Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

L'objet de la recherche concerne la place du débat public dans le processus démocratique de la décision, dans la France du XXIe siècle, appliqué à la problématique de la gestion des déchets radioactifs. L'hypothèse de départ, eu égard aux dispositifs multipliant les formes de débat depuis les années 80, est d'affirmer que la place du débat public est croissante dans les processus de décision et de construction de l'intérêt général. Plus précisément, les travaux se focalisent sur les modes de communication de l'ensemble des acteurs avec leurs publics, qu'il s'agisse du débat public institutionnel, organisé par la Commission nationale du débat public, mais aussi du débat entendu au sens large, évoquant ainsi la désignation générique de tout mode de mise en discussion publique des choix collectifs. Ce qui nous interroge sur la mise en perspective du jeu démocratique entre les différents acteurs, politiques, experts, industriels, administratifs et citoyens "ordinaires", que ce soit au niveau local, à l'exemple d'une installation d'un centre de stockage de déchets radioactifs sur un territoire, ou bien au niveau national, cadre dans lequel la mise en œuvre de l'action publique débouche sur des décisions politiques encadrées par le travail législatif. Cette double problématique interroge les processus de délibération et de décision des pouvoirs publics, concernant le domaine des choix scientifiques et technologiques, puisqu'il s'agit du nucléaire, domaine particulièrement complexe, objet de controverses sociotechniques, puisqu'il comporte des enjeux aussi bien technologiques, que politiques, économiques, sociaux, avec une forte valeur éthique. Il s'agira donc de s'interroger, à travers cette "radiographie" du débat public à la française, sur ses enjeux et ses finalités et sur sa capacité médiatrice entre les acteurs sociaux. Comment agit cette relation ambivalente entre information, communication et participation, quels effets produit-elle sur le processus démocratique de la décision publique, ces questions s'avèrent essentielles pour la compréhension de l'objet d'étude, dans une approche des SIC qui privilégie l'interaction des acteurs avec leur environnement / The purpose of the research is with regards to public debate's place in the decision democratic process in the 21rst century France, and applied to the problematic of the radioactive wastes management. The starting hypothesis, relying on the disposals multiplying debates forms since the 80's, is to assert the increasing place of the public debate in the decision and construction process of the general interest. More precisely, researches focus on the communication modes of the set of the actors and their audiences, involving institutional public debate organized by the National Commission for the Public Debate, but also involving debate in a general meaning, therefore evoking the generic designation of any kind of public discussion about collective choices. What's interrogating us on the put in prospect of the democratic game between all the different actors : political ones, experts, industrial ones, administrative ones and "ordinary" citizens, may it be at a local level (with the example of an installation of a radioactive wastes stocking center on a territory) or else at a national level – frame in which the implementation of the public action results in political decisions framed by legislative work. This double problematic interrogates deliberation and decision processes of the Public Powers, regarding scientific and technologic choices domain, since we're dealing here with nuclear, which is a particularly complex domain, target of many socio-technical controversies, since it contains technological stakes, as well as political, economical and social ones, with a strong ethic value. Here, we'll be dealing with wondering – through this "radiography" of the French public debate – about its stakes and its purposes as well as its mediator ability between social actors

L'objectif de cette thèse est d'étudier les débats publics tels qu'organisés par la Commission Nationale du Débat Public (CNDP), et plus particulièrement les usages du numérique pour venir « équiper » les dispositifs participatifs mis en place. Le travail mené en Sciences de l'information et de la Communication (SIC) interroge le rôle de la configuration des dispositifs de médiation dans la constitution des publics. Il s'agit d'observer comment les choix techniques effectués pour organiser la discussion contribuent à la sélection des publics, dans la mesure où ils leur permettent plus ou moins d'exprimer le lien qui les relie à l'objet du débat. Nous parlerons de leur « concernement » pour qualifier ce lien. Pour mener à bien notre enquête, nous avons mis en place une méthodologie originale de comparaison des espaces « en ligne » et « hors ligne », mobilisée sur trois études de cas : le débat Ivry Paris-XIII sur la rénovation d'un incinérateur de déchets ménagers, celui sur le projet de Parc éolien en mer des Deux Côtes et enfin celui sur le projet CIGEO, le centre d'enfouissement des déchets nucléaires à Bure. L'enjeu de la thèse est de montrer qu'en fonction des situations, la méthodologie du débat public est plus ou moins mise à l'épreuve par l'objet débattu. Les usages du numérique diffèrent également : s'il est parfois porteur d’espoirs d'inclusion de nouveaux publics dans le débat, il peut également être utilisé pour contourner l'expression de la critique sociale. Dans ces derniers cas, nous montrerons comment une forme de « gouvernementalité numérique » contribue à mettre à distance les critiques les plus radicales pour que le débat puisse se tenir, malgré tout. / The goal of this thesis is to study public debate as organized by the Commission of Public Debate (Commision Nationale du Débat Public – CNDP), and more specifically how they have employed digital solutions to “augment” the traditional channels of public participation. The manuscript is a work of Information and Communication Sciences and analyzes the role of the mediating technological devices, their configuration, and the public commons that they create. More precisely, we will discuss the technological choices that were made during the organization of the debate and to what degree these choices help or hinder the public to express their relationship and their point of view to the object of debate. Approaching the discussion in this manner will require an in depth understanding of the public’s line of concern and degree of investment. At the center of our investigation, we have designed a methodology that allows for the comparison of digital forums of debate to their traditional counterparts. This has been put into practice through three case studies : first, the debate Ivry Paris-XIII regarding the modernization of the municipality’s waste incinerator ; another on the wind farm in the “Mer des Deux Côtes” ; and finally, the debate concerning the project CIGEO, the landfill for nuclear waste in Bure, France. The main contribution of this thesis is to show that regardless of how the process is organized, the public debate depends more or less to the subject of debate. The medium through which the debate takes place shares the same quality : even if technological platforms for debate may sometime bring hope for a fair argumentation, it can just as easily be abused so as to mischaracterized the true nature of the public’s grievances. In these cases, we show how a form of digital governmentality will arise to expel the most radical ideas so that the debate can go on, nonetheless.

Ce projet étudie la réalisation d'un marché d'énergie éolienne en France. Les marchés d'énergie éolienne sont souvent désignés comme des "marchés politiques" : D'une part, l'énergie éolienne réduit les émissions de CO2 et retarde les effets de la production d'électricité sur le changement climatique. D'autre part, comme bien économique, l'énergie éolienne se dit souffrir "d'handicaps" technico-économiques (les coûts élevés, la production fluctuante et imprévisible, etc.). Par conséquent, en raison de sa performance comme bien économique, il est argumenté que la survie de l'énergie éolienne dans le marché est fondée sur différents instruments, dont certains que je qualifierai de "prothèses". Cette thèse s'interroge sur deux de ces prothèses : Le tarif d'achat et les Zones de Développement Eolien (ZDE) comme ils sont négociés et mis en pratique en France, ainsi que la manière dont ils affectent la réalisation des marchés de l'énergie.

Ce projet étudie la réalisation d’un marché d’énergie éolienne en France. Les marchés d'énergie éolienne sont souvent désignés comme des «marchés politiques» : D'une part, l'énergie éolienne réduit les émissions de CO2 et retarde les effets de la production d'électricité sur le changement climatique. D'autre part, comme bien économique, l'énergie éolienne se dit souffrir «d’handicaps» technico-économiques (les coûts élevés, la production fluctuante et imprévisible, etc.). Par conséquent, en raison de sa performance comme bien économique, il est argumenté que la survie de l'énergie éolienne dans le marché est fondée sur différents instruments, dont certains que je qualifierai de «prothèses». Cette thèse s’interroge sur deux de ces prothèses : Le tarif d’achat et les Zones de Développement Eolien (ZDE) comme ils sont négociés et mis en pratique en France, ainsi que la manière dont ils affectent la réalisation des marchés de l'énergie. / This project studies the making of a market for wind power in France. Markets for wind power are often referred to as ‘political markets: On the one hand, wind power has the potential to reduce CO2-emissions and thus stall the effects of electricity generation on climate change; and on the other hand, as an economic good, wind power is said to suffer from (techno-economic) ‘disabilities', such as high costs, fluctuating and unpredictable generation, etc. Therefore, because of its performance as a good, it is argued that the survival of wind power in the market is premised on different instruments, some of which I will refer to as ‘prosthetic devices'. This thesis inquires into two such prosthetic devices: The feed-in tariff and the wind power development zones (ZDE) as they are negotiated and practiced in France, and also the ways in which they affect the making of markets for wind power. Theoretically, this dissertation mobilizes a constructivist approach according to which markets are seen as socio-technical assemblages, stressing the heterogeneous and distributed character of their constituent elements. Furthermore, the approach allows questioning the deadlocked delineation between politics and economics, a delineation that appears to underlie the idea of the political market. Based on fieldwork in France, the core of this thesis is made up of two analyses; firstly, the definition of a feed-in tariff is empirically followed as a process of valuation in which value is seen as the outcome of irregular and costly activities, rather than the identification of an inherent value.To study how value, here in the form of a price, comes about in the case of wind power, five different empirical traces are followed with each one representing a distinct approach to valuation. These valuation proposals involve qualifying and disqualifying wind power, e.g., from CO2-reducing to CO2-emitting, and they span a range of controversies. The second analysis addresses the ZDE-device. It follows the device along two phases; namely, its conception and its emerging practice in a specific case, the territory of Pays de la Serre. The first phase is discussed as a politicization of wind power, a distinct framing of location in which the possibility for local opposition is enforced. The second phase, i.e. the practice of the device in Pays de la Serre, is better described as an economization of the landscape, a process of translating the territory according to one-dimensional layers. In their final presentation, these layers are accumulated and black-boxed, and the criteria for their construction disappear.

La thèse analyse la dynamique à travers laquelle, à partir de la fin des années 60, la " démocratie participative " se construit en France, et peut, sous certaines conditions, se nourrir d'elle-même. L'approche adoptée articule trois sous-champs de la science politique souvent utilisés de faon cloisonnée : analyse des transformations de l'action publique, sociologie des mobilisations, et théories de la démocratie et de la participation politique, en s'appuyant notamment sur la notion de structure des opportunités politiques. La " démocratie participative " est ainsi analysée dans son caractère diffus, protéiforme, complexe et largement non voulu, ce qui permet de dresser un inventaire - provisoire et non exhaustif - des procédures et démarches participatives, et de souligner la diversité des attentes auxquelles elles sont supposées répondre. Un contexte participationniste caractérise la France à la fin des années 90, marqué d'une part, par la valorisation de l'idée de participation du citoyen ordinaire, et d'autre part la multiplication de détours participatifs, visant à associer le public à la décision. Les séries causales largement indépendantes ayant conduit à ce contexte sont mises en évidence. Cette première approche est complétée par l'analyse plus approfondie d'un cas, qui permet de tester les hypothèses émises, et d'appréhender sur la durée le fonctionnement concret d'une notion dont on a montré au préalable les étapes historiques, sociales et intellectuelles d'apparition. L'articulation de ces deux temps permet de rendre compte des processus complexes à travers lesquels la " démocratie participative " se met en place et gagne en consistance, avec un succès inégal selon les enjeux considérés. La méthodologie utilisée combine un travail de recensement et d'analyse des procédures participatives existantes, s'appuyant sur des enquêtes de terrain mais aussi sur l'analyse secondaire de la littérature existante, avec l'étude plus fine d'une procédure particulière - le débat public - à travers un cas d'application, - un projet de ligne ferroviaire à Très Grande Vitesse.

Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Ce travail propose une analyse de la mobilisation citoyenne autour du projet de LGV Bordeaux-Toulouse sur une période de dix ans. La mise en place du débat public par la CNDP en 2005 constitue une étape permettant à la population de prendre connaissance de l'existence d'un projet LGV. Ce premier débat public n'engage aucun tracé précis, l'enjeu est essentiellement de statuer sur l'opportunité d'une LGV entre Bordeaux et Toulouse. Progressivement, une mobilisation se structure. Cependant, nous montrons que la mobilisation n'est pas homogène tout au long du tracé et dépend du contexte local. Il n'y a que dans le Bordelais où les citoyens se mobilisent et participent au débat public organisé par la CNDP pour contester le projet LGV. En 2009, le maître d'ouvrage, RFF, met en place un nouveau dispositif participatif : la concertation dite " GPSO " (Grand Projet du Sud-Ouest). L'enjeu de cette nouvelle procédure participative vise, cette fois-ci, l'élaboration d'un tracé précis. La proposition d'un tracé par le maître d'ouvrage contribue à généraliser la contestation relative à la LGV au-delà du Bordelais. En effet, lors du débat public de 2005 la question de l'opportunité du projet a été tranchée, ce que remettent en cause les groupes civiques de Bordeaux à Toulouse. Dans le Lot-et-Garonne, notamment, de nombreuses associations d'opposants voient le jour et s'organisent en collectif, la Coordination 47. Ces associations se structurent et s'entendent pour proposer un projet alternatif. Contrairement au maître d'ouvrage qui souhaite la création de nouvelles voies, la Coordination 47 défend, quant à elle, la possibilité de réhabiliter les voies existantes. La Coordination 47 s'engage alors dans d'importantes actions de sensibilisation de la population afin de favoriser la participation des citoyens à l'enquête publique qui se déroule en 2014. Les militants ont obtenu gain de cause : la participation du " public " a été soutenue et la commission d'enquête a rendu un avis défavorable. A ce jour, le gouvernement n'a pas encore rendu sa décision. / This work proposes an analysis of the mobilization citizen around the project of "LGV Bordeaux-Toulouse" over a period of ten years. The implementation of the public debate by CNDP in 2005 establishes a stage allowing the population to acquaint with the existence of a project LGV. This first public debate engages no precise plan, the stake is essentially to rule on the opportunity of a LGV between Bordeaux and Toulouse. Gradually, a mobilization forms itself. However, we show that the mobilization is not homogeneous throughout the plan and depends on the local context. There are that in the "Bordelais" only the citizens mobilize and participate in the public debate organized by CNDP to dispute the LGV project. In 2009, the project owner, RFF, sets up a new participative procedure: the said dialogue "GPSO" (Big Project of the Southwest). The stake in this new participative procedure aims, this time, at the elaboration of a precise plan. The proposal of a plan by project owner contributes to generalize the contesting relative to the LGV beyond the "Bordelais". Indeed, during the public debate of 2005 the question of the opportunity of the project was cut, what question the civic groups from Bordeaux to Toulouse. In Lot-et-Garonne, in particular, a lot of opponents associations are born and get organized in collective, the Coordination 47. These associations form themselves and get on to propose an alternative project. Contrary to the project owner who wishes the creation of new ways, the Coordination 47 defends the possibility of rehabilitating the existing ways. The Coordination 47 makes a commitment then in important awareness-raising activities of the population to favor the participation of the citizens in the public inquiry which takes place in 2014. The activists were proved right: the participation of the "public" was supported and the commission of inquiry returned an unfavorable opinion. To date, the government has not taken its decision yet.

Avec l’ouverture d’Internet au public, en 1994, une nouvelle offre journalistique alternative naît à travers le monde. À l’initiative de professionnels expérimentés et reconnus, ces sites d’information s'inscrivent dans un projet idéologique et démocratique commun : l’Internet Media Dreamin’. Ils rêvent de réhabiliter un journalisme engagé dans les intérêts démocratiques et citoyens, qui a été perverti au fil des années par des logiques économiques de marché. Pour ce faire, les dreamers’ adhèrent au cyberespace public, ainsi qu’à ses promesses d’autonomisation citoyenne, de désinstitutionnalisation du débat public et de liberté du partage informationnel. Internet est pour eux bien plus qu’une technologie : c’est une solution qui leur permettrait de dribbler un environnement informationnel hégémonique. Portée sur le processus de reconfiguration du paysage journalistique, cette thèse interroge la capacité de l’offre alternative en ligne à rompre avec les hiérarchies institutionnalisées de l’information, en proposant des espaces médiatiques qui favorisent l’expression citoyenne polyphonique. Ce questionnement initial est décliné en trois perspectives de réflexion : 1) l’individu et son action médiatique citoyenne ; 2) les instances médiatiques et leur positionnement communicationnel dans le débat public ; et 3) les structures médiatiques et les pratiques journalistiques. Notre panel d'étude est composé par 50 pure players d’information du Brésil et de la France : un média global ayant des déclinaisons dans les deux pays étudiés et 48 projets alternatifs nationaux. Pour son traitement, nous avons mené une analyse de contenus thématique à partir des données récoltées lors de veilles documentaires réalisées entre 2016 et 2019, et de 31 entretiens semi-directifs menés auprès des producteurs de contenus inscrits dans les projets étudiés. Inspirés par le dispositif d’analyse de genre d’information médiatique établi par Patrick Charaudeau (1997, 2006, 2011), nous avons procédé à l'analyse de discours de publications selon deux « thèmes-événements » (Soulages, 2002) : la condition féminine et les élections présidentielles de 2017 en France et de 2018 au Brésil. Pour la réalisation de cette étude, 3 147 textes ont été récoltés à l’aide de méthodes manuelles et automatiques, puis traités à partir du positionnement et des degrés d’engagement des locuteurs selon deux axes : postures énonciatives et points de vue discursifs. Pour structurer nos discussions, notre thèse est organisée en deux parties, renvoyant à la temporalité évolutive du développement idéologique et médiatique des projets journalistiques alternatifs en ligne. La première partie, intitulée « en Rêve », révèle une problématisation théorique et empirique de trois projets idéologiques et démocratiques que nous avons convenu d’appeler Internet Dreamin’, Media Dreamin’ et Internet Media Dreamin’. Ensuite « en Chair et en Os » est dédiée à l’incarnation de l’Internet Media Dreamin’ dans et par le corps social. Pour cela, nous développons trois chapitres structurés à partir des tensions établies par les producteurs d’information alternatifs par rapport aux modèles journalistiques dominants : 1) voix bourgeoise et citoyenne ; 2) information homogène et hétérogène ; 3) dépendance et indépendance médiatique. En plus des discussions théoriques et empiriques, cette thèse a pour ambition de proposer une méthodologie pour la constitution des cartographies discursives, révélatrices du degré d’engagement de l’offre médiatique. / With the opening of the Internet to the public, in 1994, a new alternative journalistic offer emerged around the world. On the initiative of experienced and recognized professionals, these news websites are part of a common ideological and democratic project: the Internet Media Dreamin'. It represents the dream of rehabilitating a journalism committed to democratic interests and citizens, which has been perverted over the years by the economic logic of the market. To achieve this, these dreamers' adhere to the public cyberspace, as well as to its promises of citizen empowerment, deinstitutionalization of the public debate, and freedom of information sharing. For them, the Internet is more than a technology: it is a solution that would allow them to circumvent a hegemonic information environment. Focusing on the process of reconfiguration of the journalistic landscape, this PhD thesis questions the ability of the online alternative offer to break with the institutional hierarchies of information, by proposing media spaces that promote a polyphonic citizen expression. This initial questioning is developed from three perspectives: 1) the individual and their citizen and media action; 2) the media and their communication positioning in the public debate; and 3) media structures and journalistic practices.Our study panel is composed of 50 news pure plays from Brazil and from France: a global one with editions in each of the two countries, and 48 alternative national projects. For its treatment, we implemented a thematic content analysis based on data collected through information monitoring conducted between 2016 and 2019, and 31 semi-structured interviews with content producers involved in the projects studied. Inspired by the method of media information gender analysis established by Patrick Charaudeau (1997, 2006, 2011), we analyzed the discourse of two "event-theme" articles (Soulages, 2002): women's condition and presidential elections of 2017 in France and 2018 in Brazil. To carry out this study, 3,147 texts were collected using manual and automatic methods, then processed according to the positions and the engagement levels of the speakers, according to two axes: enunciative postures and discursive points of view. To structure our discussions, this thesis is organized in two parts, which refer to the temporal evolution of the ideological and media development of alternative online journalistic projects. The first part, entitled "In Dreams", reveals a theoretical and empirical problematization of three ideological and democratic projects, that we call Internet Dreamin', Media Dreamin' and Internet Media Dreamin '. Then "In flesh and blood" aims to ponder about the incarnation process of the Internet Media Dreamin' in and by the social body. For this, we develop three chapters based on the tensions established by alternative journalism producers regarding the dominant journalistic models: 1) bourgeois and citizen voice; 2) homogeneous and heterogeneous information; 3) dependent and independent media. In addition to these theoretical and empirical contributions, this thesis aims to propose a methodology for the constitution of discursive cartography, eliciting the degree of commitment of the media offer.