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Dielectric investigations on attograms and zeptograms of matter / Etudes diélectriques sur des attogrammes et zeptogrammes de matièreHouachtia, Afef 13 January 2016 (has links)
Les recherches sur des attogrammes (1 attogramme = 10 -18 gramme) et zeptogrammes (1 zeptogramme = 10-21 gramme) de matière offrent la possibilité de mettre en évidence la transition entre la nanoscience et la physique des molécules, ouvrant la porte à des questions fondamentales en physique de la matière molle, comme par exemple ‘’Quelle est la quantité minimale de matière nécessaire pour ‘‘définir’’ les propriétés des matériaux ?’’. Les propriétés électriques et diélectriques des matériaux, à cette échelle, sont étudiées par la spectroscopie diélectrique. Cette technique offre une large gamme de fréquence, pour mesurer les propriétés diélectriques des matériaux, couvrant plus de 10 ordres de grandeur et allant de 10-3 à 10+7 Hz. Cette technique assure une caractérisation précise d’une grande diversité des phénomènes physiques qui se déroulent à des échelles de longueur et de temps différents, tels que: les transitions des phases, les fluctuations de densité, les fluctuations moléculaires, le transport des charges, etc. Les mesures à l’échelle des attogrammes et zeptogrammes nécessitent l’utilisation des cellules ayant des dimensions nanométriques. Basé sur le concept d’utiliser des nano-conteneurs comme des cellules expérimentales, un développement expérimental a été mis en évidence, dans cette thèse, permettant d’étudier la dynamique moléculaire et les transitions des phases des matériaux polymères, allant jusqu’au zeptogrammes de matière. Cette approche permet de cristalliser des très petites quantités des matériaux sous l’application d’un champ électrique élevé, dans le but d’induire une cohérence macroscopique des fonctions moléculaires. Cela peut donner lieu à des nouvelles propriétés des matériaux, qui n’existent pas dans le cas des matériaux en masse / Dielectric investigations on attograms (1 attogram = 10 -18 gram) and zeptograms of matter (1 zeptogram = 10 -21 gram) offer the possibility of exploring the transition between nanoscience and molecule physics, opening the door for fundamental questions in soft-matter physics, such as for instance “What is the minimum amount of matter necessary to “define” the material properties?”. The electric and dielectric properties of materials at this level are investigated by Broadband Dielectric Spectroscopy. This technique provides an extraordinary broad frequency range, for measuring dielectric properties of matter, covering more than 10 orders of magnitude, typically from 10-3 to 10+7Hz. It ensures a precise characterization of large diversity of physical phenomena taking place at different length and time scales such as: phase transitions, density fluctuations, molecular fluctuations, charge transport processes, etc. Measurements on the scale of attograms and zeptograms require sample cells having all three dimensions on the nanometric length-scale. Based on the concept of employing nanocontainers as experimental cells, a novel experimental development allowing investigations on molecular dynamics and phase transitions of polymeric materials down to the level of zeptograms is demonstrated in the present PhD study. This approach enables one to crystallize tiny amounts of matter under high electric fields with the goal of inducing a macroscopic coherence of molecular functionalities. This could give rise to new material properties, not naturally available in the case of bulk materials.
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Développement d'une élastomère thermoplastique constitutif d'assemblages composites hates performances / Development of a thermoplastic elastomer for high performance composites assemblyGaston, Amélie 16 December 2016 (has links)
L'objet de cette thèse est de développer un matériau polymère élastomère permettant d'assurer la liaison et d'absorber les déformations imposées entre deux matériaux composites à matrice thermoplastique. Différents élastomères thermoplastiques ont été identifiés et leur comportement thermomécanique a été étudié en comparaison d’un élastomère thermodurcissable utilisé jusqu'alors. Les polyuréthanes thermoplastiques (TPU) sont apparus comme une alternative intéressante. Nous en avons étudié la chimie et la microstructure ainsi que les propriétés mécaniques en traction et le comportement lors de sollicitations successives multiples qui mettent en évidence l’effet Mullins. L’effet Mullins permet en particulier de quantifier les déformations plastiques irréversibles qui sont liées au caractère thermoplastique des matériaux étudiés. Il a été constaté que ces déformations irréversibles sont comparables à celles observables dans le cas de l’élastomère thermodurcissable conventionnel. Nous nous sommes aussi intéressés au lien existant entre les propriétés thermiques et mécaniques finales du matériau aux différentes échelles, (de l’échelle moléculaire à l’échelle macroscopique notamment). En effet, les TPU sont des matériaux nanostructurés qui peuvent présenter une pseudo-cristallinité et une nano-séparation de phase susceptible d’évoluer avec l’histoire thermique du matériau. Nous avons ainsi cherché à établir un lien entre la structure du matériau à diverses échelles, son procédé de mise en œuvre et les propriétés physiques résultantes. Différentes stratégies ont été explorées pour optimiser le comportement thermomécanique soit par l'incorporation de nano/micro charges ou soit par l'addition d'une faible quantité de liquides ioniques dans la matrice polymère. / The aim of this thesis is the development of an elastomer material able to constitute the junction of two thermoplastic elastomers pieces and to absorb the deformations on these two parts. Various thermoplastic elastomers were identified and there thermomechanical behaviour was studied and compared to the thermoset elastomer presently used. Thermoplastic polyurethanes (TPU) appeared as suitable matches? Their chemical structure, microstructure were studied as well as their mechanical properties in tensile strength and their behaviour toward multiple solicitations that highlights the Mullins effect. The Mullins Effect allows the quantification of irreversible plastic deformations which are induced by the thermoplasticity of the studied materials. It was observed that the irreversible deformations are close to the one of ther thermoset elastomer. We also focused on the existing link between the thermal and mechanical final properties at different scales, (from the molecular level to the macroscopic scale). In fact, the TPU are nanostructured materials that can contain pseudo-crystallinity and nano-phase separation that migth evolve with thermal history. This way, we tried to establish a link between the multi-scaled structure of the materials, it's processing and the resulting physical properties. Various strategies were explored to optimize the thermomechanical behaviour, either by adding nano/micro fillers or by the addition ok small amounts of ionic liquids in the polymer matrix.
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New generation of epoxy networks based on ionic liquids : From structuration to final properties / Nouvelle génération de réseaux époxy à base de liquides ioniques : De la structuration aux propriétés finalesNguyen, Thi Khanh Ly 25 November 2016 (has links)
Les liquides ioniques (LIs), possédant d’excellentes propriétés intrinsèques et offrant une infinité de combinaisons possibles ouvrent de nouvelles perspectives dans le domaine des polymères, en particulier dans celui des réseaux époxyde. Ce travail de thèse présente la préparation, la caractérisation et la modification de réseaux époxy / liquides ioniques. Dans un premier temps, ce travail est dédié à étudier l'influence des LIs comme comonomères de prépolymère époxyde. Ainsi, la réactivité des LIs vers la DGEBA et leur rôle en tant qu’amorceurs et/ou durcisseurs de systèmes époxyde ont été étudiés. Ensuite, l’effet de la nature chimique des LIs sur les propriétés de réseaux époxy / LIs, y compris les propriétés thermomécaniques, la stabilité thermique, les propriétés de surface et les comportements mécaniques, a été démontré. En outre, le mécanisme de la réaction entre les prépolymères époxy et LIs a été révélé à l'aide de différentes méthodes (IRTF et RMN). Dans la deuxième partie, les agents modifiants (thermoplastiques et des particules cœur-coquille) ont été incorporés dans des réseaux époxy / LI en vue d'améliorer leurs performances mécaniques. Dans la dernière section, la combinaison des LIs et des réseaux époxyde biosourcés a été étudiée en tant que substituts partiels ou complets aux systèmes époxyde issus du pétrole afin de développer des matériaux à faible empreinte environnementale. Ainsi, l’utilisation des liquides ioniques a eu des effets bénéfiques sur la morphologie mais également sur les propriétés des réseaux. La relation entre la nature chimique des LIs, la morphologie et les propriétés obtenues a été soulignée. / Having excellent intrinsic properties with an infinity cation/anion combination, ionic liquids (ILs) have become very attractive in the field of polymer science, especially in the epoxy networks. Thus, this research work presents the preparation, characterization and modification of epoxy/IL networks. The first part of this work is dedicated to study the effect of ILs as comonomers in the formation of epoxy networks. The reactivity of ILs towards epoxy prepolymer and their role either as initiators or as curing agents in the formation of epoxy/IL networks was investigated. Then, the effect of the chemical nature of ILs on the final properties of epoxy/IL networks was demonstrated including thermomechanical properties, thermal stability, surface properties and mechanical behaviors. In addition, the mechanism of curing reaction between epoxy prepolymer and ILs was revealed using different methods (FTIR and NMR). In the second part, modifiers (thermoplastics and core-shell particles) were incorporated into epoxy/IL networks in order to improve their mechanical performances. In the last section, the combination of ILs and bio-based epoxy networks was studied as partial or complete substitutions for petroleum based epoxy systems aiming for “green materials” coatings applications. Thus, the unique properties of ionic liquids led to remarkable changes in morphology and properties of epoxy systems. The relation between the chemical nature of ILs, the morphology and the properties of obtained epoxy networks was highlighted.
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Relation entre structure et texture de matériaux poreux et l'évaluation de leurs propriétés de piégeage du CO2 / Developing relationships between the structure and texture of porous materials and their CO2 capture propertiesBenoit, Virginie 19 December 2017 (has links)
Les Membranes à Matrices Mixtes (MMM’s) sont des matériaux prometteurs pour la capture de CO2 en comparaison aux technologies actuelles telles que l’absorption par solvants aminés (monoéthanolamine). Les ‘Metal-Organic Frameworks’ (MOFs) sont des matériaux poreux cristallins envisagés pour être intégrés sous forme de nanoparticules aux polymères des MMM’s. Ils résultent de la combinaison de nœuds métalliques et de ligands organiques pour former des structures tridimensionnelle (3D) organisées. Ils possèdent divers avantages : des aires spécifiques et des volumes poreux élevés, des tailles de pores contrôlables, et pour certains une stabilité à l’eau. Les MOFs ont une chimie adaptable aux applications souhaitées contrairement aux adsorbants classiques tels que les charbons actifs, les zéolithes.D’une part, ce travail a eu pour objectif l’évaluation des performances de séparation du CO2 par des MOFs microporeux en vue des séparations CO2/N2 et CO2/CH4. Les interactions ‘gaz-adsorbant’ sont favorisées au sein des MOFs par : (1) une réduction de la taille de pores et du volume poreux pouvant engendrer des effets de confinements, de tamis moléculaire ou (2) par la présence de groupements de surface. En conséquence, ces paramètres peuvent contribuer à l’amélioration de la sélectivité du CO2 et ont été étudiés pour divers systèmes de MOFs microporeux. D’autre part, les paramètres texturaux (aire spécifique, volume poreux) et thermodynamiques (enthalpies d’adsorption) ont été corrélés aux quantités maximales de CO2 adsorbées au travers d’une approche quantitative de relation de structure-propriété pour établir des tendances linéaires. / Mixte Matrix Membranes (MMM’s) are promising materials for CO2 capture compared to current technologies as absorption using amines solvents (monoéthanolamine). Metal-Organic Frameworks (MOFs) are crystalline porous materials which can be integrate under nanoparticles shape to polymer phase of MMM’s. They are built from metal nods and organic ligand to yield well-defined tridimensional structure (3D). They possess various advantages: high specific surface area and pore volume, tunable pore size and some of them are stable in presence of water. MOFs have a sustainable chemistry to targeted applications unlike traditional adsorbents as activated carbons, zeolites.On the one hand, this work aimed the assessment of CO2 separation performances of microporous MOFs for CO2/N2 and CO2/CH4 gas separations. The ‘gas-adsorbent’ interactions are favored in MOFs by: (1) a decrease of pore size, pore volume which can involve confinement effects, molecular sieve effects or (2) the presence of surface groups. Therefore, these factors can contribute to the CO2 selectivity improvement and have been studied for various microporous MOFs. On the other hand, textural (specific surface area, pore volume) and thermodynamic (adsorption enthalpy) parameters have been correlated to CO2 maximum excess uptakes through a quantitative structure-property approach to establish some linear trends.
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Entre locals et incomers : « Where is the community? » : appropriation collective d’une île écossaise et conflit socialGiroux Blaquière, Félix 03 1900 (has links)
En Écosse (Royaume-Uni), la majeure partie du territoire est détenue par une minorité de grands propriétaires terriens. Au début des années 1990, certaines communautés rurales des Highlands et des îles de l’Ouest créèrent les Community Land Trust (CLT) et développèrent ainsi de nouvelles formes de gouvernance locale, fondées sur une démocratie directe. Ces petites révolutions régionales aboutirent à la consolidation d’une réforme territoriale nationale, au début des années 2000. À première vue, ce bouleversement juridique contemporain semble favoriser une compétition entre deux groupes aux intérêts divergents : les propriétaires terriens et les crofters (paysans locataires de leur parcelle). L’objectif de ce mémoire consiste à relativiser cette perspective binaire du conflit social. La recherche ethnographique que j’ai menée sur l’île de Great Bernera s’intéressait aux querelles intracommunautaires dans ce nouveau contexte politico-juridique. Mon analyse se concentre sur les divergences entre ce modèle de gouvernance démocratique fondé sur les principes de l’État de droit et l’ancien système normatif local fondé sur des critères identitaires et culturels. Pour illustrer cette problématique, des témoignages sont retranscrits, notamment ceux d’un groupe de résidents qui se considèrent comme des locaux (locals), et pour qui les critères culturels et généalogiques agissent comme principes fondateurs d’une communauté. Cette vision entre en contradiction avec le point de vue des nouveaux arrivants (incomers) qui, par l’aboutissement du projet d’appropriation collective de l’île, espèrent la concrétisation d’une communauté politique. / The Scottish land tenure system is one of the most unequal in Europe. Most of the territory is owned by a minority of landowners. In the early 1990s, some rural communities in the Highlands and Islands created the first Community Land Trusts (CLT) and thus developed new forms of local governance based on direct democracy. These small local revolutions culminated in the consolidation of a national land reform in the early 2000s. At first glance, this contemporary legal upheaval fosters competition between two interest groups : landowners and crofters (Scottish peasants). The objective of this dissertation is to put this binary vision of social conflict into perspective. My ethnographic research carried out on the island of Great Bernera in the Outer Hebrides was focused on intra-community conflict in this new political and legal context. My analysis concentrate on the contradictions of a model of democratic governance based on the principle of the Rule of Law with the constraints of the old local normative system characterized by relational, identity and cultural logics. I present the testimonies of a group of residents who consider themselves “locals” and who value cultural and genealogical criteria as founding principles of a community. This vision contradicts the point of view of foreigners (“incomers”) who, by the culmination of the project of collective appropriation of the island, hope for the realization of a political social community.
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La propriété de Northcott de fonctions zêta sur des familles d'extensionsGénéreux, Xavier 08 1900 (has links)
En mathématiques, une hauteur est une fonction utilisée pour mesurer la complexité d’un
objet. Lorsqu’uniquement un nombre fini d’éléments possèdent une hauteur bornée, on dit
alors que cette hauteur possède la propriété de Northcott. Un des intérêts de cette propriété
est que les hauteurs la possédant peuvent être utilisées pour distinguer des sous-ensembles
finis d’une famille infinie d’objets. Récemment, Pazuki et Pengo [47] ont étudié la propriété
de Northcott où la hauteur considérée était l’évaluation de fonctions zêta de Dedekind en
un entier n.
Ce mémoire contient, en premier lieu, une étude similaire sur l’évaluation de fonctions
zêta de corps de fonctions. Ce premier article pousse cette réflexion sur un plus grand
domaine en considérant l’évaluation sur n’importe quel point s du plan complexe au lieu
de valeurs entières n. On y montre que pour les points appartenant à une certaine région
{s ∈ C ∶ Re(s) < σ0} où 0 < σ0 < 1/2, la hauteur considérée possède la propritété de Northcott
et que ceux qui appartiennent à la région {s ∈ C ∶ Re(s) > 1/2} ne la possèdent pas. En
prenant comme contexte les résultats du premier article, nous retournerons ensuite, dans
un deuxième article, à la première situation des fonctions zêta de Dedekind pour étudier la
question sur ce domaine étendu. Les résultats sur la propriété de Northcott sont différents
et on trouve que le scénario sur les corps de fonctions est taché de disques non Northcott
autour des entiers négatifs. Ces deux articles seront précédés d’une introduction à la théorie
des corps de nombres et des corps de fonctions jusqu’à la définition de leur fonction zêta
respective. Enfin, nous incluerons également une discussion des différences entre ces deux
théories qui culminera à des définitions alternatives de leur fonction zêta. Ultimement, cette
introduction pourvoira tous les outils nécessaires pour attaquer la question de la propriété
de Northcott abordée dans les articles. / In mathematics, heights are functions used to measure the complexity of an object. When
only a finite number of elements have a bounded height, we say that this height has the
Northcott property. One of the advantages of this property is that the heights possessing it
can be used to distinguish finite subsets of an infinite family of objects. Recently, Pazuki and
Pengo [47] studied the Northcott property where the height considered was the evaluation
of Dedekind zeta functions at an integer n.
This thesis contains, first of all, an article describing a similar study on the evaluation of
zeta functions of function fields. This first article pushes this reflection on a larger domain
by considering the evaluation on any point s of the complex plane instead of integer values n.
We show that for points belonging to a certain region {s ∈ C ∶ Re(s) < σ0} where 0 < σ0 < 1/2,
the considered height has the Northcott property, while for those belonging to the region
{s ∈ C ∶ Re(s) > 1/2}, the height does not have the Northcott property. Taking as context
the results of the first article, we will then return, in a second article, to the initial situation
of Dedekind zeta functions to study the question on this extended domain. The results
on the Northcott property are different and the scenario on function fields is found to be
stained with non-Northcott disks around the negative integers. These two articles will be
preceded by an introduction to the theory of number fields and function fields up to the
definition of their respective zeta functions. Finally, we will also include a discussion of the
differences between these two theories culminating in alternative definitions of their zeta
function. Ultimately, this introduction will provide all the tools necessary to attack the
questions on the Northcott property discussed in the articles.
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Dépasser la ville et la banlieue : la mobilité résidentielle des jeunes couples montréalais accédant à la propriétéLapointe-Carpenter, Anthony 07 1900 (has links)
Les mobilités résidentielles sont le résultat de stratégies d’accessibilité des ménages à divers
besoins. Les jeunes couples qui accèdent à la propriété doivent sacrifier certains aspects de leur
mode de vie passé, particulièrement face aux impératifs perçus de la parentalité. À l’aide d’un
sondage sur les choix résidentiels auprès de 70 répondants de la région métropolitaine de
Montréal, nous décomposons les facteurs représentatifs du mode de vie avant et après l’accès à
la propriété. Quatre entretiens permettent d’approfondir le sens donné au logement et au
quartier par les couples et de le distinguer selon le type de trajectoire résidentielle des ménages.
Les résultats indiquent que les jeunes acheteurs tendent à choisir des quartiers où la mobilité est
marquée par la dépendance à l’automobile. Le revenu et le lieu du travail ne sont pas liés au type
de quartier choisi, indiquant que des couples font des choix résidentiels riches qui dépassent les
simples considérations financières ou de proximité à l’emploi. Le logement précédent, constitutif
d’une part de l’habitus résidentiel, est fortement corrélé au choix de la propriété. Des aspects
très importants du mode de vie passé sont promus lors de l’achat alors que d’autres sont sacrifiés.
Afin d’accéder à un logement répondant aux caractéristiques essentielles, certains couples sont
prêts à laisser de côté leur mode de vie actif et social. Au contraire, les modes de vie automobiliste
fonctionnel et tranquille mènent de manière plus importante à une localisation en banlieue
automobile.
Les entretiens permettent de confirmer la grande importance accordée à la propriété pour avoir
des enfants. La volonté de posséder un espace extérieur privé s’impose parmi les multiples
motivations des couples. Au fil des opportunités, les jeunes acheteurs ajustent leurs manières
d’habiter afin d’offrir le milieu de vie espéré pour leurs enfants, exposant des ruptures et des
continuités. / Residential mobility results from strategies to ensure access to households needs. Young
homeowner couples must sacrifice aspects of their past lifestyles, especially considering the
perceived imperatives of parenthood. Using a residential choice survey of 70 respondents from
the Montréal metropolitan area, we break down the representative factors of lifestyles before
and after homeownership. Four interviews enable us to examine in greater depth the meaning
given to the home as well as the neighbourhood by couples and to distinguish those meanings
according to their residential trajectory.
Results indicate that young buyers tend to favour car dependant neighbourhoods. Income and
place of work are not related to the type of neighbourhood chosen, indicating that couples make
complex residential choices that go beyond simple financial considerations or proximity to
workplaces. Couples’ previous home, which forms part of the residential habitus, is strongly
correlated with the property location. To make homeownership possible, some important aspects
of past lifestyles are maintained while others are sacrificed. Couples are more likely to abandon
the active and social lifestyle while the functional motorist and tranquil lifestyles are more likely
to locate in automobile-dependant suburbs.
Interviews confirm the great importance attached to homeownership when planning to have
children. Private outdoor space is one of the driving motivations for young couples. As
opportunities arise, young homebuying couples adjust the way they live to provide the required
kind of environment for children, creating some lifestyle breaks and continuities.
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Protection privée des droits de propriété et ressources naturelles : régimes d'exploitation, frontières et commerce internationalHotte, Louis January 1998 (has links)
Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l’Université de Montréal / Il est fréquent d'entendre dire que le manque de droits de propriété bien définis constitue l'une des causes principales de la surexploitation des ressources naturelles dans les pays en voie de déve1oppemnt. Cette étude se veut une contribution à notre compréhension de ce phénomène.
De l'approche proposée dans cette étude, il ressort que la présence d'un accès libre à un site de ressources naturelles peut s’expliquer de manière endogène,
C'est-à-dire que le propriétaire légitime d'un site peut trouver préférable de ne pas s'engager à en revendiquer la propriété, ou bien à tenter d'en exclure des empiéteurs. En effet, on démontre qu'il peut être trop coûteux d'enclore un site de ressources naturelles lorsque les revenus des individus dans une économie sont bas. De plus, même si un site de ressources naturelles est enclos, cela n'empêche pas qu'il soit exploité à un niveau tel que le coût social des ressources récoltées soit plus élevé que leur prix. Parfois le problème de l'exploitant d'un site ne consiste pas à en exclure les empiéteurs, mais plutôt à en revendiquer la propriété afin d'éviter de se faire évincer. Ce problème est particulièrement présent dans les régions frontières situées loin des centres urbains et administratifs. Un jeu d'appropriation de la terre entre son propriétaire légitime et un contestant est alors proposé. Il est montré comment un propriétaire, au lieu de défendre sa propriété, peut parfois choisir de l'exploiter de manière effrénée. De plus, une baisse du taux d'actualisation peut mener à une utilisation plus abusive de la ressource.
Lorsqu'un pays en voie de développement s'ouvre au commerce international, le libre échange conduit généralement à une hausse du prix des ressources naturelles. Il est montré que cela peut provoquer un changement de régime dans l'exploitation des ressources naturelles, qui passera du libre-accès à la propriété privée. Bien que cela contribue parfois à relâcher la pression sur les ressources naturelles, le bien-être des individus peut se détériorer. Un résultat similaire est obtenu même lorsque les ressources sont soumises à un régime de propriété privée avec et sans libre-échange.
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Les accords de pay for delay en droit de la propriété industrielle : réflexions autour de l'efficacité du système des brevets pharmaceutiquesLaurent, Margaux 13 December 2023 (has links)
Au titre des relations entre le droit de la propriété industrielle et le droit de la concurrence, le Professeur Galloux suggérait que « loin d'attiser un antagonisme stérile entre les deux types de droits, l'évolution contemporaine [devrait conduire] à une coopération entre eux ».¹ En effet, le système des brevets a pu être détourné de sa philosophie originaire d'incitatif à l'innovation. Il est désormais devenu une arme concurrentielle à des fins de guerre commerciale. C'est ainsi que des pratiques d'abus de brevet se sont développées, comme les accords de pay for delay par lesquels le laboratoire pharmaceutique de princeps retarde ou supprime la concurrence des génériqueurs. Or, de tels agissements soulèvent un grand nombre de problématiques, car « la concurrence, en particulier celle que représentent les médicaments génériques, est indispensable pour que les budgets publics restent maîtrisables et pour garantir aux consommateurs/patients un très large accès aux médicaments ».² Ainsi, face à ces difficultés, il apparaît nécessaire de mettre un terme à ces pratiques. La réponse des autorités à cet égard est la sanction par le droit de la concurrence, que ce soit en France, aux États-Unis ou encore au Canada. Mais cela ne semble pas suffisant. Seule une réforme du droit de propriété industrielle parait à même de traiter le fond du problème. L'objectif de ce travail est d'étudier les possibilités de réforme du droit de la propriété industrielle dans le but de mettre fin aux pratiques d'accords de pay for delay sur le marché du médicament. ¹ {Jean-Christophe Galloux « L’exemple du marché des médicaments », Propriété intellectuelle et concurrence - Pour une (ré)conciliation, colloque IRPI-AFEC, présenté à la Chambre de commerce et d’industrie de Paris, 8 novembre 2011, ed. LexisNexis, Tome 40, p.144.} ² {Bruxelles, Commission Européenne, Synthèse du rapport d’enquête sur le secteur pharmaceutique (Communication de la Commission), 8 juillet 2009, COM(2009) 351 final, p.2}.
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Le foncier rural et le développement en Mauritanie : perspective historique : l'Afṭûṭ de Mbûd à l'heure du barrage de Fum-LägläytäKamara, Cheikh Saad Bouh 11 April 2018 (has links)
La population de la Mauritanie est composée d'éléments d'origines diverses. Le brassage de tous ces acteurs a donné naissance à une société où la culture et surtout la religion islamique constituent les forces d'unité. Cette société est hiérarchisée. L'attachement à une origine, souvent liée au Prophète de l'Islam ou à ses compagnons arabes, justifie le rang que s'arrogent les dirigeants. La force militaire constitue également un moyen d'accès à la haute sphère sociale. Les Bizan étaient essentiellement des éleveurs nomades ce qui est de nature à provoquer d'énormes déplacements saisonniers contribuant ainsi à une refonte presque constante de la carte d'occupation spatiale. Les guerres inter-tribales ont également contribué aux nombreux changements de sites. Mais avec la colonisation nous avons remarqué un passage du nomadisme à la sédentarisation. Une révision de l’organisation économique des Maures fut amorcée. L'activité agricole, vieille mais qui ne bénéficiait que de peu d'intérêt de la part des Maures, connut une nette recrudescence. Le foncier s'est alors trouvé propulsé au milieu des changements socioéconomiques. Le principe musulman de YIhya (la vivification) et les lois qui s'y rattachent étaient les principales réglementations foncières des Maures. L'élimination, par le colonisateur, de la turbulence et de l’influence des tribus guerrières permit une fixité durable produisant une marqueterie qui, dans la plupart des cas, a survécu à l'époque coloniale. L'État mauritanien indépendant a maintenu le statu quo où les référents pré-colonial et surtout colonial sont fortement présents. Au début des années quatre-vingt, « une réforme foncière et domaniale » fut envisagée. Mais les critères de propriété sont extrêmement confus. Est-ce la nomadisation, la domination militaire ou politique ou l'exploitation effective du sol qui doit constituer le critère d'appropriation ? La loi musulmane (avec la vivification) tout comme la réglementation foncière coloniale (avec la mise en valeur) ont favorisé l'exploitation effective comme critère probant de l'appropriation du sol. Or, ce critère d'appropriation est insuffisant puisque le caractère collectif du droit à la terre ne contribue guère à l'identification du propriétaire. Les propriétaires sont-ils les Acbid et Hratine, acteurs principaux du défrichage et de la mise en valeur; les chefs de tribus qui, par leur influence politique, militaire ou religieuse ont contribué au maintien de la mainmise du groupe sur le sol; ou la tribu entière au nom de laquelle les terrains de culture ont été enregistrés depuis l'époque coloniale tel qu'observé à Mbûd-Fum-Lâglâytâ ? La hiérarchisation de la société ne contribue pas à l'identification réelle d'un propriétaire attitré. Le foncier se révèle alors un élément d'un ensemble socio-politique et économique en pleine mutations. En Aftût, le statut social de l'individu détermine son statut de propriétaire du sol. Et cette propriété procure à son auteur un prestige socio-politique capable de le hisser au rang d'interlocuteur valable auprès des décideurs du pays. Les enjeux sociaux se mêlent aux enjeux politiques, le tout baignant dans une espèce de refonte des anciennes structures. Expropriation, promesses de compensation, rationalisation, individualisation, privatisation sont désormais des termes fréquents en milieux officiel et rural où l'hostilité de la nature et les exigences du développement semblent dictes les choix. / Québec Université Laval, Bibliothèque 2013
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