dependent deeply natural conditions. The lack of financial means and other inertia have stop the urban direction ins to send of the towns to the medieval rigidity, even if some new town planner appears at the end of this period. The social custom of the town is also envisaging. It highlights cohesion’s factor which link the urban society, but threats which influence the social order too, and rate close to those of the countryside. The third part tries to assess openness capacity of the town’s in Savoy. It’s interested in competition, dependence and complementary notions, between the towns and the countryside, between cities duchy, and between the last and the big bordering cities, like Geneva, Lyon, Grenoble and Turin. In addition, by his geographic situation, the Savoy presents some border towns which characteristics are state. A board of the urban network in the Savoy in modern era will conclude this study.

La taxation a toujours été un enjeu d’envergure pour notre société. Dès le début du XVIII siècle, les institutions religieuses se réclamaient d’une exemption de taxes en contrepartie des nombreux services sociaux qu’elles rendaient. Basée sur des principes d’équité, l’imposition d’une taxe permet de défrayer les dépenses communes de notre société. Introduite localement autour des années 1876, la fiscalité municipale a toujours reconnu que les biens de l’État ne pouvaient être l’objet d’une quelconque taxation puisque bénéficiant à tous. De la même manière, les biens des institutions religieuses ont également eu le même privilège depuis le début de l’imposition de la taxe ou presque. Cet historique n’est pas sans explication! En effet, nos Églises participaient activement au développement de la société par le biais de services tant sociaux (aide aux plus démunis, santé, registre de l’état civil, etc.) qu’éducationnels (écoles, enseignements religieux…). Qu’en est-il aujourd’hui? Est-il toujours pertinent de maintenir ces exemptions alors que l’État a pris en main l’éducation, la santé, etc. Alors que les églises catholiques sont cédées, une à une, aux municipalités faute de financement et de disciples, que notre gouvernement québécois tend vers une neutralité pour faire place à un pluralisme religieux grandissant, que nos municipalités cherchent de nouvelles sources de financement, pourquoi conserver ce régime d’exemptions qui semble aller à l’encontre de toutes les tendances de la société? C’est précisément ce que nous étudierons dans ce mémoire. En résumé, l’objet de ce mémoire est d’identifier l’origine de ces exemptions de taxes foncières municipales et d’analyser de manière objective l’évolution juridique de celles-ci. Le tout, pour comprendre les motifs qui soutiennent leur maintien, encore aujourd’hui, dans le but de déterminer leur pertinence ou non lors d’une nouvelle législation. Ainsi, la première partie met donc en contexte l’exemption foncière pour les institutions religieuses au Québec. Elle traite d’abord de la relation entre l’État et la religion, puis présente les principaux impacts fiscaux du régime d’exemption de taxes foncières sur les municipalités. La seconde partie, quant à elle, établit le cadre juridique entourant ce régime. Elle aborde le régime fiscal applicable aux exemptions de taxes foncières, en s’attardant principalement aux articles relatifs aux institutions religieuses et aux presbytères. Ensuite, elle présente des motifs au soutien du maintien ou non du régime d’exemption. Et puis, la troisième partie propose des pistes de solution pour faire évoluer juridiquement ces exemptions dans le respect des attentes de notre société québécoise. Pour finalement, conclure sur une unique destinée de celles-ci. / Taxation has always been a major issue for our society. By the early eighteenth century, religious institutions claimed a tax exemption in exchange for the many social services they rendered. Based on principles of equity, the imposition of a tax makes it possible to defray the common expenses of our society. Introduced locally in the 1876, municipal taxation has always recognized that state property could not be the subject of any taxation since benefiting all. In the same way, the property of religious institutions has also had the same privilege since the beginning of the imposition of the tax or almost. This history is not without explanation! Indeed, our churches were actively involved in the development of society through both social services (assistance to the poor, health, registry of civil status, etc.) and educational (schools, religious teachings ...). What about today? Is it still relevant to maintain these exemptions while the state has taken over education, health, etc.? While Catholic churches are handed over one by one to municipalities for lack of funding and disciples, that our Quebec government is moving towards neutrality to make room for growing religious pluralism, that our municipalities are looking for new sources of funding, why keep this system of exemptions that seems to go against all trends in society? This is precisely what we will study in this memoir. In summary, the purpose of this brief is to identify the source of these exemptions from municipal property taxes and to analyze objectively their legal evolution. All, to understand the reasons that support their maintenance, even today, in order to determine their relevance or not in a new legislation. Thus, the first part puts into context the land exemption for religious institutions in Quebec. It first covers the relationship between the state and religion, then presents the main tax impacts of the property tax exemption system on municipalities. The second part establishes the legal framework surrounding this scheme. It discusses the tax regime applicable to property tax exemptions, focusing mainly on articles relating to religious institutions and presbyteries. Then, it presents reasons in support of whether or not to maintain the exemption scheme. And then, the third part proposes possible solutions to legally evolve these exemptions in accordance with the expectations of our Quebec society. Finally, to conclude on a unique destiny of these.

Le but de cette thèse est de développer des outils statistiques permettant d'initialiser et de calibrer les modèles de microsimulation dynamique stochastique, en partant de l’exemple du modèle SimVillages (développé dans le cadre du projet Européen PRIMA). Ce modèle couple des dynamiques démographiques et économiques appliquées à une population de municipalités rurales. Chaque individu de la population, représenté explicitement dans un ménage au sein d’une commune, travaille éventuellement dans une autre, et possède sa propre trajectoire de vie. Ainsi, le modèle inclut-il des dynamiques de choix de vie, d’étude, de carrière, d’union, de naissance, de divorce, de migration et de décès. Nous avons développé, implémenté et testé les modèles et méthodes suivants : 1 / un modèle permettant de générer une population synthétique à partir de données agrégées, où chaque individu est membre d’un ménage, vit dans une commune et possède un statut au regard de l’emploi. Cette population synthétique est l’état initial du modèle. 2 / un modèle permettant de simuler une table d’origine-destination des déplacements domicile-travail à partir de données agrégées. 3 / un modèle permettant d’estimer le nombre d’emplois dans les services de proximité dans une commune donnée en fonction de son nombre d’habitants et de son voisinage en termes de service. 4 / une méthode de calibration des paramètres inconnus du modèle SimVillages de manière à satisfaire un ensemble de critères d'erreurs définis sur des sources de données hétérogènes. Cette méthode est fondée sur un nouvel algorithme d’échantillonnage séquentiel de type Approximate Bayesian Computation. / The purpose of this thesis is to develop statistical tools to initialize and to calibrate dynamic stochastic microsimulation models, starting from their application to the SimVillages model (developed within the European PRIMA project). This model includes demographic and economic dynamics applied to the population of a set of rural municipalities. Each individual, represented explicitly in a household living in a municipality, possibly working in another, has its own life trajectory. Thus, model includes rules for the choice of study, career, marriage, birth children, divorce, migration, and death. We developed, implemented and tested the following models : • a model to generate a synthetic population from aggregate data, where each individual lives in a household in a municipality and has a status with regard to employment. The synthetic population is the initial state of the model. • a model to simulate a table of origin-destination commuting from aggregate data in order to assign a place of work for each individual working outside his municipality of residence. • a sub-model to estimate the number of jobs in local services in a given municipality in terms of its number of inhabitants and its neighbors in terms of service. • a method to calibrate the unknown SimVillages model parameters in order to satisfy a set of criteria. This method is based on a new Approximate Bayesian Computation algorithm using importance sampling. When applied to a toy example and to the SimVillages model, our algorithm is 2 to 8 times faster than the three main sequential ABC algorithms currently available.