Notre étude concerne la mise en place et le développement de dépôts de carbure de silicium amorphe hydrogéné (a-SiCx:H) à basse température (370°C), par voie PECVD, sur un réacteur PECVD semi-industriel à faible fréquence (440 kHz). Les propriétés chimiques, optiques et de passivation de surface des couches déposées sont analysées et l’impact du changement des débits de gaz précurseurs (silane et méthane) est aussi étudié. La possibilité d’utiliser le a-SiCx:H comme couche anti-reflet en face avant d’une cellule solaire est envisagée. Bien que l’indice de réfraction d’une couche riche en carbone soit en accord avec la condition de lame quart-d’onde requise pour une couche anti-reflet, le coefficient d’extinction est trop élevé en raison de la proportion significative de silicium dans la couche. Cette absorption peut être atténuée par l’incorporation d’azote dans la couche (a-SiCxNy:H). En revanche, la passivation de surface s’améliore lorsque la quantité de silane augmente. La plus faible vitesse de recombinaison de surface atteinte sur les échantillons après dépôt est de 10 cm.s. / Our study deals with the deposition of amorphous hydrogenated silicon carbide (a- SiCx:H) at low temperature (370°C), by PECVD technique, using a semi-industrial lowfrequency PECVD reactor (440 kHz). The deposited films are analyzed for chemical, optical and surface passivation properties, and the impact of the gas flow parameters (silane and methane) is studied. The possible use of a-SiCx:H as an antireflective coating at the front side of solar cells is investigated. Although the refractive index for high carbon concentration could be in agreement with the demand of quarter-wave layer for antireflective coating, the extinction coefficient remains too high due to a significant silicon content in the material. This absorption can be attenuated by incorporating nitrogen in the layer. However, the surface passivation improves with the silane proportion. The lowest surface recombination velocity of an as-deposited samples is about 10 cm.s.

Le but de cette étude est d'établir une loi de comportement macroscopique viscoplastique d'un composite à matrice métallique renforcé par des fibres courtes. La construction du modèle s'appuie sur des résultats expérimentaux et numériques, ainsi qu'une approche analytique sur la localisation. Une étude expérimentale a été nécessaire afin d'observer, en particulier, l'évolution du domaine élastique en fonction de la température, des déformations plastiques et du temps. Des essais en traction-compression et des chargements cycliques pour plusieurs températures et dans les directions d'anisotropie du matériau ont été réalisés. Des calculs numériques par éléments finis en viscoplasticité réalisés sur une cellule élémentaire représentative du composite, ont permis de quantifier les contraintes résiduelles et les déformations plastiques résultant du traitement thermique de fabrication. La réponse macroscopique du composite est ensuite étudiée pour différents chargements. Le modèle théorique est construit sur la base de techniques d'homogénéisation, en particulier, l'homogénéisation des milieux périodiques, qui fait appel à des calculs par éléments finis, et la méthode de l'inclusion équivalente purement analytique. Une relation de localisation généralisée est obtenue à partir des travaux de Dvorak, permettant de relier entre elles les variables mécaniques globales et locales. Moyennant certaines hypothèses simplificatrices, il est possible d'établir une loi de comportement purement macroscopique. Cette loi de comportement thermo-élasto-viscoplastique peut prendre en compte, les effets et l'évolution des contraintes résiduelles de fabrication ainsi que l'anisotropie initiale du matériau et son évolution au cours d'un écoulement viscoplastique.

Cette étude a porte sur la caractérisation tant physico-chimique que structurale de verres issus du système NaPO3-Na2B4O7-Ca5(PO4)3OH pouvant servir a des applications dans le domaine biomédical. Dans une première partie, les verres de composition (1-x) NaPO3-xNa2B4O7 ont été étudies. L' évolution inattendue des propriétés physicochimiques a pu être correlée a la structure caractérisée par RMN (31P MAS et 11B) et spectroscopies vibrationnelles (infrarouge et diffusion Raman). Dans une deuxième partie, l' effet d' addition de l' hydroxyapatite dans les verres borophosphates de sodium montre un renforcement de certaines propriétés (dureté et résistance a l'eau) lie a des modifications structurales du réseau vitreux. La dernière partie de ce travail a été consacré à la recherche et à la mise au point d'un procédé d'obturation de carie dentaire consistant a fondre, in situ, ces matériaux grâce au pouvoir thermique d'un laser CO2.

L'étude de l'apport en société des créations intellectuelles permet de dynamiser le schéma contractuel classique de la propriété intellectuelle reposant sur le couple cession-licence et contribue à l'analyse du mécanisme de l'apport en société. Malgré une similitude certaine avec les contrats usuels d'exploitation des biens intellectuels, l'apport des créations intellectuelles en société est une convention originale. Cette originalité se traduit par une nature et un régime hybrides. Du point de vue du droit de la propriété intellectuelle, il s'agit d'un contrat particulier d'exploitation des biens intellectuels. Du point de vue du droit de sociétés, il s'agit du contrat qui permet de mettre les biens intellectuels à la disposition de la société et de l'un des éléments constitutifs de celle-ci. Cette dualité a une incidence directe tant sur les conditions de réalisation de l'apport en société des créations intellectuelles que sur les effets de l'apport. Si le régime applicable s'appuie sur celui des contrats classiques d'exploitation des biens intellectuels, à savoir sur les règles prévues par le droit civil pour le contrat de vente et de louage des choses, il n'y a pourtant pas assimilation. D'une part, la réalisation de la convention d'apport obéit à de nombreuses contraintes dont celles résultant du droit des sociétés et du droit de la concurrence. D'autre part, l'appréhension des droits et des obligations des parties est différente. La relation entre la société et l'apporteur est imprégnée de l'intuitu personae inhérente aux biens intellectuels et de l'affectio societatis dû à la nature du contrat de société. En l'absence d'une règlementation adaptée à la spécificité du contrat, la liberté contractuelle s'exerce dans le respect des principes d'ordre public. / The study of the contribution agreement dynamizes the classic contractual scheme of intellectual property exploitation based on the pair licence- assignment and provides a detailed analysis of the mechanism of the contribution to a company. Despite a certain similarity to conventional intellectual property exploitation contracts, the contribution agreement is an original contract. This originality is reflected legally by a hybrid nature as well as a heterogeneous applicable system. Regarding intellectual property, the contribution agreement is a specific act of exploitation of intellectual goods. Regarding company law, it is the agreement which enables delivery of the intellectual goods to the company and constitutes an essential element of the company¿s constitution. This duality directly affects the conditions of contract formation as well as its effects. Although the applicable system is based on the traditional contracts of exploitation of intellectual goods, in particular the articles of civil law relating the sale and lease of tangible assets, there is no further similarity. On the one hand, the formation of the contribution agreement follows numerous constraints posed by company law and competition law. On the other hand, the understanding of the parties¿ rights and obligations differs. The relationship between the company and the contributor is imbued with the intuitu personae attached to intellectual goods as well as the affectio societatis resulting from the nature of the partnership agreement. Given the lack of regulation adapted to the specificity of intellectual property contribution agreements, the emphasis has been put on contract drafting. Such a legal deficiency must be supplemented by contractual freedom without breaking the principles of public policy.

La propriété des créances est une notion controversée dans les systèmes juridiques romanogermaniques. Pourtant, le mouvement vers la dématérialisation des richesses conduit à envisager l'alliance de la propriété et de la créance, déjà reconnue par le biais du langage. Tant l'histoire que l'économie semblent converger vers la reconnaissance de la nature de bien des créances. Admettre cette nature ne suffit plus: encore faut-il en tirer la conséquence qui s'impose en termes d'objet de la propriété. C'est ce que semble avoir fait le récent Code civil du Québec. Tout autant que la propriété matérielle, la propriété des créances a prétention à la technicité. Longtemps cachée sous le manteau de la titularité, la propriété des créances n'a pas une nature distincte de celle de la propriété des corps. Simplement, de même que le régime juridique de la propriété s'adapte aux biens meubles ou immeubles qui en sont l'objet, le régime de la propriété des créances épouse la particularité de l'objet immatériel que sont les biens-créances. / The question as to whether ownership can bear on claims is a controversial one in Romano Germanic legal systems. Yet the on-going trend towards the dematerialisation of wealth invites legal experts to ally ownership and claims much in the same way in which, in ordinary parlance, people are said to own personal rights. Both history and economics would seem to point to a common recognition of the property nature of claims. Yet acknowledging the possibility that ownership bear on claims is no longer enough. The consequences of viewing the object of ownership as extending beyond material things must be recognized more generally. This is what the recent Civil Code of Québec appears to have done. Just as the material conception of ownership rests upon a technical infrastructure of the law of property, so too does the extension of ownership to claims require the elaboration of a technical regime. Traditionally obscured by a theory of titularity of rights, ownership as a means for explaining title to claims has the same juridical nature as ownership of things. Simply stated, ownership adapts to the object to which it attaches. Just as ownership can accommodate both movable and immovable property, so too can it be adapted to accommodate the peculiarities of claims as the object upon which it bears. / "Thèse présentée à la Faculté des études supérieures de l'Université de Montréal en vue de l'obtention du grade de Docteur en Droit (L.L.D.) et à l'Université Jean Moulin Lyon 3"

Une préoccupation essentielle traverse cette thèse: l'indifférence systémique de la Loi internationale sur la propriété intellectuelle a l'égard des savoirs traditionnels autochtones. De manière générale, un écart semble d'ailleurs croissant entre l'importance des accords internationaux sur les questions d'intérêt commercial et ceux de nature sociale. Les savoirs traditionnels autochtones sur les plantes médicinales sont particulièrement désavantagés dans ce système dichotomique puisqu'ils sont non seulement à l'origine d'énormes profits commerciaux mais se trouvent aussi au cœur de multiples croyances propres à ces sociétés. L'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC) de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) a cristallisé le souci de la législation internationale à l'égard d'une protection efficace des intérêts commerciaux. Deux années auparavant, la Convention sur la diversité biologique (CDB) était signée, traduisant une préoccupation à l'égard du développement durable, et elle devenait le premier accord international à tenir compte des savoirs traditionnels autochtones. On considère souvent que ces deux accords permettent l'équilibre du développement commercial et durable, requis par l'économie internationale. Après plus ample examen, on a plutôt l'impression que l'idée d'une CDB défendant, avec succès et efficacité, la nécessité du développement durable et des savoirs traditionnels autochtones contre les pressions opposées de l'ADPIC et de l'OMC est, au mieux, simpliste. La thèse explore également la fonction de la Loi sur les brevets dans la création d’industries, notamment pharmaceutique, et la manière dont ces industries influencent la législation nationale et en particulier internationale. De même, elle traite du rôle que jouent les brevets dans l'affaiblissement et la dépossession des peuples autochtones dotés de savoirs traditionnels sur les plantes médicinales, conduisant à une situation ou ces savoirs sont marginalisés ainsi que leurs détenteurs. La thèse aborde les failles institutionnelles du système juridique international qui permet une telle situation et indique l'urgente nécessité d'examiner attentivement les inégalités économiques et sociales au Nord comme au Sud, et non seulement entre eux. Finalement, la thèse suggère que la législation internationale gagnerait à s'inspirer des diverses traditions juridiques présentes à travers le monde et, dans ce cas particulier, peut être les détenteurs des connaissances traditionnelles concernant les plantes médicinales seront mieux servi par le droit des obligations. / The underlying theme of this thesis is the systemic indifference that exists within international intellectual property law towards Indigenous traditional knowledge. In general, there appears to be a widening gap between the importance international law accords to matters of commercial interest and those of a social nature. Indigenous traditional knowledge of medicinal plants is especially disadvantaged in this dichotomous system since it is not only representative of enormous commercial profits but it is also the core of many Indigenous belief and social systems. The crystallization of international law's preoccupation with the effective protection of commercial interests came in the form of the Trade Related Intellectual Property Rights (TRIPS) agreement incorporated into the World Trade Organization (WTO). Two years previously, the Convention on Biological Diversity (CBD) was signed, reflecting international law's perceived dedication to sustainable development and became the first international treaty to address Indigenous traditional knowledge. These two pieces of international law are often seen as balancing the commercial and sustainable development needs of the international economy. Upon further examination however, one is left the impression that the idea of the CBD effectively and successfully defending the needs of sustainable development and Indigenous traditional knowledge against pressure to the contrary from TRIPS and the WTO is simplistic at best. The thesis also explore the role patent law plays in the creation of modern industries, such as the pharmaceutical industry, and how these industries are able, through the power gained via patent law, to influence national and especially international legislation. Equally, it deals with the role patents play in disempowering peoples with Indigenous traditional knowledge of medicinal plants leading to a situation where such knowledge is marginalized along with its bearers. The thesis addresses the institutional shortcomings of the international legal system that allows such a situation to exist and suggests an urgent need to closely examine the social and economic inequalities within the North and South and not just between them. Finally the thesis suggests that international law needs to be guided by the many legal traditions available worldwide and in this particular case perhaps contract law is better suited to the needs of Indigenous traditional knowledge holders.

Les propriétés mécaniques des ciments hydratés nécessitent d'être optimisées suivant la nature des ciments produits. Parmi les facteurs d'optimisation, l'ajout de sulfate de calcium destiné à réguler la réactivité de l'aluminate tricalcique (C3A), en quantité et en qualité, dans le ciment est un paramètre primordial. Enjeu industriel majeur, cette notion d'Optimum de sulfatage mérite aujourd'hui du fait de l'avancement des connaissances sur les mécanismes d'hydratation de chacune des phases du ciment qu'une étude lui soit entièrement consacrée. La démarche adoptée pour répondre à cette problématique a été l'étude de système simple que l'on a compliqué petit à petit. L'évolution de l'hydratation du ciment, de la porosité et des propriétés mécaniques du ciment ont été déterminés à différentes échéances. Le premier système étudié était le mélange C3S/gypse, l'objectif était de déterminer s'il existait un effet optimal du sulfate de calcium sur l'hydratation et les résistances mécaniques du C3S tel que présenté dans la littérature [1]. Les résultats ont montré qu'il n'existait pas d'optimum de sulfatage dans le système C3S/gypse mais qu'il existait un effet spécifique du sulfate de calcium sur l'hydratation et les propriétés mécaniques du C3S. L'adsorption des sulfates à la surface des C-S-H serait à l'origine de la modification du processus de germination croissance des C-S-H qui aurait pour conséquence l'augmentation du degré d'hydratation du C3S et des résistances en compression. Le deuxième système étudié était le clinker biphasique C3S/C3A cobroyé avec du semi-hydrate et avec du gypse. Un optimum de sulfatage a bien été observé, cet optimum se décale avec le temps vers les fortes teneurs en sulfate comme dans les cimenteries. L'optimum de sulfatage a été constaté lorsque l'hydratation du C3S, pendant la période accélérée, a lieu simultanément ou légèrement avant le pic exothermique dû à la forte dissolution du C3A et à la précipitation d'Afm. Il a été montré que la présence d'AFm pendant la période accélérée de l'hydratation du C3S, serait à l'origine de la modification observée de la microstructure de la pâte de ciment : la porosité augmente avec l'ajout du sulfate de calcium mais l'assemblage des hydrates est plus dense

Introduction de la partie "Contexte" du mémoire :<br /><br />Avec le développement accéléré du numérique et des réseaux, nous sommes les témoins d'un basculement fantastique des activités humaines, qui porte sur l'expression de la culture et de la communication, la transformation des processus industriels, les relations inter-personnelles, les activités de travail et de loisir des individus, les conditions d'exercice de la démocratie.<br />En moins d'une vingtaine d'années, le nombre et la puissance des ordinateurs mis dans les mains des individus a explosé, offrant aux personnes et aux groupes une capacité de traitement inimaginable auparavant. Leur couplage avec l'interconnexion des réseaux a bousculé la donne culturelle, relationnelle, économique, politique, géopolitique, éducative, sociale, médiatique....<br />La maîtrise de techniques symboliques (traitement d'images, stockage de fichiers numériques, usage du réseau comme ressource d'information, recherche documentaire, transcodage de la musique, écriture et publication personnelle) s'est répandue comme une traînée de poudre dans le monde entier.<br />Les tranches d'âge concernées se sont élargies en quelques années. La jeunesse et plus encore l'adolescence faisant un large usage des médiations techniques dans sa sociabilité et son apprentissage personnel. Le troisième âge découvre avec intérêt les techniques numériques, de l'appareil photo au mail, qui les gardent en contact avec leur descendance. Les différences d'usage entre les sexes se réduisent, et le travail des groupes de femmes pour utiliser la technologie comme un outil d'égalité et de libération porte des fruits dans tous les types de communautés, notamment dans les pays en développement.<br /><br />Les divers réseaux et pratiques immatérielles convergent de plus en plus vite vers un réseau ubiquitaire, mêlant intimement les activités de communication, de production symbolique (culture, connaissance et divertissement) et de diffusion. Les terminaux se diversifient, se font mobiles (baladeurs, ordinateurs portables, PDA, téléphones mobiles nouvelle génération...) et s'incrustent dans toutes les activités (travail, culture, loisir, vie quotidienne).<br />Les principes d'individualité, de vie privée, d'autonomie et même de citoyenneté ne sont plus des qualités intrinsèques aux personnes, mais ressortent de l'émergence de " technologies de la personnalité " et de systèmes d'exposition et de gestion de la personnalité (réseaux sociaux, systèmes d'identification, auto-publication, partage d'environnements culturels ou de jeux, mondes virtuels...).<br /><br />Le " système nerveux " de l'économie mondiale repose sur ces échanges immatériels accrus, sur les formes nouvelles de production qu'ils permettent, et sur la valorisation et la monétarisation des activités de connaissance, de communication, d'éducation et d'échange. Ces événements technologiques accompagnent et rendent possibles, ou imaginables, d'autres bouleversements dans l'organisation du monde, souvent regroupés sous le terme de " mondialisation " d'une part et de " société de l'information " de l'autre.<br />Ces bouleversements massifs et en profondeur méritent une attention particulière de la recherche, afin d'analyser ce phénomène au moment même de son bouillonnement, et d'en dégager des principes, des concepts et des grilles d'analyse qui permettent :<br />- de proposer de nouvelles applications, protocoles et architectures, d'une part pour les sciences de l'ingénieur ;<br />- de replacer les pratiques sociales, économiques et culturelles qui se cristallisent et se recomposent dans le réseau et le numérique, au sein du fil global de l'histoire et des données de long terme ;<br />- de repérer les fractures qui se constituent, afin que les sciences humaines et sociales puissent jouer un rôle éclairant pour les citoyens et les acteurs politiques et économiques.<br /><br />[...] et les derniers mots de la conclusion<br /><br />Les questions du domaine public et des biens communs de l'information, parce qu'elles permettent d'imaginer une société dans laquelle la transmission et le partage des connaissances serait un moment essentiel de la socialisation et de la vie collective me semblent des questions centrales, qu'il faut encore polir et repolir sur le métier de la recherche sur le document numérique et les réseaux.<br />Le numérique nous apporte des promesses inégalées de coopération et d'extension de la culture et de la connaissance. Comment permettre à tous les habitants de la planète d'en profiter ? Quels verrous faut ils ouvrir ? Quels ressorts de rêve et d'utopie peuvent être remontés pour que se libère une énergie libératrice ? Comment les réflexions techniques peuvent-elles accompagner un projet social mondial ?<br />Le chercheur, l'intellectuel et le citoyen sont convoqués pour travailler la compréhension de cet univers du numérique qui irrigue et transforme si profondément nos sociétés. Et faire coopérer les solutions techniques, juridiques, sociales et organisationnelles pour ouvrir des espaces publics mondiaux nouveaux. Ici et maintenant.

Pas de résumé / Doctorat en droit / info:eu-repo/semantics/nonPublished

A l’instar de la plupart des villes de l’Europe du nord-ouest, Bruxelles connaît une expansion de son territoire sous l’impulsion de la croissance démographique urbaine durant la phase d’industrialisation du 19ème siècle. L’extension progressive du tissu bâti, qui signale l’urbanisation des faubourgs et des campagnes environnant la ville, pose la question du passage du statut de zone rurale, lieu de la production agricole, à celui de zone urbaine. Quel est le lien entre le processus d’urbanisation et les changements dans le statut, la structure et l’utilisation de la propriété ? Les mécanismes à l’origine de la transformation du territoire dépendent-ils de la concentration des ressources foncières ? La thèse interroge l’influence de l’appropriation et de la concentration foncières dans la dynamique d’expansion urbaine et leur capacité à structurer l’espace urbain en formation. En effet, on trouve à la fin du 19ème siècle autour de Bruxelles des situations de concentration de la propriété du sol au profit de certains groupes et institutions appartenant à l’élite sociale, politique et économique. La propriété foncière, contenant une dimension inertielle forte qui se marque aux niveaux spatial, temporel et social, le problème est étudié à travers l’observation sur le temps long du devenir des grands domaines bruxellois. Afin de comprendre l’impact de la structure foncière sur les modalités de la construction du tissu urbain et sur les types de quartiers émergeants, l’analyse considère les caractéristiques propres de la propriété foncière affectant son fonctionnement comme ressource :son origine, sa formation, son mode de gestion et de transmission, son occupation, sa localisation et son degré de division. Le travail explore, par ailleurs, la place des propriétaires dans les mécanismes à l’origine de la production du bâti et la manière dont les réserves foncières sont gérées, conservées ou mises à profit par les propriétaires et par les acteurs secondaires. L’analyse se base sur la collecte d’un grand nombre de données cadastrales pour la période de 1860 à 1950 et sur la comparaison avec différents types d’archives et documents cartographiques. L’identification des grands propriétaires, révèle les liens entre leur statut social, les origines des grandes propriétés et l’orientation fonctionnelle et morphologique du tissu bâti. Les résultats indiquent que la présence de grandes propriétés en périphérie de la ville se traduit par un retard de l’urbanisation, tandis que les caractéristiques des projets développés sur ces terres apparaissent reproduire et renforcer les différentiations socio-spatiales de la ville ancienne en les étendant au nouvel espace de la ville. / Doctorat en Sciences / info:eu-repo/semantics/nonPublished