Le droit communautaire et l'Espace judiciaire européen offrent à l'application de la loiétrangère dans l'ordre juridique national une perspective nouvelle, résolument conforme aux attentes modernes. En prônant la circulation transfrontière des personnes, des marchandises, des services et des capitaux, le droit communautaire multiplie les hypothèses de contentieux internationaux soumis au droit étranger. Sa qualité d'ordre juridique supranational, doté d'une primauté par rapport aux ordres juridiques des Etats membres, lui permet d'exercer une réelle influence sur l'accueil que les autorités judiciaires nationales réservent au droit étranger applicable. L'influence du droit communautaire sur le droit international privé des Etats membres se prolonge-t-elle, au-delà des règles de conflit de lois, jusqu'à affecter le droit matériel qu'elles désignent ? L'analyse montre que cette question est dorénavant primordiale pour les institutions européennes en raison de l'adoption de règles de conflit de lois propres à l'ordre juridique communautaire (règlements « Rome I », « Rome II », « Rome III », projet de règlement « Rome IV », etc.). Afin d'assurer le principe de libre-circulation, l'élaboration d'une approche européenne commune à l'application du droit étranger s'avère nécessaire.L'analyse évalue le potentiel du droit communautaire à harmoniser, voire à unifier, letraitement judiciaire du droit étranger dans les Etats membres. A cette fin, elle conjuguel'étude du droit national de chacun des 27 Etats membres avec l'analyse supranationale dusujet. Dans la perspective nationale (Partie I), l'étude débute par la recherche d'une assisethéorique commune du droit étranger dans les diverses cultures juridiques d'Europe, pourmieux comprendre les raisons empiriques et pratiques du « traitement facultatif du droitétranger » (soft-law-like treatment). L'analyse du statut du droit étranger de chacun des Etats membres est complétée par des réflexions sur le traitement procédural de la loi étrangère dans l'espace judiciaire européen. Ce croisement constant des perspectives comparée et communautaire statue, en définitive, sur la nécessité et la faisabilité d'action unificatrice communautaire en matière de traitement procédural du droit étranger, tout en éclairant d'un jour nouveau des thèmes classiques (devoir procédural de connaître le droit étranger, 3 répartition des tâches entre juge et parties, procédés de « preuve », remèdes judiciaires en cas d'échec ou d'erreur d'application).Dans la perspective supranationale (Partie II), la recherche explore l'opportunité, lapossibilité et la faisabilité d'un « régime communautaire du droit étranger » en Europe. Elleentreprend l'esquisse du contenu d'un tel régime. L'analyse du droit positif communautaireest suivie de propositions d?articles du futur règlement relatif au traitement du droit étranger, dont le contenu s'appuie sur le principe de libre circulation des personnes. L'analyse montre en effet que ce principe conduit à rendre l'application du droit étranger éminemment facultative et dépendante de la volonté des parties : la loi étrangère ne s'applique que si elle correspond à l'intérêt concret du justiciable et si elle ne gêne pas son activité « transfrontière ». La perspective supranationale sur le sujet est ainsi employée pour démontrer que l'application du droit étranger en Europe perd progressivement son utilité sociale. La « communautarisation » du droit étranger permet, dès lors, d'envisager la future Justice transfrontière comme exempte de loi étrangère. / The European Union law and the European judicial area open a new and perfectlymodern perspective on application of foreign law in the national legal order.By stimulating free movement of persons, goods, services and capitals, the EU lawmultiplies the occasions for international litigation potentially governed by foreign law. As a supranational legal order, the EU law primes over the national legal systems and may thus exercise a tangible influence on the way the national authorities treat foreign law in crossborder proceedings. The particular nature of the EU law gives rise to the following question: May the influence of the EU law on private international law go beyond the conflict-of-law rules and affect the law applicable according to them? The present analysis shows that this question has recently acquired a great significance for the European institutions, since the adoption of EU conflict of law rules (i.e. Rome I, Rome II and Rome III Regulations, proposal for Rome IV Regulation, etc.). In order to ensure fair functioning of such regulations and guarantee the free movement principle, it appears necessary to conceive a common approach to application of foreign law in Europe.The present analysis assesses the EU law's potential to harmonize or to unify thejudicial treatment of foreign law within the Member States. To that effect, it combines thestudy of the national law of each of the 27 Member States with a supranational analysis of the foreign law theory. Within the national perspective (Part I), the study starts with a research of the theoretical foundations of treatment of foreign law in the different legal cultures in Europe. The quest for the underlying theoretical principles helps to better understand the empirical and practical reasons for the "optional" (soft-law-like) treatment of foreign law in many European jurisdictions. The analysis of the status granted to foreign law in each of the Member States is completed with considerations for the unified procedural treatment of such law within the European judicial area. In the end, the continuous crossing of the national and the supranational perspectives leads the author to conclude on the necessity and the feasibility of a "uniform legal regime of foreign law for the European Union". The perspective of "communitarization" of foreign law gives a new, supranational dimension to formerly classic issues related to the subject (i.e. the duty of ascertainment of foreign law, the distribution of 5 roles between the parties and the judge to that effect, "proof" of foreign law by the parties, legal remedies to failure to ascertain the applicable law or to errors committed while applying it). Within the supranational perspective (Part II), the research explores the opportunity, the possibility and the feasibility of a "uniform regime of foreign law treatment" in Europe. It proposes a draft of such a regime, on the basis of the existing EU legal provisions and most commonly shared principles of national law. The content of the draft is based on the principle of free movement of persons. The analysis shows that this core principle provides a solidjustification for making application of foreign law in the EU optional and utterly dependenton the will of the parties. Accordingly, foreign law shall only be applied, if it corresponds to the parties? uncontested interests and if it does not hinder their cross-border activity. The supranational perspective on the subject is thus used to demonstrate that application of foreign law in Europe suffers a progressive loss of social value. Hence, the "communitarization" of foreign law legal regime allows to imagine the future of the European cross-border justice as foreign-law-free.

Les pays membres de l'UEMOA ont, à partir des expériences inachevées de précédentes tentatives d'intégrations, ont décidé, au lendemain de la dévaluation du Franc CFA, de se retrouver dans une nouvelle organisation d'intégration, L'union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA). Dans cette Nouvelle, ils entendent allier une politique économique et monétaire pour bâtir une intégration dans le cadre d'un Marché commun ouvert et concurrentiel. Mais les politiques économiques mis en oeuvre dans le cadre de ce marché commun n'arrivent pas à donner les résultats escomptés. L'objet de notre étude est de comprendre les raisons de cet échec relatif alors que c'est le socle même sur lequel le processus a été bâti. Y'a t'il pas une difficulté résultant de la nature du processus engagé? une intégration par le marché dans un espace qui ne dispose pratiquement pas de marché susceptible de générer les effets attendus de création de commerce et d'amélioration de la situation économique des pays? Ou une économie de marché dans un espace dans lequel tous les Etats ont les mêmes industries, les mêmes produits au lieu d'avoir des industries différentes pouvant réaliser des économies d'échelle par l'effet de commerce qui se crée avec le processus d'intégration porté par le désarmement douanier et l'uniformisation de la fiscalité intérieure communautaire. Par ailleurs, ce qui est une autre préoccupation, la politique économique et fiscale de l'Union peut 'elle être conduite en dehors des orientations monétaires qui sont toujours conçues et mises en oeuvre dans le cadre d'institutions indépendantes. D'un coté les Etats qui conçoivent la politique économique, de l'autre la commission qui définie les objectifs de convergence économique et, enfin, une autre institution, l'institution monétaire régie encore par les textes de l'UMOA de Novembre 1973 qui définit et conduit la politique monétaire. C'est une réponse à ces questions voudraient s'atteler notre thèse. / African countries, members of the West African Economic and Monetary Union (WAEMU), have agreed in their treaty, in particular article 4, to build an economic and monetary union. To this end, the Union has aimed at strengthening the competitiveness of the economic and financial activities of the Member States in an open and competitive market and a rationalized and harmonized legal environment. It also intended to ensure the convergence of the performance and economic policies of the Member States through the institution of a multilateral surveillance procedure. In implementing these objectives, the States of the Union have established among themselves: the pact of convergence and stability, Growth and Solidarity in December 1999. This integration tool, despite numerous adjustments at different stages of its renewal has not yet made it possible to achieve the desired economic convergence. The aim of our study is to examine the economic environment of the Member States in an attempt to understand the reasons for this Community economic underperformance. Have the proposed ratios been elaborated according to the economic realities of the integration area or are they rather a theoretical vision that does not focus on the economic realities of the member states of the Economic and Monetary Union? How to perform these ratios in order to impulse real development of the west Africa, that is the objective of this these.

La problématique des catastrophes aériennes en Afrique centrale peut être appréhendée sous une approche systémique qui questionne l'efficacité et l'efficience du droit applicable. En effet, régi par des principes et règles, le droit applicable au traitement juridique des catastrophes aériennes pose un questionnement profond de l'ensemble des règles de droit mises en place pour remédier à la grande insécurité aérienne dénoncée par les organisations internationales. C'est ainsi que dans la recherche des sources de droit applicable, il a pu être établi que l'ordonnancement des sources formelles présente une architecture complexe. Concrètement, le droit applicable au traitement juridique des catastrophes aériennes en Afrique centrale est marqué par un pluralisme juridique. La première conséquence est la compétence concurrente et/ou complémentaire de trois règles communautaires à régir les mêmes faits, alors qu'elles sont issues d'ordres juridiques bien distincts. De même, le droit international n'est pas en reste, sans toutefois mettre de côté le niveau divergent des pays d'Afrique centrale en ce qui concerne la ratification des conventions de droit international aérien. Ainsi, dans la mesure où l'ordre juridique interne est seul, il ne peut intervenir pour ordonner l'agencement du droit conventionnel. Par ailleurs, il est ressorti que les multiples sources formelles relevaient du droit commun. En effet, les sources matérielles du traitement juridique des catastrophes aériennes en Afrique centrale sont tantôt celles de l'enquête accident d'aviation civile, tantôt tout simplement celles de droit pénal et de droit civil général. Ce détachement des faits, caractéristique de catastrophes aériennes, est manifeste dans le droit matériel applicable qui ignore la singularité de la catastrophe aérienne d'être un accident collectif. Cette situation qui s'étend à la mise en œuvre du traitement juridique des catastrophes aériennes est marquée par un classique, tant de la titularité de l'action en justice que de celle de la compétence matérielle de la juridiction. Elle appelle à connaître de ce type de contentieux, qui sont pourtant des contentieux sui generis. Si ce régime confirme en tout point le caractère général et abstrait de la règle de droit, il convient de ne pas oublier que le droit est une solution juridique technique qui se doit d'apporter une réponse concrète et satisfaisante à un fait de société surtout lorsque celui-ci perdure. / The problem of air disasters in Central Africa can be apprehended under a systematic approach that questions the efficiency and effectiveness of the applicable law. Indeed, governed by principles and rules, the law applicable to the legal treatment of air disasters raises a profound questioning of all the legal rules put in place to remedy the great air insecurity denounced by international organizations. Thus, in the search for sources of applicable law, it has been established that the scheduling of formal sources presents a complex architecture. In practical terms, the law applicable to the legal treatment of air disasters in Central Africa is marked by legal pluralism. The first consequence is the competing and / or complementary competence of three Community rules to govern the same facts, even though they come from distinct legal orders. Similarly, international law is not left out, however, without setting aside the divergent level of Central African countries in the ratification of conventions of international air law. Thus, insofar as the domestic legal system is alone, it cannot intervene to order the arrangement of the conventional law. Moreover, it emerged that the multiple formal sources fell under common law. Indeed, the material sources of the legal treatment of air disasters in Central Africa are sometimes those of the civil aviation accident investigation, sometimes simply those of criminal law and general civil law. This detachment of facts, characteristic of air disasters, is manifest in the applicable substantive law which ignores the singularity of the air disaster to be a collective accident. This situation which extends to the implementation of the legal treatment of air disasters is marked by a classic, both the ownership of the action in court and the jurisdiction of the jurisdiction. It calls to deal with this type of litigation, which are sui generis litigation. If this diet at any point confirms the general and abstract rule of law character, it should be not to forget that the right is a technical legal solution that needs to provide a concrete and satisfactory to a fact of society especially when response it endures.

Les Etats d’Afrique de l’Ouest, après une expérience non réussie à travers la CEAO, sesont engagés dans un processus d’intégration, à l’image de l’Union européenne, avec lasignature du traité de l’UEMOA le 1er janvier 1994.Ce processus qui a pour objectif d’harmoniser les règles fiscales implique que désormaisdes compétences fiscales soient dévolues aux organes communautaires et remettent encause les compétences exclusives des Etats membres prônées par les constitutionsnationales en la matière. Ainsi donc, pour accompagner la politique monétaire commune etcelle commerciale, l’UEMOA s’est évertuée à encadrer les compétences fiscales des Etatsmembres en légiférant dans le domaine fiscal, tantôt en encadrant les pouvoirs des Etats,tantôt en confisquant entièrement ces pouvoirs.Cette étude se donne pour objectif de faire le bilan de l’intégration en Afrique de l’Ouesten faisant ressortir les forces et les faiblesses après une vingtaine d’années d’expérience del’intégration. / West African states, after an unsuccessful experience through ECWA, engaged in aprocess of integration in the image of the European Union with the signing of the UEMOATreaty on 1st January 1994. This process, which aims to harmonize tax rules mean thatnow powers of taxation are assigned to Community institutions and challenge the exclusivecompetence of the Member States advocated by national constitutions in the matter.Therefore, to accompany the common monetary policy and the commercial, UEMOA hasstrived to frame the fiscal powers of the Member States through legislation in the tax area,sometimes bordering the powers of States, now fully taking these powers. After twentyyears of experience, the study's objective is to take stock of integration in West Africa,highlighting the strengths and weaknesses.

La thèse, qui pose la question de la description du roman et envisage une réponse par l’interrogation d’une problématique documentaire (proposition d’un modèle théorique de représentation, base pour la conception et la réalisation d’outils de navigation raisonnée dans la fiction) conduit une réflexion sur la place de la fiction littéraire dans la construction des savoirs et, par extension, d’une culture. La réflexion et l’expérimentation se font dans le contexte scolaire du lycée d’enseignement général (définition du statut du roman dans l’utilisation qui en est faite dans les programmes et objectifs d’enseignement, analyse de la notion de lecture littéraire en lycée) et par l’analyse d’un corpus de textes : étude de La mystérieuse flamme de la Reine Loana / Umberto Eco, 2004, traduction française, Paris, Grasset et Fasquelle, 2005, doublée de l’étude d’un corpus aléatoire sur le thème de la Shoah. L’objet d’étude étant le roman, les liens entre les Sciences de l’Information et de la Communication et la sémiotique sont abordés sous un jour nouveau : construction d’une théorie sémiotique (définition, mise en place d’un langage formel, choix d’un système de représentation) adaptée à l’objet d’étude par l’explicitation des conditions de production de sens, ce qui implique une hybridation des champs (SIC et théories d’analyse littéraire). Sont développés les éléments théoriques pour un modèle de représentation de la fiction. Les définitions du roman, de la fiction littéraire narrative, de l’information, de la fictiologie (nouveau champ de recherche ouvert par l’étude) et de l'information fictiologique critique, complétées par une description du positionnement dans le champ des Sciences de l’Information et de la Communication, posent le cadre de la réflexion. Un chapitre traitant de la littérature et de la notion de mémoire permet de décrire les liens entre roman et représentation de la réalité. Pour cela, sont définies et étudiées les notions de texte, de référence et de contexte. Enfin, est explicité le titre de la thèse par la description de la faculté imaginale et de la fonction de médiation prêtées au roman. Pour clôturer cette partie d’étude, un état de l’art de la classification de la fiction est opéré par l’élaboration d’un panorama des outils proposés et utilisés, renforcé par la définition d’une recherche ouverte d’information et une étude de la notion de sens dans le traitement de la fiction. Les analyses dans le champ pratique comportent un compte-rendu d’enquêtes, menées dans le cadre de l’enseignement secondaire et de la formation des documentalistes de l’Education Nationale, sur les pratiques de lecture. L’analyse des corpus de textes permet d’interroger la problématique de la réalité visible dans le roman. Ces travaux expérimentent une ontologie fictiologique par une analyse du roman comme document et un essai de formalisation sur la littérature des camps. La proposition d’un modèle théorique à expérimenter se concrétise par l’élaboration d’un système d’organisation de connaissances info-littéraires. Une réflexion sur l’environnement technique actuel justifie les choix retenus, les propositions et solutions réfléchies. En présentant une littératie fictiologique, prolongement de la littératie médiatique, la thèse se clôture par la description d’une médiation fictiologique qui s’ancre dans une renégociation des espaces et des typologies documentaires, investiguant les pratiques participatives et collaboratives. / The dissertation, which investigates the description of the novel and considers an answer by interrogating an information problem (offering a theoretical model of representation, a basis for the conception and creation of tools for a carefully thought out navigation within fiction), carries out a reflection about the role of literary fiction in the construction of bodies of knowledge and, by extension, of a culture. These reflection and experimentation take place in the school context of the “lycee d’enseignement general” [mainstream education high school] (definition of the status of the novel in the way that it is used in education programs and objectives, analysis of the notion of literary reading in high school) and through the analysis of a body of texts: study of La Mysterieuse Flamme de la Reine Loana / Umberto Eco, 2004, French translation, Paris, Grasset et Fasquelle, 2005, combined with the study of an unpredictable collection of texts about the theme of the Shoah. Since the object of study is the novel, the links between Information and Communication Sciences and semiotics are approached in a new light: construction of a semiotic theory (definition, setting up of a formal language, choice of a representation system) made suitable to the object of study by clarifying the conditions of meaning production, which implies a hybridization of the fields (Information and Communication Sciences and literary analysis). The theoretical elements for a representation model of fiction are developed. Definitions of the novel, of literary narrative fiction, of information, of fictiology (a new field of research opened up by the study) and of critical fictiological information, complemented by a description of positioning of this research in the field of Information and Communication Sciences, frame the reflection. A chapter tackling literature and the notion of memory allows for a delineation of the links between novel and representation of reality. For this purpose, the notions of text, reference, and context are defined. Finally, the title of the dissertation is explained through the description of the imaginal faculty, and of the mediation function attributed to the novel. To close this part of the study, drafting a panorama of the proposed and employed tools helps operate a state of the art of fiction classification, reinforced by the definition of an open information research and a study of the notion of meaning in the handling of fiction. Analyses in the practical field include a report of investigations on reading practices conducted in the contexts of secondary education and of the training of ‘Education Nationale’ information librarians. Analyzing bodies of texts allows the problem of visible reality in the novel to be interrogated. This research tests out a fictiologic ontology by examining the novel as document and by attempting a formalization of the camps literature. The proposition of a theoretical model to be experimented is concretized by the development of a system of organization of information and literary knowledge. A reflection on the current technical environment justifies the choices considered, the propositions and solutions offered. By presenting a fictiological information literaty, an extension of media information literaty, the dissertation ends with the description of fictiological mediation anchored into a renegotiation of information spaces and typologies, investigating participatory and collaborative practices.

Souvent prônée au regard de l’abondant discours politique et juridique dont elle fait l’objet, mais en même temps fréquemment et subtilement « torpillée », « combattue », la transparence des élections est l’une de ces notions-méridien des temps modernes.La présente thèse lève ainsi le voile sur ce que, quelle qu’en soit la forme, cette notion est tout logiquement reprise − et tant bien que mal consolidée ou en voie de consolidation − dans l’ordre juridique interne des différents États, notamment africains et tente de faire prendre conscience que, à l’analyse, une telle consécration, ou le cas échéant une telle consolidation, apparait bien plus embarrassée. En sus de cela, d’un point de vue de théorie et de pratique juridiques, naissent des incertitudes, au double regard de sa nature et de sa portée juridiques, instaurant ainsi un climat d’insécurité juridique dont il devient donc impérieux de sortir. Sans doute est-ce parce que, assez récente dans un domaine lui-même en quête d’autonomie : le droit électoral, cette notion se révèle très redoutable à cerner. Cette modeste contribution tente-t-elle justement de répondre à l’ensemble de ces préoccupations. Dans cette perspective, le travail pionnier de la Cour constitutionnelle du Bénin qui a érigé la transparence électorale en un principe à valeur constitutionnelle mérite d’être poursuivi. Elle est donc davantage un « construit » qu’un « donné ». En tout état de cause, un tel approfondissement assurerait une cohérence au droit public et renforcerait la sécurité juridique. Cette exigence est donc un terreau fertile à l’éclosion et au triomphe de la démocratie libérale. À y voir de près, elle est à même de réaliser la révolution juridique chère à Montesquieu et que n’a pu, malheureusement, pérenniser le principe de séparation des pouvoirs : la modération du pouvoir politique dans l’État. / Often advocated in view of the abundant political and legal discourse of which it is the object, but at the same time and often subtly "torpedoed", “fought”, transparent elections are one of these meridian notions of modern times.Whatever form it may take, this Thesis is lifting the veil on this notion which is logically repeated, and somehow not well consolidated or being consolidated - in the internal legal order of the various States, particularly African States and which tries to make people aware that, in the analysis, such a consecration, or if any such consolidation, appears more embarrassed. In addition to this, a point of view of legal theory and practice, uncertainties arise, the double view of its nature and scope of legal, thus creating a climate of legal insecurity that it becomes imperative to quit Without any doubt, this recently field is seeking itself autonomy, and this concept , electoral law proves to be very formidable to understand. This modest contribution, consequently tries to answer all these concerns. In this perspective, the pioneering work of the Constitutional Court of Benin which erected electoral transparency principle to a value worth pursuing. Therefore, it is more of “a constructed” than a "given”. In any event, such a deepening should ensure coherence to public law and enhance legal certainty. This requirement is a fertile ground for the emergence and triumph of liberal democracy. A close look at it, it is able to perform the legal revolution dear to Montesquieu who could not, unfortunately, perpetuate the principle of separation of powers: the moderation of political power in the state.