La périurbanisation, bien que décriée, a longtemps été oubliée des politiques publiques. Ce travail interroge l'évolution des modalités de la gestion métropolitaine, la place qu'y prennent les espaces périurbains et les recompositions territoriales induites. La réflexion est menée dans l'aire urbaine toulousaine dont les dynamiques sont appréhendées par une analyse statistique des évolutions sociétales, une étude de la documentation programmatique et stratégique et une quarantaine d'entretiens auprès d'acteurs de la scène métropolitaine et locale. Elle a pu mettre en évidence l'intégration des espaces périurbains à la réflexion métropolitaine et la capacité de leurs acteurs à se saisir des outils et cadres territoriaux à leur disposition pour dépasser leur statut de sous-espace urbain au profit d'un rôle à part entière dans le devenir métropolitain. En même temps qu'elles accompagnent cette promotion métropolitaine, ces recompositions territoriales ouvrent la voie à une diversité de trajectoires périurbaines.

El desarrollo de esta investigación de Tesis trata de explicar las razones por las cuales se debe proceder de una vez, sin pérdida de tiempo, a la adhesión a dicho instrumento del mar. De proseguir esta falta flagrante de determinación gubernativa, el Perú inexorablemente tendrá que acatar las disposiciones de la Convención por un imperativo del colectivo universal expresado en las normas consuetudinarias del Derecho Internacional. Pero más penoso todavía es el hecho que nuestro país aunque se mantuviese al margen de la Convemar, lo que supondría –repito- el cumplimiento de las obligaciones establecidas en ella, no podría en ningún caso invocar sus cláusulas para el ejercicio de los derechos que sí se reconoce a los Estados Parte. El Perú ha recorrido un largo y esforzado camino, para hacer prevalecer su planteamiento que revolucionó en la doctrina imperante hasta mediados del siglo XX. En efecto, la tesis pionera del Decreto Supremo 781 del 1° de agosto de 1947 –cuyo contenido es la base de esta Tesis-, que fuera firmado por el Presidente José Luis Bustamante y Rivero y su Canciller Enrique García Sayán, consagró la soberanía y jurisdicción marítima del Estado peruano hasta una distancia de 200 millas para la explotación de los recursos vivos y no vivos que se hallen en el mar.

La péréquation française est devenue un enjeu fort des finances publiques locales. La croissance des moyens financiers et du nombre de dispositifs consacrés à la réduction des inégalités entre collectivités territoriales en est l’illustration. Malgré la mise en œuvre de péréquations nationales aux résultats encourageants, la cohérence et la complexité des mécanismes restent à parfaire. L’incapacité législative à contenir la péréquation dans un cadre stable et délimité n’est pas étrangère aux difficultés à appréhender la conciliation entre deux grands principes : la liberté et l’égalité. A ce titre, les grandes théories de la justice redistributive développées depuis le siècle des Lumières sont à considérer. Au contraire de la Loi fondamentale allemande, la Constitution française permet au législateur d’organiser très librement la solidarité inter-collectivités, d’autant que le juge constitutionnel, précurseur et gardien du droit à la péréquation, exerce en la matière, un contrôle incomplet au détriment de l’autonomie financière et fiscale des collectivités. A partir des fondements théoriques et positifs de la péréquation, un droit effectif et respectueux de l’autonomie locale reste à construire afin de corriger les insuffisances d’un système péréquateur récemment modifié par la réforme des lois de finances pour 2010 et 2011. / The financial equalisation system in France has become crucial in the management of local authorities. By way of illustration, there is an ongoing growth of financial resources, systems and plans of action to reduce inequalities between local governments and districts. Despite the encouraging results in the national equalisation implementation, its consistency and complexity mechanisms are to be enhanced. The disability to define freedom and equality contains the legislator in the design of stable and defined framework for equalisation. As such, the theory on a uniform distribution raised since the Age of Enlightenment, is to be considered. Unlike the German laws and regulation, the legislator is free to set up rules of financial interdependency among local authorities in the French Constitution. The constitutional judge, precursor and equalisation decision-maker, supervise an insufficient control to the detriment of financial and fiscal autonomy of local authorities. From the basis of equalisation benefits, there are some evident difficulties surrounding the limit of this system in respect to the degree of local authority’s financial autonomy. An operational review of both horizontal and vertical equalisation mechanisms, as well as the choice of redistribution criteria should be undertaken. The stakes are high to adjust and put right the shortcomings of the equalisation system, recently modified by a financial regulation reform for 2010 and 2011.

La périurbanisation, bien que décriée, a longtemps été oubliée des politiques publiques. Ce travail interroge l’évolution des modalités de la gestion métropolitaine, la place qu’y prennent les espaces périurbains et les recompositions territoriales induites. La réflexion est menée dans l’aire urbaine toulousaine dont les dynamiques sont appréhendées par une analyse statistique des évolutions sociétales, une étude de la documentation programmatique et stratégique et une quarantaine d’entretiens auprès d’acteurs de la scène métropolitaine et locale. Elle a pu mettre en évidence l’intégration des espaces périurbains à la réflexion métropolitaine et la capacité de leurs acteurs à se saisir des outils et cadres territoriaux à leur disposition pour dépasser leur statut de sous-espace urbain au profit d’un rôle à part entière dans le devenir métropolitain. En même temps qu’elles accompagnent cette promotion métropolitaine, ces recompositions territoriales ouvrent la voie à une diversité de trajectoires périurbaines. / Although criticized, urban sprawl has been forgotten by public policy for a long time. This research focuses on the evolution of regional planning, especially on the suburbs’ role in this evolution and on the reorganization of regional political governance. Our analysis is based on the example of Toulouse metropolitan area, studied through a statistical analysis of the social dynamics, a study of the urban planning materials and interviews with urban public stakeholders. Our work highlights the growing involvement of the suburbs in regional planning : suburban leaders have been able to use public policies to overcome their political marginalization and to link their destiny to the metropolitan area’s future. The current administrative and political regional reorganization also opens the door to a diversity of suburban trajectories.

Approcher les collectivités infra-étatiques sous l’angle du droit international peut paraitre relativement paradoxal dans un ordre juridique qui s’est construit autour du principe de souveraineté, et sur le monopole de l’Etat en matière de relations extérieures. Pour autant, les collectivités territoriales ont développé, de manière empirique, leur influence et leurs interventions sur la scène internationale, au point de constituer les bases d’un droit international des collectivités territoriales.La caractéristique de cette étude ne tient pas à son objet mais plutôt à l’angle d’approche utilisé. La littérature juridique s’est largement enrichie depuis une vingtaine d’années sur la question des collectivités territoriales. Leur examen a largement porté sur la coopération décentralisée sous tous ses aspects : de la nature juridique de l’accord de coopération à l’évolution des domaines de coopération. Au même titre, un certain nombre d’auteurs ont étudié l’applicabilité du droit communautaire aux collectivités territoriales européennes ou plus largement les effets de la politique régionale communautaire sur ces mêmes entités infra-étatiques. Mais le point commun de l’ensemble de ces contributions doctrinales tient à l’angle d’approche choisi. Chacune de ces études part du postulat selon lequel la collectivité territoriale s’inscrit dans l’ordre juridique interne ce qui l’exclut a fortiori du champ juridique international. Nous suivrons une approche inverse. Notre étude partira de l’ordre juridique international, pour tenter d’y inscrire les collectivités territoriales.Quel statut juridique peut-on accorder aux collectivités territoriales ? Une collectivité infra-étatique, en tant que démembrement de l’Etat, peut-elle constituer un « acteur » du droit international voire un sujet de celui-ci ? Si les collectivités territoriales répondent favorablement aux critères matériels constitutifs de l’Etat (un territoire, une population, un gouvernement), la souveraineté, dernier attribut de la personnalité juridique internationale, leur fait défaut. L’irrecevabilité des critères de la personnalité juridique internationale n’empêche pourtant pas les collectivités territoriales de développer des relations internationales de nature à la fois horizontales et verticales. Ces rapports juridiques internationaux entretenus avec leurs homologues mais également avec des sujets de droit international contribuent, sur le fondement des principes de subsidiarité et d’autonomie locale au développement de normes juridiques internationales qui leurs sont propres. Devenues destinataires de droits et d’obligations issues de l’ordre juridique international, les collectivités territoriales ne développent-elles pas les contours d’une personnalité juridique internationale ? / The idea of examining infra-state authorities from the angle of international law may seem somewhat paradoxical in the context of a legal system built on the principle of national sovereignty and on the state monopoly on foreign relations. Yet local government entities have empirically extended their influence on and activity on the international stage, to such an extent that these now constitute the basis of a corpus of international law for local government entities.The distinguishing nature of the present study derives less from its subject matter than from the angle of approach used. Over the past two decades, the corpus of legal literature has been considerably enriched as regards the question of local government entities. Study of these has largely focused on decentralized cooperation in all its aspects – from the legal nature of a cooperation agreement to changes in the areas of cooperation. Similarly, a number of authors have studied the applicability of European Community law to European level bodies or, more broadly, the effects of regional European Union policies on these same infra-state entities. What is common to all these contributions, however, is the chosen angle of approach. Each of these studies is bound by the postulate that local government is subject to the domestic legal system, which by its very nature excludes it from the scope of international law. This present study applies the opposite approach, however, taking the international legal system as its starting point and seeking to define the place of local government entities within it.What legal status can one assign to local government entities? Can an infra-state entity, as a subdivision of the state, constitute an “agent” of international law, or even a subject of it? While local government entities do meet the material criteria for what constitutes a state (a territory, a population, a government), they nevertheless lack sovereignty, the ultimate attribute of the international legal personality. Yet the fact that they do not meet the criteria for admissibility to the international legal personality has not stopped local government entities from developing international relations of both a horizontal and vertical nature. The international legal relationships they maintain with their peers as well as with subjects of international law are contributing, on the basis of the principles of subsidiarity and local autonomy, to the development of international legal standards which are specific to them. Consequently, having become the objects of rights and obligations derived from the international legal system, could it not be argued that local government entities are developing the outlines of an international legal personality?

La mise en service d’une ligne ferroviaire à grande vitesse n’a qu’insuffisamment été étudiée au prisme des stratégies anticipatrices des firmes. Si la littérature scientifique se montre relativement circonspect sur la relation générale entre infrastructure de transport et développement économique, les enjeux et les attentes des acteurs sont nombreux dans les territoires desservis. Au-delà d’un éclairage prospectif sur l’intégration éventuelle de la LGV Bretagne-Pays de la Loire par les entreprises du Grand Ouest, la thèse aborde de manière large les stratégies des firmes face aux politiques publiques de transport ferroviaire à grande vitesse. La sensibilité des dirigeants d’entreprise est étudiée à travers sa nature, ses déterminants et l’incidence potentielle qu’elle tend à augurer sur les dynamiques territoriales locales. La rencontre de 179 dirigeants appartenant à une quinzaine d’entités territoriales du Grand Ouest et d’Île-de-France constitue le matériau principal de cette recherche empirique. L’appréhension de l’accessibilité ferroviaire accrue y est distinguée selon les singularités professionnelles des métiers du numérique, de la bancassurance, des services supérieurs aux entreprises et de l’industrie. Cette approche par l’activité spatiale des firmes participe ainsi d’une meilleure intégration des perceptions et stratégies privées dans l’accompagnement de la grande vitesse ferroviaire au sein des territoires desservis / The commissioning of a new high-speed rail was not sufficiently studied in light of companies’ strategy. Despite a wary scientific view on the correlation between transport infrastructure and economic development, many local stakes and expectations remain in the served areas. Beyond a prospective understanding on the potential integration of the Bretagne-Pays de la Loire highspeed rail by France’s Grand Ouest (western regions) companies, this thesis provides an analysis of firms’ integration into high-speed transportation public policies. Company heads’ sensibility is studied through its nature, determinants and potential impact that it could foresee on local dynamics. This empirical research consists mainly of interviews with 179 company leaders, on 14 areas in Grand Ouest and Paris region. Increased railway accessibility is analysed according to the specificities of digital activities, banking and insurances, business services and industry.Firms’ spatial activity leads to a better integration of perceptions and private strategies when developing high-speed rail within served areas.

El espacio geográfico, producido histórica y socialmente a partir de la acción y organización del proceso de trabajo, se reproduce en esencia condicionado por el modo de producción capitalista, su lógica de acumulación y su vocación geográficamente expansiva. La racionalidad espacial del capital se impone a través de la materialización de territorios para la acumulación y de territorios empobrecidos, una integración dialéctica del mismo proceso de producción espacial. Esta realidad adquiere una relevante importancia, sobre todo, en la deriva de la cadena agroalimentaria. De forma contestataria, movimientos sociales del campo, junto a otros surgidos en el ámbito urbano, proyectan la construcción de una alternativa social y espacial; en base a los criterios de una soberanía alimentaria de los pueblos. La restauración de nuevas relaciones de poder (político y territorial) así como la atención a las reivindicaciones de identidad social (campesina) implica, entre otras acciones imbricadas, un cambio profundo en las pautas de trabajo, primero y fundamentalmente en la esfera de la producción; y segundo, en la esfera de la distribución y el consumo. Muestra de ello son las dinámicas territoriales donde se establecen prácticas de ayuda mutua y trabajo cooperativo, en todos sus niveles y manifestaciones cotidianas, enfrentadas asimismo a sus propias contradicciones. Por tanto, el trabajo cooperativo se presenta como un factor geográfico de primera magnitud y una práctica territorial para la transformación del espacio y de la sociedad.

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La configuration ainsi que le fonctionnement de l’espace dakarois sont marqués par une permanente confrontation entre les « normes institutionnelles » et les modes populaires de production et de consommation de l’espace urbain.L’objectif général de ce travail est d’analyser la façon dont s’édifie et se développe l’espace urbain dakarois, et plus particulièrement les modes de production des espaces résidentiels et comment ils sont façonnés par des logiques contradictoires et des stratégies d’acteurs différenciées.La géo histoire de l’édification urbaine de Dakar qui nous a servi de trame, montre que la construction de la capitale sénégalaise est inscrite dans une lutte constante des acteurs pour l’appropriation des ressources spatio-territoriales marquées par le rejet et l’exclusion progressive des groupes sociaux économiquement fragiles dont les emprises résidentielles libérées de manière souvent violente ont été réaffectées à des acteurs sociaux à revenus plus élevés.Devant cette politique ségrégationniste, s’est développée une rigoureuse résistance des groupes sociaux populaires qui a fini par imposer ses formes et modalités de consommation spatiale devenues dominantes au point de produire une urbanité caractéristique d’une identité physionomique propre à la ville.L’Etat a développé une stratégie de reconquête politico – administrative, qui s’est notamment traduite sur le plan politique par l’approfondissement de la décentralisation avec la création des communes d’arrondissement couvrant l’ère des zones irrégulières, renforcées institutionnellement en commune de plein exercice avec l’acte III de la décentralisation.Le redéploiement de l’État se lit également à travers des dynamiques de reterritorialisation qu’il engendre avec les opérations de Restructuration Régularisation Foncière notamment. Il s’agit d’une entreprise de contrôle technico urbanistique avec un objectif d’intégration physique et socioéconomique des quartiers irréguliers à la « ville légale ».En effet, l’impératif de contrôle politico – administratif (décentralisation/déconcentration) et d’harmonisation technico urbanistique (restructuration/régularisation foncière) de la ville s’inscrivent dans un champ plus large qui vise l’élargissement du marché et sa consolidation.Ainsi en prétendant lutter contre les exclusions et les inégalités territoriales, les projets de RRF les reproduisent sous une forme renouvelée, en tant que champ de préparation de l’expansion du marché dans les territoires de l’informalité. / The configuration and functioning of Dakar area are marked by a permanent confrontation between the "institutional norms" and the popular modes of production and consumption of the urban space.The main objective of this work is to analyze the way in which the urban space of Dakar is being developed and built, and more especially the modes of production of residential spaces and how they are shaped by contradictory logics and differentiated actors strategies. The geo-history of urban construction in Dakar, which has served us as a framework, shows that the construction of the Senegalese capital is part of a constant struggle between actors for the appropriation of spatio-territorial resources. These latter are marked by the rejection and the progressive exclusion of social groups that have economically been fragile and whose residential ascendancies, which have often been violently liberated, have been reallocated to social actors with higher incomes.In front of this segregationist policy, a rigorous resistance of the popular social groups is developed and has finally imposed its forms and modalities of spatial consumption becoming dominant so as to produce an urbanity characteristic of a city-specific physiognomic identity.The state has developed, a politico - administrative recovery strategy has been expressed on political plan through the deepening of decentralization with the creation of borough communes covering the era of irregular zones, institutionalized in full - Act III of decentralization.The redeployment of the State is also reflected in the dynamics of making new-territories that it generates with the operations of Restructuring and land Regularization in particular. It is a technical-urbanistic control company which aims a physical and socio-economic integration of the irregular districts to the "legal city".Indeed, the imperative of politico-administrative control (decentralization / devolution) and the technical-urbanist harmonization (land restructuring / regularization) of the city are part of a wider field which aims at expanding the market and consolidating it.It thus appears that by claiming to fight against the territorial exclusions and inequalities, the RRF projects reproduce them in a renewed form, as a field of preparation for the expansion of the market in the informality territories.

Peut-on planifier la ville alors que l'éparpillement urbain la rend de plus en plus « diffuse » ? Le système français de planification a longtemps souffert du nombre très élevé de communes. En 1999 et 2000, la succession des trois lois Chevènement, Voynet et Solidarité et Renouvellement Urbains incite, pour remédier à la fragmentation politique des aires urbaines, à la constitution de regroupements intercommunaux. La loi SRU vise à relancer la planification territoriale et invite les collectivités locales à élaborer des schémas de cohérence territoriale afin de mettre en œuvre une ville plus compacte. <br />L'étude analyse les causes de cette renaissance inattendue de la planification et analyse les processus dans les trois villes moyennes de Caen, Dijon et Montpellier.<br />Cette recherche aboutit à deux conclusions : <br />- l'intercommunalité ne conduit pas simplement à une amélioration de la gestion des affaires communales, elle participe de l'émergence d'un nouveau système territorial. Les structures intercommunales sont les lieux d'adaptation aux particularités locales des normes définies à l'échelle nationale ;<br />- la mise en œuvre des SCOT peut s'appuyer sur une mutation culturelle dans l'approche de la ville à la faveur de la diffusion du thème du « développement durable ». Toutefois, l'objectif de ville compacte est loin d'être encore atteint en raison d'une insuffisante prise en compte de l'importance de l'automobile. Par ailleurs, les dynamiques consensuelles qui président à l'élaboration des SCOT ne sont pas toujours compatibles avec la recherche de l'efficacité de la planification.