Spelling suggestions: "subject:"conormes"" "subject:"coformes""
131 |
Performances mécaniques des bétons incorporant des granulats recyclés et applicabilité des normes de dimensionnement / Mechanical peformances of recycled aggregates concretes and applicability of dimensioning standardsNguyen, Minh Duc 06 December 2017 (has links)
Ce travail se situe dans le cadre du projet ANR VBD ECOREB qui œuvre avec le projet national PN RECYBETON à la levée des verrous technologiques propres à l’utilisation des granulats recyclés en vue de la formulation des bétons de structure.Pour cette étude six bétons de granulats recyclés correspondant à deux classes de résistance C25/30 et C35/40 et à une classe de consistance S4 sont élaborés. Ces formulations, définies dans le cadre du PN RECYBETON, sont conçues à partir de deux formulations de référence en substituant partiellement ou complètement les granulats naturels par des matériaux issus du recyclage des bétons. Un programme expérimental a été réalisé pour déterminer les propriétés du béton à l’état frais et à l’état durci. Les résultats des essais mécaniques montrent que pour la même classe de résistance à la compression, l’incorporation des granulats recyclés dans le béton induit une diminution de la résistance à la traction et du module d'élasticité .aussi bien qu’une augmentation de la déformation au pic et de la déformation ultime. Sous compression cyclique du type charge-décharge, l’endommagement au pic de contrainte augmente lorsque le taux de substitution est important alors que la vitesse d’endommagement devient plus faible. La campagne d’essais du fluage menée sur des poutres chargées en flexion trois points indique que la cinétique du fluage est influencée par la présence des granulats recyclés et elle est d’autant plus accélérée que le taux de remplacement est important.Les résultats expérimentaux de cette étude ainsi qu’un nombre important des résultats rapportés dans les références bibliographiques ont permis d’évaluer la validité des relations analytiques développées pour prédire les propriétés mécaniques du béton des granulats naturels en vue de leur utilisation pour le béton des granulats recyclés. On montre que ces expressions nécessitent la connaissance de la résistance moyenne à la compression, fcm aussi bien qu’un coefficient qui tient compte de l’effet des granulats recyclés. La comparaison entre les courbes contrainte-déformation obtenues dans le cadre de cette thèse et certains modèles montre, qu’avec les modifications proposées, ils décrivent d’une manière satisfaisante le comportement jusqu’à la rupture. / This work is part of the ANR VBD ECOREB which aims with the project PN RECYBETON to remove the technological locks for the use of recycled aggregates for the formulation of structural concretes.For this study, six concretes of recycled aggregates corresponding to two classes of compressive strength C25 / 30 and C35 / 40 and S4 class of workability are developed. These mixtures, defined in the framework of the PN RECYBETON, are derived from two reference formulations by substituting partially or completely the natural aggregates with materials resulting from the recycling of concretes. An experimental program was carried out to determine the properties of concrete in fresh state and hardened state. The results of mechanical tests show that for the same class of compressive strength, the incorporation of recycled aggregates into the concrete induces a decrease in the tensile strength and the elastic modulus as well as an increase in the peak and ultimate strains. Under loading-unloading compression, the damage at the peak stress increases when the substitution rate is high while the damage rate becomes lower The creep tests carried out on beams loaded under three-point bending indicate that creep kinetics are influenced by the presence of recycled aggregates and is accelerated as the replacement rate is important.The experimental results of the present study together with an extensive number of results reported in the literature have allowed evaluating the current relationships used for predicting mechanical properties of recycled concrete aggregates (RAC). The validity of many analytical expressions of the stress-strain relationship has been also studied and the effect of replacement ratio was taken into account. It was pointed out that design codes relationships dedicated to assess the mechanical properties and the stress-strain compressive curve of natural aggregates concretes (NAC) are not adequate to predict the behavior of recycled aggregates concrete (RAC). It is established that these properties are related to fcm and to a parameter, which takes into account the effect of the recycled aggregates. The comparison between the stress-strain curves obtained in this thesis and some models shows that, with the proposed modifications, these models satisfactorily describe the behavior up to failure.
|
132 |
La résolution des conflits de droits fondamentaux constitutionnels en France et en Espagne / The resolution of the conflicts of constitutional fundamental rights in France and in SpainBelacel, Farid 14 November 2017 (has links)
Les différents droits et libertés garantis par la Constitution ont une même valeur juridique. Il s’agit, par ailleurs, de normes présentant des caractéristiques identiques : nature principielle, caractère indéterminé et même source textuelle. Cela explique pourquoi les conflits de droits fondamentaux constitutionnels sont des conflits de normes particuliers. Il est impossible d’utiliser les critères classiques de résolution des conflits de normes pour solutionner ceux qui opposent les libertés garanties par la Constitution. Pour harmoniser leur exercice simultané, on ne peut pas prioriser leur développement sur le plan hiérarchique, chronologique ou en tenant compte du niveau de précision des énoncés considérés. La similitude des droits fondamentaux constitutionnels implique de recourir à une méthode de résolution des conflits plus sophistiquée. Lorsque de telles normes imposent des directives contradictoires, il faut définir leurs limites respectives pour dépasser les situations de blocage. En France et en Espagne, seul le législateur est en mesure de pouvoir concilier ainsi l’exercice des droits garantis par la Constitution. Cette conciliation législative est réalisée sous le contrôle du juge constitutionnel, auquel il revient de s’assurer de la régularité des solutions apportées aux conflits de libertés. En d’autres termes, l’observation des expériences française et espagnole révèle que la résolution des conflits de droits fondamentaux constitutionnels est un processus complexe. Dans le cadre de celui-ci, c’est le législateur qui effectue des choix politiques pour prioriser l’exercice des libertés. Le juge constitutionnel, pour sa part, s’assure de la conformité de ces choix sur le plan juridique. / The various guaranteed rights and the liberties by the Constitution have the same legal value. It is, besides, about standards possessing identical characteristics : nature principielle, indefinite character and same textual origin. It explains why the conflicts of constitutional fundamental rights are particular conflicts of standards. It is impossible to use the classic criteria of resolution of the conflicts of standards to resolve those who bring into conflict the liberties guaranteed by the Constitution. To harmonize their simultaneous exercise, we cannot prioritize their development on the hierarchical, chronological plan or by taking into account the level of precision of the considered statements. The similarity of the constitutional fundamental rights implies to resort to a method of more sophisticated resolution of the conflicts. When such standards impose contradictory directives, it is necessary to define their respective limits to exceed the situations of blocking. In France and in Spain, only the legislator is capable of being able to reconcile so the exercise of the guaranteed rights by the Constitution. This legislative conciliation is realized under the control of the constitutional judge, who means making sure of the regularity of the solutions brought to the conflicts of liberties. In other words, the observation of the French and Spanish systems reveals that the resolution of the conflicts of constitutional fundamental rights is a complex process. Within the framework of this one, it is the legislator who makes political choices to prioritize the exercise of the liberties. The constitutional judge, for his part, makes sure of the conformity of these choices on the legal plan.
|
133 |
Evaluation biomécanique du casque de protection pour cycliste : proposition d'une nouvelle norme d'homologation / Biomechanical evaluation of a bicycle helmet : proposal of a new standardMilne, Gérald 24 May 2013 (has links)
Les traumatismes crâniens demeurent une cause de mortalité importante et entraînent des incapacités graves. La modélisation numérique est un outil moderne pour étudier la biomécanique des chocs crâniens. L’objectif principal de cette thèse a été l’évaluation biomécanique d’un casque de cycliste issu du commerce. Des tests de caractérisation ainsi que des campagnes de chocs normatifs et tangentiels ont permis le développement d’un modèle éléments-finis du casque et sa validation. Afin d’estimer le risque lésionnel encouru lors de chocs réalistes, le modèle de casque a été couplé à un modèle de tête anatomique et différents paramètres intracrâniens ont été calculés. Les valeurs obtenues pour ces paramètres se sont révélées supérieures aux limites de tolérance. Fort de ces constats, une réflexion en profondeur sur la norme EN1078 actuelle a été menée et pour laquelle des modifications ont été proposées afin que le casque protège la tête de façon optimale vis-à-vis de critères biomécaniques. / Traumatic head injuries remain a common cause of death and severe disabilities worldwide. FE modeling of the head is a well accepted tool to study head impact biomechanics. The objective of this PhD thesis was to evaluate the head protection capability offered by a commercial bicycle helmet. Experimental characterization tests, standard and tangential impacts were performed to develop and validate the finite element helmet model. In order to estimate the injury risk sustained in case of realistic head impacts, the helmet model has been coupled to an anatomical head and intracranial parameters were computed. Calculated values were higher than published tolerance limits. An in-deep investigation of the current EN1078 European standard was then carried out and relevant modifications were proposed to assess and optimize bicycle helmets against biomechanical criteria.
|
134 |
La psychanalyse lacanienne et l'envers des normes : réponses à Michel Foucault / Lacanian psychoanalysis and the nether side of normalcy : responses to Michel FoucaultPfauwadel, Aurélie 06 December 2016 (has links)
Lacan, diagnostiquant très tôt le déclin de l’ordre symbolique patriarcal traditionnel,élabore dans les années 70 les outils conceptuels aptes à saisir la dérégulation moderne des jouissances et les nouveaux régimes normatifs qui cherchent à les juguler. L’apport de la psychanalyse au questionnement philosophique sur les normes tient au caractère radicalement hors normes de cette expérience, qui permet de théoriser non seulement les processus de normalisation par l’Autre mais la normativité subjective et son pouvoir subversif.Ce travail vise à démontrer l’irréductible spécificité de la psychanalyse, là où les généalogies foucaldiennes la rabattent sans cesse sur d’autres discours (médical, psychiatrique,familial, juridique, spirituel…).Nous y montrons : 1/ que les thèses structuralistes du Lacan des années 50 qui promeuvent la Loi du Nom-du-Père comme Norme fondatrice ciblaient l’infléchissement normalisant de l’Ego psychology ; 2/ que la psychanalyse, au-delà des normes vitales et sociales, vise au traitement purement singulier et inventif de la jouissance par la lettre ; 3/ qu’elle n’est donc pas une technique clinique catégorisante mais une éthique a-normative ; 4/ que le Lacan des années 70, ayant critiqué en profondeur ses propres axiomes, passe à l’envers de lui-même, via la pluralisation des Noms-du-Père et la généralisation du symptôme ; 5/ que Lacan aboutit à une conception purement immanente des processus normatifs, sans pour autant verser dans l’historicisme ou le relativisme foucaldien. Lacan soutient en effet l’ex-sistence d’un impossible et d’un réel qui trouent le plan des pratiques, dont la seule économie ne suffit pas à l’intelligibilité des normes. / Diagnosing at a very early stage the decline in the traditional symbolic order, Lacan developed in the 1970s the conceptual tools that would be appropriate for grasping the modern deregulation of different forms of enjoyment and the new normative regimes that seek to keep them in check. Psychoanalysis’s contribution to the philosophical enquiry into norms hinges on how such experience lies radically beyond norms, allowing for a theorization not only of the processes of normalization by the Other, but also of subjective and subversive normalcy. This study demonstrates the specific irreducibility of psychoanalysis, where Foucauldian genealogies constantly downscale it to other discourses (medical, psychiatric, familial, legal,spiritual).We show: i. that Lacan’s structural theses of the 1950s promoting the Law of the Nameof-the-Father as a founding Norm, take aim at the normalizing drift of Ego Psychology; ii. that psychoanalysis targets, beyond the norms of life and society, a singular treatment of enjoyment through the letter; iii. that it is not, therefore, a technique that establishes categories, but rather ana-normative ethics; iv. that the Lacan of the 1970s, having offered an in-depth critique of his ownaxioms, proceeded to the nether side of his own teaching via a pluralisation of the Names-of-the-Father and a generalization of the symptom; v., that his thought culminated in a purely immanent conception of normative processes, while steering clear of historicism or Foucauldian relativism.Indeed, Lacan maintains the ex-sistence of an impossible and a real that puncture the plane of practice, whose economy alone is not sufficient for an intelligibility of norms.
|
135 |
Le reclassement des actes juridiques en droit constitutionnel français / The reclassification of the legal acts in french constitutional lawDegboe, Dario 23 November 2015 (has links)
Au stade de leur entrée en vigueur, la valeur des actes juridiques est essentiellement formelle. Cette force n'est cependant pas immuable. Divers mécanismes sont susceptibles de conférer aux actes juridiques une nouvelle valeur fonction de leur caractère (ou nature). Ce caractère repose sur une distribution des compétences matérielles entre les organes habilités à édicter des actes juridiques de portée générale. Ainsi, la prise en compte du critère matériel amène à reconsidérer la valeur des actes juridiques et de leurs dispositions. Le reclassement étudie les modalités par lesquelles les actes juridiques acquièrent une force autre que celle dont ils étaient initialement pourvus.De façon générale, la transmutation de l'acte juridique est due à une incompétence positive signalée, parfois rectifiée, mais non censurée par le juge : la délégalisation, le reclassement des « neutrons organiques », le reclassement des actes nationaux empiétant sur les compétences des institutions d'outre-mer, etc. Certains mécanismes de reclassement sont institués – la ratification des ordonnances –, d'autres sont incidents – les renvois organiques –. Les conséquences du reclassement constituent l'essentiel de l'étude. La valeur juridique détermine le régime applicable à chaque acte. Mais les instrumenta peuvent n'être que partiellement reclassés. Dans ce cas, chaque disposition est pourvue d'une force juridique propre. Après le reclassement de l'acte, l'autorité d'édiction perd sa compétence de modification et d'abrogation. Le régime contentieux de l'acte reclassé est remanié. L'étude du reclassement éclaire la distinction entre la valeur des sources formalisées et la valeur des normes juridiques, c'est-à-dire, de leurs significations prescriptives. / The instrumenta takes effect with legal force that is not immutable. Various mechanisms may give new strength to these legal acts and their provisions. These new strengths are then altered according to its distribution among the establishments empowered to enact legal measures of general application. This force is often determined by a distribution of material powers between the bodies empowered to pass legal acts of general application. This sharing is accomplished by various texts such as the Constitution or organic legislation. If the value of the acts are essentially formal at the stage of their entry into force, taking into account the material criterion this would lead to the reconsideration of their strength. Their reclassification is the process of studying the ways in which the legal acts acquire another force than they were originally filled.Generally, the transmutation of the legal act is not invalid due to incompetence, but simply corrected by the judge: the delegalisation and reclassification of neutral organic acts; the reclassification of national acts encroaching on the powers of the institutions of overseas, etc. Some reclassification mechanisms are instituted - the ratification of orders - and others are incidents - organic references - the consequences of the reclassification constitute the bulk of the study. The value determines the legal regime applicable to each act. But the Instrumenta may be only partially reclassified. In this case, each provision is provided with its own legal force. After reclassification, the enactment of authority loses its modification of skills and repeal the act (or its provisions). Sue to the act being reclassified, the litigation regime is overhauled. These theoretical implications are nonetheless not always observed in practice. The study of the reclassification and litigation that is generated confirms the distinction between the value of formal sources and the value of legal norms, in other words, their prescriptive meanings.
|
136 |
Récupérer les valeurs du passé pour orienter le futur : Sankɔfa comme principe politique des communautés akans du Ghana contemporainIsabelle, Bernard January 2014 (has links)
Comment récupérer les legs du passé pour construire le présent sur un héritage traditionnel, en s’adaptant aux nouvelles réalités du présent et orientant le futur? Ce travail se penche sur une réponse propre à ce problème, celle des communautés akans du Ghana. Nous tenterons de montrer que c’est par une évaluation normative : « quels sont les bons et les mauvais éléments du passé? » que ces communautés ont entrepris de juger quels étaient les éléments méritant d’être récupérés. Les communautés akans ont conservé cette idée (de juger les évènements du passé selon une évaluation normative) dans la tradition notamment par le biais d’un idéogramme nommé sankↄfa dans la langue locale. Elle se retrouve au cœur de la culture et notamment par le biais des pratiques et rituels.
Le politique est définit comme l’ensemble des actions humaines participant à la construction du système normatif, fondé sur une hiérarchisation collective dynamique des valeurs et canalisant les désirs et passions des êtres humains vers des possibilités d’action spécifiques. Les performances politiques (rituels et transmission de la tradition) contribuent à édifier, solidifier ou transvaluer l’autorité du système moral.
Dans ce travail, nous soutenons que les communautés akans renforcent l’autorité politique de leur tradition par le biais de performances politiques. En déterminant ce qu’est le « Bien » et le « Mal », les Akans canalisent les possibilités d’action et orientent les comportements collectifs de leur communauté.
Ce travail étudie un aspect de la relation entre culture et temps dans les communautés akans du Ghana. En analysant leur processus d’interprétation du passé, par lequel un héritage moral est récupéré pour être adapté au présent et orienter les actions futures des membres de leurs communautés, nous constatons qu’une tradition peut s’adapter à l’avenir tout en préservant les « bons » éléments du passé, et ce, comme suite d’un jugement moral continu, consistant en la discrimination morale des antécédents. Ce jugement continuel peut alors être considéré comme une pratique politique, et non seulement comme une pratique culturelle.
|
137 |
Problématique de l’évaluation neuropsychologique du sujet âgé de bas niveau d’études / Neuropsychological assessment of elderly populations with low-educational levelMokri, Hind 26 November 2013 (has links)
L’impact du niveau d’études sur les performances cognitives est largement connu. Aussi, l’évaluation des sujets de bas ou très bas niveau d’études est un réel challenge pour les cliniciens. D’une part, les outils habituellement utilisés dans le bilan du sujet âgé ne sont pas adaptés aux individus analphabètes ou de bas niveau d’éducation, et, d’autre part, les normes nécessaires à l’interprétation des scores cognitifs ne prennent pas suffisamment en considération cette population de bas niveau scolaire. Ainsi, la question que pose ce travail de thèse est de savoir comment optimiser l’évaluation neuropsychologique de ces sujets de bas niveau scolaires. L’objectif poursuivi par la première étude de cette thèse est de déterminer s’il existe un effet propre du fait de savoir lire et écrire indépendamment de celui de la scolarisation. Pour répondre à cette question, nous avons pu accéder aux données recueillies dans la cohorte mexicaine de Coyoacán qui a la particularité d’avoir un échantillon important de sujets n’ayant jamais été scolarisés. Cette première étude a montré que des sujets n’ayant jamais accédé au système éducatif mais ayant des notions rudimentaires de lecture et d’écriture acquises de manière informelle, ont des performances plus élevées à tous les tests considérés, hormis pour le Set test d’Isaacs (IST), que des sujets ne sachant pas lire et écrire. Ainsi, ces résultats illustrent l’effet des capacités de lecture et d’écriture, un effet distinct de l’effet du niveau de scolarisation. Une seconde difficulté à laquelle doivent faire face les cliniciens est l’absence de normes adaptées aux sujets de bas niveau d’études. Ainsi, un travail autour de l’élaboration de normes adaptées aux sujets de bas niveau d’études a été réalisé dans la cohorte de Coyoacán et nous a permis d’élaborer des normes pour le Mini Mental State Examination (MMSE), le Rappel libre/Rappel indicé 16 items (RL/RI-16) et l’IST, jusque-là inexistantes pour la population âgée mexicaine et qui a la particularité de présenter une forte proportion de sujets de bas niveau d’études. Un second travail de normalisation a été réalisé dans la cohorte AMI, une cohorte menée en milieu rural dans le département de la Gironde dans laquelle la proportion de sujets de bas niveaux est plus élevée qu’en population générale, pour un nouveau test de mémoire visuo-spatiale, le test des gobelets pour lequel nous avons également étudié sa validité dans la détection de la démence. Ces normes classiques, corrigées pour des variables démographiques sont essentielles à l’interprétation des scores cognitifs. Dans le même temps, dans le cas de la démence où l’âge et le niveau d’études sont deux facteurs de risque majeurs, cette pratique habituelle de corriger pour ces variables afin d’établir ou de prédire un diagnostic de démence peut être remise en question. Si des travaux antérieurs ont montré que l’utilisation de scores corrigés diminue la qualité de détection de la démence, la dernière étude de cette thèse a montré qu’il en est de même lorsqu’il s’agit de prédire la démence : les sujets qui deviennent déments à court terme sont mieux classés lorsque les scores ne sont pas corrigés que lorsqu’ils sont corrigés pour l’âge et le niveau d’études. Ainsi, loin de régler le vaste problème de l’évaluation du sujet de bas niveau d’études, cette thèse tente d’apporter des éléments pragmatiques au clinicien sous la forme de tests ou de normes adaptées, mais aussi des éléments de réflexion sur l’utilisation de ces scores. / The effect of education on cognitive performances and neuropsychological assessment outcomes has been well documented so far. Indeed, the assessment of cognitive performance of individuals with low and very low educational level remains a major clinical challenge for several reasons. Firstly, conventional cognitive assessment tools used with elderly patients are not suitable for illiterate or poorly instructed individuals. Secondly, traditional norms used to identify strengths and weaknesses of cognitive performance are not sensible enough to detect cognitive impairments among illiterate or scarcely instructed individuals. Therefore, how to improve the neuropsychological assessment of individuals with low formal educational level is the main research question of this doctoral thesis. To adequately answer to this prior question, four studies have been conducted. The aim of the first study presented in this thesis was to investigate the specific effect of literacy acquisition on cognitive performances independently of education. For this work, we used data collected from the Coyoacán study, a Mexican population-based cohort which presents an important sample of uneducated participants. The main finding of this study was that participants who never attended school but counting with informal literacy abilities, presented better performances for all cognitive tests, except for the Isaacs Set test (IST), compared to their uneducated illiterate counterparts. These findings illustrate the specific effect of literacy skills acquisition on cognitive performances independently of the influence of schooling. The lack of adapted comparative norms is the second major challenge of neuropsychological assessment of individuals with low-educational level. Consequently, our second study aimed at establishing comparative norms for the MMSE, the Free and Cued Selective Reminding Test and the IST, three tests widely used for cognitive evaluation in elderly people. Of note, these norms were specifically established for the Mexican elderly population, which presents a high rate of illiteracy and low-educational level. Finally, a third study aiming at establishing comparative norms for a new visuo-spatial memory-test: the goblets test. For this study, we used data collected from the AMI cohort study which is conducted in rural areas in the South-West of France. Within this third study we also studied the validity of this test in detecting dementia illness. These comparative norms are necessary to interpret cognitive scores. However, as age and education are major risk factors for dementia, correcting for these demographic variables to improve the accuracy of detection or prediction of dementia may be questionable. Consistently with other studies showing that dementia detection accuracy is compromised when corrected scores are used; findings of our last study showed that regarding dementia prediction accuracy, participants developing dementia, in the short term, are better classified when using uncorrected scores for age and education than the corrected ones. To conclude, cognitive assessment of elderly individuals with low-educational level remains still a major clinical barrier to correctly diagnose dementia. However, besides providing clinicians with several pragmatic inputs such as cognitive tests and appropriated comparative norms, we believe that our findings will encourage clinical reflection regarding the use of these scores.
|
138 |
La rénovation de la séance publique du Parlement français : étude sur l'efficacité politique de la réforme constitutionnelle de 2008 / Renovation of the public session of the french Parliament : study on political effect in the constitutionnel reform of 2008Montis, Audrey de 19 September 2014 (has links)
La séance publique a été considérée en 2008 comme un instrument juridique dont la transformation a permis de résoudre les pathologies affectant le Parlement. En effet, il apparaissait que les dysfonctionnements du travail parlementaire étaient nombreux et anciens. Les députés et les sénateurs s’étaient régulièrement employés à y remédier, mais sans véritable succès, du moins jusqu’en 2008. Ainsi, il a été décidé de recourir au droit écrit pour provoquer enfin et efficacement, des changements de comportements qui nuisaient à la qualité de la séance publique.Dans un premier temps, le constituant a sollicité l’assistance des commissions législatives pour réformer le volet « travail » du Parlement. Une forme de complémentarité s’est établie entre les commissions et l'hémicycle. Dans un second temps, le constituant a organisé le volet « débat » ou « parole » du Parlement. Les élus apprécient traditionnellement de discuter dans une enceinte appropriée qui favorise la médiatisation. Il y a donc un nouveau « dosage », plutôt original, entre ces deux figures classiques du Parlement. Un député ou un sénateur a désormais tout intérêt à s’exprimer en commission ou en séance publique pour faire évoluer un texte législatif en cours d’examen ou pour interroger un membre du Gouvernement sur des points de sa politique, grâce aux nouveaux outils de contrôle à sa disposition. La « parole juridique » du parlementaire a bien été restaurée. Cependant, il est vrai que sa « parole politique » a été aménagée voire encadrée. Une nouvelle articulation a pu émerger entre ces deux aspects de la parole du parlementaire suite à la réforme constitutionnelle de 2008. Il apparaît qu’elle en ait renforcé une au détriment de l'autre, ouvrant par conséquent la voie à un véritable renouveau du Parlement. La loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 a donc provoqué la consécration de plusieurs normes juridiques essentielles et l’apparition de nombreuses pratiques, qui ont toutes les deux donné naissance à une nouvelle séance publique et même, à plusieurs séances publiques, du fait de l’intégration différenciée de certaines règles par chacune des deux assemblées. En définitive, grâce à une analyse approfondie des normes juridiques consacrées, il s’agit de prouver que la séance publique est une voie efficace mais encore perfectible pour revaloriser le Parlement. / The public session was considered in 2008 as a legal instrument whose transformation has allowed resolution of the pathologies affecting the Parliament. Indeed, it appeared that the dysfunctions of parliamentary work were numerous and old. MPs and senators regularly tried to remedy this, but until 2008, without success. Thus, it was decided to use the written law to finally force effectively, changes of behavior impeding the quality of the public session.The grantor sought, firstly, the assistance of the commissions legislative to reform the "work" part of the Parliament. A form of complementarity was established between the commissions and the Chamber. In a second step, the grantor has organised the "debate" or "word" part of the Parliament. The elected traditionally likes discussing in an appropriate forum that promotes media coverage. So there is a new "mix", rather original, between these two classic figures of Parliament. A member of parliament or a senator is now interested in expressing himself in committee or in public session to change a law under consideration or to ask to a member of the Government on points of his policy, thanks to the new control tools at its disposal. The "political speech" of the Parliamentary has been restored. However, it is true that his "political speech" was adjusted, even framed. A new articulation emerged between these two aspects of the parliamentary speech following the constitutional reform of 2008. Apparently, it has strengthened one over the other, which paves the way for a revival of Parliament. The Constitutional Law of 23 July 2008 led to the consecration of several legal standards and the emergence of many practices that have both given birth to a new and public session, even several public sessions, because of the differentiated integration of certain rules by both chambers. Ultimately, through a thorough analysis of the legal standards set, it is needed to prove that the public session is an effective but still perfectible way to enhance the Parliament.
|
139 |
Expériences et normes liées à la procréation au Cameroun : Une ethnographie locale à partir de l’exemple du recours à l’avortement à Eséka et à Maroua / Experience and norms related to procreation in Cameroon : A local ethnography from the example of abortion in Eséka and MarouaNgo Yebga, Noël Solange 17 March 2015 (has links)
Notre thèse porte sur le recours à l’avortement au Cameroun dans deux villes, Eséka et Maroua. Nous avons pour ambition de comprendre les sollicitations liées au recours à l’avortement en milieu urbain dans un contexte où existent des dispositions médicales et légales particulières. Une étude empirique a été réalisée dans les deux localités. De ce travail de terrain, nous avons observé qu’il existe pour les femmes au niveau médical, la possibilité d’une prise en charge des soins après un avortement, quelles que soient les conditions de sa réalisation. Au niveau légal, la décision d’avorter en dehors des conditions légales définies reste problématique pour les femmes et pour ceux qui recourent à l’avortement en dehors de ce cadre-là. Nous affirmons que les normes procréatives auxquelles les femmes sont confrontées au quotidien, surtout celles relatives à la grossesse en particulier, peuvent les amener à recourir à l’avortement, bien que cela soit fortement et légalement réglementé. L’approche du sujet associe à la fois la théorie sociologique de l'expérience, la démarche ethnographique du contexte (global et local) et l'étude des cas liés au recours à l'avortement. Partant de cette perspective, nous analysons le recours à l’avortement à partir des expériences et vécus individuels des femmes en matière de procréation et de la grossesse d’une part, ainsi qu’à partir des difficultés liées aux normes imposées par les institutions sociales comme la famille ou l’État d’autre part. Il s’agit surtout de montrer par cet exemple local, les difficultés de mise en œuvre des recommandations formulées à l’échelle internationale au niveau local dans le cas particulier de l’avortement. / Our thesis is about the abortion in Cameroon in two cities Eséka and Maroua. We aim to understand the stresses related to abortion in urban areas in a context where there are specific medical and legal provisions. An empirical study was conducted in two locations. This fieldwork, we observed that there is for women at the medical level, the possibility of support for post-abortion care, regardless of the conditions of its realization. From a legal standpoint, the decision to have an abortion outside the defined legal requirements remains problematic for women and for those who resort to abortion outside this framework. We affirm that procreative norms that women face daily, in particular those related to pregnancy, can encourage them to resort to abortion, although this is highly regulated. The theoretical framework combines both sociological theory of experience, the ethnographic approach of the context (global and local) and the cases studies related to abortion. From this perspective, we analyze the abortion from the experiences and individual stories of women related to procreation and pregnancy in one hand, as well as from difficulties related to norms imposed by social institutions like the family or the State in the other hand. This is mostly to show through this specific experience, implementation challenges that come with the translation of recommendations made at the international level to the local level in the particular case of abortion.
|
140 |
La conformité environnementale, une politique juridique au service de la performance globale de l’entreprise / The environmental compliance, a legal policy in the service of the overall company performanceVallier, Romain 07 December 2018 (has links)
Cette étude porte sur la conformité environnementale, une politique juridique au service de la performance globale de l’entreprise. Il s’agira de démontrer que les réglementations environnementales et les normes environnementales volontaires auxquelles tentent de se conformer les entreprises et les États, peuvent améliorer à la fois leur protection de l’environnement, leur compétitivité, et dans une certaine mesure leur performance sociale. Cette conformité environnementale a pris un essor particulier depuis les grands phénomènes économiques induits par la mondialisation. La mondialisation se caractérise depuis les années 1970 par l’avènement d’une économie de marché ouverte dans laquelle les entreprises circulent librement d’un pays à un autre. Cette économie repose notamment sur le libre-échange des biens, des services, des technologies, des capitaux, ainsi que sur libre circulation des entreprises elles-mêmes. La mondialisation se caractérise également, du fait de l’ouverture de cette économie, par la mise en concurrence des États et des entreprises à l’échelle internationale. Ce phénomène économique de la mondialisation a toutefois entraîné une dégradation majeure de l’environnement au fil des années. Afin de répondre à ces différents enjeux, les États ont mis en place des mécanismes réglementaires ainsi que des mécanismes volontaires de protection de l’environnement destinés à encadrer les activités des entreprises, qui forment le socle de la politique juridique de conformité environnementale menée par ces entreprises. Les entreprises tentent alors de s’adapter à ces mécanismes juridiques afin de mieux protéger l’environnement, mais aussi afin de devenir plus compétitives. / The aim of the thesis consists of wondering how companies lead their legal politics to get a global performance. In other words, it will be advisable to demonstrate that environmental regulations and voluntary environmental standards which companies and States try to conform, can improve at the same time their environmental protection, their competitiveness, and to a lesser extent their social performance. This environmental compliance has taken a particular development since the big economic phenomena led by the globalization. The globalization is characterized since the 1970s by the advent of an opened market economy in which companies circulate freely from a country to another. This economy is particularly based on free trade of properties, services, technologies, capital, as well as on free circulation of companies themselves. But globalization had led to a serious environmental degradation. In order to meet these challenges as operationally as possible, countries have put regulations and voluntary standards with a view to regulating firms’ activities, that form the basis of a environmental compliance legal policy undertaken by these companies. These companies are trying to adapt to those legal mechanisms in order to better protect the environment, but also to become more competitive.
|
Page generated in 0.0368 seconds