Depuis plus d’une décennie, la République Centrafricaine (ci-après le Centrafrique ou la RCA) et la République de Côte d’Ivoire (ci-après la RCI ou la Côte d’Ivoire) traversent des conflits militaro-politiques graves qui se sont accentués pour le premier en 2012 et pour le second en 2011. Ces crises qui, dans la plupart des cas tirent leurs racines dans la mal gouvernance et une absence de volonté politique ont un dénominateur commun : des dégâts matériels importants et en perte de vies humaines. Des crimes graves dans la hiérarchie de l’horreur ont été commis (crimes de guerre, crimes contre l’humanité et crimes de génocide). Compte tenu de la gravité de ces crimes qui transcendent profondément la conscience humaine, les deux pays ont engagé des processus de justice transitionnelle, à travers des mesures judiciaires et non judiciaires en vue de faire face à leur passé douloureux et réconcilier les populations et communautés divisées. Comment intégrer la Justice dans une stratégie plus globale du processus transitionnel pour la réconciliation nationale favorable à un nouvel avenir démocratique ?Certes, la répression de ces crimes par les tribunaux centrafricains et ivoiriens, la Cour Pénale Internationale (CPI), la Cour Pénale Spéciale (CPS) en RCA ou au titre de la compétence universelle de juridiction est un objectif prioritaire poursuivi par les deux pays. Cependant, la justice classique s’est montrée incapable d’en juger tous les auteurs, tant leur nombre est important et tant les faits qui leurs sont reprochés sont graves. C’est pourquoi les autorités centrafricaines et ivoiriennes ont envisagé d’autres mécanismes complémentaires à la justice pénale destinés à rétablir un vivre ensemble entre les populations divisées, notamment la création des Commissions Vérité et Réconciliation. Elle est chargée d’établir une vérité historique sur les crimes du passé en vue de tourner définitivement la page. En dehors de cette institution classique de la réconciliation nationale, d’autres structures ont été créées, soit pour combler les lacunes des précédentes initiatives, soit pour connaître d’autres domaines nouveaux. La religion a aussi joué un rôle important; soit qu’elle promeut la tolérance religieuse, l’acceptation des différences ou la résolution pacifique des conflits, soit qu’elle apparaît comme cause de conflits, à travers la promotion ou la diffusion des messages de haine et de division.Mais dans la démarche de conciliation de ces deux objectifs, comment entreprendre le processus de réconciliation nationale sans pour autant avaliser les pratiques d’impunité ? C’est en ce sens que la répression des crimes graves apparaît comme un mécanisme nécessaire de la justice transitionnelle.Enfin, il est important de noter que les crises que connaissent les deux pays obéissent à des mobiles politiques, mais aussi institutionnels. C’est pourquoi des réformes institutionnelles ont été engagées dans plusieurs domaines, entre autres, la Réforme du Secteur de la Sécurité (RSS) avec le désarmement, la démobilisation et la réinsertion des tous les combattants. Des réformes ont aussi été entreprises dans le domaine de la bonne gouvernance et de la justice constitutionnelle pour que désormais, les actions des gouvernants soient soumises au droit. / For more than a decade, the Central African Republic (CAR) and the Republic of Côte d'Ivoire (RCI or the Ivory Coast) are going through serious military-political conflicts which have been accentuated for the Central African Republic in 2012 and for RCI in 2011. These crises, which in most cases are rooted in poor governance and lack of political will have a common denominator: significant material damage and loss of life. Serious crimes in the hierarchy of horror have been committed (war crimes, crimes against humanity and crimes of genocide). Given the seriousness of these crimes that profoundly transcend human consciousness, both countries have engaged in transitional justice processes, through judicial and non-judicial measures to deal with their painful past and reconcile divided populations and communities. How to integrate justice into a more global strategy of the transitional process for national reconciliation in favour of a new democratic future?It is true that the repression of these crimes by the Central African and Ivorian courts, the International Criminal Court (ICC), the Special Criminal Court (SPC) in CAR or under universal jurisdiction is a priority objective pursued by both countries. However, classical justice has proved incapable of judging all the authors, as their number is important and the facts they are accused of are serious. This is why the Central African and Ivorian authorities have considered complimentary mechanisms to criminal justice aimed at restoring living together among the divided populations, materialized by the creation of the Truth and Reconciliation Commission (CDVR). It is responsible for establishing a historical truth about the crimes committed in order to definitively turn the page. Apart from this classical institution of national reconciliation, other structures have been created, either to fill the gaps of previous initiatives or to find other new areas. Religion has also played an important role; either it promotes religious tolerance, acceptance of differences or peaceful resolution of conflicts, or it appears as a cause of conflict, through messages of hatred and division.But in this process of reconciling these two objectives, how can we begin the process of national reconciliation without endorsing practices of impunity? It is in this sense that the repression of serious crimes appears as a necessary mechanism of transitional justice.Finally, it is important to note that the crises in both countries are politically motivated, but also institutional. This is why institutional reforms have been initiated in several areas, including Security Sector Reform (SSR) with the disarmament, demobilization and reintegration of all combatants. Reforms have also been undertaken in the field of good governance and constitutional justice so that, henceforth, the actions of the rulers are subject to the law.

Depuis son apparition, il y a une trentaine d’années, la justice transitionnelle a connu un développement impressionnant. Elle est passée d’un domaine connu des seuls experts à une pratique généralisée pour les sociétés sortant de conflits, et est désormais considérée comme « normalisée ». Pourtant, l’action de son principal promoteur, l’Organisation des Nations Unies, demeure étonnement peu étudiée dans sa globalité et est, en conséquence, méconnue. La complexité du fonctionnement de l’ONU, organisation aux multiples organes, institutions, programmes, départements et fonds, ne facilite pas l’étude de son action. Celle-ci est d’autant plus compliquée si l’on considère l’absence de définition claire dont souffre toujours la justicetransitionnelle. La question peut alors être posée de l’existence d’une justice transitionnelle onusienne. L’Organisation est-elle parvenue à adopter une approche unifiée ? A-t-elle réussi à l’appliquer de façon cohérente ? Ces questions ne peuvent recevoir une réponse que par le biais d’une étude globale et systématique de l’action de l’ONU dans le domaine de la justice transitionnelle. / Transitional justice has experienced an impressive growth since its inception, more than thirty years ago. It has evolved from a field known only by experts to a common practice for post-conflict societies. It is now considered “normalised”. Still, the action of its main promoter, the United Nations, remains surprisingly under-studied. Never has it truly been considered in its entirety. The UN action in the field of transitional justice thus remains illknown. It is true that the highly complex structure of the United Nations, comprising numerous organs, institutions, funds, programmes and departments, does not make its study an easy task. The latter is rendered even harder by the equal complexity of transitional justice, a notion still not benefitting from a clear definition. The sheer existence of a United Nations’ transitional justice may be questioned. Has the Organisation managed to adopt aunified approach ? Does it succeed in applying it in a coherent fashion ? These questions may only find answers through a global and systematic study of the UN’s action in the field of transitional justice.

Cela fait plusieurs années que le conflit au Sri Lanka s’est officiellement terminé. Pendant près de 20 ans, l’armée et les Tigres de Libération de l’Îlam tamoul se sont affrontés. Durant les années de conflit, le gouvernement sri lankais a instruit plusieurs commissions d’enquête et de vérité afin de faire face aux abus et aux violations des droits humains. Celles-ci n’ont pas exaucé les promesses de vérité et justice dont elles étaient porteuses. Il en va de même pour les commissions étant apparu à la fin du conflit. Cette recherche a pour but l’analyse de la primauté du droit au Sri Lanka à l’issue des différents mécanismes se rapportant à la justice transitionnelle dans le pays. Plus précisément, nous procédons à un travail de définition de la primauté du droit qui s’attache aux échecs du gouvernement dans sa tentative de faire face à l’héritage du conflit. En conclusion, nous fournissons une définition de la primauté du droit capable de revaloriser la justice transitionnelle dans le pays, et dont les caractéristiques sont fondées sur une approche holistique du contexte. / It has been almost several years since the conflict in Sri Lanka officially ended. For nearly 20 years, the army, and the Liberation Tigers of Tamil Îlam fought. During the years of conflict, the Sri Lankan government initiated several commissions of inquiry and truth commissions to address human rights abuses and violations. These commissions have not kept their promise of truth and justice. The same is true for the commissions that emerged at the end of the conflict. The purpose of this research is to analyze the rule of law in Sri Lanka through the various transitional justice mechanisms in the country. Specifically, we proceed to define the rule of law as it relates to the failures of the government to address the legacy of the conflict. In conclusion, we provide a definition of the rule of law capable of enhancing transitional justice in the country and whose characteristics are based on a holistic approach to context.

"La justice transitionnelle est constituée de différents mécanismes adoptés par les pays sortant d'une période de conflits, pour faire face au contentieux des crimes commis dans le passé. Ces mécanismes tendent le plus souvent à concilier les impératifs de justice avec des besoins non moins importants de retour à la paix et de réconciliation nationale. Le présent travail de recherche porte sur un de ces mécanismes, à savoir les juridictions populaires Gacaca, adoptées au Rwanda pour juger des milliers de personnes accusées d'avoir participé au crime de génocide et crimes contre l'humanité commis entre 1990 et 1994. Ce mode de justice, inspiré de la tradition, fait intervenir des juges non professionnels élus par la population. Il s'agira d'analyser si les garanties du procès équitable prévues par le droit international des droits de la personne sont applicables à ce mécanisme de justice transitionnelle de nature hybride et dans l'affirmative, de déterminer quelles sont les normes qui s'appliquent, en tenant compte du contexte dans lequel ces juridictions ont été créées et des exigences du droit international. Nous examinerons enfin dans quelle mesure ces normes ont été incluses dans la loi régissant les juridictions Gacaca."

Les situations d'après-guerre demandent plus qu'une déclaration officielle pour retrouver la stabilité et l'entente sociales. Les réflexions philosophiques portant sur les moyens d'atteindre une réconciliation sont nombreuses, mais il y a encore peu de recherches portant sur l'impact de l'art pour ressouder les liens sociaux et guérir les membres constituant la société. Après avoir démontré la légitimité d'une réflexion portant sur le rôle que pourrait tenir le théâtre pour la réconciliation et l'établissement de normes, nous justifions pourquoi les notions de récit, de performance publique, de travail de création et de transmission d'émotion deviennent des critères de validation du théâtre pour la réconciliation. Par l'usage du théâtre, les intervenants pourront ainsi mieux accompagner les victimes dans leur deuil et les aider à créer de nouveaux liens profitant au développement d'un contrat social sain pour la refonte de l’État. / Post-war situations ask more than an official declaration to find social stability and mutual understanding. The philosophic reflections concerning the means to reach reconciliation are numerous, but there is more research to be done concerning the impact of art to strengthen the social links and cure the members constituting society. Having demonstrated the legitimacy of a reflection concerning the role of theater in reconciliation and in the establishment of standards, we prove why the notions of narrative, public performance, creation process and transmission of emotion become criteria of validation of theater as a way towards reconciliation. By the use of theater, the community workers can better accompany the victims in their mourning and help them create new ties benefiting the development of a healthy social contract for the redesign of the State.

La chute du communisme en 1989 a constitué un énorme défi pour les Etats européens qui l’ont connu. Les nouvelles démocraties, confrontées à l’immense héritage du passé, ont dû faire face à la question des individus liés à ce régime, et en particulier ceux qui ont travaillé ou collaboré avec les services secrets communistes. La lustration constitue une réponse originale des Etats postcommunistes à ce phénomène. Elle est considérée comme une mesure de justice transitionnelle. La lustration est strictement encadrée par des lois. Celles-Ci mettent en place des procédures permettant de juger le comportement passé des personnes souhaitant exercer des emplois dans la fonction publique du nouvel Etat démocratique. De ce fait, ces lois mettent en place une sorte de purification de la fonction publique. Les procédures de lustration possèdent un caractère contraignant, car elles peuvent violer de nombreux droits et libertés fondamentaux des personnes qu’elles visent. D’où l’importance de l’encadrement de ce phénomène à différents niveaux: au niveau national par les cours constitutionnelles et au niveau européen par le Conseil de l’Europe et la Cour européenne des droits de l’Homme, qui a établi des standards de lustration à respecter par chaque Etat souhaitant la mettre en oeuvre. / The fall of communism in 1989 was a huge challenge for European states who experienced its effects. The new democracies had to face the immense legacy of the past, and had to find a solution on the issue of individuals related to the former regime. In particular, they had to work with those who have worked or collaborated with the communist secret services. Lustration is an original response the Post-Communist States to this phenomenon. It is considered as a measure of transitional justice. Lustration is strictly regulated by laws. They set up procedures to verify the past behavior of persons wishing to pursue employment in the public service of the new democratic State. Therefore, these laws establish a kind of purification of public administration.The lustration procedures are binding because they may violate many rights and fundamental freedoms of the individuals they are targeting. Hence, the importance of the supervision of this phenomenon at different levels: at the national level by the constitutional courts and at the European level by the Council of Europe and the European Court of Human Rights, who has established the standards of lustration to be respected by each State wishing to implement it.

Le paroxysme atteint par la diffusion incontrôlée durant les années 1990 du phénomène des enfants soldats a obligé la communauté internationale à renforcer la protection des enfants et à instituer des garanties supplémentaires à l’égard des enfants touchés par les conflits armés. Les zones d’instabilité politique, les conflits, ainsi que l'impunité quasi généralisée en matière de violations graves des droits de l’homme ont été les principales sources de la montée en puissance du phénomène des enfants soldats. L’objectif qui consistait à mettre fin à l’implication illégale d'enfants dans les conflits armés a nécessité une coopération étroite entre tous les États concernés cependant que divers problèmes d’ordre juridique n’ont pas tardé à faire leur apparition. Par ailleurs, la diversité des ordres juridiques et la variété des approches doctrinales quant à la définition de la notion d’« enfant » ont rendu difficile une approche consensuelle. L’institution d'une responsabilité pénale internationale pour le recrutement des enfants, érigé en crime de guerre, n’était qu’un début. La question de la justice dans les pays sortis des conflits est toujours d'actualité et l’adoption d’autres formes de justice s’avère indispensable dans le processus de réconciliation et de réinsertion des enfants. La responsabilité pénale des enfants soldats est examinée sous son double aspect victime / bourreau, en abordant certaines affaires emblématiques. / The uncontrolled spread of the phenomenon of child soldiers culminated in such a point during the 1990s that the international community was forced to strengthen the protection of children by introducing additional safeguards for children affected by armed conflict. Some of the main explanations for the rise of the phenomenon of child soldiers have been: areas of political instability, conflicts and almost universal impunity in cases of serious human rights violations. The objective of putting an end to the illegal involvement of children in armed conflict required close cooperation between all states concerned. Yet, legal complications did not take long to appear. Moreover, the diversity of legal systems and the variety of doctrinal approaches to the definition of the term "child" made a consensual approach difficult. The international criminalization of recruiting children, defined as a war crime, was just the beginning. The issue of justice in countries emerging from conflict is still relevant today and the adoption of other forms of justice is essential in the process of reconciliation and reintegration of former child soldiers. The criminal accountability of child soldiers is examined in its dual aspect of victim/executioner, addressing some emblematic cases.

Cette thèse de doctorat porte sur le processus de la mémoire collective dans le cadre d’un pays en période de transition. Nous y développons une conception de la construction de la mémoire collective et en particulier de son rôle pour la réussite de la transition vers une démocratie stable et durable dans un pays en voie de transition. Plus précisément, notre recherche porte sur les apports et bénéfices de la mémoire collective dans le contexte de la justice transitionnelle (JT). Pour plusieurs pays, la JT a été la réponse adoptée en vue du passage d’un conflit interne et/ou d’une dictature à l’institution d’une nouvelle démocratie, c’est-à-dire un système basé sur le respect des droits de l’homme et de l’État de droit. Il s’agit donc d’un processus complexe, qui se compose de plusieurs phases, mécanismes et catégories d’action. Fondamentalement, la JT vise à (re)construire une société suffisamment juste pour garantir une certaine stabilité et suffisamment stable pour garantir une certaine justice. Deux approches générales sont alors possibles pour mettre en place la JT et tenir compte de ses nombreux défis : l’approche holiste (de Grieff) et celle que nous nommerons, faute de mieux, « atomiste » (Elster). En général, ceux qui soutiennent la vision atomiste voient dans les divers mécanismes de la JT des éléments séparés et indépendants les uns des autres, ce qui peut conduire à prioriser hiérarchiquement certains mécanismes et à en rejeter parfois d’autres qui semblent moins importants. Nous entendons plutôt défendre la thèse selon laquelle, puisque les différents aspects de la transition sont toujours en relation les uns avec les autres, il vaut mieux réfléchir quant à savoir comment combiner les éléments plutôt que les isoler. Nous présentons en ce sens la mémoire collective comme étant le domaine où peut se penser cette relation entre les diverses composantes de la JT. La question de la mémoire collective a donc une double fonction dans cette thèse : elle est certes un élément parmi d’autres de la justice transitionnelle, mais elle est également le cadre qui permet de penser les interactions entre les différentes composantes de la JT. La question qui dirige nos réflexions est donc : comment la mémoire collective peut-elle aider une société en devenir à régler ses comptes avec son passé ? Deux alternatives se présentent dans la littérature sur cette question : la stratégie du « forgive and forget », qui consiste essentiellement à oublier le passé et à ii repartir à zéro comme si rien n’était survenu, ou celle du « revealing is healing », qui consiste à analyser toutes les responsabilités passées (individuelles et collectives), à reconnaître le rôle des acteurs (victimes, coupables, profiteurs, neutres, etc.) et à travailler sur un passé encore présent. / This thesis focuses on the role of collective memory in transition countries. We aim to provide a clear understanding of the construction of collective memory and its specific function towards national identity in transition countries (especially Tunisia, Libya and South Africa). The construction of collective memory seems to result in a more efficient and sustainable political, social and economic transition. More specifically, our research focuses on the benefits of collective memory in the context of transitional justice (TJ). For many countries, TJ was the answer to ensure the transition from an internal conflict or a dictatorship towards a new democracy, that is to say, a system based on respect of human rights and the rule of law. TJ is therefore a complex process, which consists of several phases and mechanisms of action. From a broad perspective, TJ aims to build or rebuild a society and institutions that are just enough to ensure stability and stable enough to ensure justice. Two general approaches are possible to establish TJ while gauging its many challenges: the holistic approach (De Grieff) and an approach that we will call, for lack of a better term, "atomistic" (Elster). In general, those who support the atomistic conception of TJ see in the various mechanisms of TJ distinct and independent elements, which can lead to prioritize certain mechanisms over others and sometimes reject those who seem less important. Since the different aspects of transition are in relationship with each other, we intend to defend that it is better to think about the how to combine the elements, rather than how to isolate them. Hence, we present collective memory as the way by which the different components of TJ can effectively be related and integrated to one another. The question of collective memory therefore has a dual role in this project: at first we will describe it as one of the elements of TJ, but it will also turn out to be the sphere where the different mechanisms of TJ interact. Our question therefore is: how can collective memory help a society to come to terms with its past? Two alternatives are presented in the literature on this question: the strategy of "forgive and forget", which consists in forgetting the past and starting from scratch as if nothing happened, and that of "revealing is healing," which consists in determining all past responsibilities iv (individual and collective), recognizing the role of everyone (victims, perpetrators, opportunists, etc.) and work on a past that is still present.

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Par l'étude comparative de différents conflits africains, cette recherche a pour but de démontrer l'importance des pratiques traditionnelles africaines de justice au sein des processus de résolution de conflit. De nombreux exemples tels que la Sierra Leone, la République Centrafricaine, le Rwanda, l'Ouganda, le Darfour, ou encore le Mozambique, démontrent que chaque État possède sa propre expérience de justice transitionnelle. Lorsque les victimes deviennent les bourreaux, et que les bourreaux sont eux-mêmes des victimes, il devient alors impossible de se reposer sur des modèles de justice préconçus. Sur le continent africain, comme ailleurs, la justice transitionnelle nécessite d'être adaptées aux spécificités des contextes politiques, historiques et structurels de chaque conflit. Par ailleurs, les mécanismes qui composent aujourd'hui la justice transitionnelle, que ce soit à l'échelon international, national, ou local, se doivent de travailler de concert au service de la reconstruction d'un pacte social entre les populations. Il faudra donc réussir à créer des liens entre ces mécanismes, afin que la justice post-conflit représente un atout efficace pour la paix et la réconciliation. L'ambition de ce projet est d'adopter une vision plurielle et renouvelée de la Justice au service de la réconciliation en Afrique et répondant davantage aux attentes des populations impliquées, et de formuler des propositions en vue d'une complémentarité plus efficace entre les différents instrument de la justice transitionnelle. / Through a comparative study of different African conflicts, this research aims at underlying the need for complementarity between the different judicial and extra-judicial mechanisms of the transitional justice process. Sierra Leone, Central African Republic, Rwanda, Uganda, Darfur, Mozambique, every post-conflict situation has its own experience of Transitional Justice. There is no pre-conceived solution to solve a conflict, where the frontier between victims and perpetrators is constantly shaken, and with mass atrocities committed by both sides. Be it International Justice, National Justice, Truth and Reconciliation Commissions, or Local and Traditional Justice, none of these mechanisms of Transitional Justice can be efficient if they aren't any linkage between them and if they are not adapted to each specific contexts. For post-conflict justice to be a catalyst toward Reconciliation and a Sustainable Peace, peacemakers have to look deep into the political, the historical, and structural reasons that led to the commission of international crimes. The purpose of this PhD project is to encourage the adoption of a renewed plural vision of Justice in Africa, which would meet more specifically the needs of the war-torn population for a long-term peaceful society.