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En 2004, dans le cadre de la loi du 9 mars portant adaptation aux évolutions de la criminalité, la Comparution sur Reconnaissance Préalable de Culpabilité (CRPC) est mise en place. A vocation plus rapide et moins coûteuse qu’un procès, elle a pour ambition de désengorger les audiences correctionnelles. Depuis son entrée en vigueur, des réticences à appliquer cette procédure se manifestent en raison de la crainte de voir la justice française glisser vers des dérives semblables à celles connues aux Etats-Unis. De nombreuses interrogations ont, en effet, été soulevées concernant son efficacité et son équité, renouvelées depuis peu par la proposition du comité Léger d’étendre son champ d’application aux crimes. Cherchant à éclairer le débat sur les effets potentiellement indésirables du plaider coupable, en général, et de la CRPC, en particulier, l’analyse économique du plaider coupable proposée dans cette thèse a deux objectifs. Le premier objectif consiste à examiner la manière dont la sanction infligée dans le cadre du plaider coupable peut être efficace pour réduire les erreurs judiciaires et/ou dissuader des délinquants de commettre une infraction. Une synthèse originale de la littérature est réalisée en insistant sur deux aspects de l’efficacité du plaider coupable : la révélation d’information et la dissuasion du crime. Nous mettons ainsi en évidence des enseignements précieux sur l’efficacité de la CRPC dans son état actuel d’application ainsi que sur ses effets à attendre si son domaine d’application est élargi. En particulier, la littérature économique préconise de maintenir une peine proche du jugement, d’accorder au procureur un budget suffisant et d’instaurer des barèmes de peines. Elle remet alors en cause les principes d’allègement de la peine, d’économie des coûts de justice et d’individualisation de la peine. Le second objectif de cette thèse est d’examiner l’équité du plaider coupable. En effet, bien que le reproche d’iniquité ait été fréquemment formulé en France et aux Etats-Unis à l’encontre de cette procédure, la littérature économique n’a pas, à ce jour, étudié cette question. Afin d’apporter des réponses aux débats juridiques, deux analyses distinctes sont menées. D’abord, nous examinons l’influence du mode de rémunération de l’avocat sur la peine infligée à l’encontre de l’accusé. Nous montrons qu’une justice à deux vitesses se profile dans la mesure où le mode de rémunération affecte l’issue du conflit (plaider coupable ou procès) et de surcroît la peine infligée à l’accusé. Ensuite, à partir d’un échantillon collecté par nos soins, nous discutons, à l’aide d’une étude économétrique, de l’équité de la CRPC. Nous mettons ainsi en évidence que le lieu de comparution joue un rôle fondamental dans le type de peine infligée à l’accusé. / In 2004, the french plea bargaining called the Comparution sur Reconnaissance Préalable de Culpabilité (CRPC) is introduced. With vocation to be faster and less expensive than a lawsuit, it has as the ambition to reduce the number of cases on correctional courts. Since its enforcement, there have been reserves to apply this process. The main fear is to see French justice slipping towards drifts similar to those known in the United States. Many interrogations raised concerning its effectiveness and its equity have been renewed recently by the proposal of the Leger committee to extend its application to crimes. We seek to discuss the debate on the potentially undesirable effects of plea bargaining, in general, and of the CRPC, in particular. The economic analysis of plea bargaining proposed in this thesis has two objectives. The first objective is to examine how the sanction inflicted in plea bargaining can be effective to reduce the legal errors and/or to deterrence people to commit an offence. An original approach of the literature is carried out. In fact, we insist on two aspects of the effectiveness of plea bargaining : revelation of information and the deterrence. We thus highlight useful conclusions on the effectiveness of the CRPC in its current state of application and on its effects to await if its applicability is widened. In particular, the economic literature recommends to maintain a sentence sorrow to the judgement, to grant to the prosecutor a available budget and to introduce sentencing guidelines. These conclusion are opposed to the characteristics of plea bargaining : lightest sentence, decreasing the costs of justice and individualization of the sentence. The second objective of this thesis is to examine the equity of plea bargaining. Indeed, although the reproach of iniquity was frequently formulated in France and in the United States against this procedure, the economic literature did not study this question. In order to bring answers to the legal debates, two distinct analyses are carried out. First, we examine the impact of the fees system of the attorney on the sentence. We show that a two-speed justice is developed. Secondly, with a personal database, we discuss the CRPC equity using an econometric study. We highlight that the court plays an essential part in the type of sentence inflicted with the defendant.

Cette thèse se propose de montrer l'intérêt de considérer simultanément l'équité intra et intergénérationnelle pour des questions liées à la gestion des ressources environnementales. Plus spécifiquement, la thèse examine les arbitrages entre ces deux dimensions de l’équité pour définir une distribution juste des ressources au cours du temps et au sein des générations. Les inégalités sont considérées à travers deux régions hétérogènes. Le premier chapitre se focalise sur le maintien du niveau maximal de bien-être au cours du temps, à travers le critère maximin, lorsque l'économie a une aversion aux inégalités intragénérationnelles. De manière contre-intuitive, la région la moins dotée en ressources paye un plus lourd tribut pour la durabilité globale. Le second chapitre étudie la croissance vers le niveau maximal soutenable de bien-être, la règle d'or. De la même manière, la région la moins dotée en ressources doit contribuer davantage à cette croissance, en limitant relativement plus sa consommation. Le troisième chapitre étudie les transferts qui doivent être opérés de la région relativement mieux lotie vers celle moins bien lotie. Le transfert doit être soit forfaitaire soit proportionnel à la consommation de la région contributrice, selon que l'objectif est de favoriser ou de limiter sa consommation. Dans tous les cas, la région la plus défavorisée reçoit un transfert compensatoire pour la contrainte qui lui est imposée. / This dissertation proposes to show the interest of considering simultaneously intra and intergenerational equity for environmental resources management issues. More specifically, the dissertation examines the trade-offs between these two dimensions of equity to define an equitable allocation of resources over time and within generations. Inequalities between two heterogeneous regions are considered. The first chapter focuses on sustaining the highest level of welfare over time, through the maximin criterion, when the economy has an intragenerational inequality aversion. Counter-intuitively, the region with the lower resource stock pays a higher price for overall sustainability. The second chapter examines growth toward the maximum sustainable level of welfare, the golden rule. Similarly, the region with the lower resource stock shall contribute more to the growth, by limiting relatively more its consumption. The third chapter examines the transfers that shall be made from the well-off to the worse-off region. The transfer shall either be a lump-sum or proportional to the consumption of the contributing region, depending on whether the objective is to promote or to limit its consumption. In any case, the worst-off region receives a compensatory transfer for the constraint imposed on it.

Le concept de l'abus de droit a connu un important essor dans la plupart des disciplines. Non seulement l'interdiction d'abus de droit est présente dans de nombreux systèmes juridiques mais elle se retrouve dans les principaux instruments de protection des droits et libertés fondamentaux, qu'il s'agisse des instruments internationaux, universels ou régionaux, ou des instruments internes. Toutefois, la spécificité de cette branche du droit ainsi que la nature particulière du concept d'abus de droit posent la difficile question de la compatibilité de toute clause d'interdiction d'abus de droit avec la philosophie des droits fondamentaux. Cette interrogation implique de relever non seulement le défi de l'identification de la notion dans le domaine des droits fondamentaux mais aussi le défi de sa conceptualisation.L'identification de l'abus des droits fondamentaux est problématique dans la mesure où l'on est en présence d'une notion à contenu indéterminé révélant sa plasticité et sa malléabilité. Ces caractéristiques ont pour effet d'intégrer dans le droit positif un concept controversé, à la fois instable, mobile et confus et imposent à déterminer les éléments concourant à sa définition et à clarifier le champ d'application de l'interdiction d'abus de droit et les sanctions susceptibles de l'accompagner. La conceptualisation de l'abus de droit peut être édifiée à partir du rôle que ce dernier est amené à jouer dans le domaine des droits fondamentaux. L'interdiction de l'abus de droit se révèle en effet un élément important de l'ordre juridique des droits fondamentaux, dont l'usage, devant rester exceptionnel, permet non seulement d'assurer la régulation de l'exercice des droits individuels mais également de protéger les valeurs essentielles à leur sauvegarde et notamment celles inhérentes à la société démocratique. L'interdiction de l'abus vise également à assurer la complétude et concourt à la sauvegarde de la cohérence de l'ordre juridique des droits fondamentaux. / The concept of the abuse of the right is spread in most disciplines. This prohibition is, not only, present in several legal systems, but it can also be found in the principal instruments of the protection of human rights and fundamental freedoms. Nevertheless the specificity of this branch of the law and the particular nature of the concept of the abuse of right impose the difficult issue of the compatibility of every clause prohibiting the abuse of right and the philosophy of the fundamental rights. Therefore, this interrogation requires raising the challenge of its identification in the fundamental rights area, and the challenge of its conceptualization.The identification of the abuse of the fundamental rights is problematic, since that, we are facing a notion with undetermined content revealing its plasticity and its malleability. These characteristics have the effect of integrating, in the positive law, a controversial concept, unstable and at the same time mobile and confused, they also impose the determination of the elements that contribute to the definition and the clarification of the application field of the prohibition of the abuse of the fundamental rights. The abuse of the right conceptualization can be built if we head from the basic role, that it is managed to assume in the fundamental rights area. The prohibition of abuse of fundamental rights appears to be an important element of fundamental rights legal system, whose custom has to remain exceptional, allowing not only to regulate the exercise of the individual rights but also to defend the essential values in their protection process, and in particular those inherent to every democratic society. The prohibition of abuse of right ensures the coherence and the fullness of fundamental rights legal system.

Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Les communications de groupe telles que le multicast IP procurent un moyen efficace pour transmettre simultanément la même donnée vers plusieurs destinataires, comme par exemple pour la diffusion de l'IPTV. Or, il existe une demande pour utiliser le multicast sur des réseaux à capacité variable ou limitée tels que ceux des utilisateurs abonnés à l'ADSL ou ceux utilisés pour les usages mobiles avec un accès sans fil. Dans ces conditions, il est nécessaire de créer un mécanisme de contrôle de congestion pour le multicast capable de partager équitablement la bande passante entre les flux multicast et les flux TCP concurrents. Cette thèse commence par une étude de la latence du temps d'adhésion aux groupes multicast ainsi que son influence sur les différents protocoles existants de contrôle de congestion pour le multicast. Ainsi, nous proposons de créer M2C un protocole de contrôle de congestion prenant en compte cette latence du temps d'adhésion et capable de supporter le passage à très grande échelle. Côté source, M2C utilise des canaux dynamiques semblables à ceux de WEBRC et chaque récepteur M2C dispose d'une fenêtre de congestion mise à jour par des mécanismes de "Slow Start" et de "Congestion Avoidance" qui permettent d'obtenir de façon robuste un partage équitable de la bande passante. De plus, pour converger rapidement vers le débit équitable, un algorithme de "Fast Start" est utilisé au démarrage des sessions M2C. Par ailleurs, un mécanisme permettant de détecter les évolutions du débit équitable réactive le "Slow Start" afin de converger plus rapidement vers le nouveau débit équitable. Le protocole M2C a été implémenté et évalué sur plusieurs environnements complémentaires : aussi bien sur une plateforme locale spécialement mise en place pour ces tests au sein du laboratoire, qu'à travers Internet entre Strasbourg (France), Trondheim (Norvège) et Louvain-la-Neuve (Belgique). L'évaluation se déroule selon des scenarii rigoureux et réalistes : comme par exemple, la concurrence entre une population variable de flux M2C et TCP, avec ou sans bruit de fond tel que les communications courtes produites par la navigation sur des sites web ou la consultation de courriel. Cela permet de mettre en exergue le comportement de M2C grâce à l'évaluation de métriques telles que l'utilisation de la bande passante, le taux de pertes, l'équité, etc. Les canaux dynamiques utilisés par M2C peuvent rendre difficile le développement d'applications. En effet, la source doit être capable d'ordonner ses données en utilisant ces canaux dynamiques dont le débit est recalculé pour chaque paquet envoyé et en permettant à chaque récepteur ayant un débit différent de tirer parti de toutes les données reçues. Ces problèmes sont traités en proposant un séquenceur et une interface de programmation (API) qui permettent d'envoyer les données les plus importantes aux débits reçus par la majorité des récepteurs. Nous avons montré que l'efficacité de ce séquenceur est telle qu'un récepteur recevant N% du débit de la source, alors ce récepteur reçoit les N% les plus importants des données applicatives. De plus, l'API fournie permet à l'application de s'abstraire de connaître les mécanismes utilisés par le séquenceur et par M2C. Cette API est à la fois simple d'utilisation et très efficace pour différents types d'applications. Ainsi, nous l'avons utilisé pour implémenter des logiciels de transfert de fichiers [MUTUAL] et de diffusion de vidéos [MUST], dont les sources sont disponibles publiquement ainsi que celles de M2C~: - [M2C] http://svnet.unistra.fr/mcc/ - [MUTUAL] http://mutual.sourceforge.net/ - [MUST] http://must.sourceforge.net/

La problématique de recherche : l'objectif de recherche est de déterminer l'influence qu'exercent les trois perceptions d'équité liées à la rémunération (équité interne, équité individuelle, équité externe) sur les CDT. La problématique de recherche est principalement justifiée par certaines lacunes à l'égard des connaissances portant sur la justice distributive et les comportements déviants au travail (CDT). Le cadre méthodologique : la théorie de l'équité d'Adams a été retenue dans le cadre de notre étude, car celle-ci s'avérait la plus pertinente pour expliquer le lien qui existe entre les trois perceptions d'équité et les CDT. Suivant les postulats de la théorie d'Adams et les résultats d'étude empirique (Ronen, 1986; Scholl et al., 1987; Levine, 1993; Pfeffer et Langton, 1993; Werner et Mero, 1999; Wade et al., 2006) nous avons proposé cinq hypothèses de recherche qui relient les perceptions d'équité liées à la rémunération aux trois sous forme de CDT (déviance de production et déviance liée à la propriété, déviance politique). Le cadre méthodologique : nous avons opté pour un devis de recherche dit « corrélationnel » (Sekaran, 1992). Les sujets retenus pour la réalisation de notre étude étaient des étudiants inscrits dans un programme d'études de premier cycle en administration à l'ESG-UQAM. 258 personnes ont répondu au premier questionnaire et 152 étudiants ont participé au deuxième pour un taux de réponse de 58,9 %. Les résultats, l'interprétation des résultats et la discussion : malheureusement, nos cinq hypothèses de recherche ont dû être rejetées. L'absence de résultats probants pourrait s'expliquer par l'une des caractéristiques de notre échantillon à savoir le nombre peu élevé d'années de service des répondants chez l'employeur actuel. Il est donc possible que les résultats obtenus soient attribuables au fait qu'une large proportion des répondants se trouve présentement dans un processus de socialisation. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Comportements déviants au travail, Rémunération directe, Justice distributive, Équité de la rémunération, Équité interne, Équité externe, Équité individuelle, Théorie de l'équité.

Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Très peu de travaux empiriques ont été fait jusqu'à présent pour mesurer le problème de l'équité de marque basée sur la consommation dans l'industrie des télécommunications. L'objectif de la présente recherche est d'étudier et d'explorer les connaissances sur l'équité de marque axée sur le consommateur (CBBE) dans le marché des télécommunications chinois. En outre, la relation entre l'équité de la marque et la stratégie de marché mélange est étudiée. Notre étude commence par l'élaboration de deux modèles, l'un est le modèle CBBE et l'autre est le modèle de marché mélange influencé, que nous utilisons comme base pour mesurer le problème d'un point de vue empirique sur le marché des télécommunications chinois. Deux questionnaires ont été conçus dans le but de recueillir des données. Les questionnaires empiriques ont été conduit à l'aide d'un questionnaire fermé online envoyé à un échantillon d'utilisateurs des réseaux sociaux. Parmi ceux-ci, nous avons reçu 875 réponses exploitables de questionnaires CBBE en provenance de la Chine continental. Dans le même temps, nous avons reçu 1050 réponses utilisables de questionnaires portant sur l'influence de marché mélange. Les principales questions abordées dans le questionnaire sont liées à l'attitude des consommateurs envers sept marques de télécommunications sur le marché continental chinois. Ces marques ont été identifiées comme : China Telecom, China Mobile, China Unicom, Nokia, Motorla, Huawei et ZTE. Deux modèles d'équations structurelles ont été construits grâce à l'analyse des données : le modèle d'équité de marque basé sur le consommateur (CBBE) et le modèle d'influence Market-Mix. Le modèle CBBE est composé de quatre facteurs : l'équité de la marque, la défection de la marque, l'impression de la marque par le consommateur et son expérience de la marque. Alors que le modèle d'influence Market-Mix est composé de trois facteurs : Media et publicité, expérience du marché et tarification. La relation entre les deux modèles et l'interdépendance des différents facteurs sont ici étudiés.Nos résultats comprennent des implications à la fois théoriques et pratiques. D'un point de vue théorique (1) la question clé pour la création de capital-marque ainsi que la diminution de la défection de la marque est d'élaborer une stratégie d'expérience de marque du consommateur liée aux facteurs suivants : fidélité à la marque, qualité perçue, extension de la marque et équité du consommateur. L'influence de l'impression du consommateur sur l'équité de la marque est moins importante. (2) l'expérience du marché du consommateur, qui inclut les variables de produit-service, employé et processus d'achat est significativement corrélée avec l'impression de la marque du consommateur et l'expérience de la marque du consommateur. (3) La perception du consommateur de la plus importante stratégie mix-market est liée à l'employé, puis au processus d'achat, au produit/service, à la tarification et aux médias/publicités par ordre de priorité. (4) L'impression de marque du consommateur est influencée de manière importante par les médias et la publicité et le produit/service. (5) L'effet de l'expérience de marque du consommateur est sur la tarification est significativement négatif.D'un point de vue pratique : les coefficients des facteurs (dans les deux modèles) de chaque marque de Telecom sont estimés. Les consommateurs ont démontré une forte affinité avec les marques suivantes (par ordre de priorité) : Nokia, China Mobile, Motorola, Unicom, Huawei, ZTE et China Telecom. / Very little empirical work has so far been done to measure the problem of Consumer-based Brand Equity in telecom industry. The objective of the present research is to investigate and explore knowledge about Consumer-based brand equity (CBBE) in the chinese telecom market; moreover, the relationship between brand equity and Market-mix strategy is investigated. Our study starts by developing two models; one is the CBBE model and the other is the Market-Mix influenced Model, which we utilise as the basis for measuring the problem from an empirical perspective in the Chinese Telecom market. Two Questionnaires are designed in order to collect data. The empirical questionnaires were conducted using an online closed-ended questionnaire which was sent to a sample of users of social networks. Of these we received 875 usable responses of CBBE questionnaire from mainland China. At the same time, we received 1050 usable responses of Market-mix influence questionnaire. These brands were identified as : China Telecom, China Mobile, Nokia, Motorola, Huawei and ZTE. Two structural equation models were built through data analysis : They are Consumer-based Brand Equity Model and the Market-Mix influence model. The CBBE model is composed of four factors : Brand Equity, Brand Defection, Consumer Brand Impression and Consumer Brand Experience. While, the Market-mix influence Model is composed of three factors : Media and advertising, Consumer Market Experience and Pricing. The relationship between two models and the interrelationship among different factors are investigated.Our findings include both theoretical and practical implications. From the theoretical perspective : (1) the key issue for creating Brand Equity as well as Brand Extension and Consumer Equity. The Influence of Consumer Impression on Brand Equity is less significant. (2) Consumer Market Experience which includes the variables of Products/service, Pricing and Media / Advertising are followed in order of priority. (4) Consumer Brand Impression is significant influenced by Media/advertising and Product/Service. (5) The effect of Consumer Brand Experience on pricing is significantly negative.From the practical perspective : the factor coefficients (within two models) of each Telecom brand are estimated; Consumers demonstrated a strong affinity toward the following brands (in order of priority) / Nokia, China Mobile, Unicom, Huawei, ZTE and China Telecom.