L'orientation sexuelle et l'identité de genre représentent des motifs de discrimination récurrents et vastement documentés à travers le monde. Alors que le régime des droits humains semble s'ouvrir progressivement sur ces questions, le droit international pénal demeure particulièrement hésitant lorsqu'il s'agit d'emboîter le pas des institutions onusiennes. Du côté académique, de nombreux débats existent encore quant à la place accordée aux enjeux touchant les minorités sexuelles et de genre en droit international pénal et les outils théoriques développés afin d'explorer ses questions sont souvent stigmatisés ou sous-exploités. Ainsi, ce mémoire propose de créer un dialogue entre les théories queers du droit et le droit international pénal afin de favoriser les réflexions sur le traitement des minorités sexuelles et de genre en droit international pénal à partir d'une perspective centrée sur l'expérience de ce groupe. Pour ce faire, il sera question de définir le cadre théorique et méthodologique queer et d'offrir un exemple pratique de la manière dont celui-ci peut être appliqué dans le cadre d'une analyse en droit international pénal. En l'espèce, il sera question de s'intéresser au débat concernant l'inclusion -ou l'exclusion- des minorités sexuelles en tant que groupe protégé aux fins de l'art 7 (1)(h), (2)(g) et (3) du Statut de Rome. / Sexual orientation and gender identity are recurring and well-documented grounds for discrimination around the world. While the human rights regime seems to be gradually opening up on these issues, international criminal law remains particularly hesitant to follow the lead of UN institutions. On the academic side, there are still many debates about the place given to sexual and gender minority issues in international criminal law and the theoretical tools developed to explore these issues are often stigmatized or under-exploited. Thus, this dissertation proposes to create a dialogue between queer theories of law and international criminal law to foster reflections on the treatment of sexual and gender minorities in international criminal law from a perspective centred on the experience of this group. To this end, we will define the theoretical and methodological framework of queer law and offer a practical example of how it can be applied in an analysis of international criminal law. In this case, it will focus on the debate concerning the inclusion -or exclusion- of sexual minorities as a protected group for the purposes of art(1)(h), (2)(g) and (3) of the Rome Statute.

"Thèse en cotutelle, Université Laval, Québec, Canada, Docteure en droit (LL. D.) et Université Toulouse 1 Capitole Toulouse, France". / La famille est une notion paradoxale. Bien qu’universellement connue, elle n’est pas l’objet d’une acception consensuelle. Les différentes sciences sociales, ainsi que les différentes branches du droit ne parviennent pas à s’accorder pour en donner une définition unanime. La famille présente également le paradoxe de relever de l’intime tout en dépendant de la sphère publique en ce qui a trait à sa reconnaissance et à l’exercice des droits qui en découlent. Ces dernières années, la notion de famille a subi l’influence grandissante des droits fondamentaux et de l’internationalisation des relations personnelles. Le droit, norme rigide et générale, semble éprouver des difficultés à appréhender la complexité et la variabilité d’hypothèses familiales. Dès lors, l’utilisation de notions floues par le législateur offre au juge un pouvoir important d’appréciation de ce qui constitue une famille. Dans ce contexte, l’étude comparée de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme et de la Cour suprême du Canada permet de mettre en exergue les éléments pris en compte par les juges au moment de se positionner dans un contentieux familial. Si l’élaboration d’une définition ne semble pas permettre de déterminer efficacement les contours de la notion de famille, l’utilisation d’un mécanisme semble, à l’inverse, offrir une approche plus souple du phénomène familial. Les variables au coeur du mécanisme utilisé dans cette étude sont au nombre de deux et correspondent aux multiples versants que peut regrouper une famille : un versant structurel, qui sera lui-même divisé en deux composantes, une juridique et une biologique, et un versant fonctionnel. Cette dichotomie permet de prendre en compte le réel et le complexe dans un domaine très évolutif. De plus, elle propose des clés de réflexion en invitant les juristes à penser la famille sans créer de liens de causalité entre les différents versants de la famille qui s’articulent constamment, se rencontrant souvent, s’opposant parfois. / Although universally known, there is no consensual agreement of the concept of family. The different social sciences, as well as the various branches of law, can’t agree on an unanimous definition. The family presents the paradox of being intimate while depending on the public sphere with regard to its recognition and exercising of the rights related to it. In recent years, the notion of family has been increasingly influenced by fundamental rights and the internationalization of personal relationships. The law, which is normally rigid, seems to have difficulty apprehending the complexity and variability of family situations. Therefore, the use of vague opinions by the legislator offers the judge more latitude of what constitutes a family. In this context, the comparative study of the jurisprudence of the European Court of Human Rights and the Supreme Court of Canada highlights the elements taken into account by judges when they take up family litigation. While the elaboration of a definition does not seem to be able to effectively determine the frame of the notion of family, the use of a mechanism seems, on the contrary, to offer a more flexible approach to the family phenomenon. There are two variables at the heart of the mechanism used in this study that correspond to the two sides a family can fall into: a structural side, which itself will be divided into two components, a legal and a biological one, and a functional side. This dichotomy makes it possible to take into account the real and the complex in a very evolutionary area. In addition, it offers the keys to reasoning by inviting jurists to think about the family without creating causal links between the different sides of the family that are constantly articulated, often agreeing, sometimes conflicting.

L'orientation sexuelle et l'identité de genre représentent des motifs de discrimination récurrents et vastement documentés à travers le monde. Alors que le régime des droits humains semble s'ouvrir progressivement sur ces questions, le droit international pénal demeure particulièrement hésitant lorsqu'il s'agit d'emboîter le pas des institutions onusiennes. Du côté académique, de nombreux débats existent encore quant à la place accordée aux enjeux touchant les minorités sexuelles et de genre en droit international pénal et les outils théoriques développés afin d'explorer ses questions sont souvent stigmatisés ou sous-exploités. Ainsi, ce mémoire propose de créer un dialogue entre les théories queers du droit et le droit international pénal afin de favoriser les réflexions sur le traitement des minorités sexuelles et de genre en droit international pénal à partir d'une perspective centrée sur l'expérience de ce groupe. Pour ce faire, il sera question de définir le cadre théorique et méthodologique queer et d'offrir un exemple pratique de la manière dont celui-ci peut être appliqué dans le cadre d'une analyse en droit international pénal. En l'espèce, il sera question de s'intéresser au débat concernant l'inclusion -ou l'exclusion- des minorités sexuelles en tant que groupe protégé aux fins de l'art 7 (1)(h), (2)(g) et (3) du Statut de Rome. / Sexual orientation and gender identity are recurring and well-documented grounds for discrimination around the world. While the human rights regime seems to be gradually opening up on these issues, international criminal law remains particularly hesitant to follow the lead of UN institutions. On the academic side, there are still many debates about the place given to sexual and gender minority issues in international criminal law and the theoretical tools developed to explore these issues are often stigmatized or under-exploited. Thus, this dissertation proposes to create a dialogue between queer theories of law and international criminal law to foster reflections on the treatment of sexual and gender minorities in international criminal law from a perspective centred on the experience of this group. To this end, we will define the theoretical and methodological framework of queer law and offer a practical example of how it can be applied in an analysis of international criminal law. In this case, it will focus on the debate concerning the inclusion -or exclusion- of sexual minorities as a protected group for the purposes of art(1)(h), (2)(g) and (3) of the Rome Statute.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Dans cette thèse il s’agit de montrer et d’examiner les différentes formes de patronage d’Anne d’Autriche dans les domaines (1) « représentation », (2) « cour » et (3) « amitié », de 1643, quand elle a pris la régence, jusqu’à sa mort en 1666. Par conséquent, les recherches prennent une approche méthodique et conceptuelle qui reflète la vaste signification du mot « patronage » aux temps modernes. L’objectif de la thèse consiste donc à présenter pour la première fois une étude détaillée sur le système de patronage de la reine en exploitant en grande partie les sources et la littérature secondaire. Ainsi, il était possible de modifier et de réfuter en partie l’image encore existante d’Anne d’Autriche en sa qualité d’une reine politiquement incompétente, totalement dépendante de son premier ministre, cardinal Mazarin, et sans influence dans ses dernières années. En revanche, Anne d’Autriche se révèle être une reine apte et louvoyante qui a établi et maintenu avec succès un système de patronage durable (1) en forçant son image d’une reine idéale, (2) en développant à la cour une juste équilibre entre foi et splendeur, et (3) en se servant d’une rhétorique d’amitié pour fortifier ses liens de clientèle. / This thesis is about the different forms of patronage of Anne of Austria in the fields of (1) “representation”, (2) “court”, and (3) “friendship” between 1643, when she took over the regency, and her death in 1666. Accordingly, the research takes a methodical and conceptual approach which reflects in turn the broad notion of the word “patronage” in Early Modern Europe. So, the thesis purpose consists in presenting for the first time at all a detailed study about the patronage system of the queen by evaluating on a grand scale sources and secondary literature. In this way it was possible to modify and to refute to some extent the still existent image of Anne of Austria as a queen who was politically incompetent, totally depending on her prime minister, cardinal Mazarin, and without any influence during her last years. In contrast, Anne of Austria reveals herself as a competent queen and a good tactician who established and maintained a successful and durable patronage system (1) by strengthening her image as an ideal queen, (2) by finding a balance at court between faith and glamour, and (3) by using a rhetoric of friendship to consolidate her clientele relations.

On ne trouve pas la racine du mot adab dans le Coran. Dans la littérature pré-islamique, ainsi que dans les hadiths, son utilisation est limitée exclusivement au sens d'« invitation à un banquet », « éducation », « correction » et « punition » (addaba, ta'dīb). Après une période au cours de laquelle les chercheurs n'ont pas considéré l'avis des linguistes et des penseurs musulmans concernant l'étymologie de adab de l'« invitation au banquet de Dieu (ma'dubat Allāh) », des études plus récentes ont remis positivement en question cette opinion. En fait, dans l'histoire des civilisations antiques, la notion de banquet cérémoniel divin ou sacré est très répandue, trouvant son origine dans l'archétype du « Banquet Divin » ou de « L'Hospitalité Divine », qui a exercé une forte influence sur le contexte religieux et culturel d'un certain nombre de différentes civilisations. Cependant, depuis le début du 9é siècle, la littérature religieuse islamique a également commencé à utiliser le terme adab avec un nouvel usage, que l'on pourrait appeler « technique ». La source de cet enrichissement sémantique doit être attribuée aux secrétaires de la cour, les kuttāb, les mawālī persans, les célèbres traducteurs et transmetteurs du patrimoine étatique et culturel persan. En plus d'influencer l'imaginaire culturel de la littérature d'adab classique, l'imagerie de la cour sassanide influencera également la terminologie technique, ainsi que la pratique du soufisme, en engendrant un genre de la littérature soufie, la littérature des ādāb al-ṣūfiyya. / The root of the word adab is not found in the Qur'ān. In pre-Islamic literature as well as in the hadith, its use is limited exclusively to the sense of “invitation to a banquet”, “education”, “correction” and “punishment” (addaba, ta'dīb). After a period in which scholars did not taken seriously the opinion of Muslim linguists and thinkers concerning the etymology of adab from the “invitation to the Banquet of God (ma'dubat Allāh)”, more recent scholarship has questioned this opinion. In fact, the notion of a divine or sacred ceremonial banquet in the history of ancient civilizations is quite widespread, finding its origin in the archetype of the “Divine Banquet” or “Divine Hospitality”, which had a strong influence on the religious and cultural contexts of a number of different civilizations. However, from the beginning of the 9th century CE Islamic religious literature also began to use the term adab in a new usage, that one might call “technical”. The source of this semantic enrichment should be traced to the court secretaries, the kuttāb, the Persian mawālī who were well-known translators and transmitters of Persian state and cultural heritage. In addition to influencing the cultural imaginary of classical adab literature, the Sasanian court imagery will also influence the technical terminology, as well as the practice in Sufism, producing a genre of the Sufi literature, the ādāb al-ṣūfiyya literature.

L’articulation et l’utilisation des contestations de la compétence du juge et de la recevabilité de la requête par les acteurs du procès interétatique peuvent paraître complexes et désordonnées. Pourtant, en s’interrogeant sur les effets escomptés et obtenus de la présentation de l’une plutôt que l’autre, sur le pouvoir juridictionnel finalement exercé, il est apparu que l’invocation et le traitement des questions juridictionnelles répondent à des stratégies propres aux Etats parties, d’une part, et au juge, d’autre part. Ils procèdent à un jeu à l’égard de ces contestations destinées à influencer l’exercice du pouvoir juridictionnel selon que leurs intérêts, ou ceux dont ils sont les gardiens, commandent. La présente étude tend à identifier la ligne de démarcation dans l’usage qui est fait de la compétence et de la recevabilité, et au-delà, à comprendre leur articulation et son utilisation par ses acteurs. Cela permet de clarifier la teneur de ces concepts, ce que ces contestations recouvrent, leur impact sur le pouvoir juridictionnels substantiel, mais aussi ce qu’ils ne recouvrent pas. L’étude met ainsi en lumière une carence à l’égard de certains obstacles que le seul couple qualificatif habituel ne permet pas de combler. C’est l’ambition de cette recherche que de proposer l’élaboration d’une troisième catégorie d’obstacles juridictionnels afin de combler cette lacune conceptuelle. L’analyse de la pratique révèle de tels besoins d’éclaircissements qu’elle invite à des mises au point sémantiques et une certaine réflexion théorique pour en tirer des enseignements destinés à concourir à une densification des règles procédurales dans l’ordre interétatique. / At the preliminary objections phase, a respondent may challenge jurisdiction and/or admissibility of the case. The use of these tools – ie the choice of one and not the other – depends on the stakeholders’ strategies. The State Parties, as well as the tribunal, play a game whose rules change depending on the intented effects on judicial power. The study of theses’ strategies - if not games - is useful to draw the line between jurisdiction and admissibility and to understand the interests at stake, from the parties’ and the tribunal’s viewpoint. Nevetheless, it occurs that the concepts of jurisdiction and admissibility are often insufficient to describe all the challenges the ICJ undergoes to settle a case. A third way to challenge the Court’s ability, based on examples of cases, could remedy the weaknesses of the “couple” , jurisdiction and admissibility. This third category, raised in this paper, shades a new light on usual concepts and is a tribute to the “ proceduralization” of international dispute settlement.

Sept manuscrits du Chemin de longue étude produits par Christine de Pizan, poète et productrice de manuscrits, nous donnent un texte standardisé et des images variées. Une étude de la place et de la nature de ces miniatures offre une compréhension de leurs rôles dans un œuvre du genre de songe. Par le moyen d’un examen systématique, nous cherchons la fonction et la signification de ces miniatures représentant des lieux courtois. Comprenant les miniatures de présentation, une image des Influences et Destins et celles de la Cour de Raison céleste, cet ensemble est rempli d’éléments symboliques. Dans cette thèse, nous cherchons la signification de ces éléments, soit héraldiques soit personnels, et des idées de l’auteur transmises par les deux supports, l’écrit et le visuel. Leur réception dépend, en partie, d’une connaissance de leur contexte historique, et les six derniers siècles peuvent limiter la compréhension actuelle des intentions de Christine. Seven manuscripts of the poem Le Chemin de Longue Étude, written and produced by Christine de Pizan, provide a combination of standardized text and varied imagery. Within this corpus, miniatures relating to courtly settings are systematically examined to determine their function and their significance. A study of the placement and nature of miniatures allows an understanding of their roles in a work of the dream-vision genre. Presentation miniatures are examined, as well as images relating to the Influences and Destinies and to the celestial Court of Reason. These miniatures are rich in representational elements including heraldic and personal symbols, and this thesis examines possible meanings intended for Christine’s audience through both written and visual media. Comprehension is gained, in part, by understanding the historical context of the production of the manuscripts, and the intervening six centuries may limit a full understanding to current readers and viewers. / Graduate

Louis-François-Armand de Vignerot du Plessis, maréchal de France, est devenu duc de Richelieu en 1715. Peu connu de l’histoire de France, il est surtout célèbre pour ses nombreux scandales, son amour des femmes et des fêtes. Arrière-petit neveu du célèbre cardinal de Richelieu, il est avant tout un homme appartenant à la haute noblesse française de cette fin du XVIIème siècle et du XVIIIème siècle. Son existence est donc le reflet de la vie, des habitudes et des coutumes de cette élite. Homme de paradoxes, bien ancré dans son siècle, provocateur et libertin, né en 1696 il reste néanmoins profondément marqué par le règne précédent, celui de Louis XIV, dont il est le filleul. Grand mécène il ne possède guère d’œuvres des philosophes des Lumières, exception faite de son ami Voltaire. Enfin celui que l’on surnomme « l’Alcibiade français », proche et ami intime du roi Louis XV, est le courtisan modèle, le parfait gentilhomme de cour. Il est surtout et avant tout un grand homme de guerre, fin stratège, dont les qualités sont trop souvent éclipsées par ses nombreuses frasques. Il participe aux différents conflits qui s’égrènent tout au long du XVIIIème siècle. Il est présent lors de la guerre de succession de Pologne de 1733 à 1738. C’est en 1745 à la bataille de Fontenoy et davantage en 1756 que le duc de Richelieu révèle tous ses talents. Il est élevé à la dignité de maréchal de France en 1748. Enfin toutes ces qualités que nous venons sommairement de mentionner et qui composent la personnalité si particulière de cet homme se révèlent bien utiles dans sa dernière fonction de gouverneur de Guyenne qu’il occupe dès 1755. Pour cette nouvelle mission il faut au duc de Richelieu toute son intelligence, son charisme et son habileté, faisant tantôt preuve d’autorité et de fermeté, tantôt de diplomatie, il a été ambassadeur à Vienne et à Dresde entre 1725 et 1729 et en 1747. Là encore il est intéressant de voir de quelle manière il a su marquer de son empreinte la province de Guyenne. Il meurt en 1788 après avoir traversé tout le XVIIIème siècle après une vie bien remplie. / Louis-François-Armand of Vignerot du Plessis, marshal of France, duke of Richelieu in 1715. Almost forgotten by history of France, he is especially famous for his numerous scandals, his love of the women. It is not a question of accomplishing a simple biography of this man but much more of studying the several subjects procreated by this figure. The son of great-nephew of the famous cardinal Richelieu, he is first of all a member of the high French nobility of this end of the XVIIth century up to the end of XVIIIth century. His existence is therefore the image of life, habits and usages, of the nobility. Man of paradoxes, anchored well in his century, libertine, born in 1696 he remains however profoundly marked by the previous, Louis XIV’s reign, the godson of whom he is. Protector of the arts he hasn’t in his library the writings of the Enlighment philosophers, except these written by his friend Voltaire. Finally, the man called by his contemporaries “French Alcibiades", close and intimate friend of the king Louis XV, is a model sycophant, the perfect gentleman of courtyard. The military activities taking a big part of his life, he is also a great warrior, fine strategist, whose qualities are too often eclipsed by his numerous scandals. He participates in different conflicts which shell throughout the XVIIIth century. Serving honestly during the Polish succession war (1733 – 1738), the duke of Richelieu displays all his military talents in 1745 at the battle of Fontenoy and even more in 1756 (siege of Minorca). He rose to the rank of marshal of France in 1748 becoming, above all, a great figure of the French military history. Finally all his summarily mentioned qualities, shaping such a particular personality, turn out to be very useful in his last function of governor of Guyenne he was given in 1755. This new mission demands all his intelligence, charisma and skills, for showing in turn his authority and firmness but also a diplomacy, which has not been strange for him as former ambassador in Vienna (1725 - 1729) and in Dresden (1747). It’s very much interesting to observe how the duke’s personality influenced the governed province. He ends his well filled life in 1788 having lived almost all XVIII century.

Les espaces scéniques de la Cour de France sont abordés dans la continuité des trois derniers règnes de l’Ancien Régime, à partir d’un ensemble de sources le plus exhaustif possible. Cette nouvelle approche, résolument globale, repose sur le constat que les études précédentes ne se fondaient que rarement sur une identification précise de la nature même des sources qu’elles utilisaient et privilégiaient toujours des sondages ponctuels. A l’inverse, la présente thèse propose d’abord une analyse typologique des sources documentaires, tout particulièrement le considérable fonds des archives de la Maison du roi et des documents textuels, iconographiques et imprimés qu’elle a produits, ainsi que des rares vestiges conservés. Elle met en place des protocoles de travail adaptés à ces sources anciennes et au volume considérable du fonds : restitution virtuelle, base de données-calendrier documentant les lieux de représentation et répétition, interdisciplinarité nécessaire en raison de l’intrication des questions théâtrales, politiques, administratives, artisanales. Un lieu ne peut en effet se comprendre et se restituer sans la connaissance des techniques et méthodes de réalisation, des enjeux curiaux, des pratiques scéniques, et des traditions. La thèse expose quelques résultats significatifs de l’efficacité de cette méthodologie, tant pour le règne de Louis XIV aux sources lacunaires mais souvent considérées comme trop connues, que pour les règnes ultérieurs, très documentés. Notre connaissance des pratiques scéniques, des machines, de l’éclairage, par exemple, s’en trouve enrichie. Apparaît également une constance remarquable des pratiques adaptatives et empiriques de la Cour de France, après la « tabula rasa » de 1659 et les premières voies ouvertes, très vite abandonnées. De la masse des archives comptables, corroborant d’autres sources, se lit enfin une tentative sans fin de la part des Menus-Plaisirs pour gérer efficacement et économiquement une quantité croissante de lieux et matériels, inflation sans doute liée aux prétentions d’une Cour qui se voit comme la plus puissante d’Europe, alors même que la Maison royale ne fait que s’endetter jusqu’en 1789. Cette thèse entend donc ouvrir la voie à de futures recherches sur les spectacles à la Cour de France, ainsi qu’à une meilleure connaissance des lieux grâce aux nouvelles technologies. / The scenic spaces of the Court of France are studied in the continuity of the last three reigns in the Ancien Régime, from a set of sources as exhaustive as it can be. This new approach, global, is induced by the observation that previous studies were rarely based on a precise identification of the very nature of the sources they used and always favored short surveys. Conversely, this dissertation proposes a typological analysis of the documentary sources, especially the huge collection of the archives from the House of the King and the textual, iconographic and printed documents that this administration has produced, as well as rare remains of scenic material. It sets up working protocols adapted to these old sources and to the large volume of the archives : virtual restitution, database-calendar documenting the places for performance and rehearsal, interdisciplinarity required by the entanglement of the theatrical, political, administrative and artisanal ways. A place can not be understood and restituted without the knowledge of the techniques and methods of creation, the curial issues, the stage practice, and the traditions. The dissertation presents some significant results of the effectiveness of this methodology, both for the reign of Louis XIV with its lacunar sources but often considered too well known, as for later reigns, well documented. Our knowledge of scenic practice, machines, lighting, for example, is increased. There is also a remarkable consistency of adaptive and empirical practices of the Court of France, after the "tabula rasa" of 1659 and the first open ways, very quickly abandoned. The collection of accounting records, which corroborate other sources, shows an endless attempt from the Menus-Plaisirs to manage efficiently and economically a growing amount of places and materials, inflation likely linked to the claims of a Court which sees itself as the most powerful in Europe, even though the Royal House is only going into debt until 1789. The dissertation intends to pave the way for future research on shows at the Court of France, as well as to a better knowledge of places, thanks to new technologies.