La non-réponse, rencontrée dans la plupart des enquêtes épidémiologiques, est génératrice de biais de sélection (qui, dans ce cas est un biais de non-réponse) lorsqu’elle est liée aux variables d’intérêt. En surveillance épidémiologique, dont un des objectifs est d’estimer des prévalences, on a souvent recours à des enquêtes par sondage. On est alors confronté à la non-réponse totale et on peut utiliser des méthodes issues de la statistique d’enquête pour la corriger. Le biais de non-réponse peut être exprimé comme le produit de l’inverse du taux de réponse et de la covariance entre la probabilité de réponse et la variable d’intérêt. Ainsi, deux types de solution peuvent généralement être envisagés pour diminuer ce biais. La première consiste à chercher à augmenter le taux de réponse au moment de la planification de l’enquête. Cependant, la maximisation du taux de réponse peut entraîner d’autres types de biais, comme des biais de mesure. Dans la seconde, après avoir recueilli les données, on utilise des informations liées a priori aux variables d’intérêt et à la probabilité de réponse, et disponibles à la fois pour les répondants et les non-répondants pour calculer des facteurs correctifs. Cette solution nécessite donc de disposer d’informations sur l'ensemble de l'échantillon tiré au sort (que les personnes aient répondu ou non) ; or ces informations sont en général peu nombreuses. Les possibilités récentes d'accès aux bases médico-administratives (notamment celles de l'assurance maladie) ouvrent de nouvelles perspectives sur cet aspect.Les objectifs de ce travail, qui sont centrés sur les biais de non-réponse, étaient d’étudier l’apport de données supplémentaires (enquête complémentaire auprès de non-répondants et bases médico-administratives) et de discuter l’influence du taux de réponse sur l’erreur de non-réponse et l’erreur de mesure.L'analyse était centrée sur la surveillance épidémiologique des risques professionnels via l’exploitation des données de la phase pilote de la cohorte Coset-MSA à l’inclusion. Dans cette enquête, en plus des données recueillies par questionnaire (enquête initiale et enquête complémentaire auprès de non-répondants), des informations auxiliaires issues de bases médico-administratives (SNIIR-AM et MSA) étaient disponibles pour les répondants mais aussi pour les non-répondants à l’enquête par questionnaire.Les résultats montrent que les données de l’enquête initiale, qui présentait un taux de réponse de 24%, corrigées pour la non-réponse avec des informations auxiliaires directement liées à la thématique de l’enquête (la santé et le travail) fournissent des estimations de prévalence en général proches de celles obtenues grâce à la combinaison des données de l’enquête initiale et de l’enquête complémentaire (dont le taux de réponse atteignait 63%) après correction de la non réponse par ces mêmes informations auxiliaires. La recherche d'un taux de réponse maximal à l’aide d’une enquête complémentaire n’apparait donc pas nécessaire pour diminuer le biais de non réponse. Cette étude a néanmoins mis en avant l’existence de potentiels biais de mesure plus importants pour l’enquête initiale que pour l’enquête complémentaire. L’étude spécifique du compromis entre erreur de non-réponse et erreur de mesure montre que, pour les variables qui ont pu être étudiées, après correction de la non-réponse, la somme de l’erreur de non-réponse de l’erreur de mesure est équivalente dans l’enquête initiale et dans les enquêtes combinées (enquête initiale et complémentaire).Ce travail a montré l’intérêt des bases médico-administratives pour diminuer l’erreur de non-réponse et étudier les erreurs de mesure dans une enquête de surveillance épidémiologique. / Nonresponse occurs in most epidemiologic surveys and may generate selection bias (which is, in this case, a nonresponse bias) when it is linked to outcome variables. In epidemiologic surveillance, whose one of the purpose is to estimate prevalences, it is usual to use survey sampling. In this case, unit nonresponse occurs and it is possible to use methods coming from survey sampling to correct for nonresponse. Nonresponse bias can be expressed as the product of the inverse of the response rate and the covariance between the probability of response and the outcome variable. Thus, two options are available to reduce the effect of nonresponse. The first is to increase the response rate by developing appropriate strategies at the study design phase. However, the maximization of the response rate can prompt other kinds of bias, such as measurement bias. In the second option, after data collection, information associated with both nonresponse and the outcome variable, and available for both respondents and nonrespondents, can be used to calculate corrective factors. This solution requires having information on the complete random sample (respondents and nonrespondents); but this information is rarely sufficient. Recent possibilities to access administrative databases (particularly those pertaining to health insurance) offer new perspectives on this aspect.The objectives of this work focused on the nonresponse bias were to study the contribution of supplementary data (administrative databases and complementary survey among nonrespondents) and to discuss the influence of the response rate on the nonresponse error and the measurement error. The analyses focused on occupational health epidemiologic surveillance, using data (at inclusion) from the Coset-MSA cohort pilot study. In this study, in addition to the data collected by questionnaire (initial and complementary survey among nonrespondents), auxiliary information from health and occupational administrative databases was available for both respondents and nonrespondents.Results show that the data from the initial survey (response rate : 24%), corrected for nonresponse with information directly linked to the study subject (health and work) produce estimations of prevalence close to those obtained by combining data from the initial survey and the complementary survey (response rate : 63%), after nonresponse adjustment on the same auxiliary information. Using a complementary survey to attain a maximal response rate does not seem to be necessary in order to decrease nonresponse bias. Nevertheless, this study highlights potential measurement bias which could be more consequential for the initial survey than for the complementary survey. The specific study of the trade-off between nonresponse error and measurement error shows that, for the studied variables and after correction for nonresponse, the sum of the nonresponse error and the measurement error is equivalent in the initial survey and in the combined surveys (initial plus complementary survey). This work illustrated the potential of administrative databases for decreasing the nonresponse error and for evaluating measurement error in an epidemiologic surveillance survey.

La transition énergétique suppose de modifier notre mix énergétique en y intégrant des énergiesde sources renouvelables. Leur émergence implique une transition juridique de manière à adapter le droità l’urgence de les voir se développer. Le régime juridique des énergies vertes n’apparaît en effet pasefficient pour favoriser leur développement. Une réadaptation de leur cadre juridique se révèle en ce sensnécessaire, notamment du point de vue de leur gouvernance, de leur planification, de leurs mesures desoutien et des procédures administratives encadrant l’implantation des ouvrages les produisant. Cettetransition juridique devra par ailleurs concilier les impératifs de développement des énergies de sourcesrenouvelables avec ceux de protection du milieu environnant, dans le souci d’un développement raisonné / The way to an energy transition will be reached with an integration of renewable energies inour energy mix. This development includes a legal transition because the current legal context that appliesto green energies is not efficient and does not contribute to this emergency. Changing the legal framebecomes a necessity and particularly the way these energies are governed, planned and supported. It’salso important that administrative procedures that regulate the implantation of energies productionsystem are set. At last, this legal transition will have to conciliate imperatives linked to the development ofrenewable energies with those governing the protection of surroundings, all aiming to a sustainabledevelopment.

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Ce mémoire présente, dans une première partie, une analyse détaillée des flux migratoires entre les différentes régions administratives du Québec entre 1991 et 2006. Nous avons utilisé quelques indicateurs permettant de quantifier l’importance de ces mouvements à la fois sur la région d’origine et sur la population d’accueil. Afin de réaliser ce travail, nous avons eu recours aux matrices de flux migratoires entre les 17 régions administratives québécoises, matrices qui sont publiées par l’Institut de la Statistique du Québec à l’aide du fichier de la Régie de l’assurance-maladie du Québec (RAMQ). Les méthodes d’analyse utilisées nous ont permis de mesurer l’intensité de ces flux, leur concentration spatiale, l’orientation spatiale des émigrants, les hiérarchies des régions administratives ainsi que l’efficience des migrations interrégionales du Québec. Nous avons analysé comment les régions administratives du Québec sont affectées par la migration interrégionale. Dans une deuxième partie, nous avons porté notre attention sur la migration interrégionale en fonction de certains groupes d’âge. L’étude des migrations en fonction du groupe d’âge a permis de mieux saisir les conséquences démographiques de ces mouvements pour les régions d’origine et de destination, particulièrement en ce qui concerne la structure de la population résultant de ces flux. Finalement, dans une troisième partie, nous avons analysé les mouvements migratoires entre l’île de Montréal et les Municipalités Régionales de Comté des quatre régions qui l’entourent afin de comprendre la part de l’étalement urbain dans l’émigration des Montréalais. Les résultats obtenus nous permettent de conclure en dégageant certaines tendances. D’abord, nous avons établi que les migrations dans la province de Québec se font des régions éloignées vers les régions du centre. Ces régions gagnantes renferment ou avoisinent les grands centres urbains de la province : Québec, Montréal et Ottawa. Nous assistons donc à une redéfinition du paysage québécois : le nord se déserte, le centre a une faible croissance et la grande région de Montréal, plus particulièrement les régions en banlieue de l’île de Montréal, est en nette croissance. Ensuite, l’analyse par groupe d’âge a illustré que les régions excentrées ont très rarement des soldes positifs et que les jeunes sont très nombreux à quitter ces régions. Pour l’île de Montréal, ce sont les jeunes qui arrivent en grand nombre. Cependant, après la trentaine, les gens désertent l’île pour d’autres régions de la province. Ces départs profitent aux régions adjacentes, qui font d’énormes gains chez les jeunes travailleurs. Finalement, l’analyse des échanges migratoires entre l’île de Montréal et les MRC des quatre régions adjacentes nous a permis de constater que ces MRC sont très souvent gagnantes dans leurs échanges migratoires. Particulièrement lors de la période 2001-2006, où seulement deux territoires sont perdants dans leurs échanges migratoires avec les autres régions du système, soit l’île de Montréal et la MRC de Longueuil. / This thesis presents in its first part a detailed analysis of migratory flows between Quebec’s different administrative regions between 1991 and 2006. We used a few indicators which enabled us to quantify the importance of these movements on both the region of origin and the host population. In order to accomplish this task, we used the migratory flow matrices between the 17 administrative regions of Quebec that are published by the Institut de la Statistique du Québec, who makes use of the file of the Régie de l’assurance-maladie du Québec (RAMQ). The methods of analysis we used allowed us to measure the intensity of these flows, their spatial concentration, the spatial orientation of the emigrants, the hierarchies of the administrative regions, as well as the efficiency of Quebec’s interregional migrations. We analyzed how Quebec’s administrative regions are affected by interregional migration. In the second part of this thesis, we directed our attention to interregional migration as a function of certain age groups. The study of migrations as a function of the age group allowed us to better understand the demographical consequences of these movements for the regions of origin and of destination, particularly on the population structure resulting from these flows. Finally, in the third part, we analyzed the migratory movements between the island of Montreal and the Regional County Municipalities of its four surrounding regions to understand the role of the urban spread in the emigration of Montrealers. The results obtained allow us to deduce a few tendencies. Firstly, we have established that migration in the province of Quebec happens from remote regions to central regions. These winning regions contain the important urban centres of the province, or are adjacent to them: Quebec, Montreal and Ottawa. We are therefore witnessing a redefinition of Quebec’s landscape: the North is being deserted, there is weak growth in the centre, and in the Montreal metropolitan area, especially in the regions in the suburbs of the island of Montreal, there is a clear growth. Next, the analysis as a function of the age group illustrated that the non-central regions very rarely present positive net migrations, and that youth leave these regions in great numbers. For the island of Montreal, it is the youth that arrive in great numbers. However, people over thirty abandon the island and head for other regions of the province. These departures are beneficial for the neighbouring regions, who receive huge growths in young workers. Finally, the analysis of the migratory exchanges between the island of Montreal and the RCMs of its four neighbouring regions allowed us to notice that these RCMs very often win in their migratory exchanges. This is particularly true for the 2001-2006 period, when only two territories lose in their migratory exchanges with the other regions in the system, namely the island of Montreal and the Longueuil RCM.

Les risques systémiques des défaillances financières des établissements bancaires bouleversent les limites de compétence des législations nationales. De très grandes disparités entre les systèmes sont de nature à perturber les marchés, nationaux et internationaux, en raison de la spécificité de l’activité bancaire qui est de servir l’intérêt général. Toutefois, les grands systèmes normatifs qu’ils soient chinois, européens ou des Etats-Unis, révèlent des convergences d’ensemble pour prévenir ou résoudre les risques de défaillance des établissements bancaires, au sein d’une « lex argentariae » d’un milieu professionnel homogène. Une analyse comparée de ces législations qui privilégient l’intervention d’autorités administratives montre clairement la prise en considération des nécessités économiques et financières, alors que le juge judiciaire même subsidiairement imposera des solutions ayant autorité erga omnes et conservera ses missions essentielles notamment de protection des droits et des libertés individuels. L’analogie des solutions pose alors une question essentielle, celle de la coordination internationale des interventions administratives et judiciaires, afin de surmonter l’utopie d’une législation mondiale unifiée. Ces réflexions sont confirmées par l'évolution de l'Union bancaire européenne et de l'activité des banques chinoises à l'international. / The systemic risk of the financial failure of the banking institutions has overturned profoundly the limits of the competence of the national legislations. Though the banking activities have the characteristics that serve the general interest, the great disparity between those jurisdictions creates the instability of the national and international markets. However, the major jurisdictions whichever the Europe, the UnitedStates or the China, have revealed overall convergence in preventing or resolving the risk of the bank failure, in a “lex argentariae” of a group of professionals that are homogeneous. The comparative analysis of those legislations that prevails the intervention of the administrative authority has clearly indicated the economic and financial needs, while the judges on bench, though of being subsidiary, continue to impose the solutions that has the authority erga omnes, and maintain their core functions, particularly the protection of the individual rights and freedoms. In order to surmount the utopia of a unified international legislation, the analogy of the solution has raised another important question, which is, the global coordination of the administrative and judicial intervention. These thoughts are confirmed by the evolution of the European Banking Union and of the activities of Chinese banks abroad.

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L’avènement des AAIRE a grandement contribué à la consécration d’un ordre répressif administratif aux côtés de l’ordre pénal, de même qu’il a contribué au renouvellement de la notion de sanction administrative. En tant que juristes, le pouvoir répressif des AAIRE nous interpelle à plus d’un titre, car il illustre parfaitement l’exorbitance du droit administratif et des pouvoirs de l’administration en matière économique. Si, pour les partisans de la régulation, sanctionner c’est encore réguler, il n’en demeure pas moins que ce pouvoir, qui sonne comme un retour du système de l’administration-juge, manquant de bases juridiques solides, altère les concepts du droit processuel et porte souvent atteinte aux droits fondamentaux du procès. C’est d’ailleurs ce qui explique la réorganisation interne de ces autorités, en distinguant les organes/fonctions de poursuites et d’instruction des organes/fonctions de jugement, et en soumettant l’exercice de ce pouvoir aux principes et règles régissant le droit pénal. Or, le phénomène de processualisation, qui accroît les garanties des administrés, est de nature à entamer l’efficacité tant recherchée à la création de ce type de régulateurs. Enfin, l’étude comparative des droits français et algérien sur ce sujet, nous révèle le hiatus existant entre eux, plus particulièrement à propos du respect des droits de la défense, de même qu’elle nous renseigne sur l’ampleur du phénomène mimétique en droit algérien, mais également ses limites. / The advent of the quasi autonomous non-governmental organizations of economic regulation has largely contributed to the consecration of an administrative repressive order beside the penal order, as well as it contributed to the renewal of the concept of administrative sanction. The repressive power of the Quango challenges us in many respects, because illustrates the exorbitance of the administrative law and the powers of the administration in economic matters.

Les organisations internationales furent marquées dès le XIXe siècle par une évolution importante des modes de règlement des conflits concernant leur personnel, évolution ayant connu des périodes de progrès mais également de régression en matière d’indépendance de la justice liée à la question sensible des pouvoirs de leurs organes directeurs. La thèse examine cette évolution à l’aide de la théorie de l’institutionnalisme historique et à travers une typologie des critères d’indépendance. Ainsi, tandis qu’il existait essentiellement quatre types de justice interne pour le personnel et d’autres personnes affectées par leurs activités au XIXe siècle, l’avènement de la Société des Nations en 1919 voit la création du système de justice administrative interne destiné au seul personnel qui dominera le XXe siècle: la procédure de réclamation auprès de comités paritaires consultatifs sans pouvoir contraignant, suivi de la possibilité d’un recours auprès d’une juridiction administrative indépendante. La perte de contrôle des organes directeurs sur cette justice amena cependant les États à se doter durant la seconde moitié du XXe siècle d’un mécanisme leur permettant de demander la réformation des jugements auprès de la Cour internationale de Justice qui en profita au contraire pour finalement consacrer l’indépendance des juridictions administratives internationales et celle des organisations internationales. Le système mixte dans lequel les premiers niveaux de recours de nature administrative dépendaient encore des chefs des administrations disparut au sein des Nations Unies en 2009 avec l’avènement d’un double degré de juridiction indépendant. Par contre, fragmentée et cloisonnée, l’ensemble de la justice interne des Nations Unies reste grevé par des réformes concomitantes quant à la responsabilité des Nations Unies vis-à-vis de tiers, qui, encore en 2017, n’ont pas prévu de contrôle juridictionnel efficace. / Staff conflict resolution mechanisms within international organisations have witnessed a tremendous evolution since the 19th century, evolution which saw progress but also periods of regression in terms of independence of justice mainly due to the sensitive issue of the authority of their governing bodies. The thesis studies this evolution by applying the theory of historical institutionalism and through various criteria used to measure the independence of these mechanisms. While mainly four different systems of justice existed for staff members and others in the 19th century, the establishment of the League of Nations in 1919 was accompanied by the creation of a new type of recourse mechanism solely meant for staff members and which would eventually dominate the 20th century: joint advisory boards with staff participation without binding authority and independent administrative tribunals. The loss of control experienced by the governing bodies over these tribunals also led Members States to establish a new mechanism allowing them to challenge their decisions with the International Court of Justice. But far from assisting them to ascertain their authority, the ICJ would not only confirm the independence of those administrative tribunals but also of the United Nations itself. The joint advisory boards, the last element of the conflict resolution mechanisms which was not yet independent, were finally abolished within the United Nations in 2009 through a justice reform that created a new appeals tribunal. However, fragmented and compartmentalized, the overall justice system within the United Nations still fails in 2017 to address the broader issue of its liability towards all kind of persons and companies, which might have suffered harm from its activities.

Contexte : En France, le cancer de la prostate est une maladie fréquente de l’homme âgé et la première cause de cancer. Il est associé à une survie de 70 % à 10 ans. Différentes options thérapeutiques sont recommandées dans la prise en charge de ce cancer, parmi lesquelles l’hormonothérapie (ou thérapie par déprivation d’androgène, ADT). Le profil de sécurité de l’hormonothérapie et des différentes modalités qui la composent est remis en question depuis le milieu des années 2000 avec plusieurs auteurs ayant évoqué un sur-risque cardiovasculaire comparativement aux patients non traités. Les résultats de ces études étant discordants, l’hypothèse d’une hétérogénéité entre les différentes modalités d’ADT a été évoquée mais n’a pas été directement investiguée. Objectif : L’objet de ce travail a été d’évaluer l’hypothèse d’une hétérogénéité qualitative entre les différentes modalités d’ADT indiquées dans le cancer de la prostate. Méthodes : De façon originale par rapport aux études précédemment publiées, une méta-analyse des essais cliniques randomisés et des études observationnelles, « METADTCR », a été réalisée comparant la morbidité et mortalité cardiovasculaire ischémique ainsi que la mortalité toutes causes au sein des différentes modalités d’ADT. Dans un second temps, une étude observationnelle, « ADTCR », utilisant la base de données de l’Assurance Maladie couplée aux données de remboursement hospitalières, a été réalisée afin de suivre spécifiquement, sur une cohorte nationale de patients avec un cancer de la prostate initiant une hormonothérapie, l’apparition d’évènements ischémiques (accidents vasculaires cérébraux ischémiques et infarctus du myocarde). Résultats - Conclusion : Concernant METADTCR, les essais cliniques se sont révélés extrêmement peu contributifs quant au risque de morbidité et mortalité cardiovasculaire ; la méta-analyse des études observationnelles souffrant d’une hétérogénéité substantielle au niveau des différentes comparaisons étudiées, la question du risque de morbidité et mortalité cardiovasculaire subsistait. Concernant ADTCR, une hétérogénéité du risque d’évènements ischémiques a été constatée entre les différentes modalités d’ADT : comparativement aux agonistes GnRH, un sur-risque d’évènements ischémiques a été identifié avec le blocage androgénique complet et une diminution du risque observée avec les anti-androgènes. La comparaison d’intérêt pour les cliniciens concernait celle avec l’antagoniste GnRH : aucune différence statistiquement significative n’a été observée. La plausibilité pharmacologique expliquant un potentiel sur-risque d’évènements ischémiques entre ces deux modalités n’a par ailleurs pas emporté la conviction et nous conforte dans l’hypothèse de l’absence de différence de risque. Ces résultats viennent compléter les recommandations françaises et européennes de prise en charge du cancer de la prostate quant à la différence de profil de sécurité de certaines modalités d’ADT en matière d’évènements ischémiques à court terme (< 2 ans). / Context: In France, prostate cancer is a frequent disease in elderly men, and the first cause of cancer. It is associated with a 70 % survival at 10 years. Different therapeutics options are recommended in prostate cancer management, including hormonotherapy (or androgen deprivation therapy, ADT). Safety of ADT modalities is challenged since mid of 2000’s when some authors evoked an increased cardiovascular risk in ADT-treated patients compared to non-treated patients. Results of these studies appeared conflicting, and heterogeneity of cardiovascular risk across ADT modalities was evoked but not directly investigated. Objective: Our aim was to assess the hypothesis of qualitative heterogeneity across the different ADT modalities used for prostate cancer. Methods: Through a new approach compared to previously published studies, we firstly conducted a direct and network meta-analysis of both randomized controlled trials and observational studies, “METADTCR”, comparing ischemic cardiovascular morbidity, mortality and overall death across the different ADT modalities. Secondly, we set up a population-based cohort study, “ADTCR”, using French Health Insurance database (SNIIRAM/DCIR) linked to hospital reimbursement data (PMSI), including men with prostate cancer who initiated an ADT, and measuring the occurrence of ischemic diseases (myocardial infarction or ischemic stroke). Results – Conclusion: As regards METADTCR, randomized controlled trials gave too few data related to cardiovascular morbidity and mortality; observational studies meta-analysis suffered from substantial inconsistency and eventually the question of cardiovascular risk morbidity and mortality remained. In ADTCR, a heterogeneous risk of ischemic events was observed across ADT modalities: compared to GnRH agonists, an increased risk of ischemic events was identified with combined androgen blockade, and a decrease risk with anti-androgen alone. The most interesting comparison concerned GnRH antagonist: no statistically significant difference was observed. Pharmacological plausibility for a potential increased risk of ischemic events between GnRH agonists and antagonist is not convincing to date and the hypothesis of no risk difference might be true. These results add valuable information to the French and European guidelines for prostate cancer management as regards the safety profile of the different ADT modalities in term of short term ischemic events onset (< 2 years).

Le coût des biomédicaments impacte lourdement le fardeau financier déjà important imposé par la polyarthrite rhumatoïde (PR) à la société. Le but de ce travail était de rechercher les motivations de la prescription des médicaments biosimilaires en rhumatologie, tout particulièrement pour prendre en charge les patients atteints de PR. Les travaux effectués ont permis d’estimer les économies annuelles réalisables en France avec le médicament biosimilaire de l’infliximab à 13,6 millions d’EUR, pour la seule prise en charge de la PR. Par ailleurs, une enquête menée auprès des rhumatologues et pharmaciens a permis d’identifier les principaux enjeux liés à l’utilisation de ces médicaments. Enfin, le suivi de leur utilisation en région Grand Est entre 2015 et 2016 rend compte de leur utilisation encore modeste. La mise sur le marché régulière de médicaments biosimilaires, combinée à l’expérience croissante des acteurs et aux dispositifs d’incitation mis en place, devraient permettre de faire progresser la part d’utilisation de ces médicaments dans les prochaines années, et de s’assurer qu’ils tiennent bien leurs engagements sur le plan des économies réalisées. / Biological drugs are associated with high procurement costs and heavily impact the financial burden imposed by rheumatoid arthritis on society. The purpose of this work was to investigate the benefits of using biosimilar drugs in rheumatoid arthritis patients. This work showed the introduction of biosimilar infliximab could lead to substantial annual cost savings of up to €13.6 million nationally, to treat rheumatoid arthritis patients only. Moreover, a biosimilar survey involving rheumatologists and pharmacists allowed us to identify the main issues at stake. Finally, the monitoring of their use in Grand Est region between 2015 and 2016 account for their relatively low utilization rate. The regular launch of new biosimilar medicines, together with growing experience of healthcare players and incentive policies, should allow to increase biosimilar uptake in the future, and also to make sure they meet well their commitments in terms of savings generated.