Dans les pays du Sud des millions de petits producteurs, artisans et salariés occasionnels sont en situation de grande précarité. Seuls et non organisés, ils se trouvent impuissants et dépendants des pouvoirs locaux dominants, des intermédiaires et des fluctuations des cours des matières premières fixés à New York ou à Londres. La concurrence mondiale exacerbée et la mondialisation des échanges telle qu’elle est mise en œuvre ne laissent aucune marge de manœuvre à ces petites structures. Ces phénomènes, conjugués aux difficultés internes, aggravent davantage les inégalités et accentuent la précarité et la pauvreté dans laquelle s‘enfoncent de plus en plus ces petits producteurs, artisans et salariés. En effet, ces derniers ne disposent pas de moyens et de structures leur permettant d’élaborer des stratégies de développement à moyen et long termes, notamment par la diversification de la production, l’investissement et l’amélioration des techniques de production. Dans ce travail de recherche nous essayons de montrer que la contribution du commerce équitable au développement durable en Francophonie est considérable. Une problématique centrale peut être définie de la manière suivante : Quels sont les moyens de développement du commerce équitable et comment permet-il un développement durable en Francophonie ?Cette recherche peut également aider à mieux appréhender certaines logiques de décideurs et d’acteurs en Francophonie s’intéressant au commerce équitable et au développement durable. En effet l’environnement du commerce international devient de plus en plus complexe avec la libéralisation acharnée et la concurrence exacerbée par la mondialisation. / In developing countries millions of small producers, artisans and casual employees are in precarious situations. Alone and unorganized, they are helpless and dependent on prevailing local authorities, intermediate and fluctuations in commodity prices set in New York or London. The heightened global competition and the globalization of trade as it is implemented leave no leeway for these small structures. These developments, combined with internal difficulties further exacerbate inequalities and highlight insecurity and poverty in which s' sink more these small producers craftsman and employees because they do not have the means and their structures to develop strategies for medium and long term, including the diversification of production, investment and improved production techniques.In this research we try to show that the contribution of fair trade to sustainable development Francophonie is considerable. A central problem can be defined as follows: What are the ways of development of fair trade and how it enables sustainable development Francophonie?This research may also help to better understand some logical decision-makers and actors in Francophonie interested in fair trade and sustainable development. Indeed the international trading environment is becoming increasingly complex with the fierce competition and liberalization exacerbated by globalization.

Qu’est-ce qu’une entreprise citoyenne ? Comment se distingue-t-elle d’une entreprise classique ? Le droit as-t-il un rôle à jouer dans ce processus de distinction ? Qu’en est-il de l’éthique et de la RSE ? Une entreprise peut-elle prendre un engagement citoyen ? Est-il légitime qu’une entreprise citoyenne valorise ses engagements citoyens ? Par quels leviers ? Voici quelques-unes des questions abordées dans notre thèse. L’entreprise citoyenne est celle qui effectue des engagements citoyens. En dehors de toute règle obligatoire, elle agit de manière volontaire, non centrée sur son intérêt restreint et de court terme en direction de ses cocontractants ou de tiers (ses salariés, des organismes sans but lucratif), afin de les placer dans une meilleure situation que si elle n’était pas intervenue. Une telle entreprise doit pouvoir valoriser ses engagements citoyens avec l’aide du droit, auprès du public, de ses clients et investisseurs. Les possibilités de l’entreprise citoyenne sont vastes ! / What is a responsible company? How do such companies differ from standard companies? What role does law play in ascertaining whether a company is responsible or not? What about ethics and CSR? Can a company engage in responsible actions? Should a company seek to enhance and promote such responsible actions? How should such enhancement and promotion take place? These questions will be answered in our thesis which is a study under French law. A responsible company is one that engages in responsible actions. In the absence of any legal requirement, the responsible company will voluntarily act beyond its strict short-term interest to reach out to contracting parties as well as third parties (e.g. employees, suppliers and non-profit organisations) and place them in a better situation, had the company not taken any action. Law should enable such companies to promote their responsible actions and enhance their attractiveness with stakeholders

Notre thèse appréhende la manière dont les producteurs du Sud s’approprient le commerce équitable et parviennent à en proposer un nouveau modèle. Elle est une étude de cas : celle d’un label créé au début des années 2000 à l’initiative d’un réseau d’organisations de producteurs latino-américaines du commerce équitable. Mobilisant les cadres d'analyse des logiques et du travail institutionnel, nos résultats montrent qu’une logique sociopolitique est appelée en premier lieu par les producteurs, visant le développement économique au Sud, l’établissement de relations commerciales avant tout locales et fondées sur la confiance, et la possibilité pour les producteurs d’imposer leurs critères de qualité. Celle-ci se heurte très vite à une logique marchande. Liée au recours à un label, cette logique implique standardisation, anonymisation des relations commerciales, et octroie aux acheteurs le pouvoir d’influer sur le contenu des standards. Tout l’enjeu est alors de parvenir à créer un nouveau modèle fondé sur le compromis entre ces logiques. Le travail des acteurs prend alors forme, dans une première période, dans la création d’une multitude de dispositions règlementaires, et dans un second temps, dans des pratiques cognitives et normatives visant à justifier et à promouvoir l’initiative. Des pratiques de résistances sont également observées. Notre thèse contribue à enrichir la théorie néo-institutionnaliste en montrant principalement que la création institutionnelle s’émancipe difficilement des logiques institutionnelles dominantes ; dans notre cas, celle du marché. / Our work aims to understand how Southern producers appropriate fair trade and build a new fair trade model. We study a single case: a fair trade label created in the early 2000s by a Latino American producers’ organizations network committed in fair trade that has a long-standing commitment to fair trade. We build on the institutional logics framework to characterize the macro forces at work in the construction of this new model, and on the institutional work framework to identify the practices implemented by producers and other stakeholders to deal with those logics and configure them. Our results show that producers firstly call for a socio-political logic, which aims an economic development in the South, the establishment of commercial relationships mainly based on trust, and the possibility for producers to impose their quality criteria. However, the use of a label brings producers quickly face market logic. It implies standardization, anonymisation of relationships and gives to the buyers the power to influence the content of the standards. The challenge is to create a new model based on a compromise between both logics. At first, actors create a multitude of regulatory measures and as a second step, cognitive and normative practices aim at justifying and promoting the initiative. Resistance practices are also observed. Our thesis contributes to neo institutionalist theory mainly by showing the difficulty to emancipate from dominant institutional logics – in our case market logic – during institutional creation process.

Le commerce équitable fait majoritairement l’objet de travaux en sciences agro-économiques (études d’impact, de filière, structuration des organisations,…). Par ailleurs, si les premières recherches étaient centrées vers le Sud et dans la compréhension de flux mondialisés, un décentrement du secteur vers d’autres espaces et dynamiques d’acteurs est perceptible autour de nouveaux enjeux liés à son inscription dans les politiques publiques. Cette évolution ouvre des perspectives originales de recherche et élargit le champ des disciplines concernées. La thèse s’inscrit dans ces nouvelles approches. Elle interroge les « Fair Trade Towns », campagne internationale de promotion du commerce équitable lancée en 2000, déclinée essentiellement dans les villes européennes. Dans ce projet l’objectif est d’associer collectivités, acteurs locaux, privés et publics, pour valoriser le commerce équitable à l’échelle d’un «territoire». Dans une démarche de géographie sociale, la recherche s’intéresse à ce changement de paradigme du commerce équitable et interroge le rôle de nouveaux acteurs dans ce processus ainsi que les différentes strates spatiales en jeu dans le cadre d’une territorialisation inédite. Pour les comprendre, la thèse se fonde sur des enquêtes de terrain associant entretiens, dessins (cartes mentales) et observation. Les villes de Lyon et Bruxelles sont les deux terrains d’étude choisis : déclinée nationalement « Territoires de commerce équitable » en France (2009), « Communes du commerce équitable » ou « Fair Trade Gemeente » en Belgique (2004), la campagne prend la forme d’un titre décerné à une collectivité, mais aussi celle d’un outil de communication du développement durable urbain. La campagne atteste du rôle nouveau et central de collectivités dans ce projet territorial, avec des stratégies d’acteurs et des tensions palpables sur une redéfinition du commerce équitable dans les Nords. / Fair trade is principally the object of study in agro-economical research (case studies on fair trade impact, networks, structuring of organisations…). Moreover, even if initial research was centred on the South and on the understanding of globalized flows, a growing shift towards the North appears with its integration into sustainable public policy. This progression leads to new research perspectives and broadens the subjects. This thesis falls within these new approaches. It questions fair trade geography with a special focus on the international campaign “Fair Trade Towns”, launched in 2000 to promote fair trade and which is centred mainly on European cities. In this project, the goal is to promote faire trade by linking communities with local private and public actors at a new scale for fair trade which mainly takes “towns” into consideration rather than cities. Within social geography, this research focuses on the paradigm change of fair trade and questions the role of new actors in this process, as well as the different scalar levels involved in a new territorialisation. To analyse and understand them, this thesis is based on field studies which combine interviews, drawing (mental maps) and observation. The two case studies chosen are the cities of Lyon (France) and Brussels (Belgium): on a national level “Fair Trade Territories” in France (2009), “Fair Trade Communities” or “Fair Trade Gemeente” in Belgium (2004), the campaign takes the form of a title given to a community, but also the one of an urban sustainable development communication tool. The campaign testifies of the new and central role played by communities in this territorial project, including stakeholder strategies and noticeable tensions concerning the redefinition of fair trade in the North.

Le commerce équitable entend instaurer des relations marchandes plus justes, par l’établissement d’un prix considéré comme juste. En promouvant des échanges équitables, entre des agents économiques ayant un désir de justice, et qui se situent dans des pays différents, le commerce équitable donne à voir la nécessité d’une nouvelle réflexion sur les questions de justice et d’équité. Il révèle l’intérêt d’une théorie de la justice commutative, la justice dans l’échange, alors que dominent les théories de la justice distributive. Grâce au commerce équitable, nous montrons que les théories néoclassique, institutionnaliste et rawlsienne de la justice confondent fréquemment justice avec ajustement, justesse, compassion ou équité, et basculent vers des théories politiques de la justice. Le commerce équitable réactualise la pertinence de la distinction aristotélicienne entre bonne et mauvaise économie, mais il dévoile surtout le fait que la bonne économie est encore possible et vivace, et n’a pas totalement disparu sous la mauvaise chrématistique. Les agents économiques ont un goût pour la justice et ont le désir de « bien » échanger. C’est parce que le commerce équitable entend réhabiliter la possibilité d’une économie à l’abri de la mauvaise chrématistique, inscrite dans un aristotélisme pratique, qu’il nous donne à voir la nécessité d’une théorie de la justice dans l’échange économique et qu’il rejoint in fine les réflexions sur le perfectionnisme moral. / Fair trade aims at creating fairer market relationships, by establishing what is considered to be the just price. By promoting exchanges on an equitable basis, through international partnerships grounded in a desire for justice, fair trade highlights the need for new thinking on the notions of justice and equity. In a world dominated by the theories of distributive justice, it shows the interest of a theory of commutative justice, of justice in the exchange. Fair trade enables us to demonstrate that neoclassical, institutionalist and Rawlsian theories of justice often fail to distinguish between justice and adjustment, accuracy, compassion and equity, and drift towards political theories of justice. Fair trade shows that the Aristotelian distinction between a good and a bad economy is still relevant, but more importantly it reveals the fact that the good economy is enduring, and has not completely disappeared under bad chrematistic. Economic agents have a taste for justice, for a “good” exchange. Because fair trade seeks to restore the possibility of an economy preserved from bad chrematistic and framed in practical Aristotelianism, it shows us the necessity for a theory of justice in economic exchanges and ultimately leads us to consider the notion of moral perfectionism.

Le commerce équitable se présente comme une alternative aux relations commerciales Nord-Sud traditionnelles, dans une optique de justice, d'équité et de développement durable. Le développement durable arbore une approche holistique du développement et englobe, dans sa définition, des aspects sociaux, environnementaux et économiques. Parmi les considérations sociales, le développement durable doit concilier les intérêts des différents acteurs concernés. Cela implique d’accorder une attention particulière aux groupes marginalisés, afin d’éviter que le processus ne renforce les inégalités déjà en place. Considérant que les femmes constituent un groupe désavantagé, quelle place occupent-elles dans le projet promu par le commerce équitable? Cette recherche tente de mettre en lumière les effets du commerce équitable sur les rapports sociaux de sexe dans les pays producteurs de café. À l’aide d’une étude de cas, elle analyse la relation entre une fédération de coopératives de café située au Pérou et les différents acteurs du commerce équitable, afin d’évaluer l’influence de ceux-ci sur la participation des femmes. D’abord, le présent mémoire décrit l’exclusion typique des femmes du secteur coopératif agricole dans les pays en développement. Ensuite, il scrute à la loupe l’influence des acteurs du réseau équitable (distributeurs, organismes de certification, chercheurs, etc.) sur la participation des femmes. Enfin, le processus d’empowerment étant reconnu internationalement pour assurer la pérennité du développement, ce texte tente, à partir du point de vue des femmes, de déterminer si, dans le cas étudié, le commerce équitable peut-être considéré comme un moyen d’empowerment pour celles-ci. / The aim of fair trade is to provide an alternative to conventional international commercial relations, in terms of justice, equality and sustainable development. Sustainable development looks for a global view of development and embraces social, environmental and economic aspects. In the social area, sustainable development aims to conciliate actors’ interests, which imply paying special attention to marginalized groups to avoid an increase of existing inequalities. Taking into account that women compose a disadvantage group, what is their place in the alternative model proposed by fair trade? This paper intends to bring to light fair trade impacts on gender relations in developing countries. By one case study, it analyses the relation between a federation of Peruvian coffee cooperatives and the actors related to fair trade, in order to evaluate their influence on women’s participation in the cooperative. First, it describes the typical exclusion of women in the agricultural cooperative sector in developing countries. Then, it scrutinizes the non discrimination based on sex standard of the Fair Trade Labeling Organization (FLO), along with the concrete implementation of this demand. Lastly, this research tries to determine, from a feminist point of view, if fair trade can be considered as a tool for empowering women.

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

La thèse s’attache à définir la certification équitable depuis une perspective juridique. Tant l’analyse de sa dimension formelle que matérielle permettent de conclure qu’elle est caractérisée par un dualisme face au droit étatique. Elle entretient à la fois une relation d’autonomie et d’hétéronomie à l’égard des ordres juridiques étatiques. Sur le plan formel, le caractère autonome du régime équitable est révélé par l’existence d’un ordre juridique distinct des ordres étatiques. En effet, les institutions du régime équitable jouent le rôle de tiers impartial et désintéressé à l’égard des producteurs du Sud et des acheteurs du Nord. Le rapport d’hétéronomie se manifeste par l’intervention d’éléments provenant d’ordres juridiques étatiques au sein du régime. Celle-ci contribue à sécuriser et à bonifier le régime équitable. Sur le plan matériel, l’autonomie du régime se traduit par des dispositions inédites. Bien qu’originales par rapport aux normes d’origine étatique, l’analyse de ces normes montre qu’elles ne se placent cependant pas en situation de concurrence face à celles-ci. Elles interviennent plutôt comme complément. Les standards de la certification équitable ne comportent cependant pas que des normes inédites. Plusieurs reprennent textuellement des dispositions d’instruments juridiques internationaux et nationaux d’origine étatique, alors que d’autres les traduisent dans un langage plus accessible et adapté au contexte de leurs destinataires. Dans ces deux cas, il s’agit de réitérer le droit en vigueur plutôt que de s’y opposer en ne se limitant pas à le répéter mais plutôt en facilitant sa connaissance et sa mise en œuvre par des mesures concrètes. / The thesis aims to define fairtrade certification from a legal perspective. Both its formal and its material dimensions allow concluding that it is characterized by a dualism towards state law. It is both autonomous and heteronomous in relation to state legal orders. On the formal dimension, the fairtrade regime autonomy is revealed by the existence of a legal order distinct from state orders. Indeed, fairtrade regime institutions act as the impartial and disinterested third party towards the producers of the South and the buyers of the North. The heteronomy is shown by interventions, in the fairtrade regime, of elements originated in state legal orders. These interventions contribute to secure and improve the fairtrade regime. On the material dimension, the regime’s original provisions reveal its autonomy. The analysis concludes that these provisions although novel if compared to state norms are not competing with the latters. To the contrary, they intervene as a complement to state legal orders. Fairtrade standards do not only contain unprecedented norms. Several simply reproduce the exact wording of state legal instruments, while other translate them into a more accessible and context adapted language. In both cases, they reiterate the law instead of contradicting it. The regime’s main appeal is that it does not repeat the law but contributes to facilitate its understanding and implementation by concrete measures.

L'art « touristique » est une forme d'art à but commercial distribué dans le pays hôte pour la consommation des touristes et représentant des images stéréotypées du pays visité et de sa nation.<br />Ce qu'on appelle les arts « touristiques » africains diffèrent des arts touristiques occidentaux en trois points. Tout d'abord il s'agit essentiellement d'une production locale, souvent réalisée par des petites structures de production comme l'atelier. De ce fait le producteur d'objets « touristiques » africain a souvent la possibilité de rencontrer directement l'acheteur étranger et, il peut alors l'interroger pour tenter d'identifier ses goûts et ses envies. Par cet échange symbolique esthétique, l'acheteur étranger participe à l'introduction de nouveaux matériaux, formes et techniques dans la création d'objets. Deuxièmement, les objets issus de cet échange sont hybrides car influencés par les goûts des étrangers qui sont, et c'est là la dernière particularité, dans leur grande majorité des Occidentaux.<br />Mais, ces consommateurs occidentaux que les spécialistes du sujet ont trop facilement jugés comme étant des « touristes » ne sont pourtant pas uniquement des voyageurs de passage mais aussi des expatriés et des consommateurs en Occident. De ce fait les arts « touristiques » africains ne peuvent être exclusivement abordés comme un révélateur des goûts des touristes pouvant intéresser certaines problématiques révélées par la sociologie du tourisme mais doivent plutôt être appréhendés comme un révélateur des rapports entre l'Occident et le reste du monde.

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal