Par la méditation de pleine conscience, il est possible de développer une conscience soutenue et exempte de jugement de l’expérience du moment présent. Cette méditation s’enseigne par des programmes brefs et structurés nommés interventions basées sur la pleine conscience (IBPC). Une vaste littérature appuie la capacité des IBPC d’améliorer la santé psychologique par l’entraînement de l’acceptation et la surveillance attentive. Leurs effets sur la santé cognitive sont plus équivoques, quoiqu’elles aient le potentiel d’être administrées comme stratégie de remédiation cognitive pour les personnes à risque de déclin futur, incluant les militaires en voie d’être déployés et les personnes âgées en santé. Un déclin cognitif et des symptômes psychologiques qui aggravent le pronostic sont caractéristiques du trouble cognitif léger amnésique (TCLa), un prodrome probable de la maladie d’Alzheimer (MA). Les IBPC peuvent agir à la fois sur la santé cérébrale (réduction des facteurs de risques de la MA) et sur la santé cognitive (entraînement attentionnel) afin d’améliorer les symptômes du TCLa. La présente thèse avait pour objectif de déterminer comment une IBPC permet d’améliorer le profil psychocognitif de personnes âgées encourant un TCLa et quels sont les mécanismes qui sous-tendent ces effets. Pour ce faire, un premier article a recensé les écrits sur les facteurs d’adversité modifiables et le déclin cognitif associé à la MA dans l’optique d’identifier des mécanismes d’action potentiels par des IBPC. Un modèle schématique y illustre le cours de la neurodégénérescence associée au TCLa et à la MA et les effets préventifs possibles par les IBPC via le stress, la dépression et la remédiation du syndrome métabolique. Il ressort de cette recension que la réduction du stress, des symptômes dépressifs et de l’inflammation sont les principaux effets des IBPC qui affectent le développement du TCLa et de la MA. Ensuite, une étude clinique, publiée en deux articles, a testé les effets d’une IBPC chez des personnes âgées ayant un TCLa sur les variables psychologiques et cognitives. L’efficacité et les mécanismes d’action spécifiques d’une IBPC ont été comparés aux effets d’une intervention basée sur la psychoéducation (IBPÉ). Dans le second article de la thèse, les deux interventions ont amélioré de façon similaire les symptômes anxio-dépressifs et la qualité de vie associée au vieillissement. La qualité de vie générale et la mémoire sont demeurées stables suite aux deux interventions. L’amélioration de l’acceptation et la réduction des ruminations ont expliqué l’efficacité de l’IBPC, sans contribution de la surveillance attentive. Le troisième article, qui s’intéressait de façon plus approfondie aux effets de l’IBPC sur la cognition, n’a observé aucun effet spécifique sur la mémoire ou l’attention suite à l’IBPC. Les bénéfices attentionnels et subjectifs rapportés étaient similaires à ceux obtenus suite à l’IBPÉ, alors que des effets spécifiques de l’entraînement attentionnel par l’IBPC étaient attendus. L’hypothèse concernant une contribution du contrôle attentionnel à l’amélioration de la mémoire a également été infirmée par l’étude. La thèse appuie donc la pertinence d’une IBPC comme intervention psychologique auprès d’aînés ayant un TCLa. La thèse n’a pas démontré son potentiel d’amélioration de la cognitio, mais il a été proposé qu’elle permette plutôt de ralentir le déclin attendu. La publication de davantage d’études cliniques réalisées auprès d’aînés ayant un TCLa et inspirées des réflexions du dernier chapitre de la thèse, permettra d’approfondir la compréhension des effets de la pleine conscience sur le profil psychologique et sur la cognition. La thèse contribue aux efforts de prévention de la MA en soulignant la pertinence d’une nouvelle option d’intervention non pharmacologique chez une population qui présente une vulnérabilité importante. Ses contributions approfondissent la compréhension des effets et mécanismes d’actions des IBPC et confirment l’importance d’intervenir précocement par des interventions non pharmacologiques chez les personnes ayant un TCLa. / Mindfulness meditation allows to develop a stable and non-judgmental consciousness of the present moment experience. This meditation is taught using brief and structured programs, namely mindfulness-based interventions (MBI). MBI’s benefits on psychological health are allowed by acceptation and monitoring capacity training and have been widely supported. Their effects on cognitive health are more equivocal, but some potential has been shown for cognitive remediation in populations at risk for future decline, including the military about to be deployed and healthy older adults. Amnestic mild cognitive impairment (aMCI), a probable Alzheimer’s disease (AD) prodromal phase, is characterized by cognitive decline and psychological symptoms, which worsen prognosis. It is suggested that MBI could benefit aMCI by promoting both brain health (hence reducing AD risk factors) and cognitive health (through attention training). This thesis aimed at determining to what extent an MBI can improve the psychocognitive profile of older adults with aMCI and to deepen the understanding of the underlying mechanisms of action. To do so, a first article has collated the available literature on changeable adverse factors and cognitive decline associated with AD, with the objective of identifying MBI’s potential mechanisms of action on AD pathology. A schematic model was then developed to illustrate the course of aMCI and AD neurodegeneration, and the MBI possible preventive effects through stress, depression, and metabolic syndrome remediation. This review showed evidence that MBI’s main effects on aMCI and AD development happened through stress, depressive symptoms, and inflammation reduction. Next, a clinical study published in two separate articles tested MBI’s effects on psychological and cognitive variables. The efficacy and specific mechanisms of action of the administered MBI were compared to those of a psychoeducation-based intervention (PBI). In the second article of the thesis, both interventions led to improved anxio-depressive symptoms and aging-related quality of life. General quality of life and memory remained stable after the two interventions. MBI’s efficacy was explained by improvement of acceptation and reductions of ruminations, but not by monitoring changes. The third article, which investigated more deeply the interventions’ effects on cognitive variables, showed no specific benefits on memory or attention following the MBI. The only attentional and subjective cognitive changes reported were similar for both interventions, while MBI-specific effects were expected. The hypothesis regarding an attentional control contribution to memory changes was also denied by the study results. Overall, the thesis supports the relevance of a MBI as a psychological therapeutic option for older adults with aMCI. While its potential to improve cognition was not demonstrated in the thesis, it is suggested that it might instead modify an expected cognitive decline. Further clinical studies in aMCI populations based on the reflections of the last chapter of the thesis are needed to deepen the understanding of mindfulness’ effects and mechanisms of action on psycho-cognitive symptomatology. This thesis contributes to research efforts in AD prevention by backing the relevance of a new non-pharmacological approach for a highly vulnerable population. Its contributions also refine knowledge of MBI effects and mechanisms and confirm the need for early intervention in older adults with aMCI.

Le présent mémoire porte sur la mise en place d’un programme d’entraînement à la pleine conscience auprès de 15 jeunes golfeurs d’élite, âgés de 17 à 20 ans, d’une académie de golf de Québec. Le programme s’étalait sur 6 semaines, et comprenait une pratique méditative formelle et quotidienne d’environ 10 minutes avec un support audio et un suivi hebdomadaire de la progression des participants. Les objectifs étaient d’évaluer si ce programme augmente la pleine conscience dans la vie quotidienne et dans le golf et de vérifier si cette augmentation perdure dans le temps. Un protocole de recherche à cas unique de type « A-B à niveaux de base multiples avec suivi » a été utilisé. Les golfeurs ont été évalués par l’intermédiaire des versions françaises informatisées de la Mindful Attention Awareness Scale (MAAS) et du Mindfulness Inventory for Sport-Golf (MIS-Golf). L’évaluation a permis d’établir le niveau de base, et s’est poursuivie de façon hebdomadaire lors des phases d’intervention et de suivi. La tendance à être pleinement conscient dans la vie quotidienne a été mesurée, ainsi que les 3 dimensions de la pleine conscience dans le contexte spécifique du golf : la lucidité (awareness), l’acceptation et la reconcentration. L’inspection visuelle des graphiques et une série de quatre analyses de régression selon un modèle multiniveau ont été effectuées. Les résultats constituent une démonstration partielle significative de niveau faible à modéré supportant l’efficacité du programme pour augmenter la pleine conscience dans la vie quotidienne et la dimension « acceptation » de la pleine conscience dans le golf. Ce nouveau programme d’entraînement à la pleine conscience s’est montré faisable, et ses résultats initiaux se sont avérés prometteurs. De futures recherches permettront d’optimiser certaines de ses qualités et d’approfondir l’étude de ses effets. / This study focuses on the implementation of a mindfulness training program for 15 young elite golfers, aged 17 to 20, from a Quebec-City golf academy. The program spanned over 6 weeks, and included formal and daily meditative practice of approximately 10 minutes with audio support and weekly monitoring of participant progress. The objectives were to assess whether this program increased mindfulness in everyday life and in golf, and to check whether this increase persisted over time. A single-subject A-B multiple-baseline design was used. Golfers were assessed with the French computerized versions of the Mindful Attention Awareness Scale (MAAS) and Mindfulness Inventory for Sport-Golf (MIS-Golf). After establishing a baseline, the assessments were carried out on a weekly basis during the intervention and follow-up phases. The tendency to be mindful in daily life was measured, as well as the 3 dimensions of mindfulness in the specific context of golf: awareness, acceptance and refocusing. Visual inspection of the graphs and four series of mixed-model regression analyses were performed. The results revealed (significant) partial low to moderate evidence supporting the effectiveness of the program regarding mindfulness in everyday life, as well as the "acceptance" dimension of mindfulness in golf. This mindfulness training program is considered to be viable, and its initial results are promising. Future research should optimize some of its qualities and refine the study of the effects of the program.

Les troubles anxieux et le trouble déficitaire de l’attention avec ou sans hyperactivité (TDA/H) sont les plus fréquents en enfance (prévalences annuelles de 6,5% et 5% respectivement) et sont souvent concomitants (30% des enfants TDA/H présentent un trouble anxieux comorbide). Les symptômes associés peuvent engendrer des répercussions importantes sur leur fonctionnement, lors de cette période développementale cruciale. La pleine conscience (PC), un entrainement visant l’autorégulation de l’attention et des émotions, semble prometteuse afin de diminuer certains symptômes, notamment d’anxiété, mais n’a toutefois jamais été étudiée chez les enfants TDA/H. La présente étude pilote a comme objectifs de 1) vérifier la faisabilité et l’acceptabilité du programme PEACE, développé par le MANDALAB et adapté aux enfants TDA/H de 7 à 11 ans 2) de documenter ses effets possibles sur l’anxiété, le TDA/H, le trait de PC et le fonctionnement global des enfants, 3) de générer des hypothèses sur les caractéristiques susceptibles d’influencer les effets de l’intervention et 4) d’émettre des recommandations en vue de futures études. Une série de cas cliniques menée auprès de quatre enfants TDA/H a permis de documenter l’évolution des différentes variables au moyen de cinq évaluations (2 pré, 1 mi et 2 post). L’inspection visuelle des données, les scores de changement, les Reliable Change Index (RCI), les seuils cliniques, les commentaires et les observations ont permis de répondre aux objectifs. Il semble faisable et acceptable d’offrir PEACE à la population ciblée. Trois enfants ont complété le programme, avec un taux de présence de 100%, et un a été retiré en raison de comportements agressifs. PEACE semble générer des effets bénéfiques significatifs sur l’anxiété et le fonctionnement global des enfants. Les effets sur le TDA/H sont plus mitigés. L’implication parentale semble faciliter la pratique quotidienne de la PC, élément clé dans la généralisation des apprentissages réalisés pendant l’intervention.

Les prix de transfert sont les prix auxquels les services, les biens corporels et les biens incorporels sont échangés entre parties ayant un lien de dépendance dans le cadre d'opérations transfrontalières. Les prix de transfert des transactions avec les droits de la propriété incorporelle adoptés par un groupe de parties ayant un lien de dépendance ont une incidence directe sur les bénéfices déclarés par chacune de ces parties dans leur pays respectif. Les dispositions législatives françaises et brésiliennes incorporent le principe de pleine concurrence, néanmoins de façon implicite. La question de savoir si un contribuable a respecté le principe de pleine concurrence est une question de fait devant être examinée dans chaque cas. / Transfer pricing are the prices to which services, the tangible property and intangibles are exchanged between parties with a link dependency in cross-border operations. The transfer pricing of the transactions with the intangible property rights adopted by a group of parties having a bond of dependence have a direct incidence on the benefit declared by each one as of these parts in their respective country. The French and Brazilian legislative measures incorporate the principle Řarms, however implicitly. The question of whether a taxpayer has respected the principle Řarms, however implicitly is a matter of fact to be examined in each case.

Dans ce mémoire, nous aborderons des questions portant sur la légitimité de la propriété privée, à quels moments est-ce que la propriété privée cesse d’être légitime ? Nous défendrons que chaque individu détient le droit inaliénable d’accéder aux ressources, et que cet accès aux ressources doit lui fournir tous les moyens nécessaires pour qu’il puisse se développer jusqu’à ce qu’il soit pleinement autonome. Ainsi, lorsque la propriété privée de certains individus bloque l’accès aux ressources, il doit y avoir des mécanismes de redistribution permettant de compenser la nuisance produite par la propriété privée. Par ailleurs, l’accès aux ressources peut être remplacé par une gamme d’opportunités de base : les opportunités de développement nécessaires à l’atteinte de l’autonomie en société. La redistribution n’a donc pas besoin de viser l’accès aux ressources, elle doit garantir que tous aient accès aux opportunités de base. Nous circonscrirons notre réflexion à un cadre de justice minimale dans le but d’attribuer une nécessité morale à chacune des conclusions de ce mémoire. Autrement dit, si les paramètres de redistribution développés au terme de ce mémoire représentent le strict minimum pour qu’une société se soucie de la justice, alors il est nécessaire que toutes les sociétés instituent au moins ces paramètres de redistribution. Pour démontrer le minimalisme de ces paramètres de justice, nous les déduirons à partir de la position des libertariens de droite. Considérant que leur position se veut la plus minimale possible, si nos paramètres de redistribution sont pleinement consistants avec leur position, alors ces paramètres relèvent de la justice minimale. / This paper is based on a crucial question of social justice: when does the private property stop to be morally legitimate? This paper will defend a universal right to have access to all the resources needed for the acquisition of a personal autonomy. Therefore, when the private properties of some people prevent others to gain a sufficient access to the resources they need, we have to institute a system of wealth redistribution in order to compensate the prejudice of loosing access to the resources. Furthermore, it is possible to substitute the right to resources by a group of basic opportunities, such as an education system accessible without indebtedness. Since the basic opportunities grant an access to personal autonomy, people do not need to have access to resources anymore. Therefore, private properties are legitimate if and only if there is a system of wealth redistribution ensuring that everyone has an access to the basic opportunities. In this paper, every conclusion concerning the wealth redistribution is bound to minimal justice. In other words, if a society fails to grand access to the basic opportunities, this society is necessarily unjust. To ensure that ours conclusions are bound to minimal justice, we will also demonstrate their consistency with right libertarianism. Although, every conclusion concerning basic opportunities come from the no harm principle and the full self-ownership, the two basis of right libertarianism.

De part sa mise en pratique considérable dans des conditions cliniques, l’étude neuroscientifique de la méditation de pleine conscience a vu un développement rapide ces deux dernières décennies. Malgré des preuves de modifications de l’activité et de la structure du cerveau, les mécanismes neuronaux et cognitifs sous tendant les pratiques méditatives sont encore peu connus. Dans le présent travail nous avons testé l’hypothèse que la méditation de pleine conscience implique un changement dans la cognition de l’expérience vécue, impactant de ce fait la formation des habitudes mentales. Pour cela nous avons étudié la relation entre la phénoménologie de différents styles de méditation, chez des pratiquants experts et novices, et des marqueurs neurophysiologiques de l’apprentissage perceptuel (i.e. négativité de discordance auditive) et de l’attention dans des conditions neutres et émotionnelles.Nous avons trouvé qu’un style de méditation non-duel augmente la vigilance sensorielle et réduit l’apprentissage perceptuel comparé à une pratique d’attention focalisée. Par ailleurs, nous avons démontré que l’apprentissage perceptuel auditif n’est pas influencé par une menace non prédictible, à part pour des sujets naturellement plus anxieux ; un effet qui pourrait être diminué par la méditation de pleine conscience. Nous avons aussi identifié des composants de la réponse évoquée auditive comme potentiels corrélats neuraux des processus de vigilance à l‘œuvre lors des états de pleine conscience. Enfin, nous avons mis en évidence, chez des pratiquants experts, un lien direct entre la régulation émotionnelle et des changements de l’expérience subjective.Au final, le travail actuel enrichit le dialogue entre les neurosciences cognitives et les modèles phénoménologiques de la méditation en apportant des preuves sur les possibles mécanismes neurocognitifs sous-tendant les pratiques méditatives et leur expertise / Due to its widespread implementation in clinical settings, the neuroscientific study of mindfulness meditation has seen a rapid growth in the last two decades. Despite the evidence of changes in brain activity and structures, the neurocognitive mechanisms underlying meditation practices are largely unknown. In this work, we investigated the hypothesis that mindfulness meditation entails a cognitive stance towards experience which impacts the formation of mental habits. With this aim, we studied the relationship between the phenomenology of different styles of mindfulness meditation, in expert and novice practitioners, and neurophysiological markers of perceptual learning (i.e. auditory mismatch negativity) and attention in neutral and emotional settings. We found that a nondual style of mindfulness meditation increased sensory monitoring and reduced perceptual learning compared to a focused attention practice. Additionally, we demonstrated that auditory perceptual learning is not affected by unpredictable threat, except for individuals with high dispositional anxiety; an effect that might be downregulated by meditation states. Finally, we identified components of the auditory evoked response as putative neural correlates of monitoring processes during mindfulness practices and we highlighted a direct link between changes in subjective experience and emotion regulation in expert practitioners.Overall, the present work fosters the dialogue between cognitive neuroscience and phenomenological models of meditation and provides evidence of the possible neurocognitive mechanisms underlying meditation practices and expertise

La protection des zones littorales contre les agressions naturelles provenant de la mer, et notamment contre le risque de submersion marine, est essentielle pour sécuriser les installations côtières. La prévention de ce risque est assurée par des protections côtières qui sont conçues et régulièrement vérifiées grâce généralement à la définition du concept de niveau de retour d’un événement extrême particulier. Le niveau de retour lié à une période de retour assez grande (de 1000 ans ou plus) est estimé par des méthodes statistiques basées sur la Théorie des Valeurs Extrêmes (TVE). Ces approches statistiques sont appliquées à des séries temporelles d’une variable extrême observée et permettent de connaître la probabilité d’occurrence de telle variable. Dans le passé, les niveaux de retour des aléas maritimes extrêmes étaient estimés le plus souvent à partir de méthodes statistiques appliquées à des séries d’observation locales. En général, les séries locales des niveaux marins sont observées sur une période limitée (pour les niveaux marins environ 50 ans) et on cherche à trouver des bonnes estimations des extrêmes associées à des périodes de retour très grandes. Pour cette raison, de nombreuses méthodologies sont utilisées pour augmenter la taille des échantillons des extrêmes et réduire les incertitudes sur les estimations. En génie côtier, une des approches actuellement assez utilisées est l’analyse régionale. L’analyse régionale est indiquée par Weiss (2014) comme une manière très performante pour réduire les incertitudes sur les estimations des événements extrêmes. Le principe de cette méthodologie est de profiter de la grande disponibilité spatiale des données observées sur différents sites pour créer des régions homogènes. Cela permet d’estimer des lois statistiques sur des échantillons régionaux plus étendus regroupant tous les événements extrêmes qui ont frappé un ou plusieurs sites de la région (...) Cela ainsi que le caractère particulier de chaque événement historique ne permet pas son utilisation dans une analyse régionale classique. Une méthodologie statistique appelée FAB qui permet de réaliser une analyse régionale tenant en compte les données historiques est développée dans ce manuscrit. Élaborée pour des données POT (Peaks Over Threshold), cette méthode est basée sur une nouvelle définition d’une durée d’observation, appelée durée crédible, locale et régionale et elle est capable de tenir en compte dans l’analyse statistique les trois types les plus classiques de données historiques (données ponctuelles, données définies par un intervalle, données au-dessus d’une borne inférieure). En plus, une approche pour déterminer un seuil d’échantillonnage optimal est définie dans cette étude. La méthode FAB est assez polyvalente et permet d’estimer des niveaux de retour soit dans un cadre fréquentiste soit dans un cadre bayésien. Une application de cette méthodologie est réalisée pour une base de données enregistrées des surcotes de pleine mer (données systématiques) et 14 surcotes de pleine mer historiques collectées pour différents sites positionnés le long des côtes françaises, anglaises, belges et espagnoles de l’Atlantique, de la Manche et de la mer du Nord. Enfin, ce manuscrit examine la problématique de la découverte et de la validation des données historiques / The protection of coastal areas against the risk of flooding is necessary to safeguard all types of waterside structures and, in particular, nuclear power plants. The prevention of flooding is guaranteed by coastal protection commonly built and verified thanks to the definition of the return level’s concept of a particular extreme event. Return levels linked to very high return periods (up to 1000 years) are estimated through statistical methods based on the Extreme Value Theory (EVT). These statistical approaches are applied to time series of a particular extreme variable observed and enables the computation of its occurrence probability. In the past, return levels of extreme coastal events were frequently estimated by applying statistical methods to time series of local observations. Local series of sea levels are typically observed in too short a period (for sea levels about 50 years) in order to compute reliable estimations linked to high return periods. For this reason, several approaches are used to enlarge the size of the extreme data samples and to reduce uncertainties of their estimations. Currently, one of the most widely used methods in coastal engineering is the Regional Analysis. Regional Analysis is denoted by Weiss (2014) as a valid means to reduce uncertainties in the estimations of extreme events. The main idea of this method is to take advantage of the wide spatial availability of observed data in different locations in order to form homogeneous regions. This enables the estimation of statistical distributions of enlarged regional data samples by clustering all extreme events occurred in one or more sites of the region. Recent investigations have highlighted the importance of using past events when estimating extreme events. When historical data are available, they cannot be neglected in order to compute reliable estimations of extreme events. Historical data are collected from different sources and they are identified as data that do not come from time series. In fact, in most cases, no information about other extreme events occurring before and after a historical observation is available. This, and the particular nature of each historical data, do not permit their use in a Regional Analysis. A statistical methodology that enables the use of historical data in a regional context is needed in order to estimate reliable return levels and to reduce their associated uncertainties. In this manuscript, a statistical method called FAB is developed enabling the performance of a Regional Analysis using historical data. This method is formulated for POT (Peaks Over Threshold) data. It is based on the new definition of duration of local and regional observation period (denominated credible duration) and it is able to take into account all the three typical kinds of historical data (exact point, range and lower limit value). In addition, an approach to identify an optimal sampling threshold is defined in this study. This allows to get better estimations through using the optimal extreme data sample in the FAB method.FAB method is a flexible approach that enables the estimation of return levels both in frequentist and Bayesian contexts. An application of this method is carried out for a database of recorded skew surges (systematic data) and for 14 historical skew surges recovered from different sites located on French, British, Belgian and Spanish coasts of the Atlantic Ocean, the English Channel and the North Sea. Frequentist and Bayesian estimations of skew surges are computed for each homogeneous region and for every site. Finally, this manuscript explores the issues surrounding the finding and validation of historical data

Le dérangement de l'avifaune fait parti des impacts de la fréquentation humaine. Il est la résultante, d'une part, de la disparition et de la fragmentation des milieux naturels, et, d'autre part de l'augmentation de la fréquentation humaine sur ces derniers. Si la cohabitation entre les hommes et les populations d'oiseaux a été longtemps possible car les milieux naturels étaient suffisamment étendus et la pression anthropique plus faible, elle devient aujourd'hui de plus en plus complexe, parfois problématique, lorsque le dérangement est régulier et qu'il concerne des espèces rares et/ou menacées. La thèse présentée s'attache, dans un premier temps, à réaliser un état des lieux de la problématique du dérangement de l'avifaune en prenant comme cadre d'étude géographique la Bretagne. Ainsi, c'est à partir d'une importante synthèse bibliographique et d'une enquête réalisée à l'échelle régionale qu'il nous a été possible de mettre en lumière toute la complexité de la notion de dérangement, ses caractéristiques biogéographiques mais aussi toutes les difficultés auxquelles sont actuellement confrontés les gestionnaires de sites naturels pour y remédier. A partir de deux sites-ateliers, la thèse vise, dans un deuxième temps, à mener une réflexion méthodologique et pluridisciplinaire sur les interactions hommes/oiseaux en unissant les compétences respectives de géographes et de biologistes. Basé sur une interprétation des textes Natura 2000, nous proposons de déterminer les pertes d'habitat naturel que les hommes génèrent chez les oiseaux d'eau hivernants et ainsi identifier les activités humaines que la loi européenne considère comme des « perturbations significatives ».

Les prix de transfert sont les prix auxquels les services, les biens corporels et les biens incorporels sont échangés entre parties ayant un lien de dépendance dans le cadre d'opérations transfrontalières. Les prix de transfert des transactions avec les droits de la propriété incorporelle adoptés par un groupe de parties ayant un lien de dépendance ont une incidence directe sur les bénéfices déclarés par chacune de ces parties dans leur pays respectif. Les dispositions législatives françaises et brésiliennes incorporent le principe de pleine concurrence, néanmoins de façon implicite. La question de savoir si un contribuable a respecté le principe de pleine concurrence est une question de fait devant être examinée dans chaque cas.

Dans ce mémoire, nous aborderons des questions portant sur la légitimité de la propriété privée, à quels moments est-ce que la propriété privée cesse d’être légitime ? Nous défendrons que chaque individu détient le droit inaliénable d’accéder aux ressources, et que cet accès aux ressources doit lui fournir tous les moyens nécessaires pour qu’il puisse se développer jusqu’à ce qu’il soit pleinement autonome. Ainsi, lorsque la propriété privée de certains individus bloque l’accès aux ressources, il doit y avoir des mécanismes de redistribution permettant de compenser la nuisance produite par la propriété privée. Par ailleurs, l’accès aux ressources peut être remplacé par une gamme d’opportunités de base : les opportunités de développement nécessaires à l’atteinte de l’autonomie en société. La redistribution n’a donc pas besoin de viser l’accès aux ressources, elle doit garantir que tous aient accès aux opportunités de base. Nous circonscrirons notre réflexion à un cadre de justice minimale dans le but d’attribuer une nécessité morale à chacune des conclusions de ce mémoire. Autrement dit, si les paramètres de redistribution développés au terme de ce mémoire représentent le strict minimum pour qu’une société se soucie de la justice, alors il est nécessaire que toutes les sociétés instituent au moins ces paramètres de redistribution. Pour démontrer le minimalisme de ces paramètres de justice, nous les déduirons à partir de la position des libertariens de droite. Considérant que leur position se veut la plus minimale possible, si nos paramètres de redistribution sont pleinement consistants avec leur position, alors ces paramètres relèvent de la justice minimale. / This paper is based on a crucial question of social justice: when does the private property stop to be morally legitimate? This paper will defend a universal right to have access to all the resources needed for the acquisition of a personal autonomy. Therefore, when the private properties of some people prevent others to gain a sufficient access to the resources they need, we have to institute a system of wealth redistribution in order to compensate the prejudice of loosing access to the resources. Furthermore, it is possible to substitute the right to resources by a group of basic opportunities, such as an education system accessible without indebtedness. Since the basic opportunities grant an access to personal autonomy, people do not need to have access to resources anymore. Therefore, private properties are legitimate if and only if there is a system of wealth redistribution ensuring that everyone has an access to the basic opportunities. In this paper, every conclusion concerning the wealth redistribution is bound to minimal justice. In other words, if a society fails to grand access to the basic opportunities, this society is necessarily unjust. To ensure that ours conclusions are bound to minimal justice, we will also demonstrate their consistency with right libertarianism. Although, every conclusion concerning basic opportunities come from the no harm principle and the full self-ownership, the two basis of right libertarianism.