L’Afrique subsaharienne a connu depuis les années 90, une grande mutation économique avec pour cause l’apparition de plusieurs organisations d’intégration. Devant ce désir poussé des Etats africains de vouloir concurrencer l’économie mondiale, ils ont créé l’OHADA (Organisation pour l’Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique) le 17 octobre 1993. Cette organisation aura pour but d’harmoniser, voire d’unifier le Droit des affaires en Afrique par l’élaboration de règles simples, modernes et adapter à la situation économique des Etats membres. Face à cette belle idée d’harmonisation va s’opposer un enjeu de taille, en ce que l’OHADA n’est pas la seule organisation d’intégration à vocation économiquedans cette région. Les autres organisations comme l’UEMOA, la CEMAC, l’OAPI, la CIPRES et la CIMA ont aussi pour but d’harmoniser le droit économique qui n’est pas si différent du Droit des affaires. L’objet de la thèse va consister, à mesurer la portée de cette concurrence organisationnelle, puis à démontrer que les solutions souvent utilisées en matière de conflits de normes en Droit OHADA ne sont pas toujours concluantes. Il sera donc question, pour les Etas africains, de prendre des mesures de spécialisation de leurs Organisations et de réorganisation fonctionnelle des structures existantes, afin de promouvoir le développement économique du continent. / Sub-Saharan Africa also knew since 1990, a huge expansion economic with the creation of many Organizations of integration. African States would compete the rest of the world, and they created in October 17th, 1993 the Organization for harmonization of corporate law in Africa (OHADA). The goal of this Organization is to harmonize or unify the corporate law in Africa, with some simple and new rules for his members. Face of this idea of harmonization, we will oppose a major issue in the sense that, OHADA is not the only organization in Africa who unify the economical rules. In this area, there aremany organizations such as UEMOA, CEMAC, OAPI, CIPRES, and CIMA, whom have the same goal as OHADA, in other words, to harmonize the economical rules, which are no different from corporate law. At this point, the focus of this PHD is to study the different interactions between these organizations and explain that the current solutions are not much helpful for this type of conflicts of norms. From there, we are going to recommend the specialization of these organizations and to reorganize the functions of their structures in order to develop the economical growth of this country.

Les objets connectés de santé sont des technologies d’apparition récente. Ils sont sujets à de très nombreuses innovations et peuvent intégrer des chaînes de blocks, du calcul à haute performance, de l’intelligence artificielle et des nanotechnologies. Ces objets se multiplient très rapidement sur le marché intérieur de l’Union européenne et sont à l’origine de nouveaux défis, notamment au regard de la protection des données personnelles, des considérations de santé publique, de la cybersécurité et de la compétitivité des entreprises européennes dans un contexte mondialisé. Un encadrement de ces objets est absolument nécessaire pour répondre à l’ensemble de ces préoccupations. La normalisation européenne constitue, à cet égard, un outil de régulation particulièrement adéquat. Elle permet en effet de pallier les inconvénients de la hard law, notamment grâce à sa souplesse et à ses capacités d’adaptation à l’évolution de l’état de la technique et à la numérisation de l’économie. Les organismes européens de normalisation devront donc élaborer et mettre à jour des normes relatives aux technologies sur lesquelles s’appuient les objets connectés de santé. Les institutions européennes ont vocation à accompagner cette normalisation afin qu’elle soit à la hauteur des enjeux. / Connected objects in health are emerging technologies. They are subject to many innovations and may incorporate blockchains, High Performance Computing, artificial intelligence and nanotechnologies. These objects are multiplying at a rapid rate within the internal market in the European Union and are creating new challenges, particularly with regard to the protection of personal data, public health considerations, cybersecurity and the competitivity of European companies in a globalized world. These objects need a framework. European standardization is a particularly appropriate regulatory tool to answer all these concerns. It overcomes the drawbacks of hard law, in particular because of its flexibility and ability to adapt to the evolution of the state of the art and the digitization of economy. European standardization organizations will therefore have to develop and update standards for the technologies on which connected objects in health are based. European institutions must support this standardization to ensure it is commensurate with the stakes involved.

La contribution principale de ce document est de suggérer une nouvelle méthode pour mesurer le degré de similarité entre politiques de sécurité écrites en XACML. Ceci est réalisé en deux étapes : premièrement, la politique de sécurité XACML est formalisée en SPL, deuxièmement les résultats obtenus vont servir pour mesurer la distance entre politiques. Le choix de la distance à utiliser dépend des types de prédicats (catégoriques ou numériques). De ce fait, un tableau synthétique a été prévu pour repartir les différentes métriques qui sont calculées dans ce document selon leurs prédicats. Un prototype a été codé en PHP et implémenté pour valider notre contribution. Des recommandations ont été émises en conclusion pour enrichir l’approche proposée. / The main contribution of this paper is to suggest a new method to measure the similarity between security policies written in XACML. This is done in two steps: first the safety policy is formalized in SPL, secondly the results will be used to measure the distance between policies. The choice of the distance to use depends on the types of predicates (categorical or numeric). Thus, a synthetic table is provided to link the different metrics that are calculated in accordance with their predicate. A prototype has been coded in PHP and implemented to validate our contribution. Recommendations were issued in conclusion to enrich the proposed approach.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Une politique publique est dite régressive (progressive) si les individus à faible revenu supportent une proportion relativement plus (moins) grande de son coût d'application que les individus à haut revenu. Nous construisons un modèle microéconomique permettant de déterminer la régressivité ou la progressivité de politiques environnementales affectant le prix de l'énergie, le coût d'amélioration de l'efficacité énergétique, les normes réglementaires sur l'efficacité énergétique et/ou le revenu des consommateurs. Ce modèle prend en compte les faits que le service énergétique est généralement un bien essentiel et qu'une norme sur l'efficacité énergétique n'a pas d'impact sur les consommateurs pour qui elle n'est pas contraignante. Le modèle est appliqué à l'étude de cinq politiques environnementales, soit (i) une taxe unitaire sur l'énergie, (ii) une subvention unitaire à l'efficacité énergétique, (iii) une norme sur l’efficacité énergétique modélisée comme une taxe unitaire, comme dans Levinson (2016), ( iv) une norme sur l’efficacité énergétique modélisée comme une réglementation prescriptive et ( v) une subvention pour permettre aux consommateurs de se conformer à une nouvelle norme, que nous appelons subvention de mise aux normes. Pour fins de comparaison, toutes les politiques sont fiscalement neutres, en ce sens qu'elles n'affectent pas le solde budgétaire du gouvernement. Nous montrons que, bien qu'équivalentes au plan environnemental, une taxe sur l'énergie est régressive alors que la subvention à l’efficacité énergétique est progressive. Nous montrons également que le résultat principal de Levinson (2016) sur la plus grande régressivité d'une norme relativement à la taxe unitaire repose sur des définitions imprécises de régressivité et de norme. / A public policy is regressive (progressive) if low-income households bear a relatively greater (lower) proportion of its cost than high-income households. We build a microeconomic model to determine the regressivity or progressivity of environmental policies affecting the price of energy, the cost of improving energy efficiency, energy efficiency standards and / or the consumer's income. This model takes into account the fact that energy service is generally an essential good and that an energy efficiency standard has no impact on consumers for whom it is not binding. The model is applied to the study of of environmental policies: (i) a unit tax on energy, (ii) a unit subsidy to energy efficiency, (iii) an energy efficiency standard modeled as a unit tax, as in Levinson (2016), (iv) an energy efficiency standard modeled as a prescriptive regulation and (v) a subsidy that enables consumers to meet a new standard, which we call "grant to meet a standard". To allow comparisons, all policies are fiscally neutral since they do not affect the government's budget. We show that, although environmentally equivalent, an energy tax is regressive while the energy efficiency subsidy is progressive. We also show that Levinson's (2016) main result which suggests that a unit tax is more desirable than an energy efficiency standard relies on unclear deffinitions of regressivity and standard.

Traditionnellement, l’activité économique des enfants auprès de leurs parents a été considérée comme le principal facteur de la socialisation dans le cadre de l’unité de production économique que constituait la famille dans la société préindustrielle. Cependant, de formateur, le travail des enfants s’est transformé dans bien des cas en exploitation nuisible à leur développement. Dès le XVIIIe siècle, les enfants ont commencé à oeuvrer hors du cercle familial. Aujourd’hui, des millions de jeunes sont victimes du travail des enfants et de ses pires formes. Bien que ces formes d’exploitation portent atteinte à leur dignité et peuvent compromettre leur développement physique, psychologique et intellectuel, il est impossible d’oublier que l’activité économique des enfants concerne non seulement leur existence, mais la survie de familles entières. Pour certains, l’exploitation économique des enfants appelle une solution purement juridique. Selon ce point de vue, l’application de contraintes et de sanctions commerciales envers les responsables de ce fléau serait l’unique moyen de l’enrayer. Pour d’autres, cette dure réalité répond à la logique d’une misère incontournable. Or, dans la mesure où l’ampleur et la complexité de cette problématique remontent aux structures et aux traditions culturelles, sociales et économiques des pays en cause, il est difficile d’identifier la solution idéale. De plus, la conjoncture mondiale actuelle, laquelle ne cesse d’engendrer des transformations socio-économiques et d’accroître les inégalités sociales, ajoute à la difficulté. À l’ère de la mondialisation, c’est le droit international, et principalement le droit international du travail élaboré sous l’égide de l’Organisation internationale du Travail, qui semble le plus à même de contribuer efficacement à l’élimination du travail des enfants et de ses pires formes. Cette élimination ne pourra être atteinte que progressivement, en fixant des priorités. Ainsi, une approche juridique qui tient compte des composantes sociologique et économique des pays en cause, apparaît la plus appropriée afin d’assurer une protection durable de l’enfance. De plus, outre l’action normative, l’action d’assistance et de coopération techniques ainsi que la concertation entre les acteurs concernés par la problématique du travail des enfants est également un facteur important pour favoriser son élimination.

Au cours des dernières décennies, le nombre de personnes vivant avec le diabète de type 2 n'a cessé d'augmenter partout à travers le monde. Au Canada comme ailleurs, cette pathologie touche inégalement les populations. Les taux de prévalence sont plus élevés dans la population migrante par rapport à la population générale, surtout chez les migrants originaires des pays en voie de développement qui affichent une prévalence plus élevée du diabète en comparaison avec ceux d'origine européenne. L'acte alimentaire et la corporalité, deux dimensions sociales ancrées dans un système de représentations socio-culturelles, comptent également dans l'avènement du diabète de type 2. Ce sont d'ailleurs les deux dimensions ciblées par les milieux de la santé pour que les personnes vivant avec cette pathologie retrouvent la santé, entendue comme absence de maladie. En effet, ces personnes sont individuellement invitées à perdre du poids et à choisir minutieusement les produits alimentaires qu'elles incluent dans leur alimentation quotidienne tout en respectant les valeurs nutritives et des apports caloriques scientifiquement normés. Cette approche occulte souvent les dimensions sociales, identitaires, historiques et politiques de l'acte alimentaire et de la corporalité. Cette thèse s'inscrit dans une santé communautaire reposant sur une posture vitaliste qui, elle, postule que la santé est normativité. Une normativité qui permet au Sujet de construire de la norme lui permettant de vivre non seulement dans ses dimensions biologiques, mais également, et peut-être encore plus, familialement, communautairement, socialement, identitairement et, voire même, politiquement. Pour saisir cette normativité, une recherche qualitative de type ethnographique a été menée. Une variété de données en recourant à plusieurs méthodes a été recueillie : des observations flottantes, des entretiens individuels (N= 28) auprès de personnes migrantes originaires de divers pays de l'Afrique subsaharienne (ASS) et la tenue d'un journal de bord. Nous nous sommes intéresée au déploiement de la normativité sociale à travers l'acte alimentaire et la corporalité des migrants originaires de l'ASS vivant avec le DT2 ou à risque de le devenir. Plutôt que de considérer ces Sujets comme des malades ou des personnes à risque de le devenir, nous nous sommes intéressée à leurs parcours de vie, aux choix et à la créativité qu'elles déployaient dans l'acte alimentaire et leur corporalité. Leurs récits montrent que les enseignements et prescriptions de normes alimentaires et corporelles par les instances de santé relevant d'une posture naturaliste agissent parfois comme des affronts, des menaces à des normalités vitales qui permettent au sujet d'exister. Les résultats de cette thèse révèlent, entre autres, que les pratiques sociales fortement liées au diabète de type 2, notamment en lien avec l'acte alimentaire et la corporalité, se déploient dans une tension en regard de règles de convenance. Et cette pathologie chez les migrants originaires de l'ASS cohabite avec une santé affirmée en raison d'une négociation et d'une production de normes par ces Sujets. Ils suggèrent également que, dans les populations au passé colonial, comme c'est le cas dans notre étude, les dynamiques qui opèrent dans le processus de normativité sociale sont indissociables des rapports politiques et coloniaux incorporés dans l'identité des personnes. L'héritage colonial et leur arrivée dans un pays d'accueil comme le Canada risque de faire surgir un passé ayant laissé, chez certaines, des traces à travers de nombreuses générations. La résistance aux normes imposées prend alors des dimensions politiques insoupçonnées ou très rarement prises en compte. Enfin, cette thèse postule que la santé à promouvoir relève de la capacité créative et autodéterminée des Sujets pour contester des normes imposées et pour créer de nouvelles normes répondant à leurs aspirations vitales. Comme l'estime Canguilhem, la normalité est une normativité imposée alors que la normativité est une normalité contestée. / Over the past few decades, the number of people living with type 2 diabetes has been increasing worldwide. In Canada, as elsewhere, this condition affects populations unevenly. Prevalence rates are higher in the migrant population compared to the general population, especially among migrants from developing countries who have a higher prevalence of diabetes compared to those of European origin. The food act and corporality, two social dimensions anchored in a system of socio-cultural representations, also count in the development of type 2 diabetes. These are the two dimensions that the naturalist health community targets more so that people living with this pathology regain their health, understood as the absence of disease. Indeed, these people are individually invited to lose weight and to carefully choose the food products that they include in their daily diet while respecting the nutritional values and caloric intake scientifically standardized. This approach often obscures the social, identity, historical and political dimensions of the food act and corporality. Anchored in a community health posture based on a vitalist approach, this thesis postulates that health is normativity. A normativity that allows the subject to construct norms that allow him to live not only in his biological dimensions, but also, and perhaps even more, in his family, community, social, identity and even political dimensions. To grasp this normativity, qualitative ethnographic research was conducted. A variety of data was collected using several methods: floating observations, individual interviews (N= 28) with migrants from various Sub-Saharan African (SSA) countries, and journaling. We were interested in the deployment of social normativity through the act of eating and the corporality of migrants from SSA living with T2DM or at risk of developing it. Rather than considering these subjects as sick people or people at risk of becoming sick, we were interested in their life course, the choices and the creativity they deployed in the act of eating and their physicality. Their stories show that the teachings and prescriptions of food and body norms by the health authorities, which are based on a naturalistic posture, sometimes act as affronts, as threats to the vital normalities that allow the subject to exist. The results of this thesis reveal, among other things, that the social practices strongly linked to type 2 diabetes, particularly in relation to the act of eating and corporality, are deployed in a tension regarding rules of convenience. And this pathology among migrants from SSA coexists with an affirmed health due to a negotiation and production of norms by these subjects. They also suggest that, in populations with a colonial past, as is the case in our study, the dynamics that operate in the process of social normativity are inseparable from the political and colonial relations incorporated into the identity of the individuals. The colonial heritage and their arrival in a host country such as Canada may bring to the surface a past that has left traces for some of them over many generations. Resistance to imposed norms then takes on political dimensions that are unsuspected or very rarely considered. Finally, this thesis postulates that the health to be promoted comes from the creative and self-determined capacity of the Subjects to contest imposed norms and to create new norms responding to their vital aspirations. As Canguilhem says, normality is an imposed normativity whereas normativity is a contested normality.

L'objectif du présent mémoire était de comparer, en situation commerciale, le comportement de génisses laitières Holstein nourries selon la recommandation canadienne (20 % du poids à la naissance) et ad libitum au pic de la consommation lactée, pendant le sevrage et après le sevrage. Pour ce faire, 114 génisses de deux fermes laitières commerciales ont été réparties aléatoirement entre les régimes d'alimentation lactée et étaient logées en groupe avec un distributeur automatique de lactoremplaceur du 7ième au 76ième jour de vie (sevrage). Des accéléromètres ont été utilisés pour déterminer le temps passé couché, la durée des épisodes passés couchés et la fréquence des épisodes passés couchés. Des observations comportementales directes par un observateur en continu (tétée entre veaux, veau qui déplace un autre veau à la louve) et en discontinu (comportement alimentaire, d'abreuvement en eau et de couchée) ont été réalisées pendant deux fois une heure dans chacune des trois périodes de consommation visées par l'étude. Indépendamment du régime lacté, le temps passé couché était plus élevé au pic de la consommation lactée alors que la durée des épisodes passés couchés variait en fonction de la période et du traitement lacté. La fréquence des épisodes passés couchés diminuait en post-sevrage et elle était plus élevée pour les animaux du traitement ad libitum que ceux du traitement suivant la recommandation canadienne au pic de la consommation. Les comportements d'alimentation et d'abreuvement étaient plus fréquent en post-sevrage alors que le comportement de couchée était le plus élevé en présevrage, indépendamment du traitement lacté. Il y avait une tendance à plus de tétée entre veaux en post-sevrage pour les veaux nourris en ad libitum. Cependant, pour les deux traitements, les nombres moyens d'évènements de tétée entre veaux et de déplacement d'un veau par un autre étaient dans des plages considérés acceptables. Malgré les différences observées, les deux traitements ont été adéquats en ce qui a trait aux comportements des veaux. / The objective of this study was to compare, on commercial farms, the behaviour of Holstein dairy calves fed milk replacer equivalent to the current Canadian recommendation or ad libitum at peak milk replacer intake, during the weaning period and after weaning. To do so, 114 heifers from two commercial dairy farms were randomly assigned to the two milk replacer feeding regimes and were group-housed, fed with an automatic milk replacer from day 7 to day 76 of age (weaning). Accelerometers were used to determine lying time, lying bouts, and bouts duration. Direct visual behavioural observations by an observer (feeding behaviour, drinking behaviour, and lying behaviour) were also assessed discontinuously while redirect behaviour (displacement of one calf by another at the automated milk feeder, and cross-suckling) were observed continuously for two one-hour periods of live observations for each of the three selected periods. Daily lying time increased at the peak of milk replacer intake relative to the other observational periods. Mean bout duration varied between periods and treatments. Lying bouts were more frequent after weaning and under the ad libitum treatment during peak milk replacer intake. Feeding and drinking behaviours were more frequent in the post-weaning period while lying time was higher at the peak milk replacer intake period. There was a tendency for more suckling between calves at postweaning when calves were fed ad libitum. Overall, all behavioral observations remained acceptable for both treatments. Therefore, despite the difference observed, both treatments appeared to be adequate in terms of calf behaviour

Comment une planification fiscale s’articule-t-elle au fil des relations avec ses parties prenantes? Comment les fiscalistes parviennent-ils à se sentir à l’aise à propos des planifications fiscales qu’ils élaborent dans les multiples zones grises qui caractérisent leur pratique? En m’attardant aux processus par lequel s’élaborent les planifications fiscales, mon objectif avec cette thèse est d’illustrer, au fil de mes trois articles, comment la prise en compte des aspects relationnels permet d’éclairer certaines zones d’ombres laissées par d’autres perspectives dans la littérature académique à ce jour. C’est à vol d’oiseau que j’ai amorcé ma trajectoire doctorale, avec un premier article très macro dans lequel je m’attarde aux normes sociétales qui façonnent la frontière entre les pratiques fiscales acceptables et inacceptables, basé sur la représentation médiatique des planifications fiscales. J’ai ensuite voulu plonger à un niveau beaucoup plus micro avec une série d’entrevues sur le terrain, pour mes deuxième et troisième articles, en m’intéressant à la perspective des fiscalistes en cabinet. J’y examine leurs interactions dans le processus décisionnel qui mène à l’élaboration des planifications fiscales : avec leur client, dans le cas du deuxième article, et avec leurs pairs lors de consultation informelle, pour mon troisième article.

Le comportement de l'acier est significativement différent à des températures élevées par rapport à la température ambiante. Avec l'augmentation de la température, la relation contrainte-déformation devient non linéaire et la résistance et la rigidité de l'acier diminuent. Les normes de conception au feu de l'acier existantes ne parviennent pas à prédire avec précision la résistance à des températures élevées en suivant les mêmes approches de conception à température ambiante avec de petites modifications. Cette recherche vise à proposer une approche de conception innovante des profilés creux en acier en situation d'incendie au moyen du Overall Interaction Concept (O.I.C.). Le Overall Interaction Concept (O.I.C.) est basé sur l'interaction résistance-instabilité en utilisant un rapport d'élancement généralisé et s'est avéré plus précis et cohérent que les normes actuelles. Un modèle d'éléments finis a été développé pour étudier le comportement des sections carrées et rectangulaires en acier à haute température. La précision du modèle a été confirmée par la validation avec des résultats expérimentaux. Le modèle validé a été utilisé pour effectuer des études paramétriques incluant différentes dimensions géométriques, températures et cas de charge. Les résultats des études paramétriques ont ensuite été utilisés pour identifier le paramètre de conception principal et proposer O.I.C. équations en situation d'incendie. Pour présenter un meilleur niveau de précision et de cohérence de l'O.I.C. propositions, leur performance a été comparée aux approches actuelles de conception anti-incendie, y compris les normes européennes, américaines et canadiennes. / The behavior of steel is significantly different at elevated temperatures compared to the ambient temperature. With increasing temperature, the stress-strain relationship gets nonlinear and the strength and stiffness of steel reduce. Existing steel fire design standards fail to accurately predict the resistance at high temperatures by following the same design approaches at room temperature with small modifications. This research is aimed to propose an innovative design approach for steel hollow sections in fire situations by means of the Overall Interaction Concept (O.I.C.). The Overall Interaction Concept (O.I.C.) is based on the resistance-instability interaction using a generalized slenderness ratio and has been proved to be more accurate and consistent than the current standards. A finite element (F.E.) model was developed to study the behavior of steel square and rectangular sections at high temperatures. The accuracy of the model was confirmed through validation with experimental results. The validated model was used to perform parametric studies including different geometrical dimensions, temperatures, and load cases. The results of the parametric studies were then used to identify the leading design parameter and propose O.I.C. equations in fire situations. To exhibit a better level of accuracy and consistency of the O.I.C. proposals, their performance was compared to the current fire design approaches including European, American, and Canadian Standards.