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Economic catching-up, Technological progress and Intellectual property rights / Rattrapage économique, Progrès technique et Droits de propriété intellectuelle

Saumtally, Anissa 11 December 2017 (has links)
L’objectif de cette thèse est de proposer une réponse à la question: Est-ce que les politiques de renforcement des droits de propriété intellectuelle telles que les TRIPS peuvent être bénéfiques aux pays en développement et leurs perspectives de rattrapage économique.?Pour répondre à cette question, on s’intéresse à la dynamique technologique sous-jacente au processus de rattrapage économique. Le premier chapitre propose une revisite empirique et analytique du modele de “catching-up and falling behind” de Verspagen (1991) qui se focalise sur l’étude du rôle des dynamiques d’innovation et d’imitation dans le processus de rattrapage économique. On trouve que même si la dynamique d’innovation est importante pour le rattrapage, la dynamique d’imitation se révèle nécessaire pour s’assurer que les pays en développement puissent développer leurs capacités qui leur permettront de prospérer. L’efficacité de la dynamique d’imitation est conditionnée par les caractéristiques du pays qui détermine sa capacité d’apprentissage (“Learning Capability”).Le deuxième chapitre se concentre sur la compréhension du fonctionnement des transferts de technologie entre les pays développés et les pays en développement. On s’intéresse aux mécanismes derrières les deux canaux de transferts principaux, le commerce international et les IDE, qui sont les canaux les plus étudiés dans la littérature. On déduit de ce chapitre la richesse et la complexité de ces mécanismes.Dans le troisième chapitre, on développe un modèle à base d’agents (ABM) pour représenter ces interactions Nord-Sud et leur complexité, avec une approche évolutionniste. Le modèle de base permet en particulier l’étude du mécanisme de transfert par la mobilité (locale) des travailleurs, un canal très peu étudié dans la littérature. Ceci nous permet d’étudier l’impact que les IDE peuvent avoir sur le développement et le rattrapage. On trouve que si les IDE des pays développés vers les pays en développement peuvent, sous certaines conditions, encourager les transferts de technologie et permettre ainsi le rattrapage, il y a tout de même des effets négatifs potentiels sur les industries locales, en particulier dans les pays les plus en retard.Le dernier chapitre propose une extension du modèle qui introduit les brevets et nous permet ainsi de répondre à la question principale. On observe que si les brevets permettent d’inciter les firmes du Nord à diffuser leur technologie et facilité le rattrapage, ces firmes demanderaient un e parfaite application des lois sur la propriété intellectuelle, ce qui serait trop sévère sur les firmes locales car cela bloquerait les imitations et surtout entraverait les efforts d’innovation de ces firmes, tout en procurant un bénéfice limité pour les firmes du Nord. / The objective of this thesis is to propose an answer to the question: Can intellectual property rights policies such as TRIPS be beneficial for developing countries and their catching-up process?To answer this question, we first look at the technological dynamics behind the catching-up process. The first chapter thus provides an empirical and analytical update on the catching-up and falling behind model by Verspagen (1991), which focuses on studying the role of the innovation and imitation dynamics in the catching up process. Mainly, we find that while the innovation dynamic is important for the catching-up process, the imitation dynamic is necessary to ensure that countries build solid capabilities that will enable them to prosper. The efficiency of the imitation dynamics is dependent on policy factors that make up the learning capability of firms and ensure firms succeed assimilating knowledge.The second chapter focuses on understanding the way those technological transfers from developed to developing countries can occur, we focus on studying the mechanisms behind two main channels, that is international trade and FDIs, which represent the main form of North-South interactions studied in the literature. From this chapter we conclude that there is a rich diversity of complex mechanisms.In the third chapter, we thus build an agent-based model (ABM) to represent those North-South interactions and their complexities, with an evolutionary economics approach. The model allows us to study a particular mechanism: transfers through the local labour mobility, a channel seldom discussed in the literature. This allows us to study the impact FDI may have on development and catching-up outcomes. We find that while FDI from developed countries can, under the right conditions, encourage technological transfers and thus catching up, there are potential negative effects on local industries, in particular in countries largely behind.The final chapter proposes an extension of the model that introduces patents, in order to answer the main question. We find that while patents help motivate northern firms to disclose their technology and thus facilitate development, those firms would require a perfect level of enforcement that will be too harsh on local firms, block imitations and also severely hinder the southern firms’ innovative efforts, while generating limited gains for northern firms.
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Etude des Espaces Lipschitz-libres / Study of Lipschitz-free spaces

Dalet, Aude 16 June 2015 (has links)
Godefroy et Ozawa ont montré qu’il existe un espace compact dont l’espace libre n’a pas la propriété d’approximation. Il est donc naturel de se demander quels sont les espaces métriques dont l’espace libre à la propriété d’approximation bornée. Grothendieck a montré qu’un dual séparable ayant la propriété d’approximation a la propriété d’approximation métrique. Ce résultat justifie l’utilité de savoir si un espace libre est un dual. Le premier chapitre est consacré à la dualité. Pour commencer nous présentons un théorème permettant de montrer qu’un espace de Banach séparable est le dual d’un sous-espace de son dual, sous conditions. Nous expliquons ensuite comment appliquer ce théorème dans le cadre des espaces libres. Dans la suite du chapitre nous l’appliquons aux espaces propres dénombrables ou ultramétriques. Dans le deuxième chapitre nous nous intéressons à la propriété d’approximation métrique sur l’espace libre des espaces propres dénombrables. Nous énonçons tout d’abord un résultat dû à Kalton puis nous l’utilisons pour montrer que sous ces hypothèses, l’espace libre a la propriété d’approximation métrique. Le troisième chapitre est dédié à l’étude des espaces libres sur les espaces ultramétriques. Nous montrons dans un premier temps que lorsque l’espace ultramétrique est propre, son espace libre a la propriété d’approximation métrique et est isomorphe à l1, de plus il admet un prédualisomorphe à c0. Enfin, en collaboration avec P. Kaufmann et A. Prochàzka, nous montrons que l’espace libre sur un espace ultramétrique n’est jamais isométrique à un espace l1 et nous généralisons ce résultat à certains sous-ensembles des arbres réels séparables. / Godefroy and Ozawa have proved that there exists a compact space with a free space failing the approximation property. Then it is natural to ask what are the metric spaces whose freespace has the bounded approximation property. Grothendieck has proved that a separable Banach space with the approximation property has the metric approximation property. This result justifies why it is interesting to know whether a free space is a dual space. The first chapter is dedicated to duality. First we introduce a result to prove that a Banach space is a dual space, under some conditions. Then we explain how to use it in the context offree spaces and finally we apply it to countable or ultrametric proper metric spaces.In the second chapter, we study the metric approximation property of free spaces overcountable proper metric spaces.In the third chapter, ultrametric spaces are investigated. We prove first that the free spaceover a proper ultrametric space has the metric approximation property, is isomorphic to l1 andadmits a predual isomorphic to c0. Finally, in collaboration with P. Kaufmann et A. Proch`azka,we prove that the free space over a ultrametric space is never isometric to l1 and we generalizethis result to some subsets of separable R-trees.
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Analyse et modélisation cinétique du vieillissement thermique des matrices PEI et PEEK et ses conséquences sur l’absorption d’eau / Kinetic analysis and modelling of thermal aging of PEI and PEEK matrices and its consequences on water absorption

Courvoisier, Emilie 06 March 2017 (has links)
Le PEI et le PEEK sont des thermoplastiques aromatiques haute performance. Il est envisagé de les utiliser comme matrice de structures composites en environnement de moteur d’avion. En conditions de service, ils seront soumis à des cycles hygrothermiques complexes consistant à des vieillissements thermo-oxydant jusqu’à 180 °C en continu et des vieillissements humide à 70 °C dans 85 % HR. Leur durabilité ayant fait l’objet de peu de travaux de recherche, l'objectif de cette thèse était d’étudier les effets isolés et combinés des vieillissements thermique et humide de ces deux matrices. Tout d’abord, des films minces de PEI et de PEEK ont été oxydés à différentes températures (entre 180 et 320 °C) et pressions partielles d’oxygène (entre 0,21 et 50 bars). Ils ont ensuite été caractérisés aux différentes échelles structurales pertinentes : moléculaire, macromoléculaire, morphologique et macroscopique. Cette caractérisation multi-techniques et multi-échelles a permis de déterminer leurs mécanismes de dégradation thermique. Ensuite, le vieillissement humide du PEI et du PEEK a été étudié entre 30 et 70 °C, entre 10 et 100 % HR, avant et après vieillissement thermique. A partir d’une compilation des données de la littérature pour une large variété de polymères contenant un seul type de groupe polaire dans l’unité monomère, des relations structure - propriété de transport de l'eau ont été établies. Elles confirment que l’hydrophilie et la diffusion d’eau résultent essentiellement d’interactions moléculaires entre les molécules d’eau et les groupes polaires de la matrice polymère. Enfin, un modèle cinétique de thermo-oxydation a été établi pour les matrices PEI et PEEK et a été interfacé avec les relations structure – propriété de transport d’eau. Il permet de simuler l’ensemble des données expérimentales accumulées dans ce travail de thèse. / PEI and PEEK are high performance aromatic thermoplastics. They are planned to be used as matrices of composite materials in aircraft engine environment. In service conditions, they will be subjected to complex hygrothermal cycles consisting in a series of thermo-oxidative agings up to 180 °C and humid agings at 70 °C in 85 % RH. As their durability has been little studied in the literature, the aim of this PhD thesis is to study the separated and combined effects of thermal and humid agings of these two matrices. At first, thin PEI and PEEK films have been oxidised at different temperatures (between 180 and 320 °C) and oxygen partial pressures (between 0.21 and 50 bars). There have been then characterized at different structural scales: molecular, macromolecular, morphological and macroscopic. This multi-technique and multi-scale characterization has enabled the determination of their thermal degradation mechanisms. Then, the humid aging of PEI and PEEK has been studied between 30 and 70 °C and between 10 and 100 % RH, before and after thermal aging. From a literature compilation of data for a large variety of polymers containing a single type of polar group in their monomer unit, structure – water transport property relationships have been established. They confirm that hydrophilicity and water diffusion result essentially from the molecular interactions between water molecules and polar groups in polymer matrices. Finally, a thermos-oxidation kinetic model has been established for PEI and PEEK matrices and has been juxtaposed with the structure – water transport property relationships. It enables to simulate all the experimental data obtained in this PhD work.
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Nature et protection juridiques des indications géographiques : l'avènement d'un droit à l'épreuve de sa mise en oeuvre / Legal state and protection of geographical indications : the rising of a law against its implementation

Franjus-Guigues, Dorothée 19 May 2012 (has links)
L'indication Géographique, signe distinctif particulièrement spécifique, a connu au XIXème et XXème siècle, par, notamment des législations nationales éparses, des accords bilatéraux ou des conventions multilatérales, voire même l'utilisation contentieuse des moyens juridiques de lutte contre la concurrence déloyale, différents types de protection utiles mais limités. Ces derniers, appuyés par l'intervention de la Communauté Européenne, ont, néanmoins, eu le grand avantage de rendre possible l'émergence internationale, dans l'Accord ADPIC, d'une section spécifique dédiée. Ce texte issu des Accords de Marrakech instituant, en 1994, l'Organisation Mondiale du Commerce (OMC) reconnaît, en effet, l'Indication Géographique comme l'objet d'un droit autonome de Propriété Intellectuelle. Il lui permet de disposer d'une définition et d'un régime juridique, et surtout oblige les différents Membres de l'OMC, à le reconnaître et à le protéger. En posant un principe de liberté dans la mise en œuvre de ce dispositif nouveau qui, contrairement aux autres Droits de Propriété Intellectuelle, et en particulier aux marques, ne s'applique pas à un système préexistant, cet Accord a eu pour conséquence non pas une uniformisation, mais une certaine hétérogénéité des situations nationales. Celles-ci ont pu conduire, dans certains cas, à un métissage ou à une substitution des concepts, notamment à cause de l'intégration des Indications Géographiques dans des systèmes préexistants de Propriété Intellectuelle, comme celui des marques de certification / Geographical Indication, a particularly specific distinguishing sign, experienced throughout the XIXth and XXth centuries, under specially scattered national legislations, joint conventions or bilateral agreements, even under the contentious use of legal means to combat unfair competition, different types of useful but limited protection. These latter, supported by the intervention of the European Community, had however the advantage of contributing to make a specific dedicated section emergence possible in the Trip's agreement. This text coming from the Marrakech Agreements which established in 1994 the World Trade Organization (WTO), recognizes in fact the Geographical Indications as an independent law of Intellectual Property. It allows them to rely on a definition and a legal system, and bind the different members of the WTO to their recognition and protection. In asserting a principle of liberty in the implementation of this new system which, contrary to the other rights of Intellectual Property, and particularly of marks, does not apply to a preexisting system, this Agreement has not resulted in a uniform effect but heterogeneity of national situations. In special cases, these situations may have led to a knowledgeable mix or substitution of concepts, particularly because of the Geographical Indications integration into preexisting systems of Intellectual Property such as certification marks. Beyond the recognition of the Geographical Indication definition in these texts, the existence of two types of protection, simple and additional, has also practical consequences on these different integrations
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Les déterminants de la représentation des femmes au sein des conseils d'administration et la performance des entreprises : étude théorique et empirique dans le contexte français / The determinants of women representation on boards of directors and firm performance : theoretical development and Empirical evidence in the French context

Zaatir, Elhem 06 July 2017 (has links)
La présente étude vise à examiner les facteurs qui déterminent la nomination de femmes au conseil d'administration et à explorer le lien entre la diversité du genre dans le conseil et la performance de l’entreprise. En utilisant des données sur la composition du conseil d'administration et la performance financière des sociétés appartenant à l'indice boursier SBF120 entre 2007 et 2012, nous trouvons que la nomination de femmes administrateurs est fortement associée aux caractéristiques du conseil et à la structure de propriété. En effet, la propriété managériale, la propriété institutionnelle, la propriété familiale, la taille du conseil, et l'indépendance du conseil sont tous fortement corrélés avec la représentation des femmes au sein du conseil d'administration d'une entreprise. En outre, nos résultats montrent que l’impact de la diversité du genre se manifeste dans deux directions contradictoires : elle affecte positivement la performance comptable et influence négativement la performance du marché. Apparemment, les administratrices sont l’objet d’une évaluation biaisée par le marché qui sous-estime leur présence dans les conseils d’administration. Ce qui est encore plus intéressant, c’est que nos analyses montrent une double nature de la représentation des femmes au sein des conseils d’administration des entreprises françaises cotées. Autrement dit, l'effet de la présence de femmes dans le conseil d’administration sur la performance de l’entreprise varie en fonction de l'affiliation des administratrices avec l’actionnaire majoritaire. / The current study aims at examining the factors that determine the appointment of women to the board of directors and at exploring the link between board gender diversity and financial performance. Using data on the board composition and the firm performance of companies belonging to the SBF120 stock market index between 2007 and 2012, we find evidence that the appointment of women directors is strongly associated with ownership structure and board characteristics. Indeed, managerial ownership, institutional ownership, family ownership, board size, and board independence are all strongly correlated with the representation of women directors on a firm's board. Furthermore, our results show that the impact of gender diversity manifests in conflicting directions, positively affecting accounting performance and negatively influencing market performance. Apparently, female directors are subject to a biased evaluation by the market, which undervalues their presence on boards. More surprisingly, our analyses show a twofold nature of female representation in the French market. That is, the effect of female directorship on firm performance varies with the affiliation of women on the board.
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Valorisation des rejets miniers à faible teneur en sulfures comme granulats pour mortiers / The reuse of low sulfide mine

Argane, Rabei 07 May 2015 (has links)
Les résidus miniers représentent les sous-produits minéraux finement broyés issus des procédés de traitement et d’enrichissement des minerais. Durant l’exploitation d’une mine, ces rejets sont habituellement transportés sous formes de pulpes et entreposés en surface dans des aires d’accumulation appelées parcs à résidus. Ces derniers sont des ouvrages, le plus souvent, difficiles à gérer et coûteux à restaurer. Ils sont à l’origine d’une multitude d’impacts environnementaux qui dépendent principalement de leur potentiel polluant, de leur mode de gestion, de la stabilité physique des infrastructures de confinement et des conditions climatiques spécifiques au site d’entreposage. Dans ce contexte, plusieurs études ont été entreprises afin de développer de nouvelles techniques qui permettraient une gestion effective et durable de ces sous-produits minéraux. Des voies de valorisation dans le domaine du BTP ont ainsi été explorées. Les résultats ont montré la possibilité de réutilisation de certains rejets miniers comme matériaux cimentaires et additifs pour mortiers ou béton. Toutefois, la majorité des formulations proposées n’ont pas dépassé le stade du laboratoire. De plus, l’utilisation des rejets miniers comme matériaux de construction est encore sujet à des difficultés en matière d’acceptabilité sociale et à d’innombrables préoccupations, notamment leur stabilité physico-chimique et leur éco-compatibilité. En parallèle, l’utilisation artisanale et non contrôlée des rejets miniers à faibles teneurs en sulfures comme matériaux de construction est en pleine croissance dans quelques pays tel que le Maroc. En effet, à proximité de quelques sites miniers abandonnés, ces rejets sont considérés comme des sables naturels et sont utilisés pour la confection de mortier de finition et de surfaçage des murs d’habitations. Ce recyclage artisanal peut constituer des risques mécaniques et environnementaux liés surtout à la non-conformité mécanique de ces matériaux et à la présence de concentrations non négligeables de métaux résiduels dans les rejets miniers. L’objectif de ce travail de recherche est donc d’évaluer l’impact de l’utilisation actuelle de deux rejets miniers marocains (Zeida et Mibladen), communément utilisés comme agrégats dans la région de la haute-Moulouya, sur les propriétés physico-chimiques des mortiers de finition et d’étudier, sur le long terme, le relargage des métaux lourds en scénario de lixiviation. Ce travail se donne aussi comme objectif spécifique, d’étudier la faisabilité technique d’utilisation des rejets miniers à faible teneur en sulfures comme substituant au sable conventionnel pour la confection de mortiers d’enduit et de maçonnerie. / Mine tailings represent the finely ground industrial by products generated throw beneficiation of ore minerals. During mine exploitation, these tailings are generally transported in slurry form to large storage facilities, called tailings ponds or impoundments. These facilities are, in most cases, difficult to manage and expensive to rehabilitate. They are responsible for the generation of important environmental impacts and significant ecological disruptions, depending on their pollution potential, management technique, physical stability and the climate conditions. In this context, numerous studies have been conducted to develop new techniques for a sustainable management of mine tailings. The feasibility of reusing some tailings in the construction sector as cementing materials and additives for mortars or concretes were successfully achieved. However, the majority of the conducted studies are still at laboratory stages. Moreover the reuse of tailings as construction material is yet subject of numerous difficulties in term of social acceptance. Various parameters are also of concern, especially the physical and chemical stability of tailings as well as their eco-compatibility. In parallel, the uncontrolled reuse of low sulfide tailings as construction material is increasing in some developing countries (e.g. Morocco). In fact, nearby some abandoned mine sites, these tailings are considered as natural sands and are used for the manufacture of surface finishing mortars. This traditional recycling may constitute mechanical and environmental risks, principally related to tailings mechanical unconformity and to their non-negligible residual metal concentrations. Therefore, the aim of the current research is to evaluate the actual impact of two Moroccan mine tailings (named Zeida and Mibladen), commonly used as aggregates in the Upper-Moulouya region, on the mechanical properties of mortars and on their long term environmental behavior. This work has also as specific aim, to study the technical feasibility of using low sulfide tailings as sand substitute for the manufacture of rendering and masonry mortars. To attain this aim, a thorough characterization of the physical, chemical and mineralogical properties as well as the geochemical behavior of mine tailings was carried out. Mechanical properties of tailings-based mortars were then measured and compared to reference samples (sand-based mortars) using different tests such as setting time, entrained air volume and compressive strength. In parallel, mortars durability and hydration products were evaluated by mean of durability tests (wetting drying cycles, sulfate attack and acid rain simulation) and analytical methods (scanning electron microscopy, X-ray diffraction and thermo-gravimetric analysis). Finally, mortar samples were submitted to various leaching tests to evaluate the pollution potential of these matrices.
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Regards croisés sur l'usufruit des droits sociaux : France - Liban / "Shares of Stock Usufruct" Comparative Study under the French and Lebanese laws

Baydoun, Tamara 05 December 2016 (has links)
L’usufruit est essentiellement envisagé comme un droit réel portant sur un bien immobilier.Jadis, les immeubles constituaient l’élément le plus important du patrimoine des particuliers. Depuis un siècle, il y a une transformation de la nature des patrimoines caractérisé par le développement des fortunes mobilières à côté de celle immobilières.L'objet de l'usufruit des droits sociaux se trouve au confluent de deux disciplines totalement étrangères l’une à l’autre : le droit des biens et le droit des sociétés.Le droit des biens tend à privilégier l’approche réelle de la matière, ce qui peut conduire à négliger la spécificité de l’objet de l’usufruit. Alors que le droit des sociétés met l’accent sur les mécanismes internes de la société et du droit d’associé, ce qui peut perdre de vue que ce droit est envisagé comme un bien.L’ouvrage explore les différents mécanismes d’utilisation de ce procédé d’ingénierie patrimoniale aussi bien en matière d’optimisation qu’en matière de transmission fiscales. Il envisage aussi d’expliciter les différents aspects de conciliation que requiert l’application de cet outil juridique et financier au sein de la société.Cette thèse encouragera le législateur libanais à introduire et adopter la notion de l’usufruit des droits sociaux au Liban et permettra de mettre en place une étude mise à jour et plus riche en la matière. / Usufruct is a right in rem allowing to use and to enjoy the property of another. Whilst previously, real estates and immovable properties were one’s most valuable assets, with time we have witnessed a shift in the market environment and the development of wealth in movables.In light of the foregoing, usufruct which was initially applicable in real estate, has been applied in other types of property such as corporate shares and stocks. Being relatively a recent development, there is an absence in the French system of adequately applicable legal texts to the usufruct of shares and stocks and accordingly it is subject to both the property law and company law. This gives rise to a number of difficulties because whereas the property law focuses on the various forms of ownership and the legal relationship with the rem, and emphasizes on proprietorship rights; the company law studies the interaction of the shareholders and other stakeholders with the company specifying their rights and duties and thus may lose sight that the usufruct is a property right. With this research I intend to explore the different mechanisms and contexts in which usufruct is used as a legal & financial tool for tax optimization and cost cutting mostly elucidated during inheritance. On the other hand, I will elaborate the way of utilizing it by a shareholder within the company.Finally, I hope that my thesis will contribute to encourage the Lebanese legislator in introducing this notion into Lebanon by developing the relevant laws and will provide an updated and thorough study of shares and stocks usufruct.
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Propriété et exploitation paysanne dans le Tournaisis, XIVe-XVIe siècles

Billen, Claire January 1982 (has links)
Doctorat en philosophie et lettres / info:eu-repo/semantics/nonPublished
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Comment les Russes sont-ils devenus (co)propriétaires ? : illégalismes administratifs et socialisation au droit en Russie postcommuniste / How did Russians become home (co)owners ? : illegal bureaucratic practices and legal socialization in post-Communist Russia

Richard, Helene 02 July 2014 (has links)
Instauré en 1991, le droit à la privatisation gratuite de son logement a favorisé l'accession des anciens locataires soviétiques au statut de propriétaire, transformant du même coup les immeubles collectifs en copropriétés. Sur la base d'une enquête ethnographique, cette thèse étudie la mise en œuvre du nouveau Code du logement (2005) à Moscou, qui réorganise la gestion publique de l'habitat collectif autour de l'assemblée générale des copropriétaires. Contribution à l'analyse du changement social postcommuniste, cette recherche examine comment la copropriété passe du statut de texte abstrait au statut de pratiques sociales situées. Combinant les apports de la sociologie de l'État, de la sociologie des mobilisations et de l'étude des rapports ordinaires au droit, ce travail se focalise sur trois groupes d'acteurs : les agents subalternes de l'administration de Moscou ayant recours à des pratiques illégales pour mettre en œuvre localement la nouvelle législation ; des acteurs politiques tournés vers la vulgarisation et le conseil juridique dans la perspective de défendre les droits des habitants et, enfin, certains habitants particulièrement engagés dans les affaires de leur immeuble. En s'appuyant sur une approche wébérienne des usages sociaux du droit, cette recherche montre que infractions légales, batailles d'interprétation de la législation, ainsi qu'appropriations profanes du droit sont autant de mécanismes à travers lesquels le régime copropriétaire acquiert une véritable existence sociale. L'analyse de ces rapports et concurrences donne à voir la fabrique de nouvelles pratiques habitantes et subjectivités postcommunistes, reconfigurant les rapports ordinaires à l'État et au marché. / Introduced in 1991, the right to free privatization of own’s own housing favored a double transformation: of tenants into owners, and of collective housing into condominium buildings. Based on an ethnographic investigation in Moscow, this dissertation examines the implementation of the new Housing Code (2005). This legal shift led to a renewed governance of collective housing, now centered around the general meeting of owners. A contribution to post-communist social change, this research is also an investigation into the sociology of law. Based on a Weberian approach to the social practices of the law, it examines how the legal regime of joint ownership went from being abstract text to the status of social practices located. Drawing upon the sociology of the State, the study of mobilizations and researches on legal consciousness, the dissertations focuses on three groups of actors central to the construction of the new legal system. The first one consist of the lower-level agents of the Moscow administration, who resort to illegal practices in an attempt to locally implement the new legislation. The second includes local politicians, geared towards the dissemination of legal knowledge and literacy in an attempt to defend the rights of the inhabitants. The third one encompasses inhabitants particularly involved in the organization of their buildings’ administration. The dissertation focuses on three mechanisms through which the new legal system came into being: legal offenses, controversies around the interpretation of the legislation, and layperson’s appropriation of the law. The analysis sheds lights onto the making of these new was of inhabiting the space, as well as on the crafting of postcommunist subjectivities that reconfigure the relationships between the State and the market.
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Modélisation des Écoulements en Surface et Souterrains : vallée de la Punaru'u – Tahiti / Modelling Flows Surface and Underground : Valley Punaruu - Tahiti

Aureau, Mathieu 24 September 2014 (has links)
La vallée de la Punaru’u est le second bassin versant, par sa taille, de la Polynésie française. Abritant la plusgrande zone industrielle du Pays, la vallée de la Punaru’u est emblématique des impacts de l’anthropisation sur le milieu naturel. L’exploitation de sa ressource en eau est au centre des préoccupations des industriels et des collectivités locales. L’objectif du projet était de mieux définir et de mieux comprendre les transferts d’eau dans le sol sous la zone industrielle et d’estimer l’impact des activités humaines sur la ressource en eau. En s’appuyant sur la définition des caractéristiques hydrodynamiques du sol une première partie du travail s’est concentrée à faire le lien avec les propriétés texturales et structurales du sol. Cette approche physique et analytique a permis d’ouvrir la voie à un protocole d’acquisition de données novateur basé sur les propriétés texturales du sol. Ce résultat a l’avantage de résoudre les problèmes d’échelle et de s’affranchir d’une dépendance aux conditions initiales et limites qui habituellement handicape l’interprétation des mesures des paramètres hydrodynamiques du sol.Une seconde phase de travail s’est concentrée sur l’analyse statistique des données hydrologiques. Il en résulte un schéma rénové des dynamiques hydrologiques et hydrogéologiques dans la basse vallée de la Punaru’u. D’un point de vue quantitatif, la ressource en eau s’épuise beaucoup plus en surface et dans les premiers mètres du sol que dans les aquifères plus profonds.L’approche analytique et l’interprétation hydrogéologique ont permis finalement de paramétrer une modélisation du sous-sol de la zone industrielle basée sur le solver ModFlow. / Punaru'u’s valley is the second watershed by size of French Polynesia. The valley hosts the most important industrial area of the country. The area is becoming an emblematic area because of urbanization impacts on natural environment. Exploitation of water resources is a central preoccupation.The aim of the present study is to analyze and to understand the surface and soil water transfer processes allowing for quantifying its vulnerability to the impact of human activities. Using a theoretical methodology especially developed for the characterization of hydrodynamic soil characteristics, the first part of this work is focused on the relation between textural and structural soil properties. Physical and analytical concepts are used to find a way to open a new data provision strategy based on the knowledge of measurable textural soil properties. The approach provides an original solution for tackling the important scale problem that affects most integrated modeling schemes used to describe hydrological flow processes at watershed scale. Second part of this work is focused on the statistical analysis of the hydrological field data. The results give a new insight in the hydrological and hydrogeological flow processes of the lower part of the Punaru'u valley. A quantitative interpretation shows how soil water resources are affect by human activities. The three alluvial aquifers situated in the first 40 m from the soil surface are all connected. The analytical approach and the hydrogeological interpretation allow for setting up a modeling scheme based on the “ModFlow” solver; the model is able to reproduce the hydrological flow processes of the lower part of thePunaru’u valley.

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