Pour assurer une énergie électrique de qualité et de façon permanente, il existe des systèmes électroniques d'alimentation spécifiques. Il s'agit des Alimentations Sans Interruptions (ASI). Une ASI comme tout autre système peut tomber en panne ce qui peut entrainer une perte de redondance. Cette perte induit une maintenance corrective donc une forme d'indisponibilité ce qui représente un coût. Nous proposons dans cette thèse de travailler sur deux composants parmi les plus sensibles dans les ASI à savoir les condensateurs électrolytiques et les batteries au plomb. Dans une première phase, nous présentons, les systèmes de surveillance existants pour ces deux composants en soulignant leurs principaux inconvénients. Ceci nous permet de proposer le cahier des charges à mettre en oeuvre. Pour les condensateurs électrolytiques, nous détaillons les différentes étapes de caractérisation et de vieillissement ainsi que la procédure expérimentale de vieillissement standard accéléré et les résultats associés. D'autre part, nous présentons les résultats de simulation du système de surveillance et de prédiction de pannes retenu. Nous abordons la validation expérimentale en décrivant le système développé. Nous détaillons les cartes électroniques conçues, les algorithmes mis en oeuvre et leurs contraintes d'implémentation respectifs pour une réalisation temps réel. Enfin, pour les batteries au plomb étanches, nous présentons les résultats de simulation du système de surveillance retenu permettant d'obtenir le SOC et le SOH. Nous détaillons la procédure expérimentale de vieillissement en cycles de charge et décharge de la batterie nécessaire pour avoir un modèle électrique simple et précis. Nous expliquons les résultats expérimentaux de vieillissement pour finir avec des propositions d'amélioration de notre système afin d'obtenir un SOH plus précis.

Alexis de Tocqueville est un auteur canonique du libéralisme. Son inscription au sein du libéralisme s’opère fréquemment par une accentuation unilatérale de sa défense de la liberté individuelle. Certes, Tocqueville défend la liberté individuelle, elle prend une place décisive dans son œuvre où l’objectif théorique proposé révèle sa volonté d’élever l’individu à côté de la société et de l’État. Mais cette défense est constamment pensée chez Tocqueville en interrogeant ses conditions de possibilité qui sont indissociables d’une culture politique où la participation politique est une dimension essentielle. Une participation politique qui fonde des habitudes collectives, une culture civique, assurant ainsi la pérennité des institutions démocratiques libérales. En ce sens, il est évident que le libéralisme de Tocqueville est déterminé par un cadre plus large que la seule défense de la liberté individuelle. Afin qu’elle s’épanouisse pleinement et véritablement, il y a une priorité absolue d’une pratique continue de la liberté, la liberté politique qui actualise sans repos les conditions de possibilité de la liberté individuelle. Cette pratique de la liberté politique contribue à la formation des «mœurs libres», ces habitudes collectives qui organisent une culture civique particulière, mœurs indispensables au maintien des sociétés libres. Nous identifierons donc Tocqueville à un libéralisme des mœurs. Afin de saisir adéquatement la réelle portée de la pensée tocquevillienne, nous dévoilerons les influences intellectuelles fondamentales qui ont présidé à l’élaboration de La Démocratie en Amérique. De fait, nous restituerons l’espace intertextuel entre Tocqueville et François Guizot. Cet espace révèle l’influence certaine de Guizot sur Tocqueville, mais il rend également saillante son insistance sur une pratique de la liberté politique. / Alexis de Tocqueville is a canonical author of liberalism. His inscription within liberalism often commented as a unilateral emphasis of the defence of individual freedom. Certainly, Tocqueville defends individual freedom and it is a decisive part of his work where his proposed theoretical objective reveals his will to elevate the individual to the level of society and the State. But this defence is always thought of by Tocqueville in his questioning of the conditions of possibility of freedom which are inseparable of a political culture where political participation is an essential dimension. A political participation which melts collective habits, civic culture, thus insuring the permanence of its liberal democratic institutions. It appears that the liberalism of Tocqueville is determined by a broader frame than the only defence of individual freedom. For a real individual freedom that flourishes entirely, there is the absolute preference for a continuous practice of freedom, political freedom which constantly updates the conditions of possibility of individual freedom. This practice of political freedom contributes to the development of « free manners », these collective habits which organize a particular civic culture, manners necessary to the assertion of the free societies. We shall identify Tocqueville with a liberalism of manners. To properly grasp the true range of the tocquevillian thought, we shall reveal the fundamental intellectual influences which governed the drafting of Democracy in America. Indeed, we shall restore the intertextual space between Tocqueville and François Guizot. This space reveals the certain influence of Guizot on Tocqueville, but also reveals his emphasis on a practice of political freedom.

Les molécules aromatiques protonées jouent un rôle important dans les réactions de substitution électrophile aromatique, et dans différents processus biologiques. Ces molécules sont présentes aussi dans d'autres milieux tels que les flammes de combustion, les plasmas de divers hydrocarbures, les ionosphères planétaires (Titan) et le milieu interstellaire. Les molécules protonées sont très stables car elles ont des couches électroniques complètes mais elles sont en général très sensibles à leur environnement local car elles sont chargées : une étude en phase gazeuse est nécessaire pour déterminer leurs propriétés intrinsèques. Jusqu'à présent, très peu de chose était connu sur les molécules protonées isolées en phase gazeuse, seulement quelques résultats étaient disponibles. Ce manque de données venait de la difficulté de générer des molécules protonées en phase gazeuse et surtout de les produire à basse température (la protonation est une réaction exothermique). Récemment, des progrès ont permis d'étudier les molécules protonées en phase gazeuse à très basse température, en particulier par le développement des sources ioniques couplées avec des techniques d'expansion de jet supersonique. Grâce à cette technique on a enregistré le spectre photo fragmentation de l'état fondamental vers le premier état excité (S1←S0) de différentes molécules aromatiques protonées en phase gazeuse. Les molécules que nous avons étudiées peuvent être regroupées en quatre familles : Les molécules polycycliques aromatiques protonées linéaires (benzène, naphtalène, anthracène, tétracène, pentacène). Les molécules polycycliques aromatiques protonées non linéaires (fluorène, phénanthrène, pyrène). Les molécules protonées contenant un hétéro atome (benzaldéhyde, salicylaldéhyde, 1-naphthol et 2-naphthol, indole, aniline). Les agrégats protonés (dimère de benzène, naphtalène (H2O)n, n=1,2,3. naphtalène (NH3)n, n=1,2,3, benzaldéhyde (Ar , N2)). Dans les spectres enregistrés presque toutes les transitions électroniques S1←S0 sont décalées vers le rouge (basse énergie) par rapport à celui des molécules parentes neutres. Ce décalage est dû au caractère transfert de charge du premier état excité. Certains spectres sont résolus vibrationnellement, alors que pour d'autres molécules le spectre ne présente pas de progression vibrationnelle à cause d'un dynamique très rapide de l'état excité menant par des intersections coniques à l'état fondamental. Les spectres d'absorption des molécules protonées sont plus riches en vibrations par comparaison avec les molécules neutre. Cela reflète le changement relativement important de géométrie de l'état excité dû à son caractère transfert de charge. Les résultats expérimentaux ont été complétés par des calculs ab-initio qui ont permis de localiser la transition électronique, déterminer la structure géométrique et électronique, les modes de vibration et, pour certaines de ces molécules, la dynamique de l'état excité. Les calculs sont en général en très bon accord avec les expériences.

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Cette étude analyse le processus de construction de l´État républicain de São Paulo et du Rio Grande do Sul de manière comparative, entre 1889 et 1930. L´objet central de l´analyse est le profil de l´élite républicaine de la première et de la deuxième génération dans les deux états fédéraux à partir des variables suivantes : l´âge moyen, la durée d´engagement au sein des partis politiques, le lieu de naissance, les mandats législatifs, la profession, l´instruction, la défense des politiques publiques spécifiques, la capacité à maintenir les accords politiques et les consensus. Le processus de ''state building'' et les profils ont été analysés dans les contextes politiques, économiques et sociaux de la Nouvelle République. Le texte est divisé en trois parties. Dans la première, nous avons étudié plusieurs modèles d´États, à partir de l´idée que la construction d´un État est un phénomène variable dans l´espace et le temps et que les élites politiques sont des acteurs autonomes par rapport aux secteurs économiques et sociaux avec des rôles politiques privilégiés dans le processus de construction d´un État. Nous faisons, également, une analyse rétrospective du processus politique pendant la période coloniale, monarchique et républicaine, en situant les élites politiques comme des acteurs privilégiés. La deuxième partie analyse l´origine et la configuration sociale, politique et économique de l´élite de l´État de São Paulo et du Rio Grande do Sul, de la première et de la seconde génération; le contexte politique, économique et social au début du mouvement républicain avant le coup d´État de la République au Brésil en 1889 dans ces mêmes États et enfin l´homogénéité ou hétérogénéité de l´élite. Finalement, la dernière partie, analyse la configuration de l´élite paulista et gaucha , de la première et seconde génération, dans la perspective de sa capacité à construire des mouvements d´unités et de scissions dans la construction de l´État fédéral, à partir des réformes institutionnelles et des politiques publiques. L´analyse de ces éléments a permis la compréhension de l ´apport du profil des élites régionales, de la première et de la seconde génération dans le processus de ''statebuilding'' dans l´État de São Paulo et du Rio Grande Do Sul, entre 1889 et 1930. / O presente estudo propõe-se a analisar, de forma comparada, o processo de construção dos Estados republicanos federais, no período de gestação da República federativa brasileira, tomando como referência empírica São Paulo e Rio Grande do Sul. Seu objeto é a configuração desses Estados em articulação com o perfil das respectivas elites da primeira e segunda geração, comparando-as, a partir de um conjunto de variáveis políticas, sociais, geracionais e demográficas. A construção desses dois Estados subnacionais foi analisada dentro do contexto político, econômico e social da nova ordem republicana. O estudo está estruturado em três partes. Na primeira foram analisados diferentes enfoques sobre a construção do Estado em geral onde se constata que esses processos variam no tempo e no espaço. No caso brasileiro, as instituições monárquicas persistiram após a independência com a mesma família real, cuja tardia proclamação da República e elaboração da nova Constituição, após o fracasso do projeto positivista, possibilitou a adoção do presidencialismo americano. Este modelo federalista atribuiu grande autonomia às oligarquias regionais, o que permitiu que os Estados-federados fossem construídos como Estados autônomos, admitindo-se, inclusive, um Estado positivista no Rio Grande do Sul. Aborda-se, também, de forma retrospectiva, o processo de construção do Estado no período da Colônia, Império e República, considerando como atores privilegiados as elites políticas nos respectivos períodos. Na segunda parte foi analisado o contexto do surgimento do movimento e da elite republicana paulista e rio-grandense, a origem da elite e do movimento republicano em São Paulo e no Rio Grande do Sul e o contexto e atuação política da elite republicana paulista e rio-grandense. Finalmente, na terceira parte, foi analisado o perfil da elite republicana paulista e rio-grandense, da primeira e segunda geração em articulação com a construção do respectivo aparelho de Estado em São Paulo e no Rio Grande do Sul, por meio de reformas institucionais e políticas públicas. Além das complexas relações e estratégias adotadas pelas elites que contribuem para uma melhor compreensão do impacto que essas questões tiveram no processo de construção desses Estados subnacionais. / This study aims to analyze, in a comparative way, the construction process of the federal republican states, the gestation period of the Brazilian federal republic, taking as empirical reference Sao Paulo and Rio Grande do Sul. Its object is the configuration of these States in conjunction with the profile of its elite of first and second generation, comparing them, from a set of political variables, social, generational and demographic. The construction of these two sub-states were analyzed within the political, economic and social context of the new republican order. The study is structured in three parts. The first examined different approaches to state-building in general where it is found that these processes vary in time and space. In Brazil, the monarchical institutions persisted after independence with the same royal family, whose late proclamation of the Republic and drafting of the new constitution, after the failure of the positivist project, made possible the adoption of the American presidential system. This federalist model attached great autonomy to regional oligarchies, which allowed the Federated States were built as autonomous states, assuming even a positivist State of Rio Grande do Sul. It addresses is also retrospectively, the state-building process in the period of the Colony, Empire and Republic, considering how privileged actors political elites in the respective periods. In the second part we analyzed the emergence of the movement of the context and the paulista republican elite and Rio Grande, the origin of the elite and the republican movement in São Paulo and Rio Grande do Sul and the policy context and performance of São Paulo Republican elite and rio-grandense. Finally, in the third part, we analyzed the profile of the Sao Paulo Republican elite and Rio Grande, the first and second generation in conjunction with the construction of the State apparatus in São Paulo and Rio Grande do Sul, through institutional reforms and public policies. In addition to the complex relationships and strategies adopted by the elites that contribute to a better understanding of the impact these issues have on the construction of these subnational States process.

Cette étude analyse le processus de construction de l´État républicain de São Paulo et du Rio Grande do Sul de manière comparative, entre 1889 et 1930. L´objet central de l´analyse est le profil de l´élite républicaine de la première et de la deuxième génération dans les deux états fédéraux à partir des variables suivantes : l´âge moyen, la durée d´engagement au sein des partis politiques, le lieu de naissance, les mandats législatifs, la profession, l´instruction, la défense des politiques publiques spécifiques, la capacité à maintenir les accords politiques et les consensus. Le processus de ''state building'' et les profils ont été analysés dans les contextes politiques, économiques et sociaux de la Nouvelle République. Le texte est divisé en trois parties. Dans la première, nous avons étudié plusieurs modèles d´États, à partir de l´idée que la construction d´un État est un phénomène variable dans l´espace et le temps et que les élites politiques sont des acteurs autonomes par rapport aux secteurs économiques et sociaux avec des rôles politiques privilégiés dans le processus de construction d´un État. Nous faisons, également, une analyse rétrospective du processus politique pendant la période coloniale, monarchique et républicaine, en situant les élites politiques comme des acteurs privilégiés. La deuxième partie analyse l´origine et la configuration sociale, politique et économique de l´élite de l´État de São Paulo et du Rio Grande do Sul, de la première et de la seconde génération; le contexte politique, économique et social au début du mouvement républicain avant le coup d´État de la République au Brésil en 1889 dans ces mêmes États et enfin l´homogénéité ou hétérogénéité de l´élite. Finalement, la dernière partie, analyse la configuration de l´élite paulista et gaucha , de la première et seconde génération, dans la perspective de sa capacité à construire des mouvements d´unités et de scissions dans la construction de l´État fédéral, à partir des réformes institutionnelles et des politiques publiques. L´analyse de ces éléments a permis la compréhension de l ´apport du profil des élites régionales, de la première et de la seconde génération dans le processus de ''statebuilding'' dans l´État de São Paulo et du Rio Grande Do Sul, entre 1889 et 1930. / O presente estudo propõe-se a analisar, de forma comparada, o processo de construção dos Estados republicanos federais, no período de gestação da República federativa brasileira, tomando como referência empírica São Paulo e Rio Grande do Sul. Seu objeto é a configuração desses Estados em articulação com o perfil das respectivas elites da primeira e segunda geração, comparando-as, a partir de um conjunto de variáveis políticas, sociais, geracionais e demográficas. A construção desses dois Estados subnacionais foi analisada dentro do contexto político, econômico e social da nova ordem republicana. O estudo está estruturado em três partes. Na primeira foram analisados diferentes enfoques sobre a construção do Estado em geral onde se constata que esses processos variam no tempo e no espaço. No caso brasileiro, as instituições monárquicas persistiram após a independência com a mesma família real, cuja tardia proclamação da República e elaboração da nova Constituição, após o fracasso do projeto positivista, possibilitou a adoção do presidencialismo americano. Este modelo federalista atribuiu grande autonomia às oligarquias regionais, o que permitiu que os Estados-federados fossem construídos como Estados autônomos, admitindo-se, inclusive, um Estado positivista no Rio Grande do Sul. Aborda-se, também, de forma retrospectiva, o processo de construção do Estado no período da Colônia, Império e República, considerando como atores privilegiados as elites políticas nos respectivos períodos. Na segunda parte foi analisado o contexto do surgimento do movimento e da elite republicana paulista e rio-grandense, a origem da elite e do movimento republicano em São Paulo e no Rio Grande do Sul e o contexto e atuação política da elite republicana paulista e rio-grandense. Finalmente, na terceira parte, foi analisado o perfil da elite republicana paulista e rio-grandense, da primeira e segunda geração em articulação com a construção do respectivo aparelho de Estado em São Paulo e no Rio Grande do Sul, por meio de reformas institucionais e políticas públicas. Além das complexas relações e estratégias adotadas pelas elites que contribuem para uma melhor compreensão do impacto que essas questões tiveram no processo de construção desses Estados subnacionais. / This study aims to analyze, in a comparative way, the construction process of the federal republican states, the gestation period of the Brazilian federal republic, taking as empirical reference Sao Paulo and Rio Grande do Sul. Its object is the configuration of these States in conjunction with the profile of its elite of first and second generation, comparing them, from a set of political variables, social, generational and demographic. The construction of these two sub-states were analyzed within the political, economic and social context of the new republican order. The study is structured in three parts. The first examined different approaches to state-building in general where it is found that these processes vary in time and space. In Brazil, the monarchical institutions persisted after independence with the same royal family, whose late proclamation of the Republic and drafting of the new constitution, after the failure of the positivist project, made possible the adoption of the American presidential system. This federalist model attached great autonomy to regional oligarchies, which allowed the Federated States were built as autonomous states, assuming even a positivist State of Rio Grande do Sul. It addresses is also retrospectively, the state-building process in the period of the Colony, Empire and Republic, considering how privileged actors political elites in the respective periods. In the second part we analyzed the emergence of the movement of the context and the paulista republican elite and Rio Grande, the origin of the elite and the republican movement in São Paulo and Rio Grande do Sul and the policy context and performance of São Paulo Republican elite and rio-grandense. Finally, in the third part, we analyzed the profile of the Sao Paulo Republican elite and Rio Grande, the first and second generation in conjunction with the construction of the State apparatus in São Paulo and Rio Grande do Sul, through institutional reforms and public policies. In addition to the complex relationships and strategies adopted by the elites that contribute to a better understanding of the impact these issues have on the construction of these subnational States process.

Cette étude analyse le processus de construction de l´État républicain de São Paulo et du Rio Grande do Sul de manière comparative, entre 1889 et 1930. L´objet central de l´analyse est le profil de l´élite républicaine de la première et de la deuxième génération dans les deux états fédéraux à partir des variables suivantes : l´âge moyen, la durée d´engagement au sein des partis politiques, le lieu de naissance, les mandats législatifs, la profession, l´instruction, la défense des politiques publiques spécifiques, la capacité à maintenir les accords politiques et les consensus. Le processus de ''state building'' et les profils ont été analysés dans les contextes politiques, économiques et sociaux de la Nouvelle République. Le texte est divisé en trois parties. Dans la première, nous avons étudié plusieurs modèles d´États, à partir de l´idée que la construction d´un État est un phénomène variable dans l´espace et le temps et que les élites politiques sont des acteurs autonomes par rapport aux secteurs économiques et sociaux avec des rôles politiques privilégiés dans le processus de construction d´un État. Nous faisons, également, une analyse rétrospective du processus politique pendant la période coloniale, monarchique et républicaine, en situant les élites politiques comme des acteurs privilégiés. La deuxième partie analyse l´origine et la configuration sociale, politique et économique de l´élite de l´État de São Paulo et du Rio Grande do Sul, de la première et de la seconde génération; le contexte politique, économique et social au début du mouvement républicain avant le coup d´État de la République au Brésil en 1889 dans ces mêmes États et enfin l´homogénéité ou hétérogénéité de l´élite. Finalement, la dernière partie, analyse la configuration de l´élite paulista et gaucha , de la première et seconde génération, dans la perspective de sa capacité à construire des mouvements d´unités et de scissions dans la construction de l´État fédéral, à partir des réformes institutionnelles et des politiques publiques. L´analyse de ces éléments a permis la compréhension de l ´apport du profil des élites régionales, de la première et de la seconde génération dans le processus de ''statebuilding'' dans l´État de São Paulo et du Rio Grande Do Sul, entre 1889 et 1930. / O presente estudo propõe-se a analisar, de forma comparada, o processo de construção dos Estados republicanos federais, no período de gestação da República federativa brasileira, tomando como referência empírica São Paulo e Rio Grande do Sul. Seu objeto é a configuração desses Estados em articulação com o perfil das respectivas elites da primeira e segunda geração, comparando-as, a partir de um conjunto de variáveis políticas, sociais, geracionais e demográficas. A construção desses dois Estados subnacionais foi analisada dentro do contexto político, econômico e social da nova ordem republicana. O estudo está estruturado em três partes. Na primeira foram analisados diferentes enfoques sobre a construção do Estado em geral onde se constata que esses processos variam no tempo e no espaço. No caso brasileiro, as instituições monárquicas persistiram após a independência com a mesma família real, cuja tardia proclamação da República e elaboração da nova Constituição, após o fracasso do projeto positivista, possibilitou a adoção do presidencialismo americano. Este modelo federalista atribuiu grande autonomia às oligarquias regionais, o que permitiu que os Estados-federados fossem construídos como Estados autônomos, admitindo-se, inclusive, um Estado positivista no Rio Grande do Sul. Aborda-se, também, de forma retrospectiva, o processo de construção do Estado no período da Colônia, Império e República, considerando como atores privilegiados as elites políticas nos respectivos períodos. Na segunda parte foi analisado o contexto do surgimento do movimento e da elite republicana paulista e rio-grandense, a origem da elite e do movimento republicano em São Paulo e no Rio Grande do Sul e o contexto e atuação política da elite republicana paulista e rio-grandense. Finalmente, na terceira parte, foi analisado o perfil da elite republicana paulista e rio-grandense, da primeira e segunda geração em articulação com a construção do respectivo aparelho de Estado em São Paulo e no Rio Grande do Sul, por meio de reformas institucionais e políticas públicas. Além das complexas relações e estratégias adotadas pelas elites que contribuem para uma melhor compreensão do impacto que essas questões tiveram no processo de construção desses Estados subnacionais. / This study aims to analyze, in a comparative way, the construction process of the federal republican states, the gestation period of the Brazilian federal republic, taking as empirical reference Sao Paulo and Rio Grande do Sul. Its object is the configuration of these States in conjunction with the profile of its elite of first and second generation, comparing them, from a set of political variables, social, generational and demographic. The construction of these two sub-states were analyzed within the political, economic and social context of the new republican order. The study is structured in three parts. The first examined different approaches to state-building in general where it is found that these processes vary in time and space. In Brazil, the monarchical institutions persisted after independence with the same royal family, whose late proclamation of the Republic and drafting of the new constitution, after the failure of the positivist project, made possible the adoption of the American presidential system. This federalist model attached great autonomy to regional oligarchies, which allowed the Federated States were built as autonomous states, assuming even a positivist State of Rio Grande do Sul. It addresses is also retrospectively, the state-building process in the period of the Colony, Empire and Republic, considering how privileged actors political elites in the respective periods. In the second part we analyzed the emergence of the movement of the context and the paulista republican elite and Rio Grande, the origin of the elite and the republican movement in São Paulo and Rio Grande do Sul and the policy context and performance of São Paulo Republican elite and rio-grandense. Finally, in the third part, we analyzed the profile of the Sao Paulo Republican elite and Rio Grande, the first and second generation in conjunction with the construction of the State apparatus in São Paulo and Rio Grande do Sul, through institutional reforms and public policies. In addition to the complex relationships and strategies adopted by the elites that contribute to a better understanding of the impact these issues have on the construction of these subnational States process.

En France, à la suite de précédentes constitutions, la Constitution de la Ve République consacre l’état de siège (art. 36) ; à l’étranger, de nombreux pays l’ont adopté. Ce constat laisse béant un paradoxe suivant : si la France adopte, la première, une législation d’exception, elle n’offre pas pour autant de réflexion approfondie sur ce qu’est l’état d’exception. L’étude des origines et de l’histoire de l’état de siège met au jour les raisons d’un tel paradoxe.L’état de siège est originellement une disposition technique du droit militaire (loi des 8-10 juillet 1791), qui prévoit que, dans certaines circonstances, l’ordre public et la police passent de l’autorité civile, compétence par principe, à l’autorité militaire. Ainsi, la loi prévoit le renversement du principe selon lequel l’autorité civile prime sur le militaire. Au cours de la Révolution, cette disposition est utilisée afin de réprimer les troubles violents qui se multiplient à l’intérieur du territoire. Durant le XIXe siècle, les régimes successifs y recourent également, jusqu’à ce que la Cour de cassation, en 1832, donne un coup d’arrêt à cette pratique. Le législateur est donc contraint d’adopter un texte – la loi du 9 août 1849 – qui encadre précisément son usage. Cette loi est, véritablement, une législation d’exception, au sens où elle contrevient à un principe consacré par l’ordre constitutionnel, en fonction de circonstances déterminées, pour un temps et un lieu circonscrits. Elle accorde également à l’autorité militaire des pouvoirs étendus qui restreignent les libertés publiques, et consacre la compétence des juridictions militaires pour juger les non-militaires. / In France, following previous Constitutions, the state of siege gained acceptance under the Constitution of the Fifth Republic (art. 36); many countries abroad adopted it. This fact leaves a gaping paradox: even if France adopts the first emergency legislation, it does not mean that it provides an in depth reflection on what is the state of emergency. The study of the genesis and history of the state of siege reveals the reasons for such a paradox. Originally, the state of siege was a technical measure of military law (law of July 8-10, 1791), which provided that in certain circumstances, public order and police would transfer from the civil authority, competent on principle, to the military authority. Thus, law foresaw the reversal of the principle according to which the civil authority takes precedence over the military. During the Revolution, this measure was used to suppress the violent unrest that became more frequent inside the territory. Throughout the nineteenth century, successive governments had also recourse to it until the Supreme Court put an end to this practice in 1832. Consequently ,the legislator was forced to pass a bill - the Law of August 9, 1849 - which would frame precisely its use. This law truly is an emergency law, which means that it contravenes a principle enshrined in the constitutional order, depending on specific circumstances, for a circumscribed time and place. It also gives to the military authority enlarged powers which restrict civil liberties, and establishes the jurisdiction of military courts to judge non-military courts.

Bien qu’elles soient nécessaires et d’intérêt public, les mesures mises en place par les États pour faire face à la pandémie de Covid-19 peuvent être remises en cause par les investisseurs étrangers, alléguant qu’elles violent leurs droits protégés par les accords internationaux d’investissement, occasionnant ainsi un risque sans précédent d’arbitrages en matière d’investissement découlant de plus de 3.300 traités conclus dans le monde en la matière. La présente étude a pour objectif d’examiner l’incidence de l’arbitrage Investisseur-État sur l’action étatique en période de crise sanitaire. Concrètement, nous allons analyser les réclamations potentielles qui pourraient être portées par les investisseurs étrangers contre les États pour des mesures prises en vue de faire face à la crise sanitaire, ainsi que les défenses que les États pourraient opposer à ces réclamations. Il s’agira de voir s’il existe dans les accords internationaux d’investissement ou en droit international coutumier des exceptions ou défenses permettant aux États de prendre des mesures de sauvegarde dans l’intérêt général en période de crise sans engager leur responsabilité. / Although necessary and in the public interest, state responses to the Covid-19 pandemic can be challenged by foreign investors as violating their rights under international investment agreements, creating an unprecedented risk of investment arbitration arising from the more than 3,300 investment treaties in force worldwide. The objective of this study is to examine the impact of investor-state arbitration on state action in times of health crises. Specifically, we will analyse the potential claims that could be brought by foreign investors against states for actions taken in response to the health crisis, as well as the defences that states could raise against such claims. The aim will be to see whether there are any exceptions or defences in international investment agreements or customary international law that allow states to take safeguard measures in the public interest during a crisis without incurring liability.

Une question traverse les siècles et ancre le questionnement de ma recherche doctorale : la guerre peut-elle rendre fou ? Car la guerre ne fait pas que des morts. Elle laisse derrière elle des hommes et des femmes blessés dans leur chair et dans leur esprit, un enjeu central dans nos sociétés contemporaines. Actuellement, le trouble de stress post-traumatique (TSPT) est un diagnostic reconnu et officiel qui vient médicaliser les conséquences de la violence dans le champ des maladies mentales. Le traumatisme de guerre devient alors un langage qui permet de rendre compte de la violence. Mais c'est aussi et surtout un jugement moral qui met en place des enjeux de reconnaissance sociale. Cette thèse examine la façon dont est appréhendée et expérimentée la réintégration à la vie civile des militaires post-traumatisés franco-canadiens, au sein de la société québécoise. Notamment, comment la médicalisation du trouble de stress post-traumatique telle qu'elle est mise en place actuellement rend cette réintégration illusoire. Travailler sur ces questions requiert de se pencher sur les multiples enjeux que sont les traumatismes et la violence de guerre, la médicalisation des comportements et les effets universalisant des régimes politiques, ou encore les enjeux moraux de la participation au fait militaire. Ayant pour cadre le Canada, le bilinguisme du pays a influencé la construction de mon objet de recherche en questionnant l'expérience des militaires franco-canadiens qui, au cours du terrain, se réduira d'elle-même à celle des Québécois. La langue n'influence donc pas uniquement l'expérience du trouble mental, mais également la réintégration à la vie civile dans les différences de représentation de la profession militaire entre le Québec et les autres provinces canadiennes. La recherche se base sur des entretiens de type récit de vie et semi-dirigés auprès de 13 militaires ou anciens combattants post-traumatisés, 5 conjointes/ex-conjointes de militaires post-traumatisés, 2 anciens combattants non post-traumatisés et 7 professionnels de la santé. Cette thèse démontre que, pour articuler une possible réintégration des militaires franco-canadiens au sein de la société québécoise, il est important de dépasser le seul spectre médical du TSPT. Pour cela, je m'attelle à explorer les tensions en présence entre les différents acteurs qui jouent un rôle et qui produisent un discours face au TSPT. Les enjeux de la médicalisation du TSPT sont ainsi interrogés dans leur articulation entre la prise en charge des anciens combattants, la construction d'un discours globalisant et la légitimation d'une expérience. J'ouvre alors la réflexion sur la possibilité de repenser l'expérience même de la guerre et de ses traumatismes en tenant compte de la spécificité militaire afin d'articuler la démobilisation et la réintégration de ces soldats dans une approche ontologique du post-traumatisé de guerre. / A question crosses the centuries and anchors the questioning of my doctoral research: can war make one mad? Because war does not only kill people. It leaves behind men and women wounded in their flesh and in their minds, a central issue in our contemporary societies. Currently, post-traumatic stress disorder (PTSD) is a recognized and official diagnosis that medicalizes the consequences of violence in the field of mental illness. War trauma thus becomes a language that allows us to account for violence. But it is also, and above all, a moral judgment that sets up issues of social recognition. This thesis examines the way in which the reintegration of post-traumatized Franco-Canadian soldiers into civilian life is approached and experienced within Quebec society. In particular, how the medicalization of post-traumatic stress disorder, as it is currently implemented, makes this reintegration illusory. Working on these questions requires examining multiple issues such as war trauma and violence, the medicalization of behaviors and the universalizing effects of political regimes, as well as the moral issues of participation in the military. The bilingualism of Canada has influenced the construction of my research object by questioning the experience of Franco-Canadian soldiers, which, during the fieldwork, ended up Quebecers. Language therefore influences not only the experience of mental illness, but also the reintegration into civilian life in the differences in the representation of the military profession between Quebec and the other Canadian provinces. The research is based on life story and semi-structured interviews with 13 post-traumatized military personnel or veterans, 5 spouses/ex-spouses of post-traumatized military personnel, 2 non-post-traumatized veterans and 7 health professionals. This thesis demonstrates that, in order to articulate a possible reintegration of Franco-Canadian military personnel into Quebec society, it is important to go beyond the medical spectrum of PTSD. To this end, I explore the tensions between the different actors who play a role and produce a discourse on PTSD. The stakes of the medicalization of post-traumatic stress disorder are thus questioned in their articulation between the care of veterans, the construction of a globalizing discourse and the legitimization of an experience. I then open the reflection on the possibility of rethinking the experience of war and its traumas by considering the military specificity in order to articulate the demobilization and the reintegration of these soldiers in an ontological approach of the post-traumatized military personnel.