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21	L'UTILISATION DE LA LEX FORI DANS LA RÉSOLUTION DES CONFLITS DE LOIS Carlier, Peggy 14 March 2008 (has links) (PDF) À trop vouloir poser la loi étrangère en parfait symbole de la résolution des conflits de lois, les auteurs dressent une présentation manichéenne du droit international privé où la lex fori (loi du juge saisi) incarne l'indésirable. C'est oublier qu'elle est davantage utilisée que la loi étrangère en matière de litiges internationaux puisque de nombreux procédés lui octroient pleinement ou subsidiairement une position privilégiée.<br />Prenant acte de ce constat, qu'il fonde sur des considérations sociologiques (ethnocentrisme) et pragmatiques (bonne administration de la justice), l'auteur entend réhabiliter la loi du for. Sans aller jusqu'à un legeforismo, dont la traduction pratique serait l'application systématique de la lex fori, un équilibre réaliste est proposé à partir d'un rapprochement des critères de rattachement et des chefs de compétence. Le vade-mecum de ce rapprochement offre alors les clés de la complémentarité qui doit exister entre la lex fori et la loi étrangère. conflit de lois litige international règle de conflit juridiction lex fori loi du for loi du juge saisi loi étrangère loi applicable lex <br />causae inégalité des lois bilatéralisme unilatéralisme loi de police vocation subsidiaire élément d'extranéité invocation de la loi étrangère preuve de la loi étrangère accord procédural équivalence des lois fraude renvoi ordre public thnocentrisme bonne administration de la justice justice de droit international privé urgence délai raisonnable coût raisonnable codification chef de compétence critère de rattachement compétence juridictionnelle forum legis approche juridictionnelle coïncidence du jus et du forum sécurité juridique forum shopping exception d'incompétence forum non conveniens
22	La chambre criminelle de la Cour de cassation face à l’article 6 de la Convention européenne des droits de l’homme : étude juridictionnelle comparée (France-Grèce) / The criminal division of the Court of Cassation and the article 6 of the European convention of human rights : a comparative jurisdictional study (France-Greece) Kardimis, Théofanis 27 January 2017 (has links) La première partie de l’étude est consacrée à l’invocation, intra et extra muros, du droit à un procès équitable. Sont analysés ainsi, dans un premier temps, l’applicabilité directe de l’article 6 et la subsidiarité de la Convention par rapport au droit national et de la Cour Européenne des Droits de l’Homme par rapport aux juridictions nationales. Le droit à un procès équitable étant un droit jurisprudentiel, l’étude se focalise, dans un second temps, sur l’invocabilité des arrêts de la Cour Européenne et plus précisément sur l’invocabilité directe de l’arrêt qui constate une violation du droit à un procès équitable dans une affaire mettant en cause l’Etat et l’invocabilité de l’interprétation conforme à l’arrêt qui interprète l’article 6 dans une affaire mettant en cause un Etat tiers. L’introduction dans l’ordre juridique français et hellénique de la possibilité de réexamen de la décision pénale définitive rendue en violation de la Convention a fait naitre un nouveau droit d’accès à la Cour de cassation lequel trouve son terrain de prédilection aux violations de l’article 6 et constitue peut-être le pas le plus important pour le respect du droit à un procès équitable après l’acceptation (par la France et la Grèce) du droit de recours individuel. Quant au faible fondement de l’autorité de la chose interprétée par la Cour Européenne, qui est d’ailleurs un concept d’origine communautaire, cela explique pourquoi un dialogue indirect entre la Cour Européenne et la Cour de cassation est possible sans pour autant changer en rien l’invocabilité de l’interprétation conforme et le fait que l’existence d’un précédent oblige la Cour de cassation à motiver l’interprétation divergente qu’elle a adoptée.La seconde partie de l’étude, qui est plus volumineuse, est consacrée aux garanties de bonne administration de la justice (article 6§1), à la présomption d’innocence (article 6§2), aux droits qui trouvent leur fondement conventionnel dans l’article 6§1 mais leur fondement logique dans la présomption d’innocence et aux droits de la défense (article 6§3). Sont ainsi analysés le droit à un tribunal indépendant, impartial et établi par la loi, le délai raisonnable, le principe de l’égalité des armes, le droit à une procédure contradictoire, le droit de la défense d’avoir la parole en dernier, la publicité de l’audience et du prononcé des jugements et arrêts, l’obligation de motivation des décisions, la présomption d’innocence, dans sa dimension procédurale et personnelle, le « droit au mensonge », le droit de l’accusé de se taire et de ne pas contribuer à son auto-incrimination, son droit d’être informé de la nature et de la cause de l’accusation et de la requalification envisagée des faits, son droit au temps et aux facilités nécessaires à la préparation de la défense, y compris notamment la confidentialité de ses communications avec son avocat et le droit d’accès au dossier, son droit de comparaître en personne au procès, le droit de la défense avec ou sans l’assistance d’un avocat, le droit de l’accusé d’être représenté en son absence par son avocat, le droit à l’assistance gratuite d’un avocat lorsque la situation économique de l’accusé ne permet pas le recours à l’assistance d’un avocat mais les intérêts de la justice l’exigent, le droit d’interroger ou faire interroger les témoins à charge et d’obtenir la convocation et l’interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge et le droit à l’interprétation et à la traduction des pièces essentielles du dossier. L’analyse est basée sur la jurisprudence strasbourgeoise et centrée sur la position qu’adoptent la Cour de cassation française et l’Aréopage. / The first party of the study is dedicated to the invocation of the right to a fair trial intra and extra muros and, on this basis, it focuses on the direct applicability of Article 6 and the subsidiarity of the Convention and of the European Court of Human Rights. Because of the fact that the right to a fair trial is a ‘‘judge-made law’’, the study also focuses on the invocability of the judgments of the European Court and more precisely on the direct invocability of the European Court’s judgment finding that there has been a violation of the Convention and on the request for an interpretation in accordance with the European Court’s decisions. The possibility of reviewing the criminal judgment made in violation of the Convention has generated a new right of access to the Court of cassation which particularly concerns the violations of the right to a fair trial and is probably the most important step for the respect of the right to a fair trial after enabling the right of individual petition. As for the weak conventional basis of the authority of res interpretata (“autorité de la chose interprétée”), this fact explains why an indirect dialogue between the ECHR and the Court of cassation is possible but doesn’t affect the applicant’s right to request an interpretation in accordance with the Court’s decisions and the duty of the Court of cassation to explain why it has decided to depart from the (non-binding) precedent.The second party of the study is bigger than the first one and is dedicated to the guarantees of the proper administration of justice (Article 6§1), the presumption of innocence (Article 6§2), the rights which find their conventional basis on the Article 6§1 but their logical explanation to the presumption of innocence and the rights of defence (Article 6§3). More precisely, the second party of the study is analyzing the right to an independent and impartial tribunal established by law, the right to a hearing within a reasonable time, the principle of equality of arms, the right to adversarial proceedings, the right of the defence to the last word, the right to a public hearing and a public pronouncement of the judgement, the judge’s duty to state the reasons for his decision, the presumption of innocence, in both its procedural and personal dimensions, the accused’s right to lie, his right to remain silent, his right against self-incrimination, his right to be informed of the nature and the cause of the accusation and the potential re-characterisation of the facts, his right to have adequate time and facilities for the preparation of the defence, including in particular the access to the case-file and the free and confidential communication with his lawyer, his right to appear in person at the trial, his right to defend either in person or through legal assistance, his right to be represented by his counsel, his right to free legal aid if he hasn’t sufficient means to pay for legal assistance but the interests of justice so require, his right to examine or have examined witnesses against him and to obtain the attendance and examination of witnesses on his behalf under the same conditions as witnesses against him and his right to the free assistance of an interpreter and to the translation of the key documents. The analysis is based on the decisions of the European Court of Human Rights and focuses on the position taken by the French and the Greek Court of Cassation (Areopagus) on each one of the above mentioned rights. Cedh Droit naturel Clause de réciprocité Applicabilité directe de l’article 6 Justiciabillité Effet direct Présomption d’effet direct Aréopage Recours en cassation Principe de subsidiarité Subsidiarité de la Convention Recours individuel Invocabilité des arrêts de la Cour EDH Autorité de la chose jugée Autorité de la chose interprétée Précédent non obligatoire Dialogue des juges Renvoi préjudiciel Bonne administration de la justice Délai raisonnable Egalité des armes Droit à une procédure contradictoire Devoir de motiver les décisions Présomption d’innocence Droit de mentir Droit de se taire Droit de ne pas s’auto-Incriminer Opérations d’infiltration policière Provocation policière Droit d’accès au dossier Droit à la représentation par avocat Autonomisation du témoin Témoin anonyme European Convention of Human Rights Objective nature of the human rights Natural law Reciprocity clause Direct applicability of Article 6 Justiciability Direct effect Presumption of direct effect Invocation of article 6 Areopagus Appeal in cassation Subsidiarity principle Subsidiarity of the Convention Individual application The authority of res interpretata Preliminary ruling procedure Right to a fair trial Concept of criminal charge Proper administration of justice Principle of equality of arms Right to adversarial proceedings Right of the defence to the last word Presumption of innocence Accused’s right to lie Right to remain silent Right against self-Incrimination Undercover operations Entrapment Right of access to the case-File Right to appear in person at the trial Right to be represented by counsel Right to free legal aid The definition of the term “witness” Anonymous witness Echr 340
23	Web applications using the Google Web Toolkit / Webanwendungen unter Verwendung des Google Web Toolkits von Wenckstern, Michael 04 June 2013 (has links) (PDF) This diploma thesis describes how to create or convert traditional Java programs to desktop-like rich internet applications with the Google Web Toolkit. The Google Web Toolkit is an open source development environment, which translates Java code to browser and device independent HTML and JavaScript. Most of the GWT framework parts, including the Java to JavaScript compiler as well as important security issues of websites will be introduced. The famous Agricola board game will be implemented in the Model-View-Presenter pattern to show that complex user interfaces can be created with the Google Web Toolkit. The Google Web Toolkit framework will be compared with the JavaServer Faces one to find out which toolkit is the right one for the next web project. / Diese Diplomarbeit beschreibt die Erzeugung desktopähnlicher Anwendungen mit dem Google Web Toolkit und die Umwandlung klassischer Java-Programme in diese. Das Google Web Toolkit ist eine Open-Source-Entwicklungsumgebung, die Java-Code in browserunabhängiges als auch in geräteübergreifendes HTML und JavaScript übersetzt. Vorgestellt wird der Großteil des GWT Frameworks inklusive des Java zu JavaScript-Compilers sowie wichtige Sicherheitsaspekte von Internetseiten. Um zu zeigen, dass auch komplizierte graphische Oberflächen mit dem Google Web Toolkit erzeugt werden können, wird das bekannte Brettspiel Agricola mittels Model-View-Presenter Designmuster implementiert. Zur Ermittlung der richtigen Technologie für das nächste Webprojekt findet ein Vergleich zwischen dem Google Web Toolkit und JavaServer Faces statt. GWT Google Web Toolkit Entwicklung des World Wide Web Hypertext Markup Language Cascading Style Sheets JavaScript Asynchrones JavaScript und XML GWT Entwicklungswerkzeug und Compiler GWT im Einsatz JSNI JavaScript Native Interface Java Runtime Environment Emulation GWT Widgets Übersicht der GWT Widgets Ereignisbehandlung in GWT Widgets Remote Procedure Calls Browserverlauf verwalten Client Bundle Model-View-Presenter Architektur Vergleich von MVP und MVC e.g. Newsaktualisierung Umfrage in beiden Technologien Eine Webanwendung schreiben Ein Geschwindigkeitsspiel schreiben Tomcat herunterladen HTTPS Verbindung in Tomcat erstellen Pem Zertifikat erstellen Datenbankverbindung in Tomcat erstellen MySQL-Tabellen erstellen Anmeldemechanismus in Tomcat SafeHtml SFB799 Datenbank Webanwendung GWT Google Web Toolkit Development of the World Wide Web Hypertext Markup Language Cascading Style Sheets JavaScript Asynchronous JavaScript and XML GWT toolbox and compiler GWT in action JSNI JavaScript Native Interface GWT compiler steps and optimizations Java Runtime Environment Emulation GWT Widgets Overview of GWT Widgets Event handlers in GWT Widgets Remote Procedure Calls History Management Client Bundle Model-View-Presenter Architecture Comparison of MVP and MVC e.g. news update Doing a survey in both technologies Creating a forum to show data Writing a chat application Writing the speed game Snake Download Tomcat Establish HTTPS connections in Tomcat Create a pem certificate Create TomcatGWT user and schema and add the table countries Login mechanism in Tomcat SafeHtml SFB799 Database Web Client AJAX AST Abstract Syntax Tree CM Communicating Module CSS DOM Document Object Model HTML HTML DOM JREE JSF JavaServer Faces MVC Model-View-Controller MVP Model-View-Presenter RIA Rich Internet Application RMI Remote Method Invocation RPC Remote Procedure Call SQL UML Unified Modeling Language ECMAScript GXT ddc:004 World Wide Web Anwendungssystem Programmierung Google Web Toolkit Java Server Faces Java <Programmiersprache> JavaScript HTML Ajax <Informatik> Sicherheit Tomcat <Programm> Digitales Zertifikat MySQL
24	Web applications using the Google Web Toolkit von Wenckstern, Michael 05 June 2013 (has links) This diploma thesis describes how to create or convert traditional Java programs to desktop-like rich internet applications with the Google Web Toolkit. The Google Web Toolkit is an open source development environment, which translates Java code to browser and device independent HTML and JavaScript. Most of the GWT framework parts, including the Java to JavaScript compiler as well as important security issues of websites will be introduced. The famous Agricola board game will be implemented in the Model-View-Presenter pattern to show that complex user interfaces can be created with the Google Web Toolkit. The Google Web Toolkit framework will be compared with the JavaServer Faces one to find out which toolkit is the right one for the next web project.:I Abstract II Contents III Acronyms and Glossary III.I Acronyms III.II Glossary IV Credits 1 Introduction 2 Basics 2.1 Development of the World Wide Web 2.2 Hypertext Markup Language 2.3 Cascading Style Sheets 2.4 JavaScript 2.5 Hypertext Markup Language Document Object Model 2.6 Asynchronous JavaScript and XML 3 GWT toolbox and compiler 3.1 GWT in action 3.2 A short overview of the toolkit 3.3 GWT compiler and JSNI 3.3.1 Overview of GWT compiler and JSNI 3.3.2 Deferred binding and bootstrapping process 3.3.3 GWT compiler steps and optimizations 3.4 Java Runtime Environment Emulation 3.5 Widgets and Panels 3.5.1 Overview of GWT Widgets 3.5.2 Event handlers in GWT Widgets 3.5.3 Manipulating browser’s DOM with GWT DOM class 3.5.4 GWT Designer and view optimization using UiBinder 3.6 Remote Procedure Calls 3.6.1 Comparison of Remote Procedure Calls with Remote Method Invocations 3.6.2 GWT’s RPC service and serializable whitelist 3.7 History Management 3.8 Client Bundle 3.8.1 Using ImageResources in the ClientBundle interface 3.8.2 Using CssResources in the ClientBundle interface 4 Model-View-Presenter Architecture 4.1 Comparison of MVP and MVC 4.2 GWT Model-View-Presenter pattern example: Agricola board game 4.3 Extending the Agricola web application with mobile views 4.4 Introducing activities in the Agricola Model-View-Presenter pattern enabling browser history 5 Comparison of the two web frameworks: GWT and JSF 5.1 Definitions of comparison fields 5.2 Comparison in category 1: Nearly completely static sites with a little bit of dynamic content, e.g. news update 5.3 Comparison in category 2: Doing a survey in both technologies 5.4 Comparison in category 3: Creating a forum to show data 5.5 Comparison in category 4: Writing a chat application 5.6 Comparison in category 5: Writing the speed game Snake 5.7 Summary 6 Security 6.1 Download Tomcat 6.2 Dynamic Web Application Project with GWT and Tomcat 6.3 Establish HTTPS connections in Tomcat 6.3.1 Create a pem certificate 6.3.2 Convert pem certificate into a key store object 6.3.3 Configure Tomcat’s XML files to enable HTPPS 6.4 Establish a database connection in Tomcat 6.4.1 Create TomcatGWT user and schema, and add the table countries 6.4.2 Configure Tomcat’s XML files to get access to the database connection 6.4.3 PreparedStatements avoid MySQL injections 6.5 Login mechanism in Tomcat 6.6 SafeHtml 7 Presenting a complex software application written in GWT 8 Conclusions 8.1 Summary 8.2 Future work A Appendix A 1 Configure the Google Web Toolkit framework in Eclipse A 1.1 Install the Java Developer Kit A 1.2 Download Eclipse A 1.3 Install the GWT plugin in Eclipse A 1.4 Create first GWT Java Project A 2 Figures A 3 Listings A 3.1 Source code of the Agricola board game A 3.2 Source code of GWT and JSF comparison A 4 Tables R Lists and References R 1 Lists R 1.1 List of Tables R 1.2 List of Figures R 1.3 List of Listings R 2 References R 2.1 Books R 2.2 Online resources / Diese Diplomarbeit beschreibt die Erzeugung desktopähnlicher Anwendungen mit dem Google Web Toolkit und die Umwandlung klassischer Java-Programme in diese. Das Google Web Toolkit ist eine Open-Source-Entwicklungsumgebung, die Java-Code in browserunabhängiges als auch in geräteübergreifendes HTML und JavaScript übersetzt. Vorgestellt wird der Großteil des GWT Frameworks inklusive des Java zu JavaScript-Compilers sowie wichtige Sicherheitsaspekte von Internetseiten. Um zu zeigen, dass auch komplizierte graphische Oberflächen mit dem Google Web Toolkit erzeugt werden können, wird das bekannte Brettspiel Agricola mittels Model-View-Presenter Designmuster implementiert. Zur Ermittlung der richtigen Technologie für das nächste Webprojekt findet ein Vergleich zwischen dem Google Web Toolkit und JavaServer Faces statt.:I Abstract II Contents III Acronyms and Glossary III.I Acronyms III.II Glossary IV Credits 1 Introduction 2 Basics 2.1 Development of the World Wide Web 2.2 Hypertext Markup Language 2.3 Cascading Style Sheets 2.4 JavaScript 2.5 Hypertext Markup Language Document Object Model 2.6 Asynchronous JavaScript and XML 3 GWT toolbox and compiler 3.1 GWT in action 3.2 A short overview of the toolkit 3.3 GWT compiler and JSNI 3.3.1 Overview of GWT compiler and JSNI 3.3.2 Deferred binding and bootstrapping process 3.3.3 GWT compiler steps and optimizations 3.4 Java Runtime Environment Emulation 3.5 Widgets and Panels 3.5.1 Overview of GWT Widgets 3.5.2 Event handlers in GWT Widgets 3.5.3 Manipulating browser’s DOM with GWT DOM class 3.5.4 GWT Designer and view optimization using UiBinder 3.6 Remote Procedure Calls 3.6.1 Comparison of Remote Procedure Calls with Remote Method Invocations 3.6.2 GWT’s RPC service and serializable whitelist 3.7 History Management 3.8 Client Bundle 3.8.1 Using ImageResources in the ClientBundle interface 3.8.2 Using CssResources in the ClientBundle interface 4 Model-View-Presenter Architecture 4.1 Comparison of MVP and MVC 4.2 GWT Model-View-Presenter pattern example: Agricola board game 4.3 Extending the Agricola web application with mobile views 4.4 Introducing activities in the Agricola Model-View-Presenter pattern enabling browser history 5 Comparison of the two web frameworks: GWT and JSF 5.1 Definitions of comparison fields 5.2 Comparison in category 1: Nearly completely static sites with a little bit of dynamic content, e.g. news update 5.3 Comparison in category 2: Doing a survey in both technologies 5.4 Comparison in category 3: Creating a forum to show data 5.5 Comparison in category 4: Writing a chat application 5.6 Comparison in category 5: Writing the speed game Snake 5.7 Summary 6 Security 6.1 Download Tomcat 6.2 Dynamic Web Application Project with GWT and Tomcat 6.3 Establish HTTPS connections in Tomcat 6.3.1 Create a pem certificate 6.3.2 Convert pem certificate into a key store object 6.3.3 Configure Tomcat’s XML files to enable HTPPS 6.4 Establish a database connection in Tomcat 6.4.1 Create TomcatGWT user and schema, and add the table countries 6.4.2 Configure Tomcat’s XML files to get access to the database connection 6.4.3 PreparedStatements avoid MySQL injections 6.5 Login mechanism in Tomcat 6.6 SafeHtml 7 Presenting a complex software application written in GWT 8 Conclusions 8.1 Summary 8.2 Future work A Appendix A 1 Configure the Google Web Toolkit framework in Eclipse A 1.1 Install the Java Developer Kit A 1.2 Download Eclipse A 1.3 Install the GWT plugin in Eclipse A 1.4 Create first GWT Java Project A 2 Figures A 3 Listings A 3.1 Source code of the Agricola board game A 3.2 Source code of GWT and JSF comparison A 4 Tables R Lists and References R 1 Lists R 1.1 List of Tables R 1.2 List of Figures R 1.3 List of Listings R 2 References R 2.1 Books R 2.2 Online resources info:eu-repo/classification/ddc/004 ddc:004

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