Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Ce mémoire vise à proposer une définition d'un statut pour une catégorie de population vulnérable: les déracinés post-conflit. Les déracinés post-conflit sont des réfugiés et des personnes déplacées à l'intérieur de leur propre pays ayant fui à cause d'un conflit et qui se trouvent dans l'impossibilité de rentrer dans leur lieu de résidence d'origine alors même que le conflit est terminé. En préliminaire, nous inscrivons cette réflexion dans une lecture historique de la protection internationale des populations vulnérables. L'histoire du concept juridique de réfugié et de la notion de déplacé interne pose les prémisses d'une critique constructive des perspectives du droit international relatif aux réfugiés et déplacés internes. Les perspectives du droit international relatif aux personnes affectées par un conflit armé sont inégales dans leurs fondements. Le statut de personne protégée n'a pas les mêmes conséquences juridiques pour les réfugiés et les déplacés. Et lorsque, au-delà de la fin du conflit, la condition de réfugié et de déplacé se prolonge, ce déracinement post-conflit naît de l'inadéquation des critères constitutifs du changement de circonstances, dans certains cas, et de l'impossibilité pour des individus chassés par un conflit armé de pouvoir ensuite exercer leur droit au retour. Face à cette gageure, des solutions traditionnelles existent mais ne répondent pas aux besoins des déracinés post-conflit. Des solutions alternatives peuvent être choisies mais les conséquences négatives sur le système de protection des populations vulnérables sont réelles ou les corrélations indirectes. Finalement, la pertinence de proposer un nouveau statut juridique, tenant compte des réalités différentes pour les réfugiés et déplacés post-conflit, s'impose. Notre conclusion est que la nécessité d'un nouveau statut juridique doit permettre, d'une part, de combler ce qui apparaît comme une nécessité pour mieux protéger les déracinés post-conflit, et d'autre part, de combler une lacune qui nous a semblé importante en matière de doctrine lors de nos recherches. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Déracinés, Post-conflit, Droit au retour, Réfugiés, Déplacés internes.

Introduction Le Québec accueille 50 000 immigrants annuellement dont 30 % viennent d’Afrique et 27 % d’Asie. Dans les dix dernières années, 200 à 600 enfants ont été adoptés annuellement, majoritairement de l’Asie. Plusieurs régions d’origine des immigrants sont endémiques pour des parasites. C’est pourquoi l’immigration influence fortement l’épidémiologie de ces maladies. La giardiase, la filariose, la schistosomiase, la strongyloïdose et la malaria sont les plus prévalentes. Il existe peu de données sur les maladies parasitaires chez les immigrants au Québec. Cette étude vise à décrire l’épidémiologie de cette problématique dans la province. Méthode Une étude descriptive transversale a été privilégiée. Les immigrants ayant consulté au centre des maladies tropicales de l’Université McGill et les enfants de la clinique d’adoption de l’hôpital Maisonneuve-Rosemont ont été ciblés. Une grille standardisée a été utilisée pour la collecte des données dans la base de données de GeoSentinel et les dossiers médicaux. Des analyses descriptives et inférentielles fournissent un profil des immigrants atteints et des facteurs associés. Résultats Au moins un parasite se trouve chez 32 % (202/638) des immigrants à l’étude. Les parasitoses les plus prévalentes chez ces cas sont la strongyloïdose (28%), la filariose (21%), la schistosomiase (17%), et la malaria (12%). Le tiers des cas sont des demandeurs d’asile et 43 % (86/202) viennent de l’Afrique subsaharienne. Une proportion élevée d’infection, 50 % (27/56), se trouve chez les Haïtiens. Chez 15 % (73/499) des enfants adoptés, on trouve au moins un parasite; la giardiase et la strongyloïdose sont les plus prévalentes. La majorité (292/499) des enfants à l’étude viennent de la Chine et 69 % (22/32) des enfants Haïtiens sont infectés par des parasites. Discussion et conclusion La littérature appuie nos résultats. La population immigrante est en croissance au Québec ce qui est une des richesses de la province. Par contre, c’est une population qui est vulnérable au niveau de la santé. Environ 1/3 des immigrants et 1/6 des enfants adoptés sont atteints par des parasitoses. Plus de la moitié (57 %) des immigrants atteints sont infectés par des parasites qui ont des conséquences importantes. Des interventions ciblant cette population sont recommandées afin de diminuer ce fardeau.

Ce mémoire traite de la construction identitaire des adolescents appartenant à la deuxième génération d'immigrants. Ces adolescents ont débuté leur socialisation dans leur pays d'origine, mais celle-ci a actuellement lieu au Québec. Leur identité devient donc complexe du fait des multiples appartenances auxquelles ces adolescents se réfèrent. Néanmoins, la famille étant le premier lieu de socialisation, les dynamiques familiales demeurent au centre de cette construction identitaire. L'objectif de notre étude est donc d'analyser l'impact de la migration sur la construction identitaire et, de ce fait sur les relations familiales. Plusieurs éléments sont considérés dans notre étude, soit le réseau social des familles, ce que ces familles croient avoir transmis, le discours sur l'identité, les tensions et les négociations existantes, ainsi que l'expérience éventuelle de la discrimination. Pour ce faire, on ne pouvait passer à côté des concepts d'identité, de mémoire, de réseau et de socialisation. Ceux-ci nous permettent de fournir une base à la compréhension de la problématique des familles immigrantes. En effet, les adolescents de la 2e génération font face à des défis importants, qui ne sont pas nécessairement les mêmes que ceux rencontrés par leurs parents, même si les difficultés vécues par ces deux générations ont un impact sur toute la famille. Pour répondre à ce besoin, nous appuyons notre étude sur des données récoltées dans le cadre de la recherche Liens intergénérationnels et transmission identitaire : regards croisés autour de trois générations (adolescents, parents et grands-parents) sur la notion d'éducation (FQRSC, 2009-2012) dirigée par Annick Lenoir, professeure au département de Service social de l'Université de Sherbrooke. L'échantillon que nous avons constitué pour l'analyse est de sept parents d'origine colombienne et de six adolescents. Ces familles ont toutes immigré avec le statut de réfugié politique et sont installées en Estrie. Elles ont été rencontrées l'été 2010. Ces répondants ont été questionnés avec l'aide de guides d'entretien semi-dirigés. Les données ont été analysées à l'aide du logiciel QDA Miner, avec une méthode d'analyse par filtres (Houtart, 1990). Nous avons croisé les entretiens des deux générations pour tenter de voir sur quels éléments il y a cohérence ou dissemblance. De plus, nous avons aussi tenté de voir si la discrimination avait un impact sur la construction identitaire des jeunes de la 2e génération. Enfin, nous avons également voulu vérifier la cohésion des discours au sein d'une même génération. Les résultats de notre étude montrent un discours familial généralement très cohérent entre la 1ère et la 2e génération, et ce, plus que ce que des auteurs ont observé. Quant aux sources de tensions, elles ne sont pas omniprésentes. Nous avons plutôt relevé une place importante à la discussion et à la communication comme stratégie pour une meilleure dynamique familiale sur les sujets considérés comme importants pour chacune des générations. Ceci vient nuancer les conclusions de plusieurs études qui affirment qu'il y a beaucoup de conflits et de tensions au sein des familles immigrantes. De plus, le réseau social de ces familles, qu'il soit ici ou ailleurs (transnational) joue un rôle important dans la transmission d'éléments identitaires jugés importants par les parents et pour leur adolescent, particulièrement pour ce qui est de la langue maternelle. Enfin, parce que très peu de familles disent avoir subi de la discrimination, il fut impossible d'évaluer l'impact réel de celle-ci sur le discours identitaire des adolescents. Cette recherche permet de mieux comprendre les ressemblances et les dissemblances au sein des différentes générations en ce qui a trait à la construction identitaire et ce en passant principalement par la discussion et la communication. Non seulement pour les membres de la famille, mais également pour les intervenants sociaux qui ont à intervenir auprès de ces familles.

Les enfants et adolescents réfugiés constituent une population résiliente, mais à risque pour développer le trouble de stress post-traumatique (TSPT). Le TSPT nuit au fonctionnement, au développement et à l'intégration des jeunes réfugiés aux pays d'accueil. Il est important d'identifier des formes de traitement efficaces et recevables. Chez les jeunes non-réfugiés traumatisés, la thérapie cognitivo-comportementale (TCC) détient l'appui empirique le plus solide, donc il est pertinent d'explorer son efficacité auprès des jeunes réfugiés traumatisés. Cette thèse vise à explorer la pertinence et la recevabilité de la TCC dans l'intervention auprès de jeunes réfugiés qui répondent aux critères diagnostiques du TSPT. Il s'agit d'une étude exploratoire effectuée sur la base de deux recensions systématiques d'une part, et d'une revue de littérature de l'autre. En ce qui concerne les recensions systématiques, deux objectifs sont formulés : 1) recenser les études évaluant l'efficacité d'interventions psychothérapeutiques ciblant le TSPT chez les enfants et adolescents réfugiés, demandeurs d'asile et déplacés; 2) recenser les études évaluant l'efficacité d'interventions psychothérapeutiques ciblant le TSPT, destinées à des adultes réfugiés ou à de jeunes immigrants. La section suivante de la thèse offre un survol de la littérature scientifique portant sur les adaptations culturelles d'approches thérapeutiques appuyées par les données empiriques (evidence-based therapy ou EBT) afin d'explorer pourquoi, quand et comment modifier la TCC pour mieux répondre aux besoins des jeunes réfugiés traumatisés. Les recensions ont été effectuées par mots-clés sur des bases de données spécialisées et en consultant les listes de références des notices retenues. Les études mesurant l'efficacité d'interventions offertes à de jeunes réfugiés traumatisés sont rares et comportent d'importants biais méthodologiques. Selon neuf études recensées, aucune approche ne détient un appui empirique solide. La KlDNET, une approche analogue à la TCC, fournit des résultats encourageants. Les études auprès d'adultes réfugiés et jeunes immigrants sont plus nombreuses et de meilleure qualité. Vingt-quatre études ont été recensées. La TCC et certaines approches analogues y reçoivent un appui empirique préliminaire. Les résultats portent à se questionner sur l'importance d'adapter culturellement les traitements. Face à des données empiriques insuffisantes, les recommandations de certains experts appuieraient l'initiative d'adapter culturellement la TCC pour traiter le TSPT chez les jeunes réfugiés. Une démarche parcimonieuse et méthodique est envisagée. Des études d'efficacité empiriques et contrôlées additionnelles sont requises au sujet du traitement des jeunes réfugiés traumatisés, notamment sur la TCC. La nécessité d'adapter culturellement doit être étudiée davantage. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : jeunes, réfugiés, trouble de stress post-traumatique, thérapie cognitivo-comportementale, adaptations culturelles

Le traité de Lisbonne a mis en place un nouveau cadre juridique permettant une meilleure prise en compte des déplacés de l’environnement, un sujet débattu de façon croissante au sein de l’UE. Cependant, bien que l’UE agisse déjà en leur faveur dans le cadre de diverses politiques externes, il n’existe pas de protection spécifique en droit de l’UE pour ce nouveau type de migrants. Leur appréhension juridique requiert leur catégorisation.Cette recherche démontre que, du point de vue juridique, les déplacés de l’environnement ne réunissent pas les critères nécessaires à l’élaboration d’une nouvelle catégorie de « personnes à protéger » dans la politique d’asile de l’UE sur la base du critère du préjudice environnemental. Leur manque d’autonomie conceptuelle et leur hétérogénéité contrarie leur identification et leur qualification et s’opposent à une approche unitaire. En outre, un système complémentaire de protection ne peut être créé au vu du maintien présumé de la protection interne et de l’absence d’un droit de l’homme à l’environnement. Enfin, le concours transversal de compétences de l’UE dilue l’impératif de protection internationale. Par conséquent, les possibilités d’intégration dans des catégories existantes de ressortissants d’États tiers en droit de l’UE, telles que les bénéficiaires des protections subsidiaire et temporaire ou la future catégorie de travailleurs migrants saisonniers, sont examinées. Ce faisant, les modes de construction des catégories de ressortissants d’Etats tiers en droit de l’UE sont mis en lumière.Une analyse de la protection consulaire des citoyens européens affectés par des catastrophes naturelles hors du territoire est aussi incluse. / The Lisbon Treaty has put in place a new legal framework which allows environmental displacement, an issue of growing concern for the EU, to be better addressed. However, even though several external policies already support them, to date there is no specific EU framework for the protection of this new kind of migrant. The categorisation of such persons is necessary for determining the legal consequences. The present research demonstrates that, from a legal point of view, environmentally-displaced persons do not meet the requirements to constitute a new category of “persons in need of protection” within EU asylum policy, on the basis of the criterion of environmental prejudice. The lack of conceptual autonomy and the heterogeneity of environmentally-displaced persons create identification and qualification problems, and thus oppose a unitary approach. Furthermore, a complementary system of protection cannot be created given the presumed continuation of internal protection and the lack of a human right to environment. Additionally, the existence of multiple relevant EU competences attenuates the need for international protection. Therefore, the integration of these persons into existing categories, such as the beneficiaries of temporary or subsidiary protection, and the future category of seasonal migrant workers, is suggested. As a result, the category definition of third country nationals in EU law is brought to the fore.Finally, this research includes an examination of the relevance of consular protection for EU citizens affected by natural catastrophes outside EU territory.

Le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR), et la communauté internationale en général, préconisent trois solutions durables permettant de réintégrer les réfugiés dans la société: le rapatriement volontaire dans le pays d'origine, l'intégration dans le pays de refuge et la réinstallation dans un pays tiers. Le rapatriement volontaire est aujourd'hui la solution privilégiée par la communauté internationale pour résoudre au problème des réfugiés. Compte tenu de l'importance croissante qu'occupe le rapatriement en droit international des réfugiés, la présente étude vise à cerner les paramètres et les règles qui en régissent la pratique, de même que les difficultés en résultant eu égard plus particulièrement à la protection des réfugiés en Afrique. D'autre part, dans le contexte actuel marqué par des politiques migratoires désormais plus restrictives, il s'avère de plus en plus difficile pour le HCR de trouver un juste équilibre entre les intérêts étatiques et son mandat premier, à savoir la protection internationale des réfugiés. C'est ainsi que sous les fortes pressions exercées par les États, l'approche du HCR en matière de rapatriement s'est considérablement transformée depuis le début des années 90. L'organisation met désormais l'accent sur des opérations de grande envergure effectuées dans des pays instables qui ne disposent pas des infrastructures nécessaires pour accueillir les populations rapatriées dans des conditions sécuritaires. Tel qu'il ressort des cas du retour des réfugiés rwandais et libériens à la fin des années 90, la combinaison de considérations à la fois politiques, économiques et sécuritaires des États exerce une forte influence sur la conduite des opérations de rapatriements, allant jusqu'à précipiter de façon hâtive le retour des réfugiés. Il s'ensuit que les principes fondamentaux qui devraient normalement régir le rapatriement volontaire, tels que le libre consentement et le principe du retour dans la sécurité et la dignité, sont de plus en plus compromis dans les faits. Ce faisant, les rapatriements prématurés seraient ainsi devenus un paradigme dominant dans la pratique contemporaine du HCR. Dans de telles circonstances, le rapatriement dit volontaire pourrait plutôt constituer une violation du principe cardinal du non-refoulement. Cette analyse se termine sur quelques recommandations visant à limiter la pratique des rapatriements prématurés et à garantir plus efficacement la protection des réfugiés dans ce contexte spécifique. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Rapatriement volontaire, Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés, Réfugiés, Afrique.

Le présent travail vise à déterminer si la doctrine dite de l'alternative de fuite intérieure (AFI) constitue une alternative de fuite appropriée ou simplement une barrière que le réfugié doit franchir pour être protégé en Occident. La méthode de travail choisie consiste en une étude jurisprudentielle et doctrinale, portant principalement sur l'Australie, le Canada, les États-Unis et le Royaume-Uni. Il s'agit d'une étude qualitative. L'AFI n'a pas toujours fait partie de la doctrine et de la jurisprudence relative à la Convention de Genève du 28 juillet relative au statut des réfugiés (Convention). C'est seulement dans les années quatre-vingt, lorsque l'Occident se transforme en « forteresse », que l'AFI apparaît. Pourquoi? Elle est utilisée pour refuser l'asile à des demandeurs qui risquent la persécution du sens de la Convention dans au moins une partie de leur pays, mais qui pourraient, selon l'État d'accueil, être protégés dans une autre zone de leur territoire national. Parce que l'interprétation des documents internationaux est bien souvent influencée par la situation dans laquelle les États se trouvent, il importe de déceler les circonstances dans lesquelles se trouvent les pays occidentaux (les seuls à appliquer l'AFI) lorsque la plupart d'entre eux décident d'interpréter la Convention différemment de l'interprétation donnée pendant plus de trente ans. En fait, il s'agit plutôt d'une hypothèse: l'interprétation de la Convention par les États serait étroitement liée aux circonstances économiques et politiques dans lesquelles ils se trouvent, tant au plan interne qu'international. Cette situation expliquerait le recours à la doctrine dite de l'AFI. Il ressort de la mise en oeuvre de l'AFI que les mêmes critères peuvent êtres utilisés aussi bien pour reconnaître que pour rejeter la possibilité d'une protection nationale. La doctrine dite de l'AFI est également utilisée dans des procédures destinées à rejeter les demandes sans qu'elles soient analysées sur le fond. Ces deux facteurs, ainsi que le contexte dans lequel l'AFI fait son émergence ne permettent pas d'affirmer que cette doctrine a pour objectif principal d'assurer la protection interne du demandeur d'asile. Toutefois, de nos jours, ce constat à lui seul ne permet pas de soutenir que l'abolition de l'AFI permettrait une meilleure protection des réfugiés, car les pays d'accueil sont plus que jamais déterminés à empêcher l'accès sur leur territoire. Si des critères appropriés de protection étaient appliqués, l'AFI pourrait permettre un compromis entre les intérêts opposés des pays d'accueil et ceux des réfugiés. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Convention de Genève relative au statut des réfugiés (1951), Détermination du statut de Réfugié, Droit des réfugiés, Droit international, Forteresse Europe, HCR et protection du réfugié, Internal Flight Alternative, L'union Européenne et le réfugié, Michigan Guidelines (les Directives du Michigan), Protection interne du réfugié, Refuge intérieur (interne), Réfugié.

Depuis plusieurs années, le déplacement de personnes en Colombie est plus qu'un problème; c'est devenu une tragédie nationale. En effet, le nombre des personnes déplacées, celles qui ont été obligées de laisser leur foyer pour cause de violence et de pauvreté, a augmenté considérablement. Aujourd'hui, on peut ainsi évaluer à trois millions le nombre de personnes à l'extérieur de leur territoire d'origine à cause des divers types de violence pratiqués dans le pays depuis 1985. En Colombie, il existe deux types de déplacements: le déplacement dans les zones rurales et celui vers les zones urbaines dans lesquelles les personnes ont peur de s'enregistrer comme personnes déplacées. Ces personnes déplacées par la guerre en Colombie finissent en effet par migrer vers les zones de pauvreté des villes, accentuant du même coup les phénomènes d'exclusion et de la misère urbaine. Elles y rencontrent des difficultés d'adaptation, d'intégration et d'identité qui viennent s'ajouter la plupart du temps à des problématiques économiques de survie. La question centrale de notre étude est : quels sont les problèmes d'adaptation sociale vécus par les personnes déplacées (réfugiés internes) à cause de la situation de guerre en Colombie? Nous nous sommes référés aux recherches de différents spécialistes du phénomène migratoire des personnes déplacées. Leur vision a entraîné une analyse des effets des adaptations psychosociales qui peuvent se produire sur l'individu déplacé. Entre autres, nous nous appuyons sur les théories du sociologue Pierre Bourdieu qui explique le changement de capital culturel comme un pouvoir de classer les agents dans l'espace social. Notre recherche est de fait en partie basée sur une méthode inspirée de l'ethnographie et/ou de l'observation participante, méthode développée par des anthropologues et des sociologues pour analyser en profondeur le comportement humain. À travers des entrevues avec 10 personnes déplacées, réalisées dans trois secteurs du quartier El Pozon de la ville de Cartagena, nous avons pu vérifier et identifier la nature des conflits d'adaptation sociale. Nous avons remarqué également que ces personnes déplacées passent par des processus psychosociaux et d'acculturation, que l'on interprète par le biais de spécialistes et grâce aussi à l'investigation sur le terrain.

Cette recherche porte sur les transmissions intergénérationnelles au sein des familles réfugiées au Québec. Il s'agit d'une étude qualitative et exploratoire, dont le but est de porter plus loin la compréhension des transmissions intergénérationnelles, notamment en identifiant et en analysant des contenus et des processus de transmission, tout en faisant le lien entre la vision contemporaine des transmissions intergénérationnelles et certains concepts de l'approche systémique. Pour ce faire, des entrevues de une à deux heures ont été réalisées auprès de quatre familles réfugiées, installées au Québec depuis plusieurs années. Afin de comparer les points de vue, deux entrevues ont été réalisées auprès de chaque famille : l'une avec les parents, interviewés en couple; l'autre avec leur enfant, arrivé au Québec avant l'adolescence et aujourd'hui jeune adulte. L'entrevue, de type semi-dirigé, a été séparée en deux parties : une première portait sur l'expérience de la migration; une seconde se concentrait sur différentes dimensions des transmissions intergénérationnelles. Les résultats, obtenus à l'aide d'une analyse de contenu thématique, ont mis en lumière les particularités du parcours migratoire des familles et de leur insertion, tant au niveau personnel que familial. Des contenus de transmission ont été relevés et séparés en cinq différents thèmes : la langue, la mémoire familiale, les habiletés, la religion et les valeurs. Ces contenus ont permis de décrire trois processus montrant que les transmissions se font de différentes manières : par l'informel, l'abstrait et le relationnel; par l'évolution d'un équilibre à un autre, entre l'insertion et le maintien de liens avec la famille; par la création d'un espace intermédiaire permettant aux enfants l'appropriation et le développement d'une identité souple. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Famille immigrante, famille réfugiée, migration, transmissions intergénérationnelles