Cette thèse porte sur la gestion du risque terroriste en France.En tant que droit fondamental, la sécurité publique est prise en charge par l’État qui a le devoir d’assurer la défense et la protection des personnes et des biens publiques. Afin de protéger le pays contre tout risque et toute menace terroriste, la France, un des pays du monde les plus ciblés par les terroristes, a dû s’adapter aux nouvelles formes de terrorisme qui sévissent. Pour ce faire, elle a mis en place un important dispositif d’outils et de moyens de prévention et de répression pour lutter contre le terrorisme, tels que les fichiers de police informatisés. Des outils dérogatoires de prévention du terrorisme ont ainsi été créés, d’autres ont été perfectionnés. Dans ce contexte de lutte contre le terrorisme, de nombreux acteurs interviennent, au niveau local, national, mais aussi européen et international, au sein des institutions.De leur côté, les législateurs, devant les diverses formes de terrorisme, mais également face à la fréquence de tels actes et à leur violence toujours plus grande, ont dû créer de nouvelles lois relatives à la répression et à la prévention des actions terroristes.Ils se sont aussi attachés à la répression du financement du terrorisme en incriminant les personnes qui seraient, directement ou indirectement liées à des réseaux criminels. Enfin, grâce à une collaboration efficace des acteurs sur les plans international, européen et national, ainsi qu’à des outils opérationnels et des moyens de plus en plus performants, la sécurité des personnes et des biens publics est assurée. / This thesis focuses on terrorist risk management in France.As a fundamental right, public safety is supported by the State, it has the duty to defend and protect people and public property. To protect the country against all risks and terrorist threat, France, one of the most targeted countries of the world by the terrorists, had to adapt to new forms of terrorism. To do this, it has established an important tool device and means of prevention and enforcement to fight against terrorism, such as computerized police files. Derogatory tools to prevent terrorism have also been created, others have been improved. In this context of fight against terrorism, many actors involved, at local, national as well as European and international, within the institutions.For their part, legislators, facing the frequency of such acts and their ever-increasing violence, had to create new laws for the repression and prevention of terrorism.They also committed to the suppression of terrorist financing by criminalizing those who would be directly or indirectly linked to criminal networks. Finally, through effective collaboration of actors on the international, European and national, as well as operational tools and means of increasingly effective, the safety of persons and public goods is assured.

Un siècle aura suffi à révolutionner les habitudes de transport des voyageurs grâce à la popularisation du rail puis de l’aviation civile. Cette révolution s’est accompagnée progressivement de nouvelles règles de protection des passagers notamment sur les aspects « sécuritaires ». L’objectif de ces travaux de recherche est de parvenir ainsi, à partir de l'étude juridique de la notion de la sûreté de l’aviation civile et de la notion de sûreté ferroviaire et des particularités inhérentes à ces deux modes de transport, à dresser une définition générale de la « sûreté des transports ». / It will have taken only one century to revolutionize the transport habits of travelers through the popularization of rail and then civil aviation. This revolution has gradually been accompanied by new passenger protection rules, particularly on "security" aspects. The goal of this research work is to draw up a general definition of "transport security" from the legal study of civil aviation security and of railway security concepts and the particularities of these two means of transport.

Bien souvent les médias abordent la question de la lutte antiterroriste contre l’islamiste armé après un attentat ou lors des arrestations opérées par la police. Malgré ces interventions médiatisées pour rassurer la population, la véritable clé de la réussite d’une lutte antiterroriste demeure le renseignement au sens large (prévisionnel, offensif, …) en ne le réduisant pas seulement aux arrestations des terroristes ce qui serait réducteur. Cette recherche est d’autant plus nécessaire que le terrorisme islamiste est en perpétuel mutation autant pour échapper à la destruction que pour mener des attaques surprenantes qui déstabilisent les démocraties. Dans ce contexte les services de renseignement ont opéré une véritable métamorphose pour adapter leurs structures et leurs organisations de travail. En dehors de l’aspect fonctionnel et organisationnel le renseignement cherche sa place entre une justice organisée par un code de procédure pénal et une police qui se trouve écartelée entre un monde judiciaire et administratif. À ce carrefour le renseignement devient un sujet épineux entre des mondes qui ont des objectifs parfois inconciliables : arrêter les terroristes ou attendre pour connaître les réseaux. Cet équilibre est déjà bien instable est amplifié par nos décideurs politiques qui méconnaissent ce monde l’ombre et éprouvent une méfiance historique que ne ressentent pas les services alliés. Or cette méfiance a une réelle influence sur la politique antiterroriste puisque les débats portent sur les formes et les missions des services comme sur leur place dans l’architecture institutionnelle. Ce débat se prolonge dans le domaine des relations internationales puisque pour contrer efficacement ce terrorisme islamiste les services français coopèrent avec leurs homologues alliés qui disposent ou utilisent des méthodes qualifiées d’illégales dans l’Hexagone. Ainsi cette thèse mettra en relief les multiples aspects et spécificités du renseignement français pour s’opposer aux islamistes depuis la guerre du Golfe. / Western media usually focus on the issues of counter-terrorism in the aftermath of a terrorist attack or police raids against suspected terrorists. Foreign to such extensive media coverage designed to reassure the general public, real success in the antiterrorist struggle still rests on intelligence in the widest sense (preventive, defensive and offensive)—a quest which cannot be limited to arrests. Intelligence is all the more necessary as Islamist terrorism remains in constant mutation to escape annihilation as well as to preserve a capacity for surprise attacks planned to destabilize democratic states. In this context, French intelligence services have undergone a complete transformation to adapt their structures and operational practices. On top of functional/organizational efficiency requirements, intelligence must find a proper place between the justice system based on a Criminal Procedure Code and police services facing both judicial and administrative constraints. It must try to reconcile sometimes contradictory objectives, e.g. arresting terrorists vs. gaining further knowledge of their networks. This unstable balance is also affected by decision-making politicians with little understanding of this shadowy world and instinctive suspicions towards intelligence, a factor unknown to France’s allies. Historically, this lack of trust often hampers France’s anti-terrorism policies since the remit and means assigned to intelligence within the institutional framework remain controversial. It also impacts the field of international relations since efficient struggle against Islamist terrorism requires French services to cooperate with their allied counterparts using methods considered illegal in France. In accordance with these reference definitions, the intended doctorate thesis will highlight the multiple aspects and specificities of French intelligence in its fight against armed Islamists as it developed since the Gulf War.

Les chemins du jihad sont multiples et se dessinent largement par-delà le processus linéaire de radicalisation propre à la majorité des études sur le sujet à la recherche de causes. Cette thèse raconte les multiples enchevêtrements, allers-retours et bifurcations de ces voies empruntées par des Canadiens, Français et Belges, dont les lignes de fuite ont abouti ou pas à des devenirs-jihad. L’objectif étant de comprendre comment ces acteurs en arrivent-ils à désirer l'engagement jihadiste ? Comment en sont-ils affectés et donnent-ils sens à tout cela ? Un désir aux multiples (re)territorialisations qui, parfois, peut tourner en abolition mortuaire. L’émergence d’un moment où l’on perçoit les choses autrement lors de cette rencontre, virtuelle ou réelle, humaine ou non-humaine, qui affecte, et donne sens à une ligne de fuite. Par l’approche rhizomique et schizo-analytique de Deleuze et Guattari – une perspective fluide qui revient à penser l'humain non pas comme une entité fixe, mais un devenir – il est décrit les agencements de ces lignes qui traversent le champ social et les acteurs en une chorégraphie de ruptures, de bifurcations, d’enchevêtrements, de sauts, de dé-re-territorialisations, d’arrêts, etc., à partir des 25 récits de vie des participants. La thèse constitue une cartographie des lignes molaires, souples et de fuite ainsi que des intensités (affects) ; des agencements machinés, des machines sociales, abstraites, désirantes, de guerre, faisant apparaître les multiples possibilités d’existence… toute une machine-jihad.

Pour les sociétés démocratiques, le terrorisme représente une menace exceptionnelle. Exceptionnelle, d’abord, parce qu’un Etat n’est pas face à une menace traditionnelle telle qu’une déclaration de guerre adressée par un autre Etat. Exceptionnelle ensuite parce parfois – souvent dans le cadre du terrorisme basque –, elle implique ses propres citoyens. Exceptionnelle, enfin, parce que pour aussi extraordinaire que soit cette menace, les éléments précédents imposent à la Démocratie de se protéger avec les armes mises en place dans des circonstances ordinaires, par des procédures ordinaires, contre des menaces ordinaires. Il s’agit ici de la contradiction fondamentale qui apparaît à l’étude des appareils mis en place par des Etats démocratiques afin de se protéger contre le terrorisme.Dans cette perspective, l’étude du cas basque présente des singularités appelant à s’interroger sur les effets du terrorisme sur la construction de la démocratie. La lutte contre le terrorisme basque est en effet née dans le cadre d’un Etat dictatorial qui n’a pas hésité à user de tous les moyens contre cet ennemi. Elle s’est poursuivie alors que l’Etat Espagnol opérait une transition vers la Démocratie, et a perduré au-delà, alors que nombre d’indicateurs tendent à valider le caractère démocratique de son nouveau régime. La question qui se pose alors est de savoir dans quelle mesure la permanence d’une lutte contre un ennemi sur lequel les changements de régime n’ont eu que peu de prise a influencé la perception de cet opposant et les moyens internes et de coopération interétatique mis en œuvre pour lui faire face. / For democratic societies, terrorism represents an exceptional threat. Exceptional, firstly, because the State does not face a traditional threat such as a war declaration sent by another State. Exceptional, secondly, because sometimes – often regarding Basque terrorism – it involves its own citizens. Exceptional, eventually, because although it is an extraordinary threat, the previous elements call Democracy to protect itself with the weapons set up under ordinary circumstances, through ordinary processes, against ordinary threats. It is a genuine contradiction in the study of the apparatus set up by Democracy in order to get protected from terrorism.In this perspective, the study of the Basque case presents specificities that lead to question terrorism’s effects on the construction of Democracy. The fight against Basque terrorism was born in the framework of a dictatorial regime, which did not hesitate to use any means against this enemy. It continued, while the Spanish State was operating a transition towards democracy, and kept on going while many indicators appeared to confirm the democratic nature of the new regime. A question arises: to which extent the permanency of a fight against an enemy insensitive to the regime changes influenced the perception of this opponent, but also the internal means and those developed through international cooperation to face it.

Ce mémoire porte sur la politique étrangère des États-Unis pendant la " guerre contre le terrorisme " de l’Administration Bush. Cette recherche tente d’expliquer pourquoi cette administration a décidé de négocier avec certains groupes terroristes dans un contexte de processus de résolution de conflits. Deux hypothèses sont confrontées pour expliquer ce phénomène. La première s’insère dans l’école réaliste et met l’accent sur l’effet de l’instabilité régionale sur les décisions de Washington. La seconde est de type libéral et fonde son pouvoir explicatif sur l’influence de l’opinion publique en matière de politique étrangère. Quatre cas sont à l’étude : le regroupement des milices sunnites pendant la guerre en Irak, le Hamas dans le conflit israélo-palestinien ainsi que le Moro Islamic Liberation Front et Abu Sayyaf aux Philippines. Les résultats illustrent que l’argument réaliste résiste à l’analyse empirique alors que l’hypothèse libérale doit être partiellement rejetée.

Le marché de l'art, opaque, peu réglementé, internationalisé et connaissant une forte spéculation, s'avère être un lieu propice à la réalisation de trafics et particulièrement au blanchiment d'argent. Si cette infraction commise au sein du marché a longtemps suscité peu d'intérêt par rapport à d'autres secteurs, certaines affaires médiatiques et particulièrement le contexte terrorisme ont souligné son impact. Aussi, il s'est avéré nécessaire d'intervenir et d'assainir ce marché de sorte que depuis 2001, les professionnels du secteur de l'art, à l'image de ceux du secteur financier, sont soumis aux obligations du régime de lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme impulsé au niveau international par le GAFI et plus particulièrement à l'échelle européenne. Cet assujettissement s'est renforcé au fil des directives jusqu'à récemment avec la transposition de la 5ème directive de lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme, transposé en février 2020 en droit interne. Il se trouve néanmoins que malgré les moyens mis en place, la lutte est assez peu efficace au sein de ce secteur les professionnels étant peu enclin à la conformité. Cette étude a pour fil conducteur d'étudier cette infraction et sa matérialisation au sein du marché de l'art, pour comprendre les raisons de cet échec et réfléchir à une possible amélioration. Ce marché ayant en outre une forte dimension internationale, l'objectif dans le cadre de mon double master franco-canadien est d'envisager quel est l'intérêt porté à cette question au Canada et un peu plus largement endroit nord-américain.

La CLCC possède différents pouvoirs, notamment d'évaluer la possibilité de libération anticipée à tous les délinquants qui en font la demande. Ainsi, celle-ci joue un rôle important dans la réinsertion sociale des détenus tout en s'assurant de la sécurité du public. Pour en venir à une décision, la Commission doit alors déterminer si le risque que représentent les délinquants est indu ou non pour la société. Bien que peu de délinquants soient condamnés pour des crimes terroristes au pays, ces derniers devront potentiellement se présenter devant la Commission. Or, la littérature scientifique portant sur le sujet de la mise en liberté sous conditions chez les délinquants radicalisés se fait rare, et ce, autant au Canada qu'à l'international. Considérant ce qui précède, nous avons jugé pertinent de nous pencher sur la façon dont les commissaires de la CLCC utilisent la notion du risque dans leurs décisions chez les délinquants condamnés pour des infractions liées au terrorisme. Au total, nous avons analysé 39 rapports, datant de 2001 à 2022, issus du registre de décisions et qui concernaient des délinquants incarcérés pour des crimes liés au terrorisme. De notre analyse thématique, nous constatons que la Commission base son évaluation du risque sur divers facteurs tels que la responsabilisation du délinquant, mais que l'idéologie extrémiste semble être un élément prépondérant. Par ailleurs, les outils actuariels du risque ne peuvent être des instruments fiables selon la Commission et le SCC. Il s'avère également que la Commission, à des fins de gestion du risque, veille à ce qu'un processus dit de « déradicalisation » ait eu lieu. De plus, le refus ou le maintien en incarcération deviennent des méthodes de gestion du risque en soi. Les résultats suggèrent que la Commission se base sur des critères à géométrie variable afin de juger du risque de récidive et d'appuyer ses décisions. Par ailleurs, la gestion des risques en matière de libération conditionnelle est également liée à la conception du détenu en tant qu'acteur responsable. L'enjeu dans ce contexte est l'absence de ressources mises à disposition des délinquants présentant des idéologies extrémistes. Nos résultats ont également révélé que la notion du risque est instrumentalisée à travers l'argumentaire des commissaires. Elle est mobilisée à des fins de désapprobation des crimes terroristes, de rétribution, de protection institutionnelle et de satisfaction de l'opinion publique. / The PBC has a number of powers, including assessing the possibility of early release for all offenders who request it. In this way, the Board plays an important role in the social reintegration of inmates, while ensuring public safety. To reach a decision, the Board must then determine whether or not the risk posed by the offenders is undue to society. Although few offenders are charged with terrorist crimes in this country, they will potentially have to appear before the Board. However, scientific literature on the subject of conditional release for radicalized offenders is scarce, both in Canada and internationally. With this in mind, we thought it would be useful to examine the way in which PBC members use the notion of risk in their decisions concerning offenders accused of terrorism-related offences. We analyzed 39 reports, dating from 2001 to 2022, from the decision registry concerning offenders incarcerated for terrorism-related crimes. From our thematic analysis, we note that the Board bases its risk assessment on various factors such as offender accountability, but that extremist ideology seems to be a predominant element. Furthermore, actuarial risk tools cannot be reliable instruments, according to the Board and CSC. It also turns out that the Board, for risk management purposes, ensures that a so-called "deradicalization" process has taken place. In addition, refusal or continued incarceration become risk management methods in themselves. The results suggest that the Commission uses variable-geometry criteria to judge the risk of recidivism and to support its decisions. Parole risk management is also linked to the conception of the prisoner as a responsible actor. At stake here is the lack of resources available to offenders with extremist ideologies. Our results also revealed that the notion of risk is instrumentalized in the commissioners' arguments. It is mobilized for the purposes of disapproval of terrorist crimes, retribution, institutional protection and the satisfaction of public opinion.

Le 11 septembre 2001 consacra l'ère sécuritaire. Cet événement ébranla l'assise constitutionnelle des régimes démocratiques jusque-là respectueuse de la primauté du droit et par conséquent de la suprématie législative. Désormais, dans le cadre de la lutte contre le terrorisme, la séparation traditionnelle des pouvoirs étatiques présente un ordonnancement différent au sommet duquel s'impose l'exécutif. Cette situation, couplée à l'immixtion croissante du droit international et des droits de la personne, contribue à 1*érection d'une ère réglementaire dans laquelle triomphe la surproduction normative. Les normes se développent outrageusement rendant illisible un langage juridique devenu technocratique.

La violence au nom de Dieu et de la religion gagne du terrain en Afrique de l’Ouest, en particulier au Nigéria, au Mali et au Burkina Faso. Face à cette situation terrorisante et angoissante, certains lecteurs situés incriminent la Bible en la considérant comme un livre de sang et comme une source d’inspiration des terroristes islamistes actuels. Pour porter un regard objectif sur cette problématique, nous avons décidé d’entreprendre une analyse narrative du récit de la bataille de Jéricho (Jos 6), inspirée par l’analyse de la réponse du lecteur, et de la comparer avec le discours de la bataille de Baga au Nigéria par Boko Haram. Cette étude comparative a pour but fondamental de vérifier s’il existe un lien entre ce récit de guerre biblique et les tueries de masses perpétrées par les groupes terroristes, en particulier Boko Haram, lors de la bataille de Baga, au Nigéria, le 3 janvier 2015. Pour ce faire, nous avons retenu comme cadre théorique, la méthode d’analyse narrative. Suivant cette méthode, il appert que la violence rapportée dans le récit de Jos 6 obéit avant tout à un genre littéraire particulier : l’étiologie. De ce fait, l’application de la loi de l’interdit qui légitime l’extermination de toute la population de Jéricho, ainsi que tous les animaux, n’est qu’un fait liturgique et imaginaire qui a servi à la création de l’épopée panisraélite de la conquête du pays de Canaan. Selon notre interprétation pacifiste de texte, il s’agit d’un récit qui prône la non-violence, la coexistence pacifique, l’inclusion des autres nations au sein du peuple juif, l’amour de Dieu pour toute l’humanité et le salut de Dieu pour l’Homme. En revanche, la violence que produit le groupe terroriste Boko Haram est réelle. Les massacres aveugles des populations locales, la destruction des symboles de l’État et l’expansion de la terreur dans tous les esprits, sont autant de facteurs qui caractérisent ce groupe terroriste salafiste djihadiste, au grand mépris des conventions internationales qui ont été mises en place au fil des ans et qui régissent aujourd’hui les guerres dites conventionnelles. Concernant les effets, il existe une similitude apparente entre les deux batailles (Jéricho et Baga) qui offusquent certains lecteurs non avertis et les amènent à vouloir les confondre. Mais les effets du récit de Jos 6 et du discours sur la bataille de Baga sont diamétralement opposées. Le récit de Jos 6 est un discours religieux qui met en scène une tuerie de masse, et Boko Haram justifie sa tuerie de masse par un discours religieux. Ce qui nous a amené à conclure que la violence rapportée dans le récit de Jos 6 n’est pas du terrorisme comme nous l’entendons aujourd’hui. Boko Haram, par contre, s’inscrit dans le terrorisme international et étend ses actes terroristes jusqu’au Burkina Faso en passant par le Mali. Actuellement, le groupe Ansarul Islam, alliés idéologique, stratégique et militaire de Boko Haram, menace et attaque l’Église Protestante des Assemblées de Dieu (AD) du Burkina Faso. Pour aider cette communauté chrétienne qui subit présentement la persécution sanglante des terroristes djihadistes, nous avons exploité les résultats de notre analyse pour lui proposer quelques recommandations. Nous espérons qu’une mise en application de celles-ci l’aidera à gérer la problématique terroriste en évitant tout recours à la violence et en menant une éthique biblique et sociale responsable. / Violence in the name of God and of religion is gaining ground in West Africa, particularly in Nigeria, Mali and Burkina Faso. Before this terrifying and agonizing situation, some voices raise to incriminate the Bible by considering it as a blood book and a source of inspiration for the current Islamist terrorists. To take an objective look at this issue, we have decided to undertake a narrative analysis of the battle of Jericho (Jos 6), inspired by the reader- response criticism, and to compare it with the speech of the battle of Baga in Nigeria made by Boko Haram. The main purpose of this comparative study is to ascertain whether there is a connection between this biblical story of war and the mass killing perpetrated by terrorist groups, particularly Boko Haram, during the Battle of Baga, in Nigeria, on January 3, 2015. To complete this study, we have adopted the method of narrative analysis as a theoretical framework. This reading method combines narrative analysis with sociological analysis. According to this method, it’s apparent that the violence reported in Jos 6’s story is above all a particular literary genre: etiology. Therefore, the application of the law of the prohibition, which legitimizes the extermination of the whole population of Jericho, and all the animals, is only a liturgical and imaginary construct that served to create the pan-Israelite epic of the conquest of Canaan. According to our pacifist interpretation of the text, it is a story that advocates non-violence, peaceful coexistence and the inclusion of other nations in the Jewish people. In contrast, the violence produced by the terrorist group Boko Haram is real. This Salafist jihadist terrorist group, in contempt of humanitarian laws, massacres civil populations, destroys the symbols of the State and spread terror. Based on the effects, one can find an apparent similarity between the two battles (Jericho and Baga). Such a similarity offends some uninformed readers and lead them to confuse the two speeches. But the effects are concerned the two narratives are diametrically opposed. The story of Jos 6 is a religious speech that staged a mass killing, and Boko Haram justifies his mass killing by a religious speech. Therefore, the violence reported in Jos 6's story is not terrorism as understood today. Boko Haram, in contrast, is part of the international terrorism and extends its terrorist acts to Burkina Faso via Mali. Currently, the group Ansarul Islam which is an ideological, strategic and military ally of Boko Haram, threatens and attacks the Protestant Church of the Assemblies of God (AG) of Burkina Faso. To help this Christian community undergoing the bloody persecution of jihadist terrorists, we present some recommendations drawn from our analysis. If implemented, they may help to manage the terrorist problem, avoiding the trap of a violent response to violence and embracing a social ethics informed by biblical values.