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Trois essais sur la taxation des héritages / Three Essays on Inheritance TaxationMoussault, Erwan 24 September 2018 (has links)
Ce travail de thèse a pour objectif d’étudier l’impact de l’introduction de la taxation des héritages sur la croissance et l’offre de travail, en considérant la diversité des transferts familiaux intergénérationnels. En effet, la transmission familiale peut être éducative, culturelle, patrimoniale, ou encore perçue comme un transfert en temps. Toutes ces formes de solidarités familiales génèrent des externalités, qui impactent différemment la croissance et l’offre de travail, ce qui peut affecter l’efficacité des politiques fiscales. Ainsi, l’impôt successoral réduit l’incitation à épargner mais peut accroître l’investissement éducatif ou les transferts en temps, ce qui peut affecter positivement la productivité des ménages et l’offre de travail. Nous développons ici des modèles théoriques à générations imbriquées avec altruisme envers les descendants. La thèse est composée de trois chapitres. Le premier chapitre permet d'étudier l’impact de la non-disponibilité de la dette publique sur la politique de redistribution intergénérationnelle mise en place par le gouvernement, en utilisant uniquement l'impôt sur les revenus du travail et l'impôt successoral. Il permet aussi d’analyser son effet sur la croissance économique et les transferts familiaux intergénérationnels, consistant en des legs et des dépenses d’éducation, en mettant en évidence le rôle central de la taxation de l’héritage. Le second chapitre propose un modèle avec legs et transferts de temps descendants, dont l’objectif est de montrer les différences entre la taxation de l’héritage et la taxation du capital de cycle de vie, sur le comportement des ménages. Nous montrons que l’utilisation de la taxation de l’héritage à la place de celle du capital peut être une reforme Pareto-améliorante, en fonction de l’effet de la réforme sur l’offre de travail. Enfin, le troisième chapitre s’intéresse aussi à la comparaison entre taxation du capital et taxation de l’héritage, dans un modèle où les dynasties sont différentes en termes de productivité et de niveau d'altruisme. Ce chapitre démontre qu’appliquer l'impôt successoral à la place de celui du capital, peut améliorer à long terme, le bien-être des moins altruistes et, dans certains cas, peut être Pareto-améliorante, si les ressources disponibles pour les plus altruistes augmentent avec la réforme. / This thesis analyzes the impact of inheritance taxation on growth and labor supply, considering the diversity of intergenerational family transfers, such that bequests, parent's education spendings or time transfers. These forms of family solidarity generate externalities, which impact growth and labor supply, and affect the effectiveness of tax policies. Concerning inheritance tax which reduces the incentive to save, it can also increase educational investment or time transfers, which can positively affect household productivity and labor supply. For this purpose, we use overlapping generations models with altruism towards offspring. The thesis is divided into three chapters. The first chapter studies the impact of public debt on intergenerational transfers and on human capital growth, using a simple tax structure with labor and bequest taxes. In this model, parents augment their children's income through education and bequest. When public debt is not available, we show that the long run growth is higher thanks to an increase of the gap between the two taxes, which underlines the role of inheritance taxation. The second chapter proposes a model with rational altruism textit{`a la} Barro, where time transfers and bequests are available to parents. We analyze a shift from capital income tax towards inheritance tax, leaving constant the capital labor ratio. We show that this reform may increase welfare of all generations. Welfare improvement mainly depends on the effect of the reform on the labor supply. This tax reform is also implemented in the third chapter where we consider that dynasties differ in productivity and altruism. We show that the tax reform increases the welfare of less altruistic dynasties but decreases welfare of the most altruistic one. Extending the model with time transfers and elastic labor supply, we identify situations where the tax reform is Pareto improving.
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La gestion patrimoniale des objets de collection / The asset management of collectible itemsJouini, Mehdi-Emmanuel 30 November 2015 (has links)
Véritables actifs patrimoniaux, les objets de collection sont difficilement identifiables et qualifiables. Ne disposant pas d’une définition juridique classique, les objets de collection répondent d’une part, à une liste de biens issue des législations fiscales et d’autre part, aux différents critères énoncés par les instructions fiscales. Force est de constater que la gestion patrimoniale des objets de collection est actuellement écartée des schémas patrimoniaux. Toutefois, les possesseurs d’objets de collection sont régulièrement confrontés à des problématiques relatives à la transmission du patrimoine. Ainsi, il convient de s’interroger sur les différentes techniques patrimoniales qui permettent de réduire la pression fiscale relative à la transmission des objets de collection / Actual patrimonial assets, collectible items are hard to recognize and classify. Not possessing a conventional legal definition, collectible items meet on the one hand a list of assets coming from the tax legislation and on the other hand, the various criteria set by the tax instructions. It is clear that the asset management of collectible items is currently excluded from the patrimonial structures. However, owners of collectible items are regularly confronted with problems relating to the transfer of assets. Thus, it is appropriate to consider the various patrimonial techniques that allow one to reduce the tax burden on the transfer of collectible items
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Préserver et partager, la reproduction familiale en terroir plein : la paroisse du Château-Richer au XVIIIe siècleLégaré, Karine January 2000 (has links) (PDF)
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Victoria Ocampo y Witold Gombrowicz : écritures de la vie aristocratique dans un pays sans aristocratie. / Victoria Ocampo and Witold Gombrowicz : writing aristocratic lives in a country without aristocracyLiendo, Victoria 09 December 2016 (has links)
La critique a cru percevoir une incompatibilité entre Victoria Ocampo et Witold Gombrowicz, entreune « conservatrice » et un « avant-gardiste » aux oeuvres littéraires trop différentes pour être misescôte à côte. Pourtant, ils partagent un point commun important : chez ces deux écrivains, l’origine declasse se détache de la biographie pour planter ses racines dans les travaux littéraires. Pour Ocampo etGombrowicz, l’aristocratie est le point de jonction entre la vie et l’oeuvre. Tous deux écrivent des viesaristocratiques, et ce dans deux sens du terme : d’un côté, ils font le récit de leur héritage privilégié –patricien pour l’Argentine et hobereau pour le Polonais – et essayent d’intégrer leur milieu familial etsocial dans leurs oeuvres ; de l’autre, ils rompent avec toute aristocratie sociale existante etconstruisent une vision fantasmatique de ce que serait une vie élitaire idéale, éminemment liée à lalittérature. Si Ocampo revendique ouvertement sa généalogie, Gombrowicz le fait de manière oblique,à force de contradictions et de transgressions. Alors que la première essaye de construire une figured’elle-même pérenne comme une statue afin d’entrer dans l’histoire, le second ne veut pas que lasienne se fige et souhaite au contraire, tel un aristocrate décadent, multiplier les grimaces.L’observation de ce Janus un peu particulier permet de mieux comprendre chacun des deux auteursmais aussi de renouveler les réflexions sur les écritures du Je, le cosmopolitisme périphérique et latraduction en Argentine. / The idea of an incompatibility between Victoria Ocampo and Witold Gombrowicz has been a recurring theme in literary criticism, which has consistently perceived a clash between a “conservative lady” and an “avant-garde man” with two oeuvres too different to be put side by side. However, both authors share an important common ground: the social class which they hail from detaches itself from their biography and roots itself in their literary works. For both Ocampo and Gombrowicz, aristocracy is the junction between life and work. Both write about their aristocratic lives, and do so in a double sense: their texts not only create the narrative of their own privileged heritage but also build up a phantasmatic vision of an ideal elitist life. On the one hand, they attempt to integrate their family and social milieu into their works – whether a patrician in the case of the Argentine or a country-nobleman in the case of the Pole. On the other hand, they both break from the existing social aristocracy by constructing ideals that are eminently linked to literature. While Ocampo openly vindicates her genealogy, Gombrowicz dons an oblique manner for his aristocratic claim, made of contradictions and transgressions. As Ocampo essays the construction of a perennial visage for herself, curated like a statue aimed to penetrate history, Gombrowicz wants nothing but to deform his own face: like a decadent aristocrat, he prefers the multiplication of grimaces and the degradation of forms. The peculiar Janus figure that arises from the juxtaposition of these two authors not only allows us to gain a better understanding of both of their oeuvres, but also generates new insights on many important broader themes: writings of the self, peripheral cosmopolitanism, and translation in Argentina.
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Les règles de droit patrimonial et successoral à la Basse Epoque égyptienne et à l'époque ptolémaïque (664 - 30 avant notre ère) / The rules of patrimonial and inheritance rights in Egypt during the late period and the Ptolemaïc period (660-30 B. C.)Houssais, Frédéric 19 June 2013 (has links)
Les présents travaux portent sur une période particulière de l’Égypte pharaonique, marquée par l’apparition d’une nouvelle écriture cursive – le démotique – transcrivant un état plus récent de la langue égyptienne, et par une évolution marquée de la société égyptienne sous l’influence des dominations étrangères successives. Parmi la documentation juridique disponible, de nombreux textes ont trait aux règles de droit patrimonial et à leurs modes de transmission : des textes théoriques ( tel le Code d’Hermopolis), mais également, et en plus grands nombres, de la documentation d’application de ces règles de droit et des décisions judiciaires s’y rapportant, ainsi que des textes littéraires qui nous éclairent sur le mode de fonctionnement de la famille égyptienne du premier millénaire avant notre ère. Outre la description des règles de transmission patrimoniale intrafamiliale, l’analyse de cette documentation permet de percevoir le rôle des différents éléments composant la famille égyptienne : père, fils aîné, femme, principalement, et d’en mieux comprendre les mécanismes successoraux en tant que vecteur, non seulement du patrimoine familial, mais aussi et surtout, du rôle de chef de famille, de patriarche, au sein de l’indivision familiale. Enfin, les sources juridiques relevant de la pratique démontrent que les Égyptiens du premier millénaire avant notre ère interprétaient les règles liées aux transmissions patrimoniales et en usaient de façon stratégique, afin de les façonner de la manière désirée, quitte à passer outre aux principes établis, parfois depuis de nombreux siècles. / The present work concerns a particular period of Pharaonic Egypt, marked by the appearance of a new cursive writing – the demotic writing – transcribing a more recent state of the Egyptian language, and a loss of political independence. Among the available legal documentation, numerous texts concerned the rules of patrimonial law and their modes of transmission: theoretical texts (such as the Legal Code of Hermopolis), but also, and in larger numbers, the application documentation of these legal rules and the court orders relating to it, and literary texts which give us another view of the first millennium B.C. Egyptian family way of functioning. Besides the description of the rules of the family intra family holdings transmission, the analysis of this documentation allows to determine what the role of the family main component was: father, first son, woman, and to understand the inheritance process as vector, not only of the family goods, but mostly of the family chief (or patriarch) role in the family undivided possession. Then, the useful judicial sources show that the first millennium B.C. Egyptians interpreted the rules of patrimonial transmissions and used of them strategically in order to disregard the established principles, often since centuries
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Les incidences biographiques du militantisme en Mai 68. Une enquête sur deux générations familiales : des « soixante-huitards » et leurs enfants scolarisés dans deux écoles expérimentales.Pagis, Julie 13 October 2009 (has links) (PDF)
Pour explorer les conséquences biographiques de la participation aux événements de Mai-Juin 68, dans un va-et-vient permanent entre effort d'objectivation (par l'analyse statistique) et effort de compréhension (fondé sur l'analyse de récits de vie), une enquête quantitative et qualitative a été menée auprès d'un échantillon apparié de personnes ayant participé aux événements et de leurs enfants scolarisés dans deux écoles alternatives à Paris et à Nantes. De façon générale, il s'agissait d'étudier les incidences des rencontres entre trajectoires individuelles et événement politique et leurs effets potentiels sur la « deuxième génération » (celle des enfants). La première partie propose une sociogenèse des dispositions contestataires analysant les déterminants de l'engagement en Mai 68 et les registres de participation à l'événement. La deuxième partie étudie les incidences biographiques de la participation à Mai 68, à partir d'une analyse longitudinale et processuelle des trajectoires post soixante-huitardes, fondée sur des indicateurs d'inflexion des trajectoires (politiques, professionnelles et privées). Dans une démarche proche de celle de Doug McAdam dans Freedom Summer, ces deux premières parties mettent en évidence l'hétérogénéité des micro-unités de génération trop souvent confondues dans une « génération Mai 68 », en repérant ce qui tient aux histoires de vie antérieures et aux expositions différenciées à l'événement. La troisième partie poursuit l'enquête auprès des « enfants de soixante-huitards » pour identifier les effets des événements de Mai-Juin 68 sur la « deuxième génération », via notamment les socialisations familiale et scolaire contre-culturelles et la transmission intergénérationnelle d'héritages de Mai 68.
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Jan Fabre : dialogue du corps et de la mort. Ecriture, scénographie et mise en scène / Tire en anglais non renseignéeBoudrika, Mohammed Amin 11 December 2018 (has links)
Le dialogue du corps et de la mort chez jan Fabre est fondé sur un corpus de textes théâtraux. En ce qui concerne la démarche de mon travail, elle était principalement axée sur trois volets principaux d’abord les héritages et les inspirations artistiques et culturelles ensuite le rituel et le sacrifice dans sa dimension historique philosophique et artistique et enfin la fabrication du spectacle : de la genèse à la représentation scénique. L’objectif de ma thèse est de démontrer la volonté de l’artiste d’affranchir les limites, de violer les codes de la société et de créer un langage artistique authentique inspiré de toute matière possible pour toucher à la vulnérabilité de l’homme contemporain. Pour ce faire Jan Fabre a élaboré une méthode de travail qui fait redécouvrir un corps brut et instinctif, un corps générant une énergie vitale résultant ainsi à des sensations fortes. Dans ce processus de travail j’ai remarqué que pour Fabre la notion de recherche a une place primordiale en se basant sur une évolution conceptuelle, philosophique et historique. Jan Fabre construit ses spectacles de sorte que tous les composants de la représentation s’entremêlent. Une écriture textuelle et visuelle singulière construit une sorte d’état post-mortem dans le sens où la logique est cédée à l’intuition, une écriture qui offre un univers scénique riche d’images et d’allégories. Une composition scénique où l’espace, le temps et le rythme se basent surtout sur la tension et l’élaboration d’une atmosphère rituelle. Finalement le corps et la mort dans son univers font unité et il manifeste un travail récurant entre l’apparition et la disparation. / Jan Fabre's dialogue of body and death is based on a body of theatrical texts. Regarding to the approach of my work, it was mainly focused on three main aspects, first the inheritances and the artistic and cultural inspirations, then the ritual and the sacrifice in its historical philosophical and artistic dimension, and finally the production of the performance: from genesis to scenic representation. The goal of my thesis is to demonstrate the artist's desire to overcome the limits, to violate the codes of society and to create an authentic artistic language inspired by all possible materials to touch the vulnerability of contemporary man. To do this Jan Fabre has developed a method of work that rediscover a body raw and instinctive, a body generating a vital energy and resulting in strong sensations. In this work process I noticed that for Fabre the notion of research has a primordial place based on a conceptual, philosophical and historical evolution. Jan Fabre builds his performances so that all the components of the performance interweave. A singular textual and visual writing constructs a sort of post-mortem state in the sense that logic is ceded to intuition, a writing that offers a scenic universe rich in images and allegories. A scenic composition where space, time and rhythm are based mainly on tension and the development of a ritual atmosphere. After all, the body and death in his universe are united and he manifests a recurring work between the appearance and the disappearance.
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Mariages et patrimoine à Neuville, de 1669 à 1782Postolec, Geneviève 20 April 2018 (has links)
Le mariage de deux individus est l'occasion d'un échange de personnes entre deux familles mais c'est aussi, très régulièrement, l'occasion d'un échange de biens. Par une étude systématique, exhaustive et contextualisée des contrat de mariage des résidents d'une seigneurie, Neuville, entre 1669 et 1782, nous étudions donc les modalités de constitution du patrimoine des nouveaux couples mais aussi la nature de leurs conventions juridiques. Il appert que 75% des couples formés par deux célibataires débutent leur vie conjugale avec une corbeille nuptiale garnie, par les soins de leurs familles respectives qui ont veillé, sinon à l'équilibre des apports, du moins à la complémentarité de ceux-ci. Quelle que soit la forme qu'ils prennent et le montant auquel ils s'élèvent, les apports au premier mariage ne peuvent cependant être étudiés sans tenir compte de la situation de la famille d'origine des conjoints. L'accès au patrimoine foncier n'est pas le lot de tous les couples et passe essentiellement par l'entremise de jeunes hommes, aînés de famille. Le transfert d'une terre est souvent accompagné de charges assez lourdes (donations parentales). Une fois que des biens ont été mis dans la corbeille nuptiale, on observe que près de la moitié des couples cherchent à favoriser leur noyau conjugal avec la mise des acquêts et des propres dans la communauté de biens et en se faisant donation des biens de la communauté l'un envers l'autre. Il existe donc une volonté ferme de la part des familles comme des individus de favoriser le noyau conjugal aux dépens de la lignée familiale. Dans les remariages, la dynamique patrimoniale est bien différente. Ce qui est central, c'est la présence d'une descendance directe issue d'un lit précédent. D'une part, il apparaît très clairement que l'aisance économique des veufs vient en bonne part du fait qu'une partie de leur patrimoine appartient à leurs enfants et que le peu de biens apportés par les conjoints célibataires s'explique aussi par le fait que leur rôle est de servir de parent suppléant à ces enfants. D'autre part, la présence d'enfants est la condition qui détermine l'application de l'édit de Secondes Noces. En effet, tout se joue à travers le prisme de la protection des enfants mineurs contre tout, et particulièrement contre toute personne qui peut venir spolier leurs droits, notamment en matière patrimoniale. Les restrictions de l'édit de Secondes Noces s'appliquent aux veufs avec enfants qui se remarient pour limiter, en fait, très sérieusement les libéralités que le veuf voudrait donner à son nouveau conjoint. En somme, cet édit empêche les nouveaux conjoints de privilégier leur noyau conjugal au détriment de la lignée du précédent lit. / Québec Université Laval, Bibliothèque 2013
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De l'héritage au patrimoine : trajectoires intergénérationnelles de quatre environnements d'art populaire au QuébecVaillancourt, Benoit 06 March 2024 (has links)
Le terme « patrimoine » désigne au sens propre les biens dont on a hérité de ses ascendants. Par analogie, il s’est étendu aux richesses collectives qui se transmettent de génération en génération. Alors que le parallèle entre les deux acceptions du mot est bien connu, les chercheurs se sont peu intéressés aux cas où le patrimoine familial et le patrimoine culturel se recoupent. Ce mémoire analyse donc le passage de l’un à l’autre afin d’éclairer les rapports entre les formes privée et publique de l’héritage. Pour ce faire, les successions de quatre artistes populaires québécois ont été étudiées dans une perspective ethnologique et historique : celles de Médard Bourgault (1897-1967), d’Arthur Villeneuve (1910-1990), de Léon Bouchard (1920-2012) et de Léonce Durette (1932-2011). Chacun a légué à sa famille un terrain ou un domicile où il avait déployé ses créations. Les trajectoires intergénérationnelles de ces quatre « environnements d’art populaire » permettent de comprendre comment et pourquoi la patrimonialisation d’un objet de famille peut s’opérer à la deuxième génération grâce à la collaboration, voire à l’activisme de ses légataires.
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Un signe des temps : accroissement des crises familiales autour du patrimoine à Marseille à la fin du XIIIe siècleMichaud, Francine 11 April 2018 (has links)
Les sources notariales et judiciaires de Marseille comptent parmi les plus anciennes de France. Entre 1277 et 1320, à la lumière des statuts municipaux, et sur la fox de 1,000 documents d'archives puisés dans 55 minutiers et cartulaires de notaire 22 registres judiciaires et six fonds d'archives ecclésiastiques de la ville phocéenne, notre étude permet d'établir l'hypothèse suivante: la doctrine du droit, la pratique notariale et l'administration de la justice mettent en évidence la précarité des stratégies de gestion et de transmission des patrimoines familiaux dans le contexte économique du Xllle siècle finissant. Le modèle successoral dominant À Marseille repose sur la transmission des biens de famille en ligne d'ascendance masculine. La grande majorité des Marseillais cherchent en effet à endiguer 1'émiettement de leur patrimoine foncier en excluant les filles dotées du partage familial. L'exclusion s'accompagne d'une pratique extrêmement répandue dans toutes les couches de la société: la dotation en biens mobiliers à l'exclusion de toute terre ou même immeuble urbain. Mais dans quelle mesure la dépression économique qui s'installe dans la cité portuaire à partir des années 1280-1290 a-t—elle affecté la réalisation des voeux exprimés par les Marseillais s'apprêtant soit à marier une fille, soit à quitter le monde? L'établissement de la voie maritime directe entre l'Italie et la Mer du Nord, la restructuration de la ville à vocation marchande en port militaire, l'insécurité des mers et la perte de St-Jean-d'Acre en 1291 ainsi qu'un courant d'inflation monétaire constituent autant de facteurs ayant contribué au déclin économique de Marseille. Il est permis de croire qu'il existe une relation réciproque entre ces circonstances conjoncturelles et les finances domestiques des citoyens. Les registres des tribunaux de la ville regorgent de témoignages attestant l'accroissement des contestations successorales, des procès intentés contre des maris endettés "dissipateurs" de dot, et des pensions alimentaires réclamées par des veuves et des orphelins lésés; ironie suprême, un grand nombre d'affaires se résolvent par ordonnances judiciaires enjoignant le transfert du patrimoine foncier du mari à la femme, des héritiers à. la veuve. Nul doute, les institutions familiales exposent plus que jamais leurs faiblesses en période de crise économique; les individus se trouvent alors souvent forcés d'opter pour une solution de compromis avec la tradition. Les arrangements communautaires entre gendres et beaux-parents, les restrictions imposées par la famille de la mariée sur la gestion de la dot, tel le versement d'une contre-dot anticipée, et même l'octroi d'une pièce de terre en complément des espèces dotales, trahissent les besoins de bon nombre de -familles de s'adapter aux conditions imposées par le retournement de conjoncture. Le courant de dépression économique de la fin du Xllle siècle marseillais révèle et exacerbe à la fois les tensions familiales; toutefois, il dévoile aussi la volonté individuelle et communautaire d'ajustement aux difficultés des temps. / Québec Université Laval, Bibliothèque 2013
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