Cette thèse traite des fonds d’Investissement Socialement Responsables (ISR) français. D’après la Théorie Moderne du Portefeuille leur performance devrait être inférieure à celle des fonds traditionnels. Cependant des recherches antérieures présentent des résultats contradictoires. Nous choisissons de faire appel à la Resource Based View (RBV) pour interpréter cette incohérence entre théorie et pratique.Nous employons une méthodologie qualitative exploratoire, combinant des entretiens avec une analyse lexicale. Nous validons quantitativement une partie de nos résultats qualitatifs en modélisant la performance d’un fonds ISR par rapport à son indice de référence à l’aide d’une régression linéaire multiple. En se basant sur notre grille de lecture nous pensons avoir identifié deux ressources stratégiques à la disposition des fonds ISR, transformées en avantage compétitif par le biais de deux leviers stratégiques. Les deux ressources sont la compétence du gérant du fonds ISR et la subvention indirecte des frais du fonds ISR par leur Société de Gestion de Portefeuille (SGP). Les deux leviers sont la disposition de la SGP à la différentiation et l’apprentissage organisationnel à l’intérieur de la SGP.Notre recherche présente un triple apport : pour les universitaires, elle offre un cadre théorique alternatif au MEDAF qui expliquerait mieux la performance erratique des fonds ISR ; pour les praticiens, elle nous permet de faire des propositions aux fonds ISR concernant leur organisation ; pour les consommateurs, elle décortique les fonds ISR dans leurs composantes, leur proposant un aperçu non-conventionnel de leurs fonctionnements et leurs motivations. / The focal interest of this doctoral thesis is French Socially Responsible Investment (SRI) funds. According to Modern Portfolio Theory (MPT) their performance should be inferior to “traditional” fund performance. The results from previous research however have been contradicting; we have thus chosen to make use of the Resource Based View (RBV) in order to interpret this incoherency between theory and practice and shed some light into the complex interactions that govern their behavior.We approach the field using an exploratory qualitative methodology, combining interviews with lexical analysis. We validate part of our qualitative results quantitatively through a multiple linear regression of SRI funds’ performance relative to their benchmark. Based on our framework, we believe we have identified two strategic resources available to SRI funds, leveraged into competitive advantage by two drivers. The two resources are the fund manager’s competency and the indirect subsidizing of the fund’s fees by its Asset Management (AM) company. The two drivers are the tendency of AM companies to diversify their services and organizational learning inside AM companies.Our research should appeal to three types of readers: researchers, since RBV offers a more compelling (as per Occam’s Razor) interpretation of SRI funds’ erratic performance than MPT; managers, since it enables us to formulate proposals for SRI funds’ organization; and laymen, since it breaks down SRI funds to their components, offering a rarely seen view of their inner workings and ulterior motivations.

Le premier chapitre montre que les rendements des fonds investis dans des actions illiquides (“fonds illiquides”) sont mieux que ceux des fonds investis dans des actions liquides. Cette différence provient des capacités de fonds illiquides de sélectionner les actions. Les actions détenues par les fonds illiquides ont une meilleure performance que des portefeuilles qui ont les mêmes caractéristiques. Les fonds liquides déclarent des indices de référence par rapport auxquels leurs rendements sont plus importants. Un portefeuille d’actions détenues par les fonds illiquides a une meilleure performance qu’un portefeuille d’actions détenues par les fonds liquides. Le second chapitre documente une prédictibilité des rendements. Dans ce chapitre, les périodes d’opportunités sont les périodes où les rendements des actions faisant l’objet d’une analyse régulière par les analystes (les actions suivies) s'écartent de ceux des actions qui ne sont pas suivie (les actions négligés). Les rendements ultérieurs des actions faciles à évaluer sont plus importants quand les opportunités étaient grandes, par rapport aux périodes où les opportunités étaient limitées. Ce comportement est cohérent avec un modelé où les investisseurs exigent une prime pour supporter le risque de sélection défavorable. Le troisième chapitre explore les moments où les fonds d’investissement changent leur style d’investissement (le style est défini comme exposition au risque, prenant en compte les facteurs de risque habituels). Les fonds ne prennent pas plus des risques quand il serait plus rentable de le faire. Après avoir eu des mauvais rendements, les fonds se rapprochent du style des fonds similaires, mais qui ont eu des bons rendements. Le style de jeunes fonds s’écarte du style de fonds anciens. Les nouveaux gérants des fonds s’écartent du style de fonds avec des anciens gérants. Quand un fond prend plus de risque d’une côté, il n’essaye pas d’aborder systématiquement les autres côtés du risque. / The first chapter shows that mutual funds that hold illiquid stocks (“illiquid funds”) outperform funds that hold liquid stocks (“liquid funds”). There is evidence this outperformance arises from stock selection skills of illiquid funds. The stocks held by illiquid funds outperform portfolios matched by characteristics. Liquid funds declare benchmarks that make their benchmarkadjusted returns appear larger. A portfolio of stocks held by illiquid funds subsequently outperforms a portfolio of stocks held by liquid funds. The second chapter documents a predictability pattern in returns. This chapter identifies high opportunities in stocks with difficult valuation as times when returns of neglected stocks diverge from returns of covered stocks. Subsequent returns of stocks with difficult valuation are higher when beginning of period opportunities are high, as compared to when beginning of period opportunities are low. This is consistent with an information risk theory, where investors demand a higher premium to hold stocks with higher probability of informed trading, because they fear adverse selection. The third chapter explores instances when mutual funds change their style (style is regarded as risk exposure alongside usual factors). Mutual funds do not take more risk when it is more profitable to do so. After performing badly, mutual funds move closer to the style of good performing peer funds. Young funds' styles diverge from the style of old peer funds. Recently hired managers diverge in style from veteran managers of peer funds. When the average fund takes more risk alongside a style dimension, it does not simultaneously consider other style dimensions.

Le projet de recherche porte sur l'étude des problèmes de conception et de planification d'un réseau optique de longue distance, aussi appelé réseau de coeur (OWAN-Optical Wide Area Network en anglais). Il s'agit d'un réseau qui transporte des flots agrégés en mode commutation de circuits. Un réseau OWAN relie différents sites à l'aide de fibres optiques connectées par des commutateurs/routeurs optiques et/ou électriques. Un réseau OWAN est maillé à l'échelle d'un pays ou d’un continent et permet le transit des données à très haut débit. Dans une première partie du projet de thèse, nous nous intéressons au problème de conception de réseaux optiques agiles. Le problème d'agilité est motivé par la croissance de la demande en bande passante et par la nature dynamique du trafic. Les équipements déployés par les opérateurs de réseaux doivent disposer d'outils de configuration plus performants et plus flexibles pour gérer au mieux la complexité des connexions entre les clients et tenir compte de la nature évolutive du trafic. Souvent, le problème de conception d'un réseau consiste à prévoir la bande passante nécessaire pour écouler un trafic donné. Ici, nous cherchons en plus à choisir la meilleure configuration nodale ayant un niveau d'agilité capable de garantir une affectation optimale des ressources du réseau. Nous étudierons également deux autres types de problèmes auxquels un opérateur de réseau est confronté. Le premier problème est l'affectation de ressources du réseau. Une fois que l'architecture du réseau en termes d'équipements est choisie, la question qui reste est de savoir : comment dimensionner et optimiser cette architecture pour qu'elle rencontre le meilleur niveau possible d'agilité pour satisfaire toute la demande. La définition de la topologie de routage est un problème d'optimisation complexe. Elle consiste à définir un ensemble de chemins optiques logiques, choisir les routes physiques suivies par ces derniers, ainsi que les longueurs d'onde qu'ils utilisent, de manière à optimiser la qualité de la solution obtenue par rapport à un ensemble de métriques pour mesurer la performance du réseau. De plus, nous devons définir la meilleure stratégie de dimensionnement du réseau de façon à ce qu'elle soit adaptée à la nature dynamique du trafic. Le second problème est celui d'optimiser les coûts d'investissement en capital(CAPEX) et d'opération (OPEX) de l'architecture de transport proposée. Dans le cas du type d'architecture de dimensionnement considérée dans cette thèse, le CAPEX inclut les coûts de routage, d'installation et de mise en service de tous les équipements de type réseau installés aux extrémités des connexions et dans les noeuds intermédiaires. Les coûts d'opération OPEX correspondent à tous les frais liés à l'exploitation du réseau de transport. Étant donné la nature symétrique et le nombre exponentiel de variables dans la plupart des formulations mathématiques développées pour ces types de problèmes, nous avons particulièrement exploré des approches de résolution de type génération de colonnes et algorithme glouton qui s'adaptent bien à la résolution des grands problèmes d'optimisation. Une étude comparative de plusieurs stratégies d'allocation de ressources et d'algorithmes de résolution, sur différents jeux de données et de réseaux de transport de type OWAN démontre que le meilleur coût réseau est obtenu dans deux cas : une stratégie de dimensionnement anticipative combinée avec une méthode de résolution de type génération de colonnes dans les cas où nous autorisons/interdisons le dérangement des connexions déjà établies. Aussi, une bonne répartition de l'utilisation des ressources du réseau est observée avec les scénarios utilisant une stratégie de dimensionnement myope combinée à une approche d'allocation de ressources avec une résolution utilisant les techniques de génération de colonnes. Les résultats obtenus à l'issue de ces travaux ont également démontré que des gains considérables sont possibles pour les coûts d'investissement en capital et d'opération. En effet, une répartition intelligente et hétérogène de ressources d’un réseau sur l'ensemble des noeuds permet de réaliser une réduction substantielle des coûts du réseau par rapport à une solution d'allocation de ressources classique qui adopte une architecture homogène utilisant la même configuration nodale dans tous les noeuds. En effet, nous avons démontré qu'il est possible de réduire le nombre de commutateurs photoniques tout en satisfaisant la demande de trafic et en gardant le coût global d'allocation de ressources de réseau inchangé par rapport à l'architecture classique. Cela implique une réduction substantielle des coûts CAPEX et OPEX. Dans nos expériences de calcul, les résultats démontrent que la réduction de coûts peut atteindre jusqu'à 65% dans certaines jeux de données et de réseau. / The research project focuses on the design and planning problems of long distance optical networks also called OWANs (Optical Wide Area Networks) or "backbone". These are networks that carry aggregate flows in circuit switching mode. OWAN networks connect sites with optical fibers, cross-connected by optical and/or electric switches/routers. OWAN networks are meshed throughout a country or continent and allow the transit of data at very high speed. In the first part of the thesis, we are interested in the design problem of agile optical networks. The problem of agility is motivated by the growing of bandwidth demand and by the dynamic pattern of client traffic. Equipment deployed by network operators must allow greater reconfigurability and scalability to manage the complexity of connections among clients and deal with a dynamic traffic pattern. Often, the problem of network design is to provide the required bandwidth to grant a given traffic pattern. Here, we seek to choose the best nodal configuration with the agility level that can guarantee the optimal network resource provisioning. We will also study two other types of problems that can face a network operator. The first problem is the network resource provisioning. Once the network architecture design is chosen, the remaining question is : How to resize and optimize the architecture to meet the agility level required to grant any demand. The definition of the network provisioning scheme is a complex optimization problem. It consists of defining a set of optical paths, choosing the routes followed by them, and their assigned wavelengths, so as to optimize the solution quality with respect to some network metrics. Moreover, we need to define the best design strategy adapted to the dynamic traffic pattern. The second problem is to optimize the capital investment cost (CAPEX) and the operational expenses (OPEX) of the selected optical transport architecture. In the case of the design architecture considered in this thesis, the CAPEX includes the routing cost, the installation cost and the commissioning service cost for all required network equipment in end connections and intermediate nodes. OPEX correspond to expenses related to the operation of the transport network. Given the symmetrical nature and the exponential number of variables in most mathematical formulations developed for these types of problems, we particularly explored solving approaches based on a column generation algorithm and greedy heuristics which adapt well to these types of modeling and large scale mathematical models. A comparative study of several provisioning strategies and solution algorithms on different traffic and OWAN network instances show that the minimum network cost is obtained in two cases : An anticipative dimensioning strategy combined with a column generation solution combined with a rounding off heuristic in the context of no disturbance or possible disturbance of previously granted connections. Also, a good repartition of used network resources (MSPPs, PXC and wavelengths) is observed with the scenarios using a myopic strategy and a column generation solution approach. The results obtained from this thesis also show that a considerable saving in CAPEX and OPEX costs are possible in the case of an intelligent allocation and heteregenous distribution of network resources through network nodes compared with the classical architecture that adopts a uniform architecture using the same configuration in all nodes. Indeed, we demonstrated that it is possible to reduce the number of PXCs (Photonic Switches) while satisfying the traffic matrix and keeping the overall cost of provisioning network unchanged compared to what is happening in a classic architecture. This implies a substantial reduction in network CAPEX and OPEX costs. In our experiments with various network and traffic instances, we show that a careful dimensioning and location of the nodal equipment can save up to 65% of network expenses.

L’investissement éthique est un investissement fondé sur des critères extra-financiers : l’investisseur cherche un enrichissement tout en poursuivant une fin non matérielle tirée du respect de certaines valeurs La coloration éthique a vocation à rejaillir sur le régime de cet investissement. Elle dicte le contenu de la politique d’investissement, oblige les intermédiaires financiers à informer les investisseurs de manière adéquate, et les contraint à veiller à la conformité éthique de l’investissement jusqu’à son dénouement.L’investissement éthique ne saurait toutefois se limiter à cela. Adoptant une démarche conséquentialiste, les investisseurs peuvent s’engager auprès des émetteurs pour y défendre leurs valeurs. D’un point de vue théorique, cet activisme actionnarial met en lumière l’échec des thèses traditionnelles à définir la finalité des sociétés. Plutôt que de raisonner en termes d’intérêt social, il conviendrait à présent de recourir à la Stakeholder Theory. / Ethical investment is based on non-financial criteria: the investor expects a return on the investment while pursuing a non-material objective, based on the respect of certain values. Ethics bring a nuance, which impacts the set of rules for this type of investment. It establishes the content of the investment policy and requires financial intermediaries to inform investors adequately. It also forces them to ensure ethical compliance of the investment to its ending. Ethical investment, however, is not limited to this. By adopting a consequentialist approach, investors can engage with issuers to defend their values. From a theoretical point of view, this shareholder activism highlights the failure of traditional theories to define the purpose of companies. Because the concept of “intérêt social”, which the French doctrine struggles to define, leads to a deadlock, a cross-disciplinary approach, the Stakeholder Theory, should be preferred.

Le projet de recherche porte sur l'étude des problèmes de conception et de planification d'un réseau optique de longue distance, aussi appelé réseau de coeur (OWAN-Optical Wide Area Network en anglais). Il s'agit d'un réseau qui transporte des flots agrégés en mode commutation de circuits. Un réseau OWAN relie différents sites à l'aide de fibres optiques connectées par des commutateurs/routeurs optiques et/ou électriques. Un réseau OWAN est maillé à l'échelle d'un pays ou d’un continent et permet le transit des données à très haut débit. Dans une première partie du projet de thèse, nous nous intéressons au problème de conception de réseaux optiques agiles. Le problème d'agilité est motivé par la croissance de la demande en bande passante et par la nature dynamique du trafic. Les équipements déployés par les opérateurs de réseaux doivent disposer d'outils de configuration plus performants et plus flexibles pour gérer au mieux la complexité des connexions entre les clients et tenir compte de la nature évolutive du trafic. Souvent, le problème de conception d'un réseau consiste à prévoir la bande passante nécessaire pour écouler un trafic donné. Ici, nous cherchons en plus à choisir la meilleure configuration nodale ayant un niveau d'agilité capable de garantir une affectation optimale des ressources du réseau. Nous étudierons également deux autres types de problèmes auxquels un opérateur de réseau est confronté. Le premier problème est l'affectation de ressources du réseau. Une fois que l'architecture du réseau en termes d'équipements est choisie, la question qui reste est de savoir : comment dimensionner et optimiser cette architecture pour qu'elle rencontre le meilleur niveau possible d'agilité pour satisfaire toute la demande. La définition de la topologie de routage est un problème d'optimisation complexe. Elle consiste à définir un ensemble de chemins optiques logiques, choisir les routes physiques suivies par ces derniers, ainsi que les longueurs d'onde qu'ils utilisent, de manière à optimiser la qualité de la solution obtenue par rapport à un ensemble de métriques pour mesurer la performance du réseau. De plus, nous devons définir la meilleure stratégie de dimensionnement du réseau de façon à ce qu'elle soit adaptée à la nature dynamique du trafic. Le second problème est celui d'optimiser les coûts d'investissement en capital(CAPEX) et d'opération (OPEX) de l'architecture de transport proposée. Dans le cas du type d'architecture de dimensionnement considérée dans cette thèse, le CAPEX inclut les coûts de routage, d'installation et de mise en service de tous les équipements de type réseau installés aux extrémités des connexions et dans les noeuds intermédiaires. Les coûts d'opération OPEX correspondent à tous les frais liés à l'exploitation du réseau de transport. Étant donné la nature symétrique et le nombre exponentiel de variables dans la plupart des formulations mathématiques développées pour ces types de problèmes, nous avons particulièrement exploré des approches de résolution de type génération de colonnes et algorithme glouton qui s'adaptent bien à la résolution des grands problèmes d'optimisation. Une étude comparative de plusieurs stratégies d'allocation de ressources et d'algorithmes de résolution, sur différents jeux de données et de réseaux de transport de type OWAN démontre que le meilleur coût réseau est obtenu dans deux cas : une stratégie de dimensionnement anticipative combinée avec une méthode de résolution de type génération de colonnes dans les cas où nous autorisons/interdisons le dérangement des connexions déjà établies. Aussi, une bonne répartition de l'utilisation des ressources du réseau est observée avec les scénarios utilisant une stratégie de dimensionnement myope combinée à une approche d'allocation de ressources avec une résolution utilisant les techniques de génération de colonnes. Les résultats obtenus à l'issue de ces travaux ont également démontré que des gains considérables sont possibles pour les coûts d'investissement en capital et d'opération. En effet, une répartition intelligente et hétérogène de ressources d’un réseau sur l'ensemble des noeuds permet de réaliser une réduction substantielle des coûts du réseau par rapport à une solution d'allocation de ressources classique qui adopte une architecture homogène utilisant la même configuration nodale dans tous les noeuds. En effet, nous avons démontré qu'il est possible de réduire le nombre de commutateurs photoniques tout en satisfaisant la demande de trafic et en gardant le coût global d'allocation de ressources de réseau inchangé par rapport à l'architecture classique. Cela implique une réduction substantielle des coûts CAPEX et OPEX. Dans nos expériences de calcul, les résultats démontrent que la réduction de coûts peut atteindre jusqu'à 65% dans certaines jeux de données et de réseau. / The research project focuses on the design and planning problems of long distance optical networks also called OWANs (Optical Wide Area Networks) or "backbone". These are networks that carry aggregate flows in circuit switching mode. OWAN networks connect sites with optical fibers, cross-connected by optical and/or electric switches/routers. OWAN networks are meshed throughout a country or continent and allow the transit of data at very high speed. In the first part of the thesis, we are interested in the design problem of agile optical networks. The problem of agility is motivated by the growing of bandwidth demand and by the dynamic pattern of client traffic. Equipment deployed by network operators must allow greater reconfigurability and scalability to manage the complexity of connections among clients and deal with a dynamic traffic pattern. Often, the problem of network design is to provide the required bandwidth to grant a given traffic pattern. Here, we seek to choose the best nodal configuration with the agility level that can guarantee the optimal network resource provisioning. We will also study two other types of problems that can face a network operator. The first problem is the network resource provisioning. Once the network architecture design is chosen, the remaining question is : How to resize and optimize the architecture to meet the agility level required to grant any demand. The definition of the network provisioning scheme is a complex optimization problem. It consists of defining a set of optical paths, choosing the routes followed by them, and their assigned wavelengths, so as to optimize the solution quality with respect to some network metrics. Moreover, we need to define the best design strategy adapted to the dynamic traffic pattern. The second problem is to optimize the capital investment cost (CAPEX) and the operational expenses (OPEX) of the selected optical transport architecture. In the case of the design architecture considered in this thesis, the CAPEX includes the routing cost, the installation cost and the commissioning service cost for all required network equipment in end connections and intermediate nodes. OPEX correspond to expenses related to the operation of the transport network. Given the symmetrical nature and the exponential number of variables in most mathematical formulations developed for these types of problems, we particularly explored solving approaches based on a column generation algorithm and greedy heuristics which adapt well to these types of modeling and large scale mathematical models. A comparative study of several provisioning strategies and solution algorithms on different traffic and OWAN network instances show that the minimum network cost is obtained in two cases : An anticipative dimensioning strategy combined with a column generation solution combined with a rounding off heuristic in the context of no disturbance or possible disturbance of previously granted connections. Also, a good repartition of used network resources (MSPPs, PXC and wavelengths) is observed with the scenarios using a myopic strategy and a column generation solution approach. The results obtained from this thesis also show that a considerable saving in CAPEX and OPEX costs are possible in the case of an intelligent allocation and heteregenous distribution of network resources through network nodes compared with the classical architecture that adopts a uniform architecture using the same configuration in all nodes. Indeed, we demonstrated that it is possible to reduce the number of PXCs (Photonic Switches) while satisfying the traffic matrix and keeping the overall cost of provisioning network unchanged compared to what is happening in a classic architecture. This implies a substantial reduction in network CAPEX and OPEX costs. In our experiments with various network and traffic instances, we show that a careful dimensioning and location of the nodal equipment can save up to 65% of network expenses.

Le capital-risque repose sur un investissement en capital dans des sociétés ayant besoin de financement pour se développer. La rémunération de ce financement, essentiellement basée sur des plus-values de cession des parts acquises, est dépendante de l’environnement économique. Si l’Europe ne connait plus la croissance passée, d’autres pays, couramment qualifiés «d’émergeants » peuvent revêtir un intérêt particulier pour l’investisseur. C’est le cas de l’Inde qui connait une croissance économique considérable aidée par un régime d’investissement étranger qui a été progressivement libéralisé depuis 1991. Cet ouvrage examine donc le régime indien du capital-risque étranger. Il procède pour cela en trois phases. L’ouvrage s’attache dans une première partie à l’étude des différentes procédures d’entrée permettant au capital-risqueur étranger d’investir en Inde. Ces procédures sont au nombre de trois : l’Investissement Direct Etranger qui est une procédure générale d’investissement international dans le capital de sociétés indiennes, l’Investissement Etranger en Capital-Risque qui est une procédure spéciale réservée aux investissements réalisés par des fonds étrangers agréés, et l’investissement au travers d’un fonds d’investissement indien. Sont ensuite étudiés les instruments disponibles en Inde qui permettent la réalisation, sinon l’optimisation d’une opération de capital-risque. Ils peuvent être de capital, de dette ou hybrides. Enfin, l’ouvrage examine la sortie de l’investissement au travers d’une étude de l’introduction en bourse, de la cession et de la liquidation de la société. Cette dernière partie fait apparaitre que si l’Inde dispose d’un système financier extrêmement performant, ses procédures collectives mériteraient d’être améliorées. / Venture Capital is based on an investment in Equity of Companies which need financing to grow. The price of this financing, mainly based on gains from the sale of securities acquired, is dependent on the economic environment. If Europe doesn’t know the past growth, other countries, commonly called as « emerging », may be of particular interest for investors. This is the case of India which is experiencing considerable economic growth helped by a foreign investment regime widely liberalized since 1991. This work examines the foreign venture capital regime in India. It proceeds in three steps. The first part focuses on different entry procedures allowing foreign venture capitalist to invest in India. There are three procedures: Foreign Direct Investment is a general procedure of foreign investment in equity, Foreign Venture Capital Investment is a special procedure reserved for investment by approved foreign venture capital funds, and investment through an Indian Venture Capital Fund. Second part focuses on securities which allow to realize, if not optimize, a venture capital investment. They can be instruments of equity, debt or both. Finally, this work examines the exit of investment though a study of IPO process, sale of security and winding up of company in India. This last part shows that if India has a highly efficient financial system, its bankruptcy regulation needs to be improved.

Cette thèse a été réalisée au sein de l’entreprise Invivoo. L’objectif principal était de trouver des stratégies d’investissement : avoir un gain important et un risque faible. Les travaux de recherche ont été principalement portés par ce dernier point. Dans ce sens, nous avons voulu généraliser un modèle fidèle à la réalité des marchés financiers, que ce soit pour des données à basse comme à haute fréquence et, à très haute fréquence, variation par variation. / No English summary available.

L’arbitrage international d’investissement se voit de plus en plus confronté à des enjeux originellement hermétiques à l’arbitrage : la protection des droits de l’homme. En effet, le développement d’investissements ayant le monopole de certains services publics offense parfois les droits économiques et sociaux des populations des États hôtes. Si ces mêmes États tentent d’adopter des réglementations protectrices de ces droits, ils se voient opposer l’arbitrage d’investissement pour violations d’un traité bilatéral d’investissement. La jurisprudence en la matière est en pleine évolution, mais son étude permet de souligner d’importants problèmes de sécurité juridique dans les sentences arbitrales, ne permettant pas de garantir ces droits fondamentaux. L’accumulation de ces deux problématiques soulève alors la question de la protection de l’état de droit par l’arbitrage d’investissement, mettant à mal la légitimité de ce mécanisme alternatif de règlement des différends. / Initially outside of its scope of application, international investment arbitration is increasingly facing human rightsprotection issues. The development of investments dealing with public services has led to violations of socio-economic rights for host States’ populations. When States tried to adopt regulations toprotect those rights, they were brought to arbitration for breaching their Bilateral Investment Treaty obligations. The human rights case law in investment arbitration is developing and quickly evolving. Nevertheless, its analysis enables to highlight important legal certainty issues, rendering difficult the protection of economic, social,and cultural rights. Facing this, the legitimacy of the system is disputed and the protection of the rule of law by international investment arbitration is seriously challenged.

Les hedge funds sont devenus des acteurs incontournables des marchés financiers et, pourtant, ils demeurent toujours inconnus ou «mal connus» à la fois par le grand public, les régulateurs et les juristes. À l’heure du bilan de la directive AIFM qui avait pour ambition de proposer une réglementation ambitieuse de l’industrie des hedge funds au sein de l’Union européenne, il convient de revenir sur ces entités dont l’histoire, les stratégies, le statut juridique, les caractéristiques et le régime juridique demeurent, encore, flous. La thèse vise à proposer une définition et un portrait-robot précis des hedge funds via leur identification par leurs caractéristiques, qu’elles soient propres ou empruntées à d’autres entités. Un hedge fund n’est pas un fonds de gestion collective ni une forme juridique à part entière. Un hedge fund peut revêtir tout type de forme sociale et sera communément considéré comme tel dès lors que l’entité s’emploiera à adopter certaines stratégies d’investissement et disposera d’une structure de rémunération et organisationnelle particulière. Ces dernières sont des indices permettant la caractérisation d’un hedge fund dont la nature juridique est quasi-exclusivement celle d’un fonds.Le hedge fund en tant que fonds est, selon le droit français, dépourvu, à tort, de la personnalité juridique alors même qu’il dispose de tous les attributs juridiques nécessaires à une telle reconnaissance. La présente étude démontre que le législateur français a ôté la personnalité juridique à la forme sociale originelle du hedge fund en droit français alors que les arguments en faveur de cette reconnaissance étaient plus convaincants. Un hedge fund en tant que fonds s’apparente davantage à une société hybride qu’à un numéro de compte. Cette théorie s’appuie principalement sur l’argument selon lequel il existe une personnalité morale embryonnaire où la personnalité juridique serait graduelle selon l’entité concernée. / Hedge funds have become key players in financial markets and are still unknown or « poorly known » by the general public, regulators and lawyers. At the time of the review of the AIFM directive which aimed to propose an ambitious regulation of the hedge fund industry within the European Union, it is necessary to return to these entities whose history, strategies, legal status, characteristics and legal regime remain, still, unclear. The thesis aims to propose a definition and an accurate robot portrait of hedge funds through their identification by their characteristics. These characteristics are both specific to hedge funds and borrowed from other entities. A hedge fund is not a collective fund or a legal form in its own right. A hedge fund can take any legal form and will be commonly considered as such when the entity strives to adopt certain investment strategies and will have a particular compensation and organizational structure. These characters are clues allowing the characterization of a hedge fund whose legal nature is almost exclusively that of a fund. However, the hedge fund as a fund is, under French law, wrongly deprived of legal personality even though it has all the legal attributes necessary for such recognition. The present study demonstrates that the French legislature removed the legal personality from the original social form of the hedge fund in French law while the arguments in favor of this recognition were more convincing. A hedge fund as a fund is more like a hybrid company than an account number. This theory is based mainly on the argument that there is a cohabiting legal personality where the legal personality is gradual depending on the entity concerned.

Les législations concernant les marchés financiers régissent non seulement les marchés, mais également les acteurs, les produits ainsi que les activités dans les marchés. En utilisant ces outils juridiques indispensables, les législateurs des deux côtés de l'Atlantique visent, entre autres, à protéger les investisseurs dont la confiance est primordiale pour les marchés, d'une part, et à diminuer les risques systémiques dont le déclenchement pourrait survenir dans un contexte financier de plus en plus globalisé, d'autre part. En effet, après la crise financière globale de 2008, les risques systémiques ont attiré davantage l'attention législative. À partir desdits objectifs que les législateurs veulent atteindre, nous essayons de trouver et analyser les particularités des législations concernées, tant en France ou dans l'Union européenne qu'aux États-Unis, en passant par la comparaison des dispositions législatives ou des initiatives législatives à travers l'Atlantique, avec la considération de l'évolution législative respective. Nous apportons aussi nos réflexions sur les insuffisances ou les déficiences à l’égard de mesures ou d’efforts législatifs pris en compte par les législateurs transatlantiques en vue de réaliser ces objectifs. Face à une crise financière sans précédent à nos jours, et donc à l'exigence d'une réaction législative active, appropriée, opportune et raffinée, il nous semble qu’il est le temps pour les législateurs en France, dans l'Union et aux États-Unis d'approfondir leurs connaissances sur des produits financiers en innovation sans cesse, de mieux adapter leurs stratégies législatives aux développement des activités financières et des entités finiancières, et de renforcer leurs coopérations et coordinations en profondeur dans le domaine de réglementation et supervision financière, et enfin, de mieux réaliser leurs buts poursuivis. / The legislations concerning financial markets govern not only the markets, but also the participants, the products and the activities as well in the markets. By using these indispensable legal tools, the legislators of both sides of Atlantic aim at, among others, protecting the investors whose confidence is of top priority to the markets, on the one hand, and reducing the systemic risk which would occur in a more and more globalised financial context, on the other. Indeed, after the global financial crisis of 2008, systemic risk has drawn more legislative attention. From the abovementioned objectives which the legislators would like to achieve, we try to find and analyze the particularity of the legislation concerned, both in France or in the European Union and in the USA, by way of comparison of legislative dispositions or legislative initiatives across the Atlantic, with the consideration about their respective legislative evolution. We also give our reflections on the insufficiencies or the deficiencies with regard to the legislative measures or efforts taken by the transatlantic legislators to realize those objectives. Facing the actual and unprecedented financial crisis, and thus a requirement of dynamic, appropriate, timely and refined legislative reaction, it seems to us that it is the time for legislators in France, in the EU and in the USA to deepen their knowledge about financial products of non-stop innovation, to better adapt their legislative strategies to the development of financial activities and financial entities, to reinforce their cooperation and coordination in depth and in width in the field of financial regulation and supervision, and finally, to better fulfill their pursuing goals.