La présente étude a eu pour objectif la comparaison de la fabrication du biodiesel à partir de graines de caméline suivant les procédés conventionnels ou assistés/intensifiés par Détente Instantanée Contrôlée (DIC). La caméline est l'une des matières premières les plus adaptées à la fabrication de biodiesel puisqu’elle ne présente aucune concurrence aux cultures alimentaires et/ou à l’utilisation des terres agricoles. Son intérêt réside en sa teneur élevée en huile, sa courte saison de culture, ainsi que sa grande capacité à enrichir les sols pauvres, arides ou semi-arides. L'insertion de la texturation par DIC permet l'intensification à la fois de 1/ l'extraction de l’huile suivie de transestérification et 2/ du processus de transestérification in-situ en une seule étape. Dans les deux cas, les analyses statistiques ont conduit, à l'aide de la méthode de surface de réponse (RSM), à des modèles mathématiques empiriques adéquats capables de mieux développer les résultats expérimentaux, d'optimiser les paramètres de traitement et de mieux définir le changement d’échelle. Le procédé DIC se distingue par son aptitude à réaliser avec succès l’expansion structurelle des produits naturels sans affecter la qualité des huiles et des carburants produits. L'augmentation de la quantité d'huile extraite après texturation des graines par DIC a été de 38% et 22%, respectivement pour le pressage et l'extraction par solvant. En mode ISTE, la texturation DIC a permis de doubler le rendement en FAMEs. En outre, la technologie DIC est une technique très économique en raison de la grande capacité de traitement due au faible temps d’opération et d’une consommation réduite d'énergie. / The objective of this study was to compare the production of biodiesel from Camelina seeds using conventional methods or assisted/intensified by Instant Controlled Pressure-drop DIC. Camelina is one of the most suitable feedstocks for biodiesel production as it does not compete with food crops and/or agricultural land use. Its interest lies in its high oil content, short growing season, and great ability to enrich poor, arid or semi-arid soils. The insertion of texturing by DIC allows the intensification of both 1/ extraction of the oil followed by transesterification and 2/ a single step in-situ transesterification process. In both cases, using the response surface method (RSM), statistical analyzes have led to adequate empirical mathematical models capable of better developing experimental results, optimizing treatment parameters and better define the scaling-up. The DIC process stands out for its ability to successfully achieve the structural expansion of natural products without affecting the quality of sensitive compounds such as oils and fuels produced. The increase in the amount of oil extracted after DIC texturing of seeds was 38% and 22% for pressing and solvent extraction, respectively. In ISTE mode, DIC texturing approximately doubled FAMEs yields (98% increased yields). In addition, DIC technology is a very economical technique due to its high processing capacity, low operating time, and weak energy consumption.

Depuis la mise en place des marchés financiers dans l’espace OHADA, les autorités communautaires ont entrepris de sérieuses réformes visant à assurer la protection de l’épargne publique et éventuellement la confiance des investisseurs. À ce titre, l’instauration d’un climat des affaires fiable et efficace constitue l’un des défis majeurs posés par le marché financier de l’UEMOA, de la CEMAC et du Cameroun. Il apparaît dès lors indispensable d’envisager un modèle d’organisation et de fonctionnement ainsi que des règles de marché apte à répondre à la fois au souci légitime de développement des marchés concernés et au besoin de sécurité des investisseurs nationaux et étrangers conformément aux standards financiers internationaux. Il faut noter que les marchés financiers dans l’espace OHADA présentent des acquis considérables en termes de sécurisation des acteurs et des opérations financières, même si beaucoup reste à faire surtout dans le cadre de la répression des délits boursiers. L’étude de ce sujet était aussi une occasion d’aborder la diversité des sources applicable aux différents marchés financiers dans l’espace OHADA. Un simple regard sur le droit OHADA à travers le prisme de l’acte uniforme relatif au droit des sociétés, laisse apparaitre une faible implication de cet organe dans le processus de sécurisation des marchés financiers dans l’espace intégré. Dans un souci d’harmonisation, il est souhaitable que l’OHADA adopte un acte uniforme relatif au droit des marchés financiers. Un tel instrument juridique est destiné non seulement à assurer l’uniformisation du droit applicable à tous les marchés financiers mais aussi à pallier aux systèmes de renvoi réciproque / Since the establishment of financial markets in the OHADA zone, the community authorities have undertaken serious reforms to ensure the protection of public savings and possibly investor confidence. As such, the creation of a reliable and efficient business climate is one of the major challenges facing the financial markets of WAEMU, CEMAC and Cameroon. It therefore seems essential to consider an organisational and operational model as well as market rules capable of responding to both the legitimate concern for the development of the markets concerned and the need for the security of domestic and foreign investors in accordance with International financial standards. It should be noted that the financial markets in the OHADA zone have made considerable progress in terms of the security of stakeholders and financial transactions, although much remains to be done, especially in the context of the combat against stock market crimes. This study also provided an opportunity to address the diversity of sources applicable to different financial markets in the OHADA zone. An examination of the OHADA law through the prism of the uniform act on company law reveals the low level of involvement of this body in the protection of financial markets in its integrated area. For harmonization purposes, OHADA needs to adopt a uniform act on financial market law. Such a legal instrument is not only intended to ensure the standardization of the law applicable to all financial markets but to also offset mutual referral systems

Cette thèse se propose d’examiner et d’analyser les conditions d’application des règles françaises et européennes de compétence dans le domaine des litiges nés des opérations bancaires électroniques. De manière générale, le tribunal saisi vérifie sa compétence en analysant le différend, en déterminant les éléments du rapport de droit, en caractérisant les parties en conflit, et en établissant que les exigences de chacune des règles sont satisfaites. Mais, dans le cadre des relations bancaires électroniques, la juridiction exerce sa fonction en tenant compte des facteurs technologiques qui affectent la conclusion et l’exécution et de la relation litigieuse,et en prenant en considération le poids réel et juridique de la banque et du client.Pour que les critères juridictionnels et leurs liens de rattachement soient applicables de manière correcte, logique et équitable, la juridiction se doit appréhender avec un oeil neuf, des notions et concepts aussi variés que l’accord électronique d’élection de for, l’autorité de la banque, l’étendue de la protection des consommateurs, le domicile et la résidence, la notion de l’obligation bancaire, ainsi que le lieu de la conclusion et de la prestation de service, le lieu où se produit le fait dommageable, et le dommage économique. / This thesis examines the possibility of applying of relevant French and European rules in the field of litigations arising from electronic banking. The seized court checks its jurisdiction by analyzing disputed subject, identifying the elements of legal relationship, characterizing the parties of the dispute, and establishing that requirements of each rule are met. Once the court exercises its function, it considers the technological factors that may affect the fulfilling way of the legal relationship and dispute over it, as well as taking into account the actual and legal weight of both bank and customer. So that, in order to practice relevant criteria and connecting links in correct, logical and fair way, it is necessary for the court to reconsider it sunderstanding of different aspects of disputed subject. In other words, the court should renew its view on several issues, such as the electronic agreement on jurisdiction, the authority of the bank, the extent of the protection of consumers, the domicile and residence, the concept of bank obligation, the place of signing and fulfilling the contract, the place where the service is provided, as well as the place of occurrence of harmful event and economic damage.

Une fraction non négligeable de la population mondiale n’a pas accès au crédit, en raison d’une insuffisance de ressources, d’une inscription dans un fichier de surendettement ou de la restriction des critères d’octroi du crédit bancaire. Pourtant, devenus incontournables avec la domiciliation des salaires et des prestations sociales, les produits et les services bancaires participent au processus d’exclusion sociale. Ne pas avoir accès au crédit, ou y avoir accès de manière inadaptée, est, en soi, un facteur d’appauvrissement. Faute d’accès à un prêt personnel ou à un découvert bancaire, de nombreux ménages recourent à des crédits renouvelables dont les conditions d’octroi sont de plus en plus contestées par les pouvoirs publics ; aussi, les risques de surendettement s’en trouvent-Ils accrus. Or, dans le contexte actuel de crise économique, de recrudescence du chômage et des emplois précaires, le recours au microcrédit peut être un outil utile pour répondre aux besoins de réinsertion à travers la création, la reprise ou le transfert d'activités rémunératrices. La conjoncture actuelle semble d'autant plus favorable à un renouveau du microcrédit que celui-Ci peut permettre à l’emprunteur de rebondir en créant sa petite entreprise, ou de s’assumer sans détériorer sa situation financière personnelle. Bien géré, il constitue un facteur d’autonomie de la personne,tout en favorisant une pratique nouvelle de la solidarité par des relations plus ou moins directes entre prêteurs, épargnants et emprunteurs. Il a en quelque sorte un caractère universel qui sied à l’esprit du temps. Actualisé et modernisé dans les pays du Sud, le crédit solidaire nécessite une adaptation du concept dans les pays développés, pour tenir compte de leur contexte. Ainsi, une pratique des pays moins développés est « exportée » vers les pays du Nord, qui redécouvrent des pratiques anciennes — mutualisme, prêt sur gages, tontine,solidarité familiale ou de groupe — dont l’esprit originel s’était estompé avec la modernisation de leur système bancaire ou, tout simplement, leur mode de vie plus individualiste. Beaucoup de débats existent entre économistes sur la réalité de l’efficacité du microcrédit. Bien que celui-Ci soit économiquement et socialement séduisant pour les uns,proprement illusoire pour les autres, le juriste semble être placé hors du débat. Il n’existe pas de vrais débats (en Europe en tout cas) sur les aspects juridiques du microcrédit de sorte qu’on pourrait douter de sa place en droit. Est-Ce à dire que cette belle invention économique a manqué de pénétrer le domaine juridique ? Cette thèse tente de jeter les bases d’un vrai débat juridique sur le phénomène du microcrédit. Elle s'efforce de dresser, juridiquement, un état des lieux du microcrédit, l’offre, la demande, mais aussi les perspectives envisageables pour un développement de la pratique. / All over the world, a significant fraction of the population has no access to credit, due to insufficient resources, a registering in a file of big debts or of restriction criteria for the granting of bank credit. However, now indispensable due to the address of wages and social security benefits, banking services are involved in the process of social exclusion. Not having access to credit, or having access in an inappropriate manner is in itself a factor of impoverishment. Without access to a personal loan or to an overdraft, many households relyon revolving credits whose conditions of granting is increasingly challenged by the authorities, and thus the risk of big debt are there by increased. But in the current context ofthe economic crisis of growing unemployment and of part-Time work, the use of microcreditcan be a useful tool to meet the needs of some households in terms of business start-Ups,business transfers or business continuities. The current environment seems to favor a revivalof microcredit, as it allows the borrower to bounce back and create his or her employment orsmall business, or to support themselves without damaging their personal financialsituation. Properly managed, it is a factor of individual autonomy, while promoting a newpractice of solidarity through more or less direct relationship between lenders, borrowers andsavers. There is a sort of universal character that befits the spirit of time. Modernized andupdated in southern countries, solidarity loan requires an adaptation of the concept indeveloped countries, to take their context into account. Thus, a practice of less developedcountries is "exported" towards western countries, which are rediscovering ancient practices –mutualism, pawnshop, tontine, family or group solidarity – whose original spirit had dimmedwith the modernization of their banking system or, simply, their more individualistic lifestyle.There are many debates between economists about the reality of the effectiveness ofmicrocredit. About microcredit which is economically and socially attractive to some, purelyan illusion for others, the legal representative seems to stand aside from the debate. There isno real debate (at any rate in Europe) on the legal aspects of microcredit in such an extent thatwe might question its position in law. Is it that this wonderful economic invention has failedto enter the legal domain ? Our work aims at laying the groundwork for a real legal debate onthe phenomenon of microcredit. Its ambition is to draw, legally, an overview of themicrocredit, the supply, the demand and also the way forward for the development of thepractice.

Les progrès enregistrés en modélisation solide ont beaucoup contribué à l'essor des diverses applications de la CAO/FAO, de la robotique et de la synthèse d'images. Les systèmes de modélisation solide contemporains combinent souvent la représentation par arbre de construction et la représentation par frontière afin de mieux répondre aux besoins des applications. Dans cette thèse nous proposons une nouvelle méthode de calcul de la frontière d'un objet polyédrique décrit par un arbre de construction, qui traite uniformément les nombreux cas particuliers et qui résout le problème crucial des imprécisions numériques inhérentes à l'arithmétique flottante. Une implantation utilisant une arithmétique rationnelle optimisée est présentée ainsi que des résultats de tests.

La création des groupes de sociétés est devenu un phénomène économique incontournable dans notre société moderne. Ce phénomène est reconnu, de manière différente, par les diverses branches de droit, tant en France qu'en Chine. Nous constatons sa prise en considération en droit des sociétés, en droit comptable, en droit fiscal, en droit financier, en droit social, en droit de la concurrence et même en droit pénal. Au sein d'un même pays, la reconnaissance juridique des groupes de sociétés n'est pas uniforme, en raison de la différence des finalités poursuivies par chacune des branches de droit. La création d'un droit spécial de groupe de sociétés, visant à lui affecter un statut juridique unique, s'avère inopportun. Actuellement, le groupe de sociétés n'est pas encore parfaitement défini en termes juridiques, et se caractérise par une certaine relativité en droit. Un droit régissant le groupe de sociétés semble impossible sauf à réaménager profondément le régime actuel du droit des sociétés. Afin de ne pas ignorer la réalité économique du groupe dans l'ordre juridique, il est plus pertinent d'adapter les règles de droit actuelles. A cet égard, le droit français sert de modèle pour le droit chinois. Ce dernier pourrait, dans les prochains travaux législatifs, s'inspirer des dispositifs légaux et jurisprudentiels français cherchant à préserver non seulement la dynamique économique de groupe de sociétés, mais aussi le maintien de l'équilibre des intérêts conflictuels entre les diverses parties prenantes. A l'égard des relations entre les associés majoritaires, minoritaires et les dirigeants sociaux, le droit français démontre que les règles traditionnelles du droit des sociétés sont a priori suffisantes pour résoudre les problèmes engendrés dans le cadre du groupe de sociétés. Ainsi les règles juridiques françaises paraissent équilibrées dans la mise en oeuvre de la responsabilité du groupe vis-à-vis des créanciers, y compris les salariés. Cet équilibre est assuré par une série de régimes classiques, tel que la fictivité, la confusion des patrimoines et la responsabilité des dirigeants de fait. Le droit chinois, fortement influencé par les régimes anglo-saxons, notamment par ceux de la "Business Judgement Rule " et de la " levée du voile corporatif ", pourrait s'inspirer des dispositifs français, plus adaptées et efficaces.

L'hospitalisation hors les murs est une expression générique qui désigne toutes les formes de structures accueillant des patients pour une prise en charge longue et régulière nécessitant des soins complexes. Les structures hors les murs doivent assurer une prise en charge sure et d'une qualité au moins identique à celle fourni par l'hôpital, tout en contribuant à la diminution des coûts de la prise en charge. D'où la nécessité d'une gestion efficiente des activités des soignants et des ressources humaines. Dans ce travail de recherche, l'intérêt est porté à la problématique générale de gestion des activités de soins en Hospitalisation À Domicile (HAD). Il s'agit d'une problématique très complexe, car elle vise à résoudre simultanément des sous-problèmes réputés NP - difficiles. Dans cette thèse, nous étudions cette problématique au niveau opérationnel de la conception des tournées des soignants. La démarche adoptée pour ce travail de recherche se base sur trois étapes essentielles. Nous commençons par une étude sur le système de santé et les structures d'HAD en France, tout en mettant en claire les facteurs essentiels de leur fonctionnement. Cette étape sera clôturée par une étude du fonctionnement des systèmes d'HAD dans la région Rhône-Alpes, en se basant sur les retours du projet régional Organisation des Soins A Domicile (OSAD). La deuxième étape concerne les problématiques de gestion et la planification des activités de soins et des ressources humaines en HAD. Ce travail conduira à l'élaboration d'une classification des problématiques de la gestion des activités en HAD. En se basant sur la classification identifiée précédemment, nous définissons, les axes de complexité de ce problème : (i) le nombre d'activités de soins par soignant, (ii) la dépendance temporelle entre les activités des patients et (iii) la dimension environnementale. Ensuite, nous proposons un ensemble d'approches et d'outils pour la résolution de la problématique des tournées d'infirmiers en HAD, sous différentes contraintes liées à la réalisation des soins et en particulier aux contraintes de dépendances temporelles. Pour répondre à l'ensemble des contraintes et exigences de performance, nous développons une heuristique originale permettant une résolution en un temps compatible avec les contraintes de mise en oeuvre, pour des instances de grande taille

En 1914-1918, les faits apportèrent un démenti cinglant aux prévisions. Au lieu d’une guerre courte, décidée par les seules forces terrestres en une ou deux batailles, les belligérants s’enlisèrent dans une lutte longue et coûteuse que les Alliés finirent par remporter en étranglant l’économie de l’Allemagne et en usant ses forces au moyen d’une succession de batailles partielles. Le cours inattendu que prirent les événements amène à s’interroger sur les représentations de la guerre de cette époque, sur la manière dont elles influencèrent les opérations et réciproquement, ainsi que sur le rôle du haut commandement dans ces relations. Une telle approche des opérations est d’autant plus justifiée que le sujet est méconnu, que la guerre est un domaine où le décalage entre réalité et représentations est très marqué, et que ceci est particulièrement vrai de la Grande Guerre. La question se pose donc de savoir si la difficile évolution des représentations, dans un sens conforme à une conduite des opérations efficace, s’est faite malgré le haut commandement, sous la pression des événements, ou s’il n’y a pas finalement concouru. L’impression prévaut qu’il a longtemps été à leur remorque et qu’il a fallu des échecs retentissants et l’action du pouvoir politique pour qu’il soit renouvelé, avec ses représentations. Cette impression est cependant trompeuse car elle repose sur une confusion entre le haut commandement et le GQG qui n’en était qu’une composante. Mis fréquemment à l’écart par ce dernier, les généraux appartenant au haut commandement contribuèrent à l’évolution de la situation à travers l’action de certains d’entre eux, même s’ils utilisèrent souvent des voies détournées / During WW1, the events bring a severe denial to the previsions. Instead of the short war won by the sole Land forces in one or two battles, the opponents bogged down in a long and costly struggle, which the Allies won eventually in choking the German economy and by the mean of successive battles of attrition.This unexpected course of events raises questions about the representations of war prevailing at this time, about the way they influenced the operations and conversely about the role of the French High Command in those relations. Studying military operations under this point of view is all the more relevant that this topic remains little known and that war is an activity where the discrepancy between reality and representations is most important. This discrepancy increased dramatically within WW1. The question is therefore to know whether the difficult evolution of war representations, in a sense compliant with the efficient conduct of operations occurred despite the High Command, under the pressure of events, or if he did not eventually concur in this evolution. The main impression is that the High Command was constantly trailing behind and that only resounding failures and the resulting decisions of the political authority caused the replacements in the staff required to change the representations. In fact, those impressions are misleading as far as they are based on a confusion between French High Command and French General HQ (GQG), which was only a component of High Command. Often put aside by the GQG, the generals belonging to the high command contributed in the evolution of this situation, through some of them, even if they did it in bypassing hierarchy

C’est parce qu’il existe historiquement un fonds commun, le christianisme, que les films de Pier Paolo Pasolini (1922-1975) peuvent communiquer par l’intermédiaire du sacré avec les films d’Andreï Tarkovski (1932-1986). Leurs carrières de cinéastes débutent presque au même moment, au début des années 1960, et dans le même pays, l’Italie. Le premier film réalisé par Pier Paolo Pasolini, Accattone (Accattone, 1961), est projeté pour la première fois à la Mostra de Venise le 31 août 1961, là-même où L’Enfance d’Ivan (Ivanovo detstvo, 1962) de Tarkovski recevra l’année suivante le premier « Lion d’or » de l’histoire du cinéma soviétique. La religion n’occupe cependant pas la même place dans la vie sociale italienne, où le catholicisme est religion d’État jusqu’en 1984, que sous un régime athée fondé sur la « Séparation de l’Église avec l’État et avec l’École » en vertu de la loi du 23 janvier 1918. Nous formons l’hypothèse que leurs poétiques engagent respectivement une fonction critique à l’égard d’un pouvoir ayant autorité sur le sacré. Cette charge critique s’exercerait pour Tarkovski à l’encontre de la politique athée et matérialiste du régime soviétique, que ce soit à la fin du gouvernement de Krouchtchev (1953-1964) ou celui de Leonid Brejnev (1964-1982) sous lequel il évolue principalement en tant qu’artiste soviétique. Dans le cas de Pasolini, cette charge critique s’exercerait à l’encontre de la religion catholique et de son alliance politique avec la Démocratie chrétienne. Dans les deux cas, il s’agit d’investir et de s’approprier l’opposition fondamentale entre le sacré et le profane pour redéfinir leur frontière et leur répartition dans l’espace et le temps. Le parcours que nous suivrons s’échelonnera en trois parties. La première est axée sur la façon dont les réalisateurs ont respectivement actualisé au cinéma un paradigme de l’incarnation pour élaborer des figures christiques. Par leur intermédiaire, les réalisateurs nouent respectivement des rapports avec la liturgie, tantôt pour briser l’identification constituée historiquement sur « le » Christ de l’Église, tantôt pour réintroduire le culte et la tradition orthodoxes refoulés par le régime soviétique. Dans une deuxième partie, nous interrogeons la façon dont la représentation des corps et des sexualités mettent en tension le sacrilège et le sacré. Il faudra penser la dialectique du sacré et du profane avec des autorités ayant pouvoir de sanctionner la représentation des corps. La troisième partie, enfin, appréhende le sacré et le profane comme deux catégories opposées contribuant à la reconfiguration politique de l’espace et du commun. Nous analyserons l’emploi de traditions chrétiennes et la relation fondée sur la sanction qui unit des peuples « saints » à des formes de souveraineté politique se présentant elles-mêmes comme des autorités sacrées, séparées du commun des mortels / Because there exist historically a common culture, Christianity, that the films of Pier Paolo Pasolini (1922-1975) can communicate with the films of Andreï Tarkovski (1932-1986). Their careers of filmmakers begin almost at the beginning of the years 1960, and in the same country, Italy. The first film carried out by Pier Paolo Pasolini, Accattone (Accattone, 1961), is shown for the first time at Mostra of Venice on August 31st, 1961, where the Childhood of Ivan (Ivanovo detstvo, 1962) of Tarkovski will receive the following year the first “gold Lion” of the History of the Soviet cinema. The religion does not occupy however the same place in the Italian social life, where Catholicism is religion of State until 1984, which under a Soviet regime based on the “Separation of the Church with the State and the School” since 1918. Their poetic respectively engage a critical function with regard to a power having authority on Sacred Christian. This criticism would be exerted for Tarkovski against the atheistic and materialist policy of the Soviet regime, under the government of Krouchtchev (1953-1964) and Leonid Brenev (1964-1982). In the case of Pasolini, this criticism would be exerted against the Catholic Church and to its political alliance with the Christian-Democracy. In both cases, it would be a question of investing and of adapting the fundamental opposition between the Sacred and the Profane to redefine their border and their distribution in space and time

La pratique des affaires révèle le succès que connait l’arbitrage comme mode de résolution des différends. Cette forme de justice, promue par d’importantes conventions internationales et régionales, est reconnue et encouragée par de nombreuses législations nationales. Les Républiques arabes syrienne et égyptienne ne sont pas en reste. Elles se sont dotées de textes importants et modernes qui visent à assurer l’efficacité du processus arbitral et à créer un terrain favorable au développement de ce type de règlement des différends. Pourtant en dépit d’un contexte législatif favorable, les opérateurs du secteur bancaire de ces républiques sont encore réticents à recourir à cette forme de justice. Or si ce constat trouve sans doute quelques justifications s’agissant du contentieux né de la mise en œuvre d’opérations purement internes, il est plus surprenant de l’observer s’agissant d’opérations qui se déploient dans l’ordre international. L’objet de l’étude est donc de souligner les perspectives offertes par les nouveaux dispositifs. En premier lieu c’est la question de « l’accès à l’arbitrage » qui se trouve explorée. Au-delà de cette problématique première, il fallait encore examiner la manière dont ces dispositifs nationaux encadrent « la justice arbitrale » au stade de l’instance comme à celui des recours ouverts à l’encontre de la sentence / The practice of business reveals the success of arbitration as a means of resolving disputes. This form of justice, promoted by important international and regional conventions, is recognized and encouraged by many national legislations. The Syrian and Egyptian Arab Republics are not so left behind this way. They have adopted important and modern texts which aimed at ensuring the effectiveness of the arbitration process and creating a favorable environment for the development of this type of dispute settlement. Yet despite a favorable legislative context, banking operators in these republics are still reluctant to resort to this form of justice. Although this resume may be justified in the case of disputes arising from the implementation of so purely internal operations, it is surprising to observe it in the case of operations which are deployed in the international order. The object of the study is therefore to highlight the prospects offered by the new legal provisions. At first, the question of "access to arbitration" is explored. Going beyond this first problem, it was still necessary to examine the way in which these national provisions frame "arbitral justice" at the stage of the proceedings as well as at the level of appeals available against the award