Le Concordat, qui permet le retour à la paix civile et le rétablissement du culte, est accueilli avec soulagement dans un diocèse de Nantes durement éprouvé par la décennie révolutionnaire. Il instaure un régime neuf dans lequel la religion catholique, de même que les autres cultes reconnus, est protégée et financée par l'État mais également placée sous la surveillance du pouvoir civil. Les édifices et les objets religieux nationalisés en 1789 sont mis à la disposition du clergé et des fidèles mais demeurent des propriétés publiques. L'affectation exclusive à l'exercice du culte place néanmoins l'Église dans un rôle qui lui permet de faire prévaloir les besoins religieux sur le droit de propriété ou sur les considérations archéologiques qui apparaissent au cours du XIXe siècle. Le système concordataire crée les conditions d'une transformation spectaculaire des édifices religieux, agrandis, modifiés ou remplacés pour répondre aux besoins du culte, laissant peu de place à la conservation des monuments anciens et prenant dans le diocèse de Nantes le caractère d'unevéritable table rase. L'Église semble pourtant adhérer au mouvement général de reconnaissance des monuments religieux, apportant son concours aux politiques publiques et contribuant aux initiatives du milieu érudit. Cette participation reste cependant superficielle et révèle des motivations inconciliables avec les préoccupations archéologiques. L'engouement pour un passé monumental largement idéalisé provoque, au lieu de la conservation de ses vestiges matériels, la naissance d'une architecture et d'un art religieux nouveaux, inspirés des formes médiévales mais répondant aux besoins contemporains du culte et à des constructions symboliques propres à l'Église du XIXe siècle / The French Concordat, which brings back civil peace and restores the exercise of worship, is welcomed by the diocese of Nantes after the Revolution decade. A new regime is established for the Catholic religion, which is protected and financed by the State but also placed under control of civil authorities. The churches and the liturgical objects nationalized in 1789 are left at the disposal of the clergy and the believers but remain in the public domain. With this exclusive use for worship, the Catholic Church is given a preponderant role, in which the needs of religion prevailing over the property right and the archaeological considerations born in the 19th century. The Concordat system creates the conditions of an entiretransformation, particularly impressive in the diocese of Nantes: the religious buildings are enlarged, modified or replaced to satisfy religious needs without taking into account archaeological conservation. Nevertheless, the Church seems to provide support to the public policies and to private initiatives for the recognition of religious monuments. However, the ecclesiastical contribution remains superficial and reveals motives inconsistent with archaeological concerns. The infatuation for an idealized past does not produce the conservation of material remains but on the contrary the birth of a new religious art, adapted to the contemporary needs of the exercise of worship and to the symbolic constructions specific to the 19th century Church

Depuis plusieurs années, un nombre non négligeable d’Etats africains, sont confrontés à la problématique de la remise en cause des acquis démocratiques. Aussi, en 2008, l’actualité politique de la Mauritanie et la Guinée est-elle secouée par les coups d’Etat qui ont lieu respectivement en août et décembre. Au fil des jours qui s’égrènent, ces deux Etats entrent dans une crise politique avec un air de guerre larvé. La communauté internationale porte une attention particulière à l’évolution de ces derniers, d’autant plus qu’ils font partie, pour la Mauritanie, de la zone sahélosaharienne, et pour la Guinée, de la sous-région ouest-africaine, deux espaces géographiques en proie à l’instabilité. Ainsi, conformément aux dispositions prévues par le droit international, la communauté internationale au nom desquelles l’Union Africaine, la CÉDÉAO, la France et les Etats-Unis, s’implique afin de conduire le processus de sortie de crise dans chaque pays. La présente thèse investit de ce fait les contours de cet interventionnisme étranger, tout en mettant en lumière les facteurs déclencheurs sousjacent de ces deux crises politiques. Ce faisant, nous examinons les principes et enjeux fondamentaux régissant cette ingérence. Une dynamique qui, dans sa globalité, permet d’apprécier les postures contrastées adoptées par les acteurs étrangers face à chaque putschiste / Over many years, numerous African States are facing serious issues due to the reappraisal or challenges of their so called democratic political system. Also, in the year 2008, the existing political conditions in both Mauritania and Guinea were destroyed by a coup d'état known as coup (e.g., putsch, or an overthrow), respectively in August and December of the same year; And over the days, these two states entered into political crisis considered as implying actions to be taken or steps toward civil war. The international community is highly considering these above mentions two states, for they are respectively parts the very geographical spaces threatened by constant instability such as the Sahel-Saharan zone (e.g., Mauritania) and the west-African sub-region (e.g., Guinea). In accordance with regulations and provisions by international law, we could acknowledge the involvement of the international community amongst the African Union, the Economic Community of West African States (ECOWAS), France and the United States, in order to lead the post-crisis process in each country. This thesis endeavors to investigate all the aspects with respect of these foreign interventionists, while highlighting the factors that trigger off these two political crises. Meanwhile, this thesis contributes to examine the principles and fundamental stakeholders of this external interference from these countries. Hence, the overall system, allows understanding the versatility of external forces or foreign actors standing out each coup d'état or "stroke of state"

La gestion et le suivi des écosystèmes dans les parcs nationaux et provinciaux visent essentiellement la préservation de leur intégrité écologique et de leur biodiversité. Toutefois, le portrait de la biodiversité aquatique dans les lacs des parcs nationaux du Québec est encore incomplet, en particulier pour les microorganismes qui forment la base des réseaux trophiques. Ce mémoire présente les résultats de la première étude d’envergure sur le zooplancton de 14 lacs du parc national du Mont-Tremblant (PNMT, Québec), intégrant des connaissances nouvelles sur la biodiversité et la structure taxonomique et fonctionnelle du zooplancton et l’application d’indices biotiques. Le but final est d’établir les relations entre la structure du zooplancton et l’état trophique des lacs afin de mieux évaluer leur niveau d’intégrité biologique. La diversité et la structure du zooplancton et les patrons de dominance des espèces dans les lacs du PNMT sont similaires à ceux observés dans les lacs du Bouclier Canadien en Ontario et au Québec. On distingue plusieurs groupes de lacs sur la base des espèces de rotifères (Kellicottia longispina et Conochilus unicornis) et de cladocères de petite (Bosmina, Diaphanosoma birgei) ou grande (Daphnia catawba, Holopedium gibberum) taille. Les lacs se répartissent le long d’un gradient inverse dans l’abondance des rotifères et des copépodes calanoïdes. Ces taxons présentent le meilleur potentiel de bioindicateurs de l’état trophique des lacs du PNMT. L’altitude, la taille et la profondeur des lacs et la présence de l’Omble de fontaine ou du Grand brochet ont un effet structurant sur le zooplancton. Ils permettent de classer les lacs du PNMT en deux groupes bien distincts : i) les lacs oligotrophes à Omble de fontaine riches en copépodes calanoïdes (Allen, Herman, du Brochet, Obéron et Trap), ii) les lacs oligo-mésotrophes à Grand brochet (avec des cyprins planctivores) plus riches en rotifères (surtout Desjardins, Savane, Houdet, Monroe et Rossi). / The application of environmental management plans and monitoring programs in national parks aims essentially to preserve biodiversity and ecological integrity of natural ecosystems for future generations. However, knowledge on aquatic biodiversity in national parks in Quebec is still incomplete, especially for the microorganisms at the base of food webs. This research presents the first important study on the zooplankton communities in 14 lakes of the Parc National du Mont-Tremblant (PNMT, Québec), including new knowledge on the biodiversity components, the taxonomic and functional structure of zooplankton communities, and the application of biotic indexes. The ultimate goal is to establish the relationships between trophic state and both zooplankton community structure and the derived biotic indexes, in order to evaluate the ecological integrity of the study lakes. Biodiversity components and zooplankton community structure of the PNMT lakes are similar to those observed in Canadian Shield lakes in Ontario and Québec. We could distinguish two groups of lake based on rotifer species (Kellicottia longispina and Conochilus unicornis) and on cladoceran species of small (Bosmina, Diaphanosoma birgei) or large (Daphnia catawba, Holopedium gibberum) size. Lakes are distributed along inverse gradients of the relative abundance of rotifers and calanoid copepods. These taxa offer the best potential as bioindicators of the trophic state and ecological integrity of PNMT lakes. Three main factors (altitude, area and depth of lakes, and the presence of brook trout or northern pike) are structuring zooplankton community in two main groups: i) the oligotrophic lakes with the brook trout dominated by the calanoid copepods (Allen, Herman, du Brochet, Obéron and Trap), ii) the mesotrophic lakes with the northern pike (including planktivore cyprinids) dominated by rotifers (mainly Desjardins, Savane, Houdet, Monroe and Rossi).

Bien qu’elles soient peu étudiées, les politiques provinciales de logement ont subi plusieurs changements fondamentaux depuis l’époque des Trente Glorieuses. Ces changements portent sur qui reçoit l’aide gouvernementale et comment cette aide est dépensée. Toutes ces modifications soulèvent des questions cruciales pour notre compréhension de l’État-providence. La thèse examine la similarité des politiques de logement destinées aux ménages à revenu modeste en Colombie-Britannique, en Alberta et au Québec. Cette ressemblance est particulièrement intéressante après le désengagement du gouvernement fédéral au milieu des années 1990. Elle s’articule autour de trois changements fondamentaux : 1) l’aide est surtout canalisée vers les ménages en situation vulnérable ; 2) les nouvelles unités de logement social/abordable se réalisent essentiellement à travers les organismes sans but lucratif du tiers secteur et non plus sur le modèle des habitations à loyer modique (HLM) appartenant à l’État ; 3) les mesures axées sur le marché locatif privé (allocation-logement et supplément au loyer) sont beaucoup utilisées. Comment et pourquoi les provinces ont-elles décidé de formuler des politiques de logement semblables ? Ces trois provinces sont pourtant connues pour avoir des approches distinctes en matière de politiques sociales. À partir du matériel obtenu dans les archives et à travers des entrevues avec des personnes clés, notre analyse démontre que les trois changements fondamentaux dans les provinces sont le résultat de l’interaction de deux processus. Le plus important est le processus de puzzling et ses deux mécanismes d’apprentissage (social et instrumental) qui permettent de comprendre qu’en contexte de resserrement budgétaire, les décideurs aient fait le choix difficile de cibler les personnes plus vulnérables selon le principe d’équité, puis de se détourner du modèle HLM appartenant à l’État pour des raisons d’efficience. Les administrateurs des trois provinces ont davantage financé le logement sans but lucratif possédé par les groupes du tiers secteur et misé sur les instruments axés sur le marché locatif privé pour les avantages économiques et non économiques de ces formules. Cependant, le processus de puzzling rencontre le processus de dépendance au sentier et ses deux mécanismes (rétroaction des politiques publiques et rendements croissants) dans la prise de décision. Ces deux mécanismes liés à la dépendance au sentier aident à comprendre pourquoi les subventions aux groupes du tiers secteur ainsi que le recours aux allocations-logement et suppléments au loyer, qui avaient débuté avant le repli fédéral, se sont poursuivis. Les changements fondamentaux à propos des instruments utilisés s’inscrivent donc dans une certaine continuité. Outre notre contribution empirique découlant de l’étude de la politique de logement dans trois grandes provinces des années 1970 aux années 2010, la thèse développe un cadre analytique autour de l’apprentissage et de la recherche permanente d’une meilleure utilisation des ressources limitées. Ce cadre d’analyse mécanistique permet de mieux comprendre la prise de décision des gouvernants, entre les forces d’innovation et de continuité, avec l’objectif de maximiser le bien-être au moindre coût possible pour l’État. Basé sur les prémisses de l’économie du bien-être, ce cadre analytique s’appuie sur l’évaluation coûts-bénéfices traditionnelle en lien avec l’efficience, en intégrant l’aspect normatif de l’équité. / Although understudied, low-income housing policy in Canadian provinces have experienced fundamental shifts since the welfare state’s expansion during the post-war era. These shifts relate to who benefits from public monies and how these are spent. Such changes raise important questions for our understanding of the welfare state. This dissertation examines the policy similarity of low-income housing policy in British Columbia, Alberta and Quebec. The resemblance is particularly interesting after the federal government’s disengagement from the low-income housing domain in the mid-1990s. The policy similarity focuses around three fundamental shifts: 1) targeting of vulnerable citizens; 2) construction of new social/affordable housing units through third sector providers rather than government-owned public housing projects; 3) stronger use of private market instruments (housing allowance and rent supplement). How and why did the provinces decide to design similar housing policies? Yet the three provinces are known to have different approaches with regard to social policy. Starting with empirical material collected in archives and through interviews with policy elites, the analysis demonstrates that the three fundamental shifts in each province result from the interaction of two processes. The most important one is the puzzling process with its two learning mechanisms (social and instrumental). They can help us to understand that in a context of cost-containment, decision-makers have made the difficult choice to target the most vulnerable citizens following an equity principle, and to move away from the traditional public housing model for efficiency reasons. Public administrators in the three provinces have mostly financed non-profit housing owned by non-profit groups in the third sector and supported private market instruments. However, the puzzling process meets with the path dependence process and its two mechanisms (policy feedback and increasing returns) in the decision-making phase. Both of these mechanisms are useful to understand why subsidies to third sector groups and the use of housing allowances as well as rent supplements, which have started before the federal withdrawal, were pursued. Therefore the fundamental shifts with regard to policy instruments exhibit a certain form of continuity. In addition to the empirical contribution resulting from the study of three major provinces from the 1970s to the 2010s, the thesis develops an analytical framework around policy learning and the permanent search for the best use of scarce resources. This mechanismic framework furthers our understanding of government decision-making, between innovation and continuity forces, with the objective to maximize social welfare at the lowest possible cost for government. Based on welfare economics premises, this analytical framework relies on traditional cost-benefit evaluation seeking efficiency, but also integrates the normative aspect of equity.

La Tunisie n’a pas échappé au mouvement universel de privatisation. Sous l’effet conjugué du poids de ses entreprises publiques, et de la dette extérieure et de la conditionnalité des bailleurs de fonds internationaux (Banque Mondiale et FMI), la Tunisie s’est engagée dans un vaste programme de privatisation. Cet ouvrage cerne les objectifs, les modalités et les enjeux qui accompagnent le processus de privatisation tunisien, en le comparant à la mise en œuvre du programme français de privatisation. Dans une seconde partie, l’étude présente les alternatives possibles aux privatisations, particulièrement les partenariats public-privé, largement diffusés de nos jours. / Tunisia has not escaped the global privatization movement. Taking into account the weight of its public companies and foreign debt and also the conditionality of international donors (World Bank and IMF), Tunisia has embarked on a vast program of privatization. This thesis work purpose is to identify the objectives, terms and stakes that conduct the Tunisian privatization process, and then comparing it to the implementation of the French privatization program. In the second part, the study describes the possible alternatives to privatization, particularly the public-private partnerships that are widely available today.

Cette étude montre d’abord que, dans la période actuelle, la notion de redevance pour service rendu fait l’objet d’une profonde évolution : de la simple rémunération du coût du service rendu, la redevance correspond désormais à la rémunération de la valeur économique procurée à certains usagers. Cette évolution lui confère une fonction régulatrice : la redevance n’intègre plus seulement des préoccupations juridico-administratives mais tient compte de préoccupations de marché. Cette étude dégage, par ailleurs, les effets de ce facteur de mutation sur cette catégorie du droit public. A cet égard, il semble que cette dernière ne soit pas engagée dans un processus de dégradation ou de rénovation. Au contraire, elle cherche un équilibre en oscillant à la fois dans le sens d’une dégradation et d’un renouveau.A ce titre, cette catégorie juridique constitue une parfaite illustration des transformations affectant, dans la société contemporaine, tout le droit public et l’État lui-même. En définitive, l’étude des transformations de la notion de redevance amène à une réflexion générale sur la naissance d’un nouveau modèle juridique et politique, c’est-à-dire « à déceler les phénomènes plus généraux qui en sont à l’origine (…); un processus de métamorphose de la société (…) et l’apparition d’un nouveau contrat social (…) Une telle recherche permet de réfléchir à ce que sera l’Etat du XXIe siècle». / This study first shows that, in the current period, the notion of fee for service rendered is subject to a profound evolution : from simple compensation of the cost of the service rendered, the fee now is the compensation value economic procured for some users. This development gives it a regulatory function: the fee not only includes legal and administrative concerns but also takes account of market concerns. This study identifies, in addition, the effects of this mutation factor on this category of pulic law. In this respect, it seems that it isnot engaged in a process of degradation or renovation. Instead, it seeks a balance oscillating at a time in the sense of degradation and renewal.As such, this legal category is a perfect illustration of the transformations affecting, in contemporary society, public law and the state itself. Ultimately, the study of transformations of the notion of fee leads to a general reflection on the birth of a new legal and political model, that is to say «to detect more general phenomena that are at the origin (...); a society's transformation process (...) and the emergence of a new social contract (...) Such research helps to think about what will be the state of the XXIe century ».

L’objet de cette thèse de doctorat est la conception et la construction d’une horloge atomique réalisée sur un microcircuit à atomes (TACC) et améliorée par l’intrication. L’élément principal de cette nouvelle expérience est un micro-résonateur Fabry Pérot qui permet la génération d’états de spin comprimés de l'ensemble atomique grâce aux interactions entre la lumière et les atomes. Il a déjà été montré que ces états peuvent améliorer les performances métrologiques des horloges atomiques. Cependant, les expériences ayant permis cette démonstration de principe n'ont pas encore atteint un niveau de précision présentant un intérêt métrologique. C’est précisément l'objectif de la nouvelle configuration expérimentale que nous proposons ici. Afin de conserver la compacité et la stabilité de notre installation, nous avons choisi d’utiliser une cavité Fabry-Pérot fibrée (fibered Fabry-Pérot, FFP) comme résonateur optique, dans lequel les miroirs du résonateur sont réalisés sur la pointe de fibres optiques. Pour répondre aux exigences de notre expérience, une nouvelle génération de résonateurs FFP a été développée au cours de cette thèse, les plus longs réalisés à ce jour. A cette fin, nous avons développé une procédure d’ablation par tirs multiples à l'aide d'un laser CO$_2$ focalisé, qui permet la mise en forme des surfaces de silice fondue avec une précision et une polyvalence sans précédent.L'intégration du résonateur optique au dispositif expérimental TACC nécessite une conception nouvelle du microcircuit à atomes, qui doit permettre le transport du nuage atomique jusqu’au résonateur. Nous présenterons donc la conception et la fabrication de ce microcircuit à atomes. / This thesis describes the conception and construction of an “entanglement-enhanced” trapped atom clock on an atom chip (TACC). The key feature of this new experiment is the integration of two optical Fabry-Pérot micro resonators which enable generation of spin-squeezed states of the atomic ensemble via atom-light interactions and non-destructive detection of the atomic state. It has been shown before that spin-squeezed states can enhance the metrological performance of atomic clocks, but existing proof-of-principle experiments have not yet reached a metrologically relevant level of precision. This is the first goal of the new setup. To retain the compactness and stability of our setup, we chose the optical resonator to be a fiber Fabry-Pérot (FFP) resonator where the resonator mirrors are realized on the tip of optical fibers. To meet the requirements of our experiment, a new generation of FFP resonators was developed in the context of this thesis, demonstrating the longest FFP resonators to date. For this purpose, we developed a “dot milling” procedure using a focused CO2-laser that allows shaping of fused silica surfaces with unprecedented precision and versatility. Incorporating optical resonators in the TACC system requires a new atom chip design, allowing transportation of the atom cloud into the resonator. We present the design and the fabrication of this atom chip. The completed setup will enable investigations of the interplay of spin-dynamics in presence of light mediated correlations and spin-squeezing at a metrologically relevant stability level of $10^{-13}$ at 1 s.

Ce travail de thèse présente la modélisation théorique de l'expérience FORCA-G. L'objectif de cette expérience est la mesure des interactions à courte portée entre des atomes piégés dans un réseau optique et une surface massive à une grande précision. Nous nous sommes intéressés plus particulièrement à l'effet Casimir-Polder induit par la surface sur les atomes. Le but était de fournir la prédiction la plus précise possible des états atomiques. Ceci a consisté à considérer les effets de la température sur l'interaction Casimir-Polder et modéliser la surface de la manière la plus réaliste possible. Afin de résoudre le problème de divergence qu'impliquait un traitement perturbatif de l'interaction atome-surface, nous avons développé une méthode numérique pour un traitement non-perturbatif de l'interaction Casimir-Polder et modélisé l'interaction atome-surface à très courte distance par un potentiel de Lennard-Jones. Chaque effet et incertitude sur les états atomiques ont été évalués afin de déterminer s'ils seraient observables ou un facteur limitant en regard de la précision visée par l'expérience. Enfin nous nous sommes intéressés au cas d'un déséquilibre thermique entre la température du miroir et la température de l'environnement qui pourrait être induit par les lasers en présence ou un laser de chauffage. Nous avons calculé la correction du potentiel Casimir-Polder due au déséquilibre et évalué l'effet sur les niveaux d'énergie atomiques pour déterminer si cet effet pouvait être mesuré. / This thesis presents the theoretical modeling of the experiment FORCA-G. The purpose of this experiment is to measure short-range interactions between trapped atoms in an optical lattice and a massive surface with a high precision. We are focused on Casimir-Polder effect induced by the surface on the atoms. The aim was to give the most possible precise prediction of atomic states. This work took the temperature effects on Casimir-Polder interaction into account, modelled the surface of the experiment. In order to solve the divergence problem due to the perturbative treatment of the atom-surface interaction, we developed a digital method for a non-perturbative treatment of the Casimir-Polder interaction and modelled the short-range atom-surface interaction by a Lennard-Jones potential. Each effect and uncertainties on the atomic states were evaluated so that we know if they could be observable or a limiting factor compared to the experiment precision. Finally we were focused on an out of thermal equilibrium situation between the miroir and environment temperature which may be induced by the lasers. We computed the correction to the Casimir-Polder potential due to this disequilibrium and evaluated the effect on the atomic states.

Les défauts d’odeurs, liés à l’accumulation d’androsténone et de scatol dans le tissu adipeux, sont le frein majeur à l’élevage des porcs mâles entiers. L’androsténone est produite par les testicules et le scatol dans le colon. En dehors de la génétique et de l’alimentation, les facteurs de variation ont été peu étudiés.La thèse aborde le problème des odeurs sexuelles sous quatre angles : 1) estimer l’héritabilité des composés odorants du tissu gras et leurs corrélations génétiques avec des indicateurs de santé, du développement sexuel et de l’agressivité ; 2) étudier l’effet de la dominance sur ces composés ; 3) déterminer l’impact d’un état inflammatoire chronique modéré sur le développement sexuel et la concentration en androsténone ; 4) rechercher les effets de conditions d’hygiène contrastées sur la teneur en scatol et analyser l’implication du microbiote intestinalNos résultats confirment l’héritabilité forte des teneurs en composés odorants mais les corrélations génétiques avec les paramètres de santé sont faibles. Une sélection pour réduire la concentration plasmatique en œstradiol et testostérone permettrait de réduire à la fois les teneurs en composés odorants et l’agressivité des porcs. Les porcs de rang de dominance élevé ont une teneur en androsténone supérieure dans le gras. Un état inflammatoire chronique modéré ne semble pas affecter la teneur en androsténone. Enfin, la dégradation de l’hygiène du logement augmente fortement la concentration en scatol, probablement via des changements de composition du microbiote intestinal. / Boar taint, due to the accumulation of androstenone and skatole in the fat tissue, is the major constraint to the production of entire male pigs. Androstenone is produced by the testes. Its synthesis increases during pubertal development. Skatole is produced in the hind gut. Its hepatic catabolism is inhibited by sexual steroids. Apart from genetics and feeding, the factors affecting boar taint have been little studied.The current thesis approaches four aspects of the boar taint problem: 1) the heritability of the fat content of odorous compounds in the fat tissue and their genetic correlations with indicators of health, sexual development and aggressiveness; 2) to study the effect of dominance on the fat content of boar taint compounds; 3) to determine the influence of a moderate chronic inflammatory status on the sexual development and the fat concentration in androstenone; 4) to evaluate the effect of contrasting hygiene conditions on the fat concentration in skatole and, to analyOur results confirm the high heritability of the fat concentrations of boar taint compounds but their genetic correlations with health indicators are low. A selection to decrease the plasma concentrations in estradiol and testosterone should decrease both boar taint compound concentrations and aggressiveness of boars. Boars with a high dominance rank have a higher fat concentration in androstenone. Lastly, the degradation of the housing hygiene conditions strongly increases the concentration in skatole, probably through modifications in gut microbiota composition

Le XXème siècle a marqué le réveil de la procédure, instrument de défense des droits du justiciable, notamment en raison de l’influence des garanties du modèle supranational du procès équitable. Avec la fin du siècle, des enjeux plus économiques sont également apparus. L’efficacité de la justice a fait corps avec la qualité de la décision judiciaire dans un concept de bonne administration de la justice. Cette communauté de valeurs explique l’émergence d’un schéma procédural, qui préfigure la justice civile du XXIème siècle. Au niveau de la structure procédurale, la scission de la phase contentieuse aboutit à une mise en état forte et une phase de jugement complémentaire. Ces deux temps doivent maintenant être précédés d’une phase consensuelle, recherchée par tous, mais qui peine à s’imposer. Au plan décisionnel, l’office du juge doit rester de dire le droit. L’objectif est alors de donner au juge les moyens de sa fonction par une régression de ses offices secondaires, afin de redessiner ce qui constitue son office originel. / The 20th century has initiated a new dawn for procedure as a tool to defend the rights of the persons subject to trial, a change motivated by a constant care to guarantee the supranational pattern of due process of law. At the end of the century, new stakes focused on more financial aspects also emerged. The efficiency of justice merged with the quality of the judicial decision to create a concept of smooth-running of justice. These common values generated an emerging procedural pattern reflecting the civil justice of the 21st century. At the level of procedural structure, a schism in the contentious stage developed into a strong readiness for trial and a complementary judgment stage. Now, both phases must be preceded by a consensual phase, which is still scarcely used though everyone seeks it. Regarding decision-making, the judge’s role must remain the same, stating the legal position. The main goal is then to give the judge what it takes to fulfil his function through the regression of his minor roles, thus defining more accurately what his original role is.