Le contexte de la rupture du couple, qu’il soit marié, uni par un pacte civil de solidarité, fiancé ou en concubinage, est un moment propice à la lésion des intérêts de ses membres. La question de la réparation des préjudices subis surgit alors, et la tentation est grande d’en imputer la responsabilité à l’autre membre du couple, surtout s’il est à l’origine de la rupture. Le droit commun de la responsabilité civile délictuelle, fondé sur l’article 1382 du Code civil, est une voie empruntable par chacun pour obtenir réparation ; demeurait la question de son adaptation à la matière. L’analyse des décisions qui le mettent en application à un cas de rupture de couple révèle une tendance nette, celle de l’utilisation à titre de sanction d’un mécanisme en principe réparateur. Cette résistance jurisprudentielle au mouvement d’objectivation et à la neutralité croissante du législateur dans l’organisation des rapports de couple se devait d’être précisée et expliquée. La présente étude vérifie, d’abord, la réalité du phénomène : l’article 1382 du Code civil est utilisé comme peine privée, ce qui met en avant la fonction répressive de la responsabilité civile. Elle s’attache ensuite à déterminer les valeurs que le juge cherche à protéger par la mise en œuvre de cette sanction. Au-delà de la diversité des comportements sanctionnés, c’est le travail d’équilibre réalisé par le juge entre droit à réparation et liberté de rupture que la thèse vise à souligner / The context of a couple’s break-up, whether they are married, in a civil partnership, engaged or cohabiting, is conducive to prejudice the respective interests of either person in the couple. As the issue of compensation for damages emerges, the temptation is to blame the other person, especially when this one can be regarded as the cause of the break-up. An action can be brought on the basis of tort liability in the section 1382 of the French civil Code. The question of its implementation was still open. A detailed analysis of the case-law shows that this legal basis, which is supposed to award compensation, is actually used as a punishment. This resistance to the development of objectification and to the increasing legal neutrality in the organization of the couple’s relationships had to be clarified and explained. The first objective of the study was to grasp the reality of the phenomenon : tort liability is used as a “private penalty”, which highlights its repressive function. The second purpose was to determine the values that judges are trying to protect through this particular way of application of the law. Beyond the diversity of sanctioned behaviours, the thesis aims at bringing out the role of judges in finding a right way between the right to compensation and the freedom to break-up.

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Comme dans la plupart des pays francophones d’Afrique Subsaharienne, la question du vieillissement ou la situation des personnes âgées ne sont pas encore d’actualité au Niger, principalement à cause de la jeunesse de sa population d’une part et d’un intérêt plus porté sur les enfants, les adolescents et les mères d’autre part. Pourtant le Niger fait face à une crise économique sans précédent qui peut avoir des conséquences néfastes sur les conditions de vie des personnes âgées. D’un côté, selon la coutume, la personne âgée (généralement grand parent) s’occupe principalement des petits enfants (orphelins ou non) qui lui sont confiés par leurs parents vivant dans la même localité ou ailleurs, ou qui sont décédés. De l’autre, l’absence d’un jeune adulte dans un ménage où vit au moins une personne âgée est considérée comme un phénomène social préoccupant dans les pays à forte prévalence de VIH/SIDA. Le Niger fait partie des pays où la proportion des personnes âgées vivant avec des petits enfants en l’absence de leurs parents adultes est la plus élevée. Cependant, malgré une forte mortalité adulte, l’absence de données fiables ne permet pas de le classer parmi les pays à forte mortalité adulte due au VIH/SIDA. La raison de cette situation est donc à chercher dans les différences individuelles et communautaires. Jusqu’au début des années 1990, la plupart des études sur les personnes âgées réalisées en Afrique Subsaharienne étaient basées sur les études qualitatives, tandis que les plus récentes sont faites à partir des données des recensements ou enquêtes sociodémoraphiques et économiques. Les conditions de vie des personnes âgées et les conséquences de la pauvreté et du VIH/SIDA sur celles-ci sont les principaux thèmes jusque-là couverts à l’aide des données existantes. Mais, il manque encore de données longitudinales essentielles à l’analyse de certains aspects du cycle de vie des personnes âgées. L’étude n’étant pas sociologique, c’est à l’aide de données démographiques quantitatives, plus précisément le recensement général de la population, que nous tenterons d’expliquer le phénomène sur une base exploratoire. L’analyse au niveau individuel a été faite à l’aide de la régression logistique sous STATA, tandis qu’au niveau contextuel, nous avons utilisé l’analyse multiniveau à l’aide du logiciel HLM (version 6.0). Les résultats indiquent que la vie en l’absence d’un jeune adulte et dans un ménage à génération coupée dépendent principalement du statut sociodémographique de la personne âgée au Niger. Par exemple, il ressort que le mariage avantage l’homme âgé, tandis que le veuvage l’isole plus que la femme âgée. Au niveau contextuel, ce sont les facteurs socioéconomiques qui influencent les conditions de vie des personnes âgées. L’étude montre, en effet, que le degré d’urbanisation d’une commune augmente le risque d’isolement d’une personne âgée qui y réside, alors que le niveau de pauvreté le réduit. Toutefois, nos résultats sont à prendre avec prudence parce qu’en premier lieu il n’existe pas d’études références sur le sujet tant au Niger que dans la sous-région d’Afrique francophone sahélienne. Ensuite, parce que le phénomène étudié pourrait être mesuré de plusieurs manières en fonction du contexte et des données disponibles, et que l’analyse approfondie des effets du statut matrimonial nécessiterait une plus grande connaissance du phénomène chez les personnes âgées. Enfin, compte tenu de la faible prévalence du VIH/SIDA au Niger, les principaux facteurs explicatifs de la vie dans un ménage à génération coupée (aussi bien pour les personnes âgées que pour les enfants) pourraient être le confiage des enfants ou la mortalité adulte due aux autres causes telles que le paludisme, la tuberculose et les maladies infectieuses. Toutefois, l’absence d’informations relatives à ces aspects dans les données utilisées n’a pas permis de les intégrer dans notre étude. Ainsi, compte tenu de la difficulté d’appréhender les contours du phénomène, les futurs programmes en faveur des personnes âgées au Niger et en Afrique Subsaharienne francophone doivent se baser sur des études concrètes relatives aux dimensions sociale et économique du phénomène. Mots clés : Niger - personnes âgées - conditions de vie - mode de vie - cohabitation intergénérationnelle - études comparatives - absence d’un jeune adulte - ménage à génération coupée - Afrique. / Niger, like many other countries in Francophone Sub-Saharan Africa, has a young population and the living arrangements of older people are not high on the list of priority issues for politicians and researchers. However, Niger is one of the poorest countries in Sub-Saharan Africa and the ongoing economic crisis there can have adverse impacts on the welfare and alter the living arrangements of both old and young people. In many African societies like Niger, grandparents traditionally take care of grandchildren, and older people living in households with no younger adult present is not an unusual situation. At present, the living arrangements of the older population and orphans has attracted considerable attention especially in high HIV/AIDS prevalence countries where many younger adults have died. While HIV/AIDS is not yet a major problem in Niger, the proportion of older people who live with grandchildren in the absence of the middle generation (called the “skipped generation”) is nonetheless high – roughly the same level as that observed in some high HIV/AIDS prevalence countries in Africa. Many studies on older people in Sub-Saharan Africa were done in the 1990s, using qualitative approaches or cross-sectional survey data (appropriate longitudinal data generally lacking in Africa). The main topics examined by these studies have tended to be the living arrangements of older people in high HIV/AIDS contexts, and the poverty consequences of those living arrangements. In this study, we use quantitative data to examine the living arrangements of older people in Niger, focusing both on individual and contextual covariates. Census data provide our main source of data, and the large number of observations available allows us to examine a relatively large number of covariates and situations. Logistic regressions estimated with STATA are used to study individual determinants, and HLM (6.0 version) software is used for the multilevel (contextual) analysis. With respect to the determinants of living with no (younger) adult or in a skipped generation household, the results show that socio-demographic status of older people is the most important variable for explaining the large sex differences in living arrangements. Interestingly, married women are more likely to live in such a household, while after the death of a spouse, men instead appear to be disadvantaged. At the contextual level, the results show that the socioeconomic characteristics are the most important factors. Specifically, the risk of living without a younger adult or in a skipped generation household is explained is larger in more urban areas, and smaller in communities that are relatively more impoverished. Insofar as this is the first study to examine the issue in this part of Africa – the Francophone Sahel – no comparative results from nearby countries exist and the generality of our findings have yet to be confirmed. The living arrangements of older people can be measured in various ways, differing by context and availability of data, and a more detailed analysis, for example, of the effects of marital status requires a deep understanding of marriage among older people in the Nigeran context. Given the low prevalence of HIV/AIDS in Niger, the likely causes of the high prevalence of households in which older people live without the presence of a younger adult or in a skipped generation are high levels of adult mortality from other causes and child fostering practices. Unfortunately, information on these factors is largely missing from our data, making it impossible to directly examine their importance. Finally, given the difficulties of studying these issues with existing data, evidence-based policy and programs targeting the elderly must pay more attention to social and economic dimensions, often requiring the fielding of surveys targeting the elderly. Key words: Niger - Older people - living arrangements of older people – intergenerational living arrangement - comparative studies-living with no adult - skipped generation- Africa.

Text in Afrikaans. / Die definisie van 'n huwelik tref 'n onderskeid tussen heteroseksuele en homoseksuele lewensmetgeselle ten opsigte van die bevoegdheid om te trou. Hierdie onderskeid op grond van seksuele georiënteerdheid mag moontlik ongrondwetlik wees. Voorts is daar 'n menigte regte en verpligtinge wat outomaties uit huweliksluiting spruit, maar nie outomaties op lewensverhoudings van toepassing is nie. Hierdie onderskeid op grond van huwelikstaat mag eweneens moontlik teen die bepalings van die Grondwet van die Republiek van Suid-Afrika, 1996 indruis. Hierdie studie is gevolglik daarop toegespits om ondersoek in te stel na die grondwetlikheid van hierdie twee onderskeide. Die ondersoek word geloods met verwysing na relevante wetgewing en regspraak. 'n Bondige oorsig van fundamentele regte word as agtergrond verskaf. Na afhandeling van die ondersoek word daar aandag geskenk aan die huidige en voorgestelde toekomstige erkenning en regulering van lewensverhoudings in die Suid-Afrikaanse reg, waarna die bevindings saamgevat en krities beoordeel word. SUMMARY The definition of marriage differentiates between heterosexual and homosexual life partners with regard to the capacity to marry. This differentiation on account of sexual orientation may possibly be unconstitutional. Furthermore there are a multitude of rights and obligations that automatically flow from marriage, which are not automatically applicable to life partnerships. This differentiation on account of marital status may also violate the provisions of the Constitution of the Republic of South Africa, 1996. Accordingly this study is aimed at investigating the constitutionality of these two differentiations. The investigation is conducted with reference to relevant legislation and case law. A concise overview of fundamental rights is provided as background. In conclusion of the investigation, attention is paid to the present recognition and regulation of domestic partnerships in South African law, after which the findings are summarised and evaluated critically. / Jurisprudence / LL.M.

L’influence libérale en droit de la famille et l’essor de l’idéologie individualiste ont provoqué un pluralisme des formes de conjugalité et ont considérablement accru la diversité des règles et des méthodes applicables aux couples en droit international privé contemporain.L’analyse des couples en droit international privé nous a alors conduit à repenser le droit international privé du couple. La déconstruction de la matière met en lumière l’inadaptation actuelle de la méthode conflictuelle classique et l’insuffisance de la méthode de la reconnaissance. En effet, l’actuel droit international privé du couple ne permet pas de garantir la continuité internationale du lien conjugal, pas plus qu’elle ne permet d’assurer un traitement juridique cohérent des problèmes auxquels sont confrontés les couples internationaux. Une réflexion quant à une possible évolution méthodologique de la matière était donc nécessaire. Cette étude vise à démontrer qu’une adaptation de la méthode conflictuelle classique à l’aune des objectifs de la méthode de la reconnaissance et fondée sur un raisonnement en termes de conflit d’autorités est possible. Elle apporterait aux règles de droit international privé du couple une meilleure cohérence tout en assurant aux rapports conjugaux internationaux une réelle stabilité. / The liberal influence in Family Law and the rise of individualist ideology have led to a multiplication of conjugal life forms and considerably increased the diversity of laws and methods applicable to couples in International Private Law. To analyse couples under International Private Law leads us to rethink the International Private Law of the Couple. Deconstructing this subject brings to light the current non-adaptation of the classic conflict of laws method and the insufficiency of the recognition approach. In fact, current International Private Law as it pertains to couples neither guarantees the international recognition of theconjugal bond nor ensures a coherent legal treatment of legal problems faced by international couples. It is therefore necessary to examine a possible methodological evolution of thesubject. This study aims to demonstrate that it is possible to adapt the classic conflict of lawsmethod by taking into account the objectives of the recognition approach whilst founding iton the lex auctoritas rule. This would not only bring better coherence to International Private Law of the Couple but it would also assure a real legal stability for international conjugal relationships.

Cette thèse vise à appréhender la condition juridique des couples non mariés, à travers près de cinq siècles. Le droit canonique du mariage relégua le concubinage à un état permanent de péché, et, au XVIe siècle, le concile de Trente prescrivit des sanctions sévères à l'encontre des concubinaires. Les pères du concile édictèrent des règles encadrant la célébration du mariage. Puis, l'autorité séculière s'arrogea peu à peu la compétence en matière matrimoniale, par les lois et par la jurisprudence. La frontière entre mariage et concubinage était dorénavant strictement établie. Si l'ancien droit ne regarda pas le concubinage comme un délit, il fustigea les bâtards en les soumettant à un statut d'infériorité. Sous la Révolution, la sécularisation du mariage ne remit pas en cause la forme traditionnelle de l'union conjugale, toutefois, les législateurs accordèrent des droits aux enfants naturels reconnus. En 1804, le Code civil ignora absolument le concubinage. Le fondement de la famille était le mariage ; et, les enfants naturels furent, de nouveau, les victimes de la prééminence de l'union légitime. Dés le milieu du XIXe siècle, la rigueur du Code envers la famille naturelle fut atténuée grâce à un courant d'idées progressistes. Puis, au début du XXe siècle, la reconnaissance officielle du concubinage fut opérée par une série de mesures législatives lui conférant des effets juridiques, et la voie vers un pluralisme juridique des modèles familiaux se trouva ouverte. / The aim of this thesis is to understand the legal status of unmarried couples, over a period of time extending for nearly five centuries. The canon law of marriage relegated cohabitation to a permanent state of sin, and in the sixteenth century, the council of Trent prescribed severe penalties to punish cohabitation. The fathers of the council enacted rules governing the celebration of marriage. Secular authority then gradually arrogated jurisdiction in matrimonial matters by means of laws and jurisprudence. The line between marriage and cohabitation was now strictly drawn. Although the old law did not consider cohabitation as a crime, it castigated children born outside of wedlock by subjecting them to an inferior status. During the Revolution, the secularization of marriage did not call into question the traditional form of the marital union; however, legislators granted rights to recognized natural children. In 1804, the question of cohabitation was totally absent from the civil Code. Marriage represented the foundation of the family, and illegitimate children were once again the victims of the rule of lawful union. By the mid-nineteenth century, the rigor of the Code toward the natural family was mitigated by a current of progressive ideas. Then, in the early twentieth century, official recognition of cohabitation was brought about by a series of legally-binding legislative measures, and the path to legal pluralism in family matters found an opening.

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Face au vide juridique encadrant leurs rapports patrimoniaux, les ex-conjoints de fait ont fait appel au droit commun dans une tentative de remédier aux iniquités économiques découlant de leur rupture. Les tribunaux québécois ont reconnu le besoin de combler ce vide, et c’est ainsi que le recours en enrichissement injustifié est devenu le choix de prédilection des conjoints appauvris. Ce recours a été façonné par la jurisprudence en remède sur mesure pour les conjoints non mariés. Une panoplie de mesures ont été mises en place par les tribunaux pour alléger le fardeau de preuve de l’appauvri et pour adapter la quantification de l’indemnité aux réalités conjugales. Cela demeure, toutefois, insuffisant et peu adapté aux besoins des ex-conjoints. Variabilité et imprévisibilité des décisions se sont avérées être le corolaire de cette confection jurisprudentielle : résultat de la large discrétion dont jouissent les magistrats dans l’appréciation des conditions et facteurs applicables et fruit d’un législateur muet. Le présent mémoire soulève les lacunes de l’enrichissement injustifié comme palliatif du problème de la rupture conjugale et démontre que la prestation compensatoire n’est pas, en fait, une protection analogue à l’enrichissement injustifié, ni une mesure adéquate pour les conjointes de fait. À notre avis, une approche fonctionnaliste et plus complète doit primer pour favoriser l’atteinte de l’objectif de protection recherché. Dans une société où le mariage n’est souvent pas le résultat d’un choix réfléchi et, surtout, d’une volonté de s’assujettir à ses effets juridiques, une élévation des droits des conjoints de fait au même niveau que ceux des époux prend tout son sens. / Faced with the legal vacuum surrounding their patrimonial relationships, de facto spouses sought remedies within the general rules of obligations to solve the inequities resulting from their separation. Quebec courts have recognized the need to fill this void, thereby rendering actions for unjust enrichment the preferred choice of impoverished spouses. This remedy has been fashioned by case law into a tailor-made remedy for unmarried spouses. A panoply of measures has been put in place by the courts to lighten the burden of proof of the impoverished and to adapt the quantification of the indemnity to conjugal realities. However, this remains insufficient and poorly adapted to the needs of ex-spouses. Variability and unpredictability of decisions have proven to be the corollary of this jurisprudential confection: the result of the broad discretion of the courts in assessing the applicable conditions and factors and the product of a silent legislator. This memoire raises the shortcomings of unjust enrichment as a palliative to the problem of the separation of de facto spouses and demonstrates that the compensatory allowance is not, in fact, analogous to unjust enrichment, nor is it appropriate for de facto spouses. In our opinion, a functionalist and more comprehensive approach must be privileged to help achieve the desired objective of protection. In a society where marriage is often not the result of a considered choice, or of a desire to submit to its legal effects. Granting de facto spouses to the same level of protection as legal spouses would be preferred.

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Deux des grands enjeux auxquels notre société fait face sont de permettre aux personnes aînées de vieillir dans un milieu de vie de qualité, tout en ayant accès au soutien nécessaire à leur bien-être et de maintenir une participation sociale qui représente une aspiration pour plusieurs d'entre elles. La cohabitation intergénérationnelle peut favoriser une réponse à ces défis. Les enjeux associés à cette forme d'habitation et les facteurs la facilitant restent à explorer et à approfondir. C'est là, l'objet de la présente recherche. La recherche est de type descriptif et s'appuie sur des données qualitatives. Pour chaque famille, une entrevue semi-dirigée a été réalisée auprès de deux membres : un parent âgé et un membre de la génération descendante. Au total, il y a eu douze entrevues. Les données recueillies ont fait l'objet d'une analyse de contenu. La théorie de l'échange social sert de cadre conceptuel à cette étude. L'étude porte sur 1) l'occupation de l'espace; 2) les bénéfices escomptés et réels de la cohabitation intergénérationnelle; 3) les solidarités intergénérationnelles et 4) les facteurs facilitant la cohabitation intergénérationnelle. Les données de la recherche indiquent que les principaux bénéfices de ce mode résidentiel sont le bien-être des parents vieillissants et l'actualisation de relations intergénérationnelles. Quant aux solidarités résidentielles, elles sont réciproques et réfèrent tant à la dimension affective qu'à la sphère fonctionnelle basée sur l'échange de service.