No description available.

La commission européenne définit la responsabilité sociétale des entreprises comme « l'intégration volontaire des préoccupations sociales et écologiques des entreprises à leurs activités commerciales et leurs relations avec leurs parties prenantes » . la rse se subdivise en trois partie : l'écologie, le social et la gouvernance.jusqu'à présent, la rse était cantonnée à des guides de bonne conduite et un discours marketing bien rodé. le seul risque encouru par l'entreprise ne respectant pas ses engagement était une atteinte à son image (plus ou moins importante selon le degré de médiatisation de l'entreprise, allant de la simple condamnation par la presse spécialisée jusqu'au boycott).le terme responsabilité était alors restreint à l'acception commune, une sorte d'exigence morale. mais, la rse tend à investir le droit, et le risque de contentieux juridique apparaît. elle peut alors se comprendre comme la tentative de sanctionner par le droit un comportement autrefois seulement fustigé par l'éthique. elle correspond à un rapprochement de la morale et du droit, dans un mouvement inverse à celui qu'avait connu jusqu'alors la responsabilité.cette responsabilité émerge dans l'actualité. c'est l'affaire de l'erika. le tribunal correctionnel de paris a récemment condamné l'affréteur total à 192 millions d'euros de dommages et intérêts pour « préjudice écologique » en reconnaissant notamment l'atteinte au « vivant non commercial ». on assiste à une extension de la chaîne des responsabilités. de l'affréteur aux oiseaux et au littoral en passant par un armateur, des sociétés de notation, des gestionnaires du navire, des personnes publiques et des associations des défense de l'environnement. l'écran juridique de la société est écarté au profit de la notion plus large d'entreprise. / Social responsibility standards voluntarily set by a company create obligations both in respect of their issuers and their receptors. Law operates a double movement of legalization (they shall become binding for employees) and control (this binding nature is to exist only if it satisfies the justification and proportionality criteria) to standards that create new constraints for employees. The employer may, espacially by means of a code of conduct, restrict the exercise of freedom of its employees provided that such limitation is justified by the interest of the company and proportionate to the aim pursued. In addition, under the influence of a renovated corporate governance, social interest is now open to the interests of stakeholders. This changes the responsibilities of executives and forces them to set up and report on their corporate social responsibility policies. Once acquired the idea that a company has to integrate social responsibility into its business, the question of the legal nature of the measures implemented comes into play. One may distinguish on the one hand unilateral initiatives of the company, usually by means of a code of conduct and, on the other hand, concerted initiatives taking the form of international framework agreements. Both of these CSR instruments are relatively foreign to lawyers. After comparing codes of conduct and unilateral commitments, I attempted to legally qualify international framework agreements through a contractual perspective. From these analyzes, it appears that commitments entered into by a company, whether unilaterally or adopted after consultation, generate binding obligations. Standards of corporate social responsibility are subject to a process of legalization and individuals can now usefully use them as part of a trial to assert their claims.

La procréation médicalement assistée (PMA) permet à beaucoup d’individus infertiles de concevoir un enfant qui leur est génétiquement lié. Cependant, des données scientifiques émergentes suggèrent que la PMA pourrait entraîner des risques épigénétiques pour les futurs enfants. Conformément à l'hypothèse des origines développementales de la santé et des maladies, la PMA pourrait augmenter le risque de développer des maladies à apparition tardive par des mécanismes épigénétiques, car l’hyperovulation, les méthodes de fécondation et la culture embryonnaire pourraient nuire à la reprogrammation épigénétique de l'embryon. De tels risques épigénétiques soulèvent des enjeux éthiques pour toutes les parties prenantes: les futurs parents et enfants, les professionnels de la santé, et la société. Ce mémoire se concentre sur les questions éthiques soulevées par la prise en compte de ces risques lors de l'utilisation de la PMA. Pour mettre en lumière ces enjeux, nous utilisons l’approche principiste. Nous argüons qu'une tension éthique peut émerger entre le respect de l'autonomie procréative des parents d’intention et le devoir de minimiser les risques pour les enfants potentiels. Une seconde tension éthique peut émerger entre le droit des parents d’intention de faire un choix éclairé, et la réticence que peuvent avoir les professionnels de la santé de communiquer l’information sur les risques épigénétiques de la PMA, étant donné la validité incertaine de ces informations. Nous explorons aussi le risque de conflits d’intérêts pour les cliniciens des cliniques de PMA. Nous soutenons que les parents d’intention et les professionnels de la santé ont la responsabilité partagée de promouvoir les meilleurs intérêts du futur enfant. Nous plaidons pour que plus de recherche soit faite sur les effets de la PMA sur la santé des futurs enfants, pour que soient énoncées des lignes directrices priorisant le recours à des techniques moins risquées au niveau épigénétique, et pour que d’autres lignes directrices guident les professionnels de la santé dans la communication des risques épigénétiques associés à la PMA. Enfin, nous suggérons que cette communication se fasse dans le cadre d’une approche centrée sur le patient. Nous explorons aussi l’apport d’une approche narrative pour aborder les tensions éthiques soulevées par l’approche principiste. / The use of assisted reproductive technologies (ART) allows many coping with infertility to conceive. However, an emerging body of evidence suggests that ART could carry epigenetic risks for those conceived through the use of these technologies. In accordance with the Developmental Origins of Health and Disease (DOHaD) hypothesis, ART could increase the risk of developing late-onset diseases through epigenetic mechanisms, since superovulation, fertilization methods and embryo culture could impair the embryo’s epigenetic reprogramming. Such epigenetic risks raise ethical issues for all stakeholders: prospective parents and children, health professionals, and society. This thesis focuses on ethical issues raised by the consideration of these risks when using ART. To highlight these issues, we use the principlist approach. We argue that an ethical tension can emerge between respect for the reproductive autonomy of prospective parents and the duty to minimize the risks for potential children. A second ethical tension can emerge between the parents' right to make an informed choice about the use of ART, and the reluctance of health professionals to communicate epigenetic risk given its uncertain validity. We also explore the risks of conflicts of interests for health professionals in ART clinics. We argue that prospective parents and health professionals have a shared responsibility to promote the best interests of the future child. We also argue in favor of further research on the effects of ART on the health of future children, and in favor of clinical guidelines that prioritize the use of techniques that carry less epigenetic risk and that assist health professionals in communicating the epigenetic risks associated with ART. Finally, we suggest that this communication be done within the patient-centered approach. We also explore the contribution of a narrative approach to address the ethical tensions raised by the principlist approach.

L'évolution de l'environnement du travail, de l'organisation du travail, et des modes de gestion des hommes, introduit de nouvelles pathologies de travail à côté des pathologies traditionnelles dites physiques : il s'agit de pathologies mentales. Ces dernières sont liées à des contraintes organisationnelles ou de marché comparativement aux pathologies traditionnelles rattachées aux conditions physiques et matérielles de la tâche. Dans ce contexte d'émergence de nouvelles formes de mal-être au travail, le concept de souffrance au travail, concept « fantôme » en sciences de gestion, apparaît pertinent car il interroge le fonctionnement organisationnel et le rôle de la gestion des ressources humaines. Cette recherche possède un double objectif : contribuer à une meilleure compréhension de la souffrance au travail par la production d'une définition claire de ce concept, et théoriser le lien entre souffrance et implication au travail en définissant de quelle manière ces construits s'influencent mutuellement. Notre recherche est animée par la question suivante : quelles relations existe-t-il entre souffrance et implication au travail ? Pour y répondre, nous nous appuyons sur la théorie de la conservation des ressources. Les résultats de la recherche montrent que la souffrance au travail naît d'une perte de ressources organisationnelles engendrant une érosion des ressources subjectives permettant à l'individu de se définir, et crée une forme d'implication au travail précise : le sur-engagement. Celui-ci trouve ses origines dans la souffrance au travail elle-même et est orienté par des expériences de travail négatives forçant des sentiments négatifs envers l'organisation. / The evolution of the work environment, work organization, and practices of human ressource management, introduces new pathologies work alongside the traditional pathologies so-called physical pathologies : there are mental pathologies. These are related to organizational or market constraints compared to traditional pathologies related to physical and material task's conditions. In this context of new forms of ill-being at work, the concept of suffering at work, "ghost" concept in management science, appears relevant because it queries the organizational functioning and the role of human resource management. This research has two objectives: contribute to a better understanding of suffering at work in producing a clear definition of this concept, and theorize the link between suffering at work and work commitment in defining how these constructs influence each other. Our research is motivated by the question : what relationship is there between suffering at work and work commitment ? To answer, we rely on conservation of resources theory. The results of this research show that suffering at work arises from a loss of organizational ressources causing an erosion of subjective resources that allow the individual to define himself, and creates a specific form of work commitment : the over-involvement. It is rooted in the suffering at work itself and it is guided by negative experiences of work forcing of negative feelings toward the organization.

No description available.

Cette recherche, traitera de la perception qu’ont les infirmières, œuvrant en milieu pédiatrique, de leur apport dans le processus de consentement aux soins et des enjeux éthique qui en découlent. L’analyse de leurs commentaires, fait voir une extension de la définition, plus classique, du concept même de consentement, pour y inclure la dimension d’un processus enclenché et poursuivi dans le dialogue et la né-gociation; un consentement sans cesse à répéter, à renégocier. Les participantes ne parlaient guère d’autonomie mais parlent surtout de ce consen-tement aux actes de soins, actes individuels, voire routiniers. Le but recherché par l’infirmière est moins une permission donnée par le patient pour que le soignant fasse son travail en toute immunité sur le plan légal, qu’une collaboration pour permettre une cogestion de la maladie. Très souvent, les infirmières discutent de l’importance qu’a pour elles le travail d’équipe, comme la façon logique de concevoir leur travail. Il devient logique aussi d’étendre aux parents et à l’enfant la participation à l’équipe thérapeutique. Ce n’est pas dire que tout se passe sans heurt. L’enfant peut s’opposer, ou le parent. Les conflits de valeurs surgissent: conflits et détresse morale suscités chez l’infirmière par la confrontation à des croyances et des valeurs culturelles et reli-gieuses différentes de celles auxquelles l’infirmière adhèrerait plus facilement. Mais souvent, l’infirmière fait montre d’une grande sensibilité culturelle et religieuse; et il lui arrive de faire appel à des collègues qui pourraient, plus qu’elle, connaître les sys-tèmes de valeurs qui posent question. Nous nous sommes servi d’un ensemble de référents interprétatifs initiaux à titre d’un cadre conceptuel intégrant des notions tirées du modèle de soins infirmiers de Corbin et Strauss, ainsi que de la perspective proposée par l’interactionnisme symbo-lique. / This research will address the perception that nurses working in a pediatric setting have of their contribution to the process of consent for care. Data analysis reveals an extension of the more conventional definition: here, the very con-cept of consent is perceived as to include the dimension of a process initiated and continued in dialogue and negotiation. Participants hardly spoke about autonomy but mostly of constantly repeated and renegotiated consent to individual or even routine acts of care. The intent of the nurse is less to obtain the patient’s permission for the caregiver to do his or her job with immunity, in legal terms; it is more to empower the child and his or her parents so as to obtain a collaboration to enable co-management of the disease. Very often, nurses discussed the importance for them of teamwork as the logical way to design their work. It is also logical to extend to parents and children an invitation to partici-pate in the therapeutic team. This is not to say that everything always goes smoothly. The child or the parent may raise opposition. Value conflicts then arise: conflicts and moral distress among nurs-es generated by the confrontation of beliefs and cultural and religious values differ-ent from those the nurse would more easily be comfortable with. But often, the nurse demonstrated a great cultural and religious sensitivity, and even would seek advice from colleagues who could know, more than she, about the value systems that raise questions. We used a set of interpretative initial referents as a conceptual framework that inte-grates concepts from the nursing model of Corbin and Strauss, as well as from the symbolic interactionism perspective.

Cette thèse est une étude analytique et comparative des conceptions éthiques autochtones, à travers des discours coloniaux de deux régions de l'Amérique : le Pérou et le Québec. Le but ultime de cette étude est permettre de découvrir les principes de ces éthiques des communautés autochtones et de les faire participer au débat et à la création d'éthiques interculturelles et écologiques pertinentes pour le monde contemporain. À cette fin, ce travail se consacre à l'étude des traditions orales autochtones, et plus particulièrement à la littérature de source orale coloniale. Plus précisément, nous étudions deux chroniques coloniales autochtones des Andes : le Manuscrit de Huarochirí et la Relation de Joan Santa Cruz Pachacuti, ainsi que les relations de deux missionnaires jésuites en Nouvelle-France : Paul Lejeune et Jean de Brébeuf. Étant donné que ces textes ne peuvent être considérés comme des transcriptions littérales des traditions orales autochtones, nous optons pour une méthodologie qui prend en compte à la fois les locus de l'énonciation, les traditions discursives et les processus de textualisation de la mémoire, ainsi que les relations contextuelles (référentielles, intertextuelles et interpersonnelles) et les instances d’une analyse « éthicologique ». Du côté des textes des Andes, des dynamiques éthiques synthétisées comme une « éthique de la réciprocité » sont dégagées. Cette dernière se veut hautement écologique, prend en considération la cohabitation avec toutes les entités de l’environnement (humaines et non humaines) et, par conséquent, peut être considérée comme un effort pour répondre aux défis imposés par le contexte dans lequel elles vivent. En ce qui concerne les textes québécois, leurs principes éthiques se résument en une « éthique du respect », celle-ci pouvant également être considérée comme une éthique écologique. De fait, on y observe l’absence d’une réelle séparation entre l’être humain et les autres entités de son milieu, remplacée par une continuité fluide de relations entre celles-ci, formant un « cercle sacré » de relations. À partir de ces résultats, un bilan comparatif est dressé et montre que les différences sont pour la plupart de nature formelle. En effet, les éthiques sont ancrées dans des réalités sociohistoriques différentes puisqu’elles se réfèrent à différents environnements et aux coutumes qui y sont reliés. En termes de similitudes, celles-ci se résument au concept de « cosmoéthique du cercle » qui révèle une conception de l'éthique comme un processus dynamique mettant en jeu non seulement les humains, mais aussi l'environnement et ce qui échappe à l’appréhension palpable du monde. Enfin, une tentative est faite, celle de donner une perspective à certains principes dégagés lors des analyses, montrant qu’elles peuvent impliquer une complexité parfois niée ou écartée par certains philosophes occidentaux contemporains. Ainsi, ce travail montre que l’étude de discours proprement autochtones est une porte d’accès à leurs manières de concevoir l’éthique et peut donc contribuer au travail interculturel de la philosophie et, plus précisément de l’éthique. / This thesis is a comparative study of indigenous ethical conceptions, through the analysis of colonial discourses from two regions of the Americas: Peru and Quebec. The aim of this study is to discover the principles of indigenous ethics and have these participate in the creation of and discussion about intercultural and ecological ethics that are relevant to the contemporary world. To this end, this paper is devoted to the study of indigenous oral traditions, and more particularly to colonial literatures based on oral sources. Specifically, we study two indigenous colonial chronicles from the Andes: the Huarochiri Manuscript and the Relation, by Joan and Santa Cruz Pachacuti; we also examine the relations of two Jesuit missionaries in New France: Paul Lejeune and Jean de Brébeuf. Since these texts cannot be considered as direct transcriptions of indigenous oral traditions, we use a methodology that takes into account the locus of enunciation, discursive traditions and processes of textualization of memory; as well as contextual relationships (intertextual, referencial, and interpersonal) and the different instances of an “ethicologic” analysis. Regarding the Andean texts, ethical dynamics are highlighted and then synthesized as an “ethics of reciprocity”. This highly ecological ethics takes into consideration the coexistence of all environmental entities (human and non-human), and may be viewed as an effort of Andean people to respond to the specific challenges they faced. Concerning the texts from Quebec, the ethical principles identified may be summarized as an “ethics of respect”. These may also be viewed as an ecological ethics as they do not perceive a real separation between man and the other entities that inhabit their environment. Rather, they view the relationship between human and non-human entities as a fluid continuity that forms a “sacred circle”. Based on these results we draw a comparative assessment that demonstrates that the difference is mostly formal: ethics are anchored in different socio-historical realities related to environmental differences and the customs associated with these environments. Regarding the similarities between the Peruvian and Quebec indigenous ethics, they may be summarized by the concept of a “cosmoethics of the circle”. This reveals a conception of ethics as a dynamic process that brings into play not only humans, but also the environment, as well as that which escapes a palpable apprehension of the world. Finally, this thesis attempts to lend a perspective on some of the principles outlined in the analysis, by showing that they can involve a complexity that is at times denied or dismissed by contemporary Western philosophers. In summary, this dissertation shows that the study of indigenous discourses, or discourses which give a voice to indigenous people, is a gateway to their ways of thinking about ethics and therefore can contribute to the intercultural work of philosophy and ethics. / La presente tesis es un estudio analítico y comparativo de las concepciones éticas indígenas, a través de discursos coloniales de dos regiones de América: Perú y Quebec. La finalidad última de este estudio es la de permitir descubrir los principios de esas éticas indígenas y de hacerlas participar en el debate y creación de éticas interculturales y ecológicas pertinente al mundo contemporáneo. A ese fin, este trabajo se consagra al estudio de las tradiciones orales indígenas, y más particularmente al de la literatura de fuente oral colonial. Concretamente, se hace un estudio de dos crónicas coloniales indígenas de los Andes: el Manuscrito de Huarochirí y la Relación de Joan Santa Cruz Pachacuti; y de las relaciones de dos misioneros jesuitas en Nueva Francia: Paul Lejeune y Jean de Brébeuf. Puesto que estos textos no pueden ser considerados como trascripciones literales de las tradiciones orales indígenas, se ha optado por una metodología que toma en consideración tanto los locus de enunciación, las tradiciones discursivas y los procesos de textualización de la memoria, como las relaciones contextuales (intertextuales, referenciales e interpersonales) y las diferentes instancias de un análisis “eticológico”. Del lado de los textos andinos, se destacan dinámicas éticas que se sintetizan en una “ética de la reciprocidad”, ética altamente ecológica que toma en consideración el convivir con todas las entidades del entorno (humanas y no humanas) y, en consecuencia, que se puede considerar como un esfuerzo para responder a los desafíos impuestos por el contexto en el cual viven. Por lo que se refiere a los textos quebequenses, se identifican principios éticos que pueden ser resumidos como una “ética del respeto”, que también puede ser considerada como una ética ecológica, ya que no se concibe una real separación entre el ser humano y las demás entidades de su entorno, sino más bien una continuidad fluida de relaciones entre ellos, formando un “círculo sagrado” de relaciones. A partir de estos resultados, se elabora un balance comparativo que muestra que las diferencias son sobre todo de orden formal, ya que las éticas se anclan en realidades socio-históricas diferentes por tener que ver principalmente con las diferencias del medio ambiente y de las costumbres que les están asociadas. En cuanto a las similitudes, estas se resumen en el concepto de “cosmoética del círculo”, que releva una concepción de la ética como una dinámica que pone en juego no sólo a los humanos, sino también el medio ambiente y lo que escapa a la aprensión palpable del mundo. Para terminar, se intenta dar perspectiva a algunos principios destacados en el análisis, mostrando que pueden conllevar una complejidad que a veces es negada o descartada por los filósofos occidentales contemporáneos. Así, este trabajo muestra que el estudio de discursos propiamente indígenas, o que dan la palabra al indígena, es una puerta de acceso a sus maneras de concebir la ética y que, por tanto, puede contribuir en una labor intercultural de la filosofía y de la ética.

La présente thèse poursuit l'objectif général de mieux comprendre l'expérience de la transplantation d'organe de la perspective de dyades comprenant un donneur et un receveur d'une donation vivante de rein. Pour ce faire, nous proposons une exploration en profondeur de la trajectoire de transplantation et des enjeux relationnels des donneurs et des receveurs. Un second objectif, qui s'est développé au cours de la recherche, est de contribuer à une meilleure compréhension des enjeux entourant la recherche qualitative impliquant des dyades. Cette thèse est présentée sous la forme de trois articles. Le premier article vise, par le biais de la méthode du méta-résumé, à dresser un portrait le plus complet possible du processus de donation tel qu'il avait été examiné à ce jour par les écrits empiriques qualitatifs disponibles, et à mettre en lumière les aspects qui avaient encore peu été appréhendés par les chercheurs, notamment l'importance de considérer conjointement au sein d'une même recherche des donneurs et des receveurs d'une donation vivante de rein. Le deuxième article a pour but d'explorer en profondeur l'expérience vécue pour des dyades de donneurs et de receveurs en contexte de donation vivante de rein, et en particulier la trajectoire de transplantation ainsi que les enjeux relationnels. Des entrevues qualitatives ont été menées auprès de cinq dyades (donc cinq donneurs et cinq receveurs). L'analyse phénoménologique interprétative des données recueillies propose un portrait de la trajectoire de transplantation, soit (a) l'expérience de la maladie du receveur, (b) l'expérience d'offrir et d'accepter un rein, (c) la période des tests, (d) la transplantation d'organe à proprement parler et finalement (e) la période post-transplantation. Un apport particulièrement significatif de l'analyse et de l'interprétation de nos données est la mise en relief que le processus de transplantation est mieux compris lorsque l'on considère le contexte social et interpersonnel plus large dans lequel évolue chaque dyade donneur-receveur, et en ce sens, la décision de donner ou d'accepter un rein peut être appréhendée comme un prolongement du rôle social auquel la personne adhère par rapport à autrui dans sa vie quotidienne. Le troisième article, qui a émergé des leçons acquises en réalisant la recherche effectuée dans l'article précédent, vise à décrire et discuter des défis éthiques et des impacts des décisions méthodologiques dans le cadre de recherches qualitatives impliquant des dyades de personnes se connaissant. Sur la base de nos propres défis empiriques et des écrits scientifiques disponibles, des réflexions et recommandations sont suggérées à différents stades d'un processus typique de recherche qualitative, soit (a) le recrutement, (b) le consentement à participer, (c) la collecte de données, (d) la validation des transcriptions par les participants, (e) l'analyse de données, et (f) la dissémination des résultats. Une réflexion en amont des enjeux entourant ces étapes est susceptible de faciliter l'entreprise de recherches qualitatives impliquant des dyades. En conclusion, les résultats de notre analyse soulignent l'importance du rôle social et du contexte interpersonnel plus large dans lequel évoluent les donneurs et les receveurs dans la façon dont ils parviennent à donner une signification à leur expérience. Enfin, si la recherche qualitative impliquant des dyades est en émergence, des défis éthiques et des décisions méthodologiques rigoureuses doivent être considérés en amont. / The global objective of this thesis is to help develop a better understanding of how living kidney transplantation donors and recipients experience the donation process as an interactive dyad. To address this objective, we suggest an in-depth exploration of the transplant trajectory and of the relational issues at play between donors and recipients in the context of a living kidney donation. A secondary objective, which developed along the way, is to contribute to a better understanding of how to conduct qualitative research with dyads. This thesis is comprised of three articles. The first article is a meta-summary that aimed at aggregating results pertaining to both donors and recipients of a living kidney donation to offer a complete picture of the donation process and to highlight avenues that warrant further research, namely looking at both donors and recipients as an interactive dyad within the same study. The objective of the second article was to provide a better understanding of how living kidney transplantation donors and recipients experience the donation process as an interactive dyad, and in particular the transplant trajectory and the relational issues involved. In-depth qualitative interviews were conducted with five dyads (five donors and five recipients). An interpretative phenomenological analysis of the data suggests that the transplant process can be naturally broken down into five phases of the transplant process: (a) the experience of the disease, (b) the experience of offering and accepting a kidney, (c) the screening period, (d) the surgery, and (e) the post-transplantation period. We found that for each donor-recipient dyad, the transplantation process reflects the unique larger social and interpersonal context within which the dyad evolves, and in this sense, the decision to donate or accept a kidney becomes a reflection of the social role one adheres to with respect to another being in everyday life. The third article emerged from the lessons we learned in conducting the research described in the second article and describes both the ethical challenges and methodological decisions involved in conducting qualitative research with dyads who have shared a common experience. Based on our experience and on the available literature, we offer reflections and recommendations that follow the typical chronology of the research process: (a) recruitment, (b) consent to participation, (c) data collection, (d) transcript validation by participants, (e) data analysis, and (f) result dissemination. Reflecting ahead upon issues at each of these stages is likely to be beneficial in conducting rigorous qualitative research involving dyads. In conclusion, our results underline the importance of the unique larger social and interpersonal context within which dyads evolve and achieve a sense of meaning with respect to their own experience of the donation process. Last, as qualitative research involving dyads continues to evolve, ethical challenges and rigorous methodological decisions should be reflected upon ahead of time.

No description available.

La « norme facultative » n’est pas reconnue en droit. Pourtant, elle renvoie à un phénomène singulierauquel les juristes se trouvent de plus en plus confrontés. Celui-ci est porteur de normes non obligatoires, enmarge des instruments juridiques traditionnels. Ces normes ont en commun une mise en œuvre tributaired’un consentement préalable de leurs destinataires, ce qui signifie qu’elles sont laissées à leur libredisposition et qu’ils peuvent les utiliser entièrement ou seulement en partie, selon leur convenance.Facultatives, elles supposent la reconnaissance d’une normativité distincte de l’obligatoriété et del’impérativité. Elles tirent leur caractère normatif du fait qu’elles constituent à la fois des actes de langageayant force illocutoire et des modèles pour agir.En raison de leur originalité, leur intégration en droit est susceptible d’entraîner des bouleversementsdans la théorie des normes. En effet, la reconnaissance de la norme facultative conduit à s’interroger sur laplace du facultatif au sein des catégories de contenus normatifs. À côté des contenus normatifs classiquesconçus à partir de l’obligation, à savoir le prescriptif, le prohibitif et le permissif, le « facultatif » désigne unautre contenu normatif correspondant aux normes de faculté tournées vers le « normativement souhaitable ».Ces normes sont porteuses d’une faculté de choisir, autrement dit, une opportunité normative ouverte audestinataire et demandant à être saisie. Une fois qu’elles ont fait l’objet d’une adhésion, elles s’introduisentdans un « lien normatif». / The « voluntary norm » is not recognized in law. Yet, it refers to a peculiar phenomenon that juristshave increasingly to deal with. It is associated with noncompulsory norms, outside the traditional legal tools.These norms share a tributary implementation of a prior agreement from their recipients, which means theycan freely dispose of them and use them fully or partly, at their convenience.Being voluntary, the norms involve the recognition of a normativity distinct from the bindingnessand imperativity. They draw their standards-relative feature from the fact that they establish bothillocutionary speech acts and patterns to operate.As a result of their originality, their incorporation into law is likely to cause some changes in thetheory of norms. Indeed, the recognition of the voluntary norm leads to question the position of the voluntaryfeature within the categories of standards-relative contents. Besides the classical standards-relative contentsbuilt upon what is compulsory, that is the prescriptiveness, prohibitiveness and permissiveness, the“voluntaryness” refers to another standards-relative content which corresponds to the voluntary normsfocused on what is normatively desirable. These standards include the capacity of choice, in other words, astandards-relative opportunity opened to the recipient and asking to be seized. And once they obtain anadhesion, they get into a “standards-relative bond”.