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Dans un contexte alliant une concurrence sévère à une certaine standardisation de l’offre, les producteurs reconsidèrent leur politique de distribution. En ce sens, la pratique de l’extension du circuit de distribution offre aux producteurs et aux distributeurs des perspectives intéressantes. En parallèle, cette stratégie se révèle une nouvelle possibilité d’achat pour le consommateur qui se trouve face à un nouveau couple marque-enseigne. L’objectif de la thèse est de comprendre l’impact de la marque et de l’enseigne sur le prix attendu d’un couple marque-enseigne PACME et ce, dans le contexte d’une extension du circuit de distribution. Une expérimentation a été réalisée afin de manipuler différents couples marque-enseigne. Le consommateur tend à accorder plus d’importance à la marque lorsqu’il évalue le prix attendu d’un couple marque-enseigne. Cependant, le degré de spécialisation perçu de l’enseigne, influe également sur le niveau du PACME. D’autres variables, telles que l’implication et la familiarité subjective à la marque et à l’enseigne sont également prises en compte. / In a context combining a severe competition and a certain standardization of the offer, producers reconsider their distribution policy. In this sense, the practice of a channelextension offers to producers and distributors interesting prospects. In parallel, this strategy is a new purchase opportunity for the consumer who faces a new brand-store couple. The aim of the thesis is to understand the impact of the brand and the store on the expected price of a brand-store couple PACME, within the channel extension context. An experiment was conducted to handle different brand-store couples. The consumer tends to pay more attention to the brand when assessing the expected price of a brand-store couple. However, the store, sharing the degree of specialization perceived, also affects the level of PACME. Other variables, such as involvement and subjective familiarity of the brand and the store are also taken into account.

Au Québec, un emploi sur huit est lié au secteur agroalimentaire. L'industrie joue un rôle important dans l'économie de la plupart des régions, tant en regard de l'emploi que de l'activité économique. Reconnaissant l'importance de promouvoir les produits québécois sur le marché interne, les intervenants du milieu agroalimentaire ont créé l'organisme Aliments du Québec. Parmi les stratégies adoptées pour accroître les parts de marché des produits québécois figure l'identification des produits à l'aide de la marque de provenance Aliments du Québec. Malgré les avantages économiques découlant de l'achat local, par manque de preuves scientifiques, l'organisme Aliments du Québec n'est pas en mesure de justifier quantitativement les investissements requis pour des démarches d'identification. Or, la connaissance de cette valeur, si elle s'avère positive, faciliterait l'adoption de la marque de provenance Aliments du Québec par les producteurs, les transformateurs et les distributeurs du Québec. L'objectif de la présente étude est donc de pallier à cette lacune en estimant la valeur de la marque Aliments du Québec auprès des responsables des achats alimentaires, et ce, dans un contexte d'achat réel. Notre recension des écrits a montré que, malgré la rareté des expérimentations en milieu réel et surtout l'absence d'études de cette ampleur dans le secteur agroalimentaire, la présence d'une marque signalant la provenance d'un produit alimentaire est susceptible d'influencer sa valeur aux yeux du consommateur et, de ce fait, sa propension à payer ou sa demande pour le produit. Cette revue de la littérature nous a permis de formuler des hypothèses à l'effet que l'identification de provenance Aliments du Québec devrait accroître la valeur d'un produit et que cet effet devrait être supérieur dans le cas des produits issus de catégories peu différenciées et arborant des marques dont le capital est faible. Pour tester ces hypothèses, nous avons eu recours à une expérimentation en magasin qui s'est déroulée sur une période de 39 semaines. Un plan factoriel 2 x 2 x 2 a été utilisé, soit deux stratégies d'identification (présence ou absence du logo Aliments du Québec), deux niveaux de similarité des produits dans la catégorie (faible et fort) et deux niveaux de force de la marque du produit sur lequel la marque de provenance Aliments du Québec est apposée (faible et forte). Nous avons utilisé la part de marché comme variable dépendante. Cette variable a été préférée à la quantité vendue parce qu'elle permet de contrôler les événements exceptionnels pouvant affecter les ventes de l'ensemble d'une catégorie de produits (ex. : la période des Fêtes). L'étude a été réalisée dans quatre magasins d'alimentation membres de la bannière IGA (Sobey's), l'une des trois principales bannières du Québec. Les magasins participants devaient fournir des données quant aux prix de vente et aux quantités vendues pour l'ensemble des marques présentes dans les 16 catégories de produits ciblés, et ce, pour une période de 27 semaines précédant l'expérimentation et pour les 12 semaines d'expérimentation. Le protocole expérimental s'est déroulé en deux temps. Au cours de la première période, qui s'est échelonnée sur les 27 premières semaines, aucune manipulation n'a été effectuée dans les 4 magasins. Au cours de la deuxième période, c'est-à-dire lors des semaines 28 à 39, nous avons effectué des manipulations en magasin. Dans deux des quatre magasins, nous avons identifié les marques cibles à l'aide de commères de 15 cm arborant la marque de provenance Aliments du Québec. En plus des données de ventes quotidiennes fournies par les marchands, un relevé hebdomadaire des produits présents, des ruptures, des quantités disponibles, des positions, des promotions et des prix a été effectué durant la période expérimentale. Des photos ont également été prises afin de permettre des vérifications a posteriori. Afin d'augmenter la validité externe des résultats observés et être en mesure d'isoler l'impact de la marque de provenance sur la valeur des produits, les catégories de produits retenues pour l'étude devaient répondre à quatre critères. Premièrement, il devait s'agir de catégories où la similarité entre les produits est forte ou faible. Deuxièmement, les catégories de produits retenues devaient correspondre à un marché mature et non saisonnier afin de réduire les variations dans les ventes attribuables à des facteurs externes. Troisièmement, il devait s'agir de catégories de produits d'achat fréquent afin de pouvoir observer les effets dans un délai raisonnable. Quatrièmement, la catégorie de produits devait présenter une variation dans les prix des produits à travers le temps afin de pouvoir estimer la courbe de demande pour les marques retenues. Les marques cibles retenues pour l'étude ont, pour leur part, été sélectionnées à partir de deux critères. D'abord, il devait s'agir de marques ayant une faible ou forte équité. Ensuite, les marques retenues devaient satisfaire les critères d'admissibilité pour l'usage de la marque de provenance Aliments du Québec ou de la marque de provenance Aliment préparé au Québec. Notre approche prévoyait le calcul de parts de marché. Il a donc été nécessaire d'identifier la concurrence directe. Cette identification s'est déroulée selon une démarche qualitative en deux temps. Dans un premier temps, nous avons effectué un relevé, dans les 4 sites expérimentaux, de toutes les marques offertes dans les 16 catégories de produits ciblées lors du pré-test. Dans un deuxième temps, nous avons identifié la concurrence directe des 16 marques cibles en 3 étapes. Dans une première étape, un relevé des marques présentes dans les 16 catégories a été soumis aux gestionnaires des 4 magasins afin d'en vérifier d'éventuelles omissions. Dans une deuxième étape, la chercheure principale a procédé à une analyse de la concurrence directe qui a consisté à faire des sous-groupes au sein des 16 catégories de produits. Dans une troisième étape, deux experts en marketing ont validé la classification effectuée. La variable dépendante a été mesurée par une procédure en trois étapes. Lors de la première, nous avons estimé, à l'aide de régressions, la courbe de demande pour les 16 marques cibles à partir des données recueillies lors des 27 premières semaines. À la seconde étape, en utilisant la courbe de demande estimée, nous avons fait des prédictions sur les parts de marché des marques cibles pour les semaines 28 à 39, en l'absence d'identification Aliments du Québec. À la troisième étape, nous avons calculé l'écart entre les parts de marché observées et les parts de marché prévues pour chaque marque cible. Si l'écart était plus élevé dans le cas des marques cibles identifiées par une commère Aliments du Québec, nous avons alors conclu que la marque Aliments du Québec ajoute de la valeur à un produit alimentaire. L'analyse des résultats a permis de confirmer que la présence de la marque de provenance Aliments du Québec augmente la valeur du produit et que ces résultats sont valables, peu importe le niveau de différenciation des produits dans la catégorie et la force de sa marque. Ces résultats sont également demeurés stables en tenant compte du magasin, de la catégorie de produits, de la semaine expérimentale, du nombre de commères et des activités promotionnelles. En moyenne, pour l'ensemble des 15 catégories de produits analysées, lorsqu'un produit est identifié par la marque Aliments du Québec, sa part de marché est de 2,8 points de pourcentage plus élevée que lorsque celui-ci n'est pas identifié par la marque Aliments du Québec. Plusieurs implications managériales découlent de cette recherche. Ces résultats se répercutent d'abord sur l'organisme Aliments du Québec, qui est désormais mieux outillé pour justifier les investissements requis pour des démarches d'identification des produits, et ce, peu importe la partie prenante. Ensuite, les résultats se répercutent sur les distributeurs alimentaires du Québec qui ont avantage à identifier les produits québécois qui répondent aux exigences de l'organisme, et ce, peu importe la localisation de leur magasin et le temps de l'année. L'identification Aliments du Québec est ainsi susceptible de contribuer à sécuriser l'espace tablette des produits québécois chez ces distributeurs. Nos résultats suggèrent aussi que les producteurs et transformateurs ont avantage à apposer l'identification Aliments du Québec sur leurs emballages afin d'augmenter la valeur de leurs produits aux yeux des consommateurs. Nos résultats envoient aussi un signal aux gouvernements qui auraient avantage à investir dans la marque de provenance Aliments du Québec puisqu'elle peut contribuer au développement du secteur agroalimentaire québécois. Bien que certaines limites inhérentes aux expérimentations en contexte réel comme les coûts et les inconvénients aux marchands soient également présentes ici, cette recherche ouvre d'autres pistes. En effet, des études ultérieures pourraient s'intéresser à l'évolution de la valeur d'une marque de provenance dans le temps, mais elles pourraient aussi avoir recours à une méthodologie semblable avec d'autres certifications, divers types de visuels ou différents types de magasins.

Les entreprises tunisiennes s’engagent progressivement dans des démarches de sponsoring sportif et multiplient les initiatives en faveur d’une plus grande stratégie de la marque sponsor. Ce projet de recherche est né de la volonté de comprendre comment le sponsoring sportif est concrètement mis en œuvre au sein des entreprises en étudiant le sponsoring de la marque ainsi que sa répercussion sur le consommateur et sur l’entreprise. Nous avons opté pour l’événementiel sportif comme champs d’études. L’investigation empirique se décompose en trois parties, la première concernant le volet marketing de l’étude, qui touche le comportement du consommateur à travers un questionnaire mené afin d’analyser l’attitude du consommateur sur l’achat de la marque sponsor (exemple : match de football pour la qualification aux Jeux Olympique 2012, Tunisie/Malawi). Pour la seconde partie, elle traite le volet financier qui touche l’entreprise. La technique de l’étude d’évènement a été adoptée pour nous renseigner sur la réaction des investisseurs suite à l’action de sponsoring sportif de la marque (exemple : les Championnats d’Afrique des Nations tous les deux ans, de 1996 à 2012). Enfin, pour appuyer les résultats des deux approches précédentes, un entretien semi directif a été retenu. Neuf interviews ont été menées, ce qui nous renseigne sur la perception des dirigeants. C’est à partir de ces faits, que le sponsoring sportif place en avant de la scène économique, l’influence de la marque sur la valeur des entreprises tunisiennes. Nos résultats ont montré que les entreprises tunisiennes gagneraient à développer le sponsoring sportif de leur marque. / Tunisian companies undertaking progressive steps of sports sponsorship and multiplying their efforts for large-scale brand sponsor strategy. This research aims at unveiling how the sports sponsorship is implemented in companies while studying brand sponsorship and its impact on the consumer and the company on the other hand. We have chosen sports events as our field of study. The empirical investigation is divided into three parts. The first is about the marketing aspect which is primarily concerned with the study of consumer behavior through a survey conducted to analyze the consumer impact on the purchase of the sponsor brand, considering the example of the 2012 qualification Olympic Games football game between Tunisia and Malawi. As for the second part, it deals with the financial in its relation to the company. The technical study event was adopted to learn about the investors’ reaction towards brand sports sponsoring. Taking the example of African Nations Championships every other two years starting from 1996 up to 2012. Finally, to support the outcomes of the two previous approaches, a semi-directive interview was held. Nine interviews were conducted, which provided us with more information about the perception of leadership. Based on these data that sport sponsoring places the influence of brand on the value of Tunisian companies; our conclusions further demonstrated that Tunisian firms will definitely benefit considerably if they develop sports sponsorship brand.

Les entreprises tunisiennes s'engagent progressivement dans des démarches de sponsoring sportif et multiplient les initiatives en faveur d'une plus grande stratégie de la marque sponsor. Ce projet de recherche est né de la volonté de comprendre comment le sponsoring sportif est concrètement mis en œuvre au sein des entreprises en étudiant le sponsoring de la marque ainsi que sa répercussion sur le consommateur et sur l'entreprise. Nous avons opté pour l'événementiel sportif comme champs d'études. L'investigation empirique se décompose en trois parties, la première concernant le volet marketing de l'étude, qui touche le comportement du consommateur à travers un questionnaire mené afin d'analyser l'attitude du consommateur sur l'achat de la marque sponsor (exemple : match de football pour la qualification aux Jeux Olympique 2012, Tunisie/Malawi). Pour la seconde partie, elle traite le volet financier qui touche l'entreprise. La technique de l'étude d'évènement a été adoptée pour nous renseigner sur la réaction des investisseurs suite à l'action de sponsoring sportif de la marque (exemple : les Championnats d'Afrique des Nations tous les deux ans, de 1996 à 2012). Enfin, pour appuyer les résultats des deux approches précédentes, un entretien semi directif a été retenu. Neuf interviews ont été menées, ce qui nous renseigne sur la perception des dirigeants. C'est à partir de ces faits, que le sponsoring sportif place en avant de la scène économique, l'influence de la marque sur la valeur des entreprises tunisiennes. Nos résultats ont montré que les entreprises tunisiennes gagneraient à développer le sponsoring sportif de leur marque.

Pour les organisations, la marque est un actif intangible qui peut représenter une valeur inestimable dans un contexte concurrentiel. La personnalité de la marque est définie comme un ensemble de caractéristiques humaines qui décrivent la marque (Aaker, 1997). Celle-ci donne une identité à la marque tout comme chaque individu est décrit selon son tempérament, ses valeurs, son attitude, ses émotions, etc. Il est ainsi possible de définir une marque avec des adjectifs comme féminin, sincère, sensible, etc. La personnalité de la marque corporative est créée puis transmise par les organisations à l'aide de différentes stratégies de communication comme par exemple via le site Internet de chaque organisation. Le site Internet de l'organisation est alors utilisé pour créer ou renforcer le lien entre le consommateur et la marque. Dans cette étude, nous nous somme intéressés à la personnalité de la marque corporative ainsi qu'aux différents éléments qui peuvent influencer la perception du consommateur à propos de celle-ci. Nous voulions analyser cette perception dans un environnement physique ainsi que dans un environnement électronique et voir s'il existe des différences de perception à travers le temps. Ainsi, l'objet de ce mémoire est d'analyser l'impact du site Internet d'une organisation sur la perception de la personnalité de la marque en fonction de plusieurs variables. Nous avons élaboré un cadre conceptuel comportant six hypothèses de recherche et deux périodes de temps. Nous avons analysé la perception de la personnalité de la marque de l'organisme des Y du Québec, lequel a réalisé des changements majeurs sur son site Internet entre ces deux périodes de temps. Les six hypothèses correspondent aux variables qui peuvent influencer la perception des consommateurs soit: l'attitude envers l'organisation, la qualité du service offert, la personnalité des individus, la personnalité des employés, la réputation corporative. La sixième hypothèse regroupe toutes les variables précédentes. Les résultats nous montrent que la perception des consommateurs a changé suite aux modifications effectuées sur le site Internet de l'organisme des Y du Québec. Comme cet organisme est présent physiquement grâce à ses différents centres dans la région métropolitaine de Montréal ainsi qu'électroniquement grâce à son site Internet, la perception des consommateurs a changé dans un environnement physique et électronique, c'est-à-dire celui où les individus connaissent les centres ainsi que le site Internet. L'attitude envers l'organisation, la qualité du service offert, la personnalité des employés ainsi que la réputation corporative possèdent une influence sur la perception de la personnalité de la marque. Cependant, cette influence diffère avant et après les modifications effectuées sur le site Internet de l'organisme. La personnalité humaine, quant à elle, ne possède pas d'influence sur la perception de la personnalité de la marque peu importe la période de temps. Après, les modifications effectuées sur le site Internet, la personnalité de la marque des Y du Québec, tout en étant sincère, adopte un côté plus moderne. Les consommateurs se basent sur les informations qui leur sont diffusées électroniquement sur le site Internet mais également physiquement comme par le biais des employés. Le nouveau site Internet de l'organisme a permis de transmettre de nouvelles informations au public sur la mission et sur la cause de l'organisme ainsi que sur des actions concrètes à l'initiative de l'organisme. Ceci a ainsi modifié la perception de la personnalité de la marque en termes de sincérité, de créativité et de modernité. La double présence de l'organisme, soit physique et électronique, doit amener les gestionnaires à offrir au consommateur un lien entre ces deux environnements de façon à ce que le consommateur puisse comprendre la mission de l'organisme. Les employés doivent adopter une culture commune de gestion de la marque de façon à délivrer au consommateur un message clair et la personnalité voulue. Aussi, le site Internet représente une plateforme idéale pour communiquer des informations au sujet de l'organisation au consommateur ainsi que pour lui faire vivre une expérience intégrant plusieurs éléments du modèle d'affaires. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Personnalité de la marque, Gestion de la marque, Perception des consommateurs, Stratégies de communications, Internet.

La marque apparait comme un élément permettant à l'entreprise d'obtenir un avantage concurrentiel significatif dans un environnement globalisé et de plus en plus disputé. Les entreprises ont peu de contrôle sur le bouche à oreille négatif, forme de dénigrement à la marque exprimé par le consommateur, et la globalisation des échanges entre individus par le biais d'internet ne fait qu'exacerber ce phénomène. Cette dépendance de l'entreprise au phénomène du bouche à oreille et l'importance du concept de la marque dans l'obtention d'un avantage concurrentiel sont à l'origine de la présente étude. Cette étude empirique a pour objectif d'examiner les variables permettant d'engendrer du bouche à oreille négatif envers la marque adverse chez le consommateur dans le domaine des jeux vidéo consoles haute-définition, autrement dit ses antécédents. Dans un premier temps, un échantillon regroupant 801 individus, francophones et anglophones, possesseurs d'une Xbox360 ou PS3, a permis d'identifier six variables (Fidélité véritable à la marque, la fiabilité de la marque, 1"identification à la communauté de marque, la connexion positive du concept de soi à la marque, une forte attitude positive, l'engagement envers la marque) ayant une influence positive et significative sur le désir de vengeance envers la marque adverse. Nous avons ensuite observé que ce désir de vengeance se traduit par une réaction comportementale chez le consommateur qu'est le dénigrement envers la marque adverse. Nous proposons enfin plusieurs recommandations managériales et soulignons les limites de cette recherche. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Dénigrement de marque, Bouche à oreille négatif, Jeu vidéo

Le concept de la fidélité à la marque a été longuement discuté dans la littérature, l'objectif étant de comprendre la dynamique derrière ce comportement. Pour les gestionnaires des marques, comprendre le comportement de fidélité des consommateurs ainsi que les différentes motivations de la fidélité à la marque est la clé pour développer des marques fortes et rentables à court terme comme à long terme. Cette ferveur envers la marque et surtout la fidélité à la marque a pris une ampleur en parallèle avec l'amplification de la concurrence et l'éclosion d'une forme d'affrontement des marques. Dans cette étude, nous éclaircissons la notion de la fidélité des consommateurs envers une marque ainsi que les différentes variables qui sont à l'origine de ce construit. Le cadre conceptuel élaboré pour cette étude nous permet d'expliciter les différentes relations entre la vraie fidélité à la marque et divers antécédents. Il est composé de huit hypothèses qui testent la relation entre la vraie fidélité à la marque et différentes variables. Nous avons intégré une nouvelle variable qui est l'incertitude du contexte économique afin de vérifier la validation de la relation des variables indépendantes avec la fidélité à la marque. Aussi, afin de mieux cibler notre échantillon d'étude, nous avons intégré au questionnaire des questions portant sur la situation économique des répondants à savoir s'ils ont subi une perte totale ou partielle de leur revenu récemment. Les principaux de recherche nous amènent à avancer que la fidélité à la marque est composée de deux facteurs : les achats répétés et la sensibilité à la marque. Seul le facteur « achats répétés » est expliqué par cinq des sept variables indépendantes de l'étude à savoir : le risque perçu, la confiance, l'attachement à la marque, l'engagement envers la marque et le niveau d'implication. Trois variables furent considérées pour l'évaluation du contexte économique : la baisse de revenus, la perte d'emplois et l'incertitude économique. Seule la baisse de revenus a une incidence sur la fidélité à la marque et sa composante « achats répétés ». La baisse de revenus est aussi explicative de l'attachement, l'engagement, l'attitude et la confiance envers la marque. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : fidélité à la marque, le risque perçu, la confiance aux marques, l'attachement à la marque, l'incertitude du contexte économique.

La thèse porte sur les coûts et bénéfices de la puissance d’achat des distributeurs dans la grande distribution. La puissance d’achat est source d’efficacité quand elle offre prix compétitifs et variété des produits au consommateur mais elle peut distordre la concurrence entre fournisseurs et augmenter le pouvoir de marché des distributeurs. Dans le chapitre 1, l’inflation des marques nationales qui a suivi les réglementations de 1996 est expliquée par le comportement des distributeurs. L’entrée sur le marché du maxidiscompte et le positionnement tarifaire des marques de distributeurs n’ont pas suffi à freiner cette évolution. Le chapitre 2 est une étude de cas portant sur les réseaux de distribution français, menée au moyen de la théorie des coûts de transaction. La coexistence de groupes intégrés et de coopératives d’indépendants tient à des degrés de spécificité des actifs différents. Le positionnement stratégique en prix des coopératives d’indépendants est expliqué par la gouvernance des centrales d’achat au moyen du tiers-temps, qui économise des coûts de transaction. Un modèle de mise en oeuvre du droit est proposé dans le chapitre 3. Le distributeur sanctionne les fournisseurs pour les dommages subis. La dissuasion est en général excessive quand le distributeur utilise des quasi-sanctions monétaires et/ou non monétaires. Une analyse empirique de la production des marques de distributeurs, dans le chapitre 4, montre que le distributeur choisit les producteurs nationaux en cohérence avec sa stratégie de marque. De plus, les distributeurs préfèrent les producteurs nationaux quand leur pouvoir de négociation est faible et que les alternatives PME sont nombreuses. / This dissertation deals with the costs and the benefits of retailers’ buyer power. This power provides efficiency when it offers competitive prices and variety of products to consumers but can also distort producer competition and increase market power. In chapter 1, the retailers’ behaviour explains the rise of the national brands prices after enactment of regulations in 1996. The hard discounters’ entry on the market and the tariff positioning of private labels were not enough to stop this rise. In chapter 2, a French distribution networks case study justifies the coexistence of integrated groups and independent cooperatives. We use transaction cost framework and show that there is a differential of specificity of assets. The price competitiveness of independent cooperatives is explained by the choice of “tierstemps” to govern buying groups which saves on transaction costs. A model of private law enforcement by the retailer is proposed in the third chapter. A retailer punishes his suppliers for the harm abided. The main result is the following: deterrence is generally excessive when the retailer uses monetary and\or non monetary quasipenalties. Finally, in chapter 4, an empirical analysis of the production of private labels shows that retailers choose national brand producers in coherence with their brand strategy. Moreover, retailers prefer national brand producers when their bargaining power is weak and when there are more small and medium-sized firms.

L’objet de cette thèse c’est de répondre à la question si le droit de marque peut être considéré comme le droit de propriété. Par conséquent cette question – de la nature de la maque – semble avoir une grande importance pratique : la réponse sur l’étendue de la protection résultant du droit sur la marque permet en effet de déterminer les cas d’atteinte au droit de marque et les cas d’usage de la marque qui restent dehors du monopole du propriétaire de la marque. Dans un premier temps, il faut avancer la thèse que la qualification du droit de marque en tant que propriété peut être contestable du point de vue des fonctions de la marque qui se trouvent au cœur du droit des marques. Les définitions des marques incluses dans les lois nationales montrent déjà qu’un signe peut constituer une marque, lorsqu’il fournit une fonction de distinction. Par conséquent, on indique que la marque ce n’est pas le signe lui-même, mais un signe qui est capable de distinguer les produits sur le marché. Cette fonction, essentielle, nommée aussi fonction de garantie d’origine, c’est la condition sine qua non d’obtention de l’enregistrement d’un signe en tant que marque et, par conséquent, permettant au signe de jouer le rôle de marque. Le deuxième argument conteste la qualification propriétaire du droit de marque en raison de l’exclusivité limitée à certains usages de la marque L’idée est de savoir quel doit être le caractère d’usage d’une marque d’autrui par un tiers pour que cet usage puisse être qualifié de contrefaçon. D’où la conclusion qui s’impose : ce n’est pas un usage quelconque de la marque qui constitue une atteinte au droit de marque / The subject of this thesis is to answer the question whether the right conferred by a trademark could be considered as propriety right. Therefore, this question – about the legal nature of a trademark – seems to be of a great practical importance: the answer to the question about the scope of protection resulting from trademark registration allows to determine the cases of trademark infringement and the cases where the use of a trademark is beyond the exclusivity of the trademark owner. First of all it must be pointed out that the qualification of right to trademark as property right may be questioned because of the functions of a trademark. The definitions of trademarks in different national laws prove that only a sign that fulfills the function of distinction could be considered as a trademark. Therefore, a trademark is not only a sign - it is a sign that is capable to distinguish specific goods (or services) on the market. This essential function of a trademark, also referred to as function of a guarantee of origin, constitutes a condition sine qua non for registration of a sign as trademark and of fulfilling the role of a trademark by this sign. The second argument challenges the qualification of trademark right as property because of the exclusivity on certain uses of the trademark. The idea is to know what should be the nature of use of a mark by a third person so this use may constitute a trademark infringement. Hence the conclusion, which seems to impose: not every use of the mark by a third person constitutes an infringement of trademark