Dans le cadre de l’internationalisation puis de la mondialisation de la sphère économique et financière, les paradis fiscaux se sont développés tout au long du XXe siècle. Emergent à l’abri de la cage de l’Etat-Nation, ce phénomène de déconnexion de la sphère résidente de la sphère d’activité économique effective, a donné lieu à l’émergence de centres offshore, de manière embryonnaire durant la première moitié du XXe siècle, puis à une échelle industrielle sur l’ensemble des secteurs de l’activité économique à partir des années 1950. Les observateurs et les acteurs politiques des pays industrialisés se sont progressivement saisi du sujet dans le cadre de l’appréhension des effets dommageables de la concurrence fiscale internationale. Les difficultés rencontrées dans la lutte engagée à différentes échelles contre ces territoires traduisent l’ambiguïté des relations qu’entretiennent les grands pays industrialisés avec la sphère offshore. / In the framework of the growth and the internationalisation of the financial flows since the beginning of the twentieth century, Tax havens leading positions in the economic and financial environment have become so much important, that many political actors of the well developed countries have tried to assess this phenomenon through the international tax competition studies. Going further in the tax optimisation and tax planning process of the offshore sphere of activity, we can consider that far from being isolated in the sovereignty of a few countries, the offshore financial model is far integrated in the worldwide economic system, which can explain the difficulty and the different means used by the political authority to manage and stop the offshore mechanism through a by territory approach.

Le terme de paradis fiscal est souvent employé dès lors qu’on aborde le thème des montages financiers utilisant une ou des sociétés offshore. Les spécialistes lui préfèrent celui de pays ou zone à fiscalité avantageuse ou privilégiée. Certaines personnes différencient deux catégories de territoires fiscalement favorables. L’expression « zone à fiscalité privilégiée » est souvent employée comme un euphémisme qui renvoie à des pays tels que la Belgique, l'Irlande, le Luxembourg, les Pays Bas, le Portugal, la Suisse, la Tunisie, Hong-Kong, la Malaisie, Singapour, notamment, alors que sont considérés comme « paradis fiscaux » Andorre, Jersey et Guernesey, Gibraltar, le Liechtenstein, Anguilla, Aruba, les Bahamas, la Barbade, les Bermudes, les îles Caïmans, Panama, etc. Il s’agit d’une classification assez vague, relative, en creux, classant séparément les zones dans lesquelles la fiscalité est relativement faible, souvent par rapport à la France ou l’Allemagne, et celles dans lesquelles elle est quasiment inexistante. Les difficultés que posent cette classification sont nombreuses et mettent en évidence l’insuffisance d’un tel raisonnement, souvent journalistique. La notion de paradis fiscal n’a qu’une valeur relative, d’où la difficulté de dégager une définition unique et universelle caractérisant ce phénomène. Il est nécessaire de recourir une définition basée sur un certain nombre de critères. Aussi, généralement, les paradis fiscaux se caractérisent par une absence ou un faible niveau d'imposition des revenus, du capital, et des transactions, ce qui constitue en général la motivation de leur utilisation. Ces avantages fiscaux ne concernent pas nécessairement l'ensemble des personnes qui y établissent leur domicile : le régime fiscal applicable peut différer pour les personnes physiques et morales, pour les résidents et les non résidents. La fiscalité de Jersey par exemple présente surtout un avantage pour des sociétés non résidentes ; Monaco est à l'inverse un paradis fiscal pour les personnes physiques, mais non pour les sociétés. On peut alors parler de pour certains de ces pays de « zones à fiscalité privilégiée ». Pour autant, la définition des zones à fiscalité privilégiée dans le droit français limite également l’usage de cette notion. Le droit français utilise donc une seule expression, dont le critère de détermination principal est mathématique. C’est une définition englobant toutes les notions généralement utilisées : paradis fiscal, centre offshore, etc.. C’est cette définition que nous retiendrons dans notre étude des zones à fiscalité privilégiée. L’optimisation fiscale, dont il est difficile de donner une véritable définition, pourrait se définir comme la mise en œuvre par un contribuable de moyens licites lui permettant de réduire son assiette d’imposition ou le poids de son impôt. C’est une stratégie financière courante et tout à fait légale. La fraude fiscale et l’évasion fiscale quant à elles, consistent, pour la première à une transgression intentionnelle de la règlementation fiscales de façon à minimiser son impôt par diverses techniques (omission volontaire de déclaration, minoration de recettes, majorations de charges, travail clandestin), et pour la seconde à déplacer tout ou partie de son patrimoine ou son activité vers un zones à fiscalité privilégiée, de façon illicite, encore une fois dans le but de se soumettre à l’impôt. / The end of tax havens is often used as it addresses the issue of the financial arrangements using one or more offshore companies. Specialists prefer country or area tax advantageous or privileged. Some people distinguish two categories of tax-friendly territories. The term 'zone to privileged taxation' is often used as a euphemism referring to countries such as the Belgium, the Ireland, the Luxembourg, the Netherlands, Portugal, Switzerland, Tunisia, Hong Kong, Malaysia, Singapore, inter alia, that are considered to be "tax havens" Andorra, Jersey and Guernsey, Gibraltar, the Liechtenstein, Anguilla, Aruba, the Bahamas, Barbados, Bermuda, Cayman Islands, Panama, etc. It is a classification pretty vague, relative, intaglio, separately classifying the areas where tax is relatively low, compared to the France or the Germany.The difficulties posed by this classification are numerous and have highlighted the lack of such reasoning, often journalistic. The concept of tax haven has only a relative value, hence the difficulty to identify a single, universal definition characterizing this phenomenon. It is necessary to use a definition based on a number of criteria. Also, generally, tax havens are characterized by an absence or low taxation of capital income, and transactions, which is usually the motivation of their use. These tax benefits are not necessarily all of the people who will establish their home: the income tax regime can differ for the physical and legal persons, residents and non-residents. Jersey taxation for example advantage especially for non-resident companies; In contrast, Monaco is a tax haven for people.However, the definition of areas of taxation in French law also limits the use of this concept. French law therefore uses a single expression, which the main determining criterion is mathematical. It is a definition encompassing all commonly used concepts: tax haven, offshore Center, etc. It is this definition that we will retain in our study areas in privileged taxation. Tax optimization, which it is difficult to give a real definition, could be defined as the implementation by a taxpayer of lawful means to reduce its tax base or the weight of its tax. It is a common and quite legal financial strategy. Tax fraud and tax evasion as they are, for the first intentional transgression of the tax regulations to minimize its tax by various techniques (voluntary omission of declaration, minorazation).Privileged tax areas have potential for externalities that can serve the cause of economic efficiency. The proper conduct of the business areas in privileged taxation can stimulate investment and complementary business in other countries. Thats what we gather under the expression "economic backup." Our problem will therefore be as follows: is it possible to imagine a financing package of tax optimization based partly in a privileged but taxation area whose primary objective is the realization of an investment in the service of the economy of the country of origin, and therefore outside the scope of tax evasion? In the first part, we tacherons to define the scope of the possible (first part: fixtures and their suppression), engaging first to different assemblies and types of tax structures (title I), then to the French and European instruments to combat tax evasion . In a second part, we will study the existing sanctions and will demonstrate that an Assembly whose purpose is not only tax allows to counteract part II: the main sanctions and a possible countermeasure).

Made available in DSpace on 2014-07-29T16:19:14Z (GMT). No. of bitstreams: 1 Eduardo V Gervasio2.pdf: 721423 bytes, checksum: f47aac14d9a972ad3154e5540ab96f02 (MD5) Previous issue date: 2009-01-01 / Cette dissertation análise le mythe du Paradis tel qu il est disseminé dans les cronistiques des voyageurs européen en Amerique et Brésil dans la colonisation. Pour ça, deux chroniqueurs français sont análisés: André Thévet dans l oeuvre As Singularidades da França Antártica et Jean de Léry dans l oeuvre Viagem à Terra do Brasil. Pour la part des portugaises, les auteures: Ambrósio Fernandes Brandão, Os Diálogos das Grandezas do Brasil; Fernão Cardim, Tratados da terra e gente do Brasil; Gabriel Soares de Souza, Tratado descritivo do Brasil em 1587 et Pêro de Magalhães Gândavo, dans une chapitre avec le titre Tratado da terra do Brasil part de l oeuvre História da Província da Santa Cruz. Cette vision sur le Nouveau Monde port sur soi des caractéristiques du premier Paradis, tels que: l harmonie entre créatures, l état innocence, le délassement, l abondance, l immortalité et une faune exotique et marveilleuse. Sur la faune paradisiaque, on recherche l influence du symbolisme des bestiaires médiévaux à la description de la faune exotique brésilienne. Ainsi, le mythe du Paradis se fonde avec le symbolisme des bestiaire, c est une interface où les animaux exotiques de la cronistiques symbolisent les caractérisques principaux paradisiaques: quelques-uns symbolisent l abondance d aliments; des autres, vertus comme l immortalité et l absence de males comme maladies; et des autres, symbolisent l harmonie entre l homme et les animaux de la nature du Paradis de Adam et Éve. Il est construit, alors, ce qu on appele, dans ce travail, bêts paradisiaques . Alors, on identifie une nouvelle tipologie de bêtes, dont thème est un mélange entre les traditionneles bestiaires et le paradisiaque. Pour tel propos, le travail s appuye sur les théories sur le mythe du Paradis et sur les théories du symbolisme des bestiaires, dans une recherche critique et comparative de la mythologie e du symbolisme, éléments caractéristiques de la nature littéraire. / Esta dissertação analisa o mito do Paraíso tal como ele está disseminado nas crônicas dos viajantes europeus que visitaram a América e o Brasil colonial. Para tanto, dois cronistas franceses serão analisados: André Thévet na sua obra As Singularidades da França Antártica e Jean de Léry na sua narrativa intitulada Viagem à Terra do Brasil. Quanto à cronística de autoria portuguesa serão examinados os seguintes autores: Ambrósio Fernandes Brandão, Os Diálogos das Grandezas do Brasil; Fernão Cardim, Tratados da terra e gente do Brasil; Gabriel Soares de Souza, Tratado descritivo do Brasil em 1587 e Pêro de Magalhães Gândavo, no capítulo intitulado Tratado da terra do Brasil contido na sua obra História da Província da Santa Cruz. Tal visão acerca do Novo Mundo trás consigo algumas características do Paraíso, tais como: harmonia entre as criaturas, o estado de inocência, a ociosidade, a abundância de alimentos, a imortalidade e uma fauna exótica e maravilhosa. Com relação a essa fauna paradisíaca, procura-se demonstrar a influência do simbolismo dos bestiários medievais na descrição da fauna exótica brasileira. Assim, o mito do Paraíso funde-se ao simbolismo dos bestiários, numa interface na qual vários animais exóticos dessa cronística simbolizam as principais características paradisíacas: alguns simbolizam a abundância de alimentos; outros, as virtudes da imortalidade e da ausência de males como as doenças; e outros, ainda, simbolizam a harmonia entre o homem e os animais do Paraíso de Adão e Eva. Forma-se, então, aquilo que se chama, neste trabalho, de bestas paradisíacas . Nesse sentido, se buscará identificar uma nova tipologia de bestas, cujo tema é uma miscelânea entre os tradicionais bestiários e o paradisíaco. Para tal propósito, o trabalho se baseia nas teorias sobre o mito do Paraíso e nas teorias do simbolismo dos bestiários, numa pesquisa crítica e comparativa da mitologia e do simbolismo, elementos característicos da natureza literária.

In 1763, France had just suffered a devastating loss to the British in the Seven Years' War. In almost an instant, France's claims to West Africa shrank to the tiny island of Gorée off the coast of Senegal and a few trading posts on the mainland. This drastic reversal of fortunes forced France to reevaluate its place in the world and rethink its overall imperial objectives and colonial strategies, and in an effort to regroup, the French Empire sent a new governor, Pierre François Guillaume Poncet de la Rivière, on a mission to regain its foothold in West Africa. From this tiny island, France eventually succeeded in overturning its devastating losses and establishing itself as the dominant force in the region over the next two centuries, so deeply ingraining its influence into the core of West Africa that its imperial influence is still felt today.Despite France's future success, Poncet's tenure as governor was fraught with mismanagement and poor planning. Poncet believed he had the full backing of the Duc de Choiseul, but Poncet's excessive zeal, inability to effectively employ and listen to subordinates, and rash interactions with the British undermined the French presence in the region and ultimately led to his dismissal. Poncet's governorship sheds new light on Choiseul's goals for the Senegambia region and his underestimation of what it took to establish a strong presence.

La chanson québécoise actuelle paraît réconcilier la chanson dite «à texte» et la chanson populaire, comme ce fut le cas pour la chanson engagée des années 1970. Si le thème de l’engagement soutenait plusieurs œuvres chansonnières de cette décennie, celui de la mélancolie semble pouvoir définir une certaine tendance actuelle. Ce mémoire s’intéresse au thème de la mélancolie dans la chanson québécoise contemporaine et plus précisément dans les albums Tu m’intimides de Mara Tremblay, La forêt des mal-aimés de Pierre Lapointe et À Paradis City de Jean Leloup. À la fois auteurs, compositeurs et interprètes, ces trois artistes s’inscrivent dans le champ populaire de la chanson québécoise en créant des œuvres où le texte et la musique mettent la mélancolie en valeur. Dans cette étude, la mélancolie est étudiée en fonction de trois aspects, soit l’être mélancolique, la temporalité mélancolique et l’espace mélancolique. C’est à travers l’exploration de ces trois aspects que sont analysées les chansons du corpus, surtout à partir des textes, mais en considérant aussi certains éléments musicaux.

La forêt a été, et reste encore, un sujet clé de la littérature hispano-américaine. Ce travail étudie les images de la forêt dans le roman hispano-américain du dernier siècle, tout en mettant l’accent sur l’analyse d’ouvrages dont l’action se situe dans la forêt amazonienne, le milieu sylvestre latino-américain par excellence. Quelles sont les visions de la forêt qui priment dans la production narrative ? Comment la crise écologique mondiale a-t-elle influencé les manières de « raconter la forêt » ? De quelle façon reflètent-elles la tournure prise par la situation environnementale aujourd’hui ? Quelles sortes de rapports entre les sociétés humaines et les écosystèmes forestiers sont représentés dans ces ouvrages ? Quelle est la participation des peuples autochtones dans les faits racontés ? Et celle des animaux, des plantes et d’autres entités non humaines ? Est-ce que les œuvres expriment des notions de « nature » et de « culture » différentes de celles de l’Occident moderne, ou des besoins et regards différents de ceux des humains ? Pour trouver une réponse à ces questions, le travail se focalise sur quatre sujets clés de la production romancière : la construction d’une conscience historique des images de la nature, les rapports entre les peuples de la forêt et les colonisateurs occidentaux, la vision de la forêt comme un écosystème complexe et fragile, et la quête de façons coopératives de bâtir notre relation avec l’environnement. Bien que la méthodologie choisie favorise les outils de l’écocritique et de l’écologie politique, le travail s’appuie aussi sur l’essor récent de la philosophie environnementale, la biogéographie des forêts tropicales et l’anthropologie culturelle. Par le truchement d’une telle approche, nous misons sur la possibilité d’ouvrir une plateforme de dialogue entre la critique littéraire et d’autres champs du savoir. L’objectif est d’utiliser les textes littéraires comme des fenêtres pour explorer la dimension environnementale de la condition humaine, en fournissant des idées et des points de vue féconds pour les débats actuels autour du changement de paradigme qu’il faut opérer afin que la civilisation humaine soit capable de créer un nouveau rapport, symbiotique et non simplement extractif, avec les écosystèmes naturels. / The forest has been, and remains, a key theme in Hispanic American literature. This research examines images of the forest in the Hispanic American narrative of the last century, stressing the analysis of works of writing set in the Amazon rainforest, Latin America’s quintessential natural setting. What are the most common imaginaries of the rainforest in this narrative production? What impact has the global ecological crisis had on different ways of “narrating the forest”? What types of relationships between human societies and rainforest ecosystems are represented in this corpus? What environmental and ecological problems are thematized in the texts? What role do Indigenous peoples play in the stories? And what role do animals, plants, and other nonhuman entities play? Do these works give a voice to notions of “nature” and “culture” that are different from Western ones? Do they give a voice to needs and perspectives that are different from human ones? To answer these questions, my work delves into four key issues of canonical rainforest narratives: the cultural perceptions of a tropical rainforest setting, the relationships between Indigenous peoples and settlers, the development of a historical consciousness of images of nature, and the search for new forms of relating to the natural environment. Although the proposed methodology favors the tools of ecocriticism and political ecology, the work also draws on current developments in environmental philosophy, rainforest biogeography, and cultural anthropology. By means of such an interdisciplinary approach, my work seeks to create a suitable setting for dialogue between literary criticism and other areas of knowledge. Ultimately, I aim to use these chosen literary texts as a window to exploring the human condition’s environmental dimension, providing ideas and viewpoints that could contribute to building a distinct, symbiotic and not merely extractive relationship between human societies and natural ecosystems. / La selva ha sido, y sigue siendo, un tema central de la literatura hispanoamericana. Este trabajo estudia las imágenes de la selva en la narrativa hispanoamericana durante el último siglo, enfatizando el análisis de obras cuya acción se sitúa en la selva amazónica, el entorno natural latinoamericano por excelencia. ¿Cuáles son los imaginarios de la selva más comunes en la producción novelística y cuentística? ¿Cuál ha sido el impacto de la crisis ecológica global en las formas de «contar la selva»? ¿Qué tipos de relación entre las sociedades humanas y los ecosistemas selváticos aparecen representados en estas obras? ¿Qué problemas ambientales y ecológicos son tematizados en ellas? ¿Qué papel desempeñan en los hechos narrados las poblaciones autóctonas? ¿Y cuál desempeñan, a su vez, los animales, las plantas y otras entidades no-humanas? ¿Las obras le dan voz a nociones de «naturaleza» y «cultura» distintas a las de Occidente, o a necesidades u ópticas distintas a las de los humanos? Para responder estas preguntas, el trabajo profundiza en temas claves del canon de las narrativas de la selva, como las percepciones culturales del ambiente selvático, las relaciones entre los pobladores indígenas de la selva y los colonizadores, el desarrollo de una conciencia histórica de las imágenes de la naturaleza y la búsqueda de nuevas formas de relación con el entorno ambiental, entre otros. Si bien la metodología escogida privilegia las herramientas del ecocriticismo y la ecología política, el trabajo se apoya igualmente en desarrollos recientes de la filosofía ambiental, la biogeografía de las selvas tropicales y la antropología cultural. Mediante este enfoque pluridisciplinar, el trabajo procura abrir un escenario de diálogo fecundo entre la crítica literaria y otras áreas del conocimiento. El objetivo último es aprovechar los textos literarios seleccionados como una ventana para explorar la dimensión ambiental de la condición humana, proveyendo ideas y puntos de vista que contribuyan en la construcción de una relación distinta, simbiótica y no simplemente extractiva, entre las sociedades humanas y los ecosistemas naturales.

Les trusts anglo-américains (anglais, américain et des Iles Cook) coexistent avec les trusts de droit civil (les fidéicommis argentin, bolivien, panaméen et la fiducie française). Ils appartiennent aux deux familles de droit de Common Law et romano-germanique et ont des structures différentes. Les trusts exprès anglo-américains sont créés par acte unilatéral du constituant et mettent en place une relation trustee-bénéficiaire. Les trusts de droit civil sont créés par contrat (ou testament) entre le constituant et le fiduciaire et ne donnent pas des droits réels aux bénéficiaires. Malgré leur différence de structure, les deux trusts fonctionnent de manière équivalente, grâce au transfert de propriété au fiduciaire et à l’étanchéité du patrimoine fiduciaire. Les réserves héréditaires sont un élément extérieur à la structure des trusts testamentaires ; ceux-ci fonctionnent de manière analogue. Les techniques d’investissement et de gestion fiduciaire sont aussi similaires : des clauses conditionnelles d’accès ou fin de la propriété fiduciaire et des pouvoirs discrétionnaires donnés au trustee sont communs aux deux modèles de trust. La séparation du patrimoine sert à mettre en place des trusts de gestion, de protection ou de garantie de financement de projet, de défaisance ou de titrisation. Le fonctionnement du FCP, similaire à celui des Unit Trusts, devrait donner la propriété fiduciaire des actifs au dépositaire. Des éléments de la loi, extérieurs à la structure de la fiducie, qui n’existent pas chez ses homologues latino et anglo-américains, empêchent son fonctionnement normal. Nous proposons de modifier la loi sur la fiducie, sur les FCP et les fonds de titrisation / Anglo-American express private trusts, Latin-American fideicomiso and French fiducia”. Common Law trusts (English, American and Cook Islands) co-exist with civil law domestic trusts (Argentinean, Bolivian and Panamanian fideicomiso and French fiducia). They belong to the Common Law and continental law families respectively and have different structures. Anglo-American express trusts are settled by a settlor (declaration, gift) or by a will that creates an equitable relationship between the trustee and the cestui, whereby both share legal and equitable interests on the trust property. Civil law trusts are settled by a contract between the settlor and the trustee and by a will. Thus, a civil law trust beneficiary has only personal remedies against a trustee in respect of breach of trust. Despite the structural differences, both types of trusts operate in similar ways, due to the transfer of property to the trustee and the separation of the trust property. Testamentary trusts also work in a similar way; forced heirship is an external element of both. Trust managing and investment techniques and practices are also similar: condition precedent and condition subsequent clauses and discretionary trusts and powers are common to both trust models. Separation of the trust property allows for the settlement of protective trusts, trusts for project financing, defeasance and securitization. French Mutual Funds are comparable to Unit Trusts. Both should give legal title to the trustee (custodian). External elements of French law, which do not exist in Anglo or Latin American trusts, restrain the normal operation and use of French fiducia. We propose to modify the fiducia, mutual and securitization funds law.

La fraude et l’évasion fiscales focalisent l’attention des Gouvernements depuis la crise financière de 2008 bien que le problème soit ancien. Face à l’ampleur d’une crise aux conséquences dramatiques, les gouvernements ont pris conscience de l’urgence d’une action efficace. La lutte contre ces pratiques prend une ampleur nouvelle depuis qu’elle est considérée comme un enjeu majeur. Jusqu’à présent les fraudeurs bénéficiaient d’une certaine clémence mais les scandales récents qui ont éclaté mettant en cause des paradis fiscaux, jumelés à la crise qui fait rage, leur ont fait prendre un tout autre visage. Beaucoup d’Etats qui rechignaient jusqu’alors à coopérer en matière fiscale se sont vus contraints de le faire face à la pression internationale grandissante.L’étude fait apparaître que les paradis fiscaux ne sont pas les seuls responsables de la crise. Le problème de la fraude et de l’évasion doit être pensé dans un cadre global. La théorisation des notions de fraude et d’évasion, nous permettra de comprendre les raisons des pratiques qui s’y rattachent et les conséquences qu’elles peuvent avoir. L’exemple des Emirats Arabes Unis éclairera les raisons qui font de certains territoires de véritables pôles d’attractivité pour les entreprises et les particuliers. Force sera de constater qu’elles ne sont pas seulement fiscales.Face à l’internationalisation, les Etats ne peuvent plus de nos jours réagir de manière nationale et isolée. La réponse se doit d’être internationale et concertée. Ainsi, après avoir étudié les moyens de lutte contre ces pratiques dommageables qu’utilise l’administration fiscale, nous verrons comment cette dernière tente de poursuivre cet objectif sans pour autant porter préjudice aux droits et aux garanties du contribuable. Mots clefs français : impôt, fraude, évasion fiscale, contrôle fiscal, protection du contribuable, paradis fiscaux, offshore, délocalisation, zone franche, Emirats Arabes Unis, lutte contre la fraude et l’évasion fiscale / Although the matter is old-dated, the Governments have focused their attentions on tax evasion and tax avoidance since the 2008 financial crisis,. Facing a major crisis with dramatic aftermaths, the governments have become aware of the urgent need of an efficient action. Considered as a major stake, the fight against these practices is now taking a new scale. Until now the tax evaders benefited from a certain leniency but the recent scandals which broke are questioning the tax havens, that are associated to the raging crisis and gave them quite a different face. Many States, which until then balk at cooperating about tax matters, were obliged to do so in front of the growing international pressure. Our study demonstrates that the tax havens are not the only responsible to the crisis. The tax evasion and tax avoidance problem must be thought in a global frame. The theorization of the notions of tax evasion and tax avoidance, will allow us to understand the reasons and the consequences of these practices. The example of the United Arab Emirates will put into light the reasons that make certain territories real attractive poles for companies and individuals. It will be noticed that these reasons aren’t fiscal only. Due to globalization, the States can’t nowadays react anymore in a national and isolated way. The answer owes to be global and broadly discussed.Thus, after having studied the tools used by the tax authority to fight against these harmful practices, we will see how the tax authority is trying to pursue its goal without being prejudicial to the rights and the guarantees of the taxpayer. Keywords : tax, tax evasion, tax avoidance, tax investigation, taxpayer protection, tax heavens, offshore, relocation, free zone, the United Arab Emirates, fight against tax evasion and tax avoidance.

L’une des questions primordiales dans l’étude de l’Antiquité tardive concerne le passage de l’ancienne religion polythéiste au christianisme. Or, les découvertes archéologiques faites dans la partie orientale du Bassin méditerranéen ont révélé de nombreux pavements chrétiens (ou juifs) tardifs décorés de riches mosaïques polychromes réutilisant des figures issues de la tradition iconographique grecque, parmi lesquelles des personnifications d’éléments cosmologiques. On rencontre ainsi des éléments du temps, comme les quatre Saisons (Tropai) ou les Mois (Ménès), la Terre (Gê) parfois accompagnée de ses Fruits (Karpoi), certains astres comme le Soleil (Hélios), la Lune (Séléné), parfois accompagnés du Zodiaque, l’Élément marin féminin (Thalassa) ou masculin (Okéanos, Abyssos) et les quatre Fleuves du Paradis (Géon, Phison, Tigre et Euphrate). Cette présente thèse se propose d’étudier chacune de ces personnifications, leur iconographie et leur symbolique, en contexte religieux, mais aussi profane, dans une analyse stylistique et comparative. Cette étude a ainsi pour but de mettre en relief la spécificité de cette partie orientale de l’Empire romain, entre le IVe et le VIe siècle, et d’insister sur la pérennité de la culture grecque et de ses traditions iconographiques, malgré un changement de religion officielle. / One of the primordial questions in the study of Late Antiquity concerns the transition from the ancient polytheistic religion to Christianity. The archaeological discoveries that have been made in the Eastern part of the Mediterranean Basin have revealed a number of late Christian (or Jewish) pavements decorated with rich polychrome mosaics that reuse figures stemming from the Greek iconographic tradition, which include personifications of cosmological elements. In this manner elements of time can be encountered, such as the Four Seasons (Tropai) or the Months (Menes), the Earth (Ge) sometimes surrounded by her Fruits (Karpoi), specific celestial bodies such as the Sun (Helios), the Moon (Selene), sometimes accompanied by the Zodiac, the female marine Element (Thalassa) or the male (Okeanos, Abyssos) and the four Rivers of Paradise (Geon, Phison, Tiger and Euphrates). This thesis makes a stylistic and comparative analysis of each of these personifications, their iconography and their symbolism, in a religious context, but also in a secular one. The object of this study is to emphasise the specificity of the Eastern part of the Roman Empire between the Fourth and the Sixth centuries. And also to insist in particular on the longevity of the Greek culture and its iconographic traditions, despite an official change in religion.

Avec la mondialisation, les groupes de sociétés ont multiplié les transactions internationales et, de fait, les phénomènes d'optimisation fiscale internationale. La nécessité de fixer des prix de transfert « objectifs » afin de permettre une juste répartition de la manne fiscale entre les États s'est très vite imposée. La remise en cause des prix de transfert conduit à une double imposition économique.Aujourd'hui, le principe de pleine concurrence est la norme internationale utilisée comme norme de référence pour la fixation de prix de transfert « objectifs ». Toutefois, cette norme est perfectible. Aussi, la communauté internationale cherche et expérimente des alternatives à la norme du prix du marché. Dès lors, les réglementations étatiques et internationales sont amenées à repenser la problématique des prix de transfert dans sa dimension économique et non plus dans un but exclusivement fiscal.L'évolution majeure de ces dernières années est la nouvelle approche de la relation administration fiscale/entreprise. L'entreprise doit fixer ses prix de transfert en accord avec l'administration pour réduire le risque de double imposition économique. Le souci d'assurer une juste répartition des recettes fiscales entre les États et de garantir la sécurité juridique au développement du commerce mondial, constituent les défis de demain. / As a result of globalization, multinational companies have increased their international transactions, and in consequence, international tax planning. The need to determine "objective" transfer pricing in order to ensure the fair allocation of tax revenue between States quickly became a global necessity. However, the readjustment of transfer pricing as carried out by tax administrations leads to double taxation.At present, the arm's length principle is the international standard used as a reference norm to determine "objective" transfer pricing. However, this standard is perfectible and so the international community has been looking for and trying out alternatives to the norm of arm's length pricing. Consequently, both domestic and international rules and regulations need to be reassessed with regard to the problems of transfer pricing so that transfer pricing issues can be addressed not only from the perspective of tax revenue but also taking into account their overall economic dimension.The major evolution over last few years is the new approach to the tax administration/company relationship. The company must determine its transfer pricing in agreement with the tax administration in order to reduce the risk of economic double taxation. This aims to make sure that a fair share of income tax is apportioned between States and also guarantees a secure legal framework for the future allowing international trade to continue to develop and rise to meet the challenges that lie ahead.