Thèse (LL.M.)--Université Laval, 2004. / Bibliogr.: f. 123-133. Publié aussi en version électronique.

Notre mémoire en étude du religieux contemporain pose une question eu égard à la hiérarchisation des droits dans un État laïque comme le Québec à savoir si deux droits fondamentaux comme l’égalité des sexes et la liberté religieuse s’opposent ou se complètent. Dans ce climat de peur d’une perte de droits acquis depuis cinquante ans par les femmes du Québec, climat entretenu par un certain groupe de femmes plus particulièrement et alimenté par les médias depuis la Commission Bouchard-Taylor, notre hypothèse est que l’égalité femme-homme et la liberté religieuse, loin de s’opposer, se complètent et sont protégées par nos chartes. Après avoir analysé les discours religieux féministes, réfléchi aux notions du phénomène d’affirmation identitaire à caractère religieux, regardé de près la signification de ce qu’est un accommodement raisonnable et circonscrit le concept de laïcité, nous croyons qu’il y a une manière d’établir chez-nous un encadrement favorisant le vivre-ensemble.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Dans cette recherche, nous explorons la pertinence des méthodes de forage de texte pour l'étude des représentations sociales diffusées dans un corpus de presse. Nous nous questionnons à savoir si les méthodes de forage de textes permettent d'atteindre les trois niveaux d'analyse d'une méthode générale d'étude des représentations sociales. Nous émettons l'hypothèse que c'est effectivement le cas, mais seulement dans la mesure où des choix d'opérationnalisation spécifiques sont faits pour certaines étapes et opérations impliquées dans une chaîne de forage de texte. Pour évaluer cette hypothèse, nous articulons notre démarche autour de quatre (4) objectifs. Premièrement, nous présentons le cadre théorique des représentations sociales en insistant sur quatre concepts principaux: ceux de consonance sociocognitive, d'ancrage, d'objectivation et d'architecture. Deuxièmement, nous présentons le cadre méthodologique du forage de texte sous la forme d'une chaîne de traitement composée de six étapes: préparation du corpus, segmentation, indexation, vectorisation, réduction dimensionnelle de la matrice et classification automatique. Troisièmement, nous menons une analyse critique des apports du forage de texte jusqu'à maintenant dans le domaine d'étude des représentations sociales, en soulignant notamment plusieurs limites dans les choix d'opérationnalisation du logiciel principalement utilisé par les psychosociologues. Finalement, nous menons une expérimentation sur différents choix d'opérationnalisation de forage de texte, mieux adaptés à la théorie des représentations sociales. Nous développons deux techniques d'analyse des structures des représentations sociales, l'une basée sur une modélisation en termes de réseau cognitif de proximité sémantique, l'autre basée sur une modélisation en termes de réseau sociocognitif. Les résultats de l'expérimentation sont illustrés à partir d'une étude de cas: la représentation sociale des accommodements raisonnables dans trois journaux québécois. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Représentation sociale, Analyse de textes assistée par ordinateur, Analyse de réseaux, Méthodologie, Accommodements raisonnables.

L’exercice du pouvoir discrétionnaire par les fiduciaires de fiducies testamentaires est une notion qui suscite un nombre grandissant de litiges. Si quelques jugements ont tracé la route pour une réflexion plus riche, de nombreuses questions demeurent sans réponse. Le présent mémoire a pour objectif d’établir de quelle façon le droit québécois enjoint aux fiduciaires de fiducies testamentaires d’exercer leurs pouvoirs discrétionnaires. Plus particulièrement, il vise à déterminer si les fiduciaires doivent décider en fonction de leur perception de ce que le testateur aurait lui-même décidé ou s’ils doivent plutôt décider en fonction de la décision que prendrait une personne raisonnable. Pour répondre à ce questionnement dans le contexte où très peu d’auteurs ont travaillé à ce jour sur l’exercice du pouvoir discrétionnaire par les fiduciaires, ce mémoire prend assise sur les théories fondamentales qui ont été développées en droit des fiducies. Il vise à concilier la vaste étendue de la liberté de tester du testateur (qui pourrait lui permettre d’être déraisonnable) et le devoir impératif des fiduciaires d’agir avec prudence, diligence, honnêteté et loyauté,comme le ferait une personne raisonnable. / The exercise of discretionary powers by the trustees of a testamentary trust is an idea from which arise a growing number of litigations. If some judgments have forged the path for more thought, many questions stay unanswered. This thesis has for objective to establish how Quebec Law orders trustees to exercise their discretionary powers. More precisely, it aims to determine if trustees must decide considering their own perception of what the testator would have decided himself or if they must decide on the basis of how a reasonable person would decide. To answer the question in the context where very few authors have worked on the discretionary powers by trustees up to now, this thesis builds upon fundamental theories developed in trust law. It aims to conciliate the freedom to test of the testator (who even has the right to be unreasonable) and the duty of the trustees to act with prudence, diligence, honesty and loyalty, as would do a reasonable person.

O artigo 5º, inciso LXXVIII, da Constituição da República Federativa do Brasil garante a todos, no âmbito judicial e administrativo, a razoável duração do processo. Trata-se de garantia de conteúdo vago e plurívoco, cuja eficácia depende de disciplina infraconstitucional que especifique o seu conteúdo e alcance. Pelo princípio da reserva legal, e em decorrência do princípio da separação dos poderes, cabe ao Poder Legislativo a delimitação temporal do poder de punir do Estado, restringindo o tempo de duração da coação proveniente da tramitação do processo. Apenas na ausência de prazos legais máximos de duração do processo é que se admite a atividade interpretativa integrativa por parte do Poder Judiciário, de molde a garantir a aplicabilidade imediata da norma, que versa sobre direito fundamental. Em auxílio a esta difícil tarefa hermenêutica, de estabelecer um marco a partir do qual não se justifica mais a continuidade do processo, porque ultrapassado o prazo razoável de sua duração, alguns critérios consagrados internacionalmente podem ser utilizados, como é o caso da complexidade da causa, comportamento das partes e conduta das autoridades responsáveis pela condução do processo. O princípio da razoabilidade também fornece importantes subsídios para esta análise, por meio dos critérios da adequação, necessidade e proporcionalidade, ressaltando-se que deve ser empregado sempre no sentido de conferir maior proteção ao indivíduo em face do pode estatal. / Larticle 5 inscrit dans la LXXVIII Constitution de la République Fédérative du Brésil garantit à tous, dans le domaine judiciaire et administratif, « le droit dêtre jugé dans un délai raisonnable. Il sagit dune garantie dont le contenu est vague et équivoque à plusieurs titres et dont lefficacité dépend dune discipline infraconstitutionnelle qui spécifie son contenu et son étendue. Selon le principe de réserve légale, et en conséquence du principe de séparation des pouvoirs, il appartient au Pouvoir Législatif la délimitation temporelle du pouvoir de punir de lEtat, en limitant la durée de la contrainte émanant du cheminement du procès. Cest seulement en labsence de délais légaux maximum de durée du procès que lon admet lactivité interprétative intégrative de la part du Pouvoir Judiciaire, de façon à garantir lapplicabilité immédiate de la règle concernant les droits fondamentaux. Pour aider à cette difficile tâche herméneutique, détablir une limite à partir de laquelle ne se justifie plus la poursuite du procès, parce que le délai raisonnable de sa durée a été dépassé, certains critères reconnus internationalement peuvent être utilisés, comme cest le cas pour la complexité de la cause, le comportement des parties et la conduite des autorités responsables de la direction du procès. Le principe de la proportionnalité fournit également de nombreux recours pour cette analyse, par lintermédiaire des critères de ladéquation, de la nécessité et de la proportionnalité, soulignant que lon doit toujours lutiliser dans le sens doctroyer une plus grande protection à lindividu face au pouvoir de létat.

Longtemps négligé par la doctrine qui s’intéressait davantage aux sources conventionnelles, le processus de constitutionnalisation de la justice administrative est aujourd’hui à l’œuvre en France et en Italie. Il revêt différentes formes et fait intervenir différents acteurs. Ainsi, par exemple, en Italie, le législateur délégué, auteur de la codification du procès administratif en 2010, était contraint de mettre en conformité les règles relatives à la justice administrative aux données constitutionnelles (et conventionnelles) telles qu’interprétées par la Cour constitutionnelle. En France, le processus de constitutionnalisation, entamé dans les années quatre-vingt, s’intensifie au gré de la transmission des questions prioritaires de constitutionnalité et par une intervention du Conseil d’État dans l’adoption des projets de loi ou dans l’élaboration du droit souple régissant les rapports et activités des membres de la juridiction. Pour autant, le résultat de la constitutionnalisation est variable. Certains aspects comme l’indépendance, l’impartialité et la compétence de la juridiction administrative sont soumis à une réelle emprise constitutionnelle. En revanche, le procès administratif reçoit une influence constitutionnelle plus faible. Il n’en demeure pas moins que la justice administrative a été, est et sera encore réformée par un poids renforcé des sources constitutionnelles. / For long time, the doctrine took an active interest only in european conventionnal sources, but now constitutionalization of administrative justice is at work and of a great impact in France and Italy. A variety of aspects and many institutionnal players are intervening. For example, the Italian government in its legislative function, when was making new contentious administrative process rules, established in 2010, must take into account constitutionnal (and conventionnal) rules as interpreted by the Constitutionnal court. In France, constitutionalization, witch began in 1980’s, has intensified in accordance with the exam of constitutionality issues and even more so with the interventions of the Council of state in his advisory role in the preparation of laws and ordinances or in the internal rules about administrative justice’s member status and activities. However, constitutionalization results are variable. Independence, impartiality and administrative tribunal’s jurisdiction are under constitutionnal influence. On the other hand, the constitutionnal impact on the contentious administrative process is weak. The fact remains that administrative courts were, are and will be reformed with the impact of constitutionnal sources.

Made available in DSpace on 2016-04-25T19:20:22Z (GMT). No. of bitstreams: 1 Rildo da Luz Ferreira.pdf: 1199792 bytes, checksum: 1ce83442900d0f09f79a483d9f48e71b (MD5) Previous issue date: 2012-06-13 / Coordenação de Aperfeiçoamento de Pessoal de Nível Superior / The context in which Blaise Pascal used to be studied was the claiming for faith and the heart before a cartesian reason that deprives all the knowledge from cognoscitive value that is not founded in itself only. From that perspective, Pascal`s work especially Pensées, would not be the result from a sort of marked fideism. In this context of interpretation, the wager argument was understood as a clear sign of Pascalian conviction of the impossibility of human reason to know Good. The only way to reach God would be the faith that God himself offers. The way to overcome the infinite distance that separates us from the infinite and unshared Being would be the wager in which the man in order to achieve such faith would risk everything he has considered an infinitely higher asset that is God himself and an eternity of a happy life. However, the hypothesis that we support in this research aims to show that pascalian wager can only be understood from a perspective in which reason and faith are directed toward the same truth: they do not oppose each other, but they claim and tend to the same God. The reason whose limits Pascal underlines is the same reason that operates on mathematics and experimental sciences. Pascal s argument is in the realm of the heart because it is the heart itself that allows the bettor to realize that betting in God s existence, deciding to follow His commandments and vehemently begging Him for the gift of faith is something raisonnable, not contrary to the fundamental principles apprehended by the natural light of intelligence / O contexto no qual freqüentemente se estudava Blaise Pascal era o da reivindicação da fé e do coração perante uma razão cartesiana que desqualificava o valor cognoscitivo de todo saber que não estivesse fundado unicamente sobre o soberano altar da razão suficiente. A partir desta perspectiva, a obra de Pascal, especialmente os Pensamentos, não seria senão fruto de um mais ou menos marcado fideísmo. Neste contexto de interpretação, o argumento da aposta era compreendido como um claro sinal da convicção pascaliana da impossibilidade da razão humana para conhecer a Deus. O único caminho para chegar a Deus seria o da fé que Ele mesmo oferece. E o modo de superar a distância infinita que nos separa do Ser infinito e sem partes seria a aposta, na qual o apostador, para conseguir essa fé que se busca, se arriscaria a perder tudo o que tem em vista de um bem infinitamente superior, que é Deus mesmo e uma eternidade de vida feliz. Todavia, a hipótese que buscamos sustentar nesta pesquisa pretende mostrar que a aposta pascaliana só pode ser entendida a partir de uma perspectiva na qual fé e razão se dirigem para uma mesma verdade: não só não se contrapõem, como o Deus ao qual tendem uma e outra é o mesmo. A razão cujos limites Pascal sublinha os limites é a mesma razão que opera nas matemáticas e nas ciências experimentais. O argumento de Pascal se encontra no âmbito do coração, pois é ele que permite ao apostador perceber que apostar na existência de Deus, decidir-se a seguir seus mandamentos e rogar-lhe fervorosamente o dom da fé é algo raisonnable, não contrário aos princípios fundamentais intuídos pela luz natural da inteligência

Notre idée principale est d’essayer de comprendre la pensée politique de Raymond Aron à partir de sa théorie sur l’histoire. Pour nous, derrière sa proclamation d’une politique raisonnable ou progressive existe un support épistémologique, à savoir la proposition d’un déterminisme de probabilité concernant la vérité historique, proposition qui ne peut se constituer que dans le cadre d’une critique de la philosophie spéculative de l’histoire. Dans l’Introduction à la philosophie de l’histoire, Aron tente de surmonter l’antinomie du devenir humain entre unité totale du modèle hégélien-marxiste et pluralité irréductible du modèle d’Oswald Spengler, mais sans tomber dans le piège du relativisme absolu. Plus précisément, sa propre critique de la philosophie de l’histoire se constitue à double niveau : au niveau méthodologique, il essaye de réinterpréter la relation entre la compréhension et l’explication pour établir l’objectivité historique. Et au niveau ontologique, pour éviter une conclusion relativiste, il réintroduit l’idée d’une société humanisée au sens kantien, mais d’une manière moins téléologique et plus régulatrice. Dans le domaine politique, corrélativement, il rejette tout type de messianisme garanti d’avance, car, à ses yeux, ce n’est que par choix et décision instantanée que l’homme fait son histoire, tout en gardant l’espoir de la liberté. Et son libéralisme se différencie du libéralisme purement économique et apparaît à la fois conservateur vis-à-vis de la tradition et essentiellement politique. Notre recherche consistera à montrer comment s’est élaboré, en surmontant les philosophies dogmatiques de l’histoire, ce déterminisme de probabilité ; comment il a su appliquer cette conviction historique à son analyse de la société, notamment en tant que libérale et quel rôle doit jouer, selon lui, un intellectuel face à la politique ; nous reprendrons ensuite sa critique vis-à-vis des intellectuels français, pour l’appliquer au débat entre les intellectuels chinois. / Our main intention is to present the philosophical background of Raymond Aron’s political point of view by way of his theory on historical philosophy. For us, behind his proclamation of a reasonable politics, exists an epistemological support, known as determinism of probability as far as the historical truth is concerned. And this determinism is only possible when it is based on a critique of the speculative philosophy of history. In the book named introduction to a philosophy of history, Aron tries to surpass the antinomy of historical becoming, between total unity of the hegelian-marxiste model and the irreducible plurality of the Oswald Spengler model, and meanwhile without falling into an absolute relativism. More precisely, the historical philosophy of Raymond Aron is dedicated to a two-dimensional constitution. On the epistemological level, he tries to reinterpret the relation between explication and comprehension, by way of circle between these two methods, and aim to, in the end, establish the limit of historical objectivity by introducing a certain determinism of probability; on the ontological level, in order to avoid the relativist conclusion, he keeps the Kantian notion of truth, but in a less teleological and more regulative sense. Correlatively, in the domain of politics, he declines all kind of Messianism who claims to possess in advance the historical truth, because for him, it is only via instant choice and decision based on the liberty that can man creates his history. His liberalism essentially political is different from the neoliberalism, and maintains a conservative attitude towards the tradition. Generally speaking, our research consists of presenting how this determinism of probability is possible, and how Aron applies this philosophical point of view to the political practice, and according to him, what should an intellectual do facing the politics. And we will also discuss his critiques to the idealism of the french intellectual, in order to analyze the debate among the chinese intellectual. / 本文旨在从雷蒙•阿隆的历史观入手来了解其政治观点形成的背景。我们认为，他在政治上主张的一种“合理的政治观”始终是基于他的历史哲学观，即“或然决定论”展开的，而后者，在其博士论文《历史哲学批判导论》一书中得到了很好的阐明。从破除历史理性的二律背反开始，即黑格尔-马克思传统的作为统一体的历史观和以斯宾格勒为代表的不可还原的多样性的历史观，阿隆构建起一种既超越实证主义，又不陷入相对主义（通过引入康德意义上的“真理”概念）的或然决定论。具体言之，他的历史哲学批判基于一种双层面的建构，一方面，在认识论层面，他试图重新阐释说明和理解的关系来维护历史的客观性；在形而上学层面，为了避免相对主义的结论，他引入了康德意义上的“人道主义社会”的概念，并将其视为一种更少目的性而更多调节性的概念。就政治领域而言，与此相对应的，他拒斥任何先定的救世福音说，并且坚信人类的历史只能由每个自由的个体的当下的选择和决定中被创造。他所主张的自由主义，不同于经济自由主义，一方面对传统秉持保守的态度，另一方面，本质上又是一种政治的自由主义。我们的研究将从阿隆对传统的教条的历史哲学的批判起步，揭示其“或然决定论”的观点的形成过程；及其历史观如何影响其政治观的过程，尤其反映于他作为一名知识分子，对历史的态度问题；我们也将讨论他对法国知识分子弊病的批判，并且将这一批判引入对中国知识分子的讨论当中。

Prendre la mesure des frontières de la communauté politique québécoise est le but de ce mémoire. Pour ce faire, nous analysons le discours journalistique d'information sur les accommodements religieux. Nous identifions les représentations véhiculées au sujet de la minorité juive dans la presse écrite québécoise francophone (La Presse, Le Soleil, Le Devoir et le Journal de Montréal) entre mars 2006 et avril 2007, période durant laquelle on remarque une intensification du « débat sur les accommodements raisonnables » (Potvin et al., 2008; Potvin, 2008). Pour marquer la spécificité de cette période, nous considérons aussi les cas de l'érouv (2000-2001) et de la souccah (1998-2004). À l'aide d'une approche culturaliste, le concept de cadre médiatique (frame) est approfondi. Il est ensuite opérationnalisé en vue d'être utilisé pour identifier de façon inductive les représentations de la minorité juive.Nous avons dégagé quatre cadres mobilisés par les journalistes pour traiter de la minorité juive québécoise : les cadres dits de procédure, pluraliste, libéral et «majorité-minorité». Nous avons donc constaté la concurrence, voire les tensions entre différents discours à propos de situations d'accommodement avec des membres de la minorité juive. Pourtant, le cadre pluraliste a été observé seulement lors de la couverture médiatique des cas de l'érouv et de la souccah alors que le cadre «majorité-minorité» a prévalu dans les textes publiés suite à l'affaire des fenêtres givrées du YMCA de l'Avenue du Parc. Ce renversement va de pair avec le glissement du sens du mot «accommodement». «Accommoder» est devenu durant cette période synonyme de «plier». Parce qu'il se construit sur des modalités d'exclusion, le cadre «majorité-minorité» donne plusieurs indices sur les frontières de la communauté politique québécoise. Juger que les individus à l'origine d'une demande d'accommodement pratiquent leur religion de façon radicale suffisait pour rejeter toute demande faite par ce groupe. Il semble donc que le caractère religieux au coeur de l'identité juive ait collaboré ou même provoqué l'oscillation entre différents types de discours à propos de cette même identité juive. Le simple fait d'être Juif a été associé à une forme de radicalité religieuse, radicalité qui en retour serait constitutive d'une extériorité. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Presse, Accommodements religieux, Minorité Juive, Cadre médiatique, Communauté politique, Québec.