L’objet de cette thèse est de proposer un régime fiscal applicable à l’imposition des revenus passifs dans les situations triangulaires internationales. La première partie est consacrée à analyser la nature objective du risque de double imposition. Ce sont les situations triangulaires « passives » ou « subies ». La seconde partie est consacrée à analyser des situations triangulaires « actives » ou « choisies » qui peuvent être propices à la mise en place de structures fiscalement « avantageuses ». L’étude est complétée par des propositions de modification du Modèle de convention fiscale. / The purpose of this work is to propose a tax treatment applicable to passive income in international triangular tax cases. The first part of the study is dedicated to the analyses of the double tax exposure. These are “passive” triangular cases or “incurred”, where potential double tax and uncertainty creates an issue for economic growth. The second part of the study is dealing with “active” triangular situations that may be motivated by the tax benefit resulting from these structures. The conclusion of our study will include proposals to amend the OECD treaty Model.

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Cette thèse traite de la modélisation 3D d'un objet à partir de données sensorielles obtenues par des capteurs laser ou stéréoscopiques. Ce processus nécessite plusieurs étapes, étudiées durant la thèse; chacune fait l'objet d'un chapitre du manuscrit. La première phase consiste à acquérir des données sensorielles depuis divers points de vue: nous avons exploité les nombreuses données 3D disponibles sur le Web, mais nous avons aussi testé nos algorithmes sur des données 3D denses acquises par stéréovision; nous avons pour ce faire, exploité et analysé des méthodes de calibrage et de stéréovision préexistantes dans notre laboratoire. Les nuages de points 3D de chaque image sont ensuite recalés par un algorithme de type ICP "Iteration Closest Point"; afin de réduire le temps de calcul, la méthode a été adaptée pour utiliser des informations spécifiques des images comme les points de contour ou les sommets d'un maillage local plus ou moins sous-échantillonné. Nous comparons deux stratégies: recalage entre images successives ou recalage incrémental, entre l'image courante et le modèle courant. Les méthodes proposées ont été évaluées et comparées selon différents critères: temps d'exécution, sensibilité à l'estimée initiale, à la résolution... La méthode de recalage a également été testée afin de recaler des coupes laser acquises par un robot mobile évoluant dans un environnement intérieur. La partie suivante est la fusion des vues issues du recalage pour obtenir un seul modèle après chaque recalage incrémental ou à la fin du processus de recalage. La représentation choisie est un maillage triangulaire. Ce maillage est construit par une version adaptée de l'algorithme de la boule pivotante, ou "Ball Pivoting Algorithm" (BPA), proposé initialement par l'équipe de G.Taubin: nous avons choisi cette méthode car elle permet la construction d'un maillage à partir de points 3D ayant une distribution et une précision non uniforme. Notre version de BPA effectue la segmenta tion simultanée des surfaces et le recyclage des maillages existants. Le maillage obtenu est comparé avec ceux construits par déformation d'une surface active. Dans un contexte Robotique, nous avons étudié le problème de la planification des positions du capteur pour la prise des vues, problème plus connu sous le nom de "Next Best View". Le but est la minimisation du nombre de vues nécessaires pour modéliser un objet, tout en favorisant la convergence du processus du recalage. Nous avons poursuivi d'abord des travaux fondés sur l'optimisation d'une fonction d'utilité; du fait de problèmes de convergence, une méthode plus simple a été mise en oeuvre dans le cas particulier de la modélisation d'un objet posé sur une table, par un capteur stéréo monté sur un bras manipulateur mobile. Finalement toutes ces méthodes ont été validées, d'abord sur des données de synthèse pour les analyser, puis sur des données précises acquises par télémétrie laser ou profilométrie, et enfin sur des données que nous avons acquises par stéréo dans le monde réel.

Les systèmes polynomiaux sous forme triangulaire, notamment les chaînes régulières et en particulier les ensembles triangulaires (de Lazard), sont des structures de données simples, permettant d'envisager des calculs modulaires (par spécialisation des coefficients, puis remontée via un opérateur de Newton-Hensel), de "résoudre'' les systèmes de polynômes (méthodes de "triangulations'') et de représenter des tours d'extensions de corps pour calculer avec les nombres algébriques. Dans ces trois domaines, les méthodes et résultats nouveaux apportés, notamment sur le plan de la complexité, étendent le champs d'application des ensembles triangulaires, et leur impact face à d'autres méthodes de manipulation des équations polynomiales, surtout les bases de Gröbner. Tout d'abord la complexité en espace des coefficients n'est qu'en croissance quadratique en fonction de données géometriques naturelles. Conséquence directe en est un opérateur de Newton (triangulaire) requérant moins d'étapes de remontée, et donc des méthodes modulaires plus encourageantes. Il en est ainsi pour la décomposition équiprojetable, premier algorithme de triangulation des systèmes basé sur une méthode modulaire, et pour le problème du changement d'ordres monomiaux en dimension positive, dans des cas assez particuliers toutefois pour une première approche. Par ailleurs, calculer modulo un ensemble triangulaire en suivant le modèle de l'évaluation dynamique, se voit doté, 20 ans après sa création, d'un premier résultat de complexité satisfaisant.

Dans les applications, on rencontre fréquemment des structures minces de géométrie<br />complexe qui nécessitent l'utilisation de maillages surfaciques comportant des éléments<br />triangulaires. Il faut donc trouver des éléments finis triangulaires de coque qui<br />soient robustes vis-à-vis du verrouillage numérique, mais aussi au défaut de consistance.<br />Nous avons formulé un test numérique qui permet de détecter le verrouillage<br />membranaire, et également l'existence de modes parasites de membrane. L'élément<br />MITC6a (Bathe et Lee) apparaî t comme le meilleur élément à six noeuds, mais il<br />exhibe des modes parasites de membrane qui peuvent considérablement détériorer la<br />solution numérique. Nous proposons une technique de filtrage qui consiste à ajouter<br />un terme de stabilisation de cisaillement non réduit et nous avons défini l'élément<br />MITC6rs avec une interpolation plus riche pour le cisaillement. Après une évaluation<br />numérique détaillée, nous recommandons l'usage de l'élément MITC6a stabilisé.

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Les circuits intégrés mixtes développés pour les nouvelles applications multimédias et télécommunications sont constitués de blocs analogiques et de blocs numériques. Le coût du test de ces circuits mixtes est un facteur critique pour leur prix de revient. En particulier, en production industrielle, les Convertisseurs Analogique/Numérique (CAN) sont testés en mode fonctionnel (histogramme, FFT) en utilisant des ressources de test externes extrêmement coûteuses. Dans ce contexte, une solution attractive pour réduire le coût du test consiste à intégrer directement sur la puce tout ou une partie des ressources nécessaires au test.<br /><br />L'objectif des travaux présentés dans cette thèse est donc la conception et le développement de structures d'auto-test intégré (BIST) permettant le test par histogramme des CAN. L'implantation directe sur silicium de cette technique de test ne serait pas possible car elle nécessiterait un surcoût de silicium important. Pour rendre cette intégration viable nous avons donc été amenés à envisager des solutions originales basées sur la décomposition et l'analyse par histogramme. Cette approche, associée à la mise en place d'un certain nombre de simplifications des calculs d'extraction nous a permis de réduire considérablement les ressources matérielles (mémoires, module de calcul) à intégrer. Enfin, pour compléter cette structure BIST, nous avons conçu une architecture originale de générateur de rampe et de générateur de signaux triangulaires. Ces générateurs utilisent un système d'auto-calibration qui leur permet de générer un signal précis et insensible aux variations des paramètres technologiques tout en impliquant une surface de silicium minimale.

En raison de la fragmentation du processus productif et de la concentration des entreprises, des tiers sont susceptibles de s’immiscer dans l’exécution du contrat de travail. Le droit du travail en tient compte partiellement, en leur octroyant des prérogatives et en leur imposant des obligations semblables à celles de l’employeur. Au fil de l’analyse, émergent deux figures aux fonctions distinctes : le tiers utilisateur et le tiers organisateur. Ils ont la faculté d’établir une relation de travail avec un salarié sans qu’aucun contrat de travail ne les lie à celui-ci. Ils sont en outre amenés à préserver et protéger une relation de travail à laquelle ils ne sont pas parties grâce à des mécanismes de garantie ou de responsabilité. En découle une dispersion des droits et obligations de l’employeur ; l’idée d’un employeur unique est même remise en cause. N’est-ce pas le signe d’un dépassement du contrat de travail ? Sont-ce les prémices de relations non-contractuelles de travail ? Est-on à l’orée d’un changement de paradigme en droit du travail ? À ces multiples interrogations, la présente étude tente d’apporter des réponses. / Due to the fragmentation of the production process and corporate concentration, third parties are likely to interfere with the performance of the employment contract. The labor law take them partially into account by granting them prerogatives and imposing them similar obligations to those of the employer. Throughout this analysis, two figures emerge with distinct functions: the “user” third party and the “organizer” third party. They are able to establish a working relationship with an employee without any labor contract that binds them to him. They can also preserve and protect a working relationship in which they are not parties through mechanisms of guarantee or liability. As a result, the rights and obligations of the employer are dispersed; the idea of a single employer is even questioned. Isn’t it the sign that the employment contract is overwhelmed? Is it the beginning of non-contractual labor relations? Are we on the edge of a change of paradigm in labor law? To these many questions, this study attempts to provide answers.

Les travaux présentés dans ce mémoire d'habilitation portent sur deux aspects <br />de la modélisation géométrique de surfaces lisses. <br /><br />L'ambition des recherches menées sur le thème de l'interpolation de triangulations <br />polygonales quelconques par des surfaces polynomiales a été de revenir à la source du <br />problème en introduisant un autre découpage, régulier en quatre cette fois ci, des <br />triangles données en entrée. Nous présentons de nouvelles approches en insistant sur <br />la résolution du problème de raccordement lisse de patchs triangulaires en un sommet <br />commun ainsi que sur le choix optimal des paramètres de forme permettant de contrôler <br />la qualité esthétique de la surface. De plus, l'invariance par subdivision d'un des <br />schémas permet une hiérarchisation des procédés d'interpolation. Il devient alors<br />possible d'avoir un modèle de surface multirésolution paramétrique, et permettant <br />de décrire de topologies quelconques, applicable dans des domaines aussi divers que <br />la CAO, la réalité virtuelle ou la médecine.<br /><br />Le deuxième thème concerne le lissage de surfaces B-splines. Deux types de méthodes, <br />basées sur la diminution de la variation de courbures, sont présentés. Les premières <br />utilisent des stratégies de recherche heuristiques ou systématiques. Les secondes <br />reposent sur la convolution du réseau des points de contrôle de la surface par des <br />filtres discrets.

Les travaux présentés dans ce mémoire portent sur deux aspects de la modélisation géométrique de surfaces lisses. L'ambition des recherches menées sur le thème de l'interpolation de triangulations polygonales quelconques par des surfaces polynomiales a été de revenir à la source du problème en introduisant un autre découpage, régulier en quatre cette fois ci, des triangles données en entrée. Nous présentons de nouvelles approches en insistant sur la résolution du problème de raccordement lisse de patchs triangulaires en un sommet commun ainsi que sur le choix optimal des paramètres de forme permettant de contrôler la qualité esthétique de la surface. De plus, l'invariance par subdivision d'un des schémas permet une hiérarchisation des procédés d'interpolation. Il devient alors possible d'avoir un modèle de surface multirésolution paramétrique, et permettant de décrire de topologies quelconques, applicable dans des domaines aussi divers que la CAO, la réalité virtuelle ou la médecine. Le deuxième thème concerne le lissage de surfaces B-splines. Deux types de méthodes, basées sur la diminution de la variation de courbures, sont présentés. Les premières utilisent des stratégies de recherche heuristiques ou systématiques. Les secondes reposent sur la convolution du réseau des points de contrôle de la surface par des filtres discrets.